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 Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé

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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeDim 21 Oct 2018 - 11:02

Citation :
En ce jour du 21 octobre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazspike Gardenia
et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille de Chuzelles
à l’encontre de Messire  Flavius du Pontus   Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir déserté votre de poste de maire de la ville de Lyon  capital du Lyonnais Dauphiné  
En voici la preuve !!

Il n’apparaît plus sur la liste des villageois dans la nuit du 12 au 13 octobre 1466

Liste des villageois (45)
Keena2 de Monbazillac VI 255PR
Choose1 de Beaumont Parme dame d'Aize VII 255PR
El_fifi de Vienne VII 255PR
Adrienne VI 255PR
Anjhely VI 255PR
Arckus VI 255PR
Azoura V 255PR
Caribert V 255PR
Dave VII 255PR
Elodie V 255PR
Feanaro56 VII 255PR
Fleur.de.lis V 255PR
Flote VII 255PR
Leane VI 255PR
Lyoson VII 255PR
Norm.. VI 255PR
Plumedange VI 255PR
Sylverys VI 255PR
Syrusmonfaon VI 255PR
Tombetouts VI 255PR
Ulickpendragon VII 255PR
Vauban VII 255PR
El_loic VI 252PR
Labaronne V 242PR
Aelide VI 230PR
Matylius VI 128PR
Nergal V 76PR
Enode V 72PR
Cesium V 47PR
Penelope.. IV 45PR
Mmandrake V 41PR
Sedna V 41PR
Charloris V 39PR
Onefairy38 V 39PR
Izznogood III 32PR
Wenlock IV 32PR
Ectoplasme III 30PR
Blondine IV 25PR
Severus III 22PR
Alexamdre III 19PR
Simaon III 18PR
Theophere III 14PR
Atusparia III 13PR
Suriqate I 3PR (Fiche d'objectifs)
Norick I 0PR (Fiche d'objectifs)

Article III.9 : De la désertion d'un poste de Conseiller Ducal ou d'un Maire

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester, sauf autorisation spéciale du Duc, sous peine de poursuites pour trahison.

Si un conseiller ducal ou un maire doit démissionner de son poste il a obligation d’en informer le Duc avant sa décision, sous peine d'être accusé de trahison.  


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

edit : maj du titre par Qb


Dernière édition par Domitill_De_Hauterive le Dim 11 Nov 2018 - 0:06, édité 1 fois
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeMar 23 Oct 2018 - 20:08

Témoignage Tombetout a écrit:
Bonjour Messire Juge

Je suis Tombetouts Seigneur de Prunières et d'Ornacieux actuellement conseille Ducal et Capitaine du Lyonnais Dauphiné je suis aussi capitaine de l'armée des Dragon du LD basé dans notre capitale ou j'effectue une mission de défense de Lyon

Messire Flavus qui était le Maire élu par les Lyonnais a disparu de la ville sans annonce , sans prévenir qui que ce sois de son départ précipiter

Suite a la disparition du Maire de Lyon je suis entre dans notre Capitale avec mon armée afin de prendre la mairie pour qu'elle ne reste pas a la dérive sans personne a sa tête et j'ai nommer Dame Sixtine_cypher maire de Lyon afin de palier a l'absence de maire en attendant les prochaines élections municipale
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeMar 23 Oct 2018 - 20:33

Temoignage Sixtine a écrit:
Messire procureur,

Moi Sixtine Cypher Dame de Villars de Lans et Saint Priest actuelle Bailli du Lyonnais Dauphiné et Maire de Lyon Atteste sur l'honneur que suite au silence de Flavius maire en place de la Ville de Lyon suite à ma missive lui demandant des explications quant à son mutisme, en date du 10 octobre 1466, à ce qu'il fournisse

- l'inventaire du marché
- un bilan complet de la comptabilité à sa prise de fonctions
- un bilan complet de la comptabilité à la date de réception de la missive

N'ayant pas de réponse, et m'étant renseignée, quelle fut ma surprise d'apprendre que ce dernier avait déserté Lyon et s"était installé dans une autre province.

Cette attitude, Messire Procureur est inqualifiable et s'apparente à mes yeux à de la trahison. Car comment peut on laisser une ville qui plus est la Capitale sans prévenir les hautes instances ?

Donc le 18 octobre j'ai été mise en place en tant que Maire par Messire Tombetout Seigneur de Prunières et d'Ornacieux

J'espère que vous demanderez une lourde peine à l'encontre de ce triste individu

Attestation établie en date du 23 octobre 1466 pour valoir et servir ce que de droit
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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeVen 26 Oct 2018 - 21:47

Citation :
De Axwell55 Date d'envoi Le 25 Octobre 1466 à 23h51
Objet Procès en coopération judiciaire suite Expire le 11 Novembre 2018 Voici la Première plaidorie de la défense (HRP: lol)

Mange moi le Q

Axwell
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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeDim 28 Oct 2018 - 11:02

Réquisitoire :
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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeDim 18 Nov 2018 - 21:42

Echange de courriers entre le Juge du Languedoc et Flavius :

Citation :
****************************************************************************************
À Flavius Date d'envoi Le 05 Novembre 1466 à 09h45
Objet Deuxième plaidoirie de la défense Expire le 09 Décembre 2018 Bonjorn Mestre,

sauf erreur de ma part, vous n'avez toujours pas déposé votre deuxième plaidoirie. Envisagez vous de le faire? Si oui, quand? Sinon, puis-je passer votre tour?

Bien à vous,

Spytech
Juge du Languedoc

****************************************************************************************

De Flavius Date d'envoi Le 05 Novembre 1466 à 18h11
Objet Re: Deuxième plaidoirie de la défense Expire le 25 Novembre 2018
Bonjour,

Faite donc je m'en fou.

flavius
********
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Alexa

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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeDim 18 Nov 2018 - 22:56

Citation :
Informations sur Flavius
Créé(e) le 16 Août 2018

Flavius fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 18 Novembre 2018
Dernière adresse connue


Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Comté de Provence
Village : Arles

Il a filé en Provence.

je prépare donc le jugement.
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Alexa

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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeLun 19 Nov 2018 - 2:26

Citation :
En ce jour du 19 novembre de l'An 1466, moi Alexa Devirieux, Juge du Duché du Lyonnais Dauphiné, rend mon verdict dans l'affaire opposant le Duché contre le sieur Flavius du Pontus pour avoir, dans la nuit du 12 au 13 octobre de l'An de Grâce 1466 fui la ville de Lyon, capitale du Lyonnais Dauphiné dont il était le Maire. En vertu donc de l'article de Loi III.9 du Coutumier du Lyonnais Dauphiné : "De la désertion d'un poste de Conseiller Ducal ou d'un Maire" cité par le Procureur et parce que les faits ne font aucun doute je vous déclare coupable de délit de Trahison.

Votre tentative de fuite encore à l'étranger, ainsi que votre refus de coopérer avec la Justice ne font qu'agraver votre cas je vous condamne à :

- une peine de 3 jours de prison
- une amende de ...... écus

Ceci vous fera comprendre tout ce que vos actes ont fait endurer à la population lyonnaise

En cas de contestation du jugement il vous est loisible de déposer une plainte à la Cour d'Appel du Royaume de France (forum officiel : Tribunal du Palais) dans un délai de 14 jours à dater de ce jour.

Qu'il en soit ainsi !


*COUP DE MARTEAU* PAF !

Je pense attendre être renommée juge. Ou alors Isa si vous voulez passer cela en modifiant le nom et l'envoyer à Spytech juge du Languedoc. Il faut mettre aussi la somme, cette nuit il ne porte que 20 écus et même si c'est possible d'aller en négatif je préfère éviter et attendre qu'il aie sur lui plus de sous. Twisted Evil

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tazspike

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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeLun 19 Nov 2018 - 10:06

faudra soit changer la date ou ta derniere phrase

du genre a dater du depot au tribunal de ce jugement

important quand c'est une CJ le jours ou tu redige et que le proces est deposé des fois ne corresponde pas du coup le delai de 14 jours n 'y est plus
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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeLun 19 Nov 2018 - 19:30

je laisserais en blanc en demandant au juge de là-bas de mettre le jour du dépôt du jugement. Ce devrait aller je pense.

Je te remercie du conseil.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeMar 20 Nov 2018 - 8:27

Non mais désolée, mais ça va pas du tout, encore une fois, à quoi servent les dépositions de l'accusation si elles ne paraissent qu'à la cour et ne sont pas incluses dans le proçés?
Ce n'est pas en option mais obligatoires, cela fait partie de la procédure, elles doivent figurer dans l'acte d'accusation voir à défaut dans le réquisitoire.



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tazspike

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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeMar 20 Nov 2018 - 14:29

Si c est pas fait vice de forme point barre
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Alexa

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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeMar 20 Nov 2018 - 21:25

Si je me trompe pas le témoignage de Sixtine a été envoyé comme témoignage d'accusation.

Si il n'y est pas effectivement c'est vice de forme. Je vais me renseigner si cela est bien mis.
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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeMer 21 Nov 2018 - 2:18

Voilà j'ai les réponses. Ma copine languedocienne était en voyage mais son fils était sur place et dès qu'elle l'a pu elle m'a transmis tout ce qui est en sénéchaussée languedocienne au sujet du procès Flavius. Ceci même si Flavius est plus en Languedoc. Ce n'est pas notre problème.

Alors tout a été fait dans les règles. Voici textuellement ce qu'on m'a remis :

Citation :
25/10/1466 - procès opposant Flavius au Comté du Languedoc

Flavius est accusé de trahison.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Acte d'accusation
Suite au traité de coopération judiciaire entre le Comtat du Lengadoc et le Duché du Lyonnais-Dauphiné, ratifié au Castel de Montpellier le XXIVème jour du mois de juillet de l’An 1460 et à Pierre-Scize le vingt quatrième jour du mois de Juillet de l'An de Grasce mil quatre cent soixante. Nous, Axwell55, Procureur de la province détentrice, lançons un procès pour Trahison à l’encontre de Messire Flavius du Pontus, dont voici l’acte d’accusation, dressé, conformément au traité, par la province plaignante :

En ce jour du 24 octobre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazspike Gardenia
et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille de Chuzelles
à l’encontre de Messire Flavius du Pontus Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir déserté votre de poste de maire de la ville de Lyon capital du Lyonnais Dauphiné
En voici la preuve !!

Il n’apparaît plus sur la liste des villageois dans la nuit du 12 au 13 octobre 1466

Liste des villageois (45)
Keena2 de Monbazillac VI 255PR
Choose1 de Beaumont Parme dame d'Aize VII 255PR
El_fifi de Vienne VII 255PR
Adrienne VI 255PR
Anjhely VI 255PR
Arckus VI 255PR
Azoura V 255PR
Caribert V 255PR
Dave VII 255PR
Elodie V 255PR
Feanaro56 VII 255PR
Fleur.de.lis V 255PR
Flote VII 255PR
Leane VI 255PR
Lyoson VII 255PR
Norm.. VI 255PR
Plumedange VI 255PR
Sylverys VI 255PR
Syrusmonfaon VI 255PR
Tombetouts VI 255PR
Ulickpendragon VII 255PR
Vauban VII 255PR
El_loic VI 252PR
Labaronne V 242PR
Aelide VI 230PR
Matylius VI 128PR
Nergal V 76PR
Enode V 72PR
Cesium V 47PR
Penelope.. IV 45PR
Mmandrake V 41PR
Sedna V 41PR
Charloris V 39PR
Onefairy38 V 39PR
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Wenlock IV 32PR
Ectoplasme III 30PR
Blondine IV 25PR
Severus III 22PR
Alexamdre III 19PR
Simaon III 18PR
Theophere III 14PR
Atusparia III 13PR
Suriqate I 3PR (Fiche d'objectifs)
Norick I 0PR (Fiche d'objectifs)

Article III.9 : De la désertion d'un poste de Conseiller Ducal ou d'un Maire

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester, sauf autorisation spéciale du Duc, sous peine de poursuites pour trahison.

Si un conseiller ducal ou un maire doit démissionner de son poste il a obligation d’en informer le Duc avant sa décision, sous peine d'être accusé de trahison.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Citation :
La parole est à la défense.


Si vous pouvez mettre les temoinages des temoins en meme temps s'il vous plait


__________________________________________________

Citation :
Témoignage Tombetout a écrit:
Bonjour Messire Juge

Je suis Tombetouts Seigneur de Prunières et d'Ornacieux actuellement conseille Ducal et Capitaine du Lyonnais Dauphiné je suis aussi capitaine de l'armée des Dragon du LD basé dans notre capitale ou j'effectue une mission de défense de Lyon

Messire Flavus qui était le Maire élu par les Lyonnais a disparu de la ville sans annonce , sans prévenir qui que ce sois de son départ précipiter

Suite a la disparition du Maire de Lyon je suis entre dans notre Capitale avec mon armée afin de prendre la mairie pour qu'elle ne reste pas a la dérive sans personne a sa tête et j'ai nommer Dame Sixtine_cypher maire de Lyon afin de palier a l'absence de maire en attendant les prochaines élections municipale

____________________________________________________
Citation :
Temoignage Sixtine a écrit:
Messire procureur,
Moi Sixtine Cypher Dame de Villars de Lans et Saint Priest actuelle Bailli du Lyonnais Dauphiné et Maire de Lyon Atteste sur l'honneur que suite au silence de Flavius maire en place de la Ville de Lyon suite à ma missive lui demandant des explications quant à son mutisme, en date du 10 octobre 1466, à ce qu'il fournisse

- l'inventaire du marché
- un bilan complet de la comptabilité à sa prise de fonctions
- un bilan complet de la comptabilité à la date de réception de la missive

N'ayant pas de réponse, et m'étant renseignée, quelle fut ma surprise d'apprendre que ce dernier avait déserté Lyon et s"était installé dans une autre province.

Cette attitude, Messire Procureur est inqualifiable et s'apparente à mes yeux à de la trahison. Car comment peut on laisser une ville qui plus est la Capitale sans prévenir les hautes instances ?

Donc le 18 octobre j'ai été mise en place en tant que Maire par Messire Tombetout Seigneur de Prunières et d'Ornacieux

J'espère que vous demanderez une lourde peine à l'encontre de ce triste individu

Attestation établie en date du 23 octobre 1466 pour valoir et servir ce que de droit



Merci à vous

Domitill de Hauterive
Procureur du Ld
____________________________________________

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Mange moi le Q
_______________________________________________
Citation :
Conformément au traité de coopération judiciaire entre le Comtat du Lengadoc et le Duché du Lyonnais-Dauphiné, voici le réquisitoire rédigé par le Procureur du LD:

"Votre honneur,
Nous sommes ici, pour juger messire Flavius du Pontus qui a déserté son poste de maire de la ville de Lyon qui se trouve dans le duché du Lyonnais Dauphiné.

Il a quitté la ville donc son poste par la même occasion dans la nuit du 12 au 13 octobre 1466. Comme je l’ai démontré avec le rapport de garde du maréchal Vauban.
Je tiens à vous signaler qu’il n’a prévenu aucune personne, ni même le conseil ducal. son départ assimilé à de la désertion a mis la ville en grand danger car elle a été à la merci de brigands.

Flavius a quitté la ville effectivement mais il n’a pas pris un seul écu.

Alors votre honneur, je vous demande une peine de 3 jours de prison et une amende de 150 écus, histoire de lui faire comprendre qu’il met pas mal de monde dans l’embarras.

Je vous laisse la parole votre honneur

Bien à vous

Domitill de Hauterive
Procureur du LD"
___________________________________________
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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeMer 21 Nov 2018 - 12:58

Merci alexa, je le savais que le travail a été fait. Il m'a confirmé. Mais c'est comme même hallucinant que l'on peut douter de la parole des gens ainsi.

Franchement, je suis vraiment déçu.
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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeLun 10 Déc 2018 - 3:00

Citation :
Le bonjour votre honneur,

le problème c'est que je ne suis plus juge, mais prévôt des maréchaux. Et que nous n'avons pas nommé de nouveau juge au vu des élections qui approchent.

Je dépose tout ceci dans le bureau du juge. A voir avec le nouveau Juge, comment il traitera votre demande.

Mes respectueuses salutations,

Spytech
Prévôt des maréchaux

Donc ce sera à mon successeur de s'en occuper et contacter le futur Juge du Languedoc.
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Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Empty
MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeLun 10 Déc 2018 - 3:01

Citation :
Je vous remercie messire Prévôt,

Nous verrons donc la suite mais il est probable que je démissionne de mon poste donc il faudrait dans ce cas que mon successeur voie avec le vôtre au prochain mandat.

Je laisserais les informations pour la suite.

Je vous remercie

Alexa Devirieux
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Alexa

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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeSam 22 Déc 2018 - 1:27

Il y a eu les élections ce matin en languedoc j'attends de connaître le juge et on pourra conclure.
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeSam 22 Déc 2018 - 8:30

Ok, surtout faut pas lâcher l'affaire
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeVen 15 Mar 2019 - 18:52

Falvus a été mis en accusation le 21 Octobre 1466. Nous sommes le 15/03/1467 et le procès n'a pas avancé depuis décembre
La relaxe me semble inévitable.

Citation :
Article VI.10 : De la prescription

Afin de garantir aux Lyonnais-Dauphinois une Justice rapide et efficace, les actions introduites ne peuvent excéder une durée de trois mois. Tout procès en cours dont la durée excède ce délai est fermé et l'accusé relaxé, l’action du ministère public s’éteignant de plein droit.

Tout dossier pénal demeuré non instruit et dont la procédure n'aura pu être lancée par le procureur dans un délai de six mois après le déroulement des faits incriminés sera classé comme affaire sans suite.
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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeVen 29 Mar 2019 - 11:38

J'ai contacté la juge du Languedoc. Le verdict n'est toujours pas rendu, l'individu est en retraite spirituelle.
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitimeMer 17 Avr 2019 - 11:25

Flavius toujours en retraite

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MessageSujet: Re: Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé    Flavius | Trahison : abandon de la mairie de Lyon (procès au Languedoc) | En pause : retraite de l'accusé  Icon_minitime

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