Traitement de la disparition de Yasaelle d'Acoma

Sujet: Traitement de la disparition de Yasaelle d'Acoma Dim 24 Mar 2019 - 0:22

Yasaelle d’Acoma (ig:Demons)
Dame de Chaponnay a disparu depuis le 30 janvier 1466

Le héraut généalogiste en charge du dossier m'a donc autorisé à lancer la procédure de disparition et il est aujourd’hui de mon devoir de vous en informer.

Acter la disparition ouvrira la succession.

Je vous laisse donc échanger, nous passerons aux votes ensuite.

Dossier :

Citation :: Yasaelle d'Acoma, Dame de Chaponnay [char]Yasaelle[/char]
disparue depuis le 30 janvier 1466
Dernière cérémonie d'allégeance le 02/10/65
Abs les 01/12/65, 01/04/66, 24/09/66, 27/0167

Rappel de la loi

Spoiler:

Citation :

Traitement de la disparition de Yasaelle d'Acoma 1531553422-blasonroyal

ALVIRA par la Grâce de Dieu reine de France. À tous présents et à venir.

Ce qui suit tient lieu d’un traitement anticipé de la succession d’un noble et nullement d’un constat de décès du dit noble.
Il est loisible à tout nobles prévoyant un repos ou une absence de plus de 6 mois d’informer la Hérauderie Royale de cette indisponibilité, sous certaines conditions mentionnées ci-dessous. Cette information suspend la procédure de déclaration de disparition.

Si la Hérauderie Royale n'est pas avertie d'une longue absence : s'il apparait qu'un noble n'a pas fait de serment d'hommage depuis 3 cérémonies.
Si la Hérauderie Royale est avertie d'une longue absence : Dans le cas où le délai mentionné est dépassé ou si plus de 5 cérémonies d'hommages sans serments se sont écoulées depuis la réception de l’avertissement d’absence d’un noble.

Le conseil de famille est informé de l’absence constatée et sollicité pour prendre la décision d’une mise en œuvre de procédure de succession ou non.
Dans le cas d’une décision de traitement de la succession, les procédures héraldiques de traitement de succession sont appliquées.

Si les fiefs sont en le Domaine Royal : Il revient à Sa Majesté de demander le traitement de la succession, par le biais d’une demande émise par le Roy d’Armes.
Si les fiefs sont hors le Domaine Royal : il revient successivement à l’assemblée nobiliaire de la province par vote à la majorité, vote confirmé par le régnant de la province, de décider du traitement de la succession ou non. Pour se faire, le héraut en charge mène le dossier auprès de l’assemblée concernée pour décision selon les textes internes de la dite assemblée.
A défaut le ban de la province est convoqué et décide, par vote à la majorité simple, vote confirmé par le régnant de la province, du traitement de la succession ou non.

Donné à Paris au mois de juillet 1466 et de ce jour le vingt-quatrième.

ALVIRA

Traitement de la disparition de Yasaelle d'Acoma 1516910110-visa

Par la reine, étant dans son Conseil.

Traitement de la disparition de Yasaelle d'Acoma 1516910135-alviraror

Contre aussi.

Contre

Nombre de messages : 551 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 04/08/2011

- Contre.

Contre.

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

Contre

Nombre de messages : 1879 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 29/12/2015

- Est-ce qu'on sait si elle a manifesté l'intention de revenir un jour au monde ?

Contre

Si quelqu'un a la réponse à la question de Madeleine, cela m'intéressera aussi pour me décider.

Ne l'ayant jamais vu je vote pour acter sa disparition

Yasaelle...

Cela faisait longtemps qu'elle n'avait pas entendu parlé de ce nom.
Idem que June et Madeleine.
A un moment, il faut savoir vivre ici et maintenant. [/b]

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Pour le traitement de la disparition.

A voté.

A voté

A voté

J'ai voté.

Voté

A voté

A voté !

*Passe déposer son petit bulletin dans l'urne.*

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