Trahison: Révolte/Feebleue../ du 8 Mars/ Relaxe

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Citation :: 23/03/1465 - procès opposant Feebleue.. au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Feebleue.. est accusé de trahison.

Acte d'accusation

En ce jour du 23 Mars 1465

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jenifael..luna à l’encontre de Sieur Feebleue..

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé(e) d'avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 Mars 1465

De part l'Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

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Ce n'est pas les mêmes procès.

dame-isabeau a écrit:

L'accusation a appelé Flavie à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Flavie vint promptement déposer son témoignage :

Bonjour Messire Procureur,
Je confirme que cette triste engeance a fomenté un complot pour déstabiliser la mairie de Briançon et s'est introduit avec ses acolytes à la mine pas tibulaire mais presque, pour nous voler notre pauvre pain.
Comme ils ne sont pas discrets et se déplacent en nombre, les lâches, nous les avons vu venir de loin avec leurs gros sabots et j'ai pu cacher tout ce que j'ai pu avant de me cacher et de laisser déferler cette horde de sauvages.
Je suis sûr que celui-ci en faisait partie, y'a qu'à les regarder, ils n'ont pas une tête de nous , armés jusqu'aux dents, alors que nous n'avons que hache, pelle et pioche pour nous défendre !
Il serait bon qu'ils comprennent qu'ils doivent aller piller plus loin, nous, on les connait trop bien ! Encore bien trop gentils de les nourrir et les soigner !

L'accusation a appelé Axel_Baccard à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :: " Fee entra dans le prétoire et attendit que le Procureur aie fini sa mise en accusation pour plaider .

Il salua et regarda la cour "

Je réfute cette accusation de trahison , car pour trahir , il faut désobéir et certainement appartenir à ce Comté , hors je n'appartiens pas à ce Comte ensuite je n'ai pas trahis , car je n'ai fais que suivre les ordres de mon chef d 'armée comme tout bon soldat le ferait dans n'importe qu'elle armée .

Vous ne pouvez m'accuser d'avoir pris la Mairie chez nous on dit Avoierie vu que je n'y suis pas entré que je n'étais pas dans l'armée des Renard , mais bien dans l'autre armée celle qui contrôlait les remparts , nous ne sommes rentrés dans la ville qu'une fois que mais compagnons et moi nous avons été blessé , vous pouvez nous considéré comme des prisonniers de guerre , mais en aucun cas comme des traîtres, ma patrie est Geneve et je n'ai rien de plus à ajouté

" Fee ce rassoit "

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur,

Tout d’abord, je tenais à effectuer un bref rappel des faits. Le sieur Freebleu est accusé de trahison pour avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 Mars 1465.

Il suffit d’écouter le témoignage de l’ancienne Mairesse de Briançon, Flavie, qui a dû , après avoir caché les vivres et richesses de sa mairie, quitter les lieux précipitamment avant l’attaque de ces vils personnes dont fait parti Freebleu. Votre honneur, à aucun moment l’accusé ne nie appartenir à cette bande de barbare qui a décidé de s’emparer de la mairie de Birançon , qui plus est, sans aucune raison valable et surtout sans aucune autorisation ducale. Au contraire, il admet sa culpabilité en affirmant appartenir à la deuxième armée, complice de l’armée Renard.

Concernant le refus du sieur Freelbeu d’être accusé de trahison, je citerai simplement les premières lignes de notre coutumier s’appliquant à toute personne présente dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné: La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Si le sieur Freebleu avait pris la peine de prendre connaissance de notre coutume, il se serait rendu compte qu’il allait commettre un acte de trahison en participant à la prise de la mairie de Briançon.

Votre honneur, en vertu de l'article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries, nous demandons à ce que l'accusée soit reconnue coupable de Trahison.

De plus, En vertu de l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine qui stiule que « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Nous demandons que la circonstance aggravante soit retenue pour avoir commis l'infraction en groupe.

Aussi nous réclamons que l'accusé soit condamné à une peine de six jours de prison.

Axwell
Procureur du Lyonnais-Dauphiné
Le 25 Mars 1465

La défense a appelé Zarathoustra à la barre

Nombre de messages : 834 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 05/08/2013

Citation :: Enoncé du verdict : Le prévenu a été relaxé.
En ce jour du 18 avril 1465, Nous, Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Feebleue.., celui-ci étant accusée de trahison. Je déclare une relaxe par décision de sa grâce la duchesse du Lyonnais-Dauphiné Axel Baccard d'Irissarri.

Le prévenu est donc relaxé.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendu.

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