[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)

Citation :

M... A...

Deux petites lettres, comme dans le mot "maman".

Vous savez, celle sans qui les enfants ne deviendraient jamais des hommes, celle sans qui ils mourraient tous de faim, de froid, et de bien d'autres choses encore... Celle qui durant les premières années de leur vie leur apporte ce dont ils ont besoin.

Et bien ces deux lettres sont aussi celles que l'on utilise pour parler de "Marchand Ambulant". Vous savez, ceux qui vont par mont et par vaux, le coeur léger et le bagage lourd, afin de ravitailler leur Duché, et donc indirectement ceux qui y vivent.

Aujourd'hui plus que jamais, nous avons besoin d'eux, pour pouvoir honorer nos contrats commerciaux, pouvoir vendre ce que le Duché produit en trop grande quantité, mais aussi et surtout aller acheter ailleurs ce dont nous manquons.

Alors si vous vous sentez l'âme d'un pourvoyeur de vivres, que la santé de notre Duché vous tient à coeur, et que prendre la route ne vous fait pas peur : engagez-vous! Comme on dit chez nous!

Des voyages, un salaire, des paysages, des rencontres, mais aussi le sentiment d'aider ce duché à continuer de vivre... Voila ce que nous vous offrons! Il ne vous reste plus qu'à nous contacter, et plus précisément notre Commissaire au Commerce, Messire Nathiavel.

Citation :

Charte des collections ducales.

Préambule

Les collections ducales du Lyonnais-Dauphiné regroupent la Grande Bibliothèque ainsi que la Galerie Ducale, installées au sein du Palais dict de Sainct-Pierre, sis en la ville de Lyon, et qui ont pour vocation la conservation et la diffusion des savoirs et des arts au sein du Duché.

Afin de faire des collections ducales du Lyonnais Dauphiné un haut lieu de culture et d'arts au sein du Royaume de France et au delà, il convient autant d'y apporter de nombreuses contributions et ouvrages que de s'assurer de la qualité de ceux-ci.

Le présent texte a pour vocation d'expliciter les moyens d'accomplir ces deux buts.

De l'Intendant des collections ducales

L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue du conseil ducal.
Son rôle est de veiller à la sauvegarde et la mise en valeur des arts et de la culture Lyonnais-Dauphinoise par la tenue, l'enrichissement et la mise en valeur de la Grande Bibliothèque et des Galeries Ducales. L'intendant a également une place particulière au sein du Comité des fêtes ducales afin d'être en lien direct avec cette Institution, cela lui permettant de recueillir les éventuelles œuvres artistiques et/ou historiques résultantes des animations et festivités.

En cas de manquement à cette dite Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Gouverneur peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.

Des contributions

La Bibliothèque Ducale est susceptible d'accueillir un grand nombre d'ouvrages de natures différentes. Ces œuvres peuvent être des écrits originaux rédigés de la main même des contributeurs ou des copies réalisées par leurs soins (Devront alors figurer le nom et la province de l'auteur original).

Ainsi, peuvent y figurer récits de voyage ou de cérémonies importantes, carnets de route, récits de de guerre, chroniques, guides des artisanats, des métiers et des arts, recueils de chants et de poèmes, hagiographies, livres d'heures, et de manière générale tout ouvrage ayant un intérêt culturel ou artistique.

A contrario, n'y sont pas souhaités les divers outils de campagnes électorales ducales ou municipales (programmes, tracts, courriers), minutes de procès, annonces, compte rendus et décrets ducaux comme municipaux, livres de comptes et de raisons, etc.

Contributions à la Galerie Ducale
La Galerie Ducale est ouverte à diverses œuvres : portraits, paysages, plans architecturaux et cartes, scènes antiques et historiques, etc.

Il peut s'agir aussi bien de tableaux, fresques, tapisseries, enluminures, que de tout autre support.

Une explication de la provenance de l'oeuvre exposée, un historique ou tout autre texte fruit de l'intendant des Collections ducales est souhaité, et ce afin de permettre aux visiteurs de mieux en comprendre l'essence.

Sélection des contributions
L'ajout d'une contribution au sein des collections ducales sera décidé par un comité composé de l'intendant des collections ducales, du Recteur de l'Université et des Doyens de chacune des Facultés qui composent celle-ci.
Le Recteur et les Doyens ont huit jours francs pour rendre leur avis à partir du jour où l'oeuvre leur est communiquée. L'Intendant tranche après consultation desdits Recteur et Doyens.

Ce Comité a pour rôle de s'assurer de l'adéquation des contributions proposées avec l'objectif des collections ducales ainsi que de veiller à la qualité des dites contributions.

Des contributeurs
Tout Lyonnais Dauphinois est vivement incité à proposer des contributions de quelque forme que ce soit. Cela peut être en relatant un voyage hors des frontières ducales, en rédigeant un ouvrage sur son métier ou encore en réalisant un portrait d'une personnalité de sa ville.

Les Lyonnais Dauphinois en voyage hors du Duché sont également invités à promouvoir les collections ducales et à chercher dans les autres provinces ouvrages et œuvres qui pourraient les enrichir.
Chaque contributeur verra son nom rejoindre la liste des donateurs.
Les étrangers au Lyonnais Dauphiné peuvent également proposer des contributions.

Approuvé par le Conseil Ducal le 06 février 1459

Citation :

"Il était une fois... un Conseil ducal voyant venir la fin de l'aventure" :



Il était une fois... douze Lyonnais-Dauphiné enfermés dans un château.


Parmi eux : des hommes, des femmes, tous au caractère bien trempé.

Leur lieu de vie commune : un castel au nombreuses salles, où tous pouvaient circuler, parler, réfléchir, s'exprimer, agir, mais pas de bassin de natation.

Votre rôle à vous : vous les avez élus, supportés, compris parfois, critiqués à d'autres moments, leur avez fait confiance (ou pas), mais n'aviez de toute façon pas le pouvoir de faire quitter l'aventure à qui que ce soit avant la fin, pas même en criant un chiffre ou un nom.

Le point commun entre les douze : vouloir travailler pour le Lyonnais-Dauphiné, mais surtout pour vous.

Fin de l'aventure programmée dans : 9 jours.

En attendant, voici le compte-rendu de leur emploi du temps depuis la dernière fois...


1) Compter les écus, tout faire pour que ceux-ci fructifient et soient bien utilisés :

Non, non, rassurez-vous, ils ne sont pas tous vénaux, et rien ne prouve que certains le soient d'ailleurs. Comprenez juste que l'heure est venue de vous parler d'économie, avec :

- Les mines : modification des priorisations.
- Le prestige et ses variables.
- Le commerce : contrats d'import, contrats d'export, appel aux candidatures en matière de Marchands Ambulants.
- Les impôts : clôture des prélèvements.
- Les bateaux : réponse aux interrogations du Maire de Valence, Messire Binette.
- Les soldes de l'Ost et de la Prévôté
- La problématique de la communication de la Maire de Briançon, Dame Elywenn.


2) Prendre des nouvelles du dehors et en donner :

Je parle bien entendu de la diplomatie...

- Attente de réponse de la part de la Reyne sur notre proposition de nouveau statut du régnant du Lyonnais-Dauphiné.


3) Réfléchir et agir au niveau protections, défenses etc... :

Et oui, les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné ont également occupé une partie de leurs journées, avec :

- Le projet de réforme de la Cour martiale.
- Les autorisations données aux demandes d'amarrage reçues par la Porte-Parole.
- Une demande d'aide aux soldats pour le transport de fer et pierre, afin de combler le manque de Marchands Ambulants.


4) Faire régner la justice :

Non, non, ne les imaginez pas déguisés en justiciers des temps futur, même si le futur est bien dans leurs préoccupations, puisque là aussi, ils tentent d'aller de l'avant, doucement mais sûrement, en continuant de réfléchir et discuter sur l'éventuelle mise en place d'une "Traque aux brigands".


5) Amuser la galerie :

De vrais boute-en-trains, vos élus! Entre deux discussions sur les écus ou la défense, ils trouvent encore le temps de se préoccuper de ce qui vous divertira ou vous émerveillera dans les jours à venir, notamment par :

- La préparation des festivités de la Sainct Valentin, avec le Président du Comité des fêtes ducales, Messire Lightwarrior.
- La rédaction, en collaboration avec le Baron de Mévouillon, Kernos Rouvray, d'une Charte des Collections ducales.


6) Organiser et rentabiliser les ports :

Après la mise en place tant attendue des locaux de la Grande Amirauté et de sa Charte, les voici préoccupés par :

- La recherche d'un nom à lui donner.
- La façon de fixer et prélever les taxes portuaires.
- La quête d'un Grand Amiral... Les candidatures sont ouvertes et n'attendent que vous!


Comme vous pouvez donc vous en rendre compte, l'enfermement et le manque de grand air n'assomment pas les douze personnes se trouvant dans le castel, et ils ne passent pas leurs journées à se la couler douce, même si il arrive que l'un ou l'autre d'entre eux disparaisse parfois pendant plusieurs heures, jours, tandis que les autres le cherchent... Mais cela c'est une autre histoire.

Quoi qu'il en soit, dans une dizaine de jours ils seront libérés de cette "vie de château", même si certains semblent déjà prêts à y revenir immédiatement, avec de nouveaux occupants, pour une nouvelle saison de huit semaines. Et là, c'est bel et bien vous qui êtes en droit d'en décider.


Ceci sera sans aucun doute mon dernier compte-rendu, et j'ose espérer que vous aurez pris du plaisir à l'écouter.


Terwagne Méricourt,
Porte-Parole ducale.

Citation :

En la date du huit février de l'an de Grâce 1459,

Etant donné l'accession de Dame Ayerin au poste de Maire de Dié malgré son inégibilité averée, le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné autorise par la présente la Dame Somica à mener une révolte à Dié afin d'en récuperer la mairie.

La présente sera gardée à la discrétion du conseil et ne sera publié qu'une fois la révolte effectuée pour des raisons de sécurités.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité absolue les modifications suivantes à l'article III.1 : Eligibilité à une fonction politique

Ont été modifiés les passages en rouge dans le texte suivant, et remplacés par les passages en bleu dans la version figurant à sa suite :

Citation :

III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas sujet du Duché, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne.

o III.1.a.ii : De la corruption
Tout candidat à une élection municipale ou ducale surpris à user de moyens de corruption auprès d'un ou de plusieurs électeurs sera frappé d'une période d'inéligibilité. Sera considérée comme corruption l'offre d'argent, de marchandises, de tous services ou de toutes denrées offertes à un électeur par un candidat à une élection municipale ou ducale contre une promesse de vote en sa faveur.

III.1.b : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout candidat à une mairie ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force et le maire déposé sera poursuivi pour haute-trahison.

Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra demander à être retiré de sa liste ou s'il est tête de liste faire publiquement part de son inéligibilité.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections ou se verra poursuivi pour haute-trahison. La tête de la liste dans laquelle il figure se verra également poursuivie pour trahison.

III.1.c : De l'élection du Gouverneur
Le Conseil Ducal dispose d'un délai de quatre jours pour désigner le Gouverneur, soit deux tours de vote.
Si les Conseillers Ducaux n'arrivent pas à se mettre d'accord dans ce délai, ils devront désigner le candidat représentant le parti politique ayant remporté le plus de suffrages lors des élections ducales.

Dans le cas où cette situation serait effective, le Gouverneur élu devra refuser son attribution de fief de retraite ou sera jugé pour Trahison.
Les Conseillers Ducaux ayant désigné, à l'issu des quatre jours de négociation, un autre conseiller, que celui représentant le parti politique gagnant des élections ducales, ne bénéficieront pas lors de leur mandat de l'immunité ducale et seront accusés de Trahison.

Citation :

III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas citoyen du Duché, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne.

De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout candidat à une mairie ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier de la Prévôté, sans quoi il sera poursuivi pour trouble à l'ordre public ou haute-trahison selon son inadmissibilité.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force et le maire déposé sera poursuivi pour haute-trahison.

Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra demander à être retiré de sa liste ou s'il est tête de liste faire publiquement part de son inéligibilité sans quoi il sera poursuivi pour Trouble à l'ordre public ou Haute-Trahison selon son inadmissibilité.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections ou se verra poursuivi pour haute-trahison. La tête de la liste dans laquelle il figure se verra poursuivie pour trahison.

o III.1.a.ii : De la corruption
Tout candidat à une élection municipale ou ducale surpris à user de moyens de corruption auprès d'un ou de plusieurs électeurs sera frappé d'une période d'inéligibilité. Sera considérée comme corruption l'offre d'argent, de marchandises, de tous services ou de toutes denrées offertes à un électeur par un candidat à une élection municipale ou ducale contre une promesse de vote en sa faveur.


III.1.b : De l'élection du Gouverneur
Le Conseil Ducal dispose d'un délai de quatre jours pour désigner le Gouverneur, soit deux tours de vote.
Si les Conseillers Ducaux n'arrivent pas à se mettre d'accord dans ce délai, ils devront désigner le candidat représentant le parti politique ayant remporté le plus de suffrages lors des élections ducales.

Dans le cas où cette situation serait effective, le Gouverneur élu devra refuser son attribution de fief de retraite ou sera jugé pour Trahison.
Les Conseillers Ducaux ayant désigné, à l'issu des quatre jours de négociation, un autre conseiller, que celui représentant le parti politique gagnant des élections ducales, ne bénéficieront pas lors de leur mandat de l'immunité ducale et seront accusés de Trahison

Fait et scellé au castel de Pierre-Scize le onzième jour de février de l'an mil quatre cent cinquante neuf.

Citation :

Citation :

Citation :

Sachez qu'en ce jour, le statut de notre Province a été modifié tel qu'il avait été annoncé. Après la consultation de l'assemblée nobiliaire et de l'assemblée du peuple, le conseil ducal a finalement statué à 8 voix sur 12 que le statut du régnant serait, à compter du prochain mandat ducal, celui de Duc du Lyonnais-Dauphiné.

L'article suivant du coutumier a donc été modifié;

Citation :

Chapître I.4 : Appartenance et gouvernement de la province

La Province du Lyonnais-Dauphiné étant rattachée au Royaume de France comme province vassale, elle reste néanmoins souveraine sur ses terres, érigées en Duché.
Tous les deux mois, les conseillers ducaux élisent entre eux un Duc de Lyonnais-Dauphiné, Suzerain, chef du gouvernement et des Armées, représentant du duché auprès du Roy, de la Pairie, de l’Eglise et des autres provinces et royaumes.

Le statut de Duc du Lyonnais-Dauphiné rend l'union du Lyonnais et du Dauphiné indivisible.

De par ce décret, il est également décidé que le terme "Gouverneur" sera remplacé par celui de "Duc" dans l'ensemble des textes qui fixent nos coutumes et nos lois.

adopté et scellé le 14 février de l'an de Grâce 1459, après l'approbation orale de Sa Majesté la Reyne Béatritz de Castelmaure.

Citation :

Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné

Titre I: Des juridictions et compétences de la Justice seigneuriale

Article 1.a: La Justice seigneuriale du Lyonnais-Dauphiné est compétente pour tout délit héraldique ou nobiliaire relevant de la basse justice telle qu'elle est définie Chp.V, art.1 du Codex Levan, à savoir:

• Les conflits opposant des nobles d’une même province.
  
• La saisie d’un noble pour défaut de reconnaissance sociale, injures à son égard par un autre noble ou un roturier.
  
• Les vétilles (mensonge, rapport erroné ou faux témoignage; couardise; rodomontade, flagornerie; adultère; ivrognerie; la lâcheté au combat, l’abus face à des prisonniers, la témérité mettant en danger son parti).
  
• Le refus d’obtempérer aux sanctions héraldiques.
  

Article 1.b: La Justice seigneuriale est compétente pour juger tout vassal du Lyonnais-Dauphiné.
Dans le cas où un noble issu de mérite commettrait une faute à l'encontre d'un vassal direct du Lyonnais-Dauphiné, ou bien nuisant aux intérêts du Duché, le Gouverneur pourra exiger que le suzerain de celui-ci prenne les dispositions nécessaires afin que justice soit faite. Le cas échéant, le suzerain dudit noble pourra être tenu responsable des actes de son vassal, et en répondra devant la Justice seigneuriale.

Article 1.c: La Justice seigneuriale n'a pas pour seule tâche la punition des délits et fautes nobiliaires, elle a également pour fonction d'arbitrer conflits et querelles entre les nobles vassaux du Lyonnais-Dauphiné. Tout vassal peut ainsi saisir la Justice seigneuriale quand il s'estime lésé par l'un de ses pairs ou que mésentente ne trouve issue.

Article 1.d: La Justice seigneuriale ne peut en aucun cas juger d'une infraction au Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, ni prononcer de peine pécuniaire ou d'emprisonnement, cela relevant de la juridiction et des prérogatives du Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Titre II: De l'organisation de la Justice seigneuriale

Article 2.a: La Justice seigneuriale appartient au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, en tant qu'il incarne la suzeraineté du Duché sur ses vassaux et leur doit justice en vertu du contrat vassalique. Il peut ainsi juger directement en basse justice toute plainte ou saisine lui étant adressée concernant l'un de ses vassaux directs.

Article 2.b: Le Gouverneur peut déléguer son pouvoir judiciaire à un conseil restreint composé à sa discrétion par sept de ses vassaux et de Dauphiné dont le rôle sera de conseiller en matière de lois nobiliaires, que l'on nommera Conseil delphinal.

Article 2.c: Tout noble du Lyonnais-Dauphiné peut juger en basse justice une faute commise par l'un de ses vassaux envers lui ou toute plainte portée à l'encontre de l'un d'eux. Il est libre d'organiser et de dispenser cette justice à son gré, tant que Dauphiné est présent pour acter du procès et donner son conseil.

Titre III: De la procédure en basse justice

Article 3.a: Pour lancer une procédure en basse justice, il faut qu'il y ait saisine déposée auprès du Gouverneur ou bien constatation du délit par lui-même. Le Régnant peut alors décider de juger l'affaire lui-même ou bien de déléguer ce droit au Conseil Delphinal qu'il nommera pour l'occasion. La seule obligation est la présence de Dauphiné pour acter la décision et la peine choisie.

Article 3.b: La procédure commence par la convocation des parties concernées afin de recevoir leurs preuves et témoignages sur l'affaire. Un délai de quinze jours leur est donné pour s'exprimer, en cas d'absence justifiée ou d'éléments abondants, le Gouverneur ou le Conseil Delphinal peut prolonger ce délai.

Article 3.c: Des délibérations
Article 3.c.i: Le Gouverneur dispose alors d'un délai de trois jours pour prononcer sa sentence. Il lui est vivement recommandé de demander conseil à Dauphiné.
Article 3.c.ii: Le Conseil Delphinal a un délai de dix jours pour débattre de l'affaire, à l'issu duquel trois jours leurs seront laissés pour se prononcer par vote à la majorité absolue sur la culpabilité ou l'innocence de l'accusé. Dauphiné ne dispose pas du droit de vote.

Article 3.d: Le Conseil Delphinal disposera d'un nouveau délai de sept jours pour décider de la sanction éventuelle à appliquer sur conseil de Dauphiné. La sanction devra être votée à la majorité absolue au sein du Conseil Delphinal.

Titre IV: Des décisions et recours de la Justice seigneuriale

Article 4.a: Les sanctions pouvant être prises par la basse justice sont les suivantes, par ordre de gravité:

• simple blâme public avec excuses publiques du coupable.
  
• sursis probatoire d'une sanction plus importante, d'un délai ne pouvant excéder trois mois.
  
• dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé, temporaire ou permanente selon la gravité ou la fréquence des fautes.
  
• perte temporaire des droits de siéger à l'Assemblée Nobiliaire.
  

Article 4.b: Les cas de vétilles disposent de sanctions propres et systématiques dès lors que la culpabilité est avérée, et qui consistent en l'enlaidissement des armes et blasons des fautifs :

• le menteur voit la pointe de son écu habillée de gueules de telle sorte que les meubles ou figures disparaissent sous le nouvel émail.
  
• le couard voit son écu décoré à sénestre d’un gousset échancré et arrondi en dedans.
  
• le rodomont ou le flagorneur voient leurs écus taillés d’or à la pointe dextre du chef.
  
• l'adultère voit son écu barbouillé de deux goussets de sinople sur les deux flancs.
  
• l'ivrogne voit son écu barbouillé de deux goussets de sable sur les deux flancs.
  
• le lâche et celui qui navre des prisonniers voient la pointe de leurs écus accourcie et arrondie.
  
• le téméraire ou l'imprudent, qui ont occasionné quelque désagrément pour leur parti, voient la pointe de leurs écus échancrée.
  

L'enlaidissement des armes devra être réalisée par Dauphiné ou au moins validée par celui-ci. Cet enlaidissement peut être infligé pour une durée déterminée ou définitive, selon la gravité de la faute commise ou s'il y a récidive manifeste.

Article 4.c: Toute sentence rendue par le Gouverneur ou le Conseil Delphinal se doit d'être appliquée par les justiciables dans un délai établi lors du verdict, sous peine de voir la sanction aggravée. En cas de refus répété de se soumettre à la sentence, le contrevenant sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre public, dans le cadre de la loi sur l'obligation d’exécution des peines (Coutumier, VI.3.f.).

Article 4.d: Dauphiné dispose du droit de Haro, lui permettant de saisir la Justice ducale pour des faits pénaux issus de faits héraldiques. Tout refus de traiter le Haro est passible d’assignation à comparaître devant la Justice royale pour trahison du Feudataire à la Couronne de France.

Article 4.e: Les sentences prononcées par la Justice seigneuriale peuvent faire l'objet d'appel auprès du Collège héraldique, dans un délai de quinze jours après le jugement.



Scellé le 14 février 1459 à Pierre-Scize

Citation :

Qu'il soit su que, suite à la réception des candidatures pour le poste de Grand Amiral du Lyonnais-Dauphiné, le conseil ducal les a analysé et prises en compte pour ensuite procéder à un vote.

Le messire Miséricus a donc été désigné pour ce poste suite à ce vote. Nous lui souhaitons un bel avenir à ce poste.

Cordialement,

Le conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A tous les sujets Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront


Qui dit "Elections" dit "bilans de fin de mandat" :


Vous les attendiez?
Et bien en voici les voici!

Enfin... En voici certains, ceux des six Conseillers sortant en ayant rédigé un, ainsi que celui du Gouverneur Ka Devirieux!

Citation :

A tous les Lyonnais et Dauphinois qui liront ou se feront lire

Ainsi va s’achever ce nouveau mandat ducal, le premier pour ma part.
Je vais donc vous refaire un petit bilan par partie comme au bilan de mi mandat et me permettrait de vous inclure une partit Conclusion. Cependant je pense moins détailler les diverses actions faites. Et parler de manière plus générale il faut savoir faire varier les plaisirs.

Diplomatie :

Les débats dans la salle de Diplomatie ont été bien moins nombreux qu’en début de mandat. En effet, l’élection de la Reyne est terminée, l’Union des Deux Fleuves bien informé d’un refus claire et complet du Conseil Ducale de l’intégré. A l’heure actuel on parle surtout des actes que subissent d’autres Duché, ou bien de notre Chancelier qui était en convalescence et dont les nouvelles sont rares. Mais nous espérons rapidement le revoir.
De plus, vous devez être au courant qu’une discussion sur le statut du régnant en Lyonnais-Dauphiné a été lancé. Le Conseil a voté majoritairement pour n’avoir qu’un Duc uniquement. Malheureusement, contrairement aux promesses de campagne, la Reyne émet maintenant des réserves sur ce qu’elle avait annoncé… Nous sommes donc en attente de connaître sa réponse qu’on espère rapide afin que cela soit fini d’ici la fin du mandat.

COLD :

J’avoue, Mea Culpa, avoir bien moins débattu à ce sujet lors de la dernière moitié de ce mandat, sentant que mes interventions n’étaient pas toujours écouté et puisqu’il y avait déjà de grands experts, j’ai préféré laisser le débat se faire pendant que j’écoutais. Je trouve cependant que cela prend une tournure intéressante. Les débats en cours portent notamment sur la Cour Martial, la réforme des Compagnies Nobiliaires.
Il a été longuement débattu aussi pour la révolte de Dié. J’y ai moi-même participé. La décision de reprendre la mairie fût extrêmement rapide, malheureusement en ces périodes d’élections savoir qui mettre à la tête de la mairie ne fût pas simple. Certains faisant entrer en jeu des histoires politique, d’autres s’y refusant ce que j’approuve totalement. J’étais d’ailleurs moi-même pour la remise en place de Dame Somica, même si, il est vrai, la mise en place d’une personne neutre aurait été préférable. Mais le temps pressait et nous n’avions que peu de choix.

Pour ce qui est du côté de la Prévôté :

Les débats ont été moins important, à l’heure actuel les maires n’ont toujours pas la possibilité de lire les dossiers en cours. Les discussions sur les impôts ont été déplacé pour permettre aux agents de donner leur avis, malheureusement ce sujet n’intéresse pas beaucoup de monde. Cependant, j’espère que cela avancera plus au mandat prochain.

Justice :

Lancement du procès du Sire Ghell qui ne fût malheureusement pas aboutit par demande de relaxe du procureur.
Une demande de décret du maire de Valence a été étudier. Il en est ressortit q’une grande partie du conseil était contre. Quelques voix pour et quelques absences de réponse. Une autre demande de décret venant de Vienne cette fois est en étude. Un article de loi sur l’éligibilité à une fonction politique s’est vue modifié. Et le re lancement du débat sur le projet de création d'une cour de justice seigneuriale pour la basse justice afin d’apporter les modification demandé pour pouvoir faire valider ce texte.

Navigation :

Et oui je vais vous parlez navigation ! Puis qu’au jour d’aujourd’hui on peut vous dire, et vous le savez déjà, qu’un grand pas fût franchi durant ce mandat ! La Grande Amirauté à ouvert ses portes, une chartre est née. Nous sommes aujourd’hui en attente et étude des postulations à la charge de Grand Amiral du Lyonnais-Dauphiné ainsi qu’au vote pour choisir un nom. Et comme dit plus haut, nous avons déjà inauguré notre premier contrat par voix fluvial. Une Académie Maritime est même ouverte et dirigé par le Sire Misericus qui, on doit le dire, est fortement impliqué dans ce nouveau moyen de locomotion. Nous sommes d’ailleurs navrée de ne pouvoir donner son nom à la Grande Amirauté puisqu’il est encore parmis nous et cela pour encore bien longtemps nous l’espérons !

Economie :

Je dois avouer que malgré mes tentatives, l’économie est toujours un peu obscure pour moi, malgré tout j’ai suivis les débats de mon mieux, approuvant les choix des conseillers économiques qui me semblait bon, ce qui est souvent voire toujours arriver en faite. Je ne me considère pas comme bonne conseillère dans ce domaine mais je tente d’apprendre en allant notamment étudier à Belrupt, et oui j’arrive encore à trouver du temps pour apprendre et tenter de savoir mieux conseiller pour votre bien chers habitants (NB : je n’essaye pas de gagner des voix hein vous aurez même droit de lancer des tomates sur mon bilan si cela peut vous faire plaisir.)

Alors alors… de quoi avons-nous parler ? Ô joie le prestige, une chose toujours aussi étrange selon moi, mais qui rend bien des services et qui donc est l’affaire d’une grande étude de la part de nos conseillers économiques. Vous le savez peut-être nous avons eu une petite perte de prestige, mais rien de bien dramatique et restant dans la fourchette que se donne les conseillers. Il y a eu aussi la premier échange commerciale par voix fluvial avec au commande le Sire Misericus, probablement le plus instruit du Lyonnais-Dauphiné dans ce domaine. Le remboursement des ports a été abordé par le Sire Raithuge mais nous avons rapidement été tous d’accord que le jour où nous rembourserions il faudrait que cela se fasse un mandat où les impôts seraient réellement moindre. En effet, grâce à d’habile calculs nos économistes ont permit de renflouer les caisses du Duché de manière impressionnante, mais ce n’est pas une raison pour flamber tous ces écus aussitôt acquis.

Culture et Festivité :

Une chartre des collections ducales ainsi que le choix d’un nouvel intendant, la première pour mieux encadré le travail du second. D’ailleurs le Sire Kernos, nouvel intendant, nous a aidé à la peaufiner et l’améliorer. Merci à lui.
Ensuite, des idées de festivité pour la Saint Valentin a été discuté avec le nouveau président du Comité des Fêtes.
Nous avons aussi transmis la missive d’une personne souhaitant relancer la soule au niveau royale. Il serait donc bien, il nous semble, de la relancer déjà au niveau Ducale afin de pouvoir remettre au goût du jour ce sport nationale et même plus qui était tant prisé à une époque pas si lointaine.


Conclusion :

Ce premier mandat fût éprouvant comme tout mandat, il ne fût pas facile de devoir juger des gens sur un simple dossier, il ne fût pas facile de débattre en gardant son calme. Mais il ne fût pas facile non plus de voir des querelles d’entre partit sortir au grès de ce qui arrange les autres. Je crois qu’un Conseil Ducal devrait s’affranchir des partit politiques une fois monter, il faut penser à ce dont on a parlé dans notre programme. Essayer d’en parler, de le mettre en place. Mais veillez surtout à travailler ensemble pour le bien du peuple Lyonnais et Dauphinois.
Effectivement, quand je suis arrivée au Conseil je n’y connaissais pas grand-chose, je découvrais. Cependant, tous les conseillers actuellement en place ont eu un jour où ils ont du découvrir.
Je voulais donc remercier l’ensemble des conseillers ducaux qui ont fait preuve de plus ou moins de patience avec la jeune personne que je suis, un brin fougueuse, passionnelle avec un fort tempérament. Ce ne fût pas toujours facile mais grâce à eux tous j’ai réussis à évoluer, un peu… si un petit peu je vous assure. Mais cela n’aurait pu se faire sans eux.
Malgré les prises de bec interne, l’absence récurrente de certains et autres conflits politique. Je pense que nous avons réussis au moins à approcher de ce qui je pense, est notre but commun, permettre aux habitants de ce Duché de mieux vivre ici.

Pour finir et pour conclure sur votre travail à vous, votre investissement : je tenais à vous dire bravo pour vos efforts en allant aux mines ! Ce n’est pas sans votre effort quotidien que l’on pourrait donner un aussi bon bilan économique. J’ai moi-même pu voir plusieurs soirs de suite la mine d’or de Vienne pleine !

Merci à tous.

J’ai maintenant fini avec ce bilan de fin de mandat, en espérant avoir répondu, une fois de plus, aux questions que vous pouviez vous posez, je reste disponible pour toutes questions ou autre.

Bien à vous et bonne continuation

Fait à Vienne, le 10 Février 1459



Conseillère Ducale au service des Lyonnais et Dauphinois.

Citation :

Et moi qui m'étais plaint, à l'heure du bilan de mi-mandat, que le temps passait trop vite ... C'est devenu de pire en pire !

Oui, même si la deuxième moitié du mandat a été plus calme que la première pour le conseil, de mon point de vue, ce fut une véritable course contre le temps. Avec la guerre de Savoie, j'avais deux fois moins de temps que prévu pour accomplir un objectif fixe : 200 jours des soldes payés aux soldats avant la fin du mandat.
Mais, grâce à l'activité bienveillante de toute l'équipe des fourriers que je tiens à remercier au passage, ce ne sont pas 200, mais bien 610 jours de soldes qui ont été payés durant ce mandat ! C'est une véritable réussite pour toute l'Intendance : le triple de l'objectif visé a été atteint en la moitié du temps prévu !

Mais mon travail ne s'est pas arrêté à ce remboursement éclair des soldes ... Comme pour mon bilan de mi-mandat, je vous détaillerai mon point de vue sur toute nos activités de ce second mois.

D'abord, sur le plan économique, nous avons, je pense, trouvé un très bon équilibre pour le prestige, qui nous a permis de nous maintenir au dessus des trois étoiles durant tout le mandat à moindres frais.
Un projet de remboursement des ports a également été soulevé, mais rapidement abandonné. En effet, il est plutôt prématuré de parler de telles dépenses lorsque les Lyonnais-Dauphinois payent encore des impôts.

Concernant les Compagnies d'Ordonnance, ce mois a été rythmé par deux réformes d'importance : l'une de la cour martiale, l'autre des compagnies nobiliaires. Ces réformes nécessaires auraient dû, à mon sens, se terminer avant notre mandat, mais les discussions ont traîné en longueur sur des détails (je pense notamment à l'appellation des compagnies nobiliaires ... certains jugent qu'elles doivent s'appeler Alynerion, d'autres pensent le contraire ...).

Sur le thème de la culture et des festivités, le grand travaux fut la réforme-officialisation de la charte des collections ducales, enfin terminée. Il était en effet indispensable de légiférer sur ce domaine afin de garantir des collections stables et fleurissantes.
Félicitations d'ailleurs au nouvel Intendant des collections ducales, Kernos Rouvray, qui suucède à Fontvell, qui avait dû démissionner suite à l'ingérence de certains conseillers dans son travail.

Au niveau de la justice, il y eut d'abord ce décret valentinois, qui fut refusé par la majorité du conseil. En effet, il ne s'agissait que de réinstaurer dans une seule ville la grille des salaires, qui avait pourtant été supprimée dans tout le Duché, et alors pourtant que Valence n'a pas une situation unique qui justifierait cette spécificité.
D'autre part, le projet de création d'une justice seigneuriale pour la basse justice arrive enfin à son terme, après cinq mois de discussion. Il ne manque plus que la correction de quelques détails, et le texte sera certainement scellé par le prochain conseil.

Je termine mon tour d'horizon par ... la navigation ... Un énorme chantier qui a été mené à bout avec une grande vivacité (un des seuls thèmes pour lequel il était possible de croiser la majorité des conseillers), et ce grâce à l'aide précieuse des doyens des différentes universités, et surtout grâce au sieur Miséricus, qui s'est depuis toujours énormément investi dans ce domaine.
Ainsi fut créée la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné, indispensable à la bonne tenue de la navigation et des intérets commerciaux et militaires qui endécoulent (le Grand Amiral sera bientôt choisi), et, dès que quelques détails (le nom principalement) auront été déterminés, une faculté de navigation sera opérationnelle pour garantir nos connaissances maritimes et fluviales !

Je termine sur un plan général. L'ambiance du conseil s'est quelque peu détériorée sur ce dernier mois, avec quelques rixes par-ci par-là, de plus en plus fréquentes. Ceci, associé à l'absence quasi-totale de la moitié des conseillers, est certainement responsable de la décroissance de la somme de travail fournie par le conseil dans son ensemble ... Enfin, d'expérience, chaque conseil se détériore pendant la seconde partie du mandat, même ceux qui ne sont pas pourris à la base.

Je vous souhaite bonne chance pour lire les bilans de mes collègues, car si ma plume n'a pas été vraiment inspirée aujourd'hui, certains restent des adeptes du gratte-gratte interminable et qui fait mal aux yeux !

Bien à chacun,
Antoine de Sevillano,
Connétable et Premier conseiller.

Citation :

"Trois petits tours et puis s'en vont..."


Ce bilan ne vous permettra pas de les voir, mais oui, au moment de quitter Pierre-Scize je ferai sans nul doute trois derniers petits tours dans chaque salle de Pierre-Scize, juste avant de m'en aller. Trois petits tours pour m'assurer que je n'ai rien oublié de mes effets personnels, mais aussi pour me souvenir de ce qui m'avait donné envie d'y retourner, et également de ce qui m'a donné envie de m'en éloigner quelques temps.

Ce qui m'avait poussée à y retourner? L'envie de servir ce duché que j'aime au-delà des mots, quand bien même il ne me l'a pas toujours rendu, mais qui m'a pourtant si souvent sauvée de moi-même, ne serait-ce que parce qu'il m'a permis de trouver un sens à ma vie lorsque je n'en voyais aucun.

Ce qui m'a poussée à m'en éloigner pour les semaines à venir? Pas les tensions entre conseillers, pas non plus les coups-de-gueule parfois échangés, non! Parce que sans cela la politique ne voudrait plus rien dire, et qu'au final l'opposition est sans aucun doute la plus enrichissante des choses... Pas le ras-le-bol, pas la lassitude, pas la fin de mon envie de servir cette terre et ceux qui y vivent, non! Parce que cette envie, ce besoin, je ne pense pas qu'ils me quitteront un jour... Ce qui me pousse à prendre un peu de recul, c'est l'impression d'être moins efficace que ce que j'ai pu l'être par le passé, et ce en raison de mon état de santé depuis quelques semaines. Or, comme chacun d'entre nous, du moins je l'espère, je souhaite le meilleur pour ce duché! Aujourd'hui, je ne me sens plus la force de donner le meilleur de moi, parce que mon corps ne me le permet plus, et c'est là la raison de mon recul à venir, le temps de refaire le plein d'énergie, si Aristote le permet, lui qui m'a déjà permis de tenir debout et de rester active jusque la fin de ce mandat.

Mais laissons donc ces raisons de côté, et concentrons-nous sur ce qu'aura été mon travail durant cette seconde moitié de mandat, puisque c'est sans doute ce que vous espériez lire dans ce bilan! Je crains de n'avoir rien de plus à vous dire que dans le précédent au fond... Une implication de ma part dans chaque sujet de discussion, un intérêt plus grand pour certains, notamment tous ceux concernant la navigation, et surtout le désir de vous tenir informés de ce qui se passait dans les murs de Pierre-Scize, et ce de façon bien moins protocolaire que ce que vous aviez pu voir par le passé. Je sais que certains n'auront pas apprécié la forme de mes compte-rendus, mais peu m'importe, au fond... Moi, je les désirais dignes de vous : vivants et point lassants! Parce que c'est ce que j'aime chez vous tous!

Comme tous les Conseils ducaux, celui-ci n'aura pas été fait que d'échanges sereins, que de mots doux, mais cela non plus n'importe pas! Parce que malgré tout, ce Conseil aura fait ce que vous attendiez de lui : oeuvrer pour le Lyonnais-Dauphiné! Rien que pour cela, je voudrais profiter de ce bilan pour remercier tous ceux que j'ai croisés à Pierre-Scize durant ces deux mois, et ce quel que soit leur appartenance politique.

Le mot de la fin? Qu'Aristote veille longtemps encore sur le Lyonnais-Dauphiné!

Citation :

Mon bilan de fin de mandat? Que vous dire?
Ah oui, peut-être que je l'ai fini en temps que CaC, mais beaucoup ont du le remarquer.
Chasse à la pierre et à l'exportation, comme se doit de faire chaque CaC en veillant que chaque ville vide ces surplus et comble ses pénuries chose qui je crois peut être considérée comme faite.

Pour la pierre, le duché aura besoin de Marchants Ambulants. Les contrats sont en court, mais le LD manque de bras pour se la fournir. Le pôle économique a plutot bien tourné.
Travail entre CaC, CaM et Bailli plutot satisfaisant en rendant un mandat plus que positif.
Toujours aussi peu de bras pour piocher la pierre dans nos montagne, chose que personnellement, mais ca ne tient qu'à moi, même pour deux villes de 100personnes, une moyenne de 15mineurs par jour, je trouve cela lamentable surtout quand on sait quelle valeur à cette pierre et que le duché avancerait bien mieux avec un peu plus de mineurs dans cette cariere de pierre.

Pour le reste, j'ai donné mon avis la ou je pouvais me trouver utile, j'écoutais les opinions avant de voter la où je ne maitrisais pas les sujets.
Ne rentras pas dans le jeu stupide de certains qui comme toujours mélange politique et gestion et devraient penser à leur parti seulement lors de l'élection et non durant tout leur mandat a Pierre Sizce.

Je laisserai des "affaire en cours" derriere moi coté commerce mais je rédigerai pour mon successeur un compte rendu détaillé, pour qu'il puisse récuperer la pierre qui attend un peu partout hors des frontieres du duché.

Peut être vous parler aussi que la premiere expérience de commerce par voies maritime avec la Savoie s'est montrée satisfaisante et qu'une seconde pour confirmer devrait se présenter dans les prochains jours.

Comme à mon habitude, je ne donne aucun chiffres, ceux me connaissant savent le pourquoi, si mes collegues désirent le faire, ils vous le fairont parvenir.

Cordialement

Nathiavel

Citation :

A tous ceux qui liront, se feront lire ou ouïront,
Au Lyonnais-Dauphinois surtout,

Salut et Paix,


Qu'est-ce qu'un bilan : c'est le résultat global d'une opération ou d'un projet quelconque.

Quelle fichue tradition de devoir vous fournir nos bilans, pourtant il faut vous donner le résultat global de ces deux mois de mandat.
Deux mois c est à peu près 60 jours, 60 jours où nous étions sensés travailler à 12, pourtant c'est faux, jamais nous n'avons été 12 à bosser. Après tout chacun fait comme il veut n'est-ce pas ? Oui sauf qu'avant on promet, et qu'après avoir été élu on s'installe confortablement dans un fauteuil et on s'y endort, pourtant ce n'est pas le travail abattu qui a fatigué les endormis.

Le Prévôt qui lui n'a pas dormi, c'est bien connu il est insomniaque.....

Mais revenons à mon bilan, d'abord de santé, je vais bien et mes cheveux repoussent.
Ensuite, j'ai constaté quelle était la nouvelle tendance du moment, les procès, porter plainte, avec trop peu de raisons parfois, mais mettre en procès ce doit être sacrément jouissif pour certains. Alors il faut que les "méchants" agents montent des dossiers, que le "méchant" Prévôt transmettra à la Procure, hop hop les plaignants sont contents, jusqu'au moment où ils décourvent que leur plainte n'est pas recevable.
Dans un même temps les impôts tombent et avec, ses mauvais payeurs, hop les salves de courriers sont envoyées, et force de constater que certains ont le don de ne pas répondre, hop nouveau dossier et futur procès.
A puis une drôle d'histoire aussi, une dauphinoise qui s'est barrée avec un mandat, là, votre serviteur a même pris sa plume pour communiquer avec cette pauvre fille déprimée et tellement déprimante qu'elle a fuit le LD pour s'en aller mourir en Rouergue, puis revenue à la vie, puis disparue....
A ce propos il faut que vous sachiez que lorsqu'une plainte est déposée contre vous, et même si vous quittez le Duché, on vous retrouvera et vous n"échapperez pas aux mailles du filet grâce aux Coopérations Judiciaires. Donc un conseil restez chez nous ça vous évitera d'être poursuivi tel le plus grand des vilains.
Avant de vous confier des réflexions plus générales, un dernier petit mot sur l'ambiance à la Prévôté, qui comme je l ai dit aux agents, ressemble parfois à la cour d école de Pierre-Scize. Car la moindre remarque contrarie certains au point d'en faire un caprice. Ils se reconnaitront et je leur souhaite de grandir ou de quitter la Prévôté pour prendre un autre chemin.

Mais le Conseil c'est aussi garder un oeil sur la Diplomatie, par chance nous avons un Vice Chancelier et des Ambassadeurs, car sans nouvelles de notre Vicomte Sagaben depuis sa blessure en Savoie.

Mais tout n'est pas négatif, la toute nouvelle Grande Amirauté et l'Académie Navale ont passionné le Conseil dans son ensemble. Je ne manquerai pas de féliciter haut et fort notre féru de navigation, j'ai nommé Miséricus qui a fourni un travail considérable et enfin reconnu à sa juste valeur.

Ce qui n'a pas enthousiasmé les foules, c est la proposition de la Traque aux brigands, c'est fort dommage moi ça me plaisait bien.

Par contre la chasse à la pierre ne laissa personne indifférent. Fallait de la pierre pour nos mines, et fallait aller la chercher loin puisque pierre qui roule n'amasse pas mousse, alors on a cherché des bras, de gros bras pour tirer les charrettes. C'est ce qui deviendra de plus en plus une préoccupation à l'avenir.

Vous voulez la suite ? Allez je suis certaine que vous êtes friands de savoir comment était l'ambiance. Pas forcément très chaleureuse, plutôt bof, avec parfois quelques sous-entendus souvent mal à propos d'ailleurs, mais personne n'a mordu personne.
Concernant ma présence et mon travail, et malgré mon objectivité, je laisserai le Gouverneur juger de cela.

En conclusion j'ajouterai que notre Gouverneur a su être patient, à notre écoute et s'est démené pour palier aux manquements des endormis afin que tout se déroule au mieux pour la bonne santé de notre Duché.

Qu'Aristote vous garde !




Pénélope de Montbazon-Navailles dicte La Battante Baronne de la Garde Adhémar, Dame de Mirmande
Prévôt de tous les Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Dauphinoises, Dauphinois,

Voici venu le temps du bilan de fin de mandat de votre commissaire aux mines de ce conseil sous la gouvernance de Ka Devirieux, bilan de fin de mandat qui sera comme à l'accoutumé, c'est à dire concis mais explicite.
Evènement exceptionnel :
Suite à une chute de cheval, comme vous avez pu le voir, j'ai été alité pendant 12jours, où je n'ai pu participer à mon poste... mais j'ai rattrapé depuis mon retard, je vous rassure.

Discussions actives :
Suite à un problème de manques de MA, nous n'avons pu améliorer les deux mines restantes, mais j'ai bon espoir de faire cela durant le prochain mandat puisque la pierre devrait arriver. Cependant, nous avons réussi à prioriser les mines de façon à etre autosuffisant
Création de la grande amirauté et mise en place de tout ce qui régis la marine sur le Rhône, avec l'aide de notre cher Miséricus
Mise en place de nouvelles charges pour le travail de chef de port, afin d 'archiver tout ce qu'il se passe sur la partie du Rhône qui nous traverse
Mise en place du grand Amiral
Reforme sur le statut du LD vis a vis de la couronne, et choix de ce statut
Fort implication sur la reprise de Dié qui a failli tourner à la catastrophe..; mais heureusement, le bon sens a gagné certain et cela s'est bien déroulé...


Discussion passives :
Sur la situation en Savoie. n'étant pas membre de l'Ost, nous n'avons eu qu'un droit restreint pour participer aux conversations...mais j'ai donné mon avis quand je pouvais...
De manière général, des suivis sur l'ost et la justice, où je ne suis pas force de propositions mais n'hésite pas à commenter dès que possible...


Prises de bec
je ne citerais aucune prise de bec spécifique si ce n'est que j'ai dû me plaindre du manque d'activité de nombreux conseillers, quasiment la moitié.. c'est très difficile de travailler sereinement dans ces conditions... de plus, certains ont été réelu, j'ose espérer qu'ils se reveilleront durant ce mandat.
De plus, certaines personnes ont profité de leur poste pour préparer leur campagne électoral, et ne participait a ce conseil que pour rentrer en conflit, ou retarder les discussions... c'est vraiment à vous ecoeurer d'essayer d'améliorer le duché, alors que d'autres élus font le contraire...

Sur ce, je retourne à mon poste,
Merci a ceux qui m'ont lu,

Raithuge Authieux,
Commisaire aux mines

Citation :

Salut et Paix,

Pour ce bilan de fin de mandat, je ne reviendrai pas sur sa première moitié où j'ai déjà pu être très complet dans mon rapport de mi-mandat. Je vous invite d'ailleurs à le relire au préalable afin de comprendre au mieux celui-ci.

Commençons tout d'abord par les aspects généraux et les grandes lignes, et nottament sans doute la chose la plus importante; le statut de notre duché. Dans notre dernier bilan en effet je vous avais exposé toutes les dispositions qui avaient été prise afin de consulter les avis d'un maximum de personnes dans le duché. Suite à cela donc, le conseil a statué sur le statut d'un "Duc de Lyonnais-Dauphiné", supprimant la notion de Dauphin par cela. Cela a ensuite été exposé à Sa Majesté la Reyne Béatritz qui a conssenti à ce changement.

Venons en ensuite à la mobilisation des soldats sur le sol de nos alliés Savoyards et de la croisade sur Genève. Suite à la reprise des terres savoyardes capturées par les Lions de Judas, et après avoir rétabli un climat de sécurité sur place, nos soldats ont pu revenir en Lyonnais-Dauphiné après s'être vaillament battu aux côtés de nos alliés. Seuls les soldats blessés sont encore malheureusement sur place afin de panser leurs plaies avant de revenir.
Je me dois néanmoins de pointer du doigt les soucis de communication qui sont survenus dans la logisitique et dans la communication entre l'Etat-Major exceptionnel mis en place par la Savoie et nos hommes sur le terrain. Néanmoins nous pensons qu'avec une plus grande présence de notre capitaine et une meilleure communication de notre Grand Maitre des Lances. Mais j'approfondirai ces points par la suite.

Revenons également sur la Grande Amirauté dont je vous parlais dans mon précédent rapport. Et bien ça y est ! La Grande Amirauté a pu voir sa charte officialisée, écrite sur la base de la charte des chefs de ports. Les locaux ont également étaient ouverts à tous et leur installation s'est faite, nottament grâce à l'investissement du Recteur Miséricus. Profitons d'ailleurs de la présente pour le saluer. Sans lui tout cela n'en serait sûrement pas encore là.
Notons également que grâce à tout cela, le premier échange commercial par voie fluviale a pu être effectuée en collaboration avec la Savoie. Le Sire Miséricus a conduit notre bateau ducal jusqu'au port de Bellay afin de rappatrier les troupes Savoyardes en vivre. Bien que tumultueux pour une première, cet échange fût une réelle réussite.

Suite à tout cela, de nouveaux échanges par bateau sont prévus et en train de s'organiser. Les candidatuers pour le poste de Grand Amiral sont quasiment cloturée et celui-ci devrait être nommé durant la transition de mandat ou au tout début du prochain si cela n'est pas négligé.

Si il y a bien un domaine où l'on peut qualifier ce mandat de réussite, il s'agit de l'économie. En effet, la gestion actuelle du prestige, en jouant sur les pertes de malus, nous a permis d'économiser pas mal d'argent en n'injectant que de petites sommes. Relever le niveau des mines Dioises a également pu être possible grâce à leur gestion et leur remplissage lors de ces travaux. Les bénéfices engrangés durant ce mandat ont également pu permettre à payer de nombreuses soldes dont vous trouverez sans doute plus de détail dans le rapport du conseiller concerné. Toujours pour l'économie, notons qu'heureusement, l'absence du Sire Nopus et son remplacement par le Sire Nathiavel n'ont heureusement porté aucun préjudice à la gestion des finances et nous les en félicitons pour cela ainsi que pour les nombreux autres efforts fait en ce domaine. Malgré les tensions pouvant exister entre les différentes protagonistes économiques, ceux-ci ont réussi à émettre des consensus et à s'entendre, contrairement à cette première moitié de mandat où, rappelons-le, je me suis vu contraint de trancher pour le montant des impôts.

Notons d'ailleurs qu'il est heureux que l'impôt n'aie pas été la somme la moins elevée qui avait été proposée, suite à la découverte que le conseil nous ayant précédé s'est quelque peu fait "pigeonner" par la Duchesse de Savoie au niveau de la retribution des soldats. En effet, l'accord écrit entre nos deux provinces stipulait clairement l'apport en nourriture à nos soldats, et non le paiement de leurs soldes. La différence entre l'impôt minimal proposé et la somme décidée nous aura donc permis de prendre ces soldes en compte.

Mais nous pouvons nous réjouir de cet impôt qui s'est vu amoindri d'à peu près 14% en comparaison aux derniers impôts prélevés. Si la gestion de l'économie et du prestige se poursuit tel qu'il le fût durant ces 2 derniers mandats, la baisse des impôts pourra se poursuivre.

Profitons de cette missive pour rappeler quelques principes économiques à certains maires qui semblent avoir quelques lacunes;

-Les mines sont la principale source de revenus pour le duché.
-Les impôts sont calculés sur base du budget manquant afin d'assurer tous les coûts.
-Plus les mines sont remplies, plus elles rapportent de l'argent.
-Les impôts sont réclamés aux mairies.
-Le duché est composé des 7 villes du Lyonnais-Dauphiné et sans elle son unité ne tient plus!

Contrairement donc à ce que j'ai pu entendre, la gestion des mines et leur remplissage EST DONC affaire de tous! Et nottament des mairies! Car sans cet effort collectif les impôts seraient plus hauts, et le travail des mairies plus importants.

Venons en maintenant à la diplomatie. Où les choses avaient vraiment bien commencé pour de grands changements. Mais la chute du Chancelier dans la guerre en Savoie ont alors marqué un sérieux tournant dans l'activité de Mercurol et de l'office diplomatique. Dans un tout premier temps, nous étions informé de l'état du Vicomte Sagaben, ce qui n'était plus le cas en cette fin de mandat. Le Vice-Chancelier Tenshikuroi a donc remplacé son supérieur durant cette période, néanmoins je n'ai pas trouvé que cela suffisait à combler l'absence du Vicomte.
Nous avons donc décidé de statuer une dernière fois pour toute sur l'alliance des 2 fleuves, suite aux relances constantes, et de faire une missive commune aux différents feudataires des provinces concernées. Tous les conseillers se sont exprimés contre une adhésion à cette alliance et nul ne s'est opposé à la lettre. Il est donc étonnant d'encore en entendre parler dans quelconques programmes politiques étant donné la volonté de tous parmis ceux-ci d'avoir donné une position définitive.
La belle avancée en la diplomatie vue la façon dont il a été envisagé de réorganiser les coopérations judiciaires. Le conseil, de part un accord tacite au Vice-Chancelier, a donc autorisé la révision et l'adaptation de l'ensemble des traités de coopérations en les uniformisant de sorte que les duchés requérant prennent en charge totalement les coopérations demandées, et de réétudier l'utilité de certains traités de coopérations avec des provinces très éloignées avec qui les rapports sont occasionnels voire inexistants de ce point de vue.

J'aimerai notifier, à titre personnel, que je suis tout de même très étonné de certaines positions de Sa Majesté la Reyne. Nottament de par ses annonces où le scel de la famille Valorl est apposé, ayant connu autrefois les positions de cette famille envers les autorités royales. Je le suis d'autant plus face au refus de Grâces qui ont été renvoyées en Cour d'Appel.

Venons au domaine qui m'aura apporté le plus de déception durant ce mandat; les compagnies d'ordonnances. Comme dit plus en avant, bien que la campagne de défense en Savoie fût une victoire, j'estime que des soucis de communication sont apparus, et ceux-ci dû nottament à un grave manque de présence de la part de notre capitaine. A qui certes, j'avais attribué ce poste, estimant ses compétences adéquates au vu de son poste de Major des Compagnies Nobiliaires et de ses postes de conseillers militaires depuis maintenant longtemps.
Il est à noter qu'il était de la volonté du Capitaine de nommer deux conseillers militaires et d'en révoquer deux égalements. J'ai en effet empêché la nomination d'un de ces conseillers, estimant ses compétences et ses activités trop peu suffisantes et pertinentes, et voulant également empêcher une manoeuvre habile afin qu'un partenaire politique du capitaine accède à ce poste sans nécessité apparente ni même sans que le conseil de guerre ne l'aie approuvé.
Il m'a donc fallu intervenir jusqu'auprès des soldats eux-mêmes, le capitaine n'ayant que faire de ce qu'il lui était demandé de par son Gouverneur. Certains qualifieront ça d'ingérence, je leur répondrai que le Gouverneur est le chef des compagnies d'ordonnances et qu'il a donc tout pouvoirs sur l'ost, et aimerions rappeler l'époque à laquelle nous vivons...Nous saluons d'ailleurs la manoeuvre habile de l'ancien maître de l'école militaire qui a posé justement sa démission à cet instant, provoquant de la sorte un mouvement de grogne chez quelques-uns de ses subalternes (généralement ses partenaires politiques), et tout ça sous le pretexte de l'apolitisme. Cela où "comment prétendre une chose en faisant l'inverse tout en leurrant". Nous saluons d'ailleurs son étrange nomination au poste de lieutenant d'état major survenue très étrangement juste après sa démission sous d'autres pretextes.
Notons ensuite que quasiment aucune demande ni communication n'a ensuite emergé de la part du capitaine vis-à-vis du conseil des colds ou du conseil de guerre et qu'afin tout de même qu'un minimum de sécurité soit assurée, moi-même avec l'aide des autres officiers des compagnies d'ordonnances ont du à plusieurs reprises faire face aux manques de communications et les contrer avec parfois quelques belles prises de têtes.
Ont également été lésé les débats sur la réforme des compagnies nobiliaires et la modification de la cour martiale en cours, mais ici pas seulement par la présence du capitaine mais par le manque d'implication de la plupart des conseillers. Généralement sous le pretexte d'un manque de connaissance, de compétence, d'expérience, ... Ce qui est quelque peu désolant à mes yeux, estimant que chacun s'engageant dans la voie de la politique se doit de s'attendre à prendre part à des dossiers qui ne concerne pas leur domaines de prédilections, et qu'il est donc de leur devoirs de s'informer suffisament afin d'essayer de donner des conseils pertinants, aussi petits soient-ils.

Viens alors le domaine de la culture et de la festivié. Comme vous le savez en première partie de mandat un nouvel intendant des collections ducales. Suite à la nomination du Sire Kernos et des évenements précédents, nous avons pris la décision de revoir la charte des collections ducales. Celles-ci à donc été reformée tel que vous aurez pu la lire dans les annonces du conseil.
L'assemblée nobiliaire a ensuite relevé dans cette charte qu'il était nécessaire, afin de révoquer l'intendant, de récolter les 2/3 des votes du conseil ducal et estimait cela très élévé, en comparaison avec le poste de conseiller ducal où il est nécessaire d'avoir le même nombre de vote afin de lever une immunité. Pour cela, nous sommes au regret de vous apprendre qu'il a été impossible d'en rediscuter et surtout de restatuer, de par la transition de conseil où le messer Geoffroy, du conseil non encore en place, a estimé nécessaire qu'il prenne part au vote. Afin donc d'éviter un vote dans le capharnaüm, nous avons donc interrompu ce vote, laissant le soin au prochain conseil de le remettre en place plus légitimemement que dans ces conditions.
Dans le secteur des festivités nous avons également discuté de la relance des équipes de soules, et également d'animations qui pourraient amener à une augmentation du nombre d'élevage dans notre duché.

Enfin, juste pour le signaler, je suis heureux que les nouveaux blasons de nos villes du Lyonnais-Dauphiné vont être distribué dans les locaux de l'hérauderie.

Pour l'office écclesiastique. Sachez ici que tous les prélats et écclesiastiques ont réçus les accès en cette office. Malheureusement, à l'exception de quelques apparitions brèves et malgré les quelques relances faites, nous les y attendons toujours. L'agent de la prévôté Inracien, Diacre également, avait également proposé d'installer une chapelle dans les locaux de la prévôté. Nous attendons encore actuellement les réponses et actions de nos écclesiastiques afin de pouvoir mettre cette chapelle en place.

Concernant la justice, la grosse partie en cette fin de mandat fut de relancer le dossier de la justice Seigneuriale. Les nobles ont maintenant le droit de tenir la basse justice sur leurs terres, en adéquation avec le codex Levan de l'herauderie.
Un nouveau greffier, ou plutôt une nouvelle greffière s'est également vue nommée durant ce mandat en la personne d'Elise.
Durant le mandat précédent, en tant que prévôt je m'étais également élevé contre les non-dit résidant en l'affaire de la sortie du soldat, et à l'époque conseiller ducal, Soleil, obéissant aux ordres de ses supérieux.
Avec l'aide de dame Isabeau, procureur adjoint, nous avons donc opté pour une audience où chacun des faits reprochés seraient entendu de la part des personnes impliquées, sans émettre de jugement à la clé. Néanmoins cela ne semble pas avoir été bien compris de certaines personnes, provoquant quelques réactions de paranoïa, mais j'aimerai rappeler que cela n'est qu'une simple audience, visant à mettre au clair les responsabilités de chacun, et non un procès.
Un de nos plus grand regret de ce mandat est la traque des brigands, qui n'a pas pu avancer de par le manque d'interêt de beaucoup de conseillers ou du déni complet par opposition au projet. Pour ma part je reste convaincu que notre justice gardera un certain côté hérétique tant que nos procédures n'auront pas été modifiée !

Concluons donc enfin (n'est ce pas?) sur tout cela, en estimant ce mandat mitigé, très performant dans certains domaines tel que l'économie, et plus lesés dans d'autres comme les compagnies d'ordonnances, cela surtout dû grâce ou à cause de la présence de certains conseillers selon les domaines concernés. De grandes choses ont pu être faites tout comme d'autres ont malheureusement été lesées.

Ka Devirieux

Faict à Pierre-Scize le dix-septième jour du mois de février mil quatre cents cinquante neuf.

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,

Le Commissaire au Commerce ouvre ce jour une campagne de recrutement pour le poste d'Intendant au Commerce.

Qu'il soit su que les candidatures, si possible argumentées d'idées ou de motivations, sont à adresser par courrier au sire Modjo.

Voici, pour rappel:

Citation :

I. L'Intendant au commerce

L'Intendant au commerce est nommé par le Commissaire au commerce, après assentiment du Bailli, du Commissaire aux mines et du Duc, qui pourra le révoquer à la suite d'un vote au Conseil ducal recueillant la moitié des suffrages exprimés. Il agira sous la tutelle du Commissaire au Commerce.

L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Commissaires au commerce successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.

L'Intendant au commerce, en collaboration avec le Commissaire au commerce, a pour fonctions d'assurer:


* Le suivi des échéances des contrats commerciaux;
* La vérification des stocks nécessaires aux commandes;
* Le recrutement et la supervision des Marchands Ambulants Dauphinois;
* À la demande du Commissaire au commerce, une assistance pour la recherche de contrats.



Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Lyon, le dix-septième jour du mois de février 1459.

Citation :

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois.

Qu'il soit su que, suite à consultation des différents membres du Conseil Ducal concernés, le Sieur Nathiavel est nommé à la charge d'Intendant au Commerce.

Pour rappel, la charte de l'Intendant au Commerce est la suivante :

Citation :

I. L'Intendant au commerce

L'Intendant au commerce est nommé par le Commissaire au commerce, après assentiment du Bailli, du Commissaire aux mines et du Duc, qui pourra le révoquer à la suite d'un vote au Conseil ducal recueillant la moitié des suffrages exprimés. Il agira sous la tutelle du Commissaire au Commerce.

L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Commissaires au commerce successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.

L'Intendant au commerce, en collaboration avec le Commissaire au commerce, a pour fonctions d'assurer:

* Le suivi des échéances des contrats commerciaux;
* La vérification des stocks nécessaires aux commandes;
* Le recrutement et la supervision des Marchands Ambulants Dauphinois;
* À la demande du Commissaire au commerce, une assistance pour la recherche de contrats.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Lyon, le 21ème jour de février l'An de Grasce MCCCCLVIIII

Citation :

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois.

Nous Pénélope de Montbazon-Navailles, dicte La Battante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, autorise la Duchesse de Clérieux Arwel, et Aude di Constantini, toutes deux Conseillers Ducaux, à se rendre en Bourbonnais-Auvergne dans le cadre d'un échange commercial avec ce
dernier.

Faict à Pierre-Scize le 21ème jour de février de MCCCCLVIIII

Citation :

Au Sieur Hazram


Salut et paix,

Nous avons bien pris note de votre prise de conscience face à votre manque de temps à oeuvrer pour le Conseil Ducal et nous le regrettons.

Nous acceptons cependant votre démission, et vous souhaitons bonne continuation et réussite dans vos projets futurs.

Cordialement


Pénélope de Montbazon-Navailles, dicte La Battante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné


Faict à Lyon le 22ème jour de février de l'An de Grasce MCCCCLVIIIII

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront


Qu'il soit su que l'allégeance sa Grâce Pénélope a été reçue pour la reconnaitre comme légitime Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.


Qu'il soit également su que les postes du Conseil Ducal ont été distribués de la manière suivante, par ordre de préséance :

* Messire Modjo, exercera les fonctions de Commissaire au commerce et de Premier Conseiller;

* Messire Hardryan, Duc de Chasteau Queyras et Seigneur de Saint-Chaffrey, exercera la fonction de Bailli;

* Damoiselle Arwel, Duchesse de Clérieux et Dame de Lentilly, sera Conseillère sans porte-feuille;

* Messire _Geoffroy_, Vicomte de Rochechinard et Seigneur de Divajeu et de Sauzet sera Juge;

* Messire Thiberian Baccard Seigneur du Bois d'Oingt et de Brindas sera Conseiller sans porte-feuille;

* Messire Raithuge, Seigneur de La Vallouise, sera Commissaire aux mines;

* Dame Dameisabeau, Dame de Hauterives, exercera la fonction de Procureur;

* Damoiselle Héloïse, exercera la fonction de Prévôt des maréchaux;

* Messire Leovigilde exercera la fonction de Connétable;

* Damoiselle Aude.di.c exercera la fonction de Capitaine;

* Et enfin, Damoiselle Asarine, sera le Porte-Parole.


Qu'il soit enfin su que débutera bientôt en la grande salle du Castel de Pierre-Scize la cérémonie d'allégeance des Conseillers ducaux du XXXIVe Conseil Ducal et des Vassaux du Lyonnais-Dauphiné.

Fait au Castel de Pierre-Scize le vingt-troisième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et neuf.

Citation :

Le Conseil Ducal a voté, le 22ème jour du mois de février 1459, la modification de l'article : "De l'Intendant des collections ducales", extrait de la Charte des collections ducales

Citation :

Charte des collections ducales.


De l'Intendant des collections ducales

L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue simple du conseil ducal.
Son rôle est de veiller à la sauvegarde et la mise en valeur des arts et de la culture Lyonnais-Dauphinoise par la tenue, l'enrichissement et la mise en valeur de la Grande Bibliothèque et des Galeries Ducales. L'intendant a également une place particulière au sein du Comité des fêtes ducales afin d'être en lien direct avec cette Institution, cela lui permettant de recueillir les éventuelles œuvres artistiques et/ou historiques résultantes des animations et festivités.

En cas de manquement à cette dite Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Gouverneur peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.

annonce déposée votre Grace

Grogne : En fait, on a pas de porte parole, on a un page qui poste les annonces de la Rey.... euh, de la duchesse?

(retorque : humpf désolée si j'ai manqué de temps récemment...)

[Mais euhhhhhhhhh veux pas une réponse hrp, jpeux pas grogner sur du HRP, c'est po drole

Pas de soucis, c'est un jeu.. mais je dois occuper mon grognon ]

[Ah c'est comme ca ? faudra pas venir se plaindre ensuite ]

Le page comme vous dites Messire, il fait ce qu'il peut et il prend ses marques...Si ca ne vous convient pas venez donc les faire les annonces !

Les jours se suivaient mais ne se ressemblaient guère...De nouveau Asa du parcourir en long, en large et en travers les couloirs du castel afin de récupérer les parchemins qu'elle devait afficher ensuite au yeux et su de tous...

Une nomination...

Citation :

Oyez, Oyez, à tous les Lyonnais-Dauphinois.

Qu'il soit su de tous qu'à dater de ce jour et d'un commun accord;

- Nous nommons sa Grâce Arwel Chanvigny au poste de Bailli du Lyonnais-Dauphiné.
- Nous nommons sa Grâce Hardryan Devirieux Conseiller sans porte-feuille du Lyonnais-Dauphiné.


Pénélope de Montbazon-Navailles, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.



Faict à Pierre-Scize le 27ème jour du mois de février en l'an de Grâce 1459.

Une petite harmonisation...

Citation :

Au vingt-septième jour de février mille quatre-cent cinquante-neuf, le Conseil Ducal a décidé d'uniformiser le Coutumier afin qu'il soit en conformité avec l'article suivant

Citation :

Chapitre I.5 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes : - être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0]. OU - avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine. OU - avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe. OU - être noble, vassal du Duché,ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Et enfin une annonce importante pour l'avenir de notre Duché...

Citation :

Dauphinoises, Dauphinois,

Une nouvelle fois, les impots baissent pour ce mandat, il diminuent de 7000 ecus par rapport au mandat précédent.
Grace à vous.
Pour recommencer de même, le conseil ducal aimerait que cette semaine, les mines soient pleines!
Tous à la mine cette semaine, penser à votre avenir, une semaine n'est rien!

[La dernière annonce doit ausis etre posté IG via le bureau du porte parole LJD Asa.. :) pour que la petite pop up s'ouvre au démarrage demain en expliquant a tout les dauphinois!!! "a la mine"!!]

(ca marche je m'en occupe de suite.... C'est fait, désolée de ne pas y avoir pensé plus tôt )

annonce déposée à l'instant :

Citation :

Suite à un vote au sein du Conseil Ducal et afin d’être un peu plus clair et d’éviter tout abus,

l’article
o V.4.c.i : Du droit de commercer des Lyonnais-Dauphinois
Tout Lyonnais Dauphinois désirant commercer dans une autre ville autre que celle de sa résidence est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 5 marchandises par jour.

Sera remplacé par

Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même.
Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.

Faict à Lyon le premier jour de mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf.

annonce déposée

Citation :

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su qu'en vertu de l'indisponibilité du sieur Modjo, ce dernier ne pouvant assurer sa tâche quotidienne, nous nommons Hardryan Duc de Château Queyras au poste de Commissaire au Commerce et Dame Arwel Duchesse de Clerieux Premier Conseiller.


Pénélope de Montabazon-Navailles, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Faict à Lyon le troisième jour de mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité absolue les modifications suivantes de la Charte des Gens d'Armes

Ont été modifiés les passages en rouge dans le texte suivant, et remplacés par les passages en bleu :

Livre II : Charte des Gens d’Armes
II.1 : Engagement dans les Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
II.1.a : Critères d’Admissibilité
L’engagement dans les Compagnies d'Ordonnance est ouvert à tout sujet du Lyonnais-Dauphiné Lyonnais-Dauphinois n’ayant jamais été condamné par la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ou d'une Province liée par un traité de coopération judiciaire et n'étant pas affilié à un groupe, organisation ou ordre hostile au Duché ou à ses alliés. Dans le cas de l'existence d'un casier judiciaire, il sera laissé à la libre appréciation de la hiérarchie d'accepter la candidature de la recrue.
Tout manquement révélé après admission est passible de poursuites pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison, selon la gravité des faits.

II.1.b : Formation
Une fois inscrit auprès de l'école militaire ou des officiers de la prévôté l'École de la Prévôté, le candidat recevra une formation initiale adaptée au poste auquel il postule.

II.1.c :Admission
La formation initiale sera sanctionnée par un examen final, autorisant ou non le candidat à intégrer les rangs des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné sur décision du Conseil de guerre pour les candidats souhaitant intégrer l'Ost, et sur décision du Grand Officier de la Prévôté pour les candidats souhaitant intégrer la Prévôté.

Avant son entrée dans son unité, la recrue prête serment au Duché du Lyonnais-Dauphiné et au Duc selon les termes suivants :
"Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec loyauté et honneur. Je jure de me consacrer de toutes mes forces à défendre la Loi, les Droits et la Liberté de son peuple, au prix de ma vie s'il le faut. Je promets fidélité à mes camarades, respect et obéissance à mes supérieurs, et dévouement et abnégation à mes subordonnés et tous mes concitoyens. Qu'Aristote m’en soit témoin et m'aide dans cette tâche."

II.2 : Devoirs des Gens d'Armes des Compagnies d'Ordonnance
II.2.a : Devoir d’Assiduité
Le membre des Compagnies d'Ordonnance assure une présence quotidienne et est à tout moment mobilisable pour toute activité et/ou mission ordonnée par ses supérieurs.

II.2.b : Devoir d’Obéissance
Le membre des Compagnies d'Ordonnance obéit à tout ordre provenant d'un supérieur hiérarchique, de son propre Corps ou non.

II.2.c : Devoir de Secret
Le secret le plus absolu doit être maintenu sur les structures, effectifs et opérations présentes et à venir des Compagnies d’Ordonnance.

II.2.d : Devoir d’Honneur
Le membre des Compagnies d'Ordonnance s'acquitte de ses missions avec honneur et abnégation, en l'absence de toute préoccupation sinon la sécurité de ses camarades et de ses concitoyens, et l'honneur du Lyonnais-Dauphiné.

II.2.e : Port de l’Uniforme
Tout membre des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné est tenu de porter l’uniforme, sauf s'il accomplit une mission à caractère non amical.

II.2.f : Devoir d’Excellence
Le membre des Compagnies d'Ordonnance entretient constamment sa force physique et son charisme. Il entretient son niveau de formation générale et de compétences techniques en participant autant que possible aux exercices et manœuvres ordonnées par ses supérieurs.

II.2.g : Devoir d’Information
Le membre des Compagnies d'Ordonnance doit rapporter toute information utile au service à sa hiérarchie, qui est alors chargée de la transmettre aux autorités compétentes.

II.2.h : Non cumul des postes
Le cumul d'une fonction dans les Compagnies d'Ordonnance est autorisé avec une fonction de maire ou un siège de Conseiller Ducal. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions, ni n'entraîner d'interférence avec la hiérarchie normale des Compagnies d'Ordonnance. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal ou la hiérarchie de la personne effectuant le cumul pourra demander à celle-ci de démissionner de l'une de ses charges ou de se mettre en réserve.

Le cumul entre soldat de l'Ost et agent de la Prévôté est interdit, à l'exception des charges issues du Conseil Ducal.

Afin d'éviter interférences et problèmes hiérarchiques, il n'est point autorisé pour un soldat de l'Ost ducal ou un agent de la Prévôté de cumuler un engagement auprès d'un groupe non reconnu par les autorités du duché. L'appartenance à un groupe officiel, tel qu'un Ordre Royal, l'Ost Royal, la Grande Prévôté de France, un Ordre Militaire Religieux, ou tout groupe reconnu par les autorités ducales, sera soumise à discussion et à autorisation par le Conseil de Guerre.

II.2.i : Obligations à la démission du Soldat
La restitution d'un équipement éventuel fourni par les Compagnies d’Ordonnance pendant la durée du service est obligatoire.
Toute solde non touchée au moment de la remise des clés de la garnison l'unité est par contre perdue.

II.2.j : Sanctions
Tout manquement aux devoirs est passible de poursuites devant la Cour Martiale des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des faits relevant de "trahison" et "haute-trahison", poursuivis également devant les cours civiles.

II.3 : Droits des Gens d'Armes des COLD
Tout soldat membre des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné bénéficie également de droits qu'il peut faire valoir à tout moment.

II.3.a : Droit de Proposition
Tout supérieur sollicité par un membre des Compagnies d'Ordonnance doit lui répondre au mieux. Il n’a toutefois aucune obligation de donner satisfaction s'il ne l'estime pas compatible avec la bonne marche du Service.

II.3.b : Droit de Solde
Tous les Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné ont droit à une solde indemnisant leurs journées de services. Ses modalités sont établies par Ordonnances spécifiques.

Par ailleurs, chaque Corps peut décider, avec l’accord de son commandant et du Connétable, l’attribution de gratifications exceptionnelles ou régulières, en fonction des services rendus hors des journées de service.

II.3.c : Droit de Congé
Tout membre des Compagnies d'Ordonnance peut demander auprès de son supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagé de sa charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle, mais a le devoir d’avertir au plus tôt de son indisposition. Selon les cas, il peut être compté permissionnaire, ou inscrit à la Réserve de son unité selon les conditions prévues.

En dehors d'une opération en cours, tout membre des Compagnies d'Ordonnance peut démissionner par simple information écrite à son supérieur hiérarchique. Cependant, ce dernier doit s’assurer que le service qu’il rendait pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un successeur, et que le membre des Compagnies d'Ordonnance démissionnaire se plie aux obligations définies prévues.

Toute autre absence du service est une infraction à l’article II.2.a de la présente Charte.


II.3.e : Droit d’Equipement
Tout membre des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné exécutant une mission de Maréchaussée Prévôté ou une mission militaire a le droit à un équipement, adapté en fonction de son rang et de ses fonctions.

II.3.f : Droit de Saisine du Conseil des Lances
En cas de doute sur la fiabilité d'un ordre risquant de porter gravement et manifestement atteinte aux Institutions du Duché du Lyonnais-Dauphiné, tout Gens d’Arme peut et doit saisir directement le Conseil des Lances par le biais d’un de ses membres, quel qu’il soit, et différer l'exécution de cet ordre jusqu'à sa confirmation par un membre dudit Conseil des Lances ou du Conseil Ducal.
II.3.f : Droit de Saisine du Conseil des Compagnies d'Ordonnance
En cas de doute sur la fiabilité d'un ordre risquant de porter gravement et manifestement atteinte aux Institutions du Duché du Lyonnais-Dauphiné, tout membre des Compagnies d'Ordonnance peut et doit saisir directement le Conseil des Compagnies d'Ordonnance par le biais d’un de ses membres quel qu’il soit, et différer l'exécution de cet ordre jusqu'à sa confirmation par un membre dudit Conseil des Compagnies d'Ordonnance ou du Conseil Ducal.

II.3.g : Immunité Pénale
Les Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné bénéficient d'une immunité pénale civile pour leurs actions effectuées dans l’exécution des ordres reçus de leur hiérarchie, pour autant que l'alinéa précédent n’ait eu à s’appliquer.

II.3.h : Recours
La Cour Martiale est compétente pour juger des manquements éventuels aux droits des gens d'armes.

Citation :

De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
Partie première : Le Chancelier
Le Chancelier est nommé suite à un vote à la majorité simple du conseil ducal et après consultation si possible de son prédecesseur. Le Conseil Ducal dispose à tout moment d'un droit de veto sur cette nomination, à la majorité absolue des avis exprimés.

Le Chancelier mène la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné et est responsable du bon fonctionnement des services diplomatiques et de l'exécution des consignes données par le Duc, et des orientations données par le Conseil Ducal sous forme d'avis votés à la majorité absolue des suffrages.

Le Chancelier est responsable de ses actions devant le Duc, sous la supervision du Conseil Ducal, qu'il informera en temps réel des travaux en cours et dont il requerera les avis à chaque fois que nécessaire.

Le Chancelier pourra être révoqué pour manquement au devoir diplomatique ou inaptitude, suite à un vote à la majorité simple du conseil ducal

Citation :

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois.

Nous Pénélope de Montbazon-Navailles, dicte La Battante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, autorise, Asarine, Thiberian Baccard et Geoffroy de
Fairdowns, tous trois Conseillers Ducaux, à se rendre en Bourbonnais-Auvergne dans le cadre d'un échange commercial avec ce dernier.

Faict à Pierre-Scize le sixième jour de mars 1459

Statuts du Corps médical du Lyonnais-Dauphiné et de l'Hospital du Pont du Rhône déposés

Modification de la charte de l'organisation judiciaire et statuts des ports du LD affichés.