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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Dim 1 Nov 2009 - 0:15
Modification de la législation maires/fraude fiscale.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/maires-et-fraude-fiscale-t19679.htm#382765
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Mar 3 Nov 2009 - 21:37
Annonce concernant l'usurpateur.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-diplomatique-f42/declaration-de-guerre-t19756.htm
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Mar 3 Nov 2009 - 22:30
Courrier de la chancellerie au Marquisat des Alpes Occidentales.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-diplomatique-f42/courrier-de-la-chancellerie-au-marquisat-des-alpes-occidentales-t19768.htm#385135
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Mer 4 Nov 2009 - 0:11
Traité d'ambassade d'Anjou
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-diplomatique-f42/traite-d-ambassade-anjou-t19649-15.htm#385189
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Mer 4 Nov 2009 - 0:16
Modification de la charte de l'organisation judiciaire
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/nouvelle-charte-de-l-organisation-judiciaire-t19723.htm#383777
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Mer 4 Nov 2009 - 0:37
Modification du livre 1 : prise en compte des voies maritimes.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/modification-du-livre-1-pour-prendre-en-compte-les-voies-maritimes-t19748.htm#384710
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Jeu 12 Nov 2009 - 0:26
Nouveau texte sur le pillage :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/peines-encourues-t19805-30.htm#387577
Chefs de ports
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/grande-salle-f48/chefs-de-port-t19650.htm#381835
Nombre de ports :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/grande-salle-f48/couts-des-ports-t19695-120.htm#387583
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Jeu 12 Nov 2009 - 22:28
Relaxe :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/relaxe-effective-t19812.htm#386609
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Jeu 12 Nov 2009 - 22:46
Modification de l'article sur l'esclavagisme :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/esclavagisme-taop-t19817.htm#387124
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Ven 13 Nov 2009 - 14:03
Modification du traité d'ambassade avec l'Armagnac
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-diplomatique-f42/modification-ambassades-armagnac-t19807.htm#386389
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Dim 15 Nov 2009 - 1:34
Arrêté municipal de Valence :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/demande-d-arrete-municipal-t19676.htm#382689
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Dim 15 Nov 2009 - 17:22
Nouveau vote pour le remaniement du texte sur l'esclavagisme.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/esclavagisme-taop-t19817-30.htm#388595
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Mar 17 Nov 2009 - 1:11
Impôts :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-d-intendance-et-des-finances-f19/levee-des-impots-budget-previsionnel-t19775-60.htm#389070
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Dim 22 Nov 2009 - 2:17
Port de Vienne :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/grande-salle-f48/construction-du-port-de-vienne-t19903.htm#390617
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Dim 22 Nov 2009 - 22:21
Traité entente/amitié Orléans (modification)
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-diplomatique-f42/modification-entente-et-amitie-orleans-t19855.htm#390903
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Dim 22 Nov 2009 - 23:09
Changement du titre sur les fuites d'eau :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/changement-du-titre-de-l-article-sur-les-fuites-d-informations-t19749-15.htm#390926
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Dim 22 Nov 2009 - 23:24
Modification du livre V :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/modifications-du-livre-v-t19868.htm#390930
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Lun 23 Nov 2009 - 1:50
Arwel a écrit:
Changement du titre sur les fuites d'eau :
Et pour le gaz, c'est où ?
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Lun 23 Nov 2009 - 2:40
Va se coucher avant d'être responsable d'une catastrophe...
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Jeu 26 Nov 2009 - 22:07
Modification du code fiscal.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/modifications-du-code-fiscal-t19869-15.htm#392197
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Ven 27 Nov 2009 - 22:30
Nomination du nouvel intendant des collections ducales :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-des-festivites-f36/remplacement-de-l-intendant-des-collections-ducales-t19759-30.htm#392552
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Mar 1 Déc 2009 - 2:02
Modification des grades de l'ost :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-des-compagnies-d-ordonnance-f21/de-la-modification-des-grade-de-l-ost-t19999.htm#393535
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Mer 2 Déc 2009 - 0:51
Modification esclavage actif :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/modification-esclavage-actif-t19984.htm
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Ven 4 Déc 2009 - 15:14
Modification et ajout à la législation des mandats :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-d-intendance-et-des-finances-f19/de-la-legislation-des-mandats-t19865-30.htm
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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]
Mar 8 Déc 2009 - 0:24
Rajout au code pénal
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/rajout-au-code-penal-procedure-t19774.htm#385334
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Dim 1 Nov 2009 - 0:15
