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 Prise de la mairie Montélimar Yap.

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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeJeu 27 Sep 2018 - 13:02

Citation :
Les preuves de la prise de la mairie de montélimar
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeJeu 27 Sep 2018 - 19:25

Citation :
25/09/1466 Révolte à Montélimar ! Yap. prend le pouvoir

Voilà une preuve !

...

Vous en voulez plus ?

...

Non, croyez moi, il vaut mieux s'arrêter là !


Spoiler:

Spoiler:
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tazspike

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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeJeu 27 Sep 2018 - 20:49

he ben voila la preuve des autres on toucher des ecus de la par du maire illegitime


on as des preuves pour le proces
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeJeu 27 Sep 2018 - 21:26

Moi j'ai trouver 5 bandits
yap, samael, onyx,archambaut, magdelon, Desideratum

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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeJeu 27 Sep 2018 - 23:08

Courrier envoyé au procureur de languedoc a écrit:



Bonjour très chere Collégue Procureur

Je me présente, je suis Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais Dauphiné

Il y a eut une attaque d'une de nos villes dans la nuit du 24 au 25 septembre.

J'aimerai savoir s'il y a un traité qui uni nos deux duché pour la justice

Ce groupe de personne Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx

Notre ville de Montélimar.

Merci de me tenir

Informer

Cordialement

Domitill de Hauterive Procureur de Lyonnais Dauphiné
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeJeu 27 Sep 2018 - 23:29

Pour le dernier larron :

il n'y a pas grand chose à se mettre vous la dent.


Citation :
1466-09-25 17:31:37 : La ville a embauché Bossuet en tant que milicien pour un salaire de 18,00 écus

Ça me semble insuffisant...
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeVen 28 Sep 2018 - 0:05

Citation :
De
Barberine de Sevillano von Saba
Date d'envoi
Le 27 Septembre 1466 à 23h44
Objet
Re: Prise de la mairie de montélimar
Expire le 14 Octobre 2018
Bonsoir cher Collègue Procureur,

J'ai en effet trouvé un traité de coopération judiciaire entre nos deux Provinces signé me 24 juillet 1460, traité qui semble toujours en vigueur..

Je me tiens à votre disposition pour la mise en oeuvre. évetuelle de ce traité, et je fais mettre ces personnes sur la liste des personnes recherchées et vous tiens au courant si elles entrent au Languedoc.

Cordialement.

Barberine de Sevillano von Saba
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeVen 28 Sep 2018 - 0:24

Courrier au proc du Languedoc a écrit:
Bonjour,

Je vous envoie les chefs d'inculpation


Citation :
En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de Messire samael

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir participé à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

2018-09-25 12:10:03 701 Vente de 1 barque à samael. 80,00
2018-09-25 12:10:03 53 Vente de 1 barque à samael. 80,00


Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx


Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Citation :
En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de Messire onyx

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir participé à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

2018-09-25 12:45:02 701 Vente de 1 petite échelle à onyx 20,00
2018-09-25 12:45:02 53 Vente de 1 petite échelle à onyx 20,00


Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx


Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de Messire archambaut

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir participé à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

2018-09-26 09:36:52 53 Don à Archambaut par yap. 21,00
2018-09-26 09:36:52 621 Don à Archambaut par yap. 21,00
2018-09-25 13:37:03 701 Vente de 3 fruits à archambaut 15,00
2018-09-25 13:37:03 53 Vente de 3 fruits à archambaut 15,00
2018-09-25 14:36:02 701 Vente de 1 fruit à archambaut 5,00
2018-09-25 14:36:02 53 Vente de 1 fruit à archambaut 5,00


Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx


Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :
En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de dame Magdelon

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir participée à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

2018-09-25 16:45:03 701 Vente de 1 caillou à magdelon 1,00
2018-09-25 16:45:03 53 Vente de 1 caillou à magdelon 1,00
2018-09-25 16:47:02 701 Vente de 1 coiffe à magdelon 60,00
2018-09-25 16:47:02 53 Vente de 1 coiffe à magdelon 60,00
2018-09-25 16:48:02 701 Vente de 1 caillou à magdelon 1,00
2018-09-25 16:48:02 53 Vente de 1 caillou à magdelon 1,00


Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx


Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Citation :
En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de dame Desideratum

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir participée à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

2018-09-25 11:29:32 53 Don à Desideratum par yap. 500,00
2018-09-25 11:29:32 621 Don à Desideratum par yap. 500,00

Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx


Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.




Et pour celle qui a pris la mairie


Citation :
En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de dame Yap.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir prit  la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

25/09/1466 Révolte à Montélimar ! Yap. prend le pouvoir

Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx


Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :
Le temoin
le marechal de la nuit

Voici son témoignage :
*Elle se présenta à la barre et ne jeta qu'à peine un regard à la putain assise sur le banc d'infamie et témoigna.*

Bonjour Monsieur le Juge,
Je m'appelle Alexa Devirieux, Baronne d'Hostun et Dame de la Bâtie, je gardais la ville hier au soir et viens porter témoignage pour ma ville martyrisée par cette femme ici-présente. Martyrisée par cette angevine déja déclarée persona non grata en Lyonnais Dauphiné l'an dernier et qui se trouve assise devant vous.
Je l'ai parfaitement reconnue quand elle a surgi avec ses comparses pour nous agresser avec les autres gardes. Après nous avoir frappé ils ont enfoncé les portes de la mairie et tout cassé pour trouver les écus. Par contre je suis incapable de vous dire combien ils étaient.
Montélimar est une ville attachante et pourtant cruellement dépeuplée au fil du temps. Sa situation stratégique en fait une ville de choix pour les lâches qui cherchent une cible facile. Les voleurs ont plus de bagout que de courage c'est bien connu.
J'espère que vous rendrez notre honneur en condamant cette femme. Et même si son cas fait plutôt pitié tant on la plaint d'ête comme elle est : veule, bête, angevine, voleuse, lâche, servante d'archi-duchesse, etc mais il faut quand même rendre justice à notre ville.
Merci pour votre écoute.
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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeVen 28 Sep 2018 - 22:23

J'ai relancé les procès mais ils sont hors de nos frontières
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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeDim 30 Sep 2018 - 1:32

Lettre recu du Procureur de la Provence a écrit:
De
Verowil
Date d'envoi
Le 30 Septembre 1466 à 00h51
Objet
Re: Prise de montelimar
Expire le 21 Octobre 2018
Bonsoir Messire Procureur du LD

Après recherche, je vous informe qu'en effet, il existe un traité de coopération judiciaire entre nos deux comtés/duchés, le dernier en date a été scellé le 11.02.1463.

Si vous avez besoin d'une copie du traité, faites le moi savoir.

Concernant votre affaire, pouvez-vous me dire si les prévenus sont des provençaux ?

Transmettez moi les documments du dossier, et je lancerai un procès sur notre territoire.

Au plaisir de vous lire prochainement

Mes cordiales salutations

Verowil de Montestier, Dame des Iles d'Or, Procureure du Comté de Provence
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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeDim 30 Sep 2018 - 3:01

De: Verowil
A: Domitil_de_hauterive
Posté le: 30 Sep 2018 00:42
Sujet: Re: Prise de la mairie de montélimar Citer le message
Bonsoir

Les procès sont lancés, voici les actes d'accusation


Cordialement

Verowil de Montestier

------------

Citation:
30/09/1466 - procès opposant Samael. au Comté de Provence
Samael. est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

Nous, Verowil de Montestier, Procureur de Provence, avons été requis par le Lyonnais-Dauphiné en vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur depuis le 11.02.1463

--------------

En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de Messire Samael

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir participé à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

2018-09-25 12:10:03 701 Vente de 1 barque à samael. 80,00
2018-09-25 12:10:03 53 Vente de 1 barque à samael. 80,00


Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx


Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Citation:
30/09/1466 - procès opposant Yap. au Comté de Provence
Yap. est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

Nous, Verowil de Montestier, Procureur de Provence, avons été requis par le Lyonnais-Dauphiné en vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur depuis le 11.02.1463.

------------------------------

En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de dame Yap.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir prit la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

25/09/1466 Révolte à Montélimar ! Yap. prend le pouvoir

Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx


Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

---------------------

Le temoin
le marechal de la nuit

Voici son témoignage :
*Elle se présenta à la barre et ne jeta qu'à peine un regard à la putain assise sur le banc d'infamie et témoigna.*

Bonjour Monsieur le Juge,
Je m'appelle Alexa Devirieux, Baronne d'Hostun et Dame de la Bâtie, je gardais la ville hier au soir et viens porter témoignage pour ma ville martyrisée par cette femme ici-présente. Martyrisée par cette angevine déja déclarée persona non grata en Lyonnais Dauphiné l'an dernier et qui se trouve assise devant vous.
Je l'ai parfaitement reconnue quand elle a surgi avec ses comparses pour nous agresser avec les autres gardes. Après nous avoir frappé ils ont enfoncé les portes de la mairie et tout cassé pour trouver les écus. Par contre je suis incapable de vous dire combien ils étaient.
Montélimar est une ville attachante et pourtant cruellement dépeuplée au fil du temps. Sa situation stratégique en fait une ville de choix pour les lâches qui cherchent une cible facile. Les voleurs ont plus de bagout que de courage c'est bien connu.
J'espère que vous rendrez notre honneur en condamant cette femme. Et même si son cas fait plutôt pitié tant on la plaint d'ête comme elle est : veule, bête, angevine, voleuse, lâche, servante d'archi-duchesse, etc mais il faut quand même rendre justice à notre ville.
Merci pour votre écoute.


Citation:
30/09/1466 - procès opposant Desideratum au Comté de Provence
Desideratum est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

Nous, Verowil de Montestier, Procureur de Provence, avons été requis par le Lyonnais-Dauphiné en vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur depuis le 11.02.1463 .

-----------------------

En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de dame Desideratum

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir participée à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

2018-09-25 11:29:32 53 Don à Desideratum par yap. 500,00
2018-09-25 11:29:32 621 Don à Desideratum par yap. 500,00

Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx


Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Citation:
30/09/1466 - procès opposant Magdelon au Comté de Provence
Magdelon est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

Nous, Verowil de Montestier, Procureur de Provence, avons été requis par le Lyonnais-Dauphiné en vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur depuis le 11.02.1463

--------------

En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de dame Magdelon

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir participée à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

2018-09-25 16:45:03 701 Vente de 1 caillou à magdelon 1,00
2018-09-25 16:45:03 53 Vente de 1 caillou à magdelon 1,00
2018-09-25 16:47:02 701 Vente de 1 coiffe à magdelon 60,00
2018-09-25 16:47:02 53 Vente de 1 coiffe à magdelon 60,00
2018-09-25 16:48:02 701 Vente de 1 caillou à magdelon 1,00
2018-09-25 16:48:02 53 Vente de 1 caillou à magdelon 1,00


Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx


Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Citation:
30/09/1466 - procès opposant Archambaut au Comté de Provence
Archambaut est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

Nous, Verowil de Montestier, Procureur de Provence, avons été requis par le Lyonnais-Dauphiné en vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur depuis le 11.02.1463

--------------

En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de Messire archambaut

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir participé à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

2018-09-26 09:36:52 53 Don à Archambaut par yap. 21,00
2018-09-26 09:36:52 621 Don à Archambaut par yap. 21,00
2018-09-25 13:37:03 701 Vente de 3 fruits à archambaut 15,00
2018-09-25 13:37:03 53 Vente de 3 fruits à archambaut 15,00
2018-09-25 14:36:02 701 Vente de 1 fruit à archambaut 5,00
2018-09-25 14:36:02 53 Vente de 1 fruit à archambaut 5,00


Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx


Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Citation:
30/09/1466 - procès opposant Onyx au Comté de Provence
Onyx est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

Nous, Verowil de Montestier, Procureur de Provence, avons été requis par le Lyonnais-Dauphiné en vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur depuis le 11.02.1463

--------------

En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de Messire onyx

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir participé à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

2018-09-25 12:45:02 701 Vente de 1 petite échelle à onyx 20,00
2018-09-25 12:45:02 53 Vente de 1 petite échelle à onyx 20,00


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Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeDim 30 Sep 2018 - 13:41

Citation :
De Verowil Date d'envoi Le 30 Septembre 1466 à 13h37
Objet Re: Bonjour Expire le 21 Octobre 2018 Bonjour Messire,


Alors les brigands se baladaient sur les chemins...ils ont été aperçu en pleine campagne...toutefois aujourd'hui même une partie d'entre eux sont arrivés à Arles

Lance de Samael., Onyx, Magdelon, Archambaut

Par contre, les autres doivent toujours se balader sur les chemins (sur les noeuds), ils n'ont pas encore été aperçus dans nos villes.

Je verse au dossier les comptes de la mairie, dans le dossier de plainte de Yap.

Bien cordialement

Verowil de Montestier
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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeDim 30 Sep 2018 - 13:45

Courrier au maire de montél a écrit:
À Arnaudrioult Date d'envoi Le 30 Septembre 1466 à 13h40
Objet Mairie montélimar Expire le 04 Novembre 2018 Bonjour Messire Bourgmestre

Il me faut absolument, votre témoignage pour la mairie au plus rapide et le plus precis car j'ai trouvé les Brigands ils sont en Provence et j'ai fais lancer les proces la bas.

Je comptes sur vous!!!


Par contre je tiens à vous dire que je viens quelque jour à Montélimar pour aider un peu votre ville dit moi ce que vous avez besoin. J'ai vendu du pain à Gregory House.

Mais je vais venir avec du pain et du mais pour nourrir les villageois. Ce la me permettra de cueillir un peu de fruit pour valence.

Bien à vous

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Alexa

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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeJeu 8 Nov 2018 - 17:12

Il va falloir me nommer un remplacant déja. Je suis témoin dans cette affaire. Mad
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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeSam 10 Nov 2018 - 9:07

On va demandé à Isa de faire ce jugement pis voila
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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeDim 18 Nov 2018 - 9:27

Si je dois juger cette affaire de Montel pour Yap,  il y a quand même  besoin de faire un point sur les 3 dossiers afin que ce soit clair et à jour
Vu les  irrégularités dans ces dossiers tels qu'ils sont notés à la cour et déposés aux tribunaux, je crains qu' il n'y a pas d'autre choix que la relaxe pour vice de procédure pour Yap et Samaël


Pour Yap: 2 proçés en cours
1)proçés lançé  au tribunal en LD :
-mauvais chef d'inculpation
- réquisitoire n'a pas été posté au tribunal (sinon le proçés aurait pu être sauvé en requalifiant l'inculpation en TAOP dans le jugement)
2)Proçés lançé en coop en Provence
- les témoignages ne figurent pas dans l'acte d'accusation
- le réq a t'il été remonté et surtout  lu en Provence ?
Dans les 2 cas, il y a vice de procédure.en Provence et en LD

Samaël:
Proçés en coop en Provence
- Aucun témoignage  pour l'accusation transmis.
- le Réq noté à la cour a t'il été transmis et surtout lu au tribunal de  Provence?
-Il aurait fallu demander et reporter les minutes.

Desideratum 2 proçès en cours
1)En LD
- Pas d'irrégularités dans celui là.
- Suite au témoignage tardif du maire, les mn ont été prolongées,
- possibilité que le juge passe la 1ère défense afin de déposer le réq.

2)En provence:
Idem, pas de témoignage pour l'accusation qui doit impérativement figurer dans l'acte d'accusation quand il s'agit d'une coop

Dans ce cas, si le jugement est fait en Ld le proçés dot s'éteindre de lui même en Provence (sans intervention de leur juge)
Ce n'est pas très conventionnel mais pas d'autre solution si on veut qu'au moins 1 des 3 aboutisse.
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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeDim 18 Nov 2018 - 10:01

je te passe juge dans 5 min
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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeDim 18 Nov 2018 - 10:09

Vous avez tout les informations, je comprends pas votre réaction, il n’y a aucun jugement a faire en ld pour la prise de la mairie de Valence, Je ne peux pas mettre des informations que je n'ai pas reçu

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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeDim 18 Nov 2018 - 11:34

Ah bon? Rien à juger en LD? Et que fais tu des proçés lançés au tribunal en LD soit celui de Yap et Samaël et pour lesquels tu as ensuite demandé une CJ ?
Ce n'est pas parce qu'ils sont sortis du LD que tu aurais du les poursuivre ailleurs une 2ème fois, comme je te l'avais signalé; une coopération n'est possible que si on ne peut pas lancer le proçés au tribunal du  LD c'est l'un ou l'autre,
Dans le cas présent, et on en a déjà parlé, on  aurait pu rattraper le coup en laissant s'éteindre celui du LD (vu l'inculpation pour trahison non valide)  et poursuivre  la procédure de coop en Provence, c'est ce qui était prévu, sauf que sans témoignage de l'accusation transmis ni au niveau de l'acte d'accusation ni  dans le réquisitoire,ce n'est plus possible car la procédure n'a pas été respectée non plus. (voir le traité)
Si je dois juger l'affaire de Yap, que ce soit ici ou en Provence, je n'ai donc plus d'autre alternative que de prononcer l'abandon des charges pour vice de procédure.

Pour ce qui est des "informations" quand tu lances une coop au nom du LD, c'est ton rôle de relancer la province requise, t'assurer que le réq a bien été retranscrit en ton nom, s'assurer
si le prévenu a fait une déposition pour sa défense, bref récupérer les minutes du proçès afin que le jugement puisse être fait en toute connaissance de cause.
Par expérience, si tu ne les relances pas, n'étant pas concerné, il s'en moque, il est très rare que l'homologue proc confirme et informe de l'avancement de son propre chef.


Spoiler:
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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeDim 18 Nov 2018 - 12:06

Tout a été en étroite collaboration avec la Provence, tu as été fait et mise en place au lieu de critiqué le travail écrit à la Provence. Il ne manque que le jugement du juge

Par contre, je peux pas accepter tes accusions non fondé, il faut juste jugé ces a faire c'est tout je vous ai tout transmis les infos, nous avons déjà perdu beaucoup de temps , il y a rien a faire en ld, c'est beaucoup plus logique non de tout faire suivre les procès en Provence.



 
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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeDim 18 Nov 2018 - 21:25

Je peux vous aider de par mes contacts en Provence pour voir comment le procès se passe (IG) ?
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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeMar 20 Nov 2018 - 9:21

1)Cela ne sert à rien de me nommer juge, vu que tout se passe par courrier en Cj
2) je n'aurai même pas du être nommée juge puisque je suis déjà proc adjoint
3) Puisque soulever les erreurs dans les dossiers afin de les réparer si possible et qu'Alexa sache à quoi s'en tenir est perçu comme une critique et qu'on n'en tient pas compte,
je démissionne de ma fonction de proc adjoint, mes conseils ne servant à rien.
4) Vu que, après nouvelle vérification, seul le dossier de Yap comporte un témoignage d'accusation en l’occurrence celui d'Alexa, je jugerai uniquement celui ci qui est conforme.
bien que cela reste litigieux vu que les défenses ont été déposées sur le proçés en doublon lançé en LD. Pour celui en Provence, ma foi, on verra bien puisque le proc semble être sur que son réq a bien été déposé et qu'aucune défense n'a été faite, bien qu'il n'y ait aucune confirmation de la Provence, surtout que depuis le temps, le conseil a du changer.
Les autres sans témoignages transmis, peuvent être jugés par Alexa, si vous voulez que je le fasse, pour moi ce sera relaxe.
Car je dis et redis que tout dossier de coopération judiciaire doit impérativement comporter un témoignage de l'accusation correspondant au chef d'inculpation et preuves avancées.
Le jour où la CA vous demandera le dossier de plainte et d'où sortent les preuves avancées par la procure, vous comprendrez.

Pour terminer, je ne connais pas le nom du juge et à qui envoyer le jugement (dufric ne marche plus chez moi) et depuis le temps, et ce toujours le même proc au moins ?



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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeMar 20 Nov 2018 - 14:31

Comme à côté si vice de forme c est relaxé et c est tout
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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeMar 20 Nov 2018 - 20:56

C'est Max... le juge (avec 3 points) il se nomme Max de Belestador en nom RP. Pour le Proc je vous dis cela tout de suite

Pas de procureur nommé : voir la liste du conseil ci-dessous. (Dufric ne marche plus chez moi depuis 2 jours, cela est hameçonné par une autre page  Mad )
Spoiler:

EDIT : Trouvé une autre anonce . le procureur se nomme Sekuar de Mishuar. Elections la semaine dernière et les deux postes ont changé

Spoiler:
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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitimeDim 2 Déc 2018 - 2:28

Alors comme je  l'ai montré au pôle justice par les retranscriptions, tous les procès en coopération avec la Provence ayant trait à la prise de Montélimar ont été jugés par eux. Le juge du mandat dernier était novice et personne ne lui a expliqué ce qu'il devait faire. Il a toutefois suivi les réquisitoires parfois avec une amende un peu plus faible de par le cash disponible probablement par les suspects.

Mon amie qui a été plusieurs fois comtesse en Provence et m'a retranscrit les minutes m'a transmis aussi copie d'un courrier du Juge actuel à qui elle demandait ce qui s'était passé et qui lui demande de nous présenter ses excuses.


Jugement de Yap. a écrit:
Citation :
Procès ayant opposé Yap. au Comté de Provence
Yap. était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 Attendu les différents témoignages
Attendu la gravité des faits
En vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur depuis le 11.02.1463 avec nos homologues du Lyonnais-Dauphiné
En accord avec le réquisitoire de l'accusation

Nous condamnons l'accusée Yap à une peine de trois jours de prison et 100 écus d'amende, commuée en une peine de trois jours et 20 écus d'amende en raison de la solvabilité de l'accusée.

*Coup de marteau*
Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 20 écus.

courrier du Juge a écrit:

De Max.... de Bélestador, Comte de Magione, Vicomte de Gardanne Date d'envoi Le 27 Novembre 1466 à 18h27
Objet Re: Re: Informations et rappels
Expire le 16 Décembre 2018

Bonsoir Nathy,

Hum ca m'aurait surprit que ca était fait dans les régles...Ils n'ont rien transmit ? Les jugements sont ridicules, à quelques jours prét j'aurais suivit les régles.

Le Juge était Oxalys, les verdict ont était rendus au alentours (je me base sur la restrancription des verdicts dans les bureaux de la justice) du 17 et 18 novembre.

Ce n'est pas un juge c'est clampin que l'on à mit Juge et j'aimerais que tu apporte mes excuses au pole Justice du LD je n'étais pas en poste malheureusement.

A tu besoin d'autres choses ?

Max
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MessageSujet: Re: Prise de la mairie Montélimar Yap.   Prise de la mairie Montélimar Yap. Icon_minitime

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