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Svetlna

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MessageSujet: Contrats signés   Contrats signés Icon_minitimeMer 5 Mar 2014 - 2:50

Ici seront classés les contrats signés par le duché, et un particulier...
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Contrats signés   Contrats signés Icon_minitimeMer 5 Mar 2014 - 2:59

Citation :

Contrat de construction d’un navire type Foncet

Entre d’une part
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Représenté par  Svetlna Pelevinne, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Et d’autre part
Samuel Rossal, Duc de Sassenage et Seigneur de Poligny-sur-Drac

Par ce contrat, le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à construire un foncet selon les conditions suivantes :

L’acheteur fournit le matériel nécessaire à la construction soit:

- 30 stères de bois
- 1 petite voile

Le navire coûtera à l’acheteur la somme de:

684 écus *


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engagera à exonérer pour un maximum de 3 jours l’acheteur des taxes d’amarrage suite à la livraison du bateau demandé.
Les sommes, matériaux (le cas échéant) seront remis au duché avant le début de toute action de construction.

L’acheteur fournira au chef de port le nom du capitaine à nommer ainsi que le nom du bateau avec les caractères exacts (majuscule, minuscule etc... action irréversible et non sujette à changement après validation du chef de port).    

Le nom du navire sera : L'hirondelle des mers (majuscule et minuscule à l'identique merci.)


Les propriétaires dauphinois bénéficiant d'un tarif préférentiel ont l'interdiction de revendre le navire construit, dans un délai de 6 mois après sa construction, sans l'accord du Conseil Ducal.                                                                                                        
Les tarifs sont soumis à modification en fonction du prix des matières premières au moment de la construction.

Tarifs arrondis à l'écu inférieur.*    
                                             

Signature de l’acheteur

Samuel Rossal dict l'Impartial
Duc de Sassenage
Seigneur de Poligny-sur-Drac
Signature du représentant du Duché
Svetlna Pelevinne, dite la Discrète, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.
 
Contrats signés Sceauld2
                                             
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Contrats signés   Contrats signés Icon_minitimeMer 5 Mar 2014 - 3:02

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent avec exonération de taxes sous condition.


Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine du navire "l'Etoile de Marseille"
Dame LedZeppelin de Villareal (LedZeppelin IG)

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du bateau portant pavillon dauphinois ainsi que de laisser la gratuité des taxes d’appontage sous certaines conditions.

Le capitaine du bateau recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du bateau se doit de rendre service au Duché lors de mission de transport, marchand ou toute autre mission avec un maximum de cinq par an.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant  un délai de trois mois au capitaine.
Ainsi qu’une résiliation immédiate dans le cas du non-respect du capitaine d'une des conditions prévues dans le présent contrat.

Signé le 5 Mars 1462.



Svetlna Pelevinne, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Contrats signés Sceauld2   

Contrats signés 369928signature
Contrats signés 689642sceaujaune2
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Contrats signés   Contrats signés Icon_minitimeMar 25 Mar 2014 - 20:26

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent avec exonération de taxes sous condition.


Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Les Trois Capitaines du navire "Hamabi"
Somica, Dame de Salvagny et de Chateauneuf sur Isère.
Tork Guerrero
Eleanna, Dame de Creyssint et de Brindas,
les 3 propriétaires et Capitaines de l'Hamabi

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du bateau portant pavillon dauphinois ainsi que de laisser la gratuité des taxes d’appontage sous certaines conditions.

Les Capitaines du bateau recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Les Capitaines du bateau se doit de rendre service au Duché lors de mission de transport, marchand ou toute autre mission avec un maximum de cinq par an.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant  un délai de trois mois aux Capitaines.
Ainsi qu’une résiliation immédiate dans le cas du non-respect du capitaine d'une des conditions prévues dans le présent contrat.

Signé le 21 Mars 1462.




Signature du représentant du Lyonnais-Dauphiné.
Svetlna Pelevinne, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.
Contrats signés Sceauld2




Signatures des Capitaines du navire.


Contrats signés Sceau_11
Contrats signés Signat10

Contrats signés 339782TorkGuerrero

Contrats signés Signat11



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Celestin Finamor

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MessageSujet: Re: Contrats signés   Contrats signés Icon_minitimeJeu 16 Avr 2015 - 6:49

jackouille a écrit:
Citation :


Contrat de fourniture d’un Foncet entre Jackouille Cypher et le Lyonnais-Dauphiné


Par le présent contrat, Jackouille Cypher passe commande d‘un foncet au Duché du Lyonnais-Dauphiné et accepte les conditions de vente ci-dessous fixées.
Le lieu de construction du navire sera le port de Vienne.


Objet de la vente :

le Duché du Lyonnais Dauphiné s'engage à construire un navire, à but de tourisme ou de commerce, le Duché du Lyonnais-Dauphiné décline toute responsabilité de la manière dont le navire sera utilisé par le propriétaire, dès lors qu'il aura quitté ses chantiers.

Tarifs de construction du navire :
Le client s'engage à verser le montant prévu pour ce navire avant le début des travaux.

Les tarifs de construction sont les suivants :

Foncet

Fourniture par le client : bois (30 stères), 1 petite voile

Prix hors matériaux dû au Lyonnais-Dauphiné :

Prix du chantier : 500 écus
Ouvriers : 2 ouvriers à 18  écus = 36 écus
Artisans : 4 charpentiers à 25 écus = 100 écus  

Location cale sèche = 48 écus  écus


Soit un coût total de  684 écus

Les travaux débuteront dans un délai raisonnable après vérification que l'ensemble des fournitures et fonds demandés soit conforme et transmis au port de Vienne.


Caractéristiques du navire :

Le nom choisi pour le navire est : Jatakari
Type de bateau : Foncet
Le capitaine nommé au moment du lancement sera :Jackouille


Déroulement des travaux de construction


En cas de force majeure, les travaux pourront être provisoirement interrompus.
Le déroulement des travaux suppose par le client le respect des lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.
En cas de non-respect de celles-ci, le contrat se verra annulé sans indemnité.

Le client a également la possibilité d'obtenir une place à quai dans le port de Vienne, pendant un maximum de deux jours, suivant la livraison du navire, en acceptant tous les frais d'amarrage fixés par l'Amirauté et le conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, période au bout de laquelle il devra quitter le port.

Pour le duché,
Le Duc




Le futur propriétaire

Pour accord ,

Contrats signés 150416124517864735
Contrats signés 150416122903979999


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Arthurus.

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MessageSujet: Re: Contrats signés   Contrats signés Icon_minitimeJeu 26 Mai 2016 - 11:59

Citation :
Contrat de fourniture d’un Foncet entre Quercus et le Lyonnais-Dauphiné



Par le présent contrat,  Quercus passe commande d‘un foncet au Duché du Lyonnais-Dauphiné et accepte les conditions de vente ci-dessous fixées.
Le lieu de construction du navire sera le port de Lyon ou de Vienne.


Objet de la vente :
le Duché du Lyonnais Dauphiné s'engage à construire un navire, à but de tourisme ou de commerce, le Duché du Lyonnais-Dauphiné décline toute responsabilité de la manière dont le navire sera utilisé par le propriétaire, dès lors qu'il aura quitté ses chantiers.


Tarifs de construction du navire :
Le client s'engage à verser le montant prévu pour ce navire avant le début des travaux.

Les tarifs de construction sont les suivants :

Foncet

Fourniture par le client : bois (30 stères), 1 petite voile

Prix hors matériaux dû au Lyonnais-Dauphiné :

Prix du chantier : 500 écus
Ouvriers : 2 ouvriers à 18  écus = 36 écus
Artisans : 4 charpentiers à 25 écus = 100 écus  
Location cale sèche = 48 écus  


Soit un coût total de 684 écus

Les travaux débuteront dans un délai raisonnable après vérification que l'ensemble des fournitures et fonds demandés soit conforme et transmis au port de Lyon.


Caractéristiques du navire :

Le nom choisi pour le navire est : La Licorne
Type de bateau : Foncet
Le capitaine nommé au moment du lancement sera : Quercus. (avec le point à la fin ^^.)


Déroulement des travaux de construction :

En cas de force majeure, les travaux pourront être provisoirement interrompus.
Le déroulement des travaux suppose par le client le respect des lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.
En cas de non-respect de celles-ci, le contrat se verra annulé sans indemnité.

Le client a également la possibilité d'obtenir une place à quai dans le port de Lyon ou de Vienne, pendant un maximum de deux jours, suivant la livraison du navire, en acceptant tous les frais d'amarrage fixés par l'Amirauté et le conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, période au bout de laquelle il devra quitter le port.

Pour le duché,
Le Duc
Signé et scellé le quinzième de mai mil quatre cent soixante et quatre par Walan de Meyrieux
Contrats signés Signat11
Contrats signés Sceauld2



Le futur propriétaire :


Quercus.


Pour accord ,
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Arthurus.

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MessageSujet: Re: Contrats signés   Contrats signés Icon_minitimeVen 17 Juin 2016 - 12:29

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent avec exonération de taxes sous condition.


Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "La Licorne", Quercus.



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.


Rédigé le dixième de juin mil quatre cent soixante et quatre.


Signature du représentant du Lyonnais-Dauphiné.
Walan de Meyrieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné
Contrats signés Signat11
Contrats signés Sceauld2


Signature du Capitaine du navire.

Quercus. dict Ghost



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Arthurus.

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MessageSujet: Re: Contrats signés   Contrats signés Icon_minitimeDim 19 Juin 2016 - 9:48


Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent avec exonération de taxes sous condition.


Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Uber Alles", Abaddon Asling Ó Dorchaidhe Ó Ciardhubháin
[Abaddon_force]


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.


Rédigé le quinzième de juin mil quatre cent soixante et quatre.


Signature du représentant du Lyonnais-Dauphiné.
Walan de Meyrieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné
Contrats signés Signat11
Contrats signés Sceauld2


Signature du Capitaine du navire.
Abaddon Asling Ó Dorchaidhe Ó Ciardhubháin



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samthebeast

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MessageSujet: Re: Contrats signés   Contrats signés Icon_minitimeMer 5 Avr 2017 - 19:18

Citation :
"Je soussigné El_Fifi domicilié à Vienne demande l'obtention du pavillon Dauphinois pour mon bateau le Pierrelatte de type foncet.
Je m'engage en contre partie du tarif préférentiel, à le mettre à disposition, à la demande du Conseil Ducal, pour d'éventuelles missions commerciales et/ou de défense maritime.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera si il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.


Fait le 7 mars 1465 à Vienne."


Citation :
"Je soussigné Toto Dangley, domicilié à Valence demande l'obtention du pavillon Dauphinois pour mon bateau le Téthys de type nave génoise
Je m'engage en contre partie du tarif préférentiel, à le mettre à disposition, à la demande du Conseil Ducal, pour d'éventuelles missions commerciales et/ou de défense maritime.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera si il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.


Fait à Valence le 8 mars de l'an 1465"


Citation :
"Je soussigné Atlas Lablanche d'Abancourt domicilié à Lyon demande l'obtention du pavillon Dauphinois pour mon bateau Le Trident de type nave génoise.
Je m'engage en contre partie du tarif préférentiel, à le mettre à disposition, à la demande du Conseil Ducal, pour d'éventuelles missions commerciales et/ou de défense maritime.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera si il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.


Fait le 9 mars à Orléans

Atlas Lablanche d'Abancourt
Seigneur de Bourseault et de Lignorelles
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MessageSujet: Re: Contrats signés   Contrats signés Icon_minitimeDim 6 Aoû 2017 - 18:16

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'étoile de Marseille!!!", LedZeppelin de Villareal (ig : LedZeppelin)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
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Signature du Capitaine du navire.

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MessageSujet: Re: Contrats signés   Contrats signés Icon_minitimeDim 6 Aoû 2017 - 18:18

Contrat annulé pour cause de déménagement hors du duché

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Téthys", Toto Dangely (ig : Toto.dangely)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
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Signature du Capitaine du navire.
Toto Dangely, Duc de Guiche, Seigneur de Harrewin
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MessageSujet: Re: Contrats signés   Contrats signés Icon_minitimeDim 6 Aoû 2017 - 18:20

Contrat annulé pour cause de déménagement hors du duché

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "La Licorne", Quercus (ig : quercus.)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
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Signature du Capitaine du navire.

Quercus.



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MessageSujet: Re: Contrats signés   Contrats signés Icon_minitimeDim 6 Aoû 2017 - 18:24

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Trident", Atlas (ig : atlas)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
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MessageSujet: Re: Contrats signés   Contrats signés Icon_minitimeDim 6 Aoû 2017 - 18:27

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'hirondelle des mers", Samuel Rossal (ig : samthebeast)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux
Contrats signés Signat10

Contrats signés Blason10



Signature du Capitaine du navire.
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Contrats signés   Contrats signés Icon_minitimeDim 6 Aoû 2017 - 18:28

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Pierrelatte", El_fifi (ig : El_fifi)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
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Signature du Capitaine du navire.
Dr El Fifi de Vienne




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MessageSujet: Re: Contrats signés   Contrats signés Icon_minitime

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