Alexenya | TOP : Révolte à Vienne | [Relaxée]

Acte d'accusation de Alexenya

Citation :

En ce jour du 20 mai 1467,

Nous, Marcelyne de Beaumont-Parmes, Dame de la Hulinière, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Régent Quatrebarbe et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge  Alidacheep à l’encontre de Dame Alexenya

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir Fomenté une révolte à l’encontre de la mairie de Vienne dans la nuit du 19 au 20 mai 1467.
En voici les preuves !!

Vous avez été formellement reconnue par le maréchal chef, de garde ce jour là

Citation :

20/05/1467 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Alexenya parmi les assaillants

D’autre part, votre lance est bien présente dans le village
Rapport des maréchaux
Rapport du maréchal de Vienne de la nuit du 19 Mai 1467 au 20 Mai 1467

Citation :

Groupes présents:    
Lance de Crixus_aldaron, Alexenya, Drago_aldaron

Enfin, les informations qui nous ont été transmises aujourd’hui par la grande prévôté de France nous signifient que vous n’êtes pas exempte de délits passés!

Citation :

Crixus_aldaronet Brigandage 18/09/1466 entre Clermont et Thiers, en Bourbonnais-Auvergne.  
Alexenya Brigandage 18/09/1466 entre Clermont et Thiers, en Bourbonnais-Auvergne.
Drago_aldaron Brigandage 18/09/1466 entre Clermont et Thiers, en Bourbonnais-Auvergne.

Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries
Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:
- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.
Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.
Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’ordre public pour tentative de révolte sur la mairie de Vienne, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusée ne s'est pas manifestée pour sa défense. Je viens de déposer le réquisitoire.

J'ai retrouvé une affaire similaire avec des protagonistes communs il y a juste une année
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t33213-trahison-revolte-drago_aldaron-coupable

Citation :

Tout d’abord rappelons les faits votre honneur, Dame Alexenya est aujourd’hui accusée pour la tentative de révolte sur la mairie de Vienne, dans la nuit du 19 au 20 mai 1467.
Nous avons pour preuve le témoignage de notre chef maréchal, qui veillait ce soir-là avec nos maréchaux, craignant justement ce type de comportements.

Nous notons qu’elle a été parfaitement reconnue comme le montre la preuve suivante :

Citation :

20/05/1467 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Alexenya parmi les assaillants

Elle n’a probablement pas agi seule, puisqu’elle était accompagnée cette nuit-là de deux acolytes, comme en témoigne le rapport de garde du maréchal de Vienne :
Rapport du maréchal de Vienne de la nuit du 19 Mai 1467 au 20 Mai 1467

Citation :

Groupes présents:
Lance de Crixus_aldaron, Alexenya, Drago_aldaron

Je rappellerai, votre honneur, que l’un d’eux, le Sieur Drago_aldaron, a été condamné pour des faits exactement similaires en ce même tribunal il y a tout juste une année, par un de vos prédécesseur, le Juge Markram
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t33213-trahison-revolte-drago_aldaron-coupable

Selon l’Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries
Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Considérant qu’en vertu de ce texte, l'accusée s'est rendu coupable de Trahison, nous requerrons votre honneur une peine au moins aussi sévère que celle de son comparse l’année passée, soit au moins 5 jours de prison et 80 écus d'amende. Les exactions de cette femme, accompagnée de sa bande n’ont que trop durées en Lyonnais-Dauphiné !

Ce sera tout votre honneur !

Verdict :

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
Moi Dastan de Noldor Seigneur de Chateauneuf de Galaure Juge du Lyonnais-Dauphiné en ce jour du 12 Juillet 1467 je vais juger le procès opposant Alexenya au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Madame Vous êtes accusé de tentative de révolte sur la mairie de Vienne, dans la nuit du 19 au 20 mai 1467.
D’après les lois en vigueurs dans notre duché que je rappelle selon l’Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries.
Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Apres avoir entendu la procure examiné avec soins les preuves qui m’ont été transmise, il m’a été difficile de prendre ma décision en effet ce jour-là vous étiez bien présente dans la ville de Vienne accompagné de vos amies comme le stipule le rapport des maréchaux cependant aucun témoins n’es venu à la barre confirmé les dires de l’accusation, donc fautes de témoignage je vous relaxe.

Que justice soit faite !
Gardes, libérer l’accusé.