Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-20%
Le deal à ne pas rater :
Sony PULSE Elite – Casque PS5 sans fil (blanc) à 119€
119 € 149 €
Voir le deal

 

 [Esclavagisme] Affaire Nowbody COUPABLE

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Umiko

Umiko


Nombre de messages : 2029
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 04/12/2005

[Esclavagisme] Affaire Nowbody COUPABLE Empty
MessageSujet: [Esclavagisme] Affaire Nowbody COUPABLE   [Esclavagisme] Affaire Nowbody COUPABLE Icon_minitimeDim 8 Oct 2006 - 20:47

Ville : Montélimar
Lieutenant : Fredido
Prévenu : Nowbody
Citation :

Non content d'avoir déja subit la justice Dauphinoise pour 2 affaires d'escroquerie, le sieur Nowbody change maintenant son fusil d'épaule et se présente pour esclavagisme...
[Esclavagisme] Affaire Nowbody COUPABLE Nowbodydu031006zg5
Il n'a pas daigné répondre à mon courrier de médiation (étrange non !) et je dépose donc une plainte pour esclagagisme
Revenir en haut Aller en bas
Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

[Esclavagisme] Affaire Nowbody COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Nowbody COUPABLE   [Esclavagisme] Affaire Nowbody COUPABLE Icon_minitimeDim 8 Oct 2006 - 21:43

acte d'accusation rédigé!
Revenir en haut Aller en bas
Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

[Esclavagisme] Affaire Nowbody COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Nowbody COUPABLE   [Esclavagisme] Affaire Nowbody COUPABLE Icon_minitimeMer 11 Oct 2006 - 13:39

réquisitoire de l'accusation rédigé!
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Esclavagisme] Affaire Nowbody COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Nowbody COUPABLE   [Esclavagisme] Affaire Nowbody COUPABLE Icon_minitimeDim 15 Oct 2006 - 13:55

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Nowbody, votre cas me semble désespéré... un séjour en prison et une amende vous remettront peut être sur le droit chemin.

En conséquence de quoi, je vous condamne à 40 écus d'amende, pour esclavagisme, pour ne pas avoir répondu à la médiation et ne pas être venu vous défendre, ainsi qu'à 2 jours de prison pour récidive.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Esclavagisme] Affaire Nowbody COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Nowbody COUPABLE   [Esclavagisme] Affaire Nowbody COUPABLE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
[Esclavagisme] Affaire Nowbody COUPABLE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Escroquerie] Affaire Nowbody COUPABLE
» [Escroquerie] Affaire Nowbody (récidive) COUPABLE
» [affaire esclavagisme] affaire Zeep - coupable
» [Esclavagisme] Affaire Lady_of_the_lake COUPABLE
» [Esclavagisme] Affaire 212 COUPABLE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: