[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)

Citation :

Bonsoir,

La salle de liaison entre porte parole et maires est à nouveau ouverte.
Elle servira à une communication plus aisée entre maires et conseil ducal, notamment avec la transmission des annonces du conseil pour que vous les placardiez dans vos halles et avec le bureau du porte parole pour répondre à vos questions ou pour résoudre vos problèmes.

Tout mes escuses pour son effondrement, j'espère qu'aucun d'entre vous n'est resté coincé dans les décombres.

Cordialement,
Votre porte parole,
Phelim.

Citation :

Oyez ! Oyez l'annonce de votre porte parole !

Le conseil a voté à ce jour :

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

L'article entretera en vigueur un jour franc après sa déclaration.

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-quatrième jour du mois de septembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

Un point de détail mais :

Citation :

Article II.1.d : La date d’application des lois
Les lois sont applicables à partir d'un jour franc après leur validation par le Gouverneur, et cela jusqu'à ce que ce dernier, le Conseil Ducal ou le Roy décide de les abroger

Ce n'est pas un jour après leur déclaration mais un jour après leur validation. Donc par exemple ce texte est déjà valide au niveau de la date d'application puisqu'il a été validé hier

Je dois confondre avec la Normandie alors ...

Néanmoins, peut-être l'article devrait-il être modifié ... car si l'on ne déclare celle-ci, elle ne sera jamais respectée

Ca a été changé quand?

Parce qu'il me semble qu'avant, c'était à partir de la déclaration... :S

Ah, je ne suis donc pas fou ...

J'ai relu les annonces du conseil mais trouvé aucun changement à ce niveau là .... je ne comprends pas ...

Citation :

Adopté ce jour par le Conseil Ducal :

Citation :

L'Evergétisme
Un peu d'histoire
L'évergétisme est un acte de don qui est surtout attaché à l'époque de l'Empire Romain. Celui qui faisait acte d'évergétisme est appelé évergète. En général, il faisait de grand travaux d'intérêt public : construction de cirque, de théâtre, organisation de grandes fêtes également. Il faut comprendre que ces évergètes ne sont pas de simples citoyens, ce sont souvent de riches aristocrates, en magistrature ou au sénat de la ville.
Après leurs actes d'évergétisme, la ville les remerciait fréquemment en commémorant leur nom, sur le Forum, d'une plaque avec une gravure indiquant les faits de l'homme, également surmontée d'une statue pour les plus prestigieux. Mais pas seulement : ils recevaient également des faveurs, des avantage sur impôts, sur des droits comme le droit militaire ... ou autre !

Ce qu'ils donnaient, ils le gagnaient en prestige personnel.

L'évergétisme en Lyonnais Dauphiné
Le Lyonnais Dauphiné se trouve géographiquement et historiquement dans une zone de Droit Romain, c'est à dire d'une coutume écrite largement inspiré de celle de l'empire Romain.

L'acte d'évergétisme, est ouvert à tout les nobles, notables, maires et conseiller ducaux. Le don peut être fait sous forme d'écus comme de denrées ou marchandises, à la discrétion de l'évergète.

En retour, le Duché créera une place des évergètes au Castel de Lyon, rappelant les bienfaiteurs et leurs faits. Ceux ci seront également rappelés périodiquement en gargote par le Porte Parole.

Citation :

HRP : Fonctionnement

• La donation se fera IG via les mairies qui transmettront ensuite au CaC et RP à la salle de doléances.
  
• Les seuls autorisés à participer à l’evergetisme sont les nobles, les notables (étudiants, ex maires, ex conseillers ducaux), les conseillers ducaux et les maires. Pour les autres, ça ne sera que de simples dons non comptabilisés.
  
• Il serait intéressant pour les nobles de faire des dons en rapport avec les richesses de leur domaine et pour les étudiants, des produits de leur artisanat ou de leur champ.
  
• Pour les comptes, la valeur d’une denrée sera celui correspondant à la grille des prix maximum et conseillés. Un écus sera comptabilisé avec un coefficient multiplicateur de 1.5.
  
• A la fin de chaque mois, celui qui aura le plus donné recevra une plaque à la place des évergètes. Son compte sera remis alors à 0.

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-septième jour du mois de septembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

Pour toute question concernant le projet, la salle des doléances vous est ouverte.

Citation :

Compte rendu des activités du XIXe Conseil Ducal


A vous Lyonnais, à vous Lyonnaises,
A vous Dauphinois, à vous Dauphinoises,

Oyez mes paroles, oyez le compte rendu des activités du conseil du mardi 23 septembre à ce jour.


Evènements :

* Le lancement des candidatures pour les nobles souhaitant postuler pour héberger la cour.

* Le duché a le regret de vous annoncer la démission du vice chancelier messire Kernos qui a pris cette décision afin d’avoir plus de temps à consacrer à une autre de ses passions.

Les absences :

=> Présence limitée pour messire Argael du vendredi 26 septembre au mardi 30

=> Présence limitée pour messire Hardryan du vendredi 26 septembre au mardi 30


=> absence de messire Sagaben du vendredi 26 septembre au dimanche 28

=> absence de dame Imationgirl toute cette semaine

Le Conseil a voté et approuvé :


. Le retrait de la limite maximal pour les fruits dans les villes qui n’ont pas de verger et pour les poissons dans les villes qui n’ont pas de lacs. (proposé par messire Ingresstar1er)

. L’évergetisme (sujet relancé par Phelim)

A tous les Dauphinois et aux Dauphinoises,
A chaque Lyonnais et aussi aux Lyonnaises,


Voici venir l’heure des bilans de mi-mandat !

Commençons par la justice avec le très viril juge, Argael.

Citation :

Bien le bonjour à vous habitants et citoyens du Lyonnais Dauphiné. Que dire à mi mandat….. Il est de coutume de faire le point, à vrai dire même si je peux comprendre vos attentes toutes légitimes, je pense que la fonction de juge, ne doit point se mesurer à mi parcourt comme ceux des autres conseillers, les activités du conseil étant publié par le porte parole du duché.

Je m’en vais donc vous faire un premier demi-bilan de mon activité de juge dans un premier temps. A ce jour j’ai rendu verdict dans 50 affaires qui se compose de la sorte.

4 cas de sorcellerie, 4 cas d’esclavagisme, 36 cas d’escroquerie, 7 cas de trouble à l’ordre public, et 3 cas de trahison envers le Duché.

Maintenant je me dois de vous parler de mon activité de conseiller. Et bien de ce côté ci, je dois le reconnaitre je suis de plus en plus en désaccord avec la direction prise par le conseil, mais je n’en reste pas moins membres. Je participe au mieux des intérêts que j’estime juste pour le duché et ses habitants. Cela passe par une participation a chacun des sujets traités même si je l’avoue je ne possède pas tout le temps que j’aimerai à cela.

Voila rien de transcendant ni de sensationnelle dans mes propos, juste le travail d’un conseiller qui le fait sans bruit depuis maintenant 11 mois pour le bien du Lyonnais Dauphiné.

J’espère représenter au mieux vos intérêts et serais toujours votre dévoué serviteur, qu’Aristote vous garde. Merci à vous, et rester convaincu que vous vivez dans le plus beau duché du Royaume.

Poursuivons avec la procureur enceinte, Dame Isabeau (oui Isa je t’embête encore avec ça ^^ )

Citation :

Chers Dauphinoises et Dauphinois

Ceci est mon premier bilan en tant que conseillère ducale
Un mois déjà…J’avoue ne pas l’avoir vu passer et je m’en affole même, peur de ne pas trouver le temps d’achever l’objectif que je me suis fixée de part ma charge de procureur entre autres.
Travailler sur certains points de justice qui peuvent, malgré l’immense travail de quelques uns de mes prédécesseurs, être encore améliorés.
Aussi je ne désespère pas de voir un jour se calmer le flot incessant des délits en tout genre que je traite chaque jour, avec toute la partialité et le sérieux qui incombe à ma charge.
Je me suis tout particulièrement penchée sur les cas de brigandage, dont trop souvent les procédures échouent suite à la fuite des dits brigands hors duché et je planche sur un moyen efficace d’indemnisation des victimes.

Comme disait ma grand mère :
Si tes jambes sont point assez longues pour courir après le temps, fais travailler ta tête plus vite.

D’autre part, j’apprécie grandement le fait de pouvoir débattre ou même juste apprendre au sein du conseil
Certains domaines, encore méconnus jusqu’alors pour moi sont source d’enrichissement quotidien que je compte mettre à profit pour le bien des Dauphinois pour lesquels je me suis engagée.
Dans un autre cadre, j’ai proposé un projet qui me tient à cœur, visant à la revalorisation du métier de médecin, par la mise en place d’une campagne médicale auprès des dauphinois.
Parce que vous le valez bien!

Et finissons sur ce domaine avec l’incompétent (non je ne dis pas ça parce qu’il est Gones ! ) … bon .. bon, avec le très blond mais attachant Hardryan

Citation :

Ce mandat représentait pour moi un retour au conseil ducal et je dois avouer honnêtement que je suis heureux d'avoir obtenu le poste de Prévôt. J'ai su me retrouver assez rapidement dans les tâches à accomplir, ma courte expérience de sergent et mon passage au poste de procureur m'auront aidé à me sentir confortable dans les fonctions.

Pendant cette mi-mandat j'ai mis un peu d'ordre dans le "petit encombrement" qu'il y avait dans le bureau du Prévôt et, avec les agents de la Prévôté, une réflexion est toujours en cours afin de rendre les bureaux plus fonctionnels. D'ailleurs, il y a toujours place à amélioration et tranquillement mais sûrement, nous avançons dans le bon sens. Quelques petits projets sont sur le point d'éclorent et bien que pour le moment je n'entrevois pas de grand changement, mais comme j'ai dit, je crois que l'important c'est d'avancer. La situation relative à l'état de siège dans le duché m'aura tenu sur le qui-vive et m'aura été grandement instructive.

Par ailleurs, la relation que j'ai développée avec les lieutenants et sergents me semble bonne, ils sont évidemment libres de penser le contraire ils manient mieux la matraque que moi! ... Enfin, nous sommes actuellement à la recherche de recrues dans quelques villes, car malgré le travail remarquable et souvent sous-estimé qu'ils effectuent, un peu de renfort ne nuirait pas à nos agents.

De façon plus générale au conseil ducal, je participe aux débats dans la mesure où je crois avoir des éléments supplémentaires pertinents à apporter ou lorsque j'ai des propositions ou suggestions à faire. Je pense avoir fait du bon travail jusqu'à maintenant, il en reste tout de même beaucoup à faire et c'est d'autant plus motivant.

Allez, on passe à l’ost, avec le bilan de la douce (parce qu’elle cache bien son côté tigresse) Lady Antlia, capitaine de l’ost

Citation :

Dauphinoises, Dauphinois,

j'ai entamé un 4ème mandat, mais un second en tant que Capitaine. Ce poste, loin d'être facile dans la gestion des garnisons et de leurs soldats, des crises, des relations inter Ost, je lui donne toute mon énergie. Pour ne pas vous le cacher, je me plais dans cette fonction .
En tant que Capitaine, voici mon travail :
Le début de ce mandat fut marqué par des états d'alerte, fermeture des frontières qu'il a fallu gérer au mieux avec le concours du Major des Compagnies Nobiliaires et du Prévost, longues soirées sans une once de goutte d'alcool.
Nous avons pu nous réunir et coordonner nos efforts afin d'avoir une cohérence dans la défense, et des villes, et du château et des routes.
Le retour des Soldats de la guerre en Bretagne ayant débuté lors de mon premier mandat, s'est enfin terminé durant celui ci. Une grande cérémonie de l'Ost ou furent conviés tous les Dauphinois est en passe de se terminer : hommage a tous ceux qui ont participé, de prés ou de loin à cette guerre.
Par la suite, des festivités importantes feront se retrouver civils et militaires dans une ambiance joyeuse. Un grand bal clôturera le tout.
La sécurité maintenant; nous avons eu à cœur d'assainir les routes des brigands et avons mis en place l'armée Confutatis qui sillonne les routes depuis un mois. Le taux de brigandage semble avoir baissé et nous en sommes ravis.
Je souhaite continuer ainsi jusqu'à la fin de mon mandat mais aussi avoir la possibilité de voir se mettre en place notre projet de diminution de paperasseries commencé au début de mon mandat précédent.
Ainsi, l'Ost ne serait plus écrasé par les vélins, transmissions de rapports ... mais se concentrerait sur sa mission première: la défense du Duché.

En tant que Conseillère, je prends part aux débats, donne toujours mon avis et échange avec les autres conseillers sur des domaines que j'apprends à connaitre . Certes la cohabitation n'a pas toujours été facile durant ces 7 mois, mais je me félicite d'avoir tissé des liens qui vont au de là des clivages politiques.
Nous travaillons tous dans le même sens, le bien de notre Duché.


Dauphinoises, Dauphinois,
J’ai toujours mis mon temps pour vous et notre Duché. Soyez surs du fait que notre première préoccupation est à travers le Duché, vous et votre sécurité.


Capitaine Lady Antlia

Aucun mot ne pourrait décrire celle qui chaque jour donne tant d’elle que parfois elle en oublie de penser un peu à elle-même.
Elle a été concise dans son rapport, et si elle recommence je le rédigerai moi même car on ne peut être aussi bref quand on a fait reluire d’aussi belle façon un poste….
Voici le rapport de la connétable Nynaeve87 :

Citation :

Chers Lyonnais-Dauphinois, voici l’heure du bilan de mi-mandat...
Cela fait maintenant 5 mois que je suis connétable…un petit malin vient d’ailleurs de me dire que j’étais marquée par les rides…
J’aime toujours autant cette fonction liée à l’ost et aux finances. Les projets sur lesquels je travaille demande selon moi de l’exactitude et de la rigueur et n’ont pas encore été présentés au conseil parce qu’ils se peaufinent lentement…
Je pense donc que mon prochain rapport apportera des informations nouvelles.
Outre mon travail à l’intendance, j’essaye de soutenir dans leurs efforts et réflexions le conseil tout entier et de maintenir dans le château ducal une harmonie sans fausses notes…

Bien, le meilleur pour la fin, voici les rapports économiques …
Pas de rapport de la part du cac Ingresstar1er.

En revanche, le surprenant bailli, Matom y a pensé lui, le voici :

Citation :

Dauphinoises, dauphinois,
Voici mon premier bilan en tant que membre du conseil, ce qui est pour moi une grande fiérté.
Je suis rentré au conseil ducal au 3ème jour de ce mandat, sans poste d'abord.
J'ai ensuite remplacé le bailli a partir du 15 septembre et la Conseillère aux Mines du 15 au 25.

Les 15 premiers jours ont été pour moi une découverte et un apprentissage de la vie au chateau.
Je participe aux débats dès que quelque chose m'interepelle ou dès que j'ai une proposition et j'essaye du mieux possible de comprendre toutes les facettes de ce lieu.

En tant que Conseiller aux Mines, je n'ai pas rencontré de soucis particuliers et nos mines sont assez bien remplies, même si cela pourrait être mieux.
En tant que Bailli, j'ai rencontré un soucis au niveau des cochons ou il y a eu pénurie un jour suite a un gros achat massif la veille ce qui ne vous a pas trop perturbés.
Au niveau financier, cela varie mais les finances vont du mieux possible, de + des contrats vont nous permettre de commencer a sérieusement remonter nos caisses suite a cette période trouble.
Au niveau des Hauts-fonctionnaires, cela est juste, je réflechi actuellement a une idée pour améliorer les embauches.

Je vous souhaite à tous un bon mois d'octobre et vous donne rendez-vous à la fin de ce mois!

Pour conclure, le rapport du diplomate Sagaben, commissaire aux mines :
Comme je sais qu'il est long de lire les bilans de mi-mandat d'un seul coup, je serai très bref.

Citation :

Ancien gouverneur, je retrouve le conseil avec un point de vue différent. Il est bon de pouvoir servir les Dauphinois et travailler pour eux (même sans qu'ils le sachent).

J'ai commencé comme bailli, ai poursuivi comme conseiller sans portefeuille et suis maintenant commissaire aux mines pour soulager messire Matom.

Un message important : Allez aux mines! Salaire et place assurée! Sécurité de l'emploi et tout ça...

Les mines sont la ressource principale du duché! Il est essentiel qu'elles soient remplies chaque jour pour donner au duché les moyens d'agir pour vous!

Sur ce, n'hésitez pas à interpeller le conseil en cas de problème. Que ce soit en salle de doléance ou par pigeon. On ne mange pas. (enfin... sauf peut-être le pigeon...)

Je n’oublie pas le principal, le rapport de notre gouverneur Walan, le droit :

Citation :

Ce quatrième mandat ducal s'effectue donc pour moi sous le signe de la gouvernance, aux implications, méthodes et difficultés bien différentes de celles que j'avais pu rencontrer précédemment en tant que "simple" conseiller.

C'est donc ainsi que j'ai été et serai amené à représenter le Duché dans un certain nombre de cérémonie, telle la cérémonie d'allégeance ou la cérémonie de décoration et remerciement des participants à la guerre de Bretagne qui viennent toutes deux de se terminer, ou encore les diverses festivités pour le voyage de la Cour Royale.

Mais a côté de ce nombre d'évènements "mondains" parfois assez effrayant, il reste bien sûr tout le travail du conseil. Ainsi, durant ce premier mois, j'ai tenté -pas toujours avec succès j'en ai bien peur, au vu de mon caractère- de mener les débats du conseil et de faire en sorte que celui ci travaille au mieux. Un certain nombre de projets et de débats ont donc eu lieu, résumés dans les comptes rendus du porte parole, messire Phelim.

Au niveau des projets, citons par exemple celui d'épithète aux gouverneurs, dont je m'occupe encore actuellement, ou bien celui d'évergètisme, qui débute. Dans le domaine des débats, une importante discussion et réflexion a été réalisée durant l'alerte qui a touché le Duché au début de ce mandat sur l'état de siège, son application et les moyens mis en oeuvre pour celle ci.

J'ai également entamé des travaux plus "personnels", en voyant quotidiennement avec le cuisinier du Castel de Pierre-Scize quels repas seraient servis au Conseil, ou en supervisant un grand nettoyage des salles du Castel de Lyon [HRP : "nettoyage" du forum, réorganisations, etc ...]

Je terminerai en déplorant l'inactivité ou l'absence dans les débats de certains conseillers, ainsi qu'en souhaitant remercier notamment d'autres conseillers, comme messire Matom, qui a su exercer au pied levé les fonctions de bailli et de commissaire au mine ; dame Nynaève, qui en plus de ses fonctions de connétable sait se faire médiatrice avisée lorsque le besoin s'en fait sentir ; ou encore dame Lady_Antlia, qui aura su gérer avec brio la longue période de crise que le Duché a traversé.

Et maintenant, voici le rapport du plus beau, du plus intelligent, du meilleur … voici le mien quoi !

Citation :

Aux Lyonnais, aux Dauphinois,
Salut !

Grâce à mes rapports très complets, et sans vouloir me vanter surtout, vous êtes déjà à peu prêt au courant des actvités des conseillers.

Alors donc moi, quand je ne sonnais pas du clairon pour attirer votre attention sur les annonces que je vous lisais, j'en jouais à la cérémonie de l'ost pour vous intimer le silence. Grâce à lui, j'ai même sauver votre procureur.

Plus sérieusement, vous avez du vous apercevoir que désormais, si les maires ont bien fait leur travail, les annonces du conseil recommençaient à figurer dans vos villes. Cela est suite à la création d'une salle de liaison entre Porte parole et mairies ... elle permettra aux maires d'exposer leur problème d'ordre non économique et de pouvoir récupérer les annonce à poster dans leur ville ... ceci dans le but d'avoir une population mieux informée, plus au fait des activités du conseil.

Autre projet qui a vu le jour, l'évergetisme, à la base lancé par Salade, je l'ai recupéré dans les archives et relancer les discussions à son sujet permettant ainsi au projet de voir le jour. Ceci dit, je regrette qu'à part la riche maison d'Albon, aucun autre n'y participe.

Sinon, fidèle à moi même, je reste actif au conseil, j'embête parfois quelques conseillers. J'essaie de rester présent en salle de doléance, j'assiste deux mairesses à chaque fois qu'elles ont besoin de moi et qui se reconnaitront, je reste en taverne pour rencontrer la populace (vi, vi, j'y vais rien que pour travailler) et enfin, je trainais du côté de la cérémonie de l'ost.
Ah ! Et j’ai aussi conduit une calèche !

Je souhaite à tous de joyeuses festivités.
Biz .. euh non, je m'égare ... rendez vous au bilan final.

A noter l'absence de rapport pour Imationgirl et Volverine .

Le conseil vous souhaite un agréable mois d'Octobre en attendant les bilans de fin de mandat et vous invite à continuer à vous tenir informer de ses annonces.

Citation :

Le Conseil Ducal a voté ce jour :

Citation :

TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU PERIGORD-ANGOUMOIS ET DU LYONNAIS-DAUPHINÉ

Préambule :
Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, le Comté du Périgord-Angoumois et le Duché du Lyonnais-Dauphiné assurent et définissent par le présent traité, les statuts et droits de leurs émissaires respectifs. Par essence, on entend par diplomatie toute action émanant d'un dialogue
entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.

Article premier : Des acteurs diplomatiques
Tout émissaire reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement de la partie contractante sera accueilli comme tel dans sa contrée d'affectation. Après s'être fait connaître auprès de ses homologues étrangers, icelui jouira alors des statuts suivants.
Sont définis comme émissaires les ambassadeurs, et autres émissaires diplomatiques sous dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques de chacune des deux parties, à savoir les chambellans et chanceliers.

Article II : Des ambassades
Les parties contractantes s'attribuent mutuellement une ambassade sur leur territoire respectif, lieu reconnu comme neutre et permettant le bon exercice de la diplomatie. Les ambassades peuvent être regroupés en autre formation diplomatique.

Article III : Du droit de passage
Le Comté du Périgord-Angoumois et le Duché du Lyonnais-Dauphiné reconnaissent le droit à leurs émissaires de se rendre sur leurs terres afin d'y exercer leurs offices diplomatiques et ce, en temps de paix comme de guerre. Toutefois, si la loi martiale devait être déclarée dans la totalité ou une partie d'une des contrées, lesdits émissaires devront signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir la Chancellerie ou la Prévosté.

Article IV : De l'immunité
Les émissaires du Périgord-Angoumois , en l'exercice reconnu de leurs fonctions, bénéficient d'une immunité leur permettant d'officier la diplomatie sur l'ensemble du territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Réciproquement, les émissaires du Lyonnais-Dauphiné, en l'exercice reconnu de leurs fonctions, jouissent de la même immunité en territoire du Périgord-Angoumois.

Ladite immunité couvre toutes les décisions diplomatiques prises par l'une ou l'autre des parties et garantit aux émissaires le libre exercice de leur office en tous temps. Par conséquent, l'immunité ne concerne en aucun cas les crimes et délits, externes de toute fonction diplomatique.

Article V : De la protection
En toutes situations et dans le souhait de conservation des relations diplomatiques, chaque partie contractante veillera à la protection et à l'assistance, le cas échéant, de tout émissaire de la contrée partenaire.

Article VI : De la position devant la Loi
Si un émissaire d'une des parties contractantes venait à mettre en péril la stabilité ou la quiétude de la contrée partenaire, ou professait toute infraction ne pouvant être justifiée par l'exercice de son office diplomatique, il pourrait alors être traduit en justice selon la juridiction de la contrée lésée. Nonobstant, une conciliation pourrait être menée suivant l'état des relations entre les contractants.

Article VII : Du droit de réserve et de renvoi
En cas de conflit d'intérêt reconnu ou cas majeur notifié, les parties contractantes se réservent le droit de refuser quelconque émissaire, ou de demander le départ d'icelui. L'émissaire concerné dispose alors de cinq jours francs pour se retirer. En cas de manquement, des procédures de conciliation ou judiciaires pourront être ouvertes.

Article VIII : De la validité du traité
Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Suzerain, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, ceci sans délai et sans qu’aucune compensation ne puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul et non avenu.

Article IX : Des manquements au traité
En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier, non conforme à l’article ci-après, peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer.

Article X : De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire
parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier
dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.

Article XI : De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée partiellement ou dans son intégralité.

Article XII : De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la
signature par les contractants, engageant leurs provinces et leurs
peuples.

Faict au Castel de Pierre Scize le quatrième jour du mois d'octobre mil quatre cent cinquante et six.

Euh, il faudrait attendre que ce soit signé des deux côtés ^^

Oyez ! Oyez ! Voici le rapport du commissaire au commerce, messire Ingresstar1er.

Citation :

Monseigneur Ingresstar1er avait pris du retard dans la rédaction de son rapport de mi mandat, après ses longues journes passées à la mine pour aider la production de fer , il avait recompté les mandats effectués jusqu'à ce jour.

19 mandats à destination de l'armée ou de la prévoté ont été réalisés.
L'ensemble des denrées fournies est de 539 miches de pain,380 viandes, 293 poissons, 141 légumes.
Tous ces mandats ont été remplis dans un délai de maximum de 4 jours.

Concernant l'exportation vers les autres Duchés , 500 kilos de fer ont été livrés ; actuellement un de nos marchands livrent une commande qui comprend 1000 stères de bois, 150 fruits et des minérais.
Cette livraison indispensable pour nos recettes a été malheureusement retardée par la difficulté pour trouver un MA disponible pour réaliser cette mission qui nécéssite une absence de 3 semaines.
Une livraison de 500 pierres est actée vers l'un de nos voisins.


Concernant la politique économique du Duché et de nos villes, l'augmentation de l'élevage a été mis en place pour augmenter les recettes ducales et permettra un approvisionnement suffisant à moyen et long terme en viande pour notre armée.
Cette augmentation doit se faire de façon équilibrée pour ne pas conduire à avoir de manques sur d'autres produits.
Actuellement , un effort est demandé aux forgerons et charpentiers pour fournir de façon importante les éleveurs en seaux et couteaux.
Tous les marchés doivent offrir en quantité suffisante ces produits pour ne pas voir notre politique d'augmentation de l'élevage freinée.


Sur la situation financière globale , nous n'avons pas toujours reçu le moindre écu de remboursement de notre dernière campagne militaire en Bretagne , ces dizaines de milliers d'écus nous font fortement défaut et m'empeche d'augmenter mes rachats aux mairies et donc aux citoyens.
J'espère que nous pourrons voir une partie de ces créances rejoindre au plus vite nos caisses.

Je tiens à rappeller l'importance pour notre économie d'avoir des mines remplies ( notamment celle d'or et de fer).
Si vous voulez soutenir votre Duché , pratiquez l'élevage au lieu de la culture.
Concernant la mise en place de l'évergétisme , le Duché vient de revoir un don personnel de 500 écus de la part de Messire Coppensbe, bourgmestre de lyon, qu'Aristote lui en rende grâce .

Le porte parole grimpa sur une table, empruntée pour l'occasion à l'auberge de Lyon la Rugissante. Il sonna du clairon pour que tous approchent et écoutent, il fit son annonce et puis placarda ses parchemins à différents coin des rues.




(Allez soyons vous, j'en mets partout pour que tout le monde le lise^^)

Citation :

Le Conseil Ducal a adopté ce jour :

Citation :

III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : De l'existence d'un casier judiciaire
Seront déclarés inéligibles aux élections ducales comme municipales :
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom de la justice dauphinoise dans les 6 mois précédents le jour de l'élection. Aucune dérogation ne sera possible. De plus, la candidature d'une personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom d’une cour de justice non-dauphinoise devra être approuvée par le Conseil ducal à la majorité absolue.
- toute personne ayant subi une condamnation pour trahison ou brigandage au nom de la justice dauphinoise ou de celle de ses voisins immédiats dans les 3 mois précédents le jour de l'élection.

Il n’y aura pas de déclaration d’inéligibilité concernant les autres chefs d’accusation. La prévôté aura la possibilité d’afficher publiquement, de manière absolument neutre, le contenu du casier judiciaire du candidat.
L'inéligibilité d'un candidat peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'église Aristotélicienne.

o III.1.a.ii : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout candidat à la Mairie ne remplissant pas les conditions de conformité pour être Maire :

1. Devra retirer son programme et sa candidature dans les 48h suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.
   
2. S'il est élu, le Gouverneur et le Capitaine donneront l'ordre de reprendre la Mairie, le jour même de son élection.
   
3. Le maire déposé sera jugé pour haute trahison. L'éventuel pillage ou amoindrissement du patrimoine de la mairie ainsi que la défense indue de celle-ci pourront être considérés comme circonstances aggravantes.

Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité :

1. Devra demander à être retiré de sa liste s'il n'est pas tête de liste ou, s'il est tête de liste, modifier son annonce pour faire part de son inéligibilité.
   
2. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.
   
3. S'il n'effectue aucune de ces actions, il se verra accusé de haute trahison et n'obtiendra aucune des clés données aux Conseillers Ducaux, quelle que soit l'instance du Duché (castel de Lyon, de Grenoble, domaine de Mercurol). La tête de la liste dans laquelle il figure se verra également poursuivie pour trahison.

III.1.b : De l'origine des candidats.
Il est interdit à toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.

Faict au Castel de Pierre Scize le neuvième jour du mois d'octobre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

Citation :

Salutations sieurs et dames bourgmestres.

Demain à 20h00 sera cloturer le concours de poésie et d'art. (dont les règles sont inscrites en gargote)

Les meilleurs artistes et poètes auront l'honneur de venir lire leur oeuvre lors du festin tenu pour souhaiter la bienvenue au roy et de tenter éventuellement de charmer son oreille.

Si vous pouvez via vos panneaux d'affichages respectifs ou via les courriers du maire, relancer les participations, afin que chaque ville puisse mettre en avant ses artistes, nous serions ravi d'examiner des oeuvres supplémentaires.

En vous remerciant par avance,
Votre porte parole,
Phelim.

Citation :

Compte rendu des activités du XIXe Conseil Ducal


A vous Lyonnais, à vous Lyonnaises,
A vous Dauphinois, à vous Dauphinoises,

Oyez mes paroles, oyez le compte rendu des activités du conseil du mercredi 30 septembre à ce jour.


Evènements :

* La présence de la cour en Lyonnais-Dauphiné

* Récemment, un problème avec les points institutions à empêcher les insitutions ducales de fonctionner correctement. Tout a été mis en oeuvre pour qu'il soit rapidement résolu.

* Démission de dame Imationgirl remplacée par messire Fontvell

* Nomination de messire Sagaben au poste de vice chancelier

Les absences :

=> Absence de messire Sagaben du vendredi 3 Octobre au dimanche 5.

=> Présence limitée pour messire Ingresstar1er du lundi 6 Octobre au samedi 11 Octobre

=> Absence de messire Sagaben du vendredi 10 Octobre au dimanche 12

Travaux en cours


Le conseil vote actuellement

. Le traité de paix avec la Bretagne. (transmis par dame Espoire)


Le consei a voté et approuvé :

. Le traité d'amabassadeurs avec le Perigord (proposé par dame Espoire)

. L'inégibilité des candidats (proposé par messire Argael)

Le conseil travaille actuellement sur :

° Le collège nobiliaire (transmis par messire Walan)

° Etiquette et protocole (proposé par messire Walan)

° Réflexion économique sur les Cold (proposé par dame Nynaeve87)

° Des ajouts sur la charte des ambassadeurs (proposé par dame Espoire)

Citation :

Lyonnais et Dauphinois !

Ce jour, Francesca-Amalya d'Avencourt la Pieuse, XIIe Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, et Charles de Macquart le Preux, VIIIe Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, ont été retrouvés assassinés en l'église de Briançon !

Ce jour, le Lyonnais Dauphiné perd deux de ses Grands, deux de ses serviteurs, deux de ses enfants !

Ce jour, l'obscurité s'abat sur les cœurs comme les flèches se sont abattues sur leurs corps !

C'est pourquoi ce jour, moi, Walan de Meyrieu, XIXe et actuel Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, décrète un deuil ducal d'une durée d'une semaine.

Car ce jour, le Lyonnais Dauphiné pleure ses disparus !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-huitième jour du mois d'octobre mil quatre cent cinquante et six.

Walan de Meyrieu, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

Voici donc les deux mois de ce mandat écoulé et l'heure de faire le bilan.

Tout d'abord, comme certains auront pu le remarquer, et comme d'autres l'apprendront en lisant ceci, cette gouvernance marquait pour moi la fin de mon temps au Conseil Ducal. En effet, après huit mois au sein de celui ci, j'aspire à la fois au repos, à un certain détachement de la chose politique et à de nouvelles occupations. Mais passons sur mes états d'âmes et raisons propres pour en revenir au bilan de ce mandat.

Je m'excuse d'avance pour la longueur de ce texte. Je sais que les gouts de beaucoup vont plutôt vers la sobriété et la concision, mais je souhaite être aussi exhaustif que possible dans ce compte rendu, ce qui ne sera donc pas possible en dix lignes. Je me suis appliqué à tenter de le rendre relativement digeste mais cela ne sera peut être pas efficace.

D'avance également, je ne doute pas que ce bilan fera grincer des dents. Il ne fait guère de doutes qu'un certain nombre de "bien intentionnés" déformeront, interpréteront, altéreront mes mots pour leur faire dire tout et n'importe quoi, dans le but de me dénigrer, moi, un parti politique ou le conseil sortant, tout en ayant bien soin de se dédouaner quant à eux de toute responsabilité ou faute. A moins qu'ils ne s'imaginent que mes mots n'auront que pour but de me défouler après des résultats électoraux qui m'indiffèrent puisque comme je le disais je ne compte plus continuer la politique.
Comme d'habitude, d'aucun préfèrent tenter de détruire les efforts et mérites des autres plutôt que de faire valoir les leurs.
Soit. Qu'ils fassent donc, puisque tel est leur plaisir. Qu'il fassent donc, puisque tel est leur souhait. Qu'il fassent donc, puisqu'ils préfèrent ceci que servir le Duché.
En ce qui me concerne, j'ai l'heur de croire que les personnes qui me liront n'ont nul besoin qu'on leur explique mes propos et qu'ils sont suffisamment sensés pour se faire une idée autrement qu'en écoutant de quelconques maîtres penseurs.


Cela étant dit, passons aux choses sérieuses.

• Commençons par mes activités propres :
  J'ai tout d'abord continué de m'occuper de points déjà évoqués dans mon bilan de mi-mandat :
  
  • Ainsi, j'ai persisté dans l'organisation et la planification des animations ayant lieu pendant la visite de la Cour Royale. Ces festivités diverses auront réuni nombre de personnes, que je remercie pour leurs participations, et se seront pour la plupart déroulées de manière fort satisfaisante malgré quelques petites surprises, notamment un certain règlement de compte qui continue sans doute de faire parler de lui.
    
    J'aurai profité également de cette visite pour demander à la Princesse Armoria de Mortain, comme il me l'avait été suggéré par certains conseillers, s'il lui était possible d'évoquer au Roy les souhaits d'ouverture d'un route entre Briançon et la Savoie ou l'Italie. La Grand Maistre de France n'a pas tardé à en parler à notre souverain, mais aucune autre suite n'a été donnée pour l'instant.
    
    
  • Toujours concernant les institutions royales, j'ai également continué d'avoir des discussions avec la Surintendante aux Finances à propos du remboursement des frais de guerre. Malheureusement, force est de constater que celui ci est toujours loin d'être d'actualité et qu'il est probable qu'il ne le soit pas plus lors du mandat prochain.
    
    
  • Comme évoqué dans mon bilan de mi-mandat également, j'ai continué de gérer le projet d'épithètes aux gouverneurs. Chacun des seize gouverneurs m'ayant précédé s'est désormais vu octroyé un surnom choisi par le peuple. Ce projet, qui n'aura pas été sans provoquer quelques mécontentements lors de sa mise en place, est désormais rôdé et j'ose espérer qu'il perdurera dans l'avenir, que d'ici peu de temps s'ouvrira la discussion sur les propositions de surnom concernant ma propre personne et que tout ceci entrera dans les usages.
    
    
  • Pour en finir avec ce dont j'avais déjà parlé lors du bilan précédent, j'ai persisté dans mon nettoyage du Castel de Lyon. Les contenus de bons nombre de salles ont été archivés pour que celles ci soient réutilisées pour d'autres usages. Ainsi, une salle des cérémonie et des allégeances, une salle des évergètes ou encore de nouveaux bureaux pour les hérauts ès généalogie et en sigillographie ont été ouvert. Le système d'attribution des différentes clés à également été revu, pour normalement une gestion plus simple de celles-ci.
    [HRP : en clair, archivages et créations de sections, ménage et tri dans les groupes du forum du Castel de Lyon]
  
  Cependant, je me suis également occupé d'autres choses dont il n'avait pas ou peu été fait mention dans mon bilan précédent. En effet :
  
  • J'ai continué de développer un outil de gestion globale de l'économie afin de faciliter l'examen et la consultation de l'ensemble des données à la disposition du conseil ducal (trésorerie, flux de monnaie, bêtes, fonctionnaires, dépenses des compagnies d'ordonnance, prestige, ...). Cet outil aura déjà été utilisé durant tout ce mandat, en plus de regrouper les donnés du précédent également, et continue d'être régulièrement amélioré. J'ose espérer qu'il continuera d'être utilisé lors des mandats qui suivront et qu'il sera utile pour les prochains conseils.
    
    
  • Mes fonctions m'auront également conduit à gérer les repas ducaux, comme l'un des cuisiniers de Pierre Scize n'aura pas manqué d'en informer nombre de personnes avec moult détails culinaires avant d'être mis en retraite forcée [Par un bug du forum]. Ce qu'il n'a cependant pas dit, c'est que ces repas, qu'il n'est pas possible d'éviter [HRP : règles des réforme du prestige/PE] coutent au Duché la modique somme de 360 écus par jour, soit sur la durée d'un mandat plus de 21000 écus. Une partie de cette somme est néanmoins amortie par le fait que lesdits repas sont faits à base de viande, elle même nécessitant l'achat d'animaux au Duché.
    
    
  • De plus, pour continuer dans l'économie, j'ai eu à gérer les dépenses de festivités du Duché. Ma volonté aura été de minimiser les dépenses en question tout en tentant de maintenir le prestige du mandat précédent, mais force est de constater que les dépenses initiales de ce mandat étaient tout de même trop "faibles" pour réussir ce maintien. Les conclusions qui s'imposaient ont été tirées et les dépenses de fêtes réaugmentées légèrement, ce qui a relancé la croissance de notre prestige, qui devrait encore s'accroitre durant les semaines à venir [HRP : par le fait des disparition de malus passés.].
    
    Cela étant, il me parait important de savoir que, même en limitant ces dépenses, c'est près de 21000 écus qui auront été dépensés durant ce mandat en festivités diverses, soit de l'ordre de 12000 écus de moins que lors du mandat précédent et presque moitié moins qu'il y a deux mandats de cela.
  
  Je donne ces chiffres, ce qui sera sans doute désapprouvé par certains, afin de bien faire comprendre les dépenses que doit supporter le Duché en plus de celles dont a eu l'occasion de parler le Commissaire au Commerce dans son propre bilan. Cela permettra peut être également aux diverses personnes m'ayant demandé de leur expliquer les raisons de la baisse de notre prestige de comprendre ma volonté de baisser les dépenses liées à celui-ci, ainsi que la politique d'accroissement de la production de bêtes et de viande menée par le Commissaire au Commerce.
  
  Malgré ces dépenses la trésorerie de notre Duché n'a, pour la première fois depuis les réformes royales, pas chutée entre le début et la fin de ce mandat. L'inventaire ducal s'est quant à lui vu débarrassé de bon nombre de produits inutiles et regarni en denrées nécessaires, comme la viande. J'en termine là avec la partie économie et invite ceux qui veulent en savoir plus à consulter les rapports des conseillers économiques.
  
  
  
• Ceci m'amène à parler désormais de l'activité du Conseil Ducal et des conseillers :
  
  • De manière générale, chacun des conseillers ayant un poste s'est acquitté de celui-ci convenablement, excepté la disparition de dame Imationgirl alors qu'elle était Commissaire aux Mines lors du début de mandat et qui aura entrainé quelques difficultés. Cependant, l'activité du Conseil au niveau des débats et projets a quant à elle été des plus minces, ce que je déplore et regrette.
    Un certain nombre de projets, qui ont été rendus publics dans les divers compte-rendus et annonces, ont certes pu voir le jour, mais en faible nombre par rapport à ce que ce conseil était potentiellement capable de faire.
    
    Deux discussions concernant de gros projets ont été entamés mais n'ont pas encore abouti : l'Assemblée du Peuple et la réforme de l'Assemblée Nobiliaire en Collège Nobiliaire (proposée par Aliénor d'Avencourt et François de Macquart et qui reçoit l'adhésion de plus en plus de nobles dauphinois).
    Ces deux projets peuvent apporter beaucoup au Duché, si toutefois ils se voient étudiés relativement conjointement (afin que l'un et l'autre puissent fonctionner de concert sans avoir les même prérogatives) et avec bonne volonté, ce qui n'est à vrai guère le cas actuellement. En effet, vieilles rancunes et conflits partisans entachent ces projets et conduisent souvent à des commentaires et critiques hors de propos.
    Je souhaite vivement que ces projets puissent voir le jour (avec je l'avoue volontier une préférence pour le Collège Nobiliaire qui permettra à nos nobles de faire autre chose que comparer la taille de leurs blasons) car ils ont tout deux la capacité de modifier fortement et positivement les rapports qu'entretien le Conseil Ducal avec le peuple lyonnais dauphinois.
    
    Malgré tout, je déplore donc les fréquents dérapages des débats -lors du peu qu'il y a pu y avoir- et qui ont déteint sur l'ambiance du Conseil. Je ne rejeterai pas toutes la responsabilité de ces dérapages sur une personne en particulier (contrairement à ce que certains aiment faire), j'assume d'ailleurs avoir eu ma part dans ceux-ci. Concluons "simplement" en disant que ces dérapages furent la plupart du temps les fruits de conflits entre caractères impulsifs et obstinés.
    
    
  • Je regrette ainsi les absences prolongées de dame Imationgirl (qui aura fini par démissionner) et messire Volverine, qui n'auront ainsi pu faire profiter le conseil de leurs idées ou commentaires.
    
    
  • Je regrette également le manque flagrant de participation aux discussions de dame Isabeau, messire Argael et messire Fontvell.
    Je sais que divers travaux pour faciliter la tâche de notre justice auront été réalisés par la première, même si le Conseil Ducal n'en a à aucun moment été informé.
    Je n'ai eu aucune réclamation sur le travail du second, qui aura donc a priori été bon, mais j'ai pu remarquer qu'à défaut d'intervenir au Conseil Ducal il trouvait le temps de progresser dans les institutions royales, ce que je trouve quelque peu malencontreux. Je trouve également dommage, à la vue de son bilan, qu'il n'ait pas été plus présent pour s'interresser et participer à certaines discussions en cours afin de comprendre leur idée et essence, ce qui lui aurait évité d'écrire certains non-sens.
    Quant au troisième, si le fait qu'il soit arrivé tardivement au Conseil (suite à la démission de dame Imationgirl) et qu'il s'agisse de son premier mandat peuvent jouer en sa faveur, il reste tout de même dommage qu'il ait préféré se contenter des discussions "de détente" du Conseil.
    
    
  • J'honore, si l'on peut dire, messire Phelim d'un paragraphe le concernant exclusivement. En effet, si sa participation au sein de ce conseil a été parmi les plus élevées, il est déplorable que cela ait été souvent pour aller à contrecourant dudit conseil. Il aurait été préférable que plutôt que de décréter que telle ou telle personne était bornée, incompétente ou que sais-je encore puis d'essayer de les discréditer, il prenne la peine de discuter réellement et respectueusement avec elles.
    De plus, j'ai un grand nombre de fois eut l'impression de ne pas avoir en face de moi un conseiller ducal concerné par le bien de l'ensemble de la population mais un membre d'une organisation ou d'une autre (pas forcément politique, que cela soit clair) cherchant à protéger à tout prix les membres ou la réputation de l'organisation en question et à obtenir des avantages pour celle-ci, ce qui me semble quelque peu étonnant pour un élu du peuple.
    
    
  • Je remercie enfin les autres conseillers :
    Dame Lady_Antlia et messire Hardryan qui ont eut à gérer en début de mandat une longue période d'alerte au cours de laquelle notre Duché s'est vu contraint "d'acceuillir" plusieurs organisations de brigands. L'absence de prise de mairie ou de château témoigne de l'efficacité de leurs efforts.
    Bien qu'ayant fréquemment de fortes divergences de points de vue concernant l'Ost avec notre Capitaine, celle ci aura néanmoins assuré la défense du Duché avec efficacité. Notre Prévôt quant à lui aura également su exercer ses fonctions tout en participant aux divers projets et en en proposant un certain nombre.
    
    Dame Nynaève, pour sa gestion des finances des compagnies d'ordonnances, sa collaboration avec les autres conseillers et sa patience.
    
    Messire Sagaben, qui aura été fréquemment en relation avec les mairies afin de leurs soumettre messages à l'intention des habitants ou de leur donner les diverses orientations minières souhaitées par le Duché (actuellement, il est demandé à la population de privilégier les mines d'or et de fer).
    
    Messire Matom, pour l'exercice de sa fonction de bailli, tâche rude dont il aura su se sortir.
    
    Et enfin monseigneur Ingresstar, qui bien que n'ayant pas eu l'heur de plaire à certains maires ou conseillers, n'en aura pas moins parfaitement accompli les taches qui lui avaient été confiées et dont j'ai évoqué une partie du bilan précédemment : l'arrêt de la baisse des finances qui avait lieu depuis l'instauration des réformes royales et la mise en place d'une politique économique dont les effets ne se font encore pas tous sentir mais qui seront grandement bénéfiques.

Je termine ce bilan ici en remerciant également l'ensemble des personnes qui s'investissent dans le Duché et ne s'encombrent pas de discours populistes ou faussement modestes pour cela : soldats, membres de la prévôté, maires, conseillers municipaux, ambassadeurs et bien d'autres encore ; ainsi qu'en vous affirmant que j'ai été honoré de chacune des fonctions qu'il m'a été donné d'exercer durant ces quatre mandats ducaux.

Qu'Aristote veille sur le Lyonnais Dauphiné !

Walan de Meyrieu, XVIIe Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.


PS : J'ajoute ces lignes avec le cœur lourd alors que ce texte est sur le point d'être publié. Je souhaite rendre ici un hommage à Francesca Amalya d'Avencourt et Charles de Macquart, retrouvés assassinés en l'église de Briançon. Le Duché perd deux de ses grands, je perds des proches. Qu'Aristote puisse veiller sur eux.

Citation :

Le Conseil ducal a adopté ce jour :

Citation :

Livre VI : Code Pénal

VI.1 : Respect des lois
Toute personne en Lyonnais-Dauphiné est soumise à la Coutume ducale et aux arrêtés municipaux de la ville où elle se trouve, qu'elle habite cette ville ou non.

VI.2 : Compétence de la Justice
Tout fait contraire à la loi commis sur le sol Lyonnais ou Dauphinois sera jugé par la justice Lyonnaise-Dauphinoise.

VI.3 : Procédure
VI.3.a : Indépendance des magistrats
Seul le procureur peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

VI.3.b : Assistance d'un avocat
Toute personne mise en accusation peut bénéficier de l'aide gratuite d'un avocat reconnu par le barreau du Lyonnais-Dauphiné. La démarche à suivre lui est expliquée dans l'acte d'accusation rédigé par le procureur.

VI.3.c : Recevabilité des documents
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des preuves écrites (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG et de vos événements) ainsi que des témoignages dont le témoin aura juré validité sur le livre des vertus. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge contre l'accusé. Pour les cas de brigandage, la déclaration de l’endroit exact de l’agression doit être faite par la victime.

VI.3.d : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

o VI.3.d.ii : Récidive
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné) verra requis, si la culpabilité est reconnue, le double de la peine subie à la condamnation précédente.

VI.3.e : Unicité du jugement
Une personne ne peut être jugée deux fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction.

VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Faict au Castel de Pierre Scize le sixième jour du mois de novembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.