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 Demande de proces impayé impot

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AuteurMessage
Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


Nombre de messages : 1219
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 21/01/2017

Demande de proces impayé impot Empty
MessageSujet: Demande de proces impayé impot   Demande de proces impayé impot Icon_minitimeDim 17 Juin 2018 - 18:03

Citation :
De:
Markram

A:
Domitill_De_Hauterive
Posté le:
Hier à 8:39
Sujet:
Mauvais payeur

Le bonjour Messire Procureur,

Je vous contacte ce jour car j'ai un souci avec une habitante de Montélimar qui refuse de s'acquitter de ses impôts, il s'agit de Chouquette. Je vous joins la succession des échanges que nous avons eu.


Citation :
À Chouquette Date d'envoi Le 13 Juin 1466 à 16h12
Objet Impôts impayés Expire le 01 Juillet 2018

Bonjour,

Je me permets de vous écrire pour vous rappeler que vous avez des impôts à payer:

Chouquette : 22,00 écus (+2,64 écus de pénalité) avant le 11/06/1466

le plus rapidement étant le mieux pour ne pas avoir les pénalités trop augmenter.

Bien à vous,
Markram


Citation :
De Chouquette de kerbleiz Date d'envoi Le 13 Juin 1466 à 18h43
Objet Re: Impôts impayés Expire le 01 Juillet 2018

bonjour je ne peux pas les payer car je n'ai pas d'argent etant sur les routes et n'exploitant pas mes champs .
cordialement.


Citation :
À Chouquette Date d'envoi Le 14 Juin 1466 à 11h47
Objet Re: Re: Impôts impayés Expire le 01 Juillet 2018

Le bonjour,

Malheureusement, selon nos lois, être sur les routes n'est pas une raison valable pour ne pas payer ses impôts, même si vos champs sont en jachères.
Je vous laisse jusqu'à dimanche pour régulariser votre situation après quoi j'engagerai les démarches nécessaires auprès de notre procureur.

Bien à vous,
Markram


Citation :
De Chouquette de kerbleiz Date d'envoi Le 14 Juin 1466 à 13h08
Objet Re: Re: Re: Impôts impayés Expire le 01 Juillet 2018

bonjour ba engagez je n'ai pas l'argent sur moi l'argent est dans ma proprieté , c'est sans doute le remerciement des nombreux dons fait a la mairie de montelimar pendant des années .. je vous remercie pour votre immense comprehension je plains montelimar .
cordialement


Citation :
À Chouquette Date d'envoi Le 14 Juin 1466 à 14h19
Objet Re: Re: Re: Re: Impôts impayés Expire le 01 Juillet 2018

Le bonjour,

J’essaie d’être juste avec tous les habitants de Montélimar à l’instant t. Je ne vois pas pourquoi vous devriez être exhonorée de payer des impôts sous prétexte que vous avez aidé dans le passé. C’est louable de votre part, mais pas viable à court terme.
Sachez qu’en deux jours à la mine, vous aurez les écus nécessaires pour payer les quelques 22 écus.
Concernant la gestion de la mairie de Montélimar, vous serez heureuse d’apprendre que j’ai triplé la trésorerie et les biens du grenier municipal, et que personne n’est venu se plaindre, bien au contraire. Bien sûr, de loin, il est facile de se faire une fausse idée de la situation.
Je veux bien vous laisser encore 10 jours de plas à compter d’aujourd’hui, vous aurez forcément d’ici là le temps de travailler dans une mine ou bien dans une ville que vous traverserez durant votre voyage.

Bien à vous,
Markram


Citation :
De Chouquette de kerbleiz Date d'envoi Le 14 Juin 1466 à 23h27
Objet Re: Re: Re: Re: Re: Impôts impayés Expire le 01 Juillet 2018

encore que pour bosser a la mine pour gagner 22 ecus en deux jours faut rien foutre de ses journées , et non je n'a pas demandé a etre exonéré je paierai quand je reviendrai mais de toute façon parler avec vous est inutile vous etes mauvais envers ma personne pour quelle raison obscure je ne sais pas , mais c'est d'une evidence effrayante alors dorenavant eviter de venir me harceler avec vos courriers plus que limite vvous le grand sauveur de montelimar en attendant dié est aussi mort qu'un cimetiére bravo .
salutations monsieur le grand je sais tout et je suis mieux que tout le monde merci de ne plus m'importuner .


Citation :
À Chouquette Date d'envoi Le 15 Juin 1466 à 08h30
Objet Re: Re: Re: Re: Re: Re: Impôts impayés Expire le 22 Juillet 2018

Le bonjour,

J'ai envoyé un courrier similaire à toutes les autres personnes en retard dans le paiement de leurs impôts. Par ailleurs, si vous vous en étiez acquitée à temps, cette échange de missives n'aurait pas eu lieu.

Pour être complet, je vais transmettre nos échanges de missive pour que notre procueur ait l'historique, c'est lui qui jugera ou non des suites à prendre.

Bien à vous,
Markram


Je tiendrai parole, et à la veille de l'élections municipales, soit dans 8 jours, si rien n'a été payé, je vous demanderai d'engager les mesures nécessaires. Je pense avoir été conciliant en lui proposant un délai très large. Par ailleurs, la mairie de Montélimar étant dans une situation précaire, chaque écu compte. Et puis, je ne vois pas pourquoi une personne, sous prétexte qu'elle voyage, peut se permettre de ne pas payer ses impôts à l'heure comme tout le monde.

Bien à vous,
Markram

Courrier envoyé à Chouquette a écrit:
À
Chouquette
Date d'envoi
Le 17 Juin 1466 à 08h59
Objet
Impôts
Expire le 08 Juillet 2018
Bonjour Madame Chouquette,

Je me présentes, je suis Domitill de Hauterive le Procureur de Lyonnais Dauphiné.

J'ai recu une lettre de Messire Makram pour me demander de vous mettre en procés pour un impayer d'impot.

Vous pouvez rentrer chez vous, l'affaire est régler, nous avons parler de cette histoire qui pour moi ne mérite pas un proces contre vous.

Sachant que vous l'avez dit dans votre lettre que vous payerez à votre retour. De toute facon Sa Grace a payait votre impot. S'il l'aurait pas fait, je l'aurais fait.

On va pas mettre quelqu'un en procès sachant que vous voulez payer puis on peut comprendre que vous voulez voyager léger.
Entre nous il abuse un peu je trouves.

En tout cas je vous souhaites une agréable journée et qu' Aristote vous protége.

Domitill de Hauterive
Procureur de Lyonnais Dauphiné


Réponse de Chouquette

De
Chouquette de kerbleiz
Date d'envoi
Le 17 Juin 1466 à 11h23
Objet
Re: Impôts
Expire le 08 Juillet 2018
cher procureur , je suis tres soulagée de lire votre lettre non pas parceque je n'irai pas en procés cela ne me faisait absolument pas peur je sais ce que je suis et je suis l'honneté même , d'ailleurs les anciens du LD vous le dirons , non je suis extrémement soulagée car vous m'avez comprise , que vous etes tous dans mon sens que ce maire fait enormément de zéle envers ma personne pour je ne sais quelle raison obscure , merci de voir qu'il abuse carrément il avait commencé deja sur la halle de montelimar que je suis de loin , et ensuite avec ce miserable impot , il ne m'ecoute pas tout discours avec lui est inutile je ne répond plus a ces lettres d'ailleurs .
par contre ... vous me dites que mon cher duc a payé ma dette , sachez que alexa m'a envoyé courrier hier pour me dire qu'elle aussi avait payé mes impots a la mairie de montelimar .
je vous suis tres reconnaissante de l'attention que vous avez porté a cette miserable histoire , c'est bien la premiére fois que je me retrouve sur le devant de la scéne dans ces circonstances la .
toute ma reconnaissance et mes remerciements
chouquette de kerbleiz


Courrier envoyé à Makram a écrit:
Dim 17 Juin 2018 - 9:04 Sujet: Re: Mauvais payeur

Bonjour Messire

Chouquette a écrit au Duc. Il a payé son impôt. Vous recevrez prochainement l'impôt de Dame Chouquette par la Légature je penses.
Vous pourrez lui effacer ca dette.
Bien à Vous

Domitill de Hauterive
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Reponse de Makram
Bonjour,

Très bien, j'ai déjà anticipé:

17/06/1466 10:25 : Vous avez supprimé les dettes de Chouquette envers le village. Les élections approchent ?

Merci pour votre aide dans cette affaire.

Markram
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