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| | Contrats signés |  |
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Svetlna
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 |  Sujet: Contrats signés  Mer 5 Mar 2014 - 2:50 | |
| Ici seront classés les contrats signés par le duché, et un particulier... | |
|  | | Svetlna
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| | Sujet: Re: Contrats signés Mer 5 Mar 2014 - 2:59 | |
| - Citation :
Contrat de construction d’un navire type Foncet
Entre d’une part
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Représenté par Svetlna Pelevinne, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.
Et d’autre part
Samuel Rossal, Duc de Sassenage et Seigneur de Poligny-sur-Drac
Par ce contrat, le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à construire un foncet selon les conditions suivantes :
L’acheteur fournit le matériel nécessaire à la construction soit:
- 30 stères de bois
- 1 petite voile
Le navire coûtera à l’acheteur la somme de:
684 écus *
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engagera à exonérer pour un maximum de 3 jours l’acheteur des taxes d’amarrage suite à la livraison du bateau demandé.
Les sommes, matériaux (le cas échéant) seront remis au duché avant le début de toute action de construction.
L’acheteur fournira au chef de port le nom du capitaine à nommer ainsi que le nom du bateau avec les caractères exacts (majuscule, minuscule etc... action irréversible et non sujette à changement après validation du chef de port).
Le nom du navire sera : L'hirondelle des mers (majuscule et minuscule à l'identique merci.)
Les propriétaires dauphinois bénéficiant d'un tarif préférentiel ont l'interdiction de revendre le navire construit, dans un délai de 6 mois après sa construction, sans l'accord du Conseil Ducal.
Les tarifs sont soumis à modification en fonction du prix des matières premières au moment de la construction.
Tarifs arrondis à l'écu inférieur.*
Signature de l’acheteur
Samuel Rossal dict l'Impartial
Duc de Sassenage
Seigneur de Poligny-sur-Drac Signature du représentant du Duché
Svetlna Pelevinne, dite la Discrète, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.
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| | | | Svetlna
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| | Sujet: Re: Contrats signés Mer 5 Mar 2014 - 3:02 | |
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| | | | Svetlna
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| | Sujet: Re: Contrats signés Mar 25 Mar 2014 - 20:26 | |
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| | | | Celestin Finamor
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| | Sujet: Re: Contrats signés Jeu 16 Avr 2015 - 6:49 | |
| - jackouille a écrit:
-
- Citation :
Contrat de fourniture d’un Foncet entre Jackouille Cypher et le Lyonnais-Dauphiné
Par le présent contrat, Jackouille Cypher passe commande d‘un foncet au Duché du Lyonnais-Dauphiné et accepte les conditions de vente ci-dessous fixées.
Le lieu de construction du navire sera le port de Vienne.
Objet de la vente :
le Duché du Lyonnais Dauphiné s'engage à construire un navire, à but de tourisme ou de commerce, le Duché du Lyonnais-Dauphiné décline toute responsabilité de la manière dont le navire sera utilisé par le propriétaire, dès lors qu'il aura quitté ses chantiers.
Tarifs de construction du navire :
Le client s'engage à verser le montant prévu pour ce navire avant le début des travaux.
Les tarifs de construction sont les suivants :
Foncet
Fourniture par le client : bois (30 stères), 1 petite voile
Prix hors matériaux dû au Lyonnais-Dauphiné :
Prix du chantier : 500 écus
Ouvriers : 2 ouvriers à 18 écus = 36 écus
Artisans : 4 charpentiers à 25 écus = 100 écus
Location cale sèche = 48 écus écus
Soit un coût total de 684 écus
Les travaux débuteront dans un délai raisonnable après vérification que l'ensemble des fournitures et fonds demandés soit conforme et transmis au port de Vienne.
Caractéristiques du navire :
Le nom choisi pour le navire est : Jatakari
Type de bateau : Foncet
Le capitaine nommé au moment du lancement sera :Jackouille
Déroulement des travaux de construction
En cas de force majeure, les travaux pourront être provisoirement interrompus.
Le déroulement des travaux suppose par le client le respect des lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.
En cas de non-respect de celles-ci, le contrat se verra annulé sans indemnité.
Le client a également la possibilité d'obtenir une place à quai dans le port de Vienne, pendant un maximum de deux jours, suivant la livraison du navire, en acceptant tous les frais d'amarrage fixés par l'Amirauté et le conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, période au bout de laquelle il devra quitter le port.
Pour le duché,
Le Duc
Le futur propriétaire
Pour accord ,
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| | | | Arthurus.
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| | Sujet: Re: Contrats signés Jeu 26 Mai 2016 - 11:59 | |
| - Citation :
- Contrat de fourniture d’un Foncet entre Quercus et le Lyonnais-Dauphiné
Par le présent contrat, Quercus passe commande d‘un foncet au Duché du Lyonnais-Dauphiné et accepte les conditions de vente ci-dessous fixées.
Le lieu de construction du navire sera le port de Lyon ou de Vienne.
Objet de la vente :
le Duché du Lyonnais Dauphiné s'engage à construire un navire, à but de tourisme ou de commerce, le Duché du Lyonnais-Dauphiné décline toute responsabilité de la manière dont le navire sera utilisé par le propriétaire, dès lors qu'il aura quitté ses chantiers.
Tarifs de construction du navire :
Le client s'engage à verser le montant prévu pour ce navire avant le début des travaux.
Les tarifs de construction sont les suivants :
Foncet
Fourniture par le client : bois (30 stères), 1 petite voile
Prix hors matériaux dû au Lyonnais-Dauphiné :
Prix du chantier : 500 écus
Ouvriers : 2 ouvriers à 18 écus = 36 écus
Artisans : 4 charpentiers à 25 écus = 100 écus
Location cale sèche = 48 écus
Soit un coût total de 684 écus
Les travaux débuteront dans un délai raisonnable après vérification que l'ensemble des fournitures et fonds demandés soit conforme et transmis au port de Lyon.
Caractéristiques du navire :
Le nom choisi pour le navire est : La Licorne
Type de bateau : Foncet
Le capitaine nommé au moment du lancement sera : Quercus. (avec le point à la fin ^^.)
Déroulement des travaux de construction :
En cas de force majeure, les travaux pourront être provisoirement interrompus.
Le déroulement des travaux suppose par le client le respect des lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.
En cas de non-respect de celles-ci, le contrat se verra annulé sans indemnité.
Le client a également la possibilité d'obtenir une place à quai dans le port de Lyon ou de Vienne, pendant un maximum de deux jours, suivant la livraison du navire, en acceptant tous les frais d'amarrage fixés par l'Amirauté et le conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, période au bout de laquelle il devra quitter le port.
Pour le duché,
Le Duc
Signé et scellé le quinzième de mai mil quatre cent soixante et quatre par Walan de Meyrieux
Le futur propriétaire :
Quercus.
Pour accord ,
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| | | | Arthurus.
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| | | | | Arthurus.
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| | | | | samthebeast
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| | Sujet: Re: Contrats signés Mer 5 Avr 2017 - 19:18 | |
| - Citation :
- "Je soussigné El_Fifi domicilié à Vienne demande l'obtention du pavillon Dauphinois pour mon bateau le Pierrelatte de type foncet.
Je m'engage en contre partie du tarif préférentiel, à le mettre à disposition, à la demande du Conseil Ducal, pour d'éventuelles missions commerciales et/ou de défense maritime.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera si il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.
Fait le 7 mars 1465 à Vienne." - Citation :
- "Je soussigné Toto Dangley, domicilié à Valence demande l'obtention du pavillon Dauphinois pour mon bateau le Téthys de type nave génoise
Je m'engage en contre partie du tarif préférentiel, à le mettre à disposition, à la demande du Conseil Ducal, pour d'éventuelles missions commerciales et/ou de défense maritime.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera si il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.
Fait à Valence le 8 mars de l'an 1465" - Citation :
- "Je soussigné Atlas Lablanche d'Abancourt domicilié à Lyon demande l'obtention du pavillon Dauphinois pour mon bateau Le Trident de type nave génoise.
Je m'engage en contre partie du tarif préférentiel, à le mettre à disposition, à la demande du Conseil Ducal, pour d'éventuelles missions commerciales et/ou de défense maritime.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera si il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.
Fait le 9 mars à Orléans
Atlas Lablanche d'Abancourt
Seigneur de Bourseault et de Lignorelles | |
| | | | samthebeast
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| | Sujet: Re: Contrats signés Dim 6 Aoû 2017 - 18:16 | |
| - Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.
Contrat réalisé
Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné
D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'étoile de Marseille!!!", LedZeppelin de Villareal (ig : LedZeppelin)
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.
Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)
Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.
Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.
Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Signature du Capitaine du navire.
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| | | | samthebeast
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| | Sujet: Re: Contrats signés Dim 6 Aoû 2017 - 18:18 | |
| Contrat annulé pour cause de déménagement hors du duché - Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.
Contrat réalisé
Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné
D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Téthys", Toto Dangely (ig : Toto.dangely)
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.
Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)
Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.
Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.
Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Signature du Capitaine du navire.
Toto Dangely, Duc de Guiche, Seigneur de Harrewin
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| | | | samthebeast
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| | Sujet: Re: Contrats signés Dim 6 Aoû 2017 - 18:20 | |
| Contrat annulé pour cause de déménagement hors du duché - Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.
Contrat réalisé
Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné
D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "La Licorne", Quercus (ig : quercus.)
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.
Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)
Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.
Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.
Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Signature du Capitaine du navire.
Quercus.
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| | | | samthebeast
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| | Sujet: Re: Contrats signés Dim 6 Aoû 2017 - 18:24 | |
| - Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.
Contrat réalisé
Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné
D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Trident", Atlas (ig : atlas)
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.
Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)
Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.
Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.
Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Atlas Lablanche d'Abancourt
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| | | | samthebeast
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| | Sujet: Re: Contrats signés Dim 6 Aoû 2017 - 18:27 | |
| - Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.
Contrat réalisé
Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné
D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'hirondelle des mers", Samuel Rossal (ig : samthebeast)
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.
Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)
Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.
Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.
Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux
Signature du Capitaine du navire.
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
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| | | | samthebeast
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| | Sujet: Re: Contrats signés Dim 6 Aoû 2017 - 18:28 | |
| - Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.
Contrat réalisé
Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné
D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Pierrelatte", El_fifi (ig : El_fifi)
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.
Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)
Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.
Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.
Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Signature du Capitaine du navire.
Dr El Fifi de Vienne
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