Contrats signés (et annulés)

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'étoile de Marseille!!!", LedZeppelin de Villareal (ig : LedZeppelin)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

Contrat annulé pour cause de déménagement hors du duché

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Téthys", Toto Dangely (ig : Toto.dangely)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.
Toto Dangely, Duc de Guiche, Seigneur de Harrewin

Contrat annulé pour cause de déménagement hors du duché

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "La Licorne", Quercus (ig : quercus.)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

Quercus.

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Trident", Atlas (ig : atlas)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Atlas Lablanche d'Abancourt

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'hirondelle des mers", Samuel Rossal (ig : samthebeast)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux






Signature du Capitaine du navire.
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Pierrelatte", El_fifi (ig : El_fifi)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.
Dr El Fifi de Vienne