Impôts de Février/Mars

Citation :

Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 20 Novembre jusqu'au 21 Janvier 1463

- Budget Guet : 12978 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 2330 écus
- Consommation de céréales pour les animaux : 14922 écus
- Budget Prestige : 6 500 écus
- salaires miniers: 75757,97 écus
- Salaire du RMI : 397,38 écus

Total des dépenses: 110 755,35 écus

- Ventes de bétail: 16550 écus
- Revenus miniers: 88204,27 écus (dont 82425,27 écus en création monétaire et 5779 écus en production, argile non compris)
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports: 4632,46 écus
- Frais électorales (municipales et ducales): 2250 écus

Total des revenus: 111 636,73 écus

Soit une différence de 1 278,62 écus

Or les précédents impôts étaient de 7 209 écus. Selon VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux : "Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent."

Soit une imposition légale totale de 3604,5 écus.

Citation :

Vienne : 90 possessions
Briançon : 92 possessions
Valence : 68 possessions
Lyon : 101 possessions
Die : 99 possessions
Embrun : 74 possessions
Montélimar : 43 possessions

Nombre total de possessions : 567

Soit un montant de 6,40 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 3628,24.

Je propose à Sa Grasce d'ouvrir maintenant le vote.

A voté. D'ailleurs quand on vote on le dit c'est mieux.

A voté.

Dans l'annonce, je pense que j'ajouterai une ou deux phrases pour indiquer que le surplus obtenu sera utilisé pour la formation des stocks "d'urgence" et/ou pour des récompenses à certaines animations.

A voté !

Ah !

Citation :

Seuls les douze conseillers ducaux sont habilités à voter au conseil ducal. Le vote est résolu à la majorité absolue des votants. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher.

Un minimum de sept votes est requis pour que celui-ci soit valable.

La durée de vote est de trois jours pleins. Dans le cas de sept voix en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme.

Il y a déjà dix voix et toutes pour, absolument rien n'oblige à attendre davantage.

Pour l'annonce :

Citation :

A la population lyonnais-dauphinoise,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a établit le bilan des recettes et dépenses prévisionnelles suivant :

Citation :

Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 20 Novembre jusqu'au 21 Janvier 1463 :

Citation :

- Budget Guet : 12978 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 2330 écus
- Consommation de céréales pour les animaux : 14922 écus
- Budget Prestige : 6 500 écus
- salaires miniers: 75757,97 écus
- Salaire du RMI : 397,38 écus

Total des dépenses: 110 755,35 écus

- Ventes de bétail: 16550 écus
- Revenus miniers: 88204,27 écus (dont 82425,27 écus en création monétaire et 5779 écus en production, argile non compris)
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports: 4632,46 écus
- Frais électorales (municipales et ducales): 2250 écus

Total des revenus: 111 636,73 écus

Soit une différence de 1 278,62 écus

Les précédents impôts étaient de 7 209 écus. Conformément à l'article VII.1.a du Coutumier : "Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent."

Soit une imposition légale totale de 3604,5 écus.

Citation :

Vienne : 90 possessions
Briançon : 92 possessions
Valence : 68 possessions
Lyon : 101 possessions
Die : 99 possessions
Embrun : 74 possessions
Montélimar : 43 possessions

Nombre total de possessions : 567

Soit un montant de 6,40 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 3628,24.

A l'issue des discussions, ce budget a été accepté par le Conseil Ducal par 10 voix pour et 1 vote non exprimé.
Les conseillers tiennent à souligner que la perception supplémentaire sera employée à renforcer les stocks ducaux et pourra également contribuer à des récompenses lors d'animations ducales.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le huitième de février de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Walan de Meyrieux.

Pardon oui... j'ai voté le matin meme me disant que je repasserrai le dire (et comme j'ai eu aucune notification j'ai zappé je suis désolée je suis pas encore hyper productive)

Vilaine. Sautille sur place, espérant une sentence ducale.

Soit, à donner aux villes, le montant suivant pour chacune :

Vienne : 576 écus
Briançon : 588.8 écus
Valence : 435.2 écus
Lyon : 646.4 écus
Die : 633.6 écus
Embrun : 473.6 écus
Montélimar : 275.2 écus

3628.8 écus

On arrondit de quelle manière ?

6,40 écus par possession.
Imposition réelle totale de : 3628,24.

Quoi ! On prélève encore plus que prévu et ça ne te gêne pas ?

sourit