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 Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7

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Tymothé de Nivellus
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Domitill_De_Hauterive
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MessageSujet: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeDim 3 Mar 2019 - 8:03

Alors, j'ai reçu les preuves ce matin, je devrais faire des modifications pour les exploités au mieux. Depuis ce matin je relis le coutumier en long en large et entraver.



Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Accusa12

Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Accusa11

Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Accusa10





  1. On peut l'accuser d'incurie car il ne réponds pas au sollicitation de plume haute trahison



Article III.8 : De l'incurie d'un Conseiller Ducal ou d'un Maire

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites pour haute-trahison.







Article IV.3 : De l'abus de pouvoir

Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction, sous peine de poursuite pour trahison.





Article V.1 : Du commerce des marchandises

Dans le cadre de la gestion du marché, le maire d'une ville a un droit de regard sur les ventes effectuées sur celui-ci. Par conséquent, toute personne désirant vendre des produits qu'il n'est pas en mesure de produire lui-même ou une ressource naturelle ne correspondant pas à celle de la ville concernée devra demander l'autorisation préalable du maire sous peine de se voir poursuivre pour escroquerie.
Toute tentative ou acte d'attaque économique, définie comme la vente ou l'achat d'un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, verra son auteur poursuivi pour trahison.



Sur les impots :


Seth7 peut être poursuivi pour haute trahison (incurie), trahison, abus de pouvoir pour les impôts (10 ecus par champ)





Un point important a ne pas passer a coté

Article VI.11 : Du droit à l'oubli et du droit de grâce

Passé un délai, certaines condamnations portées au casier judiciaire n'influencent plus la qualification de récidive. Les délais d'oubli sont définis comme suit :
- Haute-Trahison : illimité
- Trahison et brigandages : 1 an
- Autres types d'infraction : 6 mois



Donc il y a la qualification de la récidive à ajouter au jugement
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeDim 3 Mar 2019 - 8:37

Je ne suis pas d'accord pour le marché et la spéculation.
Pour avoir été maire j'ai souvent acheté a bas prix pour revendre plus cher, c'est un des moyens de faire faire des bénéfices à la ville.
Son poste de maire, pour moi, le protège sur cet acte d'accusation.
De toute façon le reste suffit amplement normalement.
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeDim 3 Mar 2019 - 8:59

Pour moi non plus mais il me faut donner des réponses au personne. De plus on sait que le marché est libre ici donc il y a pas de soucis.

Pour moi il y a haute trahison le fait qu'il ne réponds pas au sollicitation de plume et trahison pour le fait qu'il impose les villageois ( abus de pouvoir )
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeDim 3 Mar 2019 - 10:37

Oui je suis d'accord.
+ récidive.
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeDim 3 Mar 2019 - 12:46

Idem pas de spéculation quand on est maire.

c'est super les preuves tu peux lancer rapidement je vais faire reprendre la ville. Very Happy enfin si c'est possible aujourd'hui.
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeDim 3 Mar 2019 - 14:56

Je viens de recevoir ce courrier

Citation :
De Babachess Date d'envoi Le 03 Mars 1467 à 14h10
Objet Au sujet de Seth7 Expire le 24 Mars 2019 Monsieur le procureur,

Je vous ai écrit il y a deux jours pour déposer plainte contre Seth7, maire de Montélimar.
La duchesse m'a confirmé que ma plainte lui a été rapportée par vos soins, je vous en remercie.

J'ai cependant de nouveaux éléments, que je m'empresse de vous communiquer car je crains que Seth7 ne s'enfuie précipitament du duché (nous ne sommes qu'à un jour de marche du Languedoc, et il est peut-etre déjà parti.)

-Premièrement, la spéculation et le pillage de la mairie semble confirmés. Rodrigue (maire sortant) m'a assuré avoir acheté de la viande à Seth7, qui n'en produit pas, et à un prix supérieur à celui d'achat (car Rodrigue lui avait vendu ce même morceau, vous me suivez ?).
Par ailleurs, j'ai eu pour ma part ceci :
03/03/1467 09:02 : Vous avez acheté à Seth7 1 miche de pain pour 5,30 écus.

Il vend du pain (bradé) alors qu'il n'est pas boulanger, suprenant.

J'ai pris l'initiative d'envoyer un courrier à chaque villageois pour recueillir des informations. Je viens de recevoir ceci de Desaintalbert :

02/03/1467 11:36 : Vous avez acheté à Seth7 1 kilo de minerai de fer pour 20,95 écus.

Il vend du minerai de fer alors que c'est un paysan sans champ ni échoppe. Il est évident que ce fer appartenait à la mairie.
Par ailleurs, ainsi que je l'ai communiqué à la duchesse, Seth7 à gagner 540 écus en moins de 24h. Soit il les sort de sa propriété (très improbable) soit le pillage de la mairie est avéré, car aucun commerce légal ne peut générer autant d'argent dans une si petite ville.


Enfin,un autre point très important. Rodrigue et moi-même nous demandions pourquoi l'élection de Seth7 n'était pas considérée illégale par le conseil ducal. La duchesse a eu la bonté de me répondre : Il est possible que Seth7 soit bel et bien citoyen du LD, dans l'hypothèse ou il serait arrivé ici va-nu-pieds.
Or j'ai découvert sur sa fiche d'identité, de son propre aveu donc, qu'il a déjà participé à des élections municipales à Bayeux et Avranches, en Normandie, ce qui signifie qu'il était déjà paysan en Normandie, et donc lors de son arrivé à Montélimar. Il n'a donc jamais été autre chose qu'un paysan sans champ ni echoppe en LD, et il est donc confirmé que son élection est illégale.

En résumé :

-Le pillage de la mairie semble désormais une évidence.
-L'élection illégale est avérée.

Je vous conseille fortement de le mettre en procès au plus vite, car se sachant à présent attaqué de toutes parts, il est fort probable qu'il quitte la ville, c'est une question d'heures je pense.

Cordialement,

Babachess.
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeDim 3 Mar 2019 - 17:42

Il me saoule celui là Very Happy je ne vais pas passer ma vie à lui apprendre à lire quand même. Vous nous direz quand vous aurez lancé le procès Domitil?


Voici un autre courrier que je viens de recevoir.

Citation :
De Seth7 Date d'envoi Le 03 Mars 1467 à 16h14
Objet mairie de montélimar
Expire le 24 Mars 2019 Madame la Duchesse,

j'entend besoup de chose en votre nom a l'encontre de la gestion de ma ville,
je souhaiterai vous dire que je suis disponible si vous avez des questions particuliéres a me poser sur ma gestion.
Sachez que j'ai répondu a Babaches a de nombreuses questions et que vous pouvez de meme le consulter.
Je tien a vous faire par que la situation de la ville laisser par mon prédécesseur est catastrophique tans sur le dynamisme et l'économie puisque la mairie avait été laisser totalement vide. Je travail donc a son rétablissement et les premiers effets commencent a ce faire sentir.

Je suis donc a votre disposition au besoin

Seth7
maire de montéliar
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeDim 3 Mar 2019 - 18:02

j'ai préparé une réponse, j'attends la mise en procès pour l'envoyer.
Vous pouvez aussi me dire si ça vous convient ou si j'ai oublié quelque chose.

Citation :
Bonjour messire Seth7,

Je suis surprise de votre courrier, le commissaire au commerce n’ayant eu aucune réponse de votre part depuis les élections.
Nous entendons et réunissons en effet les preuves quant aux infractions que vous ne cessez de commettre depuis votre candidature.
Ne peuvent se présenter à une élection que les Lyonnais-Dauphinois ayant un champs ou une échoppe, admettons que sur ce point vous auriez pu rapidement faire en sorte d’être dans la loi, nous vous avons laissé le bénéfice du doute.
Comme tous les maires élus vous deviez ensuite prendre contact avec notre équipe économique, non seulement vous ne l’avez pas fait, mais vous n’avez pas daigner répondre.
Un maire ne peut lancer un procès, en Lyonnais-Dauphiné seul le procureur en a le droit en fonction du dossier qu’il monte consciencieusement .
Un maire n’a pas le droit de lever un impôt dépassant 5 écus par habitant durant son mandat soit pour un mois et nous avons la preuve que vous avez levé 10 écus par champ et échoppe.
De plus vous aviez été mis en procès, il y a un an ce qui alourdi le problème.
D’autre part, l’ancien maire et le sire Babachess portent plainte contre vous, ainsi que d’autres habitants très inquiets par votre gestion.
Je pense que nous pourrions trouver quelques circonstances atténuantes si vous démissionniez rapidement laissant place à de nouvelles élections.
Dans l’attente de votre réponse,
Puisse Aristote vous inspirer,
Nynaève de Gaudemar, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeDim 3 Mar 2019 - 18:14

Il est bien votre courrier, j'attends juste les courriers que plume lui a envoyé, je me suis permis d'allez voir effectivement vous l'avez mis en accusation pour les mêmes faits

Par contre je vais lui mettre deux procès au fesses comme je l'ai dit plus haut.

Il faut reprendre en compte la récidive car il a été condamné deux fois pour les mêmes faits
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeDim 3 Mar 2019 - 18:24

Faites bien attention qu'il ne soit pas jugé deux fois pour la même chose. Genre Trahison et trahison même si les faits sont différents. Il faut être prudent avec le vice de forme.
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeDim 3 Mar 2019 - 18:33

Oui mais j'ai relevé ces deux infractions

Citation :
Article III.8 : De l'incurie d'un Conseiller Ducal ou d'un Maire

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites pour haute-trahison.







Article IV.3 : De l'abus de pouvoir

Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction, sous peine de poursuite pour trahison.
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeDim 3 Mar 2019 - 18:48

Je pense que Martin de Nivellus est toujours à Montel, on peut éventuellement à Lyonnis aussi! Si ça peut aider pour la reprise de la ville.
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeDim 3 Mar 2019 - 21:23

Bien si vous pensez que c'est possible Domitil allez-y.
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeDim 3 Mar 2019 - 22:20

Oui j'attends juste les courriers de Plume
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeDim 3 Mar 2019 - 22:36

J'enverrai mon courrier dès que le procès sera lancé, car j'ai peur qu'il ne se sauve sinon.
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeLun 4 Mar 2019 - 7:01

Voila les deux procès sont lancés ce matin
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeLun 4 Mar 2019 - 9:31

Très bien j'envoie mon courrier de suite.
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeLun 4 Mar 2019 - 12:34

J'ai recu cela ce matin, mais il commence à chercher la petite bête car il est comme même accuser de trahison et haute trahison.

Lettre a écrit:
De Babachess Date d'envoi Le 04 Mars 1467 à 08h37
Objet Re: Re: Re: Re: Au sujet de Seth7 Expire le 24 Mars 2019 Bonjour Procureur,

J'ai témoigné.
Je vous informe également que je possède désormais une lettre de Seth7 qui prouve qu'il a bien été maire de Bayeux, et qu'il est donc arrivé à Montélimar comme paysan. Cela permet de prouver matériellement qu'il n'est pas citoyen du LD et que son élection est illégale.

Cordialement,

Babachess
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeLun 4 Mar 2019 - 15:05

Dites lui juste que les procès sont lancés. Qu'on a bien pris note et qu'on le recontactera en cas de besoin.
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walik

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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeLun 4 Mar 2019 - 15:18

Sauf erreur de ma part, quand on achète ou vend à la mairie, c'est marqué Mairie et pas le nom du maire.

Je me trompe peut-être.
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeLun 4 Mar 2019 - 21:36

Citation :
De Seth7 Date d'envoi Le 04 Mars 1467 à 18h07
Objet Re: Réponse
Expire le 24 Mars 2019 Madame la Duchesse,

merci de m'avoir donné votre opinion, il est plus agréable de connaitre la position du Duché plutot que d'envoyé votre chien de garde Rodrigue.
Je pense que le juge devrai etre neutre et ne pas suivre a la lettre vos directives, mais je n'y crois pas beaucoup, je suis condamné d'avance.
Vous me demandez de démissionner, je ne le ferai qu'a une condition, que les habitants vote pour ma déstitution.
Le sort de notre ville est entre les mains de ses habitants et d'un maire respectable quoi qu'on vous dise.

Aimablement,

Le Maire Elu,

Seth7

Citation :
De Babachess Date d'envoi Le 04 Mars 1467 à 20h05
Objet Preuve contre Seth7
Expire le 24 Mars 2019 Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,

Pardonnez-moi de vous écrire à nouveau, je ne souhaite pas vous importuner et ce sera ma dernière lettre à ce sujet, je passerai ensuite exclusivement par vos subalternes.

Je reviens du tribunal ou j'ai assisté aux premiers pas des procès intentés à Seth7 pour trahison et haute trahison. Je vous recommande de lire sa défense qui y est assez amusante.

Plaisanteries à part, Seth7 semble éprouver une grande hostilité à votre égard, envers le duché, et ne veut absolument pas coopérer. Sachez qu'il déclare, sur l'annonce de la mairie, que Montélimar est une ville indépendante, et qu'il dit sur la halle vouloir rompre les liens commerciaux avec le duché, croyant que Montélimar puisse etre auto-suffisante...

Je viens vous prévenir, puisque vous m'évoquiez un doute à ce sujet, que j'ai obtenu la preuve qu'il n'est pas citoyen du LD. En effet, il le serait s'il était arrivé ici va-nu-pied. Or, j'ai une lettre de sa main (et les informations de sa fiche d'identité) stipulant explicitement qu'il fut maire de Bayeux, en Normandie, "longtemps avant d'arriver à Montélimar. Il était donc forcément paysan pour participer à une élection municipale à Bayeux, et l'était donc à son arrivée ici.
Il n'a ainsi été ici qu'un paysan sans champ, n'est donc pas citoyen, et son élection peut être invalidée sans difficulté si vous le voulez.

Sachez encore que Seth7 ne semble avoir aucun soutien à Montélimar, et que plusieurs personnes m'ont dit etre prêtes à se révolter en cas de besoin.

Je ne vous dérangerai plus à ce sujet, sauf si vous désirez plus d'informations.

Cordialement,

Babachess.


Cette histoire est agaçante...
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeLun 4 Mar 2019 - 21:56

Citation :
À Babachess Date d'envoi Le 04 Mars 1467 à 21h54
Objet Re: Preuve contre Seth7
Expire le 07 Avril 2019 Messire Babachess,

Salutation,

Sachez que nous avons noté tout ce dont vous nous avez fait part et que nous étudions cette affaire avec tout le sérieux qu'elle mérite.

Merci pour tous vos renseignements et votre implication dans la vie de Montelimar.
Bien à vous
Nynaève de Gaudemar, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.
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Alexa

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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeLun 4 Mar 2019 - 23:46

Pour la reprise elle se fera ce soir si tout va bien. J'ai noté cela dans le sujet aux cold et au conseil du guet un petit sujet avec quelques détails,
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeLun 4 Mar 2019 - 23:50

Bien! Parfait. merci Alexa. Je préfère que ce soit réglé avant les élections
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitimeLun 4 Mar 2019 - 23:53

En espérant une bonne nouvelle demain alors. Vous êtes combien finalement?

Pour ce qui est du fait que ce soit le nom du Maire, cela ne me dérange pas à partir du moment ou las caisses sont en sécurité chez le Maire, il est possible qu'il effectue des achats directement de cette caisse, cela dit, ce n'est pas une raison pour spéculer en son nom propre! Sinon cela devient suspicieux!
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MessageSujet: Re: Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7   Soucis mairie Montélimar février 1467 par messire Seth7 Icon_minitime

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