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 Taxes impayées

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3 participants
AuteurMessage
Rosemary.

Rosemary.


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MessageSujet: Taxes impayées   Taxes impayées Icon_minitimeLun 26 Sep 2016 - 14:27

Bonjour Clarisse,

Je vous transmets la lonnnnngue liste du bailli des taxes tavernes impayées. La liste date du 23 Septembre donc quand il n'y a qu'une ligne de taxe, il faut pas la prendre en compte je pense que c'est réglé depuis.


Lightwarrior a écrit:
Petit point :

Spoiler:
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Lady Clarisse

Lady Clarisse


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MessageSujet: Re: Taxes impayées   Taxes impayées Icon_minitimeLun 26 Sep 2016 - 18:01

Vous avez envoyé des courriers de rappel ? Je demande parce que je n'ai pas connaissance de la procédure à suivre.

- Je mets directement en procès ceux qui se trouvent sur le territoire ?
- On tente un rappel. Si oui qui envoie le courrier ? Si oui on demande le règlement total ou on propose un accord à l'amiable ?
- Quel type d'accord : effacement des intérêt contre règlement de la dette, mise en place d'un échéancier ?

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Rosemary.

Rosemary.


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Localisation IG : Dié
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MessageSujet: Re: Taxes impayées   Taxes impayées Icon_minitimeLun 26 Sep 2016 - 22:32

Alors je vais être d'une très grande utilité, mais je viens de retrouver ce qui a été fait par le procureur Axel :

Axel_Baccard a écrit:
Courrier type envoyé

Citation :
Le bonjour messire,

Je me permets de vous rappeler en ma qualité de
procureur du duché que vous devez vous acquitter de la taxe pour votre taverne dioise.

Merci de régulariser votre situation au plus vite au risque d'être accusé d'escroquerie en vertue de l'article 3 du livre V de notre coutumier.

Cordialement

Axel Baccard d'Irissarri, Procureur du LD


Bon avant d'envoyer les courriers j'ai vérifier les registres... So est en retranchement depuis le 18 mars, courrier envoyé
raavni retranchement depuis avril. (pas de courrier envoyé)
emilie. retranchement depuis mai (pas de courrier , game over est son statut...)
courrier envoyé à xenon59
nico en retraite depuis le 20 aout courrier envoyé
magy_ envoyé
marcus est en retraite depuis le 9 juillet , courrier envoyé
briega courrier envoyé
calixtes courrier envoyé
arta.grialaltro en retraite depuis le 20.08 courrier envoyé
arthurus. courrier envoyé
géro courrier envoyé

Axel_Baccard a écrit:
Calixtes m'a répondu ne pas savoir de quoi je parle ni d'ailleurs ce qu'est une taxe...j'ai même douté un instant avoir faire erreur de destinataire.

Je ne sais pas si elle a eu plus de réponses que ça
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Rosemary.

Rosemary.


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MessageSujet: Re: Taxes impayées   Taxes impayées Icon_minitimeLun 26 Sep 2016 - 22:34

Je ne sais pas ce qui se fait d'habitude, mais je serai pour un accord à l'amiable ( par exemple : suppression des majorations), si ça permet de mettre rapidement un peu d'ordre là dedans. Mais ça ne marchera pas avec les fatums proprio ça, je le crains.
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dame-isabeau

dame-isabeau


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MessageSujet: Re: Taxes impayées   Taxes impayées Icon_minitimeVen 9 Déc 2016 - 17:01

J'ai refait un nouveau point sur les impayés, on ne pourra rien récupérer, le seul que je pourrai mettre en procés est Calixtes de Montpellier, je ne sais si c'est un renard fatum ou autre,
vu la réponse faite à Rosemary.
les autres vilains sont à Fribourg, Genéve donc rien à espérer de ce côté là non plus
Pour les Dauphinois en retranchement, les tavernes devraient disparaitre au bout d'un moment.

Dommage, j'avais espéré récupérer quelques piécettes.
Confused

Citation :
- Arnaudo  renard Helvéte
- Arta.grialaltro : Comté/Duché : Comté d'Armagnac et de Comminges Village : Lectoure
- Arthurus disparu, la taverne devrait disparaitre aussi
- Calixtes,Montpellier actif
- Desirade renard Helvéte
- Emilie.retranchement (Lyon)
- Goliath08 renard Helvete
- Lacoste disparu
- Raavni retranchement
- Somica: retranchement
- Sysko renard Helvete
- Tugaluso XXX procés mais incurable
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