ratatouille/ prise de briançon ( sans suite)

nyna peut tu faire une mise en accusation pour ratatouille egalement que cela soit pret

je t'explique apparement a ce qui ce dit il veulent revenir

he bien tres bien la prescription des fait c'est 3 mois donc si coeur ou ratatouille s epointe d'ici 3 mois en ld on pourra les mettre en proces pour ces fait de prise de mairie

donc si tu peu preparer la mise en accusation comme cela des qu'il sont la il n'y aura qu'as les envoyé

pour les preuve on as toute la comptabilité laissé de la mairie

Citation :: 2018-02-18 05:54:37
541816151
Achat via mandat par ratatouille.

856,00
2018-02-18 05:54:37
601
Achat via mandat par ratatouille.
856,00

2018-02-18 06:02:50
541816151
Achat via mandat par ratatouille.

1000,00
2018-02-18 06:02:50
601
Achat via mandat par ratatouille.
1000,00

2018-02-18 06:11:21
541816151
Achat via mandat par ratatouille.

600,00
2018-02-18 06:11:21
601
Achat via mandat par ratatouille.
600,00

Citation :: 2018-02-19 05:00:17
53
Création d'un mandat par coeur

29,00
2018-02-19 05:00:17
541816404
Création d'un mandat par coeur
29,00

2018-02-19 18:09:05
701
Vente de 1 stère de bois à ratatouille.

2,00
2018-02-19 18:09:05
53
Vente de 1 stère de bois à ratatouille.
2,00

2018-02-19 18:16:12
541816404
Achat via mandat par ratatouille.

644,00
2018-02-19 18:16:12
601
Achat via mandat par ratatouille.
644,00

2018-02-19 18:32:35
541816404
Achat via mandat par ratatouille.

20,00
2018-02-19 18:32:35
601
Achat via mandat par ratatouille.
20,00

2018-02-20 04:20:21
703
Recette de la taverne

3,80
2018-02-20 04:20:21
53
Recette de la taverne
3,80

Je vais préparer ça.

Il n'y aurait pas moyen d'avoir l'intitulé du mandat? Il doit être encore en mairie.

Pas dans le duché aujourd'hui

Citation :: En ce jour du 24 février1466,

Nous, Nynaève de Gaudemar, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de notre duchesse Axelle Baccard et du peuple du Lyonnais-Dauphiné, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike Gardénia à l’encontre de Messire Ratatouille.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer l’attention du prévenu sur le fait que, notre juge, lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de son procès. Cependant, nous lui signifions qu’il est actuellement sous l’emprise de la Justice et qu’il ne peut quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont il fait l'objet.
Nous souhaitons en outre l’informer qu’il a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un l’un d’eux de le défendre. En voici l’adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Tout d’abord rappelons les faits votre honneur, Messire Ratatouille est aujourd’hui accusé de complicité dans la prise illégale de la mairie de Briançon suite à révolte sans autorisation ducale dans la nuit du 17 au 18 février1466.

Il était de notoriété publique que la Dame Cœur n’avait pu agir seule, hors le nom du prévenu est apparu maintes fois en comptabilités de la ville alors que complètement étranger au village, fait preuve de sa présence à ses cotés depuis leur arrivée à Briançon.
Nous avons la preuve en écriture, que Cœur lui a confié un mandat municipal qui lui a permis des transactions diverses que nous énumèrerons plus tard.

Selon l’Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries
Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, l'accusé s'est rendu coupable de Trahison, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Sujet: Re: ratatouille/ prise de briançon ( sans suite) Ven 30 Mar 2018 - 17:51

Pas dans le duché aujourd'hui.

Mes recherches pour retrouver cet individu n'ont rien donné, il n'existe plus et aucun casier sous ce nom au pôle justice,
A classer sans suite

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» CJ BA (Pas de CJ) [Sans Suite]