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 [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)

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Plumedange

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeVen 17 Déc 2010 - 22:20

*Plume se portait comme un charme et faisait tout sauf dormir.
Elle observait, parlait pas, parce qu'elle pouvait pas, mais écoutait beaucoup.
On apprenait beaucoup aux détours des couloirs et elle s'amusait à faire des rapprochements entre ce qui était dit à tel endroit, puis à tel autre.
Sa l'intéressait de faire une enquête sur l'étendue de l'hypocrisie humaine, comme la porte parole/GO qui faisait semblant de se soucier de sa santé alors que probablement elle n'espérait qu'une chose, la voir raide.
La blondinette amusée, continua son chemin silencieusement dans les couloirs, laissant son époux converser avec celle qu'elle qualifiait tout bonnement de menteuse depuis l'histoire de scel de mi-mandat.
Elle, elle avait son bilan de fin de mandat à finir.*
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bounette

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeDim 19 Déc 2010 - 9:55

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A l'ensemble des Lyonnais et Dauphinois,


Le conseil à voté et adopté a modification suivante


Citation :
Citation :
I.2 : Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
Le commandement des Compagnies d'Ordonnance est assuré, par délégation du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, par le Capitaine, le Connétable et le Prévôt, sans ordre de prééminence. Chacun de ces Conseillers exerce son autorité de manière prévalente dans le corps qui lui est propre. Chacun peut cependant, dans l’intérêt de la marche du service du Dauphiné, intervenir dans un Corps dont il n’est pas le responsable direct.

Les conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné coordonne la stratégie globale défensive et offensive du Lyonnais-Dauphiné, veille au bon fonctionnement de chacune des institutions faisant partie intégrante des Compagnies d'Ordonnance et assure la communication et le partage d'informations entre l'ensemble des Compagnies d'Ordonnance.
Ce conseil se réuni dans une salle de l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal et regroupe autour du Gouverneur les officiers généraux (Capitaine, Prévôt, Connétables) et les officiers supérieurs des compagnies d'ordonnances du Lyonnais-Dauphiné (Major des Compagnies Nobiliaires, Grand Maistre des Lances, Seigneur de la Garde Ducale, Conseillers Militaires, Grand Officier de la Prévôté, Sénéchal de la Prévôté, Second du Major et Maistre Douanier).


Citation :
III.2.b : Organisation
o III.2.b.i : Conseil de Guerre

Sont membres de droit du Conseil de Guerre : le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, les Officiers Supérieurs Généraux nommés par le Conseil Ducal (Capitaine, Connétable, Prévôt), les Officiers de l’Ost Supérieurs (Conseillers militaires nommés par le Capitaine et le et Grand Maistre des Lances), le Seigneur de la Garde Ducale, le Major des Compagnies Nobiliaires et le Maistre Douanier.

Le Conseil de Guerre veille au bon fonctionnement des institutions de l'Ost, coordonne les actions de celui-ci sur les différents théâtres d'opérations et gère les différents dossiers que peut lui confier le Conseil Ducal.

Le Grand Maistre des Lances, nommé par le conseil de Guerre, a toute autorité sur l'ensemble des instances de l'Ost, bien que restant subordonné au Gouverneur et au Capitaine. L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Capitaines successifs en coordonnant le Conseil de Guerre et en veillant au bon fonctionnement des Garnisons restant ainsi l’intermédiaire entre le capitaine et les seigneurs des lances. Etant le véritable chef militaire, il dirige le Conseil des Lances et rend comptes au Capitaine, auprès duquel il prend les ordres à transmettre.
En cas de vœux de participer aux élections ducales, celui devra en faire part le plus tot possible au Conseil de Guerre, et avoir donné le relais à son successeur au plus tard un mois avant le début des votes.

Les conseillers militaires sont les plus hauts officiers des compagnies d'ordonnance, ce sont des soldats ayant une longue expérience du combat et de la direction de troupes, placés sous les ordres directs du Capitaine.
Ils peuvent se voir déléguer une partie des pouvoirs du Capitaine, du Connétable ou du Grand Maistre des Lances et recevoir des charges particulières (remplacement de Seigneur des Lances, de Maistre, commandement d'armée, ...).
Ils peuvent et doivent suivre les débats du Conseil des Compagnies d'Ordonnance du Conseil de Guerre et de l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix neuvième jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante et huit.

[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Sceauld2



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bounette

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeDim 19 Déc 2010 - 11:48

Bilan du Conseil Ducal


Habitants du Lyonnais Dauphiné, nous sommes arrivés au dernier jour de ce mandat.
Les conseillers donnent leur bilan.

Nous commencerons par Messire de la chambre

Citation :
Dauphinois, dauphinoises, et ceux qui voudront bien lire.

Ce bilan de fin de mandat sera plus court, et cette fois j'essaierai de m'y tenir, bien qu'il y ait de nombreuses choses à dire, je tâcherai d'adopter la méthode "Raithuge" de description de ce mandat ci en ce qui me concerne.

En économie : Et oui je vais même parler économies !

- Campagne ducale minière : pas de participation car présence en l'armée protégeant notre Capitale, je n'ai donc pu suivre les conseillers durant cette campagne.
- Discussions autour de l'économie ducale : je me contenterais de dire que j'ai été présent dans tous les débats, probablement pas aussi intensément que certains conseillers doués en économie, mais j'ai tâché de donner mon avis et voter quand il le fallait et pour le bien du Duché.
- Poste de Bailli : pourquoi j'en parle ? Très simple ! J'ai remplacé le temps de quelques minutes à peine notre bailli actuelle, Damoiselle Arwel, afin d'effectuer un mandat pour un marchand ambulant. Je tiens à noter d'ailleurs que son bureau n'était pas des mieux rangés !
- A titre informatif, j'ai appris également que durant ce mandat, nos économistes avaient fait économiser plus de 52 choppes de bières par villes et par jours. Je trouve personnellement cette façon d'expliquer le gain acquis durant ce mandat bien plus intéressant que le pécunier.

En culture et festivités :

- Prise de position sur la discussion de la charte du comité des festivités ducales.
- Etude des différentes propositions faites par ce comité en ce qui concerne les festivités.
- Je regrète à ce sujet que le dialogue comité / conseil ducal ne soit pas fluide. Par cet handicap, les deux travaillent de manière complètement autonome, limitant au maximum la proposition de festivités du Conseil Ducal pour de nombreux projets en cours ou à exécuter par le Comité.

En justice :

- Prise de position et vote en faveur de l'allégement du Coutumier.
- Présence constante en cette salle malgré les quelques débordements que nous avons pu vivre durant ce mandat.

En office ecclésiastique :

- Prise de position en faveur de l'ouverture de cette salle aux différentes personnes éminentes de l'Eglise au sein du Lyonnais Dauphiné.
- Je regrète cependant que cela n'ait pu être fait, pour diverses raisons, sujet passé à la trappe et même délaissé par le seul représentant de l'Eglise de notre mandat. Manque de temps probablement.

En diplomatie :

- Prise de contact avec la Savoie, la Provence, le Languedoc et la Bourgogne pour ne citer que ces provinces, à des fins diplomatico stratégiques.
- Prise de position sur l'affaire Ninoupitch... et non elle n'était toujours pas réglée depuis tous ces mandats qui se sont succédés...
- Votes et participation aux différents sujets et débats de cette salle.

En office des Compagnies d'Ordonnances du Lyonnais Dauphiné :

- Travail durant la première partie du mandat en collaboration avec le premier Prévôt Plumedange.
- Abandon de toute forme de collaboration et de rapprochement Ost / Prévôté avec l'arrivée du nouveau Prévôt messire Ka, pour de nombreuses raisons.
- Prise de position en faveur de changements au sein de la Prévôté durant la première partie du mandat.
- Regard lubrique sur la destruction successive et méticuleuse du moindre effort et travail fourni par le premier Prévôt, par le Prévôt remplaçant.
- Nomination de trois nouveaux Conseillers Militaires : Messire Phelim (ancien Gouverneur, Capitaine et soldat), Dame Nynaeve (ancien Capitaine, ancien Seigneur des lances, ancienne Conseillère Militaire), Messire Spacewolf (ancien Seigneur des lances de Vienne)
- Nomination de trois nouveaux Seigneur des lances : à Valence, le Seigneur des lances Akaryne ; à Vienne, le Seigneur des lances Ya ; à Briançon, le Seigneur des lances NDJ.
- Règlement en début de mandat de l'état d'alerte voté par l'ancien Gouverneur.
- Règlement de la menace en Provence par des actions préventives.
- Envoi d'une armée de soutien en Savoie pour redorer les liens diplomatiques que nous entretenions avec ce Duché et pour les aider dans cette guerre les opposant à Genève.
- Travail en collaboration avec le Conseil de Guerre
- Discussion et mise en place avec le Conseil de Guerre des Grandes Manoeuvres de l'Ost.
- Campagne de Recrutement suivie durant tout le long du mandat.
- Discussions sur la sécurité suivies et débattues pour ma part dans ce domaine.
- Un bémol : le tragique accident qui a conduit à une importante blessure d'un brigand multirécidiviste du nom de Lateigne ayant souhaité passer dans les rangs de l'armée à Lyon.
- J'ai fait également le tour de toutes les garnisons de l'ost du Lyonnais Dauphiné, afin de rapprocher le commandement des soldats et pour mieux comprendre et appréhender le désir et les besoins de nos soldats.
- Regrets : ne pas avoir pu envisager sérieusement avec les sous officiers et officiers concernés, le rapprochement de la garnison de Briançon et celle d'Embrun. Regrets aussi de n'avoir pu rapprocher le Conseil de Guerre du Conseil des Lances... Et oui on ne peut être partout à la fois.
- Des chiffres : le budget de l'ost pour ce mandat était de 8000 écus, soit 3000 de moins que le budget moyen qui est donné à l'ost la plupart des mandats. Et les 8000 écus n'ont pas même été effleurés.

Etat général du Conseil Ducal :

- Je dirais qu'il ne fut pas mauvais. Chargé d'étincelles et de querelles d'opinions, si ce n'est querelle politique, le travail a été fait, et bien fait par l'ensemble des Conseiller Ducaux.
- A titre personnel, je ne dirais pas qu'il fut le meilleur conseil que j'ai connu en terme d'ambiance, mais pas le pire non plus. Je regrète seulement le départ de notre premier Prévôt suite à une mésentente ou une incompréhension mutuelle entre deux Conseillers.


Voilà il me semble ne rien avoir oublié ! Ah si, je voudrais terminer ce bilan en souhaitant bien du courage au prochain mandat, et si possible, qu'ils me rendent mes vacances au plus vite... Je n'ai nullement envie de vivre et subir des négociations d'une dizaine de jours ! Je vais également remercier les soldats de notre ost et souhaiter à tous les Lyonnais Dauphinois de bonnes fêtes de fin d'années !


Faict à Lyon le dix septième jour du mois de décembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit.
Capitaine encore pour deux jours, croisons les doigts, Geoffroy de la Chambre.

[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Scelgeof2

Un conseiller sans portefeuille mais qui a été bien présent au conseil que je nomme Sieur raithuge


Citation :
Raithuge vint afficher son bilan de mi-mandat dans un grognement dont les conseillers commençaient à s'habituer!

Chères Dauphinoises, chers Dauphinois,

Voici venu le bilan de fin demandat, qui comme à chaque conseil ducal,cloture celui-ci avec le ressenti de chacun, et le sentiment du devoir accompli..ou pas!
Pour ma part, je serais bref, mais intense dans mon résumé comme à chauqe fois :


Citation :

Rappel historique:

Arrow Toujours conseiller sans poste lors de la deuxième parti de mandat
Arrow Nommer Secrétaire d'Etat durant ce mandat, je deviens officier royal pour le Lyonnais Dauphiné puisque celui-ci n'en avait plus depuis Aout 1458.

Bilan de ce deuxième mois en terme d'actifs

Arrow Aide sur la gestion des mines, réhausse des salaires, pour augmenter la fréquentation
Arrow Aide sur la stratégie adoptée sur le prestige qui a payé puisque des économies ont été largement faites (remercions Arwel pour son travail quotidien avec les étudiants)
Arrow Aide sur la réforme du coutumier (une dizaine d'articles revus)
Arrow Aide sur la situation suite à l'annonce des élections royales et sur la stratégie à adopter vis a vis du Dauphin
Arrow Aide sur les différentes affaires avec la Savoie
Arrow Reprise en main des institutions royales en tant que secrétaire d'etat et conseiller ducal, travail de mise à jour pour le conseil

bilan de ce premier mois en terme de passifs
Arrow suivi des discussions des COLD et vote lorsque nécessaire (charte, dénomination, etc.Wink
Arrow suivi des discussions diplomatiques (frontières, coopération judiciaire)
Arrow Suivi des discussions à l'office de justice

Bilan de ce deuxième mois en terme prises de bec
Arrow Je n'ai, à la grande surprise de tout le monde, eu aucune prise de bec lors de cette deuxième partie de mandat... Il faut croire que je me suis assagi.. toujours est-il que j'ai moins grogné également, cela est sans doute un signe.
Arrow La seule prise de bec notoire est celle qui a amené la démission du prévôt De la chambre, sur un malentendu, fort regrettable.

Ce bilan est somme toute positif puisque la majorité des sujets ont avancés, des décisions sont prises, bonnes ou mauvaises, mais prises.
La situation économique est plutot excellente puisque l'on constate un budget largement positif, le tout avec un grenier ducal fortement rempli... Mon petit bémol vient de ses pertes de niveaux des mines (pertes dues aux vieillisement) et que nous n'avons pas encore amélioré, attendant encore la livraison de pierre... Ceci dit, cela devrait etre fait bientot (dès réception de la livraison), mais il faut savoir que malgré ce rendement plus faible, nous en avons tiré un profit, moins que si le rendement avait été optimum, mais il ne nous a pas rendu déficitaire.

Merci à tous pour la confiance accordée à ce conseil!
Qu'Aristote veille sur vous,


Raithuge,
Seigneur de la Vallouise,
Conseiller sans poste sous la gouvernance de Thiberian Baccard.
Secrétaire d'Etat du Lyonnais Dauphiné


Messire Lightwarrior vostre connétable

Citation :
Aux Lyonnais-Dauphinois,

le mandat est terminé, je vais maintenant laisser mon siège à quelqu'un d'autre, il y est donc temps de vous faire mon bilan!

Je donnerai directement les chiffres du mandat en rappellant que nous avions un objectif de 7000 écus de dépenses. Le plus bas depuis au moins un an!

[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Bilan_13

[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Bilan_11

L'objectif est amplement acquis! Pourtant nous ne nous sommes pas privés et aucune solde n'est en retard!
Les plus grosses depenses, sont pour nos armées mais il faut savoir que celle ci sont, les garantes de notre liberté et dissuade toute invasion! De plus, une armée vient d'être envoyé en Savoie pour soutenir nos alliés qui sont attaqués. Il a fallu prevoir assez de nourrir pour tout le monde et ils sont nombreux. Ceci est dans les chiffres.
Des missions ont été accordé pour surveiller les routes et des soldats ont été utilisé comme Marchand Ambulant ce qui a permis d'avoir en plus d'échanges commerciaux une surveillance de nos routes. Chose que j'encourage à ce que cela perdure.

Le maïs est la plus grosse depense evidemment car c'est ce que nous servons en premier aux armées. De même pour le pain. Ensuite, la viande et les legumes ou les fruits servent à renforcer nos braves soldats.

Au niveau du recrutement, un bon travail a été effectué par le Maistre recruteur Helsinki. Plusieurs projets vont voir le jours prochainement et l'ouverture de l'Estaminet en gargotte a été un succès pour les Recruteurs. De plus, j'ai autorisé le Seigneur des lances de Lyon a ajouté plusieurs recruteurs dans son Conseil même s'il y avait déjà un recruteur et un aide-recruteur dans la garnison. Car plus il y a de monde, plus il y a d'avis et mieux les projets sont montés!
J'encouragerai donc le futur Connétable à proposer au Conseil un changement dans le coutumier pour que, le Maistre recruteur puisse s'entourer d'un nombre non limité de personne.


Quand a mon travail de Conseiller, je vais synthetiser le tout à la façon dite de Raithuge.

Economie :
- Participation sur chaque sujet. Surtout sur la campagne "pro-mine" et le voyage ducal où j'ai par exemple, determiné l'itinéraire et proposé une organisation des lances pour une meilleure efficacité de deplacement surtout pour notre route.
- J'ai donné mon opinion sur le sujet de la grille maximale des prix autorisés en ayant pour but de garantir au mieux les interets des Lyonnais-Dauphinois.
- J'ai admiré chaque jour (surtout le lundi) les sous qui rentrait dans nos caisses et Aristote c'est qu'ils sont bons. Malheureusement, les niveaux des mines perdus n'ont pas été remonté. Le prochain Conseil se devra de le faire puisque cela n'a pas été fait et que la situtation ne peut rester ainsi. D'ailleurs, le fait de ne pas avoir remonté les mines permet d'avoir des caisses assez remplies.

Diplomatie :
- Ce sujet n'a pas fortement interessé le Conseil, ce qui ne nous a pas empeché de traiter plusieurs points.
- Engouragement pour l'alliance avec le Bourbonnais-Auvergne.
- Suivi pour les Coopérations Judiciaires

COLD :
- Suivi de tous les nombreux sujets sur la Prévôté avec parfois peu de participation pour laisser les plus experimentés sur ce sujet.
- Prise de position favorable pour envoyer une armée en Savoie. Grace à l'aide de GML et du CaC, elle a pu être soldé rapidement pour que l'on envoie au plus vite nos soldats aider nos alliés.
- Suivi de la modification des differents Conseils des COLD.
- Opposition farouche contre tout rapprochement Ost/Prévôt sauf la prise des offres des maréchaux par les soldats que j'encourage.
- Suivi de la nommination de nouveaux Conseillers militaires et des nouveaux Seigneurs de lances.


Festivités et communication :
- Prise de position sur les accès des Conseillers au Comité des festes.
- Après beaucoup de fois proposé durant ce mandat, l'outil de communication du Porte-Parole a été utilisé et au lieu de ne couter moins d'un écus, il ne nous a rien couté! Je redemande donc plus que fortement au prochain Conseil de l'utiliser. D'ailleurs. Ceci avait augmenté le pourcentage du remplissage de nos mines!
- Proposition d'un bilan du recteur mais le sujet stagne depuis plusieurs semaines.

Ambiance :
Nous avons assisté à un debut de mandat difficile mais dès que chacun à trouver sa place, les tensions disparaisserent petit à petit sauf sur le sujet du remplacement du Prévôt par exemple... Une meilleure ambiance aura déjà été vu à Pierre-Scize evidemment mais chacun resta respectueux, correct et même cordial avec son prochain.


Je souhaite un bon mandat aux nouveaux Conseillers, un bon mandat pour notre tresorerie, un bon mandat pour notre sécurité, un bon mandat pour nos portes-monnaies et surtout je souhaite à tout le monde des bonnes festes de Sainct Noël!!
Je m'en vais maintenant quitter ces lieux mais j'espère un jour revenir en ces lieux d'où j'écris ce bilan.

N'oubliez pas, la mine, c'est bien et l'Ost aussi! Donc passez dans les bureaux de recrutement de l'Ost dans votre halle si vous êtes interessé par cette famille aux valeurs fortes!

[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Signat11

le bilan de Dame MaryMetal Commissaire aux mines

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,

Nous arrivons au terme de ces deux mois de mandat automnal. Elue au poste de Commissaire aux mines et aux grands travaux, j'ai pu m'initier aux disussions entre conseillers, aux débats, aux idées, j'ai pu aider à ma manière au fonctionnement du duché et j'espère avoir été une bonne conseillère au cours de ce mandat fort instructif.
Je voudrais donc remercier tous ceux qui m'ont soutenus dans ce mandat et qui m'ont aidé à faire de mon mieux pour vous, citoyens dauphinois.


Durant ce mandat, nos mines d'or ont été privilégiées afin de remonter l'économie du duché et de pouvoir mener à bien aux divers projets qui sont envisagés et qui étaient alors impossibles à réaliser.
En laissant nos sièges aux nouveaux conseillers, nous laissons également un avantage budgétaire que nous n'avons pas pu bénéficier lors ce ce mandat. Des questions comme l'augmentation d'une nouvelle mine ou le remboursement des ports pourra alors être évoquée au conseil de cet Hiver.

Citation :
Voici un résumé des actions menées dans le domaine minier lors de ce mandat:

° Amélioration de la mine d'or située entre Valence et Vienne
° Revalorisation des salaires des mineurs (15,5 écus)
° Campagne ducale sur l'occupation des mines du Duché
° Grande loterie ducale avec récompenses pour les plus courageux mineurs du Duché!

Points négatifs du mandat:

° Notre mine de pierre située entre Briançon et Embrun a perdu deux niveaux, diminuant notre production déjà négative. Ceci étant contré par des achats de pierre avec les duchés voisins.
° On a pu noter un manque de communication en fin de mandat surtout sur le sujet des salaires

Ayant comme vous le savez fini mon tout premier mandat, je ne fut que très discrète sur les autres domaines du conseil, m'y intéressant cependant du mieux que je le pouvais. Ainsi j'ai donc pu discuter avec les conseillers sur divers sujets et participer à l'allègement du coutumier qui méritait je dois dire un bon coup de brosse!


Pour conclure, j'espère que cet automne aura été aussi agréable pour vous que pour moi, et vous souhaite à toutes et à tous de joyeuses fêtes de fin d'année, et qu'Aristote et Christos vous donne leur bénédiction pour la nouvelle année qui approche.

Marymetal, toujours ouverte à vos questions et demandes.
[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Signat10
Fait le 17 Décembre de l'an 1458

Celui de Dame de la Chambre qui a été la première partie moitié du mandat Prévôt

Citation :
A tous les Lyonnais Dauphinois,

Je vais comme les autres conseillers utiliser la méthode du grognon car elle me parait bien plus utile qu'un blabla qui n'apporte pas grand chose.


Déroulement du mandat:
=> Prévôt durant le premier mois de mandature
=> Remplacée durant le second à cause d'incompréhensions et d'actes hâtifs, autant de ma part que de ceux qui se sont précipités pour récupérer mon poste, alors qu'en début de mandat ils n'en voulaient aucun hormis celui de gouverneur.
=> A voté dans la limite de ces compétences, préférant s'abstenir quand le vote était important et sa connaissance du sujet limitée.

Prévôté: (Projets traités)
=> Réorganisation des locaux de la prévôté
=> Charte de l'école de la prévôté retirée du coutumier
=> Nouvelle charte de l'école mise en place après consultation des officiers supérieurs de la prévôté
*Regard lubrique sur la constatation de la modification, à huis clos, de cette même charte et sur sa suppression pure et simple en catimini (Aucune annonce)
=>Révision de la charte de la prévôté, projet étalé sur les deux mois
*Demande de retrait du poste "honorifique" de commissaire
=> Demande de suppression des lieutenants flottants non définis par notre coutumier
=> Demande de mise en place de 3 agents de la prévôté maximums par postes. (Réponse: Au prévôt de décider)
=> Volonté de redonner sa fonction première au grand officier, soit s'occuper de l'école (=> cf maistre instructeur)
=> Volonté de donner une fonction autre que celle de secrétaire au sénéchal (Aucun appuis de celui-ci)

=> Discussion sur l'obligation pour les maires de mandater les agents
=> Exercice en gargote mis en place pour redorer l'image de la prévôté
* Abandonné par le nouveau prévôt qui désirait en lancer un autre, pour ma part je l'attend toujours
=> Adaptation des soldes aux besoins réels des agents avec la constitution de fiches médicales
=> Soldes attribuées au mérite comme définies par notre coutumier et non automatiquement comme l'ont fait les prévôts durant un an
=> Revoir le salaire des maréchaux de 18 à 19 écus (Proposition de le financer sur mes propres écus pour motiver les agents à recruter et à participer aux différentes activités)
=> Tentative de recrutement pour la prévôté à l'échelle ducale, mais ma perte de voix à compromis mon voyage dans le Duché et ma volonté de recruter en même temps
=> Agents soldés jusqu'à la fin de mon mandat de prévôt

Prévôté: (Projets non traités par manque de temps et parce que après avoir trimé un mois pour voir mon travail sabordé par le nouveau prévôt qui ne pensait qu'à se faire bien aimer des agents je n'ai pas vu l'intérêt de me démener dans le vent, mais les projets sont prêts et bien au chaud pour qui désirerait un jour les mettre en place)
=> Redéfinir la douane
=> Mettre en place une réelle réserve de la prévôté
=> Remise de récompenses (la dernière cérémonie datant)


Autres COLDs:
=> Lancement d'une discussion sur l'utilité des CNs actuellement
=> Rapprochement avec l'OST pour que les soldats puissent permettent aux agents de souffler un peu en prenant des gardes de maréchal
*Projet abandonné en cours de route a cause du Sénéchal qui faisait ses affaires dans son coin amenant des conflits entre les deux institutions

Communication:
=> Répondu à un Dauphinois en Salle de Doléances sur les impôts
=> Contribution à l'envoi massif de courriers pour la mine aux Dauphinois


Économie:
=> Participation à la discussion sur les coffres aux trésors (Idées de Somica, merci à elle d'ailleurs, car elle à profitée au Duché)
=> Participation et propositions de grilles de prix maximaux réévaluées pour s'aligner sur les prix des autres Duchés (Proposition de Nopus)
=> Validation de l'arrêt temporaire d'un décret Viennois (Sur demande du maire)
=> Proposition de la mise en place d'une taxe universitaire
=> Proposition de traités marchands au niveau fluvial, donc avec les villes auxquelles nos navires ont accès
=> 2040 écus avaient été budgeté pour solder la prévôté, je n'en ai utilisé que 459,6 sous mon mandat. 470 ont été utilisés pour régler les soldes en retard, soit un total de 929,6 et une économie de 1110,4 écus pour le Duché!


Justice:
=> Demande de modification du I.2 du coutumier des textes institutionnels
=> Modification de l'article sur les marchandises réservées

=> Point de vue donné sur l'ensemble des autres modifications du coutumier proposées

Les propos en rouges sont ceux qui ont échoués, ceux en vert ceux qui sont passés et ceux en orange ceux qui ne sont pas encore décidés ou que je n'ai tout bonnement pas pu classer dans l'un ou l'autre des précédents.

Le mot de la fin:
J'ai énormément travaillé durant ce mandat comme le prouve mon bilan et encore ce n'est qu'un résumé alors imaginez combien de temps sa m'a prit de faire tout cela.
Le mandat à bien débuté avec un conseil actif, avide de vouloir faire pleins de choses agissant parfois un peu dans la précipitation.
Même l'éloignement d'un conseiller qui à décidé de communiquer par missives, les premières semaines du mandat, n'a pas réussi à nous faire nous entretuer.
Je n'ai eu aucun soucis à la prévôté si on enlève l'insubordination du Grand Officier et le je-m'en-foutisme du Sénéchal.
Comme vous pouvez l'imaginer, cela m'a rendu la tâche plus difficile pour apporter des changements dans cette institution enfermée dans son passé qu'est la Prévôté.
Mais, je ne suis pas du genre à abandonner, certains points sont passés comme la réorganisation des locaux ou la révision des différentes chartes définissant cette compagnie d'Ordonnance.
Malheureusement lorsque je fus remplacé le prévôt suivant c'est attelé minutieusement à détruire chacune de mes propositions sans réellement rien proposer de concret.
Je tiens à dire que malgré les réticences que beaucoup avaient de me voir à ce poste, je n'ai eu à souffrir d'aucune démission durant mon mandat ce qui ne fut ni le cas de mes prédécesseurs ni celui de mon successeur.
D'ailleurs ce dernier, au lieu de réformer la prévôté pour la rendre de nouveau attrayante, a tout bonnement promis des choses sans les faire et remplacé ce que j'avais fait par des modifications qu'il avait faite lui laissant ainsi la prévôté continuer à mourir.
Tout cela sans rien proposé de novateur ou apporter de changements à une institution qui n'est qu'un joli tas de crottin ou la hiérarchie n'est qu'un mot sans sens et ou l'on s'amuse à garder des postes honorifiques et des lieutenants flottants qui ne servent à rien pour faire plaisir aux agents.
Dans ces conditions vous comprendrez que durant le second mois je me sois faite discrète et ai regardé ou plutôt écouté le silence du conseil ducal qui fut bien moins animé.
Dans l'ensemble ce fut un bon conseil ducal dans le sens ou nous avons plus travaillé que passé du temps à nous envoyer des paroles acerbes à la figure, je déplore juste la baisse de débats en seconde partie de mandat.
Je finirais en remerciant l'ensemble des conseillers présents avec qui j'ai apprécié travailler, hormis Ka qui a sabordé mes idées et Bounette qui m'a sciemment mentie sans même sourciller.
Même la grande andouille me manquera, ainsi que le grognon ou encore la bienveillante, qui s'énerve quand même un peu vite parfois.
J'avoue que des fois je suis un peu énervante, mais juste parfois.
Je salue le travail des deux jeunes LSD qui n'ont pas eut la vie facile à gérer des postes qu'elles exerçaient pour la première fois, mais elles se sont très bien débrouillées et je ne doute pas qu'elles aient un bel avenir.
Thiberian fut un bon gouverneur même si je déplore qu'il se soit plus intéressé à l'ost qu'à la prévôté, mais nous avons tous nos domaines de prédilections, tout comme je me suis peu intéressée à l'ost, par conséquent je ne lui en tient pas rigueur.
Il fut juste, durant ce mandat, et je pense que je puis aujourd'hui dire que je suis contente de l'avoir aidé à faire une chose qui lui tenait tant à cœur.
Alors que j'étais déçue et n'avait plus à cœur à ne serait-ce que de continuer à défendre mes idées il m'a poussée à le faire et je ne regrette pas aujourd'hui.
Une petite mention spéciale, pour terminer, à mon époux qui à su se détacher de la politique pour me soutenir quand j'en ait eu besoin.

Faict à Lyon le dix-septième jour du douzième mois de l'an 1458,

Plume De La Chambre,
Conseillère Ducale,


[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Plume2

Messire Ka Devirieux qui fut la deuxième partie du mandat Prévôt

Citation :
Bonjour à tous. Et bien ce bilan se voudra un bilan complet de mon mandat étant donné que j'ai preferé ne pas en faire à mi-mandat sui à mon changement de poste soudain. Ne voulant m'avancer dans certaines choses attenantes à la prévôté avant d'avoir pris connaissance de tout.

Au prémisse de ce mandat, alors que nul gouverneur n'avait encore été désigné, j'ai proposé à mes homologues têtes de liste d'établir une synthèse des projets proposés par les différents programmes.

Ce mandat a donc commencé difficilement, le dialogue entre le capitaine et moi-même et les débats tournant régulièrement à mon goût à du réglement de compte. Après donc m'être senti insulté à plusieurs reprises, j'ai donc choisi de rendre mes conseils par des rapports réguliers. Cette situation a perduré plusieurs jours avant que le Gouverneur ne demande à son capitaine de présenter des excuses. Notifions que jamais elles n'ont été faites, néanmoins afin de ne pas faire subir plus de préjudice au duché j'ai donc fait preuve d'humilité en reprenant le cour des débats au bout de quelques jours.
Ensuite, j'ai activement suivi la clôture du dossier de l'Union des Deux Fleuves et aie soutenu qu'il était grand temps de clore les débats qui duraient depuis bien trop longtemps alors que rien n'ai jusqu'à présent pu aboutir. Suite à cela le Gouverneur aura pris les dispositions qu'il expliquera sans nulles doutes.

En tant qu'ancien Secrétaire d'Etat et comme annoncé dans mon programme j'en ai également profité pour souligner qu'en l'absence de cette fonction notre population était délestée des informations venant de la cour. Une discussion a donc commencée quant à comment combler ce manque, et au final le Sire Raithuge se sera finalement proposé pour postuler à cette fonction.

Une grosse partie de mon énergie a été mise également dans les propositions de changement du coutumier qui était parvenue de l'assemblée nobiliaire afin d'alléger l'ensemble de nos textes. Néanmoins nous restons sur un goût de trop peu. Le coutumier reste une énorme pavé indigeste à tous et est désagréable à la lecture. Néanmoins ce fûrent déjà de petits pas.

je me suis également atteler à mon projet de valorisation pour les maires. cela par un hommage symbolique au gouverneur, une remise des clés de la ville et d'un bandeau officiel. Bien que tout le projet étant prêt, tout cela se voit coincé pour l'instant étant donné que nos villes doivent changer de blasons et l'hérauderie tarde à les annoncer. Dès ces nouveaux blasons proclamés ce projet pour réellement prendre forme. Parallèlement à cela j'ai enfin pu terminer ma carte des fiefs du duché qui a été dévoilée au conseil ducal et à l'assemblée nobiliaire. Je compte finaliser celle-ci et la proclamer au grand jour durant le mandat à venir.

Suite à la grosse discussion dans l'office économique du castel au sujet de nos mines et du projet de tournée du conseil ducal, et suite à une suggestion de la mairie de Dié à laquelle nous adhérions totalement, je me suis également porté volontaire pour mené l'animation de chasse aux trésors en nos mines. Étant le seul à connaître les différentes combinaison cela laissait plus de liberté quant aux participants. Permettant notamment aux conseillers ducaux de jouer également. Durant cette tournée du duché, le Sire Mac Donald et nous même menions les lances. J'ai également, comme à chaque fois, donner mes avis quant aux sommes à injecter dans le prestige.

Même chose dans la chambre des discussions au sujet de nos compagnies d'ordonnances où je me suis notamment attardé sur la réforme de la charte de la prévôté qu'avait proposé la dame Plume. Débat plus que houleux, qui additionné aux tumultes de mon prédécesseur m'ont fait reprendre pour la quatrième fois de ma carrière politique le poste de prévôt. Il s'agira donc de mon quatrième mandat au sein de cette institution.Nous regrettons la tolérance du Gouverneur dans les décisions prises suite aux faits de mon prédécesseur à ce poste.

Malgré donc tous les bruits de couloirs prétendant que l'ambiance y était plus que tendue, je n'ai guère eu de difficulté à ce poste, et d'ailleurs beaucoup moins de soucis d'autorités qu'autrefois. Un seul agent a dû être remis au pas quant à sa façon d'outrepasser mon autorité durant le mandat et était "tendu". Il fallut néanmoins appaiser les tensions existantes entre la prévôté et la mairie de Vienne. Et l'arrivée d'un sergent supplémentaire dans cette ville ne fut pas anodine au rétablissement d'une situation saine. Un projet de charte entre les mairies et la prévôté quant à l'utilisation des mandats fût lancé afin d'être usité lorsqu'il s'avre nécessaire, mais de par certains dénigrements politiques évidents tous les maires ne furent preneur de signer conjointement cette charte. Qu'importe ce projet a continué avec les maires désireux et est sur le point d'être finalisé auprès des officiers de la prévôt.

Etant donné l'abandon du sujet de la réforme de la charte de la prévôté en l'office des cold par beaucoup de conseillers étant donné l'ambiance malsaine, j'ai donc du poursuivre quasiment seul l'établissement de cette charte. Remercions notamment au passage l'intervention du conseiller militaire Walan, avec qui j'ai pourtant nettement été en opposition par rapport à d'autres sujets par le passé, sans qui il n'y aurait quasiment eu aucune autre critique constructive quant à ce projet. L'on pourra donc me reprocher d'avoir établi cette charte presque seul, j'y répondrai que quiconque au conseil aurait pu y participer dans la limite de ne pas tomber dans des propos sorciers systématiquement.

Lors de l'annonce d'abdication de Sa Majesté Levan, je fus l'un des premiers à m'informer des évènements se déroulants à Paris. Il faut avouer que nous trouvons cette nouvelle monarchie électorale totalement pitoyable. Néanmoins je suis bien conscient que de toute manière nous ne pourrions pas y couper, j'ai donc proposé à notre gouverneur d'écrire aux différents candidats s'inscrivants aux élections royales afin que le Lyonnais-Dauphiné puisse faire valoir sa place dans ces élections et offrir ses voix au candidat qui respecterait le plus nos désidératas quant à notre statut spécial de terres du Dauphin. S'en est part après suivi l'accueil de ces dits candidats dans des locaux spécifiques où notre noblesse peut leur poser les questions voulues quant à notre devenir.

Pour conclure donc, d'un point de vue personnel je qualifierai ce mandat de riches en choses différentes, mais très intéressantes. Bien que je déplore la grosse baisse d'activité suite à la mi-mandat, probablement dû selon moi à l'ambiance instaurée par mon prédécesseur prévôt en l'office de compagnies d'ordonnances. J'ai sûrement dû oublié plusieurs petites choses que j'ai dû faire. Notons aussi que j'ai très souvent aidé et conseillé personnellement et à l'insu de beaucoup le Gouverneur dans ses décisions, je lui remercie d'ailleurs pour la confiance accordée.

Et je salue également toutes les personnes très très courageuses qui auront eu le courage de lire cette tartine jusqu'à la fin.

Ka Devirieux.

Dame Milyena vostre juge

Citation :
Dauphinois, Dauphinoises,

Voici mon second mandat achevé et je vous avouerais être mitigée entre la joie et une certaine forme de tristesse.
Joie de retrouver un peu plus de temps auprès de vous en amusement et non uniquement politiquement.
Tristesse, car oui j'ai prit goût à passer mon temps pour vous.
Certains ayant été peut-être triste de m'y savoir, d'autres et je l'espère, heureux.


Remerciements
:

Je commencerait par vous, vous remerciant pour votre confiance. Vous remerciant de m'avoir permise, à deux reprises consécutives, d'être conseillère ducale. Et lors du second mandat, y être Juge en plus de conseillère.
Je souhaite également, au niveau du Palais de justice, remercier notre Procureur Adjoint Dame Isabeau et notre Greffier Messire Antoine Honoré. Tous deux m'ayant aidé lors de mon arrivée dans ces locaux.
Remercier le Procureur Monseigneur l'Oiselier, pour le travail effectuer à mes côtés.
Remercier la Prévôt Dame Plumedange, du début de ce mandat. Tout comme le Prévôt Messire Ka, de cette fin de mandat.
Je remercies au travers des personnes citées, tous les membres du barreaux ainsi que tous les membres de la prévôté.
Car sans eux, le travail du Juge ne serrait pas aussi aisé, ni même réalisable.

Ma fonction de Juge:

Venons-en maintenant à cette place de Juge, que j'ai occupé tout le long de ce mandat.
Et au travers de laquelle je vous représentais, vous protégeais et vous punissais. Et oui!
Car pour certain c'était bien plus que nécessaire.
Le fait d'être Juge ayant pour but, outre de rendre justice aux victimes, de vous faire reprendre le droit chemin et réfléchir à vos fautes et aux malheurs causés par vos actes.
La justice se doit d'être une unité et si parfois cela est moins facile entre les acteurs, toujours vous dauphinois avez été nos premières préoccupations et par mes jugements certainement.

Je ne vous ferrais pas un détail des verdicts prononcés, ni des procès ayant été réalisés, tous étant encore visible en notre tribunal.
Mais je suis satisfaite et heureuse d'avoir put, punir et vous rendre justice, concernant deux brigands plus particulièrement. Ces derniers, mettant nos habitants et voyageurs en danger de par leurs brutalités et leurs vols. Et n'étant autres que Lateigne et Lilith.
Et cela grâce à un suivit fait par mes soins, dès le début de ma mandature.

Je laisse à la Juge reprenant ma fonction, un bureau en ordre, où les procès ayant put être clôturé le furent.

Je ne vous cache pas, souhaiter que mon prochain passage au conseil ducale se fasse en tant que Juge et cela pour vous tous, pensant avoir fait cette fonction correctement.

Ma fonction de conseillère:

Comme tous conseiller qui se respect j'ai assisté, soit en intervenant, soit en écoutant uniquement. Car oui, certains domaines à l'heure actuelle, ne sont toujours pas de mon ressort. Mais y ai été présente ardemment. J'y ai voté à chaque demande et ai sincèrement fait de mon mieux pour ne jamais penser à autres que vous et notre duché.

Je vais achever ce bilan en vous disant à bientôt peut-être, mais place aux autres à présent.

Milyena Méricourt,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Faict à Pierre Scize
le 19 de décembre 1458.

Nostre Bailli qui n'a pas baillé aux corneilles et loin de là Dame Arwel
Citation :
Lyonnaises-Dauphinoises, Lyonnais-Dauphinois,

déjà l'heure du bilan de fin de mandat. Tout d'abord, les chiffres qui vous intéressent :

Citation :
Exclamation Les dépenses :

- Frais de corruption : 21089,46 contre 21106,39 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Prévôté : * Frais de défense : 7074 contre 8076 calculés dans notre budget prévisionnel.
* Soldes : 1072,10 écu contre 2040 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Frais d'embauche des fonctionnaires : 2840 écus contre 2289 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Repas ducaux : 21600 écus, tel que calculé dans notre budget prévisionnel.

- Prestige : 8049,50 écus contre 9600 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Ost : 5949,25 écus contre 8000 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Achats aux mairies : 46260 écus, tel que calculé dans notre budget prévisionnel.

Arrow Total : Dépenses avérées : 113934,31 écus / Dépenses prévues par le budget prévisionnel : 118971,39 écus.

=> 5037,08 écus économisés par rapport aux prévisions budgétaires.

Exclamation Les revenus :

- Vente de bétail : 48425 écus pour 49335 prévus dans le budget.

- Revenus miniers : 31289,64 écus pour 31270 prévus dans le budget.

- Impôts : 36000 écus, tels que prévu dans le budget.

Arrow Total : Revenus avérés : 115714,64 écus / Revenus prévus par le budget prévisionnel : 116605 écus.

=> - 890,36 écus par rapport aux prévisions budgétaires.

Rien de bien palpitant à rajouter. Je me suis surtout concentrée sur la partie économique. Pour le reste, j'ai participé aux débats lorsque j'avais à rajouter pouvait faire avancer les choses et j'ai pris part aux votes demandés.

Ce fut un Conseil Ducal agréable dans l'ensemble. Je vais veiller à poursuivre la tâche qui m'incombe sur la même voie.

Fait à Pierre-Scize le dix-neuvième jour du mois de décembre de l'an de grâce 1458

Arwel, dict La Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.

Le porte parole moi même

Citation :
Voici que se termine le mandat, et l'heure du bilan à sonné ,

Celui ci sera bref

J'ai souvent entendu " Deux mois d'écouler déjà !!!  " ce ne fut pas mon cas pour ce mandat .

Je ne vous résumerai pas l'activité du conseil vu que d'autres l'ont déjà fait .

Je ne parlerai pas de l'ambiance qui à régné tout au long de ces deux mois , dit aussi , bien que parfois il me semble de ne pas avoir participer au même conseil .

Je ne parlerais pas aussi des autres conseillers , car certain déversent leur Fiel si bien .

J'ai pu par le biais de ce conseil apprendre à mieux connaître quelques personnes qui méritent de l'être .

J'ai assumé cette fonction au mieux que j'ai pu ,en présentant un bilan des sujets en cours et finalisé au conseil ducal , en postant les annonces du conseil comme il se doit .

Deux nouveaux tenants poste sont venu nous rejoindre , j'en profite pour passer une annonce
Il manque toujours une personne pour la ville d'Embrun .

J'ai participé aux débats parfois de loin afin d'éviter une perte de temps à des blabla stérile ou des attaques qui n'étaient que personnelle.

Avec le Sénéchal nous avons rédigé la Nouvelle Charte de l'école de la prévôté approuvée et scellée par le Prévôt Ka_devirieux .

Pour conclure ,Je souhaite bon courage au nouveau conseil qui a première vue devrait se dérouler en toute quiétude

Et celui tant attendu Nostre Grasce

Citation :
A tous ceux qui liront, se feront lire ou ouïront,

Voici la fin de mandat, je ne saurais dire si je l'attendais ou la redoutais...
La place de Gouverneur est intéressante et la pression qu'elle entraine est assez épuisante, je pense que je suis aussi heureux de partir me reposer un peu que laisser un travail si intéressant et enrichissant me chagrine.
Je pense pouvoir dire que cette expérience m'aura quelque peu transformé en tant qu'homme, me montrant que l'impétuosité n'est pas toujours la réponse adéquate à un problème et que bien souvent la tempérance est un excellent compromis.
C'est donc plus sage, plus réfléchis et surtout plus humble que je cède la place en remerciant chaque Lyonnais-Dauphinois de m'avoir fait cet immense honneur et de m'avoir offert cette inoubliable expérience.
Aujourd'hui plus que jamais je suis certain d'avoir fait le bon choix en refusant un fief de retraite, aujourd'hui plus que jamais je pense que c'est moi qui vous doit des remerciements à tous et non l'inverse....

Encore une fois, je ne vois pas l'utilité de vous écrire un long roman alors que mes conseillers auront déjà décrit leur travail et celui de l'ensemble du conseil de façon précise.
Comme à la mi-mandat je pourrais vous faire un résumé de nos erreurs mais il ne me semble pas que nous en ayons faits de remarquables mis à part peut être le Conseiller aux Mines qui oubliait parfois de petits détails dans ses rapports ou moi qui oubliais les repas ducaux et compensais ensuite la perte subi de mon argent personnel pour que le duché ne paye pas mon oubli.

Je pourrais m'attarder bien sur, sur deux points qui je pense couronnent ce mandats d'une certaines manière puisqu'ils sont très récent mais également très importants :

  • Tout d'abord la fameuse affaire Ninoupitch que nous avons remporté haut la main dans nos négociations diplomatiques.
    Je remercierais ici le Chancelier et le Vice Chancelier d'avoir su agir vite et faire avec mes exigences et la position ferme que j'ai imposé par rapport à cette affaire.

    Je vous annonce donc avec joie que le Baron Ninoupitch se trouve à Lyon pour y être jugé, je me dois aussi de vous annoncer que cet homme à de lui même renoncé à ses titres et s'est rendu à la justice Lyonnais-Dauphinoise pour le bien de sa province...Je vous demanderais donc de le respecter malgré tout car il s'agit d'un acte respectable.
    En échange de cet effort de la Savoie pour nous prouver la valeur qu'elle accorde à l'amitié du Lyonnais-Dauphiné, une armée fut envoyée sans tarder pour les soutenir dans la guerre déclarée contre les hérétiques de Genève, mettant ainsi fin à notre légendaire neutralité j'en est bien peur car pour une fois c'est le Lyonnais-Dauphiné qui fut le premier allié arrivé sur place.

  • Et ensuite le Conseil de Guerre qui ne dirigera plus la totalité des Compagnies d'Ordonnance via Grenoble.
    Le Conseil de Guerre dirigera désormais l'Ost et lui seul et un nouveau Conseil vois le jour : le Conseil des Compagnies d'Ordonnance.
    Ce conseil se réunira à Lyon et regroupera les officiers généraux et supérieurs de chaque Compagnie, ceux ci dirigeront alors nos Compagnies d'Ordonnance de manière équitable et avec un poids équitable.
    S'y réunirons donc : le Gouverneur, le Capitaine, le Prévôt, le Connétable, le Major, le Grand Maistre des Lances, le Sénéchal, le Grand Officier de la Prévôté, le second du Major, le Maistre Douanier, le Seigneurie de la Garde Ducale et les Conseillers Militaires.
    Les conseillers ducaux auront droit de vision sur chacune des décisions prises par le dit conseil et pourrons déposer projets, remarques et objections à l'Office des Compagnies d'Ordonnance.
    Pour faire court : la centralisation de la stratégie globale de nos forces armées est enfin effective.


Bien entendu tous les projets que vous décrirons les Conseillers Ducaux étaient importants mais si je vous décrit ceux ci c'est que l'affaire Ninoupitch était un problème d'une importance capitale et que le projet du Conseil des Compagnie d'Ordonnance est né de la réflexion de nombreux conseillers ducaux et militaires depuis près d'un an.

Vous remarquerez également suite à ces bilans, que j'ai utilisé le droit de grâce qui est donné à tous les Régnants du Royaume.
C'est un choix que j'ai fait, il peux être discutable, beaucoup ne le cautionneront pas, d'autre ne le comprendront pas et d'autre comprendront et cautionneront.
Ce choix je l'ai fait en mon âme et conscience et je l'assumerais, il est mon geste envers le duché que j'aime pour l'apaisement des tensions politiques qui le font trembler sur ses fondations et menacent de le faire céder.
Quoi qu'il en soit j'ai cessé de m'intéresser aux bassesses politiques et si l'expérience m'a appris une chose durant ces mandats successifs c'est que quoi que nous fassions, quoi que nous décidions...nous sommes toujours le copinerie de quelqu'un.
Il existera toujours quelqu'un pour voir du copinage dans chaque faits et gestes d'un conseiller ducal ou d'un Gouverneur, cela s'appelle la rançon du pouvoir et il faut l'accepter.

Je vais maintenant cesser de vous déballer mes états d'âme et mes réflexions personnelles et passer à mon ressenti de ce conseil ducal dans son ensemble ainsi qu'à ma petite tradition : les remerciements.

Ce Conseil Ducal démarra à une allure proprement déconcertantes et nombre de lois furent modifiées, supprimées ou créées dans l'optique d'allégement de notre coutumier mais très vite il s'avéra que certaines coquilles s'étaient glissées dans notre travail et nous les rectifiâmes donc...après ceci nous en avons déduit qu'il valait mieux ralentir le rythme et travailler bien plutôt qu'aller trop vite et travailler mal.

Il y eut un certains nombre de tensions, mais ce fut de loin le conseil ducal le plus calme et à l'ambiance la plus sereine que je vécu depuis mon arrivée au conseil.
Les tensions sont normales et les conseillers sont humains toutefois ils surent tous garder une certaine humilité et une certaine retenue et surent donc tous rester respectueux que ce soit envers leurs homologues ou envers les opinions de leurs homologues.

Certains débats très intéressants furent commencés et j'encourage vivement la succession à les poursuivre, je n'ai nul doute quant à leur intérêts pour ceux ci d'ailleurs.
Comme le projet d'une réforme complète de notre façon d'appréhender la justice et la classification des crimes et délits dans le coutumier; ou encore la réforme des Coopérations Judiciaires à laquelle le conseil n'a pas eu le temps de s'intéresser hélas.

Au final il s'agit pour moi d'un bilan très positif et je suis très fier du travail que chacun pu accomplir durant ces deux derniers mois et je n'ai nulles doutes que s'il arrivait qu'on me juge comme un bon Gouverneur, c'est à chacun des Conseillers Ducaux et à leur travail à tous que je le devrais en grande partie.

Je commencerais donc par remercier les Conseillers Ducaux sans exceptions et sans me perdre dans des ovations personnalisées car tous surent à un moment tirer leur épingle du jeu et montrer ce dont ils étaient capable et tous eurent un petit coup de mou durant ce mandat, et moi aussi.

Je remercierais également mes vassaux, l'Assemblée Nobliaire m'ayant apporté bon nombres de réponses et de conseils de grande valeur pour ce mandat.

Je remercierais les membres des Compagnies d'Ordonnance pour leur travail durant ces deux mois et plus particulièrement ceux étant partis aider nos alliés Savoyard et redorer notre blason à l'étranger en leur montrant la bravoure qui sommeille en chaque vrai Lyonnais-Dauphinois !

Je remercie également nos Ambassadeurs pour leur travail et les informations utiles qu'ils permettent de faire circuler, information qui peuvent se révéler vitale pour le conseil ducal.

Des remerciements s'imposent également envers le Comité des Fêtes et les animations toujours plus originales qu'il propose aux Lyonnais-Dauphinois, leur faisant oublier le temps d'un jeu les tensions qui règnent un peu partout en ces temps troublés.

Et enfin, je remercie à nouveau chaque Lyonnais-Dauphinois qui me permit de me tenir à cette place et de faire ce que j'avais à faire pour ce duché, je vous remercie tous de cet immense honneur et vous assure que jamais je ne l'oublierais.
Jamais la fierté et l'amour de ce duché ne m'ont quittés, jamais ils ne le feront.

Et voila le mot de la fin, car toutes les choses, bonnes ou mauvaise, ont une fin.
Bonne chance et bon courage à mon successeur et son conseil, j'espere que vous saurez faire bon usage de la jolie trésorerie qui résulte de ce mandat et je vais croiser les doigts durant mes vacances pour que vous puissiez vous aussi remonter nos finances et faire enfin voir la lumière au bout du tunnel à notre bien aimé Lyonnais-Dauphiné.
Je prierais Aristote pour qu'il vous accorde la fortune.

Bonne continuations à tous.

Sainct Georges et Dalphiné !


Faict à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de décembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit.

Thiberian Baccard,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.


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Dernière édition par bounette le Dim 19 Déc 2010 - 22:34, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeDim 19 Déc 2010 - 21:58

Citation :
A tous les sujets Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront


Qu'il soit su que le XXXIIIe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a été élu et a désigné messire Ka Devirieux, dit Fier-Barbe, Vicomte de Savines et Seigneur de Saint-Véran, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.


Qu'il soit également su que les postes du Conseil Ducal ont été distribués de la manière suivante, par ordre de préséance :

* Messire Pouilleux, Seigneur de Sinard exercera les fonctions de Connétable et de Premier Conseiller ;

* Messire Hardryan, Duc de Chasteau Queyras, exercera la fonction de Procureur ;

* Damoiselle Arwel, Duchesse de Clérieux, exercera la fonction de Bailli ;

* Messire Phelim, Vicomte de Oingt, Seigneur de Tassin la Demi Lune et de Stigny, sera Conseiller sans portefeuille jusqu'à son retour, et ensuite Juge;

* Dame Pénélope, Baronne de La Garde Adhémar et Dame de Mirmande, exercera la fonction de Prévôt des Maréchaux ;

* Messire Pathan, Vicomte de Montluel, exercera la fonction de Capitaine et exercera également comme conseiller particulier le Gouverneur;

* Messire Raithuge, Seigneur de La Vallouise, exercera la fonction de Commissaire aux mines ;

* Messire Nopus exercera la fonction de Commissaire au commerce ;

* Messire Nathiavel sera Conseiller sans portefeuille, qui conseillera assidument l'équipe économique et particulièrement le Commissaire aux mines;

* Damoiselle Heloise exercera la fonction de Juge jusqu'au retour du Vicomte Phelim;

* Et enfin moi même, Damoiselle Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre, Dame de Thauvenay, serai la Porte-Parole.


Qu'il soit enfin su que sitôt l'allégeance de Sa Grâce Ka Devirieux dûment prêtée et acceptée, débutera en la grande salle du de Castel de Pierre-Scize la cérémonie d'allégeance des Conseillers ducaux et des Vassaux du Lyonnais-Dauphiné.

Ka Devirieux, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Signjw

Fait au Castel de Pierre-Scize le dix-neuvième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et huit.
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeLun 20 Déc 2010 - 21:10

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans un but de révision du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité absolue les modifications suivantes à l'article suivant :

Citation :
o V.4.c.iv : Des marchandises réservées

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
Le vendeur ou l'acheteur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée et qui en est le bénéficiaire.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception.
Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.


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Fait au castel de Pierre-Scize le vingtième jour de décembre de l'an mil quatre cent cinquante huit.
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeLun 20 Déc 2010 - 21:27

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité absolue les modifications suivantes à l'article I.2 : Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, du Livre I : Charte des Compagnies d'Ordonnance, qui figure dans le Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Ont été supprimés les passages en rouge dans le texte suivant, et ajoutés les passages en bleu dans la version figurant à sa suite :

Citation :
I.2 : Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
Le commandement des Compagnies d'Ordonnance est assuré, par délégation du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, par le Capitaine, le Connétable et le Prévôt, sans ordre de prééminence. Chacun de ces Conseillers exerce son autorité de manière prévalente dans le corps qui lui est propre. Chacun peut cependant, dans l’intérêt de la marche du service du Dauphiné, intervenir dans un Corps dont il n’est pas le responsable direct.

Le conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné coordonne la stratégie globale défensive et offensive du Lyonnais-Dauphiné, veille au bon fonctionnement de chacune des institutions faisant partie intégrante des Compagnies d'Ordonnance et assure la communication et le partage d'informations entre l'ensemble des Compagnies d'Ordonnance.
Ce conseil se réuni dans une salle de l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal et regroupe autour du Gouverneur les officiers généraux (Capitaine, Prévôt, Connétables) et les officiers supérieurs des compagnies d'ordonnances du Lyonnais-Dauphiné (Major des Compagnies Nobiliaires, Grand Maistre des Lances, Seigneur de la Garde Ducale, Conseillers Militaires, Grand Officier de la Prévôté, Sénéchal de la Prévôté, Second du Major et Maistre Douanier).

Les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné sont les suivantes :
L'Ost regroupe les soldats réguliers du Lyonnais-Dauphiné, il est chargé de la défense active des cités et des routes, ainsi que de la capacité offensive du Duché. Son organisation est définie dans le livre III du Corpus des COLD.

La Prévôté regroupe les membres de la maréchaussée du Lyonnais-Dauphiné, elle est chargée de veiller au respect des lois ducales et de la protection quotidienne des cités, des marchés et des rues. Son organisation est définie dans le livre IV du Corpus des COLD.

Les Compagnies Nobiliaires sont les forces regroupés autour des feudataires du Lyonnais-Dauphiné, elles sont chargées de renforcer les défenses des cités du Duché lorsque cela s'avère nécessaire. Leur organisation est définie dans l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné du Corpus des COLD.

La Douane forme le corps de renseignement des compagnies d'ordonnances, elle a pour charge la surveillance de tous les mouvements effectués sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Les informations qui sont répertoriées dans ses locaux sont accessibles à tous les officiers généraux des COLD, ainsi qu'à certains officiers supérieurs désignés par ceux-ci.


Citation :
I.2 : Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné a toute autorité sur les Compagnies d'Ordonnance du duché. Il délègue cette autorité au Capitaine, au Connétable et au Prévôt sans ordre de prééminence. Chacun de ces Conseillers exerce son autorité de manière prévalente dans le corps qui est propre à sa fonction. Chacun d'entre eux peut cependant, dans l’intérêt de la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, intervenir dans un Corps dont il n’est pas le responsable direct.

Le conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné coordonne la stratégie globale défensive et offensive du Lyonnais-Dauphiné, veille au bon fonctionnement de chacune des institutions faisant partie intégrante des Compagnies d'Ordonnance et assure la communication et le partage d'informations entre l'ensemble des Compagnies d'Ordonnance.
Ce conseil se réuni dans une salle de l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal et regroupe autour du Gouverneur les officiers généraux (Capitaine, Prévôt, Connétables) et les officiers supérieurs des compagnies d'ordonnances du Lyonnais-Dauphiné (Major des Compagnies Nobiliaires, Grand Maistre des Lances, Seigneur de la Garde Ducale, Conseillers Militaires, Grand Officier de la Prévôté, Sénéchal de la Prévôté, Second du Major et Maistre Douanier).

Les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné sont les suivantes :
L'Ost regroupe les soldats réguliers du Lyonnais-Dauphiné, il est chargé de la défense active des cités et des routes, ainsi que de la capacité offensive du Duché. Son organisation est définie dans le livre III du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

La Prévôté est chargée de veiller au respect des lois ducales et des arrêtés municipaux dans les villes du Lyonnais-Dauphiné. Elle est aussi responsable de la protection quotidienne des différentes villes du Duché. Son organisation est définie dans le livre IV du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Les Compagnies Nobiliaires sont les forces regroupés autour des feudataires du Lyonnais-Dauphiné, elles sont chargées de renforcer les défenses des cités du Duché lorsque cela s'avère nécessaire. Leur organisation est définie dans l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

La Douane forme le corps de renseignement des compagnies d'ordonnances, elle a pour charge la surveillance de tous les mouvements effectués sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Les informations qui sont répertoriées dans ses locaux sont accessibles à tous les officiers généraux des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, ainsi qu'à certains officiers supérieurs désignés par ceux-ci.


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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeLun 20 Déc 2010 - 23:20

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité absolue les modifications suivantes à l'Ordonnance de la Prévôté.

Ont été supprimés les passages en rouge dans le texte suivant, et ajoutés les passages en bleu dans la version figurant à sa suite :

Citation :
Livre IV : Ordonnance de la Prévôté

IV.1 : Organisation

Le Lyonnais-Dauphiné dispose de sept postes de Prévôté répartis à raison d'un dans chacune de ses villes.
Chaque agent
est reconduit tacitement dans ses fonctions au sein du poste de sa ville en cas de changement de hiérarchie.
Chacun des sept postes est placé sous l'autorité du Conseil ducal.

IV.1.a : L'organisation au niveau du Duché
o IV.1.a.i : Le Gouverneur
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais et du Dauphiné. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

o IV.1.a.ii : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Gouverneur parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
C'est lui qui nomme et révoque l'ensemble des agents de la Prévôté depuis les sergents jusqu'au Grand officier de la Prévôté. Il est en lien direct avec le procureur. Il décide de faire délivrer ou non les laisser-passer lorsque les frontières du duché sont fermées. Son rôle est également de décider de l'embauche des maréchaux pour la défense des villes.

o IV.1.a.iii Le Grand Officier de la Prévôté
Nommé par le Prévôt sur approbation du Gouverneur, il est responsable de l'école de la Prévôté, dont il nomme et révoque les formateurs avec l'accord du Prévôt. Il seconde le Prévôt dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté. Il veille à la continuité du service lors des passations de pouvoir. Il peut et doit suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.
Il est de plus seul habilité à juger de la capacité d'un élève à obtenir le grade de garde et décide seul de sa nomination à ce poste. Il peut en outre tout comme le Sénéchal décider d'une sanction s'il constate un manquement au devoir, il doit toujours la justifier. Il peut proposer au prévôt d'accorder une promotion à un agent ou proposer l'attribution d'une distinction sous l'autorisation du Prévôt
.

o IV.1.a.iv : Le Sénéchal de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux sur approbation du gouverneur, il est en collaboration directe avec celui-ci. Il veille à la conformité des dossiers que lui transmettent les lieutenants et peut transmettre les dossiers validés au Procureur. Il est garant de la présence d'agents dans l'ensemble des villes et peut même recourir à la mutation temporaire ou définitive des agents pour équilibrer les effectifs.
Avec l'accord du Prévôt, il peut décider d'une sanction s'il constate un manquement au devoir, il doit la justifier. Il peut proposer au Prévôt d'accorder une promotion à un agent ou proposer l'attribution d'une distinction sous l'autorisation du Prévôt
.

IV.1.b : L'organisation au niveau des Villes
o IV.1.b.i : Le Commissaire de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est le lien entre les agents et le commandement. Il est avant tout un homme de terrain et veille à l'efficacité du travail des agents en poste dans sa ville. Il est garant de la présence des agents en ville et signale leurs absences respectives.
Il peut sanctionner ses agents lors de manquements peu graves, lorsque les manquements sont d'une gravité plus importante il doit en référer au prévôt ou au Sénéchal. Il peut demander aux agents de s'occuper d'une enquête, ou prendre sous son commandement un groupe afin de la mener à bien.
De part son expérience, il s'occupe des affaires les plus compliquées. Il vérifie la conformité de chaque dossier avant de les transmettre complets au Sénéchal. En cas de besoin il peut assumer la charge de Chef Maréchal.
Dans le cadre de ses fonctions il se doit d'être présent dans la ville dont il peut avoir la charge.


o IV.1.b.ii : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il s'agit d'un agent très expérimenté capable d'effectuer toutes les tâches de surveillances de base et de collecter des preuves. Il est mandaté et assermenté et il est en charge plus particulièrement de tenir le registre des changements d'identité ce qui fait de lui un élément indispensable de la maréchaussée.
Il peut conseiller les sergents et les gardes dans leurs tâches ou leur signaler une erreur ainsi que demander au lieutenant de prendre des sanctions à leur encontre lors de manquements peu graves.
En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal ou de Chef Maréchal.

o IV.1.b.iii : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est par son expérience en mesure d'accomplir toutes les tâches de surveillance. Il a terminé un parcours complet de formation au sein de l'école de la Prévôté. Il est mandaté et assermenté. Il effectue régulièrement des patrouilles en ville afin d'assurer la sécurité des habitants et participe au maintien de l'ordre dans sa ville
Il peut conseiller les gardes dans leurs tâches ou leur signaler une erreur mais en aucun cas ne peut prendre de sanction à leur encontre. Il participe activement au maintien de l'ordre dans sa ville. En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal ou de Chef Maréchal (en l'absence de lieutenant dans sa ville)


o IV.1.b.iv : Le Garde de la Prévôté
Nommé par le Grand Officier avec l'accord du Prévôt des Maréchaux, il s'occupe de surveillances simples définies par son commissaire afin de mettre en application ses acquis et de perfectionner ses connaissances. Il poursuit en parallèle sa formation au sein de l'école afin de pouvoir passer l'examen de sergent.
Il effectue régulièrement des patrouilles en ville afin d'assurer la sécurité des habitants et participe au maintien de l'ordre dans sa ville. En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal.

IV.1.c : De la rémunération des agents de la prévoté
Chaque agent se verra rémunéré lorsqu'il aura dû prendre sa garde en tant que Chef maréchal ou maréchal.

Outre cette rémunération, les agents de la Prévôté ayant un grade inférieur à Sénéchal pourront se voir attribuer une gratification par quinzaine équivalente à un repas digne d'un érudit (3PF) lorsque la qualité de leur service n'est pas remise en cause par leur supérieurs. Ceux-ci devront justifier devant le prévôt la non remise de la prime bimensuelle, afin de ne pas voir d'inimitié défavoriser un agent.
Les gardes seront gratifiés d'une prime d'intégration, sous forme d'un solide bâton [IG : manche], lorsqu'ils seront élevés au grade de sergent.


IV.2 Les compétences de la Prévôté
La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein du Duché du Lyonnais et du Dauphiné.

Seuls les habitants du Lyonnais et du Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables par une cour de justice.
Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Gouverneur, Chef suprême de la Prévôté. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Gouverneur.
Devant toutes infractions aux lois de la Coutume du Lyonnais et Dauphiné, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
(HRP: NB : preuve = copie = copie d'écran = screen.)

Médiation :
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui en cas d'absence de réponse dans les 48 heures (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) verra une plainte déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit.
En dehors des courriers-types permettant d'entamer la médiation, une copie des courriers échangés - envoyés et reçus par le membre de la Prévôté chargé du dossier - devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.


Récidive :
En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

IV.2.a : Surveillance douanière
Les membres de la Prévôté des villes ont pour devoir de recenser l’arrivée des étrangers arrivant dans le Duché et de vérifier que celle-ci est bien annoncée. Dans le cas contraire, ils sont chargés d’envoyer un message aux nouveaux venus afin de les informer de la Coutume du Duché.

Ils doivent également contrôler les groupes de voyageurs passant dans leur ville et signaler toute lance ou corps d’armes formé.

IV.2.b : Contrôle des embauches
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer de la conformité des contrats de travail proposés en mairie par rapport à la Coutume du Duché du Lyonnais et Dauphiné :

En cas de constat d’une offre d’emploi non conforme, les membres de la Prévôté récupèrent une copie de l’offre d’emploi et envoient un courrier à l’employeur afin que ce dernier régularise son offre. Une copie du courrier envoyé sera ajoutée au dossier de l’employeur.
Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, un second courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime sera envoyé. Une copie du contrat d’embauche sera ajoutée au dossier de l’employeur.

En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime. Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime.

IV.2.c : Contrôle du marché
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier quotidiennement l’état du marché.
En cas de constat de marchandises mises en vente à des prix non autorisés ou de mise en vente par des marchands étrangers de produits qui ne leur sont pas autorisés, les membres de la Prévôté, mandatés par la mairie, doivent acheter ces marchandises afin de connaître l’identité du vendeur.

Si le vendeur est habitant de la ville concernée, les preuves de la transaction seront conservées et demande au vendeur sera faite pour qu’il retire du marché ses marchandises à prix illégaux. Il sera prier de racheter les marchandises ayant permis de le reconnaître.

Si le vendeur est étranger à la ville concernée, il est nécessaire de fournir les preuves de la ou des transaction(s) effectuée(s) et informer les marchands concernés par courrier.

IV.2.d : Contrôle des transactions foncières
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier régulièrement le marché foncier. En cas de constat d’irrégularité dans les transactions foncières les membres de la Prévoté doivent récupérer la preuve de la tentative de vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il se conforme à la Coutume.
En cas de constat d’irrégularité des transactions foncières après que la vente ait eu lieu, les membres de la Prévoté doivent récupérer une copie de l’achat/vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il reverse à son client la totalité de la plus-value effectuée.

IV.2.e : Contrôle des propriétaires de taverne
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer régulièrement du droit à exercer, de la conformité des menus des taverniers et du paiment de la taxe de la taverne.
En cas de constat d’irrégularité dans les menus servis dans une taverne, les membres de la Prévôté doivent récupérer des copies des menus et contacter le propriétaire de la taverne concernée afin de l’informer de la Coutume et de l’enjoindre à régulariser sa situation dans les 48 heures.
Les membres de la prévôté peuvent réclamer aux propriétaires, au maximum une fois par semaine, la preuve du paiement de la taxe de leur taverne.

IV.2.f : Maintien de la moralité et des bonnes mœurs
Tout membre de la Prévôté ayant été témoin ou ayant recueilli des preuves d’une infraction à la Coutume, devra porter plainte au poste de la Prévôté, preuve à l’appui.


IV.3 : Des Récompenses
IV.3.a : Citation au dévouement pour la ville
La citation au dévouement pour la ville se fait sur proposition du supérieur hierarchique du membre de la Prévôté au Prévôt des Maréchaux, pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.

IV.3.b : Citation au dévouement pour la Prévôté
La citation au dévouement pour la Prévôté se fait sur proposition du Prévôt des Maréchaux, et peut récompenser six mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à la prévôté.

IV.3.c : Honneur de la Prévôté
Les honneurs de la Prévôté peuvent être attribués sur proposition du Prévôt des Maréchaux, et peuvent récompenser un an de service actif et régulier, ou des états de services exceptionnels.

IV.3.d : Ordre de Saint-Georges

L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :
Citation :
-Etre dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Etre de bonne vie et moeurs.
-Etre de religion aristotélicienne.

Et par ailleurs:
[...]
Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
- Etre parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Les décorations retenues sont les suivantes :
  1. Citation au dévouement pour la ville
    [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Ordredelaville01xa8

  2. Citation au dévouement pour la Prévôté
    [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Ordredelaprvtmk6

  3. Honneurs de la prévôté
    [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Honneu10

  4. Ordre de Saint-Georges
    [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Ordremilistgeorgesab5

Citation :
Livre IV : Ordonnance de la Prévôté

IV.1 : Organisation

La Prévôté dispose d'un poste par ville placé sous l'autorité du conseil ducal.
Chaque poste est constitué d'un nombre d'agents laissé à la libre appréciation du Prévôt, chacun de ses agents
est reconduit tacitement dans ses fonctions au sein de la Prévôté en cas de changement de hiérarchie.

IV.1.a : L'organisation au niveau du Duché
o IV.1.a.i : Le Gouverneur
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

o IV.1.a.ii : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Gouverneur, parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble de la Prévôté.

o IV.1.a.iii : Le Grand Officier de la Prévôté
Il est en collaboration directe avec le Prévôt qui lui délègue la gestion de l'école et l'évolution des agents. Il est nommé par le prévôt avec approbation du Gouverneur. Il est tenus de suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.
Si il est membre de la prévôté il retrouve en dehors de l'école son grade d'agent.


o IV.1.a.iv : Le Sénéchal de la Prévôté
Il est en collaboration directe avec le Prévôt.
Il assiste le Prévôt dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté, veille à la continuité du service lors des passations de pouvoir et gère la réserve. Il est nommé par le prévôt avec approbation du Gouverneur. Il est tenus de suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.


IV.1.b : L'organisation au niveau des Villes

o IV.1.b.i : Le Commissaire de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, il s'agit d'un agent très expérimenté ayant réussi un examen de niveau supérieur à celui passé à l'école.
Le prévôt lui baille l'autorité de gérer le poste auquel il a été affecté. Les commissaires se rassemblent au salon privé de la prévôté afin de discuter et de débattre sur le fonctionnement interne de la prévôté.
Un commissaire peut-être appelé à mener des remplacements dans d'autres villes afin de combler à d'éventuel manque d'effectifs.


o IV.1.b.ii : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, des Maréchaux, il s'agit d'un agent capable d'effectuer toutes les tâches de surveillances de base et de collecter des preuves. Il est mandaté et assermenté et il est en charge plus particulièrement de tenir le registre des changements d'identité ce qui fait de lui un élément indispensable de la maréchaussée.
Il peut conseiller les sergents et les recrues dans leurs tâches ou leur signaler une erreur ainsi que demander au commissaire de prendre des sanctions à leur encontre lors de manquements peu graves.

o IV.1.b.iii : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, c'est un agent ayant réussi l'examen final de l'école après avoir suivis une formation complète.
Il est sous les ordres direct du lieutenant de son poste d'affectation.
Le Prévôt et le Sénéchal se substituant au responsable de poste en cas d'absence de celui-ci.


o IV.1.b.iv : La recrue de la prévôté
Nommé par le Grand Officier, avec l'accord du Prévôt, il s'occupe de travaux définis par son responsable de poste afin de mettre en application les cours suivis à l'école, mais aussi de perfectionner ses connaissances.
Il poursuit en parallèle sa formation au sein de l'école afin de pouvoir passer l'examen de sergent.

IV.1.c : De la rémunération des agents de la prévôté
Chaque agent se verra rémunéré lorsqu'il aura dû prendre sa garde en tant que Chef maréchal ou maréchal, suivant le salaire en vigueur.

IV.1.d : De la solde
Les agents ayant un grade inférieur à celui de Sénéchal et supérieur à celui de garde, pourront se voir attribuer une gratification par quinzaine équivalente à un repas digne d'un érudit (3PF). Cette solde n'est en aucun cas acquise et est laissée à la libre appréciation du prévôt.
Les recrues seront gratifiés d'une prime d'intégration, sous forme d'un solide bâton, lorsqu'ils seront élevés au grade de sergent.

Cas particuliers:
Les conseillers ducaux agents de la prévôté, ainsi que le prévôt, ne recevront aucune solde.

IV.2 Les compétences de la Prévôté

La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein des villes du Duché du Lyonnais et du Dauphiné.
Seuls les habitants du Lyonnais-Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté, néanmoins ils ne devront pas avoir été jugé coupable lors d'une affaire quelle qu'elle soit dans les six derniers mois précédents leur inscription à l'école.

Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Gouverneur, Chef suprême de la Prévôté.
Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Gouverneur.

Lorsqu'ils sont confrontés à une infraction, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
Les agents devront suivre les diverses procédures qu'ils auront apprises ou qu'on leur aura communiqué pour traiter les différentes affaires ils devront dans le cas contraire refaire le dossier avant son transfert au tribunal.

Médiation :
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui s'étendra sur deux jours avant qu'elle ne soit considérée comme échouée.

Récidive :
En cas de récidive, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente.
Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

IV.3 : Des Récompenses
IV.3.a : Citation au dévouement pour la ville
La citation au dévouement pour la ville est accordée pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.

IV.3.b : Citation au dévouement pour la Prévôté
La citation au dévouement pour la Prévôté récompense des services méritoires rendus à la prévôté.

IV.3.c : Honneur de la Prévôté
Les honneurs de la Prévôté sont attribués pour récompenser des états de services exceptionnels.

IV.3.d : Ordre de Saint-Georges

L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :
Citation :
-Être dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Être de bonne vie et mœurs.
-Être de religion aristotélicienne.

Et par ailleurs:
[...]
Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Être parrainé par un membre de la dite Chambre de l'Ordre.
- Être parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Les décorations retenues sont les suivantes :
  1. Citation au dévouement pour la ville
    [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Ordredelaville01xa8

  2. Citation au dévouement pour la Prévôté
    [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Ordredelaprvtmk6

  3. Honneurs de la prévôté
    [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Honneu10

  4. Ordre de Saint-Georges
    [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Ordremilistgeorgesab5




[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Sceauld2
Faict et scellé au castel de Pierre-Scize le vingtième jour de décembre de l'an mil quatre cent cinquante huit.

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeJeu 23 Déc 2010 - 19:41

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité absolue les modifications suivantes.

Comme pour les annonces précédentes, ont été supprimés les passages en rouge dans le texte suivant, et ajoutés les passages en bleu dans la version figurant à sa suite :
Citation :
Statuts du Barreau du Lyonnais-Dauphiné
Chapitre 1 : Généralités
1. a : Le Barreau du Lyonnais-Dauphiné est responsable d'organiser la profession d'avocat et de veiller au respect des droits des Dauphinois. Seuls les avocats reconnus du Barreau peuvent plaider devant une instance juridique du Lyonnais-Dauphiné.

1. b : Le terme d'avocat désigne dans le reste du texte exclusivement les avocats agréés du Barreau du Lyonnais-Dauphiné.

1.c : Les avocats du Barreau peuvent assurer la défense de leur client auprès de la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ainsi qu'auprès de la Cour d'appel du Royaume. Sur autorisation, Ils peuvent également intervenir auprès d'autres institutions.

Chapitre 2 - Organisation
2.a : Le Barreau est composé des avocats en exercice et des avocats-stagiaires de 3 avocats au minimum et présidé par le Bâtonnier.

2.b : Le Bâtonnier est élu à l'unanimité parmi les avocats présents pour une durée de 3 mois. Ces élections ont lieu 4 fois par an, les 7 premiers jours de chaque mois de janvier, d’avril, de juillet, et d’octobre. Si le 7 du mois d’élection, le Bâtonnier n'est pas désigné à l’unanimité, il sera alors procédé dans la journée à une élection à la majorité qui devra être validée par le juge du Lyonnais-Dauphiné.
Si le Bâtonnier n'est plus en état d'assurer sa fonction, des élections anticipées peuvent avoir lieu.

2.c : Après avoir réussi l'examen d'entrée, le nouvel admis peut plaider en tant qu'avocat-stagiaire sous la responsabilité d'un membre du Barreau. Celui-ci restera avocat-stagiaire pendant au moins ses 3 premières affaires défendues au tribunal. Il pourra par la suite demander à devenir avocat.

2.d : Le Conseil du Barreau est composée par le Bâtonnier du Barreau ainsi que de deux autres avocats, au maximum, désignés par le bâtonnier pour la durée de son mandat. Le Bâtonnier y organise les débats mais ne dispose pas d'un vote prépondérant. Cette commission est responsable de s'assurer que les candidats remplissent les conditions requises par ce corps de métier, statue sur les cas disciplinaires.

2.e : Le Bâtonnier est responsable du bon fonctionnement du Barreau. A ce titre, il doit gérer les affaires administratives du Barreau, assurer sa fonction au sein du Conseil du Barreau et veiller au respect des règles par les avocats. En principe, le Bâtonnier exerce toujours comme avocat.

Chapitre 3 : Fonctionnement
3.a : Les avocats n'ont aucune obligation de résultat. Pour autant qu'il n'enfreint pas le code de déontologie, un avocat ne peut pas être mis en cause pour les propos qu’il tient lors de sa plaidoirie.

3.b : Un avocat peut faire objection à sa charge auprès du Conseil du Bâtonnier. Il peut ainsi demander à être déchargé d'une affaire pour motif personnels, professionnels, juridiques ou de conscience. L'avocat doit signaler son objection à son client.

3.c : L'avocat doit pouvoir oeuvrer sans subir de pression. Les autorités du Lyonnais-Dauphiné sont chargées d'assurer la sécurité des avocats et de fournir des locaux adéquats au Barreau.

3.d : Un avocat-stagiaire peut plaider sous la responsabilité d'un avocat agréé du Barreau. Chaque avocat n'est autorisé de disposer que d'un seul avocat-stagiaire au maximum. Tout avocat-stagiaire doit être admis par le Conseil du Barreau.
Les droits et devoirs d'un avocat-stagiaire sont identiques à ceux d'un avocat agréé hormis qu'il ne dispose pas du droit de vote et ne peut être commis d'office.

Chapitre 4 : Déontologie
4.a : Les devoirs de l'avocat
o 4.a.i : L'avocat doit être présent dans le Lyonnais-Dauphiné pour toute la durée de l'affaire pour pouvoir plaider devant la Cour de Justice du Duché.

o 4.a.ii : L’avocat doit prévenir le Conseil du Barreau de ses absences programmées (retraite spirituelle, voyages hors Lyonnais-Dauphiné notamment).
Lors d’absences de plus de 30 jours non signalées au Conseil du Barreau, ce dernier pourra entamer une procédure disciplinaire à l’encontre dudit avocat.

o 4.a.iii : L’avocat se doit de respecter la volonté du client. En l'absence de spécification de son client, l’avocat pourra plaider dans le sens qu’il juge le plus opportun.

o 4.a.iv : L'avocat est tenu au devoir de réserve lors de ses déclarations. La révélation d'une information confidentielle n'est permise qu'avec l'autorisation du client.

o 4.a.v : L'avocat est tenu d'assister juridiquement tout accusé demandant son assistance. Selon les circonstances, le Juge ou le Procureur peuvent saisir le Barreau pour que le Bâtonnier désigne un avocat appelé à défendre un accusé qui n'en dispose pas.

o 4.a.vi : L'avocat est tenu d'utiliser des propos et un ton adéquat.

o 4.a.vii : L'assistance juridique par un avocat est gratuite de principe. L'avocat peut néanmoins accepter un dédommagement de la part de son client.

4.b : Le Conseil du Barreau est responsable pour statuer sur toute transgression du code de déontologie, au cours d'une procédure disciplinaire. Selon la gravité du cas, des sanctions internes ou une transmission du cas à la Cour de Justice pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison pourront être décidées. Si le Conseil du Barreau doit statuer sur un cas impliquant l'un de ses membres, celui-ci sera remplacé par le Gouverneur.
Les sanctions internes sont la suspension et la radiation.

o 4.b.i : La suspension consiste en l’arrêt temporaire d’exercice d’un avocat. Celle-ci peut être prononcée en vertu de la volonté de l’avocat lui-même, de l’exercice d’une fonction incompatible avec celle d’avocat (Comte, Procureur, Juge, Prévôt des maréchaux ou autres charges au sein de la police, notamment), d’une décision disciplinaire du Conseil du Barreau prise en situation d’absence ou de transgression du code de déontologie.

o 4.b.ii : La radiation consiste en l’arrêt définitif d’exercice. Celle-ci peut être prononcée en vertu de la volonté de l’avocat lui-même, ou d’une décision disciplinaire du Conseil du Barreau prise en situation de transgression du code de déontologie.

Chapitre 5 : Casier judiciaire
5.a : Tout candidat au poste d'avocat doit disposer d'un casier judiciaire vierge, c'est à dire absent de toute infraction commise dans un délai de 6 mois précédant la date de sa candidature sous peine de voir sa candidature refusée.
Cependant ne pourront être admis sans qu'aucun délai ne soit requis les candidats ayant été jugés et comdamnés pour Trouble à l'ordre public, Trahison et les récidivistes quelque soit le motif de leur délit.

5.b : Tout avocat jugé et condamné pour quelque motif que se soit se verra immédiatement et définitivement radié du Barreau.

Citation :
Statuts du Barreau du Lyonnais-Dauphiné
Chapitre 1 : Généralités
1. a : Le Barreau du Lyonnais-Dauphiné est responsable d'organiser la profession d'avocat et de veiller au respect des droits des Dauphinois. Seuls les avocats reconnus du Barreau peuvent plaider devant une instance juridique du Lyonnais-Dauphiné.

1. b : Le terme d'avocat désigne dans le reste du texte exclusivement les avocats agréés du Barreau du Lyonnais-Dauphiné.

1.c : Les avocats du Barreau peuvent assurer la défense de leur client auprès de la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ainsi qu'auprès de la Cour d'appel du Royaume. Ils peuvent également intervenir auprès d'autres institutions sur autorisation du dirigeant de la dite institution.

Chapitre 2 - Organisation
2.a : Le Barreau est composé des avocats en exercice et des avocats-stagiaires et présidé par le Bâtonnier.

2.b : Le Bâtonnier est élu à l'unanimité parmi les avocats présents pour une durée de 3 mois. Ces élections ont lieu 4 fois par an, les 7 premiers jours de chaque mois de janvier, d’avril, de juillet, et d’octobre. Le Bâtonnier est alors élu au bout de 7 jours à la majorité simple des votants.
Si le Bâtonnier n'est plus en état d'assurer sa fonction, des élections anticipées peuvent avoir lieu, suivant les mêmes règles d'élection.

2.c : Après avoir réussi l'examen d'entrée, le nouvel admis peut plaider en tant qu'avocat-stagiaire sous la responsabilité d'un membre du Barreau. Celui-ci restera avocat-stagiaire pendant au moins ses 2 premières affaires défendues au tribunal. Il pourra par la suite devenir avocat sur décision du Bâtonnier.

2.d : Le Conseil du Barreau est composée par le Bâtonnier du Barreau ainsi que de deux autres avocats, au maximum, désignés par le bâtonnier pour la durée de son mandat. Le Bâtonnier y organise les débats mais ne dispose pas d'un vote prépondérant. Cette commission est responsable de s'assurer que les candidats remplissent les conditions requises par ce corps de métier, et statue sur les cas disciplinaires.

2.e : Le Bâtonnier est responsable du bon fonctionnement du Barreau. A ce titre, il doit gérer les affaires administratives du Barreau, assurer sa fonction au sein du Conseil du Barreau et veiller au respect des règles par les avocats. Le Bâtonnier exerce toujours comme avocat.

Chapitre 3 : Fonctionnement
3.a : Les avocats n'ont aucune obligation de résultat. Pour autant qu'il n'enfreint pas le code de déontologie, un avocat ne peut pas être mis en cause pour les propos qu’il tient lors de sa plaidoirie.

3.b : Un avocat peut faire objection à sa charge auprès du Conseil du Bâtonnier. Il peut ainsi demander à être déchargé d'une affaire pour motif personnels, professionnels, juridiques ou de conscience. L'avocat doit signaler son objection à son client.

3.c : L'avocat doit pouvoir oeuvrer sans subir de pression. Les autorités du Lyonnais-Dauphiné sont chargées d'assurer la sécurité des avocats et de fournir des locaux adéquats au Barreau.

3.d :Les droits et devoirs d'un avocat-stagiaire sont identiques à ceux d'un avocat agréé hormis qu'il ne dispose pas du droit de vote.

Chapitre 4 : Déontologie
4.a : Les devoirs de l'avocat
o 4.a.i : L'avocat doit être présent dans le Lyonnais-Dauphiné pour toute la durée de l'affaire pour pouvoir plaider devant la Cour de Justice du Duché.

o 4.a.ii : L’avocat doit prévenir le Conseil du Barreau de ses absences programmées (retraite spirituelle, voyages hors Lyonnais-Dauphiné notamment).
Lors d’absences de plus de 20 jours non signalées au Conseil du Barreau, ce dernier pourra entamer une procédure disciplinaire à l’encontre dudit avocat.

o 4.a.iii : L’avocat se doit de respecter la volonté du client, en particulier la révélation d'informations que ce dernier juge confidentielles. En l'absence de spécification de son client, l’avocat pourra plaider dans le sens qu’il juge le plus opportun.

o 4.a.iv : L'avocat est tenu d'assister juridiquement tout accusé demandant son assistance sauf s'il se décharge dans le cadre du point 3.b.

o 4.a.v : L'assistance juridique par un avocat est gratuite de principe. L'avocat peut néanmoins accepter un dédommagement de la part de son client.

4.b : Le Conseil du Barreau est responsable pour statuer sur toute transgression du code de déontologie, au cours d'une procédure disciplinaire. Selon la gravité du cas, des sanctions internes ou une transmission du cas à la Cour de Justice pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison pourront être décidées. Si le Conseil du Barreau doit statuer sur un cas impliquant l'un de ses membres, celui-ci sera remplacé par le Gouverneur.
Les sanctions internes sont la suspension et la radiation.

o 4.b.i : La suspension consiste en l’arrêt temporaire d’exercice d’un avocat. Celle-ci peut être prononcée en vertu de la volonté de l’avocat lui-même, de l’exercice d’une fonction incompatible avec celle d’avocat ( Gouverneur, Procureur, Juge, Prévôt des maréchaux ou autres charges au sein de la police, notamment), d’une décision disciplinaire du Conseil du Barreau prise en situation d’absence ou de transgression du code de déontologie.

o 4.b.ii : La radiation consiste en l’arrêt définitif d’exercice. Celle-ci peut être prononcée en vertu de la volonté de l’avocat lui-même, ou d’une décision disciplinaire du Conseil du Barreau prise en situation de transgression du code de déontologie.

Chapitre 5 : Casier judiciaire
5.a : Tout candidat au poste d'avocat doit disposer d'un casier judiciaire vierge, c'est à dire absent de toute infraction commise en Lyonnais-Dauphiné dans un délai de 6 mois précédant la date de sa candidature sous peine de voir sa candidature refusée.
Cependant, les candidats ayant été jugés coupables de Trahison ou de Haute Trahison ne pourront jamais être admis que sur autorisation du Conseil ducal.

5.b : Tout avocat jugé et condamné pour quelque motif pourra être radié du Barreau sur décision du Conseil du Barreau.

Faict et scellé au castel de Pierre-Scize le vingtième troisième jour de décembre de l'an mil quatre cent cinquante huit.
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeDim 26 Déc 2010 - 21:53

Citation :
Oyez, Oyez, à tous les Lyonnais-Dauphinois.

Qu'il soit su de tous qu'à dater de ce jour, étant donné l'indisponibilité de Dame Héloïse et après avoir été informé de l'impossibilité du Vicomte Phelim Guerrero d'assumer la charge de Juge en plus de sa charge d' "Astrée" à l'Hérauderie Royale;

-Nous nommons le Duc Hardryan Devirieux de Queyras au poste de Juge du Lyonnais-Dauphiné.
Nota Bene; Soulignons que les dossiers introduits et toujours en instance par le Duc en tant que Procureur devront nécessiter d'un jugement particulier rendu par un juge nommé pour l'occasion. Sa Grâce Hardryan ne saurait être juge et parti sur un même dossier. Nous conférons donc les jugements de ces dossiers à la Dame Héloïse dès son retour.

-Nous nommons le Vicomte Phelim Guerrero de Oingt au poste de Procureur du Lyonnais-Dauphiné.


Ka Devirieux, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.
[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Sceauld1
Faict à Pierre-Scize le 26ème jour du mois de décembre en l'an de Grâce 1458.
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeJeu 30 Déc 2010 - 23:05

"Pose tes deux pieds en canard, c'est la chenille qui redémarre...". Pourquoi la Porte Parole chantonnait-elle cela au moment de venir placarder le compte-rendu du Conseil ducal? Aucune importance... Ce qui en a sans doute un peu plus, c'est le contenu de son message.

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


"Une semaine et demi :"

Une semaine et demi, c'est à la fois très long et très court, selon le point de vue où on se place.

Long pour vous qui devez vous demander à quoi remplit ces journées le nouveau Conseil ducal en place.
Court pour ce même Conseil ducal qui après avoir pris ses marques, et malgré la période de fin d'année, travaille sans relâche.


Bien sûr, de l'extérieur on ne s'imagine pas tout ce qui occupe les journées des résidents de Pierre-Scize, et c'est bien là la raison de ce compte-rendu, qui sera le dernier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.

Les premières choses réalisées par ce Conseil ducal, après la répartition des charges afférentes à chaque Conseiller, ont été les suivantes :

- Un plan de travail regroupant les programmes des quatre partis présents au sein du Conseil ducal;

- L'annonce et la mise en place des dernières modifications et améliorations du Coutumier et des Textes annexes votées par l'ancien Conseil ducal, et concernant les textes et articles suivants : Statuts du Barreau du Lyonnais-Dauphiné, Redéfinition des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné (I.2), Ordonnance de la Prévôté (Livre IV), Des marchandises réservées (V.4.c.iv);

- Au niveau Justice : Discussions sur les différents lieux d'affichage de notre Coutumier et sur une éventuelle modification totale du Livre IV : Droit Commun, modification dont avait déjà discuté le Conseil précédent mais qui n'avait pas abouti.

- En matière économique : Discussion sur la gestion des mines pour les semaines à venir, c'est à dire sur la priorisation la mieux adaptée, ainsi que sur les réparations à apporter aux mines nécessitant des améliorations, mais également sur le niveau de prestige souhaité.

- Au niveau des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné : Discussion sur la réforme des Compagnies Nobiliaires, ainsi que sur la prise de position du Lyonnais-Dauphiné dans le conflit Savoie-Genève.

- En diplomatie : Entretiens avec les différents candidats aux élections royales, et prise de position globale pour ces élections, mais également travail avec notre Chancelier sur la réforme des Coopérations Judiciares.

- En matière de religion : Prise de contact avec Monseigneur Oiselier en vue de la Bénédiction du Conseil ducal, et mise en place de l'ouverture de l'Office écclésiastique aux principaux représentants de l'Archevêché Viennois, ouverture qui avait été décidée par le passé mais jamais effective.

- Au niveau Culture et Festivités : Nous vous rappelons que diverses animations ont lieu en ce moment pour fêter comme il se doit la fin de l'année et la Saint Noël;

- Points divers : Projet d'officialisation de l'Université et de création d'un cursus maritime, mais également invitation faite à Messire Miséricus, spécialiste dans le domaine maritime, avec lequel nous aimerions analyser toutes les opportunités offertes par la navigation.



A bientôt pour un nouveau Compte-rendu des activités du Conseil ducal, et meilleurs voeux à vous tous pour l'année nouvelle qui pointe déjà le bout de son nez.


Fait à Pierre-Scize le trentième jour de décembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeVen 7 Jan 2011 - 22:05

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



"Il est né le divin enfant..."


Bien conscients que si cette annonce avait eu pour titre "Il est né le nouvel impôt", vous auriez eu bien moins de hâte à entendre, lire, ou encore vous faire lire la suite, nous sommes au regret de devoir couper court à l'allégresse qui devait être vôtre en imaginant déjà qu'un membre du Conseil Ducal venait de voir sa famille s'agrandir.

En effet, il ne s'agit ici de rien d'autre que de l'accouchement dans la douleur par notre Gouverneur d'une décision mettant fin à plusieurs jours d'efforts de persuasion de la part des Conseillers ducaux incapables de se départager par un vote : le montant des impôts nouveaux!

Sachez donc qu'après moult discussions animées où les conseillers ducaux étaient divisés, notre Gouverneur a eu le courage de pousser un unique - mais néanmoins décisif - cri chiffré, tranchant ainsi, tel dans un cordon trop tendu, entre les différentes sommes suggérées, tout en tenant compte des différents conseils que chaque conseiller a bien voulu lui donner.

Un enfantement dans la douleur, donc, d'une décision du montant suivant : 30 000 écus, à répartir comme à l'accoutumée entre les différentes villes du Lyonnais-Dauphiné, au prorata du nombre de champs et d'échoppes présents dans chacune.

La gestation de ce montant est passée par les étapes suivantes :

Citation :
Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : (calcul fait par rapport au mandat précédent) : 21089,46 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : frais de défense civile : 7560 écus
- Prévôté : soldes en marchandises : 2411 écus.
- Frais d'embauche pour les PE : 2690 écus.
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 9000 écus
- Ost : 7000 écus )
- Achats de céréales aux mairies : 46260 écus.

Total des dépenses : 117610,46 écus.

Revenus prévus pour 60 jours :

- Ventes de bétail : 48425 écus.
- Revenus miniers :31914,82 écus.
- Economies faites sur le prestige, le commerce, et autres choses au mandat précédent : : 7 300 écus

Total des revenus : 87 639,82.

Montant de l'impôt : 30 000 écus.

Ces impôts seront répartis selon la manière suivante dans les différentes villes;


Citation :
Briançon: 113 champs + 51 échoppes = 164 exploitations (12,76%) => 3829 écus

Embrun: 124 champs + 54 échoppes = 178 exploitations (13.85%) => 4156 écus

Dié: 133 champs et 65 échoppes = 198 exploitations (15,41%) => 4623 écus

Valence: 150 champs et 58 échoppes = 198 exploitations(16,19%) => 4856 écus

Montélimar : 108 champs et 49 échoppes = 157 exploitations(12,22%) => 3665 écus

Vienne: 186 champs + 78 échoppes = 264 exploitations (20,54%) => 6163 écus

Lyon: 71 champs + 45 échoppes = 116 exploitations (9,03%) => 2708 écus

Total des exploitations= 1285


Pour clôturer cette nouvelle, nous vous rappelons que conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier, les Maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie au plus tard deux semaines après la publication, la seconde la semaine suivante, mais également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seules des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné
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Faict au Castel de Pierre-Scize le septième jour du mois de janvier de l'an de grâce quatorze cent cinquante et neuf.

Citation :
A tous cieux qui cestes verront et orront, Salut !

Nous, Ka Devirieux, dict Fier-Barbe, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, Vicomte de Savines et Seigneur de Saint-Véran,

Appuyé de nostre Conseil et nostre Chancellerie, sçavoir faisons :

Que les armées républicaines et réformées de Genève ont pris la ville savoyarde d’Annecy ;

Que le Lyonnais-Dauphiné a toujours été fidèle en amitié et a toujours répondu positivement lors de l’appel de ses amis ;

Que la Savoie en danger, nous avons décidé de porter secours à nostre alliée la Duchesse Pisenlit de Savoie ;

Qu’une armée a été envoyée, il y a plusieurs semaine par le Gouverneur Thiberian Baccard et son Conseil, sous le commandement de nostre Chancelier Bastien d’Amilly, dict le Tempéré, et la direction de nostre Grand maître des lances Gerault de Gaudemar ;

Que la présence d’icelle n’a pas été annoncée plus tôt pour des raisons stratégiques ;

Que le Lyonnais-Dauphiné continuera à traquer le malin et l’injustice partout où ils se cacheront, pour Son Honneur, celui d’Aristote, et celui de ses Alliés ! ;

Que nous enjoignons les Genevois à quitter les terres savoyardes avant toutes négociations ;

Que nous demandons aux autres cantons de la confédération helvétique, dans l’intérêt d’icelle, d’appuyer nostre demande à l’endroit de Genève et de son avouerie ;

Que nous demandons à nos alliés et amis d’établir les demandes et pressions diplomatiques qu’il convient pour que ce conflit se résolve le plus vite possible et ne soit plus sous la menace d’une réitération ;

Que nous félicitations nos braves dauphinois pour leur courage, leur force et leur honneur au combat ;

Que seront sévèrement puni les membres de la noblesse Dauphinoise résidents en Confédération Helvétique et prenant part au conflit;

[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Sceauld2

Faict au Castel de Pierre Scize, en l’an quatorze cent cinquante-neuf, du mois de janvier le sixième jour.

Le conseil ducal de Lyonnais-Dauphiné

Citation :

De Ka Devirieux, dict le Fier-Barbe, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
De son Conseil Ducal,
De son Assemblée Nobiliaire,

A Sa Majesté Béatrice Eliane Lhise de Castelmaure, Reine de France,

Dame,
Daigne Votre Majesté accepter par la présente les félicitations conjointes de nostre conseil ducal, nostre noblesse vassale et nous-même pour Son accession au trône des Lys. Nous souhaitons à Votre Majesté un règne de prospérité et de paix pour nostre royaume, et espérons de tout cœur qu'elle donnera à Votre Majesté le loisir d'établir au mieux Ses projets et souhaits.

Par la présente j'ai aussi l'honneur de solliciter audience auprès de Votre Majesté, afin de m'entretenir avec Elle du statut des terres lyonnaises et dauphinoises. L'importance du sujet nous paraît suffisante, tant pour les terres susdites que pour le Royaume, pour oser distraire à Votre Majesté une parcelle de Son précieux temps.

Daigne, Dame, Votre Majesté, souffrir que par ma plume le Conseil, la Noblesse et les sujets du Lyonnais-Dauphiné L'assurent de leur profond respect et leur entière dévotion,

Ka Devirieux, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, son conseil ducal, et la noblesse Lyonnaise et Dauphinoise.
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Faict au Castel de Pierre-Scize à Lyon le 07 janvier 1459
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeDim 9 Jan 2011 - 22:27

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


"D'une salle à l'autre :"


Vous êtes prêts?
Impatients?

Allons-y dans ce cas!

C'est parti pour un tour des salles du Castle de Pierre-Scize, et plus précisément des différents dossiers qui y ont été entamés, discutés, clos pour certains, voir annoncés déjà. En résumé, un tour d'horizon du travail effectué par vos dévoués élus depuis le dernier compte-rendu.

I. Salle des Finances :

Sans conteste celle où certains rechignent le plus à mettre les pieds, où d'autres discutent sans relâche, parfois de façon un peu tendue, et où il arrive que les avis soient tellement impossibles à trouver un consensus que le Gouverneur doit trancher...

- Comme toujours, le prestige occupe les esprits : Quel prestige viser? Quelle valeur injecter pour y arriver? Etc... Aussi incroyable que cela puisse paraitre, le Conseil y parle d'une même voix, même si je vous confirme qu'une prise de parole de la Duchesse Arwel ne se fait pas sur la même octave qu'un des grognements du Commissaire aux mines.

- Les travaux d'amélioration des mines : Comme vous avez pu le voir, la mine d'or de Dié et de Valence vient d'en subir deux, et le Conseil dans son entièreté vous est reconnaissant d'avoir contribué à diminuer le coût de ces travaux par votre présence dans cette mine.

- Le plan de priorisation des mines : Les avis divergent parfois, c'est le jeu, mais l'important c'est que vous même ne changiez pas d'avis et continuiez à travailler à la mine, et de cela nous ne doutons pas.

- Les impôts : Ils ont été calculés, discutés, votés... Euh non, pas vraiment votés, puisque le Gouverneur a du finir par trancher, mais en tous cas annoncés.


II. Office diplomatique :

De soutient en prise de position, le Conseil ne dort pas...

- Déclaration de soutient à la Savoie

- Rédaction, conjointement avec l'Assemblée Nobiliaire, d'un courrier de félicitations à Sa Majesté Béatrice Eliane Lhise de Castelmaure, Reine de France.

- Discussion sur un "Traité d'Alliance entre le Duché du Bourbonnais Auvergne et le Lyonnais Dauphiné".

- Nouvelle demande d'adhésion de la part de "L'union des deux fleuves".

- Poursuite du travail avec notre Chancelier sur la réforme des Coopérations Judiciaires.


III. Office des Compagnies d'Ordonnance :

- Encore et toujours le conflit Savoie-Genève.

- Encore et toujours discussion sur la réforme des Compagnies Nobiliaires

- Gestion des armées actuelles et à éventuellement à venir.

- Débat sur le lien devant exister, ou pas, entre les récompenses de l'Ost et l'Ordre de Saint George.


IV. Office de la Culture et des Festivités :

Le maître-mot y a sans doute été animation, animation qui n'a pas manqué...

- Discussion avec l'Intendant des Collections ducales sur la raison d'être de certains objets dans ces collections, mais aussi sur la ligne de conduite à tenir dans ce domaine.

- Démission de Messire Fontvell, jusqu'alors Intendant des Collections ducales.


V. Office de la Justice :

"Ca balance pas mal à..." Pierre-Scize! Et quand on parle de justice, parler de balance c'est de bon ton, non? Rassurez-vous, il faut entendre par là que ça bouge, et rien d'autre.

- Correction d'un oubli de modification de la part du Conseil précédent dans l'article V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné.

- Poursuite de la discussion concernant l'éventuelle modification totale du Livre IV : Droit Commun.

- Découverte d'une incohérence entre un Décret de la ville de Dié et l'article V.3 : Esclavagisme de notre Coutumier, suite à la modification subie par celui-ci il y a quelques mois à présent. Discussion sur ce qu'il convient de faire pour supprimer cette incohérence.

- Etude de la possibilité de mettre en place la "Traque des brigands".

- Lancement d'une campagne de recrutement pour un nouveau Greffier.


VII. Divers :

- La Bénédiction du Conseil ducal par Monseigneur Oiselier, ajouté au fait que désormais tous les Conseillers ont prêté allégeance comme il se devait.

- Discussion avec Messire Misericus, dans le "Salon de discussion entre le conseil et le rectorat", sur la manière dont il conviendrait de mettre en place la Faculté de Navigation.

- Etude d'une proposition faite par la Comtesse du Languedoc dans le domaine maritime.

- Messagerie ducale : tour d'horizon des effectifs encore en place, préparation d'une campagne de recrutement, étude d'un projet d'activité oublié depuis trop longtemps.

- Discussion, en collaboration avec l'Assemblée nobiliaire, de la proposition faite par la Grande Venerie de France, au sujet de la reconnaissance d'une de nos forêts afin de pouvoir y organiser par la suite des Chasses reconnues royalement.



La visite s'achève pour aujourd'hui, mais à bientôt pour un nouveau Compte-rendu des activités du Conseil ducal.


Fait à Pierre-Scize le neuvième jour de janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et neuf.
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeMar 11 Jan 2011 - 21:29

Citation :


A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que suite à la démission du Messire Fontvell de sa charge d'Intendant des Collections ducales, le poste est vacant, et donc les candidatures ouvertes!

Vous pouvez d'ores et déjà envoyer vos lettres de motivations à la Vicomtesse Terwagne de Méricourt, Porte-parole du Conseil ducal.

Mais que sont donc les collections ducales?

Les collections ducales rassemblent la Grande Bibliothèque Ducale et les galeries ducales .

Elles sont le témoignage de l'histoire de nostre duché, destiné aux générations futures afin de leur enseigner nos coutumes et notre patrimoine culturel, artistique, historique, militaire et religieux.

L'intendant en est en quelques sortes le gardien de ces collections et veille à ce que les œuvres existantes soient exposées. Nous attendons également de lui qu'il collabore avec le comité des fêtes afin d'exposer les fruits émergents des divers animations proposées.

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Fait au Castel de Lyon, le onzième jour du mois de janvier 1459,
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeLun 17 Jan 2011 - 9:16

Citation :
A Pisenlit, Duchesse de Savoie,

A nos soldats présents sur le front Savoyard,
A tous ceux qui oyeront ou liront,

Avant tout, nous présentons notre salut et notre reconnaissance à toutes les personnes prenant part au conflit contre l'Hérésie. Nous saluons la vaillance et la détermination dont font preuves les forces armées en présence.

Ensuite, nous faisons savoir qu'au vu de l'évolution du conflit opposant actuellement la Savoie à la Confédération Helvétique;

Que nous continuerons de défendre les terres Savoyardes jusqu'à ce que l'envahisseur en soit définitivement chassé, que la ville d'Annecy sera à nouveau Savoyarde ainsi que les nœuds capturés par les hérétiques.

Que notre engagement dans le conflit, en vertu de notre traité d'alliance, se veut de soutenir la défense des terres Savoyardes, mais qu'en aucun cas nous ne voudrions attaquer les terres Helvètes légitimes. Nous ne pourrions donc nullement appuyer ni participer à quelconques attaques sur une ville de la Confédération.

"Que nous donnons l'ordre à nos soldats sur place de quitter leurs lances ou armées et de regagner la Savoie s'ils étaient menés en territoire helvète"

Que si toutefois cet ordre ne serait pas être respecté, le Lyonnais-Dauphiné se détacherait de la responsabilité des actes entrepris par les éventuels personnes mises en causes et que ses actes seront traduit devant nos services de justices compétents.

Que nous réclamons donc aux responsables de manœuvres non Lyonnais-Dauphinois qui ont certains de nos hommes sous leur commandement, de nous informer des manœuvres entreprises quotidiennement,

Le Conseil Ducal de Lyonnais-Dauphiné,
[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Sceauld2
Faict à Pierre-Scize le seizième jour du mois de janvier 1459
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeMar 18 Jan 2011 - 19:20

Citation :
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné qui prendrons connaissance de la présente, salut et paix!

Après campagne de recrutement publique et étude des candidatures reçues, moi Hardryan Devirieux, duc de Chasteau Queyras, Juge du Lyonnais-Dauphiné, ai décidé de retenir damoiselle Élise de Valence comme nouveau Greffier du Tribunal du Lyonnais-Dauphiné.

Les clés de la Maison Roanne lui seront remises dans la journée, afin qu'elle puisse prendre connaissance de ses fonctions - dont le rappel suit -, ainsi que des affaires en cours.

Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné; Titre 3 a écrit:
Chapitre 3.a : Le greffier du tribunal
o Article 3.a.i :
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.a.ii :
Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.a.iii :
Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Gouverneur .

o Article 3.a.iv :
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois

o Article 3.a.v :

Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

o Article 3.a.vi :
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du juge, de présenter des témoignages devant la cour. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.a.vii :
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

o Article 3.a.viii :
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.


"Être exigeant est une règle de base. Être intègre est un principe. Veiller à faire régner la justice et la vérité est un mon but." (S. Arnvald, Patron des magistrats & des avocats)

Faict le 16e jour de janvier de l'an MCCCCLIX, en la Maison de Roanne,
Au nom de la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné,
Hardryan Devirieux, duc de Chasteau Queyras, Juge du Lyonnais-Dauphiné

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeMer 19 Jan 2011 - 17:10

Citation :
A tous les sujets Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront


"Pas de compte-rendu cette semaine, il y a bien mieux! "


Navrée pour ceux qui aiment lire ou entendre mes mots, mais aujourd'hui, ce n'est pas moi qui vous résumerai ou vous parlerai du travail du Conseil ducal. En effet, cette semaine vous avez droit à bien mieux : chaque Conseiller vous parlera de sa partie de travail, mais aussi peut-être de la globalité de l'activité au Castel Pierre-Scize depuis un mois. Ainsi, vous n'aurez pas droit à une vision, mais plusieurs, ce qui devrait vous permettre d'avoir ensuite la vôtre propre.

Malheureusement, vous n'aurez pas droit à douze bilans, certains manquant aux nombreux appels faits par le Gouverneur, mais consolez-vous, il reste une chance que vous y ayez droit dans un mois pour la fin de mandat.

Trêve de blabla, les voici donc, ceux que vous attendiez sans doute, à commencer par notre Capitaine!

Citation :
Bonjour à tous, nous voici déjà à la moitié du mandat et que de travail effectué et encore bien plus à faire.

En tant que capitaine, je n’ai pas manqué d’action ses dernières semaines.
Tout d’abord je me suis présenté, comme il se doit, aux soldats, et je profite de l’évènement pour nommer de nouveaux conseillers militaires. La cérémonie est toujours en cours.

Mais les réjouissances ne durent pas éternellement, et bien vite il ma fallut reporter toute mon attention sur la Savoie et la Provence.

La Provence, j’y ai été avec notre Gouverneur et notre Prévôt, la présence d’un groupuscule assez dangereux nous a appelé à échanger avec les provençaux, nos données les concernant. Hélas pour nous la Provence nous a joué un sale tour en négociant une trêve avec les Brigands. Ce qui nous met un peu dans l’embarras, mais rassurez vous, notre Ost veille au grain et à la moindre menace nous saurons faire face.

Ensuite vient la Savoie. Comme vous le savez sans doute, le Savoie est en guerre contre Genève. Et en tant qu’alliés des savoyards, nous avons envoyé une armée sur place pour les aider. Il va sans dire que cette situation occupe beaucoup de mon temps. Genève a pris l’avantage en prenant la ville d’Annecy. Chaque jour qui passe, Bourguignons, savoyards, Franc-Comtois se battent à nos côtés pour reprendre cette ville.
Je ne vais pas vous mentir en disant que nous gagnons haut la main, nous avons eu notre lot de pertes et je pleure encore certains de nos vaillants soldats tombés au front sans parler des blessés. Les Hérétiques de Genève ne gagneront pas je vous en donne ma parole.

En tant que capitaine, j’ai aussi du faire face au décès d’un de nos seigneur des lances. En pleine mission d’entraînement avec les éclaireurs, le seigneur des lance Laura fut lâchement assassinée par son fils. L’assassin eu même l’audace de se rendre à Grenoble pour ramener sa mère et avouer son crime : il est actuellement entre les mains des agents de la prévôté.

Comme tout capitaine, j’ai aussi fondé une armée pour garantir la sécurité du duché. Et comme tous conseiller ducal, je participe aux diverses discutions animant chaque jour le conseil.

L’une d’entre elle m’est plus chère que les autres, celle de la réforme des Compagnies nobiliaires. Réforme qui je l’espère verra enfin sa conclusion avant la fin de ce mandat.

Nous avons aussi vu pour les prochains impôts, et après une discussion et plusieurs calculs avec notre connétable, nous avons ensemble décidé de tenter de baisser le budget de l’ost. C’est une goutte d’eau dans l’immense calcul des impôts, mais un geste important concernant l’ost.

Voilà pour le compte-rendu de mi mandat, j’ai tenté de faire court, ce que je pense est réussi, tout en parlant de l’essentiel. J’ai peut être oublié certains points, je tâcherai de faire mieux pour le prochain compte-rendu.

Sur un tout autre ton, voici celui de la plus jeune d'entre nous, mais non la plus silencieuse, demoiselle Heloïse :

Citation :
A tous les Lyonnais Dauphinois qui liront ou se feront lire,

Nous arrivons à mi-mandat,
Il est donc temps pour moi de vous faire un résumer de mes activités,
En tant que nouvelle conseillère, il ne fût pas facile de s’intégrer et de se lancer, mais au jour d’aujourd’hui tout est bien rôdé.
La première semaine de mandat je fûs juge, j’ai dû juger trois autres affaires à mon retour de retraite des festes de Noel et serais juge lors du procès public du Sire Ghell.

Venons en au détail de ce qui a occuper mon temps en tant que Conseillère Ducale.

Economie :

Mes compétences et mes connaissances dans ce domaine sont fort limité mais j’ai participé au mieux à chaque débat qui se sont joué.

- Le premier et pas des moindres : les impôts, comme vous le savez au vue d’une trop longue décision de la majorité du conseil, notre Gouverneur a fini par tranché, nous sommes tout de même non-mécontent d’avoir pu annoncer une baisse de ceux-ci, pourtant une baisse plus importante aurait été plus apprécié je n’en doute pas.
- Le prestige de notre duché, j’ai principalement suivit les débats en écoutant attentivement les économistes du conseil et ai posé les questions que je me posais. Je peux donc aujourd’hui vous dire que le prestige est un réel investissement à ne pas négliger, au jour d’aujourd’hui par une bonne gestion de nos économistes et un grand bonheur de notre population, le prestige a pu rester élevé sans un gros investissement ce qui permet à la Duchesse de Clérieux dame Arwel de gagner des écus en embauchant moins d’érudit ce qui est non négligeable pour les finances et donc vos impôts.
- Une discussion a été lancé pour relancer l’investissement au mine, vous pouvez d’ailleurs me croiser régulièrement dans les mines de Vienne les jours où je ne veille pas sur le sommeil des Viennois, ainsi que sur la relance des filières viandes. Des idées sont nées et ont été proposé au Comité des Fêtes, ses idées ne viennent nullement de moi mais je les approuve totalement.
- L’organisation des mines a été un autre débat que j’ai suivis mais j’avoue m’y être un peu perdu de par sa complexité.

Diplomatie :

Les dossiers sont moins nombreux mais certains sont tout aussi important qu’en économie.

- A commencer par l’élection du Roy ou de la Reyne qui est maintenant terminé. Ne connaissant que très peu des candidats, il a fallut étudier leur programme, j’ai suivit avec intérêt les débats entre mes collègues ce qui m’a permit de connaître un peu plus de l’histoire du Lyonnais-Dauphiné qui est unique et fort intéressante. Les arguments avancés m’ont fait pencher pour l’avis général du Conseil.
- L’union des Deux Fleuves ayant relancé notre Gouverneur, et de part mon ignorance sur ce sujet, une discussion des plus sympathique c’est engagé me permettant de voir le point de vue et de comprendre l’idée qui malgré tout je trouvais intéressante sur son principe mais qui semble peu développer dans la réalité et donc peu attrayante.

COLD :

Certains le savent déjà, en tant que Sergente de Vienne je suis plus investis du côté Prévôté que du côté Armée, mais j’ai suivis avec attention les débats et notamment sur la réforme des CN sur lesquelles j’ai donné mon avis qui semblait partager par certains mais pas tous et heureusement sinon où serait le débat ?

Au niveau de la Prévôté, j’ai moi-même lancé trois sujets qui sont les suivants :

- Mise en place d’un listing des affaires classé(casiers judiciaires) actuellement en débat avec le Sénéchal notamment, ceci devrait rapidement aboutir puisqu’il reste juste un point sur lequel nous souhaitons nous mettre d’accord et pour lesquels j’ai hâte d’entendre les arguments du Sénéchal
- Mise en place d’un meilleur suivis des impôts, débat à relancé car attirant peu d’opinion, malgré tout l’idée semble intéresser du monde
- Accès en lecture seule des dossiers et suivis d’impôts pour les maires, idem le débat est bien avancé, le Prévôt et le Sénéchal discute déjà d’une réorganisation de la Prévôté, espérons que la réorganisation plaira à tout le monde.
- Réforme de la traque des brigands, discussions en cours et lancé par Hardryan, les avis sont mitigé mais personnellement je suis plutôt pour avec peut-être quelques améliorations, cependant des duchés l’utilisent déjà et cela semble être plutôt concluant, alors pourquoi ne pas tenter chez nous ?

Justice :

Durant ma semaine de Juge :

- Plus de 13 affaires jugés par moi-même, tous ont été jugé coupable mais avec des peines plus ou moins lourdes allant de 1 écus et de l’acceptation des termes d’un accord à plusieurs jours de prison. Ont été aussi donné au total plus de 14 jours de mines.

- Lancement très prochainement si ce n’est pas encore fait, du procès public du Sire Ghell où j’y serais en tant que juge.

- Certains procès devront peut-être encore avoir un verdict de ma part le juge Hardryan ayant été le procureur lors du lancement.

Culture et festivité :

- Débat sur les collections ducales, j’ai personnellement été assez choqué des collections que le Sire Fontvell a pu nous montrer, peut-être est-ce du à mon jeune âge…
- Participation au débat sur la proposition du Sire Raithuge pour le lancement de joute ce qui semble fort intéressant et être une très bonne idée.

Ecclésiastique :

- Participation au débat de la demande du Lieutenant Inracien sur la mise en fonction d’un aumonier au sein de la Prévôté.


Voilà pour ce qui est de ce début de mandat, en espérant avoir répondu aux questions que vous pouviez vous posez, je reste disponible pour toutes questions ou autre.

Bien à vous et bonne continuation.

Fait à Vienne, le 14 Janvier 1459

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Conseillère Ducale au service du Lyonnais-Dauphiné.

Une plume féminine également pour poursuivre, puisqu'il s'agit de celle de notre Prévôt :

Citation :
A tous ceux qui liront, se feront lire ou ouïront,
Au Lyonnais-Dauphinois surtout,

Salut et Paix,

Fournir un bilan comme dab, et même quand on n'en a pas envie, que ça barbe tout le monde et surtout ceux qui les lisent, faut griffonner son parchemin, mais pour le Fier-Barbe nous le ferons parce qu'il le vaut bien.

Une journée comme une autre pour le Prévôt :

Quand le coq chante, parce qu'à Pierre-Scize on a une basse-cour oui oui, donc quand le coq chante le Prévôt paye les maréchaux qui étaient de garde la veille. Ensuite alors que les poules dorment encore, il fait son rapport puis dépose les offres des maréchaux du jour.
C'est l'heure pour certains de se lever, le Prévôt se couche enfin.
Quelques heures de sommeil plus tard, il ouvre les fenêtres de sa MaiSoN et voilà que la basse-cour piaille déjà. Il se rend dans son bureau, regarde les rapports de douane, contrôle les dossiers judiciaires, s il ne manquent pas de preuve et s'ils sont complets les transmet chez le Procureur.

En remontant dans son bureau, et tout en grignotant des macarons, bien souvent il croise un maire, puis un autre, certains râlent et ils y ont bien raison parce qu'avouez que lorsque vous avez quelques individus qui adorent se faire mettre en procès en déstabilisant leur marché y a de quoi voir rouge. Un tit mot pour rassurer les maires en question puis il se dirige au salon privé de la Prévôté, enfin du calme pour finir son déjeuner pendant qu elle fait un point journalier avec le Sénéchal et le Grand Officier Bounette.

Et hop voilà qu'on l'appelle à nouveau, des agents cognent à la porte de son bureau. Sans lâcher sa boite de macarons, il s y rend illico pour écouter ce qu on a à lui dire. Ca peut durer quelques minutes à une heure tout dépend si la personne en face d'elle a envie de lui faire perdre son temps.
Justement pour les derniers reçus, une recrue sortie de l école et venant se présenter, jusque là tout va bien, ensuite un agent du Sud voulant déménager au nord, mais ayant eu la bonne idée de lui présenter un projet.
Une fois tout ce petit monde salué remercié et tout le tintouin, le dit projet sous le bras, le Prévôt déboule les escaliers pour déposer son dossier au Conseil. Par chance le projet plait et sera sans doute accepté.
Mais sur le bureau à côté sont déposés deux autres projets, le Prévôt en prend connaissance, fait appeler son Sénéchal pour qu il donne son avis, le GO arrive et tout ce petit monde, avec d'autres conseillers débattent, puis ça piaille, tiens donc la basse-cour se réveille.
Le Prévôt ne voulant pas abimer ses sublimes oreilles abritant ses précieux tympans, part régler un autre problème ailleurs,

A cet instant précis, le Gouverneur l'appelle, hop faut aller donner son avis pour autre chose, par chance tous les dossiers mis au débat sont côte à côte. Puis de fil en aiguille tout s enchaine, la défense, la Navigation, le Prestige, les festivités, les impôts, la Savoie, la Provence, les écus, la diplomatie, oust envoyé une ébauche du traité au BA, la Savoie à nouveau....

Il fait déjà nuit, les poules rentrent au poulailler, le coq dort déjà, le Prévôt peut travailler en paix......enfin.

Alors il saisit un parchemin, note des remerciements aux agents qui chaque jour se gèlent sur les remparts pour garder les villes, qui chaque jour montent des dossiers, surveillent les marchés, vérifient les listes de mauvais payeurs d'impôts, les mêmes qui courent après des preuves, des témoignages, rédigent des courriers et supportent leur Prévôt.

Merci à eux !

Qu'Aristote vous garde et protège nos vaillants soldats ici et ailleurs.


Pénélope de Montbazon-Navailles dicte La Battante Baronne de la Garde Adhémar, Dame de Mirmande
Prévôt de tous les Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné



Faict à Lyon, le 15ème jour de janvier de l'an MCCCCLVIIII

Place aux messires à présent, en commençant par le bilan du Premier Conseiller :

Citation :
"Diable, déjà ?!"

Eh oui, déjà. Un mois, ça passe vite, mine de rien, quand on travaille. Et alors, dans un début de mandat tel que celui-ci, où, en tant que premier conseiller et en tant que Connétable, on se doit d'être sur tous les fronts à la fois, je ne vous dis même pas ...

Certes, la tâche principale du Connétable, à savoir s'occuper de la rétribution des soldats, a été mise en suspend, puisque la plupart de ceux-ci combattent actuellement sur le front savoyard. Mais, en échange de ce gain de temps, ces combats ont coûté beaucoup de travail, à moi, comme au Gouverneur, au Capitaine ou au Prévôt, d'ailleurs.

Cependant, ce n'est pas pour cela que nous n'avons travaillé que pour la Savoie, loin de là. Je pourrais vous détailler tout ce que nous avons fait, mais je ne tiens pas à faire doublon avec le rapport régulier de notre Porte-parole. Attendu que si vous me lisez, c'est que vous devez vous intéresser à ce que je peux vous raconter, je vais plutôt détailler mes impressions, d'abord générale, puis sur les débats importants du conseil.

Commençons bien entendu par l'ambiance du conseil. Si je regrettais dans les premiers jours quelques mots avec un duc de mes collègues, j'ai bien l'impression que le climat s'est assagi depuis quelques temps, pour le plus grand bonheur des dossiers que nous avons à traiter. Il y eut également quelques altercations entre d'autres conseillers, mais d'ordre mineur. Je compte d'ailleurs sur eux pour vous en faire part en toute honnêteté.

Sur le plan financier, je vais bien entendu vous parler du choix du montant de l'impôt, qui me parut parfaitement scandaleux, du début jusqu'à la fin.
En effet, alors que l'équipe économique unanime présentait au conseil ses calculs et ses suggestions, d'autres conseillers vinrent débattre, sans aucun argument économique sinon "prendre des précautions" en augmentant la somme proposée de 5000 écus, au grand dame des bourses des Lyonnais-Dauphinois, souhaitant peut-être ainsi leur annoncer qu'il n'est pas nécessaire de faire des efforts en se rendant à la mine, puisque l'impôt n'en diminuera pas pour autant. Sourds aux arguments de nos économistes, ceux-ci ont fait trainer le débat sur presque une semaine, en dépit de l'urgence de la situation, soutenant toujours la même somme absurde.
Et, lorsqu'enfin le vote pût débuter, le Gouverneur n'eut pas envie d'attendre une journée de plus, et a décidé qu'il se moquait bien de l'avis de ses conseillers, d'un côté comme de l'autre, et choisit de ménager et la chèvre et le choux, en décrétant 30000 écus, soit le milieu des deux propositions - alors que le vote penchait en faveur d'un impôt à 27 000 écus ...

Cependant, je ne peux que chanter les louanges de la gestion des mines, et surtout, chers Lyonnais-Dauphinois, de votre motivation, qui a permis de rénover la mine 5 à moindre coût. Il est extrêmement plaisant de constater que l'on peut compter, en cas de besoin, sur l'aide de chaque habitant du Duché.

Sur un plan diplomatique, vous n'ignorez certainement pas que la Reyne a été élue. Aussi est-ce pour nous le moment de décider quel doit être le statut du Lyonnais-Dauphiné, et de ses dirigeants, d'abord par rapport à la Couronne, mais aussi par rapport au Duché lui-même.
Pour cela, tous les conseillers étaient d'accords pour que, pour une décision aussi importante, le peuple et la noblesse soit consultés par leur assemblée respective. Ainsi, nous autres conseillers pourront profiter des avis les plus éclairés de chaque habitant du Lyonnais-Dauphiné, et pourrons donc prendre notre décision avec le maximum d'éléments possibles.
Je reste quant à moi favorable à la suppression du titre de Dauphin, qui, en l'absence de monarchie héréditaire, a perdu tout son sens. A la place, je considère que les prochains détenteurs du pouvoir que nous appelons gouverneurs doivent porter le titre de Duc du Lyonnais-Dauphiné. Tout simplement.

A propos des récompenses accordées pour nos Compagnies d'Ordonnance, l'un de mes collègues a tout d'abord suggéré que de nouvelles décorations soit crées au dessus du collier de l'Ordre de Sainct-Georges. Celles-ci semblant toujours représenter, pour les membres des COLD concernées, une décoration très importante, cette idée semble avoir été abandonnée au profit d'un nouveau mode de fonctionnement pour accorder ce collier, qui donnerait davantage d'influence au Conseil des Compagnies d'Ordonnance sur le choix, ce qui, à mon sens, est loin d'être choquant.

Enfin, au niveau judiciaire, une réforme a été proposée pour développer la traque des brigands. Si celle-ci parait attrayante dans l'idée, je crains que donner de telles chances aux brigands dans le Duché en attirerait un trop grand nombre par chez nous, et nuirait à la fois à la sécurité de nos routes et à celle de nos villes. L'idée reste à creuser.

Je rappelle enfin à tout Lyonnais-Dauphinois ou voyageur ayant des questions en rapport avec l'une de mes charges qu'il peut me contacter par message chez moi, en gargote ou encore au Château de Lyon ou de Grenoble.

Et, surtout, puisque c'est toujours de rigueur, bonne année à tous et à chacun !

Antoine Honoré de Sevillano,
Seigneur de Sinard,
Connétable du lyonnais-Dauphiné.

Et enchaînant avec celui du Juge :

Citation :
Clémence...

Tel a été le maitre-mot qui résume les sentences prononcées par moi, le Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Quelques allègements de bourses, quelques peines de prison, l'exil et plusieurs autres choses à venir. Un nouveau greffier a été nommé il y a peu.

Je remercie le Procureur-adjoint, dame Isabeau de Hauterives, pour son travail, son aide et ses conseils.

Clémence...

J'ai prodigué divers conseils et proposé diverses idées en tant que conseiller ducal.

Clémence...

Le prénom de ma défunte et bien aimée mère.

Clémence...

Ainsi je vais épargner vos pauvres yeux qui ont déjà bien assez de pavés bilan mi-ducaux à lire.

Qu'Aristote vous garde sur la voie de la sagesse et de la légalité.
Que la boulasse soit avec vous et ne vous brouille pas trop l'esprit.

Hardryan Devirieux
Duc de Chasteau Queyras
Juge du Lionés-Daufinat

Un troisième homme, parce que jamais deux sans trois, voici donc les mots de messire Nathiavel :

Citation :
Mi-mandat? Et oui déjà on lui souffla.

Du pôle économique mais sans poste il fut désigné,
C'est à son habitude que partout il a fouiné,
Par coup de gueule ou discussion il s'exprimait
Et c'est en conversant qu'ensemble ils avançaient.

Sur les mines que dire de plus que vous avez lu dans les couriers,
Entretien et travaux quand il se doit sont effectués,
Pourtant encore on ne peut que vous inciter,
Dans nos mines tous ensemble, encore et encore aller piocher.

En défense du duché quand il le peut, il s'exprimait,
Son expérience d'agent il essaye de la faire partager,
Pour que chacun et chacune soit en sécurité,
La aussi bien entendu tout est bien organisé.

Un mois encore il reste pour ce duché,
A douze nous n'avons qu'à avancer,
Car c'est vous qui nous avez poussé,
A vous représenter, proteger et juger.

Ces quelques lignes sont bien générales,
Mais que dire d'autre quand on est plongé dans son travail,
Les choses à moitié faite ne sont matiere de discussion.
Je vous en parlerai en mandat de conclusion.

Nathiavel, conseiller sans poste, remplacant du CaC.

Vous le savez sans doute, il y a bien plus de trois hommes dans ce Conseil! En voici donc encore un : le Commissaire aux mines.

Citation :
Dauphinoises, Dauphinois,

Voici venu le temps du bilan de mi-mandat de votre commissaire aux mines de ce conseil sous la gouvernance de Ka Devirieux, bilan de mi-mandat qui sera comme à l'accoutumé, c'est à dire concis mais explicite.

Discussions actives :
Arrow Amélioration et priorisation des mines: Suite au bon travail du pole économique du conseil précédent, nous avons pu améliorer la mine d'or entre Valence et Dié et ainsi la remettre à son rendement optimum. Nous allons bientot faire de même pour la mine de fer entre Vienne et Valence
Arrow Envoi de couriers pour soliciter la fréquentation des mines, merci à ceux qui m'ont répondu.
Arrow Debat sur le calcul de l'impot. Alors que le pole économique visait un impot à 27000 ecus, des conseillers incompétents en économie se sont amusés à faire perdre du temps, et au final, le gouverneur, excédé, a tranché pour 30000 ecus..remercier donc, notamment ce couple, de vous faire payer 3000 ecus de plus..
Arrow Mise en route de la grande amirauté en partenariat avec Miséricus, les choses prennent forme, un travail collégial a été fourni, et cela commence à ressembler à quelque chose quis era actif à la fin de notre mandat j'espère.
Arrow Discussion active sur le choix du prétendant à la couronne, puis maintenant de la position du duché en tant que dauphin auprès de la reine
Arrow Proposition d'un concours mensuel de joute en lice avec classement et cadeau pour les meilleurs, en cours de discussion

Discussion passives :
Arrow Sur la situation en Savoie. n'étant pas membre de l'Ost, nous n'avons eu qu'un droit restreint pour participer aux conversations...mais j'ai donné mon avis quand je pouvais...
Arrow De manière général, des suivis sur l'ost et la justice, où je ne suis pas force de propositions mais n'hésite pas à commenter dès que possible...
Arrow De même à l'office religieux ou des festes, la participation se veut soutenue, car c'est ce pour quoi vous nous avez élu.

Prises de bec
Arrow Tout d'abord, la premiere prise de bec, et qui aura duré quelques temps avec Héloise, jeune conseillère, mais un peu trop tétue et ajouté à son hyperactivité, avait tendance à vouloir faire n'importe quoi..quelques grognements plus fort pour expliquer, mais au final, elle a compris certaines choses....
Arrow Quelques grognements par ci par là sur des personnes qui font trainer les choses en longueur dans des domaines qu'ils ne maitrisent pas, notamment l'économie...
Arrow Egalement un grognement plus fort car il faut que vous sachiez que votre conseil n'est actif qu'au deux tiers, et encore, je suis gentil... la participation de certains est ridicule.. m'enfin, ils vous le disent pas dans leur bilan... je tairais leur noms par respect, mais rien que par la lecture des bilans, vous saurez les trouver....

Sur ce, je retourne à mon poste,
Merci a ceux qui m'ont lu,

Raithuge Authieux,
Commisaire aux mines

Je me permets d'enchaîner avec le mien, celui se votre Porte-Parole, donc :

Citation :
"Paroles, et paroles et paroles... Encore des mots, toujours des mots, rien que des mots!"* (Dalida-Delon)

On pourrait croire que mon rôle dans ce conseil ducal se résume à porter la parole, qui à défaut d'être toujours bonne - si c'était le cas je la prêcherais - est néanmoins utile, mais que nenni!

Bien entendu je vous transmets les décisions du Conseil Ducal, mais mon travail ne se résume pas à ça. Pour ceux qui l'ignoreraient encore, la rédaction de la plupart de ces annonces, leur mise en forme, est de mon ressort par exemple. Et pour les compte-rendus, et bien je m'amuse à faire le tour des salles, et à vous résumer tout ce qui s'y est dit, discuté, décidé... Je rédige ensuite, et enfin je demande l'aval du Gouverneur avant de vous transmettre le tout. Cela prend du temps, l'air de rien.

En dehors des annonces et des comptes-rendus, j'ai également pour mission de m'occuper de la Messagerie ducale. A ce sujet, je vous rappelle qu'après avoir fait un tour des effectifs, je me suis rendue compte que certaines villes n'avaient pas de tenants-postes, et qu'avec l'aide de ceux déjà en place nous avons lancé une campagne de recrutement pour Vienne et Embrun. N'hésitez pas à postuler, vous verrez qu'il règne une excellente ambiance là-bas. Parlant de la Messagerie ducale, je suis heureuse de vous annoncer que fort prochainement l'activité des "Ouïs-dires" va reprendre, et que nous espérons que cela vous ferra plaisir à tous.

Pour le reste, sachez qu'être Porte-Parole sous-entend forcément que l'on est "Conseiller ducal", avec tout ce que cela implique... Prise de position dans chaque sujet de discussion, que cela soit en rapport avec la Justice, la Défense, la Diplomatie, l'Economie... Comme toujours, ma voix se fait entendre dans chacune des discussions, même si parfois certains aimeraient que je soit muette plutôt que voix discordante en matière de mines, ou encore plus "fourmi" et moins "cigale".

Dans tous les cas, mes journées à Pierre-Scize sont bien remplies, et je suis loin de m'y reposer. Pour tout dire, il m'arrive même certains soirs de me demander si physiquement j'étais assez forte pour revenir au Conseil ducal le mois dernier, et de me dire que je vais sans doute prendre un long congé lorsque ce mandat-ci s'achèvera.

Pour le reste, je profite de ce bilan de mi-mandat pour m'exprimer également en temps que Présidente sortante du Comité des fêtes ducales, et vous remercier une fois encore de votre participation aux dernières festivités mises en place. Comme vous le savez, j'ai décidé de quitter ce Comité pour laisser la place, et j'espère de tout coeur que quelqu'un reprendra le flambeau rapidement, afin de vous voir toutes et tous vous amuser, encore et encore, et faire résonner ce Duché de vos rires. Le bruit de l'amusement étant bien plus doux que celui des écus sonnants et trébuchants.


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Et de garder ainsi le meilleur pour la fin, celui de notre Gouverneur :

Citation :
Et bien comme beaucoup je commencerai ce bilan de mi-mandat par un "déjà". Autant il y a des mandats dont les jours semblent chacun de longs et fastidieux combats, autant pour ce mandat où j'occupe la place du Gouverneur, les jours semblent défiler les uns après les autres à une vitesse des plus impressionnantes.

Ce mandat commença pour ma part sur les chapeaux de roues. En effet, l'élection de notre nouveau souverain étant en cour, il nous a fallu poursuivre les différentes négociations qui étaient en cours et chacun des conseillers dût se positionner afin de savoir vers qui partaient les votes. Nous avons également informé l'assemblée nobiliaire ainsi que les maires de nos villes de nos intentions de votes et de tous les éléments et arguments qui nous ont été fournis par les différents candidats lors des différentes entretiens.

Il nous fallut également reprendre la balle au bond au sujet de la guerre en Savoie débutée par le mandat précédent. J'ai donc dû prendre contact immédiatement lors de ma prise de pouvoir avec les autorités Savoyardes afin de coordonner ce qui se déroulait sur place. Nos soldats ont donc continué à œuvrer à la libération d'Annecy, ville Savoyarde qui avait été prise par les félons Hérétiques de Confédération Hélvétique. Des combats sont toujours en cour afin de chasser les brigands encore présent en Savoie mais la situation se débloque enfin à cette mi-mandat. Nous profitons d'ailleurs de la présente pour saluer tout le courage et la détermination de nos soldats.

Un des plus gros projet qui est en cours de mise en application que nous sommes en train de finaliser est la mise en place d'une Grande Amirauté de Lyonnais-Dauphiné. Nous la voulons tel une structure qui regrouperaient tous les acteurs de la navigation dans le duché, qu'il s'agisse des chefs de ports, des capitaines, des érudits, etc. qui permettrait de rassembler toutes les connaissances et informations touchant à la navigation qui est encore une grande inconnue pour les Lyonnais-Dauphinois actuellement.
Sachez d'ailleurs que nous sommes en train d'organiser un premier contrat commercial par bateau. Remercions d'ailleurs le Sire Miséricus pour son aide dans nos projets et la mise à disposition de chacun de son large travail fait au sujet des bateaux et de la navigation.

Plusieurs propositions extérieures nous sont parvenues durant cette première moitié de mandat. Une première étant une invitation de la Grande Vénerie Royale, transmise par le Vicomte Geronimo, nous invitant à statuer sur une forêt en nos terres qui deviendrait terre de chasse officielle pour notre Province et où la Grande Vénerie organiserait de grandes chasses. Cela est actuellement à l'étude par notre assemblée nobiliaire.
Une autre de ces propositions nous vint également via l'hérauderie de Sa Seigneurie le Roy d'Armes de France. Celle-ci nous invitant à définir le mois durant lequel le Lyonnais-Dauphiné pourrait organiser des joutes et ainsi prendre part à un Grand Tournoi s'étirant sur l'année complète. Après avoir consulté l'Assemblée Nobiliaire, à notre grand étonnement, tous furent unanimes pour fixer ses joutes durant le mois de Pâques, donc en Avril, afin de correspondre avec la date dédiée à notre Saint-Patron Saint-Georges de Lyddia, le 23 avril.

Suite à l'arrivée de personnes aux grilles du Castel Ducal, et à l'interpellation de notre Prévôt à ce sujet, le conseil ducal à décidé d'un commun accord que les gardes de la Prévôté seront tout apte à assurer la surveillance dans les barbacanes.

En ce qui concerne l'économie. La décision du montant de l'impôt n'était pas une mince affaires. Les conseillers ducaux n'arrivant à se mettre d'accord sur le montant prônant deux écoles toutes deux compréhensibles; d'une part certains conseillers voulaient largement profiter des quelques bénéfices engrangés au dernier mandat, de l'autre part d'autres conseillers voulaient se donner une sécurité quant aux impondérables à venir. Alors que ces deux philosophies soient louables toutes deux de part leurs intentions, nous eûmes lancé un vote afin de fixer ce montant. Force nous a été de constater que certains conseillers ne votaient pas et que d'autres revenaient sur le choix de leur vote alors que durant le temps où nous discutions la trésorerie dégringolait à vue d'oeil. Empressé de clore ce débat et, il faut le dire agacé par toutes ses divergences, j'ai donc pris la décision de trancher dans le vif entre les deux sommes proposées. Ce qui nous permet une baisse de l'impôt (14%) et une légère sécurité.

Concernant la gestion de notre prestige, il nous faut reconnaître que jusqu'à présent nous avons eu beaucoup de chance grâce aux pertes de Malus accumulés durant le mandat précédent. Cela nous a permis d'économiser sur 2 des 3 fêtes organisées au Conseil Ducal et même de remonter notre prestige à moindre coût. Néanmoins le mandat n'est pas terminé et la perte de bonus est à prévoir. Notre prestige devrait donc redescendre légérement et nos frais augmenter.

Pour la gestion de nos mines, notre équipe économique effectue son travail des plus assidument et semble de plus en plus souvent en accord. Cela nous a permis actuellement de remonter de deux niveaux la mine d'or Dioise. Profitons d'ailleurs de la présente pour saluer le travail des Sires Nopus, Nathiavel et Raithuge ainsi que Dame Arwel qui malgré les désaccords œuvrent d'arrache pieds pour l'économie.

Nous continuons également le grand creusage de cervelles perpétuels afin de trouver des idées incitant le peuple à se rendre aux mines. Car on ne le dira jamais assez mais, avec des mines pleines c'est votre portefeuille qui s'en sent mieux. Le matraquage régulier de courriers pour inviter à se rendre aux mines est donc toujours de mises. Nous avons également réfléchi à une idée totalement gratuite qui serait d'accorder la confiance des conseillers à certains vagabonds et paysans qui prouveraient s'être rendu toute une semaine à la mine. Cette idée est en train d'être exploitée par la chambre des Tribuns afin d'être mise en place.

Passons enfin à la diplomatie. Où, il faut avouer, le travail prend du temps cela dû à un manque de disponibilité pour l'instant du Chancelier et du Vice-chancelier tous deux au combat sur le front Savoyard. Nous avons donc repris le débat concernant les différentes Coopération Judiciaire dont les traités doivent être remodelé. Le conseil ducal est en accord pour modifier ceux-ci en le sens où il convient à la province requérant une plainte qu'elle émette elle-même le jugement à rendre. Nous sommes actuellement en l'attente des traités à modifier afin de les voter et de les sceller. Nous avons également encore et toujours été relancé par la Bourgogne en vue de notre éventuel adhésion à l'alliance des deux fleuves. Au vu des relances constantes à chaque nouveau mandat ducal, j'ai décidé de revoter une ultime fois cette alliance afin d'affirmer définitivement notre position dans une missive qui sera donnée aux feudataires des provinces de l'alliance des deux fleuves. Dans le cas d'un refus nous stipulerons clairement qu'il n'est plus utile de relancer à chaque changement de gouvernement.
Nous travaillons également sur une alliance plus forte et particulière avec le Bourbonnais-Auvergne. De notre part, les conseillers ducaux sont en accord sur les conditions de cette alliance, qui sont actuellement à l'étude du côté du Bourbonnais-Auvergne, et dès lors qu'ils seront également en accord nous pourrons concrétiser cette alliance.

Suite à l'élection de sa Majesté la Reyne, nous avons également envoyé un courrier de félicitations à cette dernière en lui demandant également un entretien privé afin d'établir le statut du Lyonnais-Dauphiné. Large autre débat qui est en cours et que nous avons pu lancé suite à ces élections. En effet, le statut actuel de notre province désigne actuellement l'ainé légitime de Sa Majesté pour Dauphin et Duc de Lyon. Nombreuses ont été les voix en Lyonnais-Dauphiné à s'élever contre le fait qu'avec ces nouvelles élections royales, notre province se verrait attribuer à chaque changement de Roy un nouveau Dauphin qui pourrait être totalement inconnu à la Province. Les négociations durant la période électorale nous avait permis d'entendre à l'époque la possibilité de changement de statut de la part des différents candidats, et Sa Majesté Béatritz l'avait également concédé. Un grand débat a donc commencé au conseil ducal à propos du changement de notre statut, en prenant les avis de l'assemblée nobiliaire et ceux recueilli dans une séance de l'assemblée du peuple en cours.

Précisons qu'actuellement et en cette fin de mi-mandat, le Chancelier Bastien d'Amilly est tombé au combat sur le front Savoyard. Nous lui envoyons tous nos espoirs de rétablissement, notre salut pour ses actes de bravoures et lui souhaitons que sa rémission se fassent vite et sans séquelles. Le vice-Chancelier Tenshikuroi Deschenaux assure le fonctionnement de Mercurol en attendant le rétablissement de Sa Grâce Sagaben.

Venons en alors à la culture et aux festivités. Tout d'abord le conseil s'est interpellé sur les collections Ducales et les contenus apportés récemment dans celles-ci. Après une discussion mouvementée avec l'Intendant des collections, nous nous sommes aperçus qu'en réalité ce dernier n'était pas même au courant que la bibliothèque Ducale était également sous sa responsabilité. Lorsque nous eûmes constatés que le dialogue était impossible et que les suggestions émises par les conseillers ducaux étaient clairement refusées, nous avons demandé à l'Intendant en poste de démissionner, ce qu'il a fait de suite, pour ensuite ouvrir les candidatures à ce poste. Nous nous sommes également rendu compte, suite à cela, qu'aucune charte des collections ducales n'était existante, nous projetons donc d'en émettre une en interne afin que l'Intendant qui sera en place aie une référence.
Nous sommes également en train de discuter et de mettre en place un projet de tournoi avec des combats en lice.

Concernant les festivités également, nous avons appris le départ de la dame Terwagne du poste de présidente du comité des fêtes ducales. C'est avec quelques regrets que nous avons accepté sa démission, et nous profitons à nouveau de ce courrier pour la remercier pour toutes les festivités et animations qu'elle nous a proposée durant ces nombreux mois d'ouvrage acharné. La dame de Thauvenay a accepté de nous aider à lui trouver un successeur.

J'ai toujours en projet personnellement de donner un peu plus de prestige aux mairies en revalorisant leurs fonctions en les invitant lors des cérémonies d'allégeances afin de les reconnaître officiellement par la remise d'écharpes officielles, lorsque les nouvelles armes des villes seront enfin publiés. En l'attente nous ne nous pouvons de dévoiler quels elles seront.

Pour ce qui est de l'aspect religion, nous avons dès le début du mandat réinterpeller les archevêques des quatre provinces ecclésiastiques ainsi que Monseigneur Oiselier à venir prendre la parole dans l'office religieuse du Castel Ducal. Force nous est de constater que le plus aguerri à cette invitation fût Monseigneur Oiselier, ensuite Monseigneur Réhaël et Monseigneur Arthur de Nivellus se sont également présentés au Castel pour avoir leurs accès mais nous ne les y avons revus depuis lors.
Bref, cela nous a tout de même permis de faire bénir le conseil comme à son habitude. Et suite à une idée émise par un Lieutenant de la Prévôté, nous sommes actuellement en train de débattre d'un éventuel aumônier pour la prévôté.

Et enfin venons en à la justice, où le travail ne manqua pas. Tout d'abord nous avons dû clore quelques débats en cours laissé du dernier mandat, mais ceux-ci furent bref et la décision fût vite prise. Nous avons ainsi pu clore le grand ménage commencé dans le coutumier par le conseil précédent. Un des plus gros dossiers que nous traitons également actuellement est celui de la traque organisée des brigands, néanmoins ce dossier est délicat et il nous faut du temps pour mettre tout cela en place, la principal difficulté étant de faire en sorte que, comparativement à notre système actuel, aucun des partis ne soient lésés. De nombreux débats sont également en place afin de réorganiser les locaux de la prévôté pour une meilleur efficacité, car en effet le nombre de salles est telle actuellement qu'une chatte pourrait y perdre ses jeunes.

En conclusion, ce fût une première partie de mandat bien mouvementée. Bien que, comme à mon habitude je ne sois pas satisfait du travail abattu trouvant que l'on pourrait encore faire beaucoup mieux si chacun des conseillers s'impliquaient bien plus dans les projets en cour. Nous regrettons également que certains conseillers semblent prendre les fonctions qui leur ont été attribuées à la légère. Nous aimerions rappeler à la jeunesse et à ceux qui prendront notre relève au conseil ducal en l'avenir que lorsque l'on s'engage dans une fonction ducale, ce n'est pas chose à prendre à la légère, le peuple vous a désigné pour être conseiller ducal, et attends de vous travail et abnégation.

Notons qu'en cette mi-mandat nous avons dû effectuer un changement de poste. Le Messire Nopus, jusqu'alors Commissaire au Commerce se voit introuvable depuis plusieurs jours et nous a ensuite informé de son indisponibilité. Il a donc été remplacé à ce poste par le Sire Nathiavel qui y restera durant son absence.

Enfin, nous aimerions saluer tous les courageux qui en sont arrivés à lire ces lignes-ci après avoir lu tout le reste. (et pas les tricheurs qui lisent les premières et dernières lignes et tout le reste en travers, NA )

Cordialement,

Ka Devirieux, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Ainsi s'achève le tour des bilans propres à chacun, qui me dispenseront de compte-rendu cette semaine.


Faict à Pierre-Scize le dix-neuvième jour du mois de janvier mil quatre cents cinquante neuf.

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeMer 19 Jan 2011 - 22:05

Citation :
Lyonnaises-Dauphinoises, Lyonnais-Dauphinois,

Voici à nouveau l'heure du bilan et comme tout un chacun le sait, je déteste faire ces bilans, ce qui fait que je suis toujours en retard. On s'y habitue ou pas... Enfin, pour ma part, je ne pense pas qu'une journée de plus ou de moins pour ce bilan changera la face du Lyonnais-Dauphiné. Nous allons à nouveau parler chiffres ! Je vais donc vous présenter le bilan financier à mi-mandat, du 19 décembre au 17 janvier :


Citation :
Exclamation Les dépenses :

- Frais de corruption : 10509,45 contre 10544,73 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Prévôté : * Frais de défense : 3690 contre 3780 calculés dans notre budget prévisionnel.
* Soldes : 0 écu contre 1205,50 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Frais d'embauche des fonctionnaires : 1105 écus contre 1345 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Repas ducaux : 10800 écus, tel que calculé dans notre budget prévisionnel.

- Prestige : 1471 écus contre 4500 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Ost : 745 écus contre 3500 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Achats aux mairies : 23130 écus, tel que calculé dans notre budget prévisionnel.

Arrow Total : Dépenses avérées : 51450,45 écus / Dépenses prévues par le budget prévisionnel : 58805,23.

=> 7354,78 écus économisés par rapport aux prévisions budgétaires.

Exclamation Les revenus :

- Vente de bétail : 24135 écus pour 24212,5 prévus dans le budget.

- Revenus miniers : 9480,27 écus pour 15957,41 prévus dans le budget.

- Impôts : 5642,39 écus, 15000 écus prévus pour le 21 janvier.

-Economies faites sur le prestige, le commerce, et autres choses au mandat précédent : 7 300 écus, tel que prévu dans le budget.

Arrow Total : Revenus avérés : 46557,66 écus / Revenus prévus par le budget prévisionnel : 62469,91 écus.

=> - 15912,25 écus par rapport aux prévisions budgétaires.

Je voudrais tout d'abord vous rassurer sur le bilan présenté ici : malgré un large déficit dû à un changement de priorisation des mines dans les revenus espérés, la situation n'est pas catastrophique et elle devrait s'améliorer dans les semaines qui vont suivre.

Nos efforts conjugués, à vous, en allant plus régulièrement à la mine et à nous, en pratiquant toutes les économies qui nous étaient possibles ont abouti à une baisse conséquente des impôts de 6000 écus. J'espère que le Conseil Ducal suivant pourra poursuivre cette phase descendante des impôts et ainsi je vous demande de bien vouloir continuer à fréquenter assidûment nos mines !

Les ventes d'animaux se maintiennent.

Un prestige inespéré nous a permis d'économiser à la fois sur les embauches des fonctionnaires et sur les investissements dans les fêtes.

Comme la plupart des Conseillers Ducaux, j'ai veillé à participer aux discussions passées et en cours, dans la limite de mes compétences, bien entendu.

Qu'Aristote veille sur vous et sur notre belle Province !

Fait à Pierre-Scize le dix-huitième jour du mois de janvier de l'an de grâce 1459,

Arwel Chanvigny, dicte La Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeDim 23 Jan 2011 - 0:00

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su qu'après étude des différentes candidatures reçues, le Conseil Ducal a décidé à la majorité de nommer le Baron Kernos Rouvray à la charge d'Intendant des Collections ducales du Lyonnais-Dauphiné.

De ce par fait, et comme ses prédécesseurs, il devient également "membre exceptionnel" du Comité des fêtes ducales, se voyant remettre en même temps que le trousseau de clés des salles afférentes à sa nouvelle charge, celle des locaux du dit Comité, et ce afin de pouvoir travailler en collaboration avec lui afin d'enrichir les oeuvres du Duché.


Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné

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Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-deuxième jour du mois de janvier de l'an de grâce quatorze cent cinquante et neuf.

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeDim 23 Jan 2011 - 21:31

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que suite à ma démission de la Présidence du Comité des fêtes ducales, une ouverture à candidatures a été organisée au sein des membres composant celui-ci, ainsi qu'un vote pour départager les candidats, qui étaient au nombre de deux.

Ce vote s'achève aujourd'hui sur l'élection, à la majorité absolue des voix s'étant exprimées, du Sieur Lightwarrior, qui était membre de cet office depuis plusieurs mois à présent.

Je lui souhaite bonne chance, bon courage aussi, mais surtout beaucoup de bonheur et d'épanouissement dans ses nouvelles fonctions.

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Présidente sortante du Comité des fêtes ducales
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Fait le vingt-troisième jour de janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeMer 26 Jan 2011 - 13:39

Citation :
A tous cieux qui cestes verront et orront, Salut !

Suite à l'annonce Savoyarde, et qu'à nouveau flotte sur Annecy les étendards Savoyards depuis la reprise de la ville ce 20 janvier,
Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné informe,

Durant cette journée de rudes combats, les forces armées de la Savoie, du Lyonnais-Dauphiné, de la Bourgogne, de la Franche-Comté, des saintes-armées et des autres alliés ont pu reprendre le pouvoir en la ville et lui rendre son appartenance légitime.

Nous félicitons nos soldats pour leurs actes de bravoure et saluons la détermination dont ils ont fait preuves face aux hérétiques ainsi que l'esprit de fraternité aux côtés des forces alliées. Nos pensées vont également aux familles des soldats tombés au combat et nous leurs souhaitons de se remettre au plus vite de leurs blessures!

Par la présente également, nous vous informons que les frontières de la Savoie sont actuellement fermées et que les voyageurs désireux de s'y rendre doivent en informer les autorités Savoyardes.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné
[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Sceauld2

Faict à Pierre Scize le26 ème jour du mois de Janvier de l'an de grâce 1459.
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeMer 26 Jan 2011 - 21:11

Citation :
Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné


Préambule
La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires


  • à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation ;
  • aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux;
  • aux usagers et voyageurs désirant utiliser nos bateaux et/ou nos ports;
  • à la défense et à la protection de nos ports et voies fluviales;
  • à l'entretien des ports et des bateaux;


Objectifs
Son objectif premier est de centraliser les savoirs et connaissances de toutes les personnes touchant de près aux ports, bateaux et voies maritimes, mais aussi de regrouper les différents acteurs ayant pouvoir décisionnaire en matière de ports et voies maritimes du Lyonnais-Dauphiné.

Pour cela, la Grande amirauté se veut


  • d'offrir à tous un lieu de rencontre avec les plus éminents érudits et savants en matière de navigation afin d'accéder aux apprentissages nécessaires.
  • de permettre à tous de s'informer des possibilités de voyages ou de transports de marchandises. Ou au contraire de proposer ses services et connaissances.
  • de rassembler les autorités ducales, les acteurs économiques et ceux de la défense auprès de ceux ayant en charge la gestion des ports et bateaux.
  • de répondre aux commandes de bateaux par des particuliers désireux d'en acquérir un.


Les Bénéfices
Les bénéfices directs générés par l'utilisation des ports reviendront à la personne ou l'institution ayant passé le contrat.

Les comptoirs
Les quatre villes non-portuaires du Lyonnais-Dauphiné pourront venir installer des comptoirs dans les trois villes portuaires du Duché et assurer une présence dans les locaux de la Grande Amirauté, et ceci afin de donner la possibilité à chacune des villes de vendre sur les marchés portuaires.

Le personnel
Le Gouverneur est le chef de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Commissaire aux Mines.

Le Commissaire aux Mines supervise l'ensemble de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, en accord avec le Conseil Ducal.

Le Grand Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route.

Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines et aux grands travaux, qui les mandate pour construire ports et navires.
Ils sont tenus d'être présentsdans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les 24 heures aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, demande du conseil ducal, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir

Les capitaines sont responsables de leur navire, de leur chargement et de leurs passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché.

En cas de manquement de l'un ou l'autre des membres du personnel de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci sera immédiatement, à la discrétion du Commissaire aux mines, démis de ses fonctions et poursuivi en justice

La rémunération du personnel
Les prestations des capitaines et de l'équipage seront rémunérées par le commanditaire des-dites prestations (Duché, ville, armateur privé), à un montant laissé à l'appréciation du Conseil ducal et déterminé avant le départ de l'expédition.

Valeurs
Les déplacements organisés par la Compagnie seront garants des valeurs prônées par le Lyonnais Dauphiné et en aucun cas les lois des provinces ne devront être outrepassées.

Les bateaux
La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible. Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord du Conseil Ducal et selon les prix et conditions de vente restant à la discrétion du conseil ducal. Les bénéfices réalisés seront partagé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.
Le propriétaire fait réparer son embarcation au chantier naval, il paye les travaux au Duché.

L'amarrage
Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Si toutefois cette autorisation n'est pas demandée ou si elle est refusée, les défenses du port attaqueront l'intrus.

Que tout refus d'autorisation d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai.
Que le capitaine d'un bateau amarré à un anneau dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.

Les Taxes
Les montants des taxes d'amarrage sont fixés par le conseil ducal.
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.

De la valeur de cette charte et des documents de la Grande Amirauté
La présente charte est ouverte aux changements ou modifications. En effet, le Grand Amiral, le Commissaire aux mines et aux grand travaux ou tout autre conseiller ducal peut proposer des changements et les soumettre au vote du conseil ducal.

Toute autre charte ou autre document officiel de la Grande Amirauté, devra être approuvé par le Grand Amiral, le Commissaire aux mines et les chefs de ports mais ne devra pas être validé par le conseil ducal.

A tout moment le Gouverneur a tous pouvoirs pour s'opposer à une proposition.

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Terwagne

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeJeu 27 Jan 2011 - 9:37

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


"Les douze travaux de Pierre-Scize" :


J'ignore si c'était votre cas, mais il parait que certains Lyonnais-Dauphinois, voir certains Conseillers ducaux, s'imaginaient qu'il n'y en auraient que douze... Erreur! Grave erreur! Il y en a beaucoup plus, sachez-le!

Mon rôle aujourd'hui est donc de rectifier le tir, et de vous renseigner toutes et tous sur ces nombreux travaux, qu'ils soient encore au stade préparatoire, au stade de la réalisation, du vote, ou que sais-je encore. Vous voici donc, l'espace de quelques minutes, jouant à mes côtés le rôle de l'Inspecteur des travaux finis, mais également de ceux en chantier.

Enfoncez vos couvre-chefs, nous y allons!


Commençons par le chantier permanent que représente l'économie, si vous le voulez bien. Attentions, le terme chantier n'est point à prendre ici dans un sens péjoratif, juste une façon de vous dire que quels que soient les jours, les heures, les mois et les saisons, l'économie est une chose qui est sans cesse en évolution, et Aristote en soit loué.

En économie, donc, sachez que plusieurs choses ont occupé non seulement les Conseillers économiques que sont la Duchesse de Clerieux, le Seigneur de la Vallouise et le sieur Nopus, mais également d'autres Conseillers à commencer par messire Nathiavel :

- Les mines, encore et toujours!
- Le prestige, encore et toujours! Où de nouvelles économies ont été faites sans que cela ne s'en ressente dans le niveau de celui-ci.
- Les nombreuses interrogations du Maire sortant de Vienne : Messire Tazspike.
- Le remplacement du chef de port de Lyon, Dame Plume, par le sieur Maximien.
- Le premier export par voie maritime, avec aux commandes de notre "Tempête dauphinoise", Messire Misericus.


Les écus, c'est bien, mais il n'y a pas que ça... Il y aussi la diplomatie :

- Le devenir du Dauphin du Lyonnais-Dauphiné, en prenant en compte les opinions de l'Assemblée nobiliaire et de l'Assemblée du Peuple.
- Poursuite de la discussion sur un "Traité d'Alliance entre le Duché du Bourbonnais Auvergne et le Lyonnais Dauphiné".
- Un nouveau refus d'adhésion à "L'union des deux fleuves".
- La préparation d'une nouvelle déclaration concernant le conflit en Savoie.
- La rédaction d'une réponse officielle aux hérétiques de la Confédération Helvétique.
- La poursuite du travail avec notre Chancelier sur la réforme des Coopérations Judiciaires.


Les écus, les relations extérieures... Mais aussi la défense et la sécurité, avec les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, plus communément appelées COLD, où les spécialistes en la matière que sont le Capitaine Pathan, le Prévôt Dame Pénélope et le Connétable Messire Antoine de Sevillano peuvent compter sur les interventions de nombreux autres Conseillers militaires, tels que le Vicomte d'Ancelles, le Baron du Glaizil, le Baron de Mévouillon, la Vicomtesse de Clermont en Trièves, le sieur Thiberian Baccard, mais aussi sur celles de plusieurs Conseillers ducaux, pour ne pas dire tous. Ont ainsi été discutées et/ou mises en place les choses suivantes en la matière :

- Le conflit Genève-Savoie et la communication concernant les nouvelles du front.
- Encore et toujours la discussion sur la réforme des Compagnies Nobiliaires
- Poursuite du débat sur le lien devant exister, ou pas, entre les récompenses de l'Ost et l'Ordre de Saint George.
- Les demandes d'amarrage reçues par les chefs de port, le Prévôt ou encore la Porte-Parole.
- La création d'une armée pour relever le Vicomte de la Rochechinard.
- La démission et le remplacement de celui-ci à son poste de Maître instructeur, la nomination du sieur Thiberian Baccard à la charge de Conseiller militaire, tandis que le Vicomte de Oingt est lui relevé des mêmes fonctions.
- Le problème des majorations d'impôts et de taxes des soldats en déplacement.


Economie, Diplomatie, Défense,... Allons voir du côté de la Justice, où nous croiserons sans conteste la demoiselle Heloïse, qui semble avoir élu domicile dans cette aile du Castel et le sieur Samthebeast qui y exerce ses talents de persuasion face à elle. Pour tout vous dire, ces deux-là semblent devenus verbalement inséparables, au point qu'il arrive que le Duc de Chasteau Queyras, la Baronne de La Garde Adhémar, et moi-même, Terwagne Méricourt, ayons bien du mal à nous faire entendre. Et je ne vous parle même pas de la Duchesse de Clerieux qui a la voix encore moins volumineuse, ni de la Dame de Hauterives et de Dame Bounette. La justice déchaîne les passions, vous l'aurez compris. mais autour de quoi, me direz-vous?

- La préparation de la mise en place de la "Traque des brigands".
- La mise en place de casiers judiciaires dans les locaux de la Prévôté.
- La réorganisation du suivi des impôts et l'accès à la lecture pour les Maires aux dossiers.
- L'ouverture du procès public du sieur Ghell et le recrutement des membres du Jury.



Un des autres domaines sur lequel beaucoup d'encre a coulé ces derniers temps, c'est la mise en place de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné, et plus particulièrement la rédaction de sa Charte, sur laquelle plusieurs d'entre nous se sont bien penchés, particulièrement la Baronne Pénélope, la demoiselle Heloise, le Seigneur de la Vallouise, le Gouverneur, et moi-même . A ce propos, je dois bien vous avouer que le vote de cette Charte et sa mise en place ont été repoussées à de nombreuses reprises par mes propres interventions, je le confesse, tant je l'ai décortiquée, rajoutant certaines petites précisions sans cesse, demandant des modifications, au grand damne de notre Gouverneur, auprès de qui je voudrais m'excuser d'avoir tant chicané, n'ayant d'autre excuse que d'avoir désiré que celle-ci soit la plus complète et la plus claire possible.


Il me reste à vous parler des derniers travaux, ceux qui parfois semblent bien légers par rapport à d'autres mais ont malgré tout leur importance... Je veux parler des points divers, au nombre desquels :

- La nomination d'un nouvel Intendant des Collections ducales : le Baron Kernos de Mevouillon.
- La nomination d'une nouvelle Greffière : la demoiselle Elise, de valence.
- L'élection du nouveau Président du Comité des fêtes ducales : le sieur Lightwarrior.


En espérant ne rien avoir oublié, auquel cas je m'en excuse à tous les Conseillers et surtout au Gouverneur, je vous dis à très bientôt pour la suite de ces travaux, où comme vous avez pu le voir tous les Conseillers se donnent sans compter.


Terwagne Méricourt,
Porte-Parole ducale.
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeJeu 27 Jan 2011 - 20:35

Citation :
A tous ceux qui ouïront et liront;

Nous constatons avec dépit et consternation que les hérétiques de la Confédération Helvétique déversent maintenant leur propagande en nos halles et invitent les compagnies Franches à prendre les armes pour eux.

Nous rappelons donc que le Lyonnais-Dauphiné se veut en accord avec le dogme Aristotélicien Romain et condamne les actions renégates menées par la Confédération Helvétique. Le Duché ne se portera donc aucunement garant des personnes et compagnies qui répondraient à leurs appels.

Nous rappelons également que le Lyonnais-Dauphiné est officiellement en guerre avec la Confédération Helvétique, que ses soldats ont activement participé à la libération des terres Savoyardes, et que tout habitant du Lyonnais-Dauphiné qui prendrait part pour l'ennemi pourrait se voir accuser de trahison.

A contrario, nous saluons toutes les personnes qui pourraient prendre les armes afin d'aider les Saintes-Armées dans sa croisade, et leurs souhaitons Gloire et Triomphe !

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.

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Fait à Lyon le 27ème jour du mois de Janvier en l'an de Grâce 1459

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeMar 1 Fév 2011 - 20:18


Citation :


[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Racept11

Citation :
Bienheureuses et bienheureux,
Le deuxième jour du mois de février de l'an de grâce 1459,
Au Château de Lyon, en l'Office d'armes du Lyonnais-Dauphiné,
Sont conviés Héraults, Gouverneur, Chanceliers, Ambassadeurs, Conseillers ducaux
Ou municipaux, Bourgmestres, Artisans, Dauphinois et Lyonnaises
Nul ne sera oublié par Dauphiné lors de cette réception.

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 29 Icon_minitimeMar 1 Fév 2011 - 21:18

Citation :
Sachez qu'en ce jour le Conseil Ducal recherche activement un candidat au poste de "Grand Amiral du Lyonnais-Dauphiné".

Ce poste est une fonction nouvelle apparue avec la mise en place de la nouvelle Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné, et consiste à veiller au bon fonctionnement et à la bonne tenue des bureaux de la Grande Amirauté. Il sera la personne-lien entre tous les intervenants de la navigation.

Des connaissances en matière de gestion de port et de bateaux sont donc nécessaires afin de pouvoir assurer ce poste.

Pour postuler, il vous suffit donc d'envoyer vos courriers à la Vicomtesse Terwagne de Méricourt, Porte-Parole ducal, en expliquant brièvement vos connaissances et compétences en matières de navigation. Vous nous préciserez quelles sont vos motivations pour briguer ce poste, et ce que vous pensez apporter de plus que les autres candidats.

Après réception de vos demandes, le Conseil ducal désignera le Grand Amiral par un vote.

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