Demande de Toto.d'Angely

Citation :

Toto.dangely de Vaissac, Duc de Guiche, Seigneur d

	Date d'envoi	Le 14 Janvier 1465 à 17h43
Objet	finance portuaire

Expire le 05 Février 2017
Mes hommages,

Je suis Toto Dangely, actuellement Grand Amiral du Lyonnais Dauphiné. Afin de finaliser un audit des ports, j'aurai besoin de quelques renseignements.

Je sais qu'il existe plusieurs contrats de ponton, la flotte LD, les pavillons LD, et les autres, estrangers et non résidants du duché.  Que pour bénéficier de certains avantages, Ils peuvent être sollicités par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux.

J'aurai donc aimé connaitre la liste des capitaines étant à disposition du duché pour des importations, ou exportations par voie fluviale, si vous avez cela. Ou bien, les missions effectuées depuis le début 1464.

Vous en remerciant par avance

Respectueusement,

Toto Dangely

  Alors là je ne sais quoi répondre et si je dois répondre si ce n'est que je transmets sa missive

J'avais eu la même

réponse :

À Toto.dangely Date d'envoi Le 15 Janvier 1465 à 14h08
Objet Re: finance portuaire
Expire le 19 Février 2017
Bonjour,

Après accord du duc je vous transmets les informations dont je dispose :

Sont exonéré des taxes quoiqu'il advienne :
Jackouille
Ledzeppelin
thiberian
quercus.
samthebeast
Arnaud_bonheur

Voici enfin la liste des personnes ayant une dette envers le duché :
Atlas : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-01-19
Atlas : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-01-20
Atlas : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-01-21
Ethun : 3,00 écus (+4,83 écus de pénalité) avant le 1464-08-16
Ethun : 3,00 écus (+4,80 écus de pénalité) avant le 1464-08-17
Ethun : 3,00 écus (+4,77 écus de pénalité) avant le 1464-08-18
Ethun : 3,00 écus (+4,74 écus de pénalité) avant le 1464-08-19
Ethun : 3,00 écus (+4,71 écus de pénalité) avant le 1464-08-20
Ethun : 3,00 écus (+4,68 écus de pénalité) avant le 1464-08-21
Ethun : 3,00 écus (+4,65 écus de pénalité) avant le 1464-08-22
Ethun : 3,00 écus (+4,62 écus de pénalité) avant le 1464-08-23
Ethun : 3,00 écus (+4,59 écus de pénalité) avant le 1464-08-24
Ethun : 3,00 écus (+4,56 écus de pénalité) avant le 1464-08-25
Ethun : 3,00 écus (+3,96 écus de pénalité) avant le 1464-09-14
Ethun : 3,00 écus (+3,93 écus de pénalité) avant le 1464-09-15
Ethun : 3,00 écus (+3,90 écus de pénalité) avant le 1464-09-16
Ethun : 3,00 écus (+3,87 écus de pénalité) avant le 1464-09-17
Ethun : 3,00 écus (+3,84 écus de pénalité) avant le 1464-09-18
Ethun : 3,00 écus (+3,81 écus de pénalité) avant le 1464-09-19
Ethun : 3,00 écus (+3,78 écus de pénalité) avant le 1464-09-20
Ethun : 3,00 écus (+3,75 écus de pénalité) avant le 1464-09-21
Ethun : 3,00 écus (+3,72 écus de pénalité) avant le 1464-09-22
Ethun : 3,00 écus (+3,69 écus de pénalité) avant le 1464-09-23
Ethun : 3,00 écus (+3,66 écus de pénalité) avant le 1464-09-24
Joel51 : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-01-17
Joel51 : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-01-18
Joel51 : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-01-19
Laure3 : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-01-21
Marsaly : 3,00 écus (+0,33 écus de pénalité) avant le 1465-01-13
Marsaly : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-01-14
Marsaly : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-01-15
Marsaly : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-01-16
Marsaly : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-01-17
Marsaly : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-01-18
Marsaly : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-01-19
Marsaly : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-01-20
Marsaly : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-01-21
Miss_anne : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-01-21

Cordialement,

Samuel Rossal dict l'Impartial
Duc de Sassenage
Baron de Poligny-sur-Drac
Bailli du Lyonnais Dauhiné

Citation :

De Toto.dangely de Vaissac, Duc de Guiche, Seigneur d Date d'envoi Le 16 Janvier 1465 à 07h14
Objet Re: Re: finance portuaire
Expire le 05 Février 2017
De nous, Toto Dangely, Duc de Guiche, Seigneur de Aincille, de Vaissac et de Harrewin, Grand Amiral du Lyonnais Dauphiné
A vous, Samuel Rossal dict l'Impartial; Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac, Bailli du Lyonnais Dauphiné

Mes hommages,

J'ai bien reçu votre missive et vous en remercie, mais, comme il était demandé, il me manque des éléménts, à savoir, les contrats signés entre le duché et les armateurs, car meme si j'ai bien compris, que cela est gravé dans le marbre.... il faut bien annexé les contrats quelques parts, et ce, justement afin que jamais ne soit remis en question ces exonérations.

Par ailleurs, je n'ai pas reçu non plus le montant des encaissements de l'année 1464 et depuis le debut de l'année, je n'ose croire que cela n'est pas en votre possession.

Espérant recevoir une réponse positive.
Respectueusement

je vais éviter d'être grossier ici et envers lui. Si je lui donne rien d'autre c'est que je n'ai rien d'autre. Je ne répondrais pas à ce courrier lui il m'énerve déjà à peine nommer. Si il veut plus d'infos il cherche et s'il ne trouve pas c'est qu'on a pas.

- les contrats il n'y a en a pas besoin puisque le coutumier dit pourquoi les exonérés le sont
- le montant des encaissement il n'y a aucune liste pour ça. Ah si c'est à l'amiral de le faire et ça fait un moment qu'on en avait pas c'est moche.

Avant de s'énerver ... Il ne s'agirait pas de lui répondre ce que tu viens de dire Sam ?

Citation :

- les contrats il n'y a en a pas besoin puisque le coutumier dit pourquoi les exonérés le sont
- le montant des encaissement il n'y a aucune liste pour ça. Ah si c'est à l'amiral de le faire et ça fait un moment qu'on en avait pas c'est moche.

Et de rajouter qu'on ne peut pas lui donner des informations que l'on a pas, et qu'on ne pourra pas plus l'aider ?

Mais qu'était arrivée à la Rousse ? Elle qui était la première a monter sur ses grands chevaux ?

Raccompagne gentiment la Prétentieuse vers la sortie :

Mais oui, mais oui, c'est cela, on connaît le refrain, vous savez tout et vous êtes plus maline que tout le monde ! Allez, bonne retraite, au revoiiiiiiiiiiir !

En  tout cas il n'est pas dans le faux, autant  faire les choses correctement parce que là c'est pas cohérent avec la charte.

De plus il y a du manque à gagner pour le Duché par mauvaise interprétation, car si on se reporte à celle ci :
Je suis désolée mais avoir le pavillon ne veut pas dire être exempté, et sous contrats commercial  non plus
Le seul bateau qui  le soit est le baccardenia de Thib
Les bateaux sous contrat commercial cela peut être une annulation ou une diminution mais cela reste ponctuel pour un contrat spécifique,
tout comme Marsaly par ex, c'est une exemption temporaire.
Donc, actuellement, et ce qui est normal, puisqu'un conseiller ducal, un maire ne peut se déplacer,
Jackouille et Sam en sont exemptés
Pour Led, je ne sais pas si  son  navire fait partie de la flotte ?
Arnaud bonheur on peut le rayer de la liste puisque le bateau a été racheté par el fifi
Donc je comprends pourquoi il demande cela, surtout si il doit gérer le montant des encaissements
ainsi que de lui signifier les bateaux quand ils sont sous contrat commercial, puisque c'est dans ses attributions

Citation :

3.b : Des taxes portuaires

La taxe portuaire est définie comme suit :
- Navires étrangers : 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation : 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations
- Navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois : 1 écu/jour

Les navires de la Flotte du Lyonnais-Dauphiné sont exonérés de taxes.

Les navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois paieront leur taxe par avance par tranche de 2 mois, dans les deux semaines suivant l'élection d'un nouveau Conseil Ducal.

Les navires et corsaires royaux se verront par défaut appliquer une taxe similaire aux navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois.

La taxe pourra être annulée ou diminuée par le Duc, sur demande motivée auprès du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, en particulier en cas de service rendu au Duché (mandat de maire ou conseiller ducal, service armé, voyage pour le compte du Duché, ...). Tout non paiement de la taxe portuaire est passible de poursuites conformément au Livre V du Coutumier.