[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans un but de révision des textes , a voté à la majorité les modifications suivantes de l’Ordonnance de Fonctionnement de l’Ost du Lyonnais-Dauphiné.
Ont été modifié les passages en rouge dans le texte suivant, remplacés par les passages en bleu.
Tout le chapitre III.3 : Le corps de ravitaillement à été supprimé.

Livre III : Ordonnance de Fonctionnement de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné

III.3 : Le Corps de Ravitaillement

o III.3.e : Ordonnance d'une Armée.

Organisation de l'armement dans une Armée.
Le Capitaine ordonne la création d'une armée et gère celle ci.
Le Connétable gère la logistique et l'approvisionnement de cette armée par le biais de l'intendance.
Un logisticien et un trésorier sont nommés par le Capitaine en accord avec le Connétable.
Les mandats d'approvisionnement sont préparés par le Connétable avec l'aide du Bailli et du Commissaire au commerce.
Les Transactions.
Le logisticien, de préférence un fourrier, gère l'armement de l'armée :

Le logisticien doit posséder le nombre exact d'épée à donner pour permettre la transaction possible.
Il doit donc attendre que le recrutement soit fini pour distribuer les armes.
Il se doit de gérer le retour des armes à la fin de la mission.
Il devra donc créer un dossier de suivi dans l'intendance.

o III.3.e.i Ordonnance du Corps de Prévôté.

Organisation de l'armement des Chefs Maréchaux.
Le Connétable est responsable des mandats contenant les armes nécessaires à la défense d'une ville.
Le chef des maréchaux est désigné par le Prévôt, par le biais du bureau de la sécurité des villes.
Le Connétable fournit le mandat au chef maréchal.
La transaction.
Le maréchal se doit alors de faire une transaction entre ses biens et le mandat qui contient les armes.

Pour ce faire il a différents moyens :
Le chef maréchal possède 160 écus minimum et dans ce cas là il peut « acheter » une épée et un bouclier, aux prix minimaux, se trouvant sur le mandat. A la fin de la mission il récupère l'argent qu'il a entreposé dans le mandat en rendant l'armement qui lui a été prêté. Il rend alors le mandat.
Un fourrier se trouve dans la ville du chef maréchal, il lui fournit l'armement soit par les prix minimaux si le chef maréchal a assez d'écus, soit par transaction en utilisant les boucliers qui ont une plage de gain de 60 écus.

o III.3.e.ii : Ordonnance du Militaire.

Organisation de l'armement de l'Ost.
Le Connétable a la responsabilité du stock d'armes du Duché et de sa distribution.
Le fourrier présent dans chaque garnison se doit de gérer la distribution des armes dans celle ci.
Des rapports sur les transactions devront être transmis au Connétable
La transaction.
Le soldat possède 160 écus minimum et dans ce cas là il peut « acheter » une épée et un bouclier au prix mini, se trouvant sur le mandat. A la fin de la mission il récupère l'argent qu'il a entreposé dans le mandat en rendant l'armement qui lui a été prêté. Il rend alors le mandat.
Un fourrier se trouve dans la ville du chef maréchal, il lui fournit l'armement soit par les prix minimaux si le chef maréchal a assez d'écus, soit par transaction en utilisant les boucliers qui ont une plage de gain de 60 écus.

III.5 : Des Récompenses
III.5.a : Citation au Mérite
La citation au Mérite se fait par proposition du Seigneur des Lances, Maistre ou Intendant au Capitaine et peut récompenser six mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à l'un des corps de l'Ost.

La citation au Mérite se fait par proposition du Seigneur des Lances, Maistre ou Intendant au Capitaine et peut récompenser les services méritoires rendus à l'un des corps de l'Ost.

III.5.b : Citation à l'Ordre de l'Ost
La citation à l'ordre de l'Ost se fait sur proposition du supérieur hierarchique du soldat au Capitaine et au Connétable et peut récompenser douze mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à l'Ost.

La citation à l'ordre de l'Ost se fait sur proposition du supérieur hierarchique du soldat au Capitaine et au Connétable et peut récompenser les services méritoires rendus à l'Ost.

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Citation :: Le texte suivant :

Livre V : Code de Procédure de la Cour Martiale du Lyonnais-Dauphiné
V.1 : La Cour Martiale
La Cour est composée uniquement de membres des Compagnies d'Ordonnance ou considérés comme tels au moment des faits (ceci pour les membres des CN, qui sont ne sont considérés comme membres des COLD qu'en cas de mobilisation des CN).
Elle est présidée par un Officier général des Compagnies d'Ordonnance, assisté de l'Officier supérieur adjoint du corps dont est membre l'accusé (Grand Maistre des Lances pour l'Ost, Grand Officier pour la Prévôté, Major pour les Compagnies Nobiliaires), et d'une Commission.

En cas de suspicion légitime, une partie au procès peut demander à ce que l'un des membres de la cour soit écarté. Cette suspicion doit être étayée par des éléments sérieux. En cas d’une telle demande, le Duc doit se prononcer sans délai sur le remplacement du membre concerné.

La sécurité de la cour martiale est assurée par les membres de la garde ducale, sous la responsabilité du Seigneur de la Garde Ducale.

V.1.a : L'Officier général
L'un des trois officiers généraux de l'Ost est choisi par ses pairs (Capitaine, Prévôt ou Connétable) pour présider la Cour.

Il peut :
- procéder à un interrogatoire de l'accusé devant la cour martiale, selon les méthodes et les moyens qu'il jugera bon ;
- exaucer ou rejeter les demandes de la défense ;
- accepter ou rejeter des pièces du dossier ;
- procéder à des mesures préventives à l'encontre du ou des accusés ;
- rendre un procès public ;
- autoriser des tiers à accéder au statut d'observateur lors d'un procès.

Il doit :
- rédiger le compte rendu du procès et de le joindre au dossier pour les archives ;
- nommer un conseiller militaire de l'ost, un officier supérieur de la prévôté ou un maître de camp des compagnies nobiliaires (selon le corps d'appartenance de l'accusé) pour composer la Commission ;
- faire régner la discipline et de préserver l'honneur des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais Dauphiné dans sa prise de décision ;
- assurer la confidentialité des débats.

V.1.b : L'Officier supérieur adjoint
Le Grand Maistre des Lances, le Grand Officier de la Prévôté ou le Major des Compagnies Nobiliaire du Lyonnais-Dauphiné (suivant l'appartenance de l'accusé) représente l'accusation. Il constitue le dossier à l'encontre de l'accusé, et c'est lui qui en lit l'acte d'accusation.

Il peut :
- ajouter des pièces au dossier;
- interroger qui il jugera bon, selon les méthodes et avec les moyens qu'il jugera bon, pour faire avancer le dossier et inviter les membres de la cour à y assister ;
- déléguer la charge de l'enquête à un ou plusieurs officiers de son choix ;
- convoquer des tiers à charge de témoin ;
- proposer des mesures préventives à l'encontre du ou des accusés.

Il doit :
- nommer un conseiller militaire, un officier supérieur de la prévôté ou un maître de camp des compagnies nobiliaires (selon le corps d'appartenance de l'accusé) pour composer la Commission ;
- faire régner la discipline et préserver l'honneur des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais Dauphiné dans sa prise de décision ;
- assurer la confidentialité des débats.

V.1.c : La Commission
La Commission est composée de deux officiers supérieurs des Compagnies d'Ordonnance, l'un choisi par l'Officier général, l'autre par l'Officier supérieur adjoint avant le début du procès. Elle participe aux délibérations.

Elle peut :
- questionner le ou les accusés, au cours d'un interrogatoire ou durant le procès ;
- soumettre une question au procureur ;
- demander la révision d'une pièce du dossier par le juge ;
- s'adresser au juge et/ou procureur.

Elle doit :
- écouter et questionner tous les intervenants ;
- faire régner la discipline et préserver l'honneur des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais Dauphiné dans sa prise de décision ;
- assurer la confidentialité des débats.

V.1.d : La défense
La défense est composée uniquement de l'accusé.
S'il y a plusieurs accusés lors du même procès, chacun devra se défendre individuellement.
La Cour n'accepte aucun avocat pour représenter la défense.
En cas de non réponse de l'accusé à sa convocation, la Cour pourra juger par contumace : s'il est noble, il sera alors représenté symboliquement par son blason ; autrement, par une chaise vide.

La défense peut avec l'autorisation de l'Officier général :
- appeller un témoin ;
- apporter des pièces au dossier.

La défense doit :
- répondre sur son honneur aux questions qui lui sont posées ;
- se soumettre aux interrogatoires.

Tout manquement à ces devoirs pourra être sanctionné par un retrait d'une partie ou d'une totalité des droits de la défense et/ou pourra être considéré comme un fait aggravant.

V.1.e : Les observateurs
Les observateurs sont des tiers ayant fait part au Capitaine de leur désir d'assister au procès.
Ils n'ont strictement le droit que de regarder et d'écouter les échanges lors du procès.
Ils peuvent être révoqués ou congédiés par l'Officier présidant la Cour, définitivement ou temporairement, sans justification et à n'importe quel moment.

V.2 : Procédures suivies par la Cour Martiale
V.2.a : Cas particuliers attenant à la réunion de la Cour
Un procès en cour martiale peut-être conduit en tout lieu, seule la réunion de l'Officier général présidant, de l'Officier supérieur adjoint et de la Commission sont des conditions nécessaires à sa validité.

Dans le cas où les Officiers généraux des Compagnies d'Ordonnance seraient absents ou mis en accusation, le Duc en fonction nommera, à la requète du conseil de guerre, un Officier supérieur des Compagnies d'Ordonnance pour présider la cour martiale

Dans le cas où l'Officier supérieur adjoint serait absent ou mis en accusation, il sera replacé par un Officier supérieur ou subalterne des Compagnies d'Ordonnance, nommé par l'Officier général présidant la Cour.

Dans le cas où l'accusé serait de manière notoire en retraite spirituelle au jour de sa convocation, son procès peut être retardé de trois semaines maximum.

V.2.b : Juridiction de la Cour
La Cour est compétente pour juger tout membre des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné pour des faits survenus pendant ou en lien avec son service.

La Cour est compétente pour juger tout civil dans les cas suivants:
- pouvoir spécial donné par le Conseil Ducal
- l'accusé était soldat au moment des faits
- l'accusé est sous le coup de poursuites pour désertion
- l'accusé a nui par ses actes au fonctionnement des forces armées
- l'accusé est soupçonné d'espionnage

Enfin, la Cour est compétente pour juger les militaires étrangers non-alliés et prisonniers de guerre, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné ou en campagne, pour les faits commis à son endroit

Dans le cas où l'accusé est ou était un membre des Compagnies d'Ordonnance au moment des faits, la Cour ne peut être saisie qu'après une sanction déjà prononcée par la hiérarchie de l'accusé et sur demande de ce dernier s'il s'estime injustement traité.
Elle a alors pour but de réexaminer l'ensemble des charges et du dossier afin de confirmer la sanction, de l'ajuster ou de l'annuler en adéquation avec le corpus de Compagnies d'Ordonnance, avec les chefs d'inculpation et sanctions préconisées dans le présent code de procédure, et avec la jurisprudence.
Dans le cas où l'accusé est d'un grade supérieur ou égal au rang de Seigneur des Lances, la Cour est automatiquement saisie pour délivrer un unique verdict.
Dans le cas où le chef d'inculpation est la désertion, la mutinerie ou l'intelligence avec une puissance étrangère, la Cour est automatiquement saisie également pour délivrer un unique verdict.

V.2.c : Délibérations
Lorsque la cour se déclare satisfaite des éléments obtenus, elle se retire pour délibérer.
Si le procès se prolonge sans que la cour martiale n'arrive à se déclarer unanimement satisfaite des éléments obtenus, l'Officier général présidant peut décider d'entamer les délibérations.

Les délibérations réunissent l'Officier général, l'Officier supérieur adjoint et la Commission.
Si les quatre membres de la Cour s'accordent, leur décision est appliquée sans être soumise à vote.
En cas de divergence, trois propositions au maximum (décidées par le président) sont soumises à un vote à main levée, chaque voix étant pondérée : ainsi la voix de l'Officier général présidant est égale à 2 voix, celles de l'Officier supérieur adjoint et de chaque conseiller de la Commission à une chacun.

V.2.d : Verdict
Les verdicts rendus ne peuvent faire l'objet d'appel de la part des accusés.

Chaque procès sera archivé dans son intégralité. Ces archives ne seront accessibles qu'au Conseil de Guerre, qui peut décider d'en révéler le contenu, en intégralité ou en partie, si on lui en fait la demande.

La Cour se réserve le droit de réétudier toute condamnation ou de réintégrer l'accusé dans son honneur si des faits nouveaux venaient à le disculper. Elle peut ordonner alors notamment la suppression de la mention de la condamnation de son dossier militaire, et la restitution ou la compensation des avantages et honneurs perdus.

V.3 : Des Crimes
Les crimes constituant des chefs d'accusation devant la Cour Martiale sont définis ci-après et assortis de leur sanction maximale:

V.3.a : Violation de la Charte des gens d'armes
Toute violation de la charte des gens d'armes du Lyonnais-Dauphiné (Livre II du présent corpus) non prévue ci-après pourra être étudiée par la Cour.

En temps de paix : 30 coups de fouet ou 3 jours de pilori ou suspension de solde.
En temps de guerre : peine capitale.

V.3.b : Désertion
La désertion est l'abandon non autorisé du service.

En temps de paix : 30 coups de fouet ou 3 jours de pilori ou suspension de solde.
En temps de guerre : peine capitale.

V.3.c : Insubordination
L'insubordination est la contestation de l'autorité d'un supérieur, hors des procédures prévues à cet effet.

Insubordination mineure (contestation, critique outrancière) : corvées
Insubordination majeure (injures directes, provocation, ...) : 30 coups de fouet, cachot.

V.3.d : Manquement au devoir
Le manquement au devoir est l'abandon non autorisé d'une mission avant son accomplissement.

En temps de paix : amende au duché.
En temps de guerre : peine capitale.

V.3.e : Dégradation du matériel
La dégradation de matériel est la vente, l'usage non autorisé, ou tout détournement, du matériel ducal fourni aux soldats.

En temps de paix : bannissement.
En temps de guerre : peine capitale.

V.3.f : Mutinerie
La mutinerie est l'agression physique de tout supérieur, ou tout abandon de poste assorti de violence envers un quelconque gens d'arme des Compagnies d'Ordonnance, ou tout obstacle volontaire et délibéré mis au fonctionnement des Compagnies d'Ordonnance.

Peine capitale.

V.3.g : Intelligence avec des puissances étrangères
L'intelligence avec des puissances étrangères (ou espionnage) est la fourniture à toute province ou ordre étranger au Lyonnais-Dauphiné de toute information concernant le nombre, la position, les moyens, l'identité ou les projets de quelque partie que ce soit de ses Compagnies d'Ordonnance.

Peine capitale.

V.4 : Des Châtiments
Toute liberté est laissée à la Cour Martiale dans l'application des peines infligées, notamment leur caractère public ou interne à l'Ost.

Par ordre de gravité décroissante pour chacune des catégories:

V.4.a : Peines infligeables par le Juge du Lyonnais-Dauphiné, sur réquisition de l'Officier général présidant au nom de la Cour Martiale des Compagnies d'Ordonnance (ig)
- peine capitale
- bannissement
- emprisonnement
- amende au duché

V.4.b : Peines infligeables par l'Intendance des Compagnies d'Ordonnance: (ig)
- amende aux Compagnies d'Ordonnances par privation de solde

V.4.c : Peines infligeables par la hierarchie des Compagnies d'Ordonnance (rp)
- bastonnade (une peine au-delà de cinquante coups de verge équivalent à une peine de mort, sera exécutée par les instances ducales par l'intermédiaire du Juge ducal)
- flagellation (une peine au-delà de cent coups de fouet équivalent à une peine de mort, sera exécutée par les instances ducales par l'intermédiaire du Juge ducal)
- exposition au pilori (une exposition au-delà de cinq jours consécutifs équivalent à une peine de mort, sera exécutée par les instances ducales par l'intermédiaire du Juge ducal)
- retrait d'honneurs consentis
- cachot
- exercices physiques et militaires
- corvées d'utilité commune

Sera remplacé par :

Citation :: Livre V : Code de Procédure de la Cour Martiale du Lyonnais-Dauphiné

Préambule
La Cour Martiale est l'instance habilitée par le Conseil Ducal et le Conseil des Compagnies d'Ordonnances du Lyonnais-Dauphiné pour traiter les manquements aux devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnances ducales, ou considérés comme tels au moments des faits (ceci pour les membres des Compagnies Nobiliaire, qui ne sont considérés comme gens d'armes seulement en cas de mobilisation).

Elle est présidée par un Officier général des Compagnies d'Ordonnances du Lyonnais-Dauphiné, assisté de l'Officier supérieur adjoint du corps dont dépend l'accusé, et d'une commission.

En cas de suspicion légitime, une partie au procès peut demander à ce que l'un des membres de la cour soit écarté. Cette suspicion doit être étayée par des éléments sérieux, le Duc devra alors se prononcer sans délai sur le remplacement du membre concerné. Si cette suspicion concerne le Capitaine ou le Prévôt, le Connétable sera alors apte à les remplacer tous deux étant le seul Officier général, en dehors du Gouverneur, à détenir des prérogatives dans chacune des Compagnies d'Ordonnance. Cette règle ne peut s'appliquer au Duc qui ne saurait être écarté, que cela soit pour juger un membre des Compagnies Nobiliaires ou pour remplacer l'un des autres officiers généraux.

La sécurité de la cour martiale est assurée par les membres de la garde ducale, sous la responsabilité du Seigneur de la Garde Ducale.

V.1 : Procédures suivies par la Cour Martiale

V.1.a : Juridiction de la Cour Martiale
La Cour Martiale a pour tâche de veiller au respect des droits et devoirs des gens d'armes du Lyonnais-Dauphiné et de faire régner la discipline au sein des Compagnies d'Ordonnances. Elle est donc compétente pour étudier tout manquement d'un membre des Compagnies d'Ordonnance ou considéré comme tel au moment des faits, survenu lors de son service ou en lien avec celui-ci.

La Cour Martiale peut être saisie par l'officier responsable de l'accusé ou bien par l'officier constatant l'infraction.

La Cour Martiale est compétence pour réétudier et réviser une sanction disciplinaire prise par la hiérarchie de l'accusé, si celui-ci en fait demande et s'estime injustement traité.

Au cas où la faute commise dépasserait les compétences de la Cour Martiale ou que celle-ci l'estimerait trop grave, les Officiers devront transmettre le dossier auprès de la Procure du Lyonnais-Dauphiné, afin que la plainte soit étudiée et jugée par la Justice du Lyonnais-Dauphiné. L'appartenance aux Compagnies d'Ordonnances au moment des faits sera considérés comme circonstance aggravante par le tribunal du Lyonnais-Dauphiné qui devra également tenir compte des dispositions stipulées en V.3. de la présente charte.

Un procès en cour martiale peut-être conduit en tout lieu, seule la réunion de l'Officier général présidant, de l'Officier supérieur adjoint et de la Commission sont des conditions nécessaires à sa validité.

V.1.b : Déroulement des audiences:
Une audience de la Cour Martiale est ouverte par la lecture de l'acte d'accusation par l'Officier supérieur adjoint, suivie par l'interrogatoire de l'accusé par les membres de la Cour et l'audition des éventuels témoins, puis le réquisitoire de l'accusation et enfin la plaidoirie finale de la défense. La Cour se retirera alors pour délibérer avant de rendre son verdict et de clore l'affaire.

Dans le cas où l'accusé serait de manière notoire en retraite spirituelle au jour de sa convocation, son procès peut être retardé de trois semaines maximum.

V.1.c : Délibérations:
Lorsque la cour se déclare satisfaite des éléments obtenus, elle se retire pour délibérer.
Si le procès se prolonge sans que la cour martiale n'arrive à se déclarer unanimement satisfaite des éléments obtenus, l'Officier général présidant peut décider d'entamer les délibérations.

Les délibérations réunissent l'Officier général, l'Officier supérieur adjoint et la Commission.
Si les quatre membres de la Cour s'accordent, leur décision est appliquée sans être soumise à vote.
En cas de divergence, trois propositions au maximum (décidées par le président) sont soumises à un vote à main levée, chaque voix étant pondérée : ainsi la voix de l'Officier général présidant est égale à 2 voix, celles de l'Officier supérieur adjoint et de chaque conseiller de la Commission à une chacun.

Si lors des délibérations la Cour Martiale se rend compte que les fautes commises dépassent sa juridiction et ses compétences, elle pourra dès lors se décharger de l'affaire pour transmettre le dossier auprès de la Justice, par un dépôt de plainte auprès de la Procure du Lyonnais-Dauphiné.

V.1.d : Conservation des verdicts:
Chaque procès sera archivé dans son intégralité. Ces archives ne seront accessibles qu'au Conseil des Compagnies d'Ordonnance, qui peut décider d'en révéler le contenu, en intégralité ou en partie, si on lui en fait la demande.

La Cour se réserve le droit de réétudier toute condamnation relevant de ses compétences.

V.2 : Composition de la Cour Martiale

V.2.a : L'Officier général
Le Duc et les Officiers généraux des Compagnies d'Ordonnance désignent l'un d'entre eux pour présider la Cour. Par défaut et en l'absence d'objection de l'un d'eux, l'officier général présidant la Cour sera celui commandant le corps des Compagnies d'Ordonnances dont dépend l'accusé (Le Duc pour les Compagnies Nobiliaires, le Capitaine pour l'Ost et le Prévôt des Maréchaux pour la Prévôté).

Il peut :
- procéder à un interrogatoire de l'accusé devant la cour martiale, selon les méthodes et les moyens qu'il jugera bon ;
- exaucer ou rejeter les demandes de la défense ;
- accepter ou rejeter des pièces du dossier ;
- procéder à des mesures préventives à l'encontre du ou des accusés ;
- rendre un procès public ;
- autoriser des tiers à accéder au statut d'observateur lors d'un procès.

Il doit :
- rédiger le compte rendu du procès et de le joindre au dossier pour les archives ;
- nommer un conseiller militaire de l'ost, un officier supérieur de la prévôté ou un maître de camp des compagnies nobiliaires (selon le corps d'appartenance de l'accusé) pour composer la Commission ;
- faire régner la discipline et de préserver l'honneur des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais Dauphiné dans sa prise de décision ;
- assurer la confidentialité des débats.

V.2.b : L'Officier supérieur adjoint
Le Grand Maistre des Lances, le Grand Officier de la Prévôté ou le Major des Compagnies Nobiliaire du Lyonnais-Dauphiné (suivant l'appartenance de l'accusé) représente l'accusation. Il constitue le dossier à l'encontre de l'accusé, et c'est lui qui en lit l'acte d'accusation.

Il peut :
- ajouter des pièces au dossier;
- interroger qui il jugera bon, selon les méthodes et avec les moyens qu'il jugera bon, pour faire avancer le dossier et inviter les membres de la cour à y assister ;
- déléguer la charge de l'enquête à un ou plusieurs officiers de son choix ;
- convoquer des tiers à charge de témoin ;
- proposer des mesures préventives à l'encontre du ou des accusés.

Il doit :
- nommer un conseiller militaire, un officier supérieur de la prévôté ou un maître de camp des compagnies nobiliaires (selon le corps d'appartenance de l'accusé) pour composer la Commission ;
- faire régner la discipline et préserver l'honneur des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais Dauphiné dans sa prise de décision ;
- assurer la confidentialité des débats.

V.2.c : La Commission
La Commission est composée de deux officiers supérieurs des Compagnies d'Ordonnance, l'un choisi par l'Officier général, l'autre par l'Officier supérieur adjoint avant le début du procès. Elle participe aux délibérations.

Elle peut :
- questionner le ou les accusés, au cours d'un interrogatoire ou durant le procès ;
- soumettre une question au procureur ;
- demander la révision d'une pièce du dossier par le juge ;
- s'adresser au juge et/ou procureur.

Elle doit :
- écouter et questionner tous les intervenants ;
- faire régner la discipline et préserver l'honneur des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais Dauphiné dans sa prise de décision ;
- assurer la confidentialité des débats.

V.2.d : La défense
La défense est composée uniquement de l'accusé.
S'il y a plusieurs accusés lors du même procès, chacun devra se défendre individuellement.
La Cour n'accepte aucun avocat pour représenter la défense.
En cas de non réponse de l'accusé à sa convocation, la Cour pourra juger par contumace : s'il est noble, il sera alors représenté symboliquement par son blason ; autrement, par une chaise vide.

La défense peut avec l'autorisation de l'Officier général :
- appeller un témoin ;
- apporter des pièces au dossier.

La défense doit :
- répondre sur son honneur aux questions qui lui sont posées ;
- se soumettre aux interrogatoires.

Tout manquement à ces devoirs pourra être sanctionné par un retrait d'une partie ou d'une totalité des droits de la défense et/ou pourra être considéré comme un fait aggravant.

V.2.e : Les observateurs
Les observateurs sont des tiers ayant fait part à l'Officier général de leur désir d'assister au procès.
Ils n'ont strictement le droit que de regarder et d'écouter les échanges lors du procès.
Ils peuvent être révoqués ou congédiés par l'Officier présidant la Cour, définitivement ou temporairement, sans justification et à n'importe quel moment.

V.2.f : Remplacement des membres de la Cour
Dans le cas où les Officiers généraux des Compagnies d'Ordonnance seraient absents ou mis en accusation, le Duc en fonction nommera, à la requête du conseil des compagnies d'ordonnances, un Officier supérieur pour présider la cour martiale

Dans le cas où l'Officier supérieur adjoint serait absent ou mis en accusation, il sera remplacé par un Officier supérieur ou subalterne des Compagnies d'Ordonnance, nommé par l'Officier général présidant la Cour.

Dans les cas où l'accusé serait un feudataire du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut également assurer la fonction d'officier général.

V.3 : Des fautes jugées par la Cour Martiale
Les fautes constituant des chefs d'accusation devant la Cour Martiale sont définies ci-après et assorties de leur sanction maximale dans le cas où la Cour ne renverrait pas l'affaire à la justice civile.
Dans le cas où la justice civile est saisie de l'affaire, l'acte d'accusation devra être établi en fonction de la correspondance indiquée entre parenthèses.

V.3.a : Violation de la Charte des gens d'armes (trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison en fonction de la gravité des actes)
Toute violation de la charte des gens d'armes du Lyonnais-Dauphiné (Livre II du présent corpus) non prévue ci-après pourra être étudiée par la Cour.

En temps de paix : 30 coups de fouet ou 3 jours de pilori ou suspension de solde.
En temps de guerre : peine capitale

V.3.b : Désertion (trahison ou haute trahison, suivant la gravité des faits, avec acte basé sur l'article III.4.b.i du Coutumier)
La désertion est l'abandon non autorisé du service.

En temps de paix : 30 coups de fouet ou 3 jours de pilori ou suspension de solde.
En temps de guerre : peine capitale

V.3.c : Insubordination (trouble à l'ordre public, avec acte basé sur l'article IV.4.a du Coutumier)
L'insubordination est la contestation de l'autorité d'un supérieur, hors des procédures prévues à cet effet.

Insubordination mineure (contestation, critique outrancière) : corvées
Insubordination majeure (injures directes, provocation, ...) : 1 jour de pilori ou 30 coups de fouet.

V.3.d : Manquement au devoir (trouble à l'ordre public ou trahison suivant la gravité des faits, avec acte basé sur l'article III.4.b.ii du Coutumier
Le manquement au devoir est l'abandon non autorisé d'une mission avant son accomplissement.

En temps de paix : suspension de solde.
En temps de guerre : peine capitale

V.3.e : Dégradation du matériel (escroquerie ou trahison suivant la gravité des faits, avec acte basé sur l'article V.4.c.iii ou l'article IV.1.b.iv du Coutumier)
La dégradation de matériel est la vente, l'usage non autorisé, ou tout détournement, du matériel ducal fourni aux soldats.

En temps de paix : 4 jours de pilori ou 80 coups de fouet.
En temps de guerre : peine capitale

V.3.f : Mutinerie (trahison ou haute trahison suivant la gravité des faits, avec acte basé sur les articles IV.1.b.ii et IV.1.b.iii ou l'article IV.1.a.i)
La mutinerie est l'agression physique de tout supérieur, ou tout abandon de poste assorti de violence envers un quelconque gens d'arme des Compagnies d'Ordonnance, ou tout obstacle volontaire et délibéré mis au fonctionnement des Compagnies d'Ordonnance.

En temps de paix : 4 jours de pilori ou 80 coups de fouet.
En temps de guerre : peine capitale

V.3.g : Intelligence avec des puissances étrangères (haute trahison, avec acte basé sur l'article IV.1.a.ii)
L'intelligence avec des puissances étrangères (ou espionnage) est la fourniture à toute province ou ordre étranger au Lyonnais-Dauphiné de toute information concernant le nombre, la position, les moyens, l'identité ou les projets de quelque partie que ce soit de ses Compagnies d'Ordonnance.

Peine capitale.

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su qu'en ce quatorzième jour de mars de l'an mille quatre-cent cinquante-neuf, le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité les modifications suivantes dans le Livre VIII du coutumier relatif au code fiscal.

Ont été modifiés les passages en rouge dans le texte suivant, et remplacés par les passages en bleu :

Livre VIII : Code Fiscal
Le présent livre a pour but d'encadrer et de définir les conditions des levées d'impôt en Lyonnais Dauphiné.

VIII.1 De la décision d’imposer.
VIII.1.a : De la décision.
Le Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

VIII.1.b : Du montant.
La somme imposable sera également votée à la majorité absolue au Conseil ducal, après proposition des différents acteurs économiques, ainsi que du Duc.

VIII.1.c : De la ventilation.
Les Conseillers dits économiques doivent, une fois le montant voté, effectuer une ventilation des recettes pour l’exposer avec l’annonce de l’imposition à la population.

VIII.2 De la perception
VIII.2.a : De la procédure de perception.
Le Conseil ducal confie aux maires, après affichage en gargote du détail, la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leurs villes. Ils reverseront ensuite celui-ci intégralement au Trésor ducal par le biais d'achat sur le marché ducal.
Le maire devra relayer l'information par un courrier à tous ses administrés. De même, le conseil ducal fournira à chaque maire le montant total de l'impôt attendu pour sa ville en se basant sur le recensement effectué le début de chaque mandat dans tout le Lyonnais-Dauphiné.
VIII.2.b : Du nombre et des délais de versements.
Les maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois (ou plus, à condition que le Conseil Ducal le décide). La première partie deux semaines après la publication ; la seconde la semaine suivante.Tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné. Toutefois, le maire peut, sur demande explicite auprès du Conseil ducal, obtenir un délai supplémentaire de paiement sous réserve de son approbation.

VIII.2.b : Du nombre et des délais de versements.
Les maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois (ou plus, à condition que le Conseil Ducal le décide). La première partie deux semaines après la publication ; la seconde la semaine suivante. Le Conseil Ducal peut exiger qu'une partie de la somme dont le pourcentage ne dépassera pas le tiers de la somme totale due soit remise lors du premier versement. Tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné. Toutefois, le maire peut, sur demande explicite auprès du Conseil ducal, obtenir un délai supplémentaire de paiement sous réserve de son approbation.

VIII.2.c : De l'origine des versements.
Les maires ne sont pas tenus de prélever toute la somme demandée à la population. Ils sont susceptibles de prendre une partie de ce montant à charge des caisses municipales.

VIII.2.d : Des versements en marchandises.
Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition d'avoir l'accord du Commissaire au Commerce sur leur nature et leur nombre. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale.

VIII.2.e : Des remboursements exceptionnels des frais de majoration de retard
Au moment de l'imposition, une procédure exceptionnelle de remboursement des frais de majoration de retard pourra être mise en place. Elle sera applicable uniquement pour les personnes effectuant une mission reconnue par le Conseil Ducal ou par l'une de ses institutions officielles. Elle devra faire l'objet d'une demande écrite au Conseil Ducal et sera soumise à l'approbation concertée du Commissaire au commerce et du Bailli. Le maire de la ville de résidence du demandeur sera chargé du remboursement des frais de majoration.

VIII.2.e : Des remboursements exceptionnels des frais de majoration de retard
Au moment de l'imposition, une procédure exceptionnelle de remboursement des frais de majoration de retard pourra être mise en place.
D'une part, elle sera applicable pour les personnes effectuant une mission reconnue par le Conseil Ducal ou par l'une de ses institutions officielles. Elle devra faire l'objet d'une demande écrite au Conseil Ducal et sera soumise à l'approbation concertée du Commissaire au commerce et du Bailli.
D'autre part, elle sera applicable aux personnes en voyage ou en retraite qui devront en faire la demande auprès du maire de leur ville, ce dernier étant libre d'accorder ou non, en partie ou en totalité, le remboursement.
Pour tous ces cas, le maire de la ville de résidence du demandeur sera chargé du remboursement des frais de majoration par la ville au demandeur.

VIII.3 Des obligations du Conseil ducal après l’imposition
VIII.3.a : De la publication des recettes.
Une fois les impôts perçus, le Conseil ducal sera tenu de publier les comptes des recettes réellement obtenues.

Le chapitre VIII.3 est supprimé du livre VIII.

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Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le seizième jour du mois de mars de l'an mille quatre cent cinquante neuf, le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité l'ajout de l'article V.4.g au Livre V : Droit économique.

A été ajouté le passage en bleu dans le texte suivant.

Livre V : Droit économique
V.4 : Escroquerie

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence
A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

V.4.g: Du non paiement des taxes portuaires
Tout capitaine ne n'acquittant pas de sa taxe portuaire telle que définie dans l'article IV des statuts des ports du LD sera poursuivi pour escroquerie

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le seizième jour du mois de mars de l'an mille quatre cent cinquante neuf, le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité l'ajout de l'article V.4.g au Livre V : Droit économique.

A été ajouté le passage en bleu dans le texte suivant.

Statut des ports du LD

Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire
4-a) Du montant de la taxe portuaire

Le montant de la taxe portuaire se fera, dès l'amarrage, par l’achat sur le marché municipal d’une marchandise surtaxée
-Les bateaux étrangers = 3 écus
-Les bateaux étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations.
Les bateaux appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les bateaux non agréés par le duché = 1.5 écus

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché

4-b) La taxe pourra être négociée, voire annulée dans les cas suivants:
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.
Navire de commerce étranger effectuant une livraison pour le Duché ou une ville du Lyonnais-Dauphiné.

4-c Le montant des taxes perçues est redistribué en fonction des principes généraux définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que dix-septième jour du mois de mars de l’an mille quatre cent cinquante neuf le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité les modifications suivantes du Livre VI : Code pénal.

Les parties en rouges dans le texte suivant sont abrogées et remplacées par les parties en bleu.
Livre VI : Code Pénal

VI.4 : Peines encourues

VI.4.a : Trahison
o VI.4.a.i : Haute-trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la peine capitale par pendaison ou décapitation ou autre selon l'humeur du bourreau. Le type de mort dépend de la trahison. Les nobles ne peuvent qu'avoir la tête tranchée.
- ou la torture avec pertes de capacités,
- et/ou l'exil du duché (avec un maximum de 3 mois)
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 200 à 500 écus.

o VI.4.a.ii : Trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 100 à 300 écus.
- et/ou bastonnade publique

o VI.4.a.iii : Pillage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende jusqu'à 300 écus,
- et/ou une réparation envers l'institution victime du pillage,
- et/ou bastonnade publique,
- et/ou la torture avec perte de capacités.

VI.4.b : Brigandage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

VI.4.c : Sorcellerie
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la peine capitale,
- ou la torture avec perte de capacités,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 200 écus.

Les chimères, fruit de l'exercice de la sorcellerie, seront impitoyablement détruites.

VI.4.d : Trouble à l’Ordre Public
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus.
- et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié.
- et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle

VI.4.e : Escroquerie
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)

VI.4.f : Esclavagisme
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus.
- et/ou affichage de sa faute sur sa bannière pendant une semaine: "Je suis un esclavagiste mais on ne m'y prendra plus."

VI.4.g : Des délits particuliers reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas :
- de 3 à 10 jours de prison
- et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge

VI.4.a : Des délits particuliers graves reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas : de 3 à 10 jours de prison - et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge, exécutable par un bourrel en Place publique (pilori, torture, peine de mort)

VI.4.a.b: des délits communs
Peuvent être requis : de 1 à 3 jours de prison et/ou une amende laissée à l’appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge ( peine d’intérêt général , excuses publiques, sévices corporels infligés par un bourrel etc…)

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le dix-septième jour du mois de mars de l’an mille quatre cent cinquante neuf, le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité absolue les modifications suivantes du Livre IV : Droit commun.

La partie en bleu dans le texte suivant à été rajoutée.

Livre IV : Droit commun

IV.1 : Trahison

IV.1.a.ii : Des informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que dix-huitième jour du mois de mars de l’an mille quatre cent cinquante neuf le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité les modifications suivantes du Livre II : Charte des Gens d'Armes.

Les parties en bleues dans le texte suivant ont été ajoutées au texte initial.

Livre II : Charte des Gens d’Armes

II.3 : Droits des Gens d'Armes des COLD

II.3.c : Droit de Congé
Tout membre des Compagnies d'Ordonnance peut demander auprès de son supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagé de sa charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle, mais a le devoir d’avertir au plus tôt de son indisposition. Selon les cas, il peut être compté permissionnaire, ou inscrit à la Réserve de son unité selon les conditions prévues.

Dans le cas d'un soldat érudit, il pourra prendre jusqu'à 3 jours de congés, si les conditions de sécurité le permettent, par semaine pour étudier en fonction du planning de l'université, tout en ayant averti son supérieur au préalable la veille de chaque jour de congés,

En dehors d'une opération en cours, tout membre des Compagnies d'Ordonnance peut démissionner par simple information écrite à son supérieur hiérarchique. Cependant, ce dernier doit s’assurer que le service qu’il rendait pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un successeur, et que le membre des Compagnies d'Ordonnance démissionnaire se plie aux obligations définies prévues.

Toute autre absence du service est une infraction à l’article II.2.a de la présente Charte.

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le dix-neuvième jour du mois de mars de l’an mille quatre cent cinquante neuf le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité les modifications suivantes de l'article 4 du Statuts des Ports du Lyonnais-Dauphiné.

Les parties en bleues dans le texte suivant ont été ajoutées au texte initial.

Statut des ports du LD
Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire

Du montant de la taxe portuaire

-Les bateaux étrangers = 3 écus par jour
-Les bateaux étrangers en réparation = 1.5 écus par jour et uniquement durant les réparations.
-Les
bateaux appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans
le Lyonnais-Dauphiné et les bateaux non agréés par le duché = 1.5 écus par jour

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Voici venu le temps des bilans de mi-mandat de vos conseillers ducaux…

Tout d’abord, commençons par celui de notre Juge

Citation :: Aux Lyonnais Dauphinois.

Il es temps de vous faire parvenir le compte rendu de la première partie de ce mandat. Je vais changer une nouvelle fois, ne reprenant pas le modèle Raithurgien. Je sais que trop bien que la plupart d'entre vous ne s'intéresse pas des masses à la politique, je vais donc commencer ce bilan de mi mandat par les potins politiques, puis suivra mon bilan.

Potins politiques :

Revenons aux élections, histoire de commencer par le début. Notre Duchesse a été élue il y a approximativement un mois, par huit conseillers Ducaux. Les trois représentants GOLD ont opté pour désigner Sieur Antoine de Navarre, et le quatrième, moi même, me suis abstenu. Pourquoi avoir choisi Pénélope alors ? Un petit point sur les négociations, qui ont été relativement simples cette fois ci : nous avions deux prétendants au poste de Duc, voire un troisième qui s'est rapidement retiré de cette course au titre de Vicomte, à savoir Antoine de Navarre, et Pénélope. Le troisième, Sieur Modjo n'ayant point assez de compétence et d'expérience a préféré se retirer de cette course de façon plutôt judicieuse cela dit. Le quatrième, sa Grasce Hardryan n'a jamais souhaité réitérer un mandat de Duc, présent uniquement pour soutenir et apporter ses voix à sa bien aimée Pénélope. Vrai ou faux, vous ferez le choix par vous même, à savoir qu'il n'a jamais souhaité également négocier quoi que ce soit après les élections, se contentant de porter sa voix pour Pénélope. C'est une des raisons qui ont fait que je me suis abstenu pour désigner le nouveau Duc.

Après la nomination de la Duchesse, que s'est il donc passé ? Très simple, la distribution des postes tel qu'ils sont aujourd'hui, en dehors de celui de CaC et de Bailli. Pourquoi ces changements ? Deux Conseillers Ducaux ont préféré l'état bouderie pour refuser des postes auxquels ils étaient suffisamment compétents. Nous avons donc eu pour débuter dans la joie et la bonne humeur, la démission de Sieur Antoine de Navarre, trop déçu de ne pas avoir été nommé Duc, à croire qu'il n'y avait que cette fonction qui intéressait l'homme, à défaut du bien du Duché. Ensuite, nous avons eu par la suite une bouderie féminine de la Conseillère Arwel, qui a refusé la proposition de la nouvelle Duchesse de la nommer Bailli, laissant le poste à Sieur Hardryan le temps de quelques semaines. Encore une fois, manigances politiques qui sont passées avant le bien de notre duché. Le remplaçant de Sieur Antoine s'est vu devoir démissionner à son tour par manque de temps, et c'est donc l'arrivée de Sieur Thiberian au Conseil Ducal. Le poste de Bailli a fini par être donné à la Duchesse Arwel une fois sa bouderie terminée, et le poste de CaC, était initialement donné à Sieur Modjo, mais qui a subitement disparu... A ce sujet, si l'un d'entre vous a des informations sur sa disparition, il est actuellement laissé pour mort, envoyez un courrier au Prévôt ou à la Duchesse... Ce poste est donc actuellement occupé par Sieur Hardryan qui désirait rester sans portefeuille lors de ce mandat.

Élections, nomination, désignations aux fonctions ducales expliquées, passons à la vie au sein du Conseil Ducal ! Vous aurez remarqué, beaucoup de conseillers ducaux en sont à leur premier mandat, à savoir Sieur Modjo, Damoiselle Aude di Constantini, Sieur Leovigilde, Damoiselle Asarine et Sieur Raithuge... Hum non pas Sieur Raithuge. Comptons également Damoiselle Heloise avec les jeunes conseillers ducaux. Le Conseiller exemplaire à mon sens reste Sieur Raithuge, fort de son expérience, de son franc parler et de son désir de travailler pour son Duché qu'importe ses collègues au conseil ducal, et oui il existe encore des politiciens capables de se présenter pour le bien du Duché et non pour la politique ou pour les titres liés au pouvoir. Les petits nouveaux, excusables puisque premier mandat, parviennent à se faire à leur poste et à la fonction de conseiller ducal petit à petit. Je regrette simplement que certains ne soient là que pour moutonner derrière les paroles des trois uniques Conseillers qu'ils écoutent, à savoir Penelope, sa Grasce Hardryan et Dame Isabeau. Cette dernière conseillère est également douée dans sa fonction, il n'y a pas à dire. Un retour sur terre pour ces jeunes conseillers serait peut être judicieux. Dans l'ensemble le conseil ducal se passe plutôt bien, quelques frictions ci et là entre ces jeunes conseillers qui n'écoutent pas, et des anciens qui perdent patience à expliquer cinquante fois la même chose, pour la voir répétée et une énième fois par un des trois grands gourous écoutés divinement, et comprise par ces personnes.

Et voilà pour les potins, ceux qui ne s'intéressent pas à la politique pourront s'arrêter ici, pour les autres, la suite arrive !

Bilan de mon demi mandat de Juge et de Conseiller Ducal :

Voilà une bonne chose de faite. J'étais en troisième position sur la liste LSD, et me voilà depuis le début du mandat Juge du Lyonnais Dauphiné. Etrange non ? Pour un parti étant arrivé bon dernier aux élections ducales. Peu importe passons ! Onze jugements ont été rendus sur des affaires concernant du brigandage, une altercation verbale entre deux personne, des refus de s'acquitter des impots, et bien d'autres choses... Mon bilan de mandat final ne portera que sur ma fonction de Juge et mon travail de Conseiller Ducal. Au niveau des peines, j'ai du demander un enterrement, d'un accusé coupable qui avait trépassé au sein même de mon Tribunal, ainsi qu'une bastonnade organisée en règle pour un brigand multirécidiviste, des amendes pécunières, emprisonnements et travaux d'intérêts généraux ont également été proposé. Vous pourrez voir tous ces jugements au sein du Tribunal où le scribe a retranscrit les différents verdicts. Autre chose lié à ma fonction de Juge, j'ai nommé mon épouse, Plume de Fairdowns au poste de Greffier, ayant plus de facilités à travailler avec elle qu'avec l'ancienne, Damoiselle Elise, à qui je ne retire nullement ses qualités à ce poste. Je la nommerai à nouveau à la fin de mon mandat.

Au niveau de mon travail en tant que Conseiller Ducal, qu'il n'en déplaise à certains, je suis partout et réagit sur à peu près tout. Une manière de maintenir les différents sujets à la page. Je ne ferai pas de listage des sujets suivis, débattus voire votés, Sieur Raithuge faisant cela bien mieux que moi dans ses mandats, je vous laisse donc connaitre l'activité du Conseil Ducal dans le sien. Voilà finalement ça fait bien court, ne désirant pas faire de répétition avec les autres bilans de mi mandat. Je vous souhaite donc une bien bonne journée et bonne lecture pour les autres bilans que vous aurez le courage de lire.

Geoffroy de Fairdowns, Juge du Lyonnais Dauphiné
Vicomte de Rochechinard.

Suivi de celui de notre Commissaire aux Mines

Citation :: Dauphinoises, Dauphinois,

Voici venu le temps du bilan de mi-mandat de votre commissaire aux mines de ce conseil sous la gouvernance de Pénélope, bilan de mi-mandat qui sera comme à l'accoutumé, c'est à dire concis mais explicite.

Discussions actives :
Amélioration et priorisation des mines: Suite au bon travail du pole économique du conseil précédent, nous avons améliorer la dernière mine d'Or entre Lyon et Vienne. Nous avons éaglement pu basculer sur une priorisation Or qui fait que nous remplissons d'écus doucement notre bourse.
Ajout et modification de la charte de la grande amirauté et sur le role des chefs de ports
Debat sur le calcul de l'impot. Alors que le pole économique visait un impot à 25000 ecus, des conseillers incompétents en économie se sont amusés à faire perdre du temps et vous faire payer un impot plus élevé encore ,mais nous avons réussi à rester focaliser sur cette somme, ajouté à un don d'évergestisme notable, le montant a été de 23000 écus.
Pour info, cela fait une baisse de 12000 ecus d'impots en 3 conseil ducal consécutifs auquel je participe.
Discussions également sur les contrats d'export et d'import avec le CAC et l'intendant au commerce
Discussion sur les compagnies d'ordonnance de tout ordre, tel que la Grand Officier, les armées, et le remplacement du major.
Discussions à l'office diplomatique sur les différents sujets actifs notamment le remboursement de la dette du DR, et les évènements avec le PA, la Savoie, et l'élection de la reyne.
Discussions également en justice sur tout les domaines mis en discussions, avec notamment le changement de la révocation du chancelier.

Prises de bec
Tout d'abord, la situation est particulière puisque nous sommes en présence de 3 conseillers ducaux sans expérience, ce qui a nuit durant les 15 premiers jours au fonctionnement de nos institutions.
La prise de bec la plus récurrente est celle avec le CAc actuel, Queyras, compagnon de la duchesse, qui s'est permis de faire de l'ingérence au conseil, jugeant ouvertement, critiquant, et diffamant à tord et à travers. Il a fallu que je force auprès de la duchesse pour qu'elle commence à mettre tout le monde au même rang, au risque de me voir subir une levée d'immunité.Nous sommes donc depuis peu, au même niveau..
L'autre personne avec qui les prises de bec ont été récurrentes au départ est notre chère PP, Asarine, surnommée PP pour Porte Parole officiellement. Ceci dit, ces petites crises au début était dues à son manque d'expérience, et après queqlues grognements bien placées, il s'avère qu'elle est devenue une conseillère interessante et active dans son travail.
Une prise de bec qui revient souvent est plutto global, c'est à dire que le Vicomte de la chambre, tout forte tête qu'il est, est moteur pour son duché, et ne cesse de rappeler, avec moi-même, que le conseil doit travailler plus que ce qu'il ne fait actuellement. C'est pourquoi lui et moi, nous faisons rappeler à l'ordre par nos grognements prononcés, mais nous sommes tout deux prêt à nous voir réprimander si au final, cela fait avancer tout les projets en cours et qui vous apporteront une amélioration dans la vie de tout les jours.

Points Positifs :
Un petit changement dans mon bilan de mi-mandat, voici des points positifs par rapport au mandat précédent:
Le remplacement du bailli Queyras par la duchesse de Clerieux, largement plus compétente en ce domaine, et active également.
Le prévot, Héloise, qui avec ce deuxième mandat a acquis une expérience qui lui permet d'avoir une activité soutenue à ce conseil, et qui fait d'elle une conseillère inévitable
La justice est fortement représenté avec Isa, toujours aussi excellente dans ce domaine, Thiberian et Geoffroy, fins conseillers juridique également. De nombreuses lois ont été revus et améliorer, on peut les remercier pour le travail fourni.

Sur ce, je retourne à mon poste,
Merci a ceux qui m'ont lu,

Raithuge Authieux,
Commisaire aux mines

Vient le tour de notre Capitaine,

Citation :: Bonjour à tous,

Je vais tâcher d'être la plus concise possible dans ce bilan.

Déjà presque un mois a passé depuis ma prise de fonction en tant que Capitaine, un mois qui ne manqua d'ailleurs pas d'animations, aussi bien au sein du Castel de Grenoble qu'au sein du Castel de Pierre-Scize.

Tout d'abord, du fait de ma jeunesse au sein du conseil Ducal, et même jeunesse tout court, j'ai commis quelques erreurs de jugement et d'interprétation au cours de cette première moitié de mandat, dont le compte bien me servir pour ne pas les réitérer à l'avenir ; et cela, je m'en excuse auprès de ceux à qui cela a pu porter préjudice.

De nombreux projets tombés dans l'oubli au sein de l'Ost ont été remis au goût du jour et seront mis en place avant la fin de mon mandat ; et certaines remises à plat plus que nécessaires ont été faites au sein de certaines garnisons, le tout listé ci-dessous.

Des actions réalisées au sein de l'Ost:

=> Campagne de recrutement sur Montélimar.
=> Réorganistaion de la garnison de Montélimar et remplacement de son Seigneur des Lances.
=> Réorganisation et prise en charge temporaire de la garnison de Valence.
=> Création de l'armée du Connétable Léovigilde et de ma propre armée.
=> Démantèlement de l'armée du Major Pathan.
=> Nomination d'un nouvel Intendant de l'Ost, Gaelle, à la suite du Seigneur des Lances Madmaxikki, en vertu de la règle de non-cumul.

Des projets en cours au sein de l'Ost :

=> Revalorisation de la Garde Ducale.
=> Négociation sur une coopération armée avec le Bourbonnais-Auvergne.
=> Discussion sur des noms de soldats marquants et méritants à attribuer aux différentes institutions de l'Ost.
=> Réalisation d'une mission conjointe [RP] entre Ost et Prévôté.

Des projets à venir au sein de l'Ost :

=> Nomination d'un Seigneur des Lances à Valence.
=> Nomination d'un Seigneur des Lances à Lyon.
=> Organisation d'une campagne de recrutement sur Valence.
=> Et bien d'autres auxquels j'ai pas encore pensé à l'heure de ce bilan.

Ne souhaitant pas m'étendre sur les prise de becs tenues au sein du Conseil Ducal dans le seul but d'étoffer ce bilan et vous offrir matière à ragoter, je concluerai simplement que je continuerai à gérer l'Ost selon mes méthodes et mes manières, tout en prenant plus rigoureusement en compte les avis du Conseil de Guerre ; afin de toujours faire ce qui s'avère nécessaire pour assurer la sécurité du Duché et la pérénité de l'Ost ; n'en déplaise à certains.

Que le Très-Haut vous garde et qu'Aristote vous guide.

Votre Capitaine, Aude di Constantini.

De notre Prévôt,

Citation :: A tous les Lyonnais et Dauphinois qui liront ou se feront lire.

Bonjour à tous,

En ce mandat assez chargé pour ma part, je dois vous avouer que je ferais des plus court évitant la description de chaque débat fait dans chaque section du Castel, je suis persuadée que comme à chaque mandat vous aurez cela de la part d’au moins un conseiller ducal et donc pas besoin de le faire.

Je vous rassure de suite, cette absence de longueur ne vient pas d’une flemmardise du à un trop long temps passer dans ces murs. C’est plutôt dû à un manque cruel de temps puisque vous avez pu remarquer que j’ai la joie d’être actuellement Prévôt des Maréchaux de notre jolie Duché.

Prévôt… il est bien difficile d’entrer dans ce rôle quand on est sergente, qu’on vient d’arriver et que peu d’agents vous connaissent car beaucoup peuvent parfois douter de vos capacités, de vos connaissances. Pourtant je pense qu’aujourd’hui beaucoup on vu de quoi j’étais capable. La plupart on rapidement donner leur confiance par habitude sûrement. Mais j’ai reçu comme beaucoup de Prévôt des réticences de certains. Vous le savez sans doute, on l’entend à chaque élection : la Prévôté ne respecte plus la hiérarchie. Et bien je peux vous annoncer d’ors et déjà que je m’y attelle avec acharnement et qu’au jour d’aujourd’hui très peu de débordement ont eu lieu, enfin si plusieurs en faite. Mais cela venant d’une même et unique personne répertorié pour de tels agissements, ceux-ci ont été rapidement contré et stoppé par un arrêt bref du contrat qui le liait à la Prévôté. Cette histoire est assez longue et compliqué mais sachez que cela c’est fait en accord avec le Sénéchal notamment et finalement beaucoup d’agents semblent respirer de nouveau. Il faut dire qu’il y avait des plaintes d’absence de réaction des anciens Prévôts que je ne blâmerais pas car ils ont fait ce qui leur semblait le plus juste à ce moment là. Nous avons aussi remis au moins certaines choses avec un ou deux gardes en place. Il n’est pas toujours évident de comprendre ce que l’on attend de nous, et je pense qu’il faut prendre le temps de recadrer les choses si jamais cela se passe mal.

Nous avons aussi mis en place un Serment pour les nouveaux gardes intégrant la Prévôté. Pour ceux qui ne le savent pas, tout nouveau postulant se voit effectuer des cours à l’école. Une fois que les preuves sont faite, ils sont envoyés en stage dans le bureau de leur ville et se retrouve au grade de Garde. Or avant il n’y avait aucun serment, rien de bien solennelle et palpable quand à l’entrée dans ce grade pour lequel on ne définit pas réellement d’attentes. En réalité on attend d’eux le même travail qu’un sergent ou du moins le respect de la chartre de ce dernier. Pourtant cela n’est pas dit clairement. Ainsi maintenant, nos gardes ont un serment à prononcer qui les décrit parfaitement qui sont : respect, humilité, devoir de silence, devoir d’assiduité, oser poser des questions. Finalement c’est ce que l’on attend aussi d’un sergent et que parfois des agents oublient.

Pour ce qui est de la gestion des impôts, que vous entendez parler depuis un moment, devrait etre rapidement réglé dès que nous aurons fait une demande de salle, qui est en manque cruel au conseil, auprès de se Grâce, il faut espérer qu’il y en ait encore une et pas trop petite de disponible.

Nous continuerons bien sur de faire vivre la Prévôté, de laisser nos agents réglés eux-mêmes les dossiers malgré qu’une lecture de loin se fasse. Après la mise à la porte d’un membre de cette institution, nous prenons le temps qu’il faut afin de montrer à tous nos agents que nous croyons en eux tous autant qu’ils sont. La confiance est la base de tout.

Pour ce qui est de l’ambiance fait attention à qui vous écouter, mais nous préférons ne pas entrer dans ce jeu là même si ce n’est pas l’envie qui manque au vue de l’attitude de certains.

Nous tenons aussi à adresser à Dame Darkangeluna, l'épouse du conseiller Modjo, tous nos voeux de retruovailles dans la quête de son mari disparu. Nos pensées vont vers elle.

Nous restons disponible pour toutes questions ou interrogation. N’hésiter pas non plus à prévenir la Maréchaussé en cas d’attaque sur les routes.

Fait à Vienne, le 19 Mars 1459

Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Celui de votre serviteur, Porte parole de son état,

Citation :: Aux Lyonnais-Dauphinois,

Tout d’abord, bonjour à tous. Voici venu le temps des bilans de mi-mandat, le tout premier pour ma part. Je connaissais la fonction de Porte-parole, le poste que j’occupe, comme tout le monde, en allant lire les différentes affiches et annonces que celui-ci posait sur la grande place.

Durant ces quelques semaines, j’ai découvert un poste bien plus intéressant qu’il n’y parait, bien sûr au début, il a fallu que je trouve ma place, entre les conseillers chevronnés, les prises de becs et autres joyeusetés de ce genre.
Je crois avoir réussi à le faire, participant à beaucoup de discussions, apportant mes différents avis. J’ai fais quelques erreurs, que l’on m’a indiquées de manière plus ou moins sympathique, mais au final, c’est le résultat qui compte, l’important étant que je ne réitère pas ces erreurs de débutant. Évidemment, certains domaines me sont encore obscurs, notamment en matière économique, mais j’apprends ou tout du moins j’essaye.

Enfin, je m'abstiendrai de juger du travail de mes homologues conseillers, et encore plus de les injurier ou de faire étalage de certains surnoms ici. Ce genre d'informations n'étant pour moi pas d'une grande utilité ou importance pour le duché. Au risque de vous paraitre naïve, je préfère me concentrer sur mon travail et apprendre plutôt que de perdre mon temps et par le fait vous faire perdre le votre.

En résumé, je travaille, pour vous, pour moi, pour les autres conseillers ducaux. Cette première partie de mandat reste malgré tout une très bonne expérience, que je souhaite poursuivre, avec la même ligne de conduite, assidue et franche, fidèle à mes idées et mes principes.

Fait à Dié, le dix-neuvième jour de mars de l’an mille quatre cent cinquante-neuf

Votre Porte-Parole

Nous sommes nombreux, les bilans se suivent mais ne se ressemble pas, voici celui de notre Connétable,

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,

Je prends ma plume ce jour afin de pouvoir apporter mon bilan pour ce mi-mandat. Comme un petit nombre de conseiller, je réalise cette exercice de rédaction pour la premier fois et c'est donc au travers de ce court résumé que je vous ferai part de mon travail ainsi que de mon sentiment sur ce premier mandat ducal à la charge de Connétable.

Mon arrivée au sein du conseil ducal et la prise en charge de mon poste à la tête notamment de l'Intendance de notre Ost Dauphinois n'a pas été chose simple durant les premiers jours. Cependant, le temps d'adaptation à ce nouveau travail passé, j'ai pu pleinement me consacrer à cette charge. Outre ma présence au Castel de Pierre-Scize afin de pouvoir participer aux différents débats pouvant se tenir au sein du conseil ducal, une grande part de mon travail nécessite, tout comme le Capitaine, que je me trouve au Castel de Grenoble.
La gestion de l'intendance étant importante pour le bon fonctionnement de nos Compagnie d'Ordonnance, mon premier travail a été de faire au plus vite, un état des lieux de soldes qui étaient dues au soldat. Ce montant s'est révélé être assez important notamment dû à la récente campagne de Savoie qui a mobilisé un grand nombre de ressource. Une fois ce travail réalisé avec l'aide précieuse de l'Intendante également nouvellement nommée à son poste, il m'a été possible de réaliser une estimation du montant qu'allait représenter les dépenses de l'Ost pour ces deux mois à venir. Ce montant a été notamment utile dans le calcul du montant des impôts.

Une fois cette estimatif réalisé, le second gros travail a pu débuter et a concerné le versement des soldes aux différentes garnisons. Ainsi jusque ce jour, trois garnisons ont commencé à recevoir leur mandat de solde. La réalisation des autres mandats pour les autres garnisons devrait suivre dans les semaines à venir, en effet, afin de ne pas vider d'un coup les greniers ducaux, il est nécessaire d'étaler les mandats pour avoir le temps d'acheter les denrées demandées.

Pour ce qui est du travail à Pierre-Scize, j'essaie autant que faire se peut, de participer aux différentes sujets débattus au niveau du conseil. J'avoue ne pas être un grand bavard, mais je pense apporter ma pierre à l'édifice dans bon nombres de discussions, mon domaine d'intervention privilégié restant tout de même les COLD et les institutions financières rattachées aux COLD.

Je terminerais donc cet écrit en vous disant que mon travail au sein du conseil me passionne toujours autant et que je suis content de pouvoir autant participer à la vie de notre fier duché. Je reste également tout à fait disponible en cas d'interrogations de votre part.

Vienne, le dix-neuvième jour de mars de l’an mille quatre cent cinquante-neuf.

Connétable du Lyonnais-Dauphiné

Voici celui de notre Commissaire au Commerce,

Citation :: Lyonnais-Dauphinois... et au féminin aussi,

Voici le bilan que vous attendiez tous, à l'exception de plusieurs d'entre vous, c'est-à-dire le mien!

D'abord, j'ai rempli les fonctions de Bailli, en outre j'ai fait le budget qui a été accepté. Amen. J'ai ensuite cédé/laissé/offert/acquiescé à donner, ou autre synonyme à votre convenance, le poste à la duchesse de Clérieux que je remercie d'ailleurs pour l'avoir finalement accepté, car je n'apprécie pas ce poste et je reconnais qu'il convient bien mieux à cette dernière, même si j'estime avoir assuré la charge correctement le temps que je l'ai occupée.

Ainsi donc, je me suis retrouvé pendant 1... ou 2 jours sans poste. Amen aussi, après quoi je fus nommé Commissaire au commerce, poste que j'occuperai vraisemblablement jusqu'à la fin de ce mandat. Point. Je fais donc du commerce. Point. Vous l'aurez devinez, la lucidité ne vous étant pas étrangère. Je remercie les maires pour leur collaboration, de même que l'Intendant au commerce, messire Nathiavel, pour son travail et son dévouement exceptionnel.

Enfin, chose vraiment pas exceptionnelle, je conseille au conseil et je me permets même d'ouvrir quelques débats.

Fin de bilan. Toutes mes excuses il est plus long que prévu.

Que la boulasse soit avec vous et avec moi, on en a bien besoin.

Hardryan Devirieux
Duc de Chasteau Queyras et seigneur de Saint-Chaffrey
Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné

Et voici le bilan de mi-mandat de notre Bailli,

Citation :: Lyonnaise-Dauphinoise, Lyonnais-Dauphinois,

vous n'aurez pas droit à mon bilan financier soporiphique habituel. En effet, le Bailli que je suis a décidé de partir en guerre contre les bilans de mandat défouloires. Ainsi, j'estime que, puisque certains s'arrogent le droit de juger leurs pairs et proposent des bilans qui ont dû leur prendre le temps de coucher les mots sur le parchemin, je ne vais pas prendre pour ma part une demi-journée à faire mille calculs pour présenter un bilan tel qu'il est attendu d'un Conseiller Ducal consciencieux.

Donc, pour cette fois, il vous faudra me croire sur parole. Je prendrai le temps de faire un bilan digne de ce nom à la fin de mon mandat ducal, si l'ensemble de mes collègues fait l'effort de rendre un bilan objectif, où seul son propre travail sera abordé.

Pour commencer, les achats de bétail retrouvent un certain élan ces derniers temps. C'est une bonne nouvelle pour nos caisses, puisque la vente de bêtes est une des sources de revenu du Duché. Je ne peux donc qu'encourager les éleveurs du Lyonnais-Dauphiné à continuer à s'occuper avec un tel empressement de leurs élevages. Le seul regret que j'aurais à émettre dans ce domaine, c'est la persistance qu'ont eue certains maires à vouloir fournir du maïs au lieu du blé demandé, ce qui entraîne pour le Duché des bénéfices moindres ainsi que pour les mairies concernées.

Ensuite, les mines... La fréquentation se maintient au dessus des 40 % sans pour autant encore atteindre les 50 %. J'encourage donc tous les Lyonnais-Dauphinois soucieux de voir la baisse d'impôts se poursuivre à fréquenter régulièrement nos différentes mines.

Enfin, les impôts... A ce jour, tous les maires se sont acquittés des versements qui leur avaient été demandés.

Pour conclure, je remercie chaque Lyonnais-Dauphinois, qui par ses achats de bétail ou par sa venue en nos mines, nous aide à poursuivre la baisse des impôts amorcée depuis quelques mois.

Qu'Aristote veille sur notre Duché et sur l'ensemble de ses habitants,

Arwel Chanvigny, dicte La Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Dame de Lentilly, Bailli du Lyonnais- Dauphiné.

Celui de notre procureur,

Citation :: Bilan? vous avez dit bilan?
D'accord! mais comment vous le voulez mon bilan? Parait qu'on peut dire ce qu'on veut.
A la nouvelle mode de chez nous où on sait planter les choux ? à celle des gens du Sud qui en rajoutent même avec les mains , des fois qu''on seraient sourds ?
A celui du peut être bien que oui , peut être bien que non...
Ou à celui qui crie le plus fort?
Ou encore à celui qui dit le plus d'ineptie ou qui critique le plus ? voir manque de respect flagrant et constant envers les plus hautes personnalités de ce duché ainsi qu'à ses égaux? Qu'ils soient à mots couverts ou pas, flagrands ou masqués derrière des pensées , au conseil ou en public ?

Bref, vous l'aurez compris, bien que pour ma part, je ne me sente pas visée, cette incohérence d'irrespect, ce mépris, me pèsent, et ce bilan dans ces conditions, me semble bien compliquée si je ne veux pas faire l'autruche.
si je n'avais pas été si remontée après un mois de conseil je vous aurai expliqué ce qu'est le travail à la justice, le temps, la patience que cela demande, je vous aurai communiqué ma passion, les résultats obtenus de part ma luttte constante depuis maintenant deux ans contre le brigandage entre autre, contribuant ainsi à la sécurité de chacun.

Mais je n'en ai plus le courage, pardonnez moi, mes valeurs ne correspondant plus à la mentalité de rivalité , de clivages stupides qui sont maintenant devenus le quotidien , que ce soit au conseil ou en place publique.
Jamais je ne me serais permise moi même d'injurier même en pensée mon plus grand adversaire, si tant est que j'en ai, par respect pour son rang, de la tradition et des valeurs qui régissent ma vie.
Mon retour à la politique, après bien des hésitations , n'était , finalement pas, si judicieux.
C'était une erreur et la dernière certainement.
Sans doute n'ai je pas la carrure pour, mais je reste sereine, et continue à faire partager mon expérience , au même titre que je profite et m'enrichit de celle des autres.

Quoiqu'il en soit, il me reste un mois encore où je peux vous assurer de mon implication sans faille dans la luttre contre l'injustice et où je continuerai, comme je l'ai toujours fait , à rester uniquement professionnelle, ceci dans le respect de la hiérarchie, de mon prochain, et défendant ce que je crois être juste pour tous.

Qu'Aristote protége le peuple Lyonnais Dauphinois

Et enfin, celui de Sa Grâce Pénélope de Montbazon-Navailles, dicte La Battante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,

Citation :: A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut et Paix,

Rassurez vous ce bilan n'aura rien de pompeux ni d hypocrite sur la réalité du conseil, conseil qui a débuté et vous vous en doutez sur fond de règlement de compte et qui continue pour quelques uns.

Mon premier souci fut de gérer les ingérables, ceux qui me reprochent d'être là où je suis et non pas ailleurs. Sauf que comme je suis là et bien il faut faire avec, et pour faire avec tous nous n'avons pas d'autre choix que de travailler ensemble et non pas faire de ce mandat une suite de sempiternelles frustrations ou autre rancoeurs.

D'ores et déjà sachez que certains sont tels des chevaux lancés au galop courant plus vite que le vent, pas pour autant qu'ils atteignent la ligne d'arrivée. Pour d'autres il faut prendre le cheval pour une allégorie de l'escargot, lequel à son grand âge d'escargot se serait cassé le pied et attendrait qu'un coup de grisou le fasse avancer.

En rédigeant ce parchemin je pense à ce que l'on aurait du ou pu faire et c'est cette impression de "pas assez" que je ressens aujourd'hui, mais nous en sommes seulement à la mi-mandat, puis j'ai toujours été ainsi, ce n'est jamais assez pour moi tant que je ne suis pas satisfaite.
Pour ne pas répéter ce qu'ont dit certains sur les aspects généraux et les grandes lignes, je vais simplement vous énoncer ce que je prends sous ma responsabilité.

Sans nouvelle du Sieur Modjo, disparu du jour au lendemain, et celui-ci ne pouvant plus mener à bien la tâche qui lui avait été confiée, quelques remaniements furent nécessaires au sein du Conseil. Le Duc de Château Queyras Hardryan fut nommé au poste de Commissaire au Commerce, la Duchesse de Clérieux Arwel quant à elle, a repris celui de Bailli et de Premier Conseiller.

Ma décision de retirer les clefs du bâtonnier à l Office de Justice a fait parlé d'elle. Un texte fut clairement défini à propos des accès de ce dernier, comme cela l'est déjà pour le Procureur adjoint et le Greffier, la proposition fut votée et adoptée à sa majorité, les clefs n'ont pas été rendues.

Du remplacement du Major des Compagnies Nobiliaires : Remplacement qui n'a pas été décidé sur un coup de tête mais bien après une réflexion mûrement réfléchie. Trop d'inactivité et d'absences répétées ne faisant pas bon ménage avec des responsabilités de ce genre. Le nom du nouveau Major vous sera communiqué sous peu.

Au Conseil des Grands Feudataires j'ai frappé à la porte du Surintendant aux finances de France afin de m'entretenir avec lui sur la dette du Domaine royal envers le Lyonnais-Dauphiné. Dette attenant toujours à la campagne de Bretagne datant de 1456.
Le dernier versement qui nous a été rendu date de mars 1458 sous la gouvernance de la Duchesse de Clérieux, il m'a paru totalement légitime de réclamer notre du. Les discussions sont en cours ainsi que les calculs de vérification, sachez que je ne compte pas lâcher l'affaire de si tôt comme je l'avais promis il y a un an.
Je tâche d'être le plus présente possible au conseil des Feudataires afin de suivre les évènements à l'échelle du royaume et appréhender d'éventuels troubles qui viendraient nuire à la tranquillité de notre cher duché.
A l'image de notre flambante Amirauté et de l'Hospital du Pont du Rhône tout juste reconnu établissement d'intérêt publique, notre Université va faire peau neuve. Nous travaillerons de concert avec notre Rectrice en lui apportant aide et conseils pour faire de son Institution un lieu important d'échanges et de partage du savoir.
A propos de notre diplomatie, dont les activités sont pour moi trop méconnues des Lyonnais-Dauphinois, j'ai sollicité notre Chancelier afin qu' un compte rendu sur les activités de nos diplomates soit mis à votre disposition.

En conclusion, j'espère que vous l'aurez compris en lisant entre les lignes, pour moi l'honneur de notre Duché n'a pas de prix et ne se monnaye pas.

Puisse Aristote veiller sur vous et ceux qui vous sont chers.

Pénélope de Montbazon-Navailles, dicte La Battante, Duchesse de tous les Lyonnais-Dauphinois

Faict à Pierre-Scize le vingtième jour du mois de mars mil quatre-cent cinquante-neuf.

Citation :: Annonce du Conseil

Suite à une demande de la Hérauderie, l' Article 1.b: de la Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné doit subir une petite modification dans sa formulation.
De ce fait la dite Charte sera momentanément retirée de notre Coutumier le temps que la révision soit adoptée

la charte a également été retirée et momentanément remplacée par l'annonce ci-dessus

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que, suite à la longue absence du Baron Kernos Rouvray, Intendant des Collections ducales, le poste est à nouveau vacant, et les candidatures ouvertes.

D'ores et déjà vous pouvez envoyer vos lettres de motivations à Dame Asarine Porte-parole du Conseil ducal.

Les collections ducales rassemblent la Grande Bibliothèque Ducale et les galeries ducales .

Elles sont le témoignage de l'histoire de nostre duché, destiné aux générations futures afin de leur enseigner nos coutumes et notre patrimoine culturel, artistique, historique, militaire et religieux.

L'intendant en est en quelques sortes le gardien de ces collections et veille à ce que les œuvres existantes soient exposées. Nous attendons également de lui qu'il collabore avec le comité des fêtes afin d'exposer les fruits émergents des divers animations proposées.

Faict à Lyon le 23ème jour de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf

Citation :: Qu'il soit su qu'en ce jour,

Comme le stipule la Charte des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné, et après consultation, vote de ses membres et ceux du Conseil des Compagnies d'Ordonnance, à compter de la parution de la présente, Geoffroy de Fairdowns, Vicomte de Rochechinard, Seigneur de Brantigny et de Sauzet, est nommé Major des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné.

Félicitations à lui

Pénélope de Montbazon-Navailles, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Faict à Lyon, le vingt-quatrième jour du mois de mars de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf

Citation :: A tous les lyonnais et dauphinois,
A tous les agents de la Prévôté,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit sû su qu'après la demande de démission de notre Grand Officier Dame Bounette,

Après réception des différentes candidatures,

L'actuel Commissaire de Valence, le Sire Nathiavel a été désigné comme le nouveau Grand Officier de la Prévôté,

Il recevra dès aujourd'hui ses clés afin de permettre à notre ancien Grand Officier de lui apporter aide et conseil dans ses premiers jours.

Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Fait en la Caserne de Belle-Cordière - Aile de la Prévôté, le ving-quatrième jour du troisième mois de l'an de grâce mille quatre cents cinquante neuf.

Citation :: Qu'il soit su qu'en ce jour,

Comme le stipule la Charte des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné, et après consultation, vote de ses membres et ceux du Conseil des Compagnies d'Ordonnance, à compter de la parution de la présente, Geoffroy de Fairdowns, Vicomte de Rochechinard, Seigneur de Brantigny et de Sauzet, est nommé Major des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné.

Félicitations à lui

Pénélope de Montbazon-Navailles, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Faict à Lyon, le vingt-quatrième jour du mois de mars de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé et voté à la majorité absolue la poursuite des remboursements des frais engendrés par la construction des ports fluviaux aux villes de Lyon, Valence et Vienne.

Les remboursements avaient été entamés en Février 1458 par un premier versement aux villes, sous la Gouvernance de Dame Pénélope, suivi d'un second en Avril, sous la Gouvernance de Dame Arwel, permettant ainsi au Duché de rembourser 28% de la somme déboursée par les mairies lors des travaux de construction.

Depuis lors, pas un seul écu n'avait été reversé aux trois villes portuaires, mais il nous semblait à nous important de ne pas continuer à oublier cette dette que le Duché a encore envers elles. C'est pourquoi le Conseil Ducal a décidé et voté un troisième versement, d'un montant de 1776.75 écus pour chaque ville, et ce afin de réduire d'avantage la dette du Duché, en augmentant la part financière de celui-ci sur les ports qui appartiendront donc désormais à 49% aux villes et 51% au Duché.

Fait au Castel de Pierre-Scize le vingt-sixième jour de mars mil quatre-cent cinquante-neuf.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le vingt-sizième jour du mois de mars de l'an mille quatre cent cinquante-neuf, le Conseil Ducal a décidé et voté à la majorité absolue l'ajout de l'article V.3.2., en bleu dans l'annonce ci dessous au Livre V : Droit économique au chapitre V.3 : Esclavagisme du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné

Citation :: V.3 : Esclavagisme
V.3.1 : Définition:
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné sera jugée pour esclavagisme.

V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le quinzième jour du mois de mars de l'an mille quatre cent cinquante neuf, le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité les modifications suivantes de la Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné.

Après lecture par le Roy d'Armes de France, la phrase en rouge sera désormais remplacée par le le passage en bleu dans le texte suivant.

Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné

Titre I: Des juridictions et compétences de la Justice seigneuriale

Article 1.a:
La Justice seigneuriale du Lyonnais-Dauphiné est compétente pour tout
délit héraldique ou nobiliaire relevant de la basse justice telle
qu'elle est définie Chp.V, art.1 du Codex Levan, à savoir:

Les conflits opposant des nobles d’une même province.
La saisie d’un noble pour défaut de reconnaissance sociale, injures à son égard par un autre noble ou un roturier.
Les
vétilles (mensonge, rapport erroné ou faux témoignage; couardise;
rodomontade, flagornerie; adultère; ivrognerie; la lâcheté au combat,
l’abus face à des prisonniers, la témérité mettant en danger son parti).
Le refus d’obtempérer aux sanctions héraldiques.

Article 1.b: La Justice seigneuriale est compétente pour juger tout vassal du Lyonnais-Dauphiné.
Dans le cas où un noble issu de mérite commettrait une faute à l'encontre d'un vassal direct du Lyonnais-Dauphiné, ou bien nuisant aux intérêts du Duché, le Duc pourra exiger que le suzerain de celui-ci prenne les dispositions nécessaires afin que justice soit faite. Le cas échéant, le suzerain dudit noble pourra être tenu responsable des actes de son vassal, et en répondra devant la Justice seigneuriale.
Le cas échéant, le suzerain dudit noble pourra être tenu responsable des actes de son vassal, et en répondra devant le collège héraldique

Article 1.c:
La Justice seigneuriale n'a pas pour seule tâche la punition des délits et fautes nobiliaires, elle a également pour fonction d'arbitrer conflits et querelles entre les nobles vassaux du Lyonnais-Dauphiné.
Tout vassal peut ainsi saisir la Justice seigneuriale quand il s'estime lésé par l'un de ses pairs ou que mésentente ne trouve issue.

Article 1.d:
La Justice seigneuriale ne peut en aucun cas juger d'une infraction au Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, ni prononcer de peine pécuniaire ou d'emprisonnement, cela relevant de la juridiction et des prérogatives du Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Titre II: De l'organisation de la Justice seigneuriale

Article 2.a:
La Justice seigneuriale appartient au Duc du Lyonnais-Dauphiné, en tant qu'il incarne la suzeraineté du Duché sur ses vassaux et leur doit justice en vertu du contrat vassalique. Il peut ainsi juger directement en basse justice toute plainte ou saisine lui étant adressée concernant l'un de ses vassaux directs.

Article 2.b:
Le Duc peut déléguer son pouvoir judiciaire à un conseil restreint composé à sa discrétion par sept de ses vassaux et de Dauphiné dont le rôle sera de conseiller en matière de lois nobiliaires, que l'on nommera Conseil delphinal.

Article 2.c:
Tout noble du Lyonnais-Dauphiné peut juger en basse justice une faute commise par l'un de ses vassaux envers lui ou toute plainte portée à l'encontre de l'un d'eux. Il est libre d'organiser et de dispenser cette justice à son gré, tant que Dauphiné est présent pour acter du procès et donner son conseil.

Titre III: De la procédure en basse justice

Article 3.a:
Pour lancer une procédure en basse justice, il faut qu'il y ait saisine déposée auprès du Duc ou bien constatation du délit par lui-même. Le Régnant peut alors décider de juger l'affaire lui-même ou bien de déléguer ce droit au Conseil Delphinal qu'il nommera pour l'occasion. La seule obligation est la présence de Dauphiné pour acter la décision et la peine choisie.

Article 3.b: La procédure commence par la convocation des parties concernées afin de recevoir leurs preuves et témoignages sur l'affaire. Un délai de quinze jours leur est donné pour s'exprimer, en cas d'absence justifiée ou d'éléments abondants, le Duc ou le Conseil Delphinal peut prolonger ce délai.

Article 3.c: Des délibérations
Article 3.c.i:
Le Duc dispose alors d'un délai de trois jours pour prononcer sa sentence. Il lui est vivement recommandé de demander conseil à Dauphiné.
Article 3.c.ii:
Le Conseil Delphinal a un délai de dix jours pour débattre de l'affaire, à l'issu duquel trois jours leurs seront laissés pour se
prononcer par vote à la majorité absolue sur la culpabilité ou l'innocence de l'accusé. Dauphiné ne dispose pas du droit de vote.

Article 3.d:
Le Conseil Delphinal disposera d'un nouveau délai de sept jours pour décider de la sanction éventuelle à appliquer sur conseil de Dauphiné. La sanction devra être votée à la majorité absolue au sein du Conseil Delphinal.

Titre IV: Des décisions et recours de la Justice seigneuriale

Article 4.a: Les sanctions pouvant être prises par la basse justice sont les suivantes, par ordre de gravité:

simple blâme public avec excuses publiques du coupable.
sursis probatoire d'une sanction plus importante, d'un délai ne pouvant excéder trois mois.
dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé, temporaire ou permanente selon la gravité ou la fréquence des fautes.
perte temporaire des droits de siéger à l'Assemblée Nobiliaire.

Article 4.b:
Les cas de vétilles disposent de sanctions propres et systématiques dès lors que la culpabilité est avérée, et qui consistent en l'enlaidissement des armes et blasons des fautifs :

le menteur voit la pointe de son écu habillée de gueules de telle sorte que les meubles ou figures disparaissent sous le nouvel émail.
le couard voit son écu décoré à sénestre d’un gousset échancré et arrondi en dedans.
le rodomont ou le flagorneur voient leurs écus taillés d’or à la pointe dextre du chef.
l'adultère voit son écu barbouillé de deux goussets de sinople sur les deux flancs.
l'ivrogne voit son écu barbouillé de deux goussets de sable sur les deux flancs.
le lâche et celui qui navre des prisonniers voient la pointe de leurs écus accourcie et arrondie.
le téméraire ou l'imprudent, qui ont occasionné quelque désagrément pour leur parti, voient la pointe de leurs écus échancrée.

L'enlaidissement des armes devra être réalisée par Dauphiné ou au moins validée par celui-ci. Cet enlaidissement peut être infligé pour une durée déterminée ou définitive, selon la gravité de la faute commise ou s'il y a récidive manifeste.

Article 4.c:
Toute sentence rendue par le Duc ou le Conseil Delphinal se doit d'être appliquée par les justiciables dans un délai établi lors du verdict, sous peine de voir la sanction aggravée. En cas de refus répété de se soumettre à la sentence, le contrevenant sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre public, dans le cadre de la loi sur l'obligation d’exécution des peines (Coutumier, VI.3.f.).

Article 4.d: Dauphiné dispose du droit de Haro, lui permettant de saisir la Justice ducale pour des faits pénaux issus de faits héraldiques. Tout refus de traiter le Haro est passible d’assignation à comparaître devant la Justice royale pour trahison du Feudataire à la Couronne de France.

Article 4.e: Les sentences prononcées par la Justice seigneuriale peuvent faire l'objet d'appel auprès du Collège héraldique, dans un délai de quinze jours après le jugement.

[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 31 Sceauld2

Validé par le Roy d’Armes de France, Thomas de Clérel, dict « Montjoie » en la Chapelle Saint Antoine, le vingt-quatrième jour du mois de mars de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf.
[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 31 Thomas5

[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 31 Thomas5

Citation :: Au peuple du Lyonnais-Dauphiné et à tous ceux qui ci-présent liront,

Qu'il soit su qu'en ce jour, après avoir pris connaissance et approuvé à regret la démission de Bastien d'Amilly dict Sagaben, Duc de Romarimont, Vicomte de Laragne-Montéglin et de Charmes, Baron de Deuilly, de Montauban d’Ouvèze et de Rambervillers, Seigneur de La Garde Freinet et de Cambo, de son poste de Chancelier de la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné, nous, Pénélope de Montbazon-Navailles Duchesse du Lyonnais-Dauphiné nommons Tenshikuroi Deschenaux dict Le Diplomate, Vicomte de Montmaur, Seigneur de Saint-Firmin et de Dommartin-lès-Remiremont , au poste de Chancelier.du Lyonnais-Dauphiné.

Il entre en fonction dès ce jour.

Pénélope de Montbazon-Navailles, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Faict au Castel de Pierre Scize, le vingt-neuvième jour de mars de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le cinquième jour du mois d'avril de l'an mille quatre cent cinquante neuf, le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité les modifications suivantes de la Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

La partie en rouge dans le texte suivant est abrogée et remplacée par la partie en bleu.

Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné
Les Taxes
Les montants des taxes d'amarrage sont fixés par le conseil ducal.
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port. conservé par les maires en complément des remboursements par enveloppe jusqu'à remboursement complet

A Lyon le cinquième jour d'avril de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le sixième jour du mois d'avril de l'an mille quatre cent cinquante neuf, le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité les modifications suivantes du Livre V du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné.

La partie en bleue dans le texte suivant est ajoutée au chapitre 4.

V.4 : Escroquerie
V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : Des repas
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

o V.4.a.iii : Des conditions d'ouverture :
Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement.
Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'acceptation du Conseil Ducal

Faict à Lyon le sixième jour d'avril de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, à la suite de la décision de la mairie de Vienne de renoncer au remboursement de son port, a décidé d'attribuer la somme dernièrement prévue au remboursement de Vienne aux villes de Valence et de Lyon dans des proportions égales.

Un montant de 888,38 écus sera donc remis à Valence et Lyon, réduisant de ce fait la dette du Duché envers elles et augmentant la part financière de celui-ci sur les ports.

Fait au Castel de Pierre-Scize le septième jour d'avril mil quatre-cent cinquante-neuf.

S'il te plait Very Happy

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t23544p180-demission-du-go

c'est fait helo

Mici Asa :)

Invité

Grogne :On a plus de porte parole pour que l'on voit la duchesse postée une annonce elle-même? Rolling Eyes

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le treizième jour du mois d'avril de l'an mille quatre cent cinquante neuf, le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité les modifications suivantes du Livre V du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné

Le texte en rouge est supprimé, celui en bleu ajouté.

V.3 : Esclavagisme
V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.2. V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.

Le texte définitif est donc :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

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Citation :: A tous les lyonnais et dauphinois,
A tous les agents de la Prévôté,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su qu'après la destitution du Grand Officier Nathiavel,

Après réception des différentes candidatures,

L'ancienne Lieutenante de Lyon, la Vicomtesse Plumedange a été désigné comme la nouvelle Grand Officier de la Prévôté,

Elle recevra dès aujourd'hui ses clés afin de permettre à notre ancien Grand Officier de lui apporter aide et conseil dans ses premiers jours.

Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Fait en la Caserne de Belle-Cordière - Aile de la Prévôté, le quatorzième jour du quatrième mois de l'an de grâce mil quatre cents cinquante neuf.

Le porte parole est là...

(Jd Péné a jugé bon de poster l'annonce de l'etat de siege tot dans la journée, désolée de travailler a temps plein et de ne pas avoir le temps du tout a mon travail de venir ici hein...)

CJ avec la provence annoncée

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Le précedent mandat ducal touchant à sa fin, voici venu les bilans de fin de mandat. Six de nos Conseillers ont sorti leur plume pour vous !

Bonne lecture !

Nous commençons par celui de Messire Raithuge Authieux, Seigneur de La Vallouise, au poste de Commissaire aux mines :

Citation :: Dauphinoises, Dauphinois,

Je vais donc changer ma façon de faire mon bilan de fin de mandat....fini la simplicité par les quelques obèles pour résumer mes points sur les actions du conseil, je vais plutot faire un mandant en deux parties: une première sur les actions concrètes de ce mandat et une deuxième sur la forme de ce mandat qui a amené nos institutions en périls....

Concernant donc mon activité au sein de ce conseil, elle aura été constante puisque du premier jour au dernier jour, je n'ai pas manqué de donner mon avis dans tous les domaines. De plus, je me suis énormément employé à faire avancer le remboursement des ports, l'amélioration des mines et son remplissage, tout comme le prestige et ses économies afin de faire baisser les impots encore pour le prochain mandat.

Maintenant concernant la forme, je développerais pas beaucoup plus que tout ce que j'ai pu dire en différents lieux et où les véritables intéressés iront lire. durant ce mandat, il y aura réellement 2 conseillers que j'ai trouvé actifs et moteurs qui sont le prevot Heloise et le juge Geoffroy. Ce sont les deux seules personnes qui au quotidien ont fait l'effort d'assumer leur role de conseiller ducal et avec qui je trouvais du répondant et de la réactivité.
Pour la majorité des autres, que dire si ce n'est que l'on a vu un immobilisme sans nom, un défaut d'activité comme jamais, une ingérence complète qui est venue du fait que la duchesse n'était pas présente pour faire avancer nos institutions et le niveau de vie de nos habitants, mais qui était confortablement assise dans son trône à attendre que les choses se passent, et que les autres fassent son travail... voila à quoi à ressembler la tête de notre duché...Pour tout ceux qui se demandent pourquoi aussi peu de chose ont avancé, la réponse est simple: Pour etre voté, une loi ou un projet doit atteindre 6 voix.... lorsque vous êtes que 3 à voter et débattre, comment faire?? Même en relançant continuellement, rien n'a servi à faire qu'il y ai un moindre vent de révolte pour s'activer....

Voila, je tire comme conclusion que ce mandat est une catastrophe, et que personne n'en sort grandi, bien au contraire, honte sur ce
conseil dont j'assume, avoir fait parti...

Je souhaite bien du repos à la duchesse et son compagnon dans son vicomté de retraite puisque cela était le seul objectif de son
accession au trône ducal, qu'elle avait perdu, suite à sa félonie envers ce même trône.... parfois, certains ont la mémoire courte

Raithuge Authieux,Seigneur de la Vallouise,
Commisaire aux mines.

Suivi de celui du Juge Geoffroy de Fairdowns, Vicomte de Rochechinard, Seigneur de Divajeu et de Sauzet :

Citation :: Au peuple Dauphinois.

Et oui, ce mandat ducal touche à sa fin... Heureusement ? Malheureusement ? Nous allons prendre la même voie que pour les bilans de mi mandat, en commençant par une partie "potins politiques".

Les Potins de la Politique Dauphinoise :

Vous les attendez tous, ils sont chauds, ils sont frais, voici les potins de la politique ducale dauphinoise ! Commençons par l'activité au sein du Conseil Ducal, vous le lirez certainement un peu partout, ce Conseil fut l'un des plus lents et malheureusement un des plus immobilistes qui soit. Nous pourrions qualifier, en terme de présence et de débats, quatre réels conseillers ducaux, à savoir le Seigneur Raithuge de la Vallouise, fidèle à lui même et toujours présent, la Damoiselle Héloise, au nom imprononçable et impossible à retenir, Dame Pénélope, nostre Duchesse et moi même. Les débats ont été peu suivis pour la plupart. Nous avons tout de même été agréablement surpris de certaines personnes, à savoir Damoiselle Héloise qui a su écouter et agir de plus en plus pour le Duché et non en suivant une quelconque personne, nous soulignons ses efforts en Prévôté de recueillir un semblant de respect au sein des agents, respect qui n'existait plus depuis plusieurs mois. Agréablement surpris par nostre Duchesse, certains qui liront ce passage trouveront probablement que nous avons perdu la tête d'écrire cela, mais nous maintenons nos dires et nous expliquons même. Quatre conseillers ducaux seulement furent présents constamment pour débattre durant ce mandat, cependant nous avons vu nostre Duchesse suivre chaque débat avec attention et tenter de faire avancer les choses. Sans dire que je soutenais les décisions prises ou qui ont voulu être prises, nous soulignerons ici simplement l'implication de nostre Duchesse au Conseil Ducal, maladroitement par moment, bien que tout autre Duc avec un Conseil aussi absent aurait été tout aussi maladroit, un homme n'en remplace pas douze. Et les autres conseillers dans tout cela ? Que l'on ne me fasse pas dire ce que nous n'avons point dit, si la présence quotidienne n'était point leur fort, nous avons vu plusieurs conseillers efficaces et compétents dans leurs fonctions ducales, pour ne citer que la Bailli ou le Procureur.

Les Potins Dauphinois :

Nostre Duché est actuellement en alerte, pour cause, certaines personnes reconnues indésirables semblent se rassembler en nos villes. C'est le pourquoi nous profitons de ce bilan de fin de mandat afin de lancer un appel à tous les Lyonnais Dauphinois volontaires pour défendre leurs terres et leur duché, de prendre contact avec nous afin de rejoindre les Compagnies Nobiliaires ou une toute autre institution ducale dauphinoise, soit l'ost ou la prévôté. Aujourd'hui plus qu'hier, le Lyonnais Dauphiné a besoin de vous tous.

Le bilan :

Que dire... Nous avons fait en sorte de participer à tous les débats au sein du Conseil Ducal, bien que nous n'ayons vraisemblablement point toutes les compétences pour les suivre, notamment en économie. Nous nous sommes également, semble t-il, fait une certaine renommée en tant que Juge, ayant eu certains retours de vils brigands s'étant plaints de nos verdicts. Nous regrettons toutefois de ne point déceler de bon sens parmi ces gens là, qui semblent réitérer leurs méfaits qu'importe le verdict lancé. Nous avons également trouvé un bourrel, qui aura la charge d'assurer la portance des verdicts à teneurs physiques. De nombreux procès attendent encore au tribunal, et nous tâcherons de quitter nostre charge avec le moins de procès en cours possible.

Nous souhaitons bien du courage au prochain Duc et d'être mieux entouré pour ce prochain mandat ducal.

Geoffroy de Fairdowns,
Juge du Lyonnais Dauphiné

Pour continuer, je vous propose de lire celui de la jeune damoiselle Héloïse, ayant occupée le poste de Prévôt des Maréchaux:

Citation :: A tous les Lyonnais et Dauphinois qui liront ou se feront lire.

Bonjour à tous,

Et voici le dernier bilan que vous aurez de ma part. Oui je l’annonce ici, ceci est mon dernier mandat. Je quitterais d’ailleurs le Duché dès que cela sera possible, peut-être resterais-je afin d’aider pour la défense du Duché qui en a bien besoin ces jours-ci.

Alors que dire… L’ambiance, on s’en fiche non ? Personne est mort et le duché tiens encore debout. Grâce à qui et pourquoi ce n’est pas l’essentiel, l’essentiel est que chacun fasse son travail et c’est ce qui est. Ah si pardon on a eu un conseiller mort, mais on vous promet que ce n'est pas du à l'un de nos collègues. On ne sait d'ailleurs pas comment il a trépassé et souhaitons beaucoup de courage à sa veuve Darkangeluna.

Pour la Prévôté, nous avons eu le désarrois de devoir destituer le Sergent Nathiavel qui fut donc GO durant seulement quelques jours. Depuis peu est nommé l’ancienne Lieutenante Plume à ce poste. Il est certains que les réactions sont partagées et que ce choix n’est pas obligatoirement approuvé. En même temps si tout le monde était toujours d’accord cela serait franchement pas drole non ? Bon alors pourquoi l’avoir choisi elle et pas l’un des autres candidats ? Surtout que la première fois mon choix c’était absolument pas porté sur elle. Ce choix est simple. Je n’avais pas envie d’être de nouveau déçu de manière aussi négative. Plume a toujours été constante dans son attitude, une attitude où elle ne cache jamais ce qu’elle pense quitte à blesser. C’est, selon moi, mieux qu’une attitude où on ne dit rien mais quand un jour quelque chose ne plait vraiment pas, par ego ou que sais-je encore, on hurle et fait tout péter. L’avantage avec Plume c’est qu’on sait clairement comment elle est, elle ne cache pas son jeu. De plus, elle ne s’occupera que de l’école, ce qui semble être important, on évitera des soucis de conflits possible avec le Prévôt si bien sur elle fait son travail correctement se dont je ne doute pas.

Les actions de nos agents, et oui on avait promit de l’action en gargotte mais tout ceci ayant été extrement lent, on a perdu environ 3 semaines pour rien il a donc été impossible de lancer cela en temps et en heure, de plus, pour éviter au futur prévôt de devoir gérer quelque chose qu’il n’a pas voulu, on a préféré ne rein lancer du tout. On en est navré.

L’Etat du Duché. Bon comme tout le monde le sait, il y a fermeture des frontières, ces derniers jours de mandat sont donc très intense pour moi. Je découvre durant quelques jours une autre facette du travail de prévôt. D’ailleurs j’ose dire que je suis bien contente que cela arrive en fin de mandat. En début de mandat peut-être aurais-je vu les choses autrement, mais la fatigue se faisait sentir, fatigue aussi bien physique que morale au vue des nombreux coups bas perpétré ici et la dans ce duché.

Nous rappelons donc aux étrangers et naturalisé récent du duché, qu’une demande de Laisser Passer peut se faire et qu’il ne faut pas prendre la demande de départ comme une attaque personnelle. Tout le monde est traité à pied d’égalité et à chacun de choisir de partir ou de demander à rester pour défendre ces terres. Une procédure existe et il faut la suivre. Les insultes et les menaces n’y changeront rien du tout.

Pour l’ambiance en Prévôté, on a fait ce qu’on a pu, du mieux possible. A vous maintenant de juger le travail effectuer. Je ne me permettrais pas de juger mon propre travail mais me permet d’apprécier les commentaires positifs fait par mes collègues. Ce n’est pas facile tous les jours, il a fallut se battre et faire comprendre à certains que les parties politiques on s’en fiche. Mais ce n’est pas simple du tout quand vous êtes jeune, considéré comme inexpérimenté, que vous étiez que sergente avant. J’espère avoir fait mes preuves. En tout cas je n’ai jamais caché ce que je pensais de quiconque et j’espère avoir aider au moins un agent à sortir grandit de tout cela. En tout cas moi j’ai appris plein de chose.

Pour ce qui est du reste en dehors de la Prévôté, il faut bien avouer que durant ce second mandat, tout cela passa au second plan. Mais c’est avec un effort acharné que j’ai suivis tous les autres débats jusqu’à celui du prestige.

Pour finir je voudrais remercier les conseillers ducaux de ce mandat. Bon peut-être pas tous mais la majorité quand même. Et un grand merci aux agents de la Prévôté qui en grand majorité m’ont fait confiance, j’espère ne pas avoir trop trahi cette confiance et de m’être montré à la hauteur de leur espérance, ou au moins pour la majorité à défaut de tous. J’espère que tous en tiront des leçons car meme si je n’ai pas toujours eu l’attitude voulu, j’ai fait en sorte d’être la plus juste et impartiale possible.

Merci de votre attention.

Fait à Vienne, le 15 Avril 1459, sur un coin de table entre deux laisser passer.

Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Je vous laisse à présent lire, le bilan de notre connétable, qui n'est autre que Messire Leovigilde:

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,

Voilà le temps d'apporter mon bilan pour cette fin de mandat. Je serai cependant assez bref et irai à l'essentiel. Comme vous l'êtes surement au courant ce mandat à la charge de Connétable fut pour moi la première expérience au sein du conseil ducal et également à l'intendance de l'Ost principalement.

En ce qui concerne les activités à Pierre-Scize, outre le fait que les débats sur les différents sujets examinés au conseil ne sont pas toujours faciles, je ressors globalement assez satisfait de ce que j'ai pu voir et de également de ce que j'ai pu réaliser comme travail. Bien entendu ma charge m'a principalement amenée à travailler au Castel de Grenoble et notamment sur le suivi et le versement des soldes perçues par notre valeureux soldats.

Je vais maintenant faire un résumé de la gestion du budget de l'Ost. Comme cela avait été initialement prévu au début de mandat, le montant prévisionnel du budget s'est élevé à 7000 écus. Un certain nombre de soldes notamment dues à la compagne de Savoie étaient encore à verser.
Après ces deux mois écoulés, j'ai été en mesure de verser la plus grand partie de ces soldes. Ainsi en comptabilisant les frais autres que les soldes tel que les frais de fonctionnement de nos armées nous avons atteint une dépense totale d'environ 5717.75 écus, dépense qui rentre largement dans notre prévision.

Finalement je remercierai l'ensemble du personnel de l'intendance de Grenoble pour le travail qu'il a apporté, et également l'ensemble des membres du conseil ducal avec qui, je dois le reconnaitre, il était tout de même très intéressant d'œuvrer pour notre cher Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Lyon, le seizième jour d'avril de l’an mille quatre cent cinquante-neuf.

Connétable du Lyonnais-Dauphiné

Le cinquième bilan est celui d'Isabeau de Hauterives, alors au poste de Procureur:

Citation :: A toi, fier peuple Dauphinois,

Je te présente mon bilan.
Ce fut, pour ma part, un mandat bien chargé, et surtout au cours de ce dernier mois.
La charge de procureur est particulièrement dense et confirme bien l’utilité d’un procureur adjoint en tout temps.
Ceux qui ont occupé ce poste par le passé ne me contrediront pas.
Car il ne suffit pas de seulement déclamer quelques phrases au tribunal, chaque dossier est différent et demande un suivi rigoureux, souvent de nombreux courriers, conciliations, recherches, contre-enquête, un travail minutieux en amont donc, c’est ce qui fait aussi l’intérêt de ce poste.
Je ne tenais pas vraiment à être nommé procureur, à vrai dire, car d’une part, je l’occupe déjà en partie , en permanence depuis près de deux ans en tant que procureur adjoint et que je savais que j’allais donc me retrouver seule pour faire face , et ceci , au détriment d’une participation plus active au conseil, bien que je pense ne pas avoir à en rougir.

J’ai donc remonté mes manches et voici un petit bilan du travail fourni à la justice pendant ces deux mois :

-61 dossiers portés en procès dont :
-23 jugés
-38 en cours
- et 5 sans suite
Dont, pour plus de précisions, 19 cas de brigandage plus 9, traités en coopération judiciaire.

A cela vient s'ajouter une vingtaine de dossiers qui n’ont pas encore abouti sur un procès, faute de localisation, retraite etc.. et font l’objet d’un suivi régulier, et encore une bonne vingtaine qui viennent tout juste d’arriver en ces temps un peu agités.
J'en profite d'ailleurs pour souhaiter bon courage à mon successeur.

Pour ce qui est de mes obligations de conseiller, comme dit précédemment , j’aurai voulu avoir plus de temps, pour compléter et défendre les idées de mon parti, notamment la réévaluation de la grille ducale des prix , mais d'autres le feront surement à ce mandat.
Cependant, j’ai donné mon opinion sur les sujets importants que je maitrisais et ceux auxquels j’avais arguments pour répondre, délaissant les quelques sujets de discussions stériles et non constructives, me désolant de constater un conseil souvent déchiré.

Néanmoins , j’ai proposé mon projet de l’hôpital qui a reçu un bon accueil, soulevé quelques corrections à apporter au coutumier, prodigué mes conseils de juriste, lancé un projet de loi sur les détournements de mandats et lancé la candidature d’un bourrel qui, avouons le, faisait bien défaut à notre justice.

J’ai donc fait au mieux au vu de mon temps et espère avoir mérité la confiance que vous m’avez accordée pour ce qui a été mon dernier mandat avant de me retirer de la vie politique, du moins, pour un bon moment, voir plus.

Que le très haut tienne le Lyonnais Dauphiné et ses habitants en sa sainte garde.

Nous terminons par celui de Sa Grâce Pénélope de Montbazon-Navailles, dicte La Battante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné:

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,

Oserais-je vous parler de l'ambiance délétère au sein du Conseil durant deux mois ?
Vous dire que tout était rose c'est faux, vous dire que c'était difficile ce n'est pas faux !
Certains Conseillers ont évoqué la lassitude, d'autres l'amertume, quoiqu'il en soit le travail fut entaché par des reproches, critiques personnelles, et autres procès d'intentions. Les aboyeurs n'ont pas réussi à travailler sans mettre leurs rancunes de côté, sachez que personne n'en sort grandi....Bref,

Je vous avais parlé il y a un mois de ma détermination à récupérer la dette du Domaine Royal qui court toujours envers le Lyonnais-Dauphiné depuis la levée de ban datant de mille quatre-cent cinquante-six. Nous ne sommes hélas pas les seuls à attendre mais le Surintendant aux finances nous a promis un prochain remboursement sous peu.

Durant ce mandat j'ai beaucoup travaillé avec la Chancellerie qui malheureusement n'attire que trop peu d interet auprès des Conseillers ducaux. Pourtant nous devons savoir user de nos relations extérieures à des fins autres que diplomatiques notamment en jouant un rôle générateur pour aboutir à la mise en place des coopérations judiciaires mais aussi à établir des partenariats commerciaux.

Pour poursuivre au niveau commercial, nous avons eu à faire face encore une fois au problème de l'encombrement et de la recherche de Marchands ambulants. Je tiens à remercier les conseillers ducaux et la noblesse lyonnais-dauphinoise qui a répondu à nos appels pour nous aider à faire face à des besoins qui ne sauront diminuer en matière de transport des marchandises. J'en profite pour encourager les Lyonnais-Dauphinois intéressés à servir leur duché tout en ayant un intérêt pour le voyage, à envisager la carrière de marchand ambulant pour le compte du Lyonnais-Dauphiné.

Toujours au niveau du commerce, nous avons durant ce mandat poursuivi des échanges qui nous ont permis d'utiliser le Rhône. Le commerce fluvial est une alternative des plus intéressante au transport terrestre et notre expérience grandissante, parfois après avoir commis de petites erreurs, nous permettra d'être encore plus performants, ce qui ouvre la porte à davantage d'interactions avec nos voisins et des contrées éloignées autant au niveau commercial que diplomatique.
Concernant la navigation, nous avons mis au clair certains points non négligeables, à savoir les taxes portuaires et les demandes de pavillon. Le commerce fluvial étant en voie de se développer davantage, ces éclaircissements permettront de faire face aux nouveaux défis qui se présenteront et qui se présentent déjà, notamment le manque de places dans les ports en vertu d'un nombre de bateaux trop importants, étrangers ou lyonnais-dauphinois.

A propos de nos Institutions, j'encourage le nouveau Conseil à poursuivre les débats entrepris à l Université avec la Rectrice et les Doyens. Car si l'Université doit garder son indépendance, le conseil ducal peut lui apporter son aide comme nous l'avions fait pour la mise en place de la Grande Amirauté.
Nous avons aussi commencé à débattre sur le gros projet de l Hôpital du Pont du Rhône, hélas la surcharge de sa Directrice Dameisabeau à la Procure, ne lui a pas permis de mener celui-ci à son terme, nul doute qu'il ne sera pas oublié dans le futur par le nouveau Conseil.

En conclusion je tiens à remercier l'ensemble des Lyonnais-Dauphinois, civils, agents de la Prévôté et militaires, nobles ou roturiers, qui tous ont spontanément répondu présents pour aider à vaincre la menace qui plane sur le Duché. L'état de siège est une nécessité, les laisser-passer une obligation, et le retour au calme un conseil à suivre par les réfractaires.

Je souhaite au prochain conseil que les mauvaises langues soient coupées et qu'elles soient utilisées à meilleur escient.

Qu'Aristote vous garde !

Pénélope de Montbazon-Navailles Devirieux, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Faict à Lyon le dix-septième jour d'avril de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf

Citation :

Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné

Définition :

Les Compagnies Nobiliaires sont des forces armées non permanentes créées principalement autour du ban du Lyonnais-Dauphiné, et réunissant également les volontaires -nobles ou roturiers- lyonnais-dauphinois, pour la défense des terres et des habitants de ce Duché. Elles peuvent être appelées à renforcer en toute circonstance utile décrétée par le Duc ou l'un des représentants de son autorité en matière de sécurité, dans les frontières ducales, les troupes des Compagnies d'Ordonnance.

Leur Structure :

Le Duc, après concertation et consultation des membres de l’assemblée Nobiliaire et du conseil des Compagnies d'Ordonnances, décidera de la nomination du nouveau Major des Compagnies Nobiliaires. Cette personne aura la charge de veiller au bon fonctionnement des Compagnies Nobiliaires, notamment en faisant la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobiliaires et le Conseil des Compagnies d'Ordonnances, et en s'assurant de la disponibilité des troupes sous sa charge.

Les Compagnies Nobiliaires de chaque ville sont organisées et dirigées par tous les Nobles vassaux du Lyonnais-Dauphiné y résidant.Une lance ou groupe est créée par chaque Noble, composée de ses vassaux et des volontaires du Lyonnais-Dauphiné de tout rang, à l'exception des membres des Compagnies d'Ordonnance.

Les villes du Lyonnais-Dauphiné sont réparties en trois circonscriptions géographiques nommées "campements", réunissant les Compagnies Nobiliaires présentes dans les villes d'un même campement pour une meilleur coordination:

le campement du Haut-Dauphiné formé des villes de Die, d'Embrun et de Briançon,
le campement du Sud formé des villes de Montélimar et de Valence,
le campement du Nord formé des villes de Lyon et de Vienne.

Le Major peut nommer un Maistre de camp pour le seconder dans la gestion d'un campement particulier, en coordonnant la mobilisation des Compagnies Nobiliaires sous sa responsabilité, et en veillant sur les effectifs présents ainsi que leur disponibilité, en temps de paix, comme en temps de guerre. Le Major nomme l'un Maistre de Camp comme second afin de le remplacer en cas d'indisponibilité. La fonction du second est de remplacer le Major en cas d’indisponibilité de ce dernier.

Les Nobles peuvent, tout en gardant leur responsabilité, déléguer la gestion courante à une personne de leur choix en cas d'indisponibilité.

De la Loyauté : ou bien Des Devoirs

En vertu de son devoir d'auxilium (aide) envers son suzerain, tout noble vassal de la Couronne ducale du Lyonnais-Dauphiné, se doit de faire partie des Compagnies Nobiliaires, s'il n'est pas déjà membre des Compagnies d'Ordonnances ducales ou bien clerc.
Tout manquement injustifié à l'appel pourra être poursuivi de sanctions :

1er manquement : obligation de verser l'hériban.
2e manquement : obligation de verser l'hériban et blâme public.
3e manquement : dépôt d'un dossier auprès de l'hérauderie pour des sanction héraldiques.

Au cas où le codex Levan ne peut être appliqué, pour sanctionner une faute commise, la Cour Martiale remplace celui-ci pour juger les fautes de membres de Compagnies Nobiliaires commises durant une mobilisation.

Tout noble peut néanmoins se défaire de ce devoir d'arme (ban) à condition de verser au Duché l'équivalent, en écus ou marchandises, du ravitaillement qu'il aurait dû recevoir durant la période de mobilisation (hériban).
Tout noble peut aussi s’acquitter de son devoir, après autorisation du Duc et selon des modalités convenues avec celui-ci, en aidant le Duché dans un domaine de compétence qui lui est plus familier que les armes. (Diplomatie, économie,…)
Il est possible pour un noble ne résidant pas dans le Duché de grouper en une fois l'ensemble de ses participations entrant dans un délai de six mois.

Hors des missions ordonnées par le Duché, les nobles du Lyonnais-Dauphiné ont autorité sur leur lance dont ils disposent librement dans le cadre légal de la Coutume.
Ils sont responsables du recrutement, de l'organisation, de l'apprentissage, de la gestion et de la disponibilité de cette troupe, ainsi que de son comportement, si besoin sous les conseils du Major.
Les membres des lances devront être répertoriés dans les bureaux des villes correspondantes.

Chacun des membres des Compagnies Nobiliaires s'engage à répondre dans les 24h suivant la réception d'un ordre de mission par le Major.

Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobiliaires se placent sous le commandement du Conseil des Compagnies d'Ordonnances , dont font partie le Duc et les représentants de son autorité en matière de sécurité. Les membres des Compagnies Nobiliaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. La solde équivaut à une miche de pain et un maïs par personne et par jour de mobilisation, même si des primes peuvent être accordées exceptionnellement, et sera comptabilisée par le Major.

Leurs Missions :

1. Des missions courantes
En tant que troupes non permanentes, les Compagnies Nobiliaires ont pour principale mission la défense du territoire du Lyonnais-Dauphiné et du Duc, pour compléter les effectifs des Compagnies d'Ordonnances en cas de menaces pour la paix du Duché.
Les Compagnies Nobiliaires recevront un entraînement réglementaire qu'ils pourront trouver au sein de l'école militaire de l'ost du Lyonnais Dauphiné et seront prêtes à reprendre un château tombé.

2. Des armées nobles
Les vassaux du Lyonnais-Dauphiné pourront, après autorisation conjointe du Conseil Ducal et du Conseil des Compagnies d'Ordonnances et à leur demande, ainsi qu'après instruction auprès du Major, constituer une armée en territoire lyonnais-dauphinois. Celle-ci sera placée, dès sa création, sous le commandement du Conseil des Compagnies d'Ordonnances et ce, jusqu'à son démantèlement.
Le capitaine d'armée devra s'engager à fournir, le plus rapidement possible, soit de manière directe, soit par l'intermédiaire du Major, toutes les informations concernant son armée sur simple demande du Conseil des Compagnies d'Ordonnances, ainsi qu'à respecter et suivre à la lettre, les directives données par ce dernier, et uniquement celles-ci.
L'armée sera démantelée à la demande du Conseil des Compagnies d'Ordonnances.

3. De la levée du Ban
En cas de menace particulière grave pour le territoire du Lyonnais-Dauphiné ou bien de guerre déclarée dans laquelle le Duché serait impliqué, le Duc pourra levée le Ban du Lyonnais-Dauphiné. La levée obéit aux règles suivantes:

La semonce: annonce et convocation officielles du ban du Lyonnais-Dauphiné qui devra indiquer explicitement la date et le lieu du rassemblement, ainsi que le délai de mobilisation, et être affichée dans un endroit accessible à tous les vassaux ou bien envoyée par missive à tous les membres du ban.
La montre: premier jour du rassemblement où seront recensés par le Major et Dauphiné les présents et les absents du ban qui en rendra compte au Duc.
Le service d'ost: durant toute la durée de la levée du ban, les vassaux devront se soumettre à la discipline militaire et aux ordres des chefs désignés par le Duc pour diriger la campagne en son nom, sauf s'ils contreviennent aux lois royales ou d'Eglise.
De la subsistance: durant la durée de la levée du ban, le ravitaillement sera assuré par le Lyonnais-Dauphiné.
Le licenciement du ban: la fin de la levée du ban devra être notifiée officiellement comme la semonce.
De l'impossibilité de répondre à la levée: tout vassal du Lyonnais-Dauphiné empêché de répondre à la levée du ban pour un motif légitime, comme l'occupation d'une charge limitant ses déplacements, une retraite spirituelle ou bien la résidence dans une province, et tout autre cas reconnu par le Duc, devra remplir ses obligations d'une autre manière, comme le payement de l'hériban, la défense de la ville de résidence, la délégation du devoir d'auxilium à son conjoint, un de ses héritiers majeurs ou à ses vassaux.
De la dérogeance: tout vassal ne répondant pas à la levée du ban sans motif légitime pourra être déclaré félon par le Duc et se voir destituer de ses fiefs.

4. De la solde
Les nobles des Compagnies nobiliaires se verront rétribués d'un pain et d'un maïs durant quarante jour de service lorsque le Ban est levé et de deux pains pour les jours de service une fois cette période de quarante jours dépassée ou hors Ban.
Les roturiers se verront rétribuer d'un pain et d'un maïs en tout temps pour chaque jour de service.

[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 31 Sceauld2

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront

Qu'il soit su que, suite aux élections du seizième de ce mois, les résultats ont été les suivants:

1. "Les compagnons du Grand Oeuvre pour le Lyonnais Dauphiné" (GOLD) : 38.2%
2. "G.O.N.E..S." (gones) : 25.2%
3. "Liste des simples dauphinois" (L.S.D) : 21.3%
4. "La Concorde" (Concorde) : 15.4%

Qu'il soit su également que, le XXXVe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a designé, Messire Raithuge Authieux, Seigneur de la Vallouise, Duc du Lyonnais Dauphiné et que les postes du Conseil Ducal ont été distribués de la manière suivante:

* Sa Grâce Raithuge Authieux, Seigneur de la Vallouise, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

* Messire Guccio , sera Conseiller sans porte-feuille et exercera la fonction de Premier Conseiller;

* Damoiselle Arwel, Duchesse de Clérieux et Dame de Lentilly, exercera la fonction de Bailli;

* Messire Thiberian Baccard Seigneur du Bois d'Oingt et de Brindas sera Procureur;

* Messire Ericx, sera Conseiller sans porte-feuille:

* Messire Nathiavel, sera Commissaire aux mines;

* Messire Fontvell exercera la fonction de Juge;

* Damoiselle Asarine, exercera la fonction de Prévôt des maréchaux;

* Messire Leovigilde exercera la fonction de Connétable;

* Damoiselle Aude.di.c exercera la fonction de Capitaine;

* Dame Somica exercera la fonction de Commissaire au Commerce;

* Et enfin, Dame Svetlna, sera le Porte-Parole.

Fait au Castel de Pierre-Scize le dix-neuvième jour d'Avril mil quatre-cent cinquante-neuf.

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