Trahison: Révolte/Pseudodispo/8 Mars/ Relaxe

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 23 Mars 1465

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jenifael..luna à l’encontre de Sieur Pseudodispo.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé(e) d'avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 Mars 1465

De part l'Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Flavie à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Flavie courait de salle en salle pour promptement déposer son témoignage :

Bonjour Messire Procureur,
Je confirme que cette triste engeance a fomenté un complot pour déstabiliser la mairie de Briançon et s'est introduit avec ses acolytes à la mine pas tibulaire mais presque, pour nous voler notre pauvre pain.
Comme ils ne sont pas discrets et se déplacent en nombre, les lâches, nous les avons vu venir de loin avec leurs gros sabots et j'ai pu cacher tout ce que j'ai pu avant de me cacher et de laisser déferler cette horde de sauvages.
Je suis sûr que celui-ci en faisait partie, y'a qu'à les regarder, ils n'ont pas une tête de nous , armés jusqu'aux dents, alors que nous n'avons que hache, pelle et pioche pour nous défendre !
Il serait bon qu'ils comprennent qu'ils doivent aller piller plus loin, nous, on les connait trop bien ! Encore bien trop gentils de les nourrir et les soigner !

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur,

Tout d’abord, je tenais à effectuer un bref rappel des faits. Sieur Pseudodispo est accusé de trahison pour avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 mars 1465.

Ensuite, alors que l’accusé était invité à comparaître pour se défendre devant la cours, ce dernier a décidé de ne pas se déplacer et n’a ainsi apporté aucun témoignage. Un tel comportement ne peut qu’affirmer la preuve de culpabilité de l’accusé.

Enfin, au regard du témoignage de l’ancienne Mairesse de Briançon, Flavie, il est de toute façon prouvé que l’accusé s’est bien rendu coupable de trahison en participant à cette bien triste prise de Mairie.

Votre honneur, nous attendons des actes ! Aussi, si l’accusé quitte dans les plus brefs délais notre Duché, nous considérerons qu’il fera preuve de bonne volonté et qu’il n’aura plus l’intention de nous nuire. Dans ce cas et uniquement dans ce cas, nous demandons une relaxe selon l’injonction de la duchesse bien sûr.

Par contre, si l’accusé s’obstine et continue de séjourner en notre Duché, nous serons ferme et en vertu de des Articles de notre coutumier VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine
et V.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries nous demandons que la circonstance aggravante soit retenue pour avoir commis l'infraction en groupe et réclamons que l'accusé soit condamné à une peine de six jours de prison.

Citation :

Enoncé du verdict : Le prévenu a été relaxé.
En ce jour du 11 mai 1465, Nous, Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Pseudodispo, le prévenu étant accusée de trahison. Je déclare une relaxe par décision de sa grâce la duchesse du Lyonnais-Dauphiné Axel Baccard d'Irissarri.

Le prévenu est donc relaxé.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendu