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 Traitement de la disparition de Narcimore 2

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Acter la disparition de Narcimore
Pour
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 54% [ 13 ]
Contre
Traitement de la disparition de Narcimore 2 Vote_lcap29%Traitement de la disparition de Narcimore 2 Vote_rcap
 29% [ 7 ]
Abstention
Traitement de la disparition de Narcimore 2 Vote_lcap17%Traitement de la disparition de Narcimore 2 Vote_rcap
 17% [ 4 ]
Total des votes : 24
 
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AuteurMessage
Nynaeve87

Nynaeve87


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MessageSujet: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeJeu 27 Avr 2017 - 11:29

Narcimore, Seigneur de Sathonay a disparu depuis le 28 Août 1463.
Le héraut généalogiste en charge du dossier m'a donc autorisé à lancer la procédure de disparition et il est aujourd’hui de mon devoir de vous en informer.

Acter la disparition ouvrira la succession. Il n’a officiellement aucune famille et donc pas d’héritier. Le fief reviendra donc dans le giron de la province

Je vous laisse donc échanger, nous passerons aux votes ensuite.


Extrait des Décrêts héraldiques "Du conseil de famille", "Du reniement", "De la disparition" du 21 juillet 1461
Citation :

    De la disparition La volonté de la Hérauderie de France étant notamment de préserver les intérêts de la noblesse française en veillant particulièrement à l'état des fiefs qui se doivent d'être correctement tenus, est consacré le règlement du cas des fiefs des nobles portés disparus, par l'exécution anticipée de la succession ou par la confiscation desdits fiefs selon la situation familiale, matrimoniale et testamentaire du disparu. Ainsi qu'il soit entendu :

    • Que la mort relevant des desseins du Très-Haut, il ne saurait être considéré que les nobles dont on ne trouve plus trace sont trépassés;

    • Que par disparition, il est entendu l'impossibilité de joindre un noble ou de trouver icelui en un monastère ou tout établissement religieux à vocation de retrait;

    • Que la disparition est une excuse acceptable dans la non-exécution de ses obligations nobiliaires comme l'est le retrait dans un monastère;

    • Que la disparition ne dispense pas le conjoint d'un disparu des devoirs nobiliaires hérités de son mariage, en ce que le mariage fait du couple une entité héraldique;

    • Que tout noble pouvant prévoir qu'il sera absent au point que l'on puisse le considérer comme disparu sera en droit de signaler à la Hérauderie de France son indisponibilité et une date de retour afin que la déclaration de disparition soit suspendue, suspension non reconductible endéans les six mois suivant la réapparition dudit noble, déclaration dont les conséquences seront toutefois mises en branle si neuf mois se sont écoulés à compter de la date de retour annoncée;

    • Que la seule disparition des nobles dits de mérite – que le fief soit donc reçu suite à un mandat de feudataire, à un octroi par un feudataire ou à un legs – est traitée par le présent décret, la question des seigneurs issus de mérite relevant du bon vouloir de leur suzerain;

    • Que la disparition sera régulièrement constatée par les Hérauts d'Armes royaux de France dès lors qu'ils devront communiquer avec la noblesse et que le constat ainsi dressé vaudra en interne comme référencement opposable;

    • Que tout noble officiellement référencé comme porté disparu pourra voir le devenir de ses fiefs traité s'il ne se manifeste pas, suite au constat établi, lors de l'équivalent de trois cérémonies d'allégeances ou d'hommages successives, soit six mois à compter de la date de la première cérémonie;

    • Qu'il est donc à la charge des hérauts supervisant lesdites cérémonies de tenir un registre précis de leurs nobles disparus;

    • Que pour autant, si le constat de la disparition est dressé par la Hérauderie de France, celui-ci étant établi à des fins de gestion interne, il revient à la famille du disparu de solliciter ladite hérauderie pour exécuter par anticipation les mesures visant à assurer le devenir des fiefs, les seuls membres du conseil de famille enregistré auprès des généalogistes royaux pouvant déposer une requête en ce sens;

    • Que la succession sera ouverte par anticipation s'il existe quelqu'un en mesure d'hériter;

    • Que la même succession se fera dans les principes établis pour les successions ouvertes suite à trépas, soit la prise en compte de la primogéniture simple ou d'un testament ou d'un contrat de mariage, à la condition que la filiation légitime ait été établie avant la disparition et que les dispositions testamentaires, si elles existent, aient dûment été enregistrées par les généalogistes de la Hérauderie de France;

    • Qu'en cas d'absence de famille, l'exécution de la succession ou la déclaration de déshérence de terres en Domaine Royal sera demandée par le roi de France, sur présentation de la requête par le Roi d'Armes de France au terme d'un délai de six mois écoulés après le constat de la disparition;

    • Qu'en cas d'absence de famille, l'exécution de la succession ou la déclaration de déshérence de terres en province vassale pourra être demandée par le feudataire de la province concernée à la requête du héraut en charge de la province, après accord de la majorité absolue des membres du ban présents au moment de la consultation, si le noble disparu a manqué trois cérémonies d'allégeances successives;

    • Qu'afin d'éviter le retour à la roture des conjoints non fieffés en propre des nobles disparus pour lesquels est sollicitée l'exécution anticipée des mesures de succession ou de confiscation, lesdits conjoints se verront respectivement octroyer une seigneurie issue de mérite du fief transmis ou le douaire d'icelui;

    • Qu'exceptionnellement, le devenir des terres des nobles portés disparus avant la date du trente-et-un décembre mille quatre cent soixante n'est pas soumis aux conditions de temps, ce qui signifie que les familles concernées pourront se tourner vers les hérauts généalogistes dès le lendemain de la promulgation du présent décret pour l'ouverture anticipée d'une succession;

    • Que dans le même cadre temporel, les hérauts ayant constaté une disparition antérieure à cette date d'un noble sans descendance lanceront la procédure ci-avant définie;

    • Qu'un fief transmis ou chu en déshérence selon les modalités héraldiques en vigueur ne peut être rendu et que donc un disparu revenant au monde ne pourra prétendre à récupérer ses anciens fiefs ou jouir du douaire de son conjoint survivant si celui-ci en bénéficie d'un.





Dernière édition par Nynaeve87 le Dim 14 Mai 2017 - 8:18, édité 1 fois
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeJeu 27 Avr 2017 - 12:04

Même si cela m'attriste de perdre un tel homme, je pense qu'il ne reviendra pas, donc cette fois je pense qu'on peut acter sa disparition
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeJeu 27 Avr 2017 - 12:41

- Inconnu pour moi. Pour le traitement.
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Walan

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeJeu 27 Avr 2017 - 13:35

Cela fait très longtemps qu'il a disparu, pour le coup ...

Pour le traitement.
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tazspike

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeJeu 27 Avr 2017 - 13:48

de meme
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeJeu 27 Avr 2017 - 13:54

Pour le traitement
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeJeu 27 Avr 2017 - 14:05

Je suis..
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeJeu 27 Avr 2017 - 14:06

Nous avons essayé d'attendre...ce fut en vain... pour le traitement.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeJeu 27 Avr 2017 - 15:13

Pour le traitement...Un homme qui manquera au duché.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeJeu 27 Avr 2017 - 15:35

De même que pour Myao je craignais de revoir son nom un jour. Malheureusement cela commence à dater énormément. Je suis pour le traitement avec regret.
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samarel

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeJeu 27 Avr 2017 - 16:42

je n'ai malheureusement pas de nouvelles non plus.
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Argael

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeJeu 27 Avr 2017 - 17:57

J'aimerai qu'au delà de la décision des registres puissent notifier les personnes ayant contribué au duché. Adversaire politique ou non, j'avais déjà évoqué la chose afin que la mémoire ne s'éteigne point, moi même ma mémoire me joue des tours....
Ce titre est à ce jour la seule chose qui perdure, j'aimerai que une fois l'acte notifié il ne reste pas le néant. cela vous encore une fois pour d'autres.

Donc tant que ce travail ne sera point réaliser, ce titre est ce qui permet de garder sa mémoire, et en absence d'un compromit je m'y oppose.
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeJeu 27 Avr 2017 - 18:54

J'ai envie de m'y opposer par mon coeur mais la raison me dit que ça ne sert plus à rien d'attendre... Je voterai pour, le coeur détruit.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeJeu 27 Avr 2017 - 20:23

Je suis contre. Après tout, Ka est revenu après je ne sais combien de temps... On ne sait jamais ce qui peut arriver.
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeJeu 27 Avr 2017 - 20:30

C'est pas faux.
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeJeu 27 Avr 2017 - 23:15

Nous gardons mémoire normalement de tout dans le nobiliaire du LD en chapelle Saint-Antoine. Sauf oubli tout y reste consigné.
je vous invite à le consulter parfois, je ne suis pas infaillible et pallierai aux manques éventuels afin que perdure la mémoire.


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helsinki

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeVen 28 Avr 2017 - 15:15

Je demeure contre.
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tombetouts

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeDim 30 Avr 2017 - 18:02

combien de temps Ka avait il disparu ?
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Arwel

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeDim 30 Avr 2017 - 23:20

Quatre ans, il me semble...
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samarel

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeDim 7 Mai 2017 - 22:56

On peut donc attendre un peu.
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeLun 8 Mai 2017 - 11:32

Trois ans ... Et en effet les miracles existent.
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Walan

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeDim 14 Mai 2017 - 9:29

A voté.
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeDim 14 Mai 2017 - 10:20

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Cecilia

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeDim 14 Mai 2017 - 11:19

A voté
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helsinki

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitimeDim 14 Mai 2017 - 13:11

A voté.
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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition de Narcimore 2   Traitement de la disparition de Narcimore 2 Icon_minitime

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