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 Des impôts Mai-Juin

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Alexa
Aelys Rossal
sixtinee
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impots determiné par sixtine
oui
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non
Des impôts Mai-Juin - Page 2 Vote_lcap30%Des impôts Mai-Juin - Page 2 Vote_rcap
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n'as foutre
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Total des votes : 10
 
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AuteurMessage
tazspike

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MessageSujet: Re: Des impôts Mai-Juin   Des impôts Mai-Juin - Page 2 Icon_minitimeDim 27 Mai 2018 - 20:37

voté
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Alexa

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MessageSujet: Re: Des impôts Mai-Juin   Des impôts Mai-Juin - Page 2 Icon_minitimeDim 27 Mai 2018 - 20:39



Citation :
Quand une chose n' est pas inferieur à 50 , ni supérieur à 50 sont résultat est forcement 50

lol lit la phrase complète tu comprendras le sens.

Mais si on va par là alors la suppression des impôts était illégale en soit puisque supérieur de 50 % en moins des derniers impôts. Mais il y a pas que les maires qui risquent de gueuler.
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sixtinee

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MessageSujet: Re: Des impôts Mai-Juin   Des impôts Mai-Juin - Page 2 Icon_minitimeDim 27 Mai 2018 - 20:40

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jackouille

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MessageSujet: Re: Des impôts Mai-Juin   Des impôts Mai-Juin - Page 2 Icon_minitimeDim 27 Mai 2018 - 20:45

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samthebeast

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MessageSujet: Re: Des impôts Mai-Juin   Des impôts Mai-Juin - Page 2 Icon_minitimeDim 27 Mai 2018 - 21:08

a voté
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Aelys Rossal

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MessageSujet: Re: Des impôts Mai-Juin   Des impôts Mai-Juin - Page 2 Icon_minitimeDim 27 Mai 2018 - 21:10

Voté
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Des impôts Mai-Juin   Des impôts Mai-Juin - Page 2 Icon_minitimeDim 27 Mai 2018 - 21:30

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Tymothé de Nivellus
Evêque
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MessageSujet: Re: Des impôts Mai-Juin   Des impôts Mai-Juin - Page 2 Icon_minitimeLun 28 Mai 2018 - 9:35

A voté
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tazspike

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MessageSujet: Re: Des impôts Mai-Juin   Des impôts Mai-Juin - Page 2 Icon_minitimeLun 28 Mai 2018 - 11:30

sinon quid  du fait qu'un vote a ete fait avec un resultat  mais pas annoncé ( enfin je crois)

on as le droit de le faire meme longtemps avant

moi je dit que nos soucis sont  resolu avec ceci  que j'ai trouver en faisant le menage

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t32775p50-loi-sur-l-imposition

sinon au vu des resultat on peut annoncer ( mon vote etant predominant meme a 6/ 6 on imposerait vu que je suis pour merci  et mettre le sceaux ducal vu que j'ai ete reconnu


edit:

comme cela c'est tres tres clair personne n'as a raler

Citation :

A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé, par sept voix, la modification duCoutumier de la manière suivante.

Citation :
Livre VII : Code Fiscal


Le présent livre a pour but d’encadrer et de définir les conditions des levées d’impôts en Lyonnais-Dauphiné.

VII.1 : De la décision d’imposer.


Seul le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.

VII.1.b : Du recensement des parcelles imposables.

Durant la première semaine du mandat, chaque maire est tenu de fournir au duché le recensement des parcelles imposables de sa ville.

Les parcelles imposables sont celles détenues par :
- les actifs présents ou en voyage.
- les retraités de moins de 15 jours.

Les parcelles non imposables sont celles détenues par :
- les retraités de plus de 14 jours.
- les disparus (en retranchement).
Les conseillers du pôle économique vérifient la cohérence du recensement.

VII.1.c : De la ventilation.

Les conseillers du pôle économique, une fois le budget et le recensement approuvés, doivent effectuer une ventilation du montant total de l’impôt par ville.
Le budget, le montant total des impôts, le recensement et la ventilation sont présentés à la population.



Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième  jour de juillet de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Ninoua d'Eusébius

   
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sixtinee

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MessageSujet: Re: Des impôts Mai-Juin   Des impôts Mai-Juin - Page 2 Icon_minitimeLun 28 Mai 2018 - 12:11

Annonce modifiée
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Des impôts Mai-Juin   Des impôts Mai-Juin - Page 2 Icon_minitimeMer 30 Mai 2018 - 12:02

Euh....si ce texte a été annulé et voté, il n'a jamais été modifié dans le coutumier

Edit: Je viens de me rendre compte qu'au tableau du maire, les retraités et retranchements ne sont plus pris en compte donc, plus besoin de les enlever, ça c'est bien,
en revanche, ceux qui se sont mis en retraite entre le recensement et la levée d'impôts n'y figurent pas non plus forcément donc là c'est embêtant pour les mairies qui devront payer à leur place.
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tazspike

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MessageSujet: Re: Des impôts Mai-Juin   Des impôts Mai-Juin - Page 2 Icon_minitimeMer 30 Mai 2018 - 12:19

ca a toujours ete et on peu dire aussi que ca peu arrivé que un qui etais en retraite au moment des calcul et sortis quand les impots sont posé donc paiera alors que pas recensé

un calcul tes tres precis n'est pas possible a la personne pret je pense
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sixtinee

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MessageSujet: Re: Des impôts Mai-Juin   Des impôts Mai-Juin - Page 2 Icon_minitimeMer 30 Mai 2018 - 13:24

Dit gentiment si le coutumier à été mis à jour en date du 2 août 1465


Spoiler:
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MessageSujet: Re: Des impôts Mai-Juin   Des impôts Mai-Juin - Page 2 Icon_minitimeMer 30 Mai 2018 - 13:37

A voté

A un conseil précédent on avais vote que le conseil pouvais supprimé ou remettre les impôts si besoin sans tenir compte de la règle des 50℅
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tazspike

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MessageSujet: Re: Des impôts Mai-Juin   Des impôts Mai-Juin - Page 2 Icon_minitimeMer 30 Mai 2018 - 16:24

En meme tzmps faudra modifier le texte

Puisque desormais ce n est plus seul le conseil mais zgalemznt les mairie sous condition
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sixtinee

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MessageSujet: Re: Des impôts Mai-Juin   Des impôts Mai-Juin - Page 2 Icon_minitimeMer 30 Mai 2018 - 17:00

je ne sais pas qui doit faire les modifications
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tazspike

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MessageSujet: Re: Des impôts Mai-Juin   Des impôts Mai-Juin - Page 2 Icon_minitimeMer 30 Mai 2018 - 17:47

Je dirai pole justice qui propose un texte on met au vote et apres pn met a jours
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MessageSujet: Re: Des impôts Mai-Juin   Des impôts Mai-Juin - Page 2 Icon_minitime

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