Suivi des impôts MAI-JUIN 1465

Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009

C'est plutôt une bonne nouvelle, non ? Very Happy

Citation :

Impôts Ducaux - Mai/Juin 1465

A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Après concertation du Conseil Ducal, les impôts de Mai/Juin ont été établis. En voici le calcul des dépenses et des produits ducaux suivi du calcul du montant de l'impôt dû par chaque ville.

Budget pour le mandat de Mai - Juin :

Sous le règne de Sa Grâce Axel Baccard, le Duché a réalisé un bénéfice net de 22 455,89 écus.

Étant donné la bonne santé de nos finances, le Conseil Ducal aurait souhaité exonérer ses villes d'impôts, mais la loi l'en empêche.

Pour rappel:

Citation :: VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.

Aussi, le dernier prélèvement s'élevait à 6 249 écus. Nous le réduisons de moitié. Soit un montant total de 3 124,50 écus.

Les possessions recensées par ville sont :

Citation :: Recensement des possessions :

Briançon : 63 possessions (-1)
Embrun : 47 possessions (-6)
Dié : 64 possessions (-4)
Valence : 69 possessions (-2)
Montélimar : 40 possessions (-1)
Lyon : 87 possessions (+0)
Vienne : 86 possessions (+11)

Soit un total de 456 possessions (- 3), d'où un montant de 6,85 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 3 123,6 écus.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :: Briançon : 431,55 écus
Dié : 438,4 écus
Embrun : 321,95 écus
Lyon : 595,95 écus
Montélimar : 274 écus
Valence : 472,65 écus
Vienne : 589,1 écus

Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour de Mai de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner
Suivi des impôts MAI-JUIN 1465 232658kadev

Suivi des impôts MAI-JUIN 1465 232658kadev

Suivi des impôts MAI-JUIN 1465 820879sceaukajaune

Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné

Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009

Voilà où nous en sommes après déduction des avances du mois passé. Merci de vérifier, on n'est jamais à l'abri d'une erreur.

Citation :: Briançon : avance de 255,01 écu Reste 176,54 écus

Dié : avance de 87,86 écus Impôt payé avec avance de 50,46 écus

Embrun : avance de 224,73 écus Reste 97,22 écus

Lyon : avance de 215,74 écus Reste 380,21 écus

Montélimar : avance de 548,77 écus Impôt payé avec avance de 274,77 écus

Valence : avance de 0,43 écus Reste 472,22 écus

Vienne : avance de 876,20 écus Impôt payé avec avance de 287,10 écus

Pensez à noter ici chaque versement effectué.

Bonjour dame Adrienne, c'est une sacrée bonne surprise tout cela. Voilà, une première partie du paiement pour Dié:

Citation :: 03/06/1465 08:07 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Dié.

En tout cas, c'est un geste très courageux du conseil ducal, car avec nos lois en vigueur, si il faudra réaugmenter les impôts cela va prendre du temps pour revenir à ce que l'on avait avant à cause de la barre des 50%.

Se frotte les mains.

C'est quand même tout bon pour nos mairies. Si mes comptes sont bons, il reste encore 200,54 écus à payer pour Dié.

Et voilà un autre don:

Citation :: 04/06/1465 10:30 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Dié.

Il reste donc 50,54 écus à payer.

Et avec ce dernier, cela en est terminé pour Dié:

Citation :: 05/06/1465 11:21 : Vous avez versé la somme de 101 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Dié.

Nous avons maintenant une avance de: +50,46 écus pour les prochains impôts. Pourrai-je avoir confirmation de notre pôle économique que tout est en ordre et que les écus sont bien arrivés dans les caisses du duché?

Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009

Yep. Tout est en ordre pour Dié ! Fiche mise à jour. Smile

Merveilleux!

Citation :: 06/06/1465 08:59 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Valence.

05/06/1465 17:47 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Valence.

Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009

J'ai bien reçu vos versements Dame Isabeau, je mettrais la fiche à jour dès que j'aurais le temps.

A déduire des impôts pour l'affûtage des haches :

Briançon : +100 éucs
Embrun : +75 écus

Une question que je me pose pour ne voir rien la dessus nulle part.

Il avait été décidé par le passé que le duché rembourse aux mairies les taxes des tavernes municipales. Qu'en est-il aujourd'hui?

Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009

Bonjour Nynaeve,

Aucune idée. Jamais entendu parler de ça. Je vais me renseigner auprès des anciens.

En fait ça fait un petit moment que j'ai refilé le bébé à Walik.

l'idée était que la taxe obligatoire sur les tavernes municipales qui revient au duché était redonnée aux villes puisqu'elles ne peuvent choisir d'en avoir une ou non. Mais du coup je me sens vieille...

je n'ai pas retrouvé le sujet qui en parlait.

les impôts ont déjà été prélevés ?

Bonjour Monseigneur,

L"annonce concernant les impôts a été affichée dans le panneau de votre ville

Citation :: Montélimar : avance de 548,77 écus Impôt payé avec avance de 274,77 écus

Nynaeve87 a écrit:: l'idée était que la taxe obligatoire sur les tavernes municipales qui revient au duché était redonnée aux villes puisqu'elles ne peuvent choisir d'en avoir une ou non. Mais du coup je me sens vieille...

C'est exact et surtout aussi parceque les tavernes ne sont plus rentables avec ces taxes, normalement ils sont déduits d'emblée dans le calcul des impôts mais j'ai l'impression que cela ne s'est pas fait depuis plusieurs mandats du coup si le bailli elle même n'est pas au courant, en fait, ce n'est pas obligatoire et doit être décidé ponctuellement suivant le budget ducal
Néanmoins, il semble que le montant des taxes est passé de 20 écus à 10 écus hebdomadaire, ce qui est déjà beaucoup mieux.

J'ai retrouvé une annonce

Lightwarrior a écrit:

Citation :: Buvez !
Trinquez !
Aux frais du Duché !

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su de tous,

Que le conseil ducal a voté, à 7 voix "pour" et 5 voix "contre", la suppression des taxes sur les tavernes municipales.

Cette mesure a pour but de relancer les activités de ces hauts lieux de vie et d'animation, et que les villes n'aient pas à subir un impôt à ce sujet, et par là même, alléger les charges de fonctionnement des mairies.

Le Conseil Ducal, a décidé, pour ce mandat-ci, le remboursement de ces taxes pour la somme de 180 écus par ville, correspondant aux 20 écus hebdomadaires, sur 9 semaines.

Qu'il en soit ainsi !

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.

Signé et scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009

En fait, le montant des taxes tavernes est systématiquement déduit dans les impôts.

Quand j'ai repris la charge de Bailli après Sam, j'ai repris sa fiche de calculs donc je l'ai fait sans même m'en apercevoir.

Sauf ce mandat-ci vu que vos impôts ont déjà été réduits de moitié. Faut pas abuser non plus. Razz

Humm. Si je puis me permettre, si il y a une exonération des taxes de taverne (ce qui est le cas dans mon souvenir) cela ne doit pas être mis en parallèle avec le montant même des impôts. Soit le duché exonère les mairies de cette taxe tout le temps, soit il ne fait rien.

Donc pour ces impôts, ce n'est pas une question d'abus ou pas. Si il y a une règle, on l'applique.

Sourit doucement.

C'est un peu comme si vous disiez aux mairies de la filière du bois: "bon ben, on a été gentil avec les impôts, donc pas d'aide à l'affûtage". Ce n'est pas un bon argument que vous avancez là et je m'y oppose par principe.

Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009

N'en revient pas.

Non, ce qu'il y a, c'est qu'on a changé toute la manière de calculer les impôts, au grand bénéfice des villes.

Je veux dire que si on avait procédé comme auparavant, même en déduisant les taxes tavernes, vous auriez été imposé bien plus qu'ici !!

Mais bon, comme je vois qu'il y en a toujours pour venir rouspéter, on remettra l'ancien système en place au prochain mandat.

Cela dépend si les taxes tavernes ont été prises en compte dans les calculs de l'impôt avec les revenus miniers et ports ou pas, car le détail des charges et bénéfices n'est plus précisé dans les dernières annonces, donc on peut pas savoir.
De fait, si ils sont comptabilisés dans les recettes, là oui ils sont donc déjà déduits sur les impôts Markram.

Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009

La bailli a du mal à cacher sa déception devant l'attitude de certains :

Le souci, c'est que l'ancien calcul des impôts était totalement erroné et au détriment des maires, comme vous le savez très bien Markram.

Comme je l'avais fait remarquer, il ne tenait pas compte de la valeur du grenier ducal.

Par exemple, si au cours d'un mandat on engrangeait comme ça a été le cas 1000 kg de fer, et bien cette valeur n'était pas comptabilisée et il y avait un trou de 19 000 écus à remplir qui était réclamé aux maires !! ( Autrement dit, le Duché s'enrichissait sur le dos des villes ) Ca explique les sommes exorbitantes qui vous ont été autrefois réclamées.

J'ai donc souhaité faire table rase de ces données qui ne rimaient à rien et calculer uniquement à chaque début de mandat la balance entre les écus du Duché et la valeur de l'inventaire. Ca permettait de calculer de manière très exacte les recettes ( ou déficit ) du Duché. Et grâce à ce nouveau calcul beaucoup plus proche de la réalité, j'espérais au prochain mandat vous annoncer une exonération totale d'impôts. Car oui un Duché bien géré n'a pas besoin d'imposer ses villes.

Aussi je trouve que venir réclamer une déduction de la taxe taverne est totalement déplacé de votre part vu les efforts consentis pour vous alléger les impôts. Mais soit, je ne serais plus là au prochain mandat pour chercher des solutions pour améliorer vos conditions et puisque vous semblez y tenir, nous reviendrons à l'ancien système ...

ah non non, on revient pas en arrière sur des erreurs commises, c'est pourtant d'une logique implacable de tenir compte du stock, pour évaluer ses finances, on le fait bien ainsi pour notre bilan municipal aussi, c'est de l'argent qui dort un moment certes mais de fait cela oblige à ne pas accumuler et envisager de nouveau le commerce extérieur au pire, comme nous le faisons ici avec nos voisins, je l'avais déjà fait remarquer passé un moment d'ailleurs pour ce stock dormant énorme.

Rhooo! Mais faut pas détourner mes propos dame Adrienne. Vous savez très bien que je trouve brillante votre idée de calculer les impôts avec votre nouvelle façon de prendre en compte la valeur de notre grenier ducal. Je ne suis rien venu réclamer. J'exprime juste mon point de vue sur une suite d'arguments.

La question des taxes des tavernes est une question indépendante, et je ne fais simplement remarquer que les impôts sont une chose et les taxes des tavernes en sont une autre. Et nous avons le droit de soulever cette question.

Marque une pause.

Je ne vois personne qui rouspète ici. Nous sommes tous calmes et nous échangeons nos points de vue. Sachez à nouveau que je trouve que vous avez fait un excellent travail et je m'en réjouis. Ne vous formalisez pas des grognements d'un vieil ours comme moi.

Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009

Respire un grand coup et reprend d'une voix plus posée.

Veuillez excusez ma susceptibilité. Je comprends. Le conseil Ducal travaille sur un nouveau texte d'imposition qui je l'espère aboutira. Par contre impôts et taxes tavernes sont pour moi liées puisque les taxes tavernes comptent dans le calcul des impôts.

Si la nouvelle manière de calculer les impôts est validée, alors il n'y aura plus de raison de déduire les taxes tavernes et les mairies seront largement gagnantes je vous le promets.

Pour moi il ne s'agissait que d'une question. N'oubliez pas que dans mes montagne nous sommes bien éloignés de ce qui se pratique à Lyon.

Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009

Don de 201,40 écus à Briançon de la part de Le.bucheron.

( Je mets à jour dès que possible mais les impôts de Briançon sont remboursés ).

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