[Trouble à l'ordre public] Affaire Larev COUPABLE

Lieu : Cour de Justice, il y en a qui ont peur de rien
Prévenu : Larev
Victime : lieutenant de la Maréchaussée Fredido

Pendant son procès pour escroquerie, le sieur Larev a cru pouvoir insulter en toute impunité un membre de la Maréchaussée.



http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=8476 (lien pour la fiche du procès)

Citation :

Article IV-3 : Toute insulte, diffamation ou menace proférée à l'encontre d'un sujet dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

La Procédure de la Maréchaussée dit clairement :

Citation :

Tout membre de la Maréchaussée ayant été témoin ou ayant recueilli des preuves et des témoignages avérés d’actes de trahison, de trouble à l’ordre public ou de brigandage, devra porter plainte au poste de Maréchaussée, preuves à l’appui, sans tentative de médiation.

Par conséquent, je dépose plainte contre Larev pour trouble à l'ordre public.

En route ! Quel sans gêne !

J'ai été prise de vitesse sur ce coup là

Citation :

Alors comme ça le Sieur Fredido est... comment dites vous ? Un con... CHarmant !

Croyez vous pouvoir entrer dans MON tribunal, être mis en accusation et en plus pouvoir insulter les gens, qui plus est, la maréchaussée, en toute inpunité ? Et bien, si vous pensez que oui, alors c'est que vous me connaissez mal.

Je ne vous embêterais pas à lui présenter des excuses afin de minimiser votre peine, car ce serait inutile tant vous briller par votre absence. Je vais donc m'économiser un autre procès et vous condamner directement à 30 écus d'amende et 1 jour de prison.

Lors de votre précédente comparution vous parliez de quitter la ville... une suggestion : poussez un peu plus et quittez donc le duché. Nous n'avons que faire de faquins dans votre genre.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.