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 [Trouble à l'ordre public] Affaire Larev COUPABLE

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Umiko

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Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 04/12/2005

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MessageSujet: [Trouble à l'ordre public] Affaire Larev COUPABLE   [Trouble à l'ordre public] Affaire Larev COUPABLE Icon_minitimeSam 2 Sep 2006 - 17:53

Lieu : Cour de Justice, il y en a qui ont peur de rien
Prévenu : Larev
Victime : lieutenant de la Maréchaussée Fredido

Pendant son procès pour escroquerie, le sieur Larev a cru pouvoir insulter en toute impunité un membre de la Maréchaussée.

[Trouble à l'ordre public] Affaire Larev COUPABLE Larevru1

http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=8476 (lien pour la fiche du procès)

Citation :
Article IV-3 : Toute insulte, diffamation ou menace proférée à l'encontre d'un sujet dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

La Procédure de la Maréchaussée dit clairement :

Citation :
Tout membre de la Maréchaussée ayant été témoin ou ayant recueilli des preuves et des témoignages avérés d’actes de trahison, de trouble à l’ordre public ou de brigandage, devra porter plainte au poste de Maréchaussée, preuves à l’appui, sans tentative de médiation.

Par conséquent, je dépose plainte contre Larev pour trouble à l'ordre public.
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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Affaire Larev COUPABLE   [Trouble à l'ordre public] Affaire Larev COUPABLE Icon_minitimeSam 2 Sep 2006 - 18:02

En route ! Quel sans gêne !
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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Affaire Larev COUPABLE   [Trouble à l'ordre public] Affaire Larev COUPABLE Icon_minitimeSam 2 Sep 2006 - 18:22

J'ai été prise de vitesse sur ce coup là lol!
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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Affaire Larev COUPABLE   [Trouble à l'ordre public] Affaire Larev COUPABLE Icon_minitimeMer 27 Sep 2006 - 10:37

Citation :
Alors comme ça le Sieur Fredido est... comment dites vous ? Un con... CHarmant !

Croyez vous pouvoir entrer dans MON tribunal, être mis en accusation et en plus pouvoir insulter les gens, qui plus est, la maréchaussée, en toute inpunité ? Et bien, si vous pensez que oui, alors c'est que vous me connaissez mal.

Je ne vous embêterais pas à lui présenter des excuses afin de minimiser votre peine, car ce serait inutile tant vous briller par votre absence. Je vais donc m'économiser un autre procès et vous condamner directement à 30 écus d'amende et 1 jour de prison.

Lors de votre précédente comparution vous parliez de quitter la ville... une suggestion : poussez un peu plus et quittez donc le duché. Nous n'avons que faire de faquins dans votre genre.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Affaire Larev COUPABLE   [Trouble à l'ordre public] Affaire Larev COUPABLE Icon_minitime

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