[RP ou HRP] Vol de bateaux

Aujourd'hui au port de Lyon un navire à été voler par une Languedocienne du nom de Xaviera. De plus elle l'a mise en vente ce qui est illégale selon nos lois. Pour faire une histoire courte Pierre_arnaud est passer en retranchement aujourd'hui donc sans connexion depuis le 12 juillet comment il a fait pour le vendre à cette dame? Normalement le navire doit revenir au duché dans ce cas. Il doit avoir une faille pour prendre possession du navire.
On fait quoi?

Que disent les lois exactement ?

J'ai mis en couleur ceux que disent nos lois dans la charte de la mirauté

Citation :

3.e : Du marché naval

Toute vente de navire en Lyonnais-Dauphiné ou toute vente d'un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne peut se faire sans l'accord préalable du conseil ducal.

Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphiné et non attribué après application des différentes règles d'héritage en vigueur près la Hérauderie de France devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort.

Hrp elle a prit un bateau qui lui appartenait pas c est du vol pire et simple

(Après lecture du doublon d'à côté... C'est un mécanisme prévu par les admins, il ne s'agit donc pas de l'exploitation d'une faille, la réponse ne pourra donc être que RP, Dieu merci.)

- Très bien. Xaviera a donc enfreint les lois du duché et violé les intérêts du Lyonnais-Dauphiné, je demande à ce qu'un procès soit ouvert à son encontre.

Clarisse, vous vous en chargez ?

J'ai bien peur qu'il n'y ait un problème Xaviera n'ai plus à Lyon d'après les rapports du guêt

Citation :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Xaviera de Troy de Ronan et de Feratus

elle n'est pas à Vienne j'ai bien peur qu'elle ne soit monté à bord du navire je ne sais pas si c'est possible de faire un procès si elle n'est pas sur terre puisque on ne peut pas faire de mandat à une personne qui est sur un bateau

Je crois que si on ne peut pas lui faire un procès la seule solution qui reste c'est de montrer à bord pour faire une mutinerie et prendre possession du navire avant qu'elle ne large les amarres

Ce qui veut dire, si le bateau est encore à quai, qu'il doit pouvoir être récupéré en montant à bord non ? (avec une armée ?)

Du point de vue judiciaire c'est une première pour moi et l'extrait de la Charte de l'Amirauté ne me suffit pas pour lancer un procès. Donc si je m'en réfère à cet extrait ainsi qu'au coutumier...

Citation :

3.e : Du marché naval

Toute vente de navire en Lyonnais-Dauphiné ou toute vente d'un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne peut se faire sans l'accord préalable du conseil ducal.

Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphiné et non attribué après application des différentes règles d'héritage en vigueur près la Hérauderie de France devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort.

Citation :

Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

...je fais l'interprétation suivante :

Xaviera serait accusée de mutinerie si je l'accuse pour le vol de navire et donc je la poursuis sous le chef d'inculpation de Trahison.

Par contre, si je n'ai rien concernant le chef d'inculpation pour la vente illégale donc soit je me contente du vol de navire soit je la poursuis aussi pour escroquerie mais cela sera basé seulement sur la Charte de l'Amirauté et je trouve ça assez faible vu qu'en parallèle le coutumier dans le Livre V : droit économique, ne prévoit rien qui concerne la navigation à part le non paiement de la taxe portuaire

elle le rend ou on coule le navire avant qu'il soit vendu.

C'est déjà fait.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t32180-information-vole-de-bateau-a-lyon#930310
(Tu as accès ?)

Procès lancé

[oui et dites donc y'a de l'ambiance à côté bonjour les insultes hrp !]

Elle paie ses taxes en tout cas. On fait quoi des taxes d'Arnaud bonheur du coup ?

- Qui est-ce ?

- Aaah d'accord. Bon. Je ne sais pas. Il est sorti de retranchement ?

Non il est encore en retranchement , personnellement faut éliminer les taxes il est sous pavillons c est l ancien navire du vice amiral

Oui.

J'aimerais essayer une manœuvre pour récupérer le navire. Quand une personne décède ou se retrouve au couvent trop longtemps une personne à l'opportunité de se saisir d'un navire qu,il soit au port au en haute mer. C'est exactement ce que Xaviera à fait pour s'emparer du navire d'Arthurus.

Maintenant que le verdict est tombé la voleur est en prison j'aimerais envoyer une personne sur le navire pour tenter d'en reprendre possession par la force et rendre le navire au duché durant l'emprisonnement de la dame.

J'aimerais avoir le consentement ou l'autorisation du Duc ou du conseil la dessus.

Voila , j ' ai réponse , ce n ' est pas possible , les 3 seuls possibilités

Citation :

Retranchement
Mutinerie avec armée
ou que le capitaine donne les commandes volontairement et ne pas les rendre