Impots

A voté.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

A voté !

voté

Nombre de messages : 199 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 03/03/2016

Pour.

Il nous manque trois votes.
Sans quoi il faudra qu'on publie avec trois abstentions, ce qui serait dommage.

Il manque le pôle judiciaire et l'Exalté...

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Nous avons dépassé le délais il me semble.

Oups... J'ai voté

Vous pouviez publier sans moi au pire.

Messire Aaron, pouvez vous préparer une annonce ?

Citation :

Budget pour le mandat de mars-avril :

Citation :: Charges
- Salaire des mineurs : 68 782,80 écus
- Céréales pour les animaux : 14 694,00 écus
- Budget du guet : 11 412,00 écus
- Coût du prestige : 6 420,00 écus
- Coût des armées : 3 240,00 écus
- Salaire des fonctionnaires : 1 440,00 écus
- RMI : 227,36 écus
TOTAL : 106 216,16 écus

Produits
- Revenu minier : 74 598,50 écus (dont 66 710,50 en création monétaire et 7 888 en production argile non comprise).
- Ventes d'animaux : 21 750,00 écus
- Taxes sur les tavernes et les ports : 4 694,00 écus
- Frais électoraux (mairies et duché) : 1 900,00 écus
TOTAL : 102 942,50 écus

Soit une différence de 3 273,66 écus

Les possessions recensées par villes sont :

Citation :: Briançon : 85 possessions
Dié : 81 possessions
Embrun : 70 possessions
Lyon : 99 possessions
Montélimar : 37 possessions
Valence : 66 possessions
Vienne : 78 possessions

Soit un total de 516 possessions. Soit un montant de 6,35 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 3 276,60 écus.

Avec la répartition par ville suivante :

Citation :: Briançon : 539,75 écus
Dié : 514,35 écus
Embrun : 444,50 écus
Lyon : 628,65 écus
Montélimar : 234,95 écus
Valence : 419,10 écus
Vienne : 495,30 écus

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Il est trop tard et normalement on doit reconduire les mêmes impôts. Mais qu'il va y avoir une baisse je ne pense pas que ça pose de soucis et quiconque viennent contester.

Nombre de messages : 199 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 03/03/2016

Citation :

Calcul des impôts

Comme à chaque mandat, le calcul des impôts a été effectué et fut accepté par la majorité des conseillers ducaux (11 pour, 1 abstention).

Budget pour le mandat de mars-avril :

Citation :: Charges
- Salaire des mineurs : 68 782,80 écus
- Céréales pour les animaux : 14 694,00 écus
- Budget du guet : 11 412,00 écus
- Coût du prestige : 6 420,00 écus
- Coût des armées : 3 240,00 écus
- Salaire des fonctionnaires : 1 440,00 écus
- RMI : 227,36 écus
TOTAL : 106 216,16 écus

Produits
- Revenu minier : 74 598,50 écus (dont 66 710,50 en création monétaire et 7 888 en production argile non comprise).
- Ventes d'animaux : 21 750,00 écus
- Taxes sur les tavernes et les ports : 4 694,00 écus
- Frais électoraux (mairies et duché) : 1 900,00 écus
TOTAL : 102 942,50 écus

Soit une différence de 3 273,66 écus

Les possessions recensées par villes sont :

Citation :: Briançon : 85 possessions
Dié : 81 possessions
Embrun : 70 possessions
Lyon : 99 possessions
Montélimar : 37 possessions
Valence : 66 possessions
Vienne : 78 possessions

Soit un total de 516 possessions. Soit un montant de 6,35 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 3 276,60 écus.

La somme sera versé par les villages de la manière suivante:

Citation :: Briançon : 539,75 écus
Dié : 514,35 écus
Embrun : 444,50 écus
Lyon : 628,65 écus
Montélimar : 234,95 écus
Valence : 419,10 écus
Vienne : 495,30 écus

Nous rappelons que, conformément à l'article VII.2.c de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- Au moins la moitié de la somme demandée doit être versée avant le trente deuxième jour après celui-ci, soit le 22 avril.
- Au moins les trois quarts de la somme demandée doivent être versés avant le quarante sixième jour après celui-ci, soit le 16 mai.
- La totalité de la somme demandée doit être versée avant le soixantième jour après ledit résultat, soit le 30 mai.

Nous rappelons aussi que la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.4.b du Coutumier, tout maire n'effectuant pas les versements pourra être poursuivi pour incurie.

Faict au Castel de Pierre-Scize le 10ème jour d'Avril de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.

Bien, merci :

Citation :

Calcul des impôts

Comme à chaque mandat, le calcul des impôts a été effectué et fut accepté par la majorité des conseillers ducaux (11 pour, 1 abstention).

Budget pour le mandat de mars-avril :

Citation :: Charges
- Salaire des mineurs : 68 782,80 écus
- Céréales pour les animaux : 14 694,00 écus
- Budget du guet : 11 412,00 écus
- Coût du prestige : 6 420,00 écus
- Coût des armées : 3 240,00 écus
- Salaire des fonctionnaires : 1 440,00 écus
- RMI : 227,36 écus
TOTAL : 106 216,16 écus

Produits
- Revenu minier : 74 598,50 écus (dont 66 710,50 en création monétaire et 7 888 en production argile non comprise).
- Ventes d'animaux : 21 750,00 écus
- Taxes sur les tavernes et les ports : 4 694,00 écus
- Frais électoraux (mairies et duché) : 1 900,00 écus
TOTAL : 102 942,50 écus

Soit une différence de 3 273,66 écus

Les possessions recensées par villes sont :

Citation :: Briançon : 85 possessions
Dié : 81 possessions
Embrun : 70 possessions
Lyon : 99 possessions
Montélimar : 37 possessions
Valence : 66 possessions
Vienne : 78 possessions

Soit un total de 516 possessions. Soit un montant de 6,35 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 3 276,60 écus.

La somme sera versé par les villages de la manière suivante:

Citation :: Briançon : 539,75 écus
Dié : 514,35 écus
Embrun : 444,50 écus
Lyon : 628,65 écus
Montélimar : 234,95 écus
Valence : 419,10 écus
Vienne : 495,30 écus

Nous rappelons que, conformément à l'article VII.2.c de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- Au moins la moitié de la somme demandée doit être versée avant le trente deuxième jour après celui-ci, soit le 22 avril.
- Au moins les trois quarts de la somme demandée doivent être versés avant le quarante sixième jour après celui-ci, soit le 16 mai.
- La totalité de la somme demandée doit être versée avant le soixantième jour après ledit résultat, soit le 30 mai.

Nous rappelons aussi que la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.4.b du Coutumier, tout maire n'effectuant pas les versements pourra être poursuivi pour incurie.

Faict au Castel de Pierre-Scize le 10ème jour d'Avril de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.
Impots - Page 3 Signat11

Est-ce que les versements des villes ont commencé ou pas encore ?

Les versements ont déjà commencés. Je compte faire le récapitulatif demain pour que les maires et nous sachions où nous en sommes.

Vinou a écrit:

Voilà ça y est le décompte est fait et le voici :

Citation :: Vienne :
Solde positif de 30.39 écus (du mandat précédent)
Mandat rendu le 31 mars : 11,25 + 18,50 + 480 + 190 = 699,75 => 0,25
Mandat rendu le 8 avril : 3,10 + 330 + 660 + 200,60 + 275,40 + 180 = 1649,10 => 5,10
Mandat rendu le 17 avril : 5,50 + 37,50 + 624 + 135 + 165,20 + 95 = 1062,20 => 4,20
Don du 11 avril : 150
Don du 14 avril : 150
Don du 16 avril : 150
Don du 17 avril : 50
Total payé : 539,94 écus
Total à payer : 335,30 écus (495,30 – 160 taxe de la taverne municipale)
Impôts payés dans leur totalité avec un solde positif de 204,64 écus

Citation :: Lyon :
Solde positif de 1032,23 (du mandat précédent)
Mandat du 2 mars : 1673.50
Total payé : 2705,75 écus
Total à payer : 468,65 écus (628,65 – 160 taxe de la taverne municipale)
Impôts payés dans leur totalité avec un solde positif de 2237,10 écus

Citation :: Briançon :
Solde à 0 (du mandat précédent)
Mandat rendu le 22 mars : 0,40
Mandat rendu le 29 mars : 80,50
Mandat rendu le 4 avril : 577,80
Total payé : 658,70 écus
Total à payer : 379,75 écus (539,75 – 160 taxe de la taverne municipale)
Impôts payés dans leur totalité avec un solde positif de 278,95 écus

Citation :: Valence :
Solde positif de 17,25 écus (du mandat précédent)
Don du 16 avril :150
Total payé : 167,25 écus
Total à payer : 259,10 écus (419,10 – 160 taxe de la taverne municipale)
Reste 91,85 écus à payer

Citation :: Dié :
Solde positif de 431 écus (du mandat précédent)
Mandat du 28 mars : 29,80
Mandat rendu le 5 avril : 2,60
Mandat rendu le 12 avril : 9,20
Total payé : 472,60 écus
Total à payer : 354,35 écus (514,35 – 160 taxe de la taverne municipale)
Impôts payés dans leur totalité avec un solde positif de 118,25 écus

Citation :: Embrun :
Solde à 0 (du mandat précédent)
Don du 8 avril : 150
Total payé : 150 écus
Total à payer : 284,50 écus (444,50 – 160 taxe de la taverne municipale)
Reste 134,50 écus à payer

Citation :: Montélimar :
Solde à 0 (du mandat précédent)
Mandat numéro '1645600' : 6
Total payé : 6 écus
Total à payer : 74,95 écus (234,95 – 160 taxe de la taverne municipale)
Reste 68,95 écus à payer

Donc on a environ 2800 écus de trop perçu et environ 300 de restes ?
Est-ce qu'on ne peut pas voir avec les maires ayant trop payé s'ils ne veulent pas qu'on rebascule ce trop perçu pour les villes qui ont plus de mal ?

Vinou a écrit:

Je confirme le don.

Citation :: 08/05/1464 22:11 : La ville de Embrun a versé la somme de 135 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Tous les impôts sont payés.

Citation :: Vienne :
Impôts payés dans leur totalité avec un solde positif de 204,64 écus

Citation :: Lyon :
Impôts payés dans leur totalité avec un solde positif de 2237,10 écus

Citation :: Briançon :
Impôts payés dans leur totalité avec un solde positif de 278,95 écus

Citation :: Valence :
Impôts payés dans leur totalité avec un solde positif de 0,15 écus

Citation :: Dié :
Impôts payés dans leur totalité avec un solde positif de 118,25 écus

Citation :: Embrun :
Impôts payés dans leur totalité avec un solde positif de 0,50 écus

Citation :: Montélimar :
Impôts payés dans leur totalité avec un solde positif de 0,05 écus

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