brigandage_Tom pouss vs Walan/ RELAXE

Citation :: En ce jour du 03 Aout 1466,

Nous, Domitil de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Samuel_rossal et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du JugeTazspike à l’encontre de Messire Tom_pouss

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 5 juillet 1466 Walan de Meyrieux, sur le lieu dit de Dié entre Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 600 écus de pertes, une épée, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

05/07/1466 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Christophe_ de Mimi_desiles et de Tom_pouss .
05/07/1466 04:10 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Christophe_ de Mimi_desiles et de Tom_pouss (coefficient de combat 15), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Le brigand est revenu sur nos terres, j'ai lancé sont procès à son en contre ce jour

Réquisitoire a écrit:: Votre honneur,

Cette personne a été encore une fois de plus dans nos services, il y a peu pour les mêmes faits mais je vous demandes d'être d'une grande sévérité envers cette personne.

Car, il est question la d'une agression envers une personne de grande importance au sein de ce duché.

Je vous demandes votre honneur de revoir le chef d'accusation mais il est de trouble à l'ordre publique mais je vous demandes de revoir le chef d'accusation il est une devenu une trahison.

Car si on regarde dans le coutumier

Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie

Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Les faits sont la votre honneur, Ca Grace Walan est une personne très importante.

C'est pourquoi je vous demandes d'être d'une grande sévérité, je demandes une amende de 300 écus comme il est écrit pour les peines de trahison

Je vous laisses la parole votre honneur

Sujet: Re: brigandage_Tom pouss vs Walan/ RELAXE Mar 4 Sep 2018 - 11:36

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Walan à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: Votre Grâce,

Comme vient de l'exposer le procureur, je revenais de Die en direction de Valence, la nuit du 4 au 5 juillet de cette année, lorsque j'ai été attaqué par un groupe de trois personnes. Il faisait nuit, mais je suis convaincu que l'accusé faisait partie de ces trois personnes.

Ils m'ont tous les trois jeté à bas de mon cheval, j'ai tâché de me défendre mais sans succès et ils ont fini par me dérober une bourse contenant environ 600 écus, une besace avec quelques autres biens, ainsi que mon épée.

Dès que j'ai pu rejoindre Valence le lendemain, j'ai signalé ceci auprès des instances ducales, ce qui nous amène finalement ici aujourd'hui.

Sujet: Re: brigandage_Tom pouss vs Walan/ RELAXE Mar 4 Sep 2018 - 11:37

Citation :: En ce jour du 31/08/1466

Moi tazspike gardenia juge du Lyonnais Dauphiné

Va rendre mon verdict.

Tout d'abord
La charte de bonne justice qui régit la façon de rendre une bonne justice aussi bien auprès des accusés que des victimes

Cette charte de bonne justice nous dit ceci.

Du regroupement des procès :
Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, dans un délai de court à moyen terme, ceux-ci doivent être traités lors d'un unique procès.

En revanche, si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel.

Ayant déjà jugé le prévenu pour des faits identique, il y a quelques jours pour des faits réalisé le 9 juillet.

Les faits reprochés ce jour ayant été réalise dans la nuit du 4 au 5 juillet, ces faits aurait du être jugé lors du procès précédant ces derniers étant antérieurs au fait déjà jugé

En conséquence je prononce la relaxe estiment que l'accusé a déjà été juger pour des faits identiques et que ces derniers aurait du être jugé en 1 seul procès avec les fait reproché le 9 juillet

Que justice soit faite

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