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 Aide pour le procureur

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Demons

Demons


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MessageSujet: Aide pour le procureur   Aide pour le procureur Icon_minitimeSam 14 Oct 2006 - 15:17

Lisant nos chères archives j'ai vu que comme leur nom l'indique cela commence à dater . J'ai donc utilisé une partie de ce qui existait deja et j'ai aussi rajouté ma sauce à moi et quelques nouvelles choses.
Dames Laqueen et Umiko et Messire Carnil vos avis , commentaires ... sont accueillis à bras ouverts.

La Charge du Procureur

(HRP - Définition : Le procureur de la République met en oeuvre, en les adaptant le cas échéant à son arrondissement, les orientations de politique pénale.
Il les expose et en débat, selon des modalités définies entre chefs de juridictions, avec l'ensemble des magistrats de la juridiction.
Il doit analyser les réponses judiciaires données et veiller à leur cohérence, notamment par l'exercice des voies de recours.
Il rend compte de son action au procureur général qui peut lui adresser toutes instructions nécessaires à l'harmonisation de la politique pénale et des réponses judiciaires dans le ressort de sa cour d'appel.
Cette mise en oeuvre de la politique pénale repose sur une démarche de diagnostic de sécurité et sur des échanges réguliers.)

RP - Son rôle, sa charge :
ne pas oublier : la bible du Procureur
Le procureur a pour but d'instruire les affaires menant à un procès. C'est à lui de decider si le procès peut être mis en accusation ou non. Seul lui peut juger si les pièces apportées sont suffisantes pour une mise en accusation. C'est lui qui décide, seul, soit de classer l'affaire, soit d'envoyer l'accusé devant le tribunal, soit de passer le dossier à la cour d' Appel du Royaumes si il n'a pas les qualités pour juger l'accusé. (ex: jugement de Pair)
Dès lors où il décide de mettre en accusation un habitant du Lyonnais Dauphiné ou un étranger il doit rédiger l'acte d'accusation ouvrant alors la marche du procès.
Lorsque tous les témoins sont passés à la barre et que l'accusé s'est defendu une première fois , le Procureur doit alors rédiger le réquisitoire de l'accusation. S'exprimant en fin de procès il est "l'avocat de tous les citoyens du Lyonnais Dauphiné" , il représente l'ensemble du duché qui demande réparation après un crime ou un délit commis par un individu. Il n'est jamais évident de requérir une peine. Il faut tenir compte de la nature du délit, de la defense de l'accusé, des temoignages ...

RP - La Procédure d'un procès
-Tout d'abord le Prévôt des maréchaux transmet et dépose les dossiers dans le bureau de la cour de Justice sous le titre "Affaire ..." (parfois, une autre mention est indiquée).
-Ensuite là commence le travail du Procureur. Il essaye, dans la mesure du possible, de rassembler des preuves concrètes des délits. S'il n'en a pas de tangibles (captures d'écran), il peut toujours lancer le procès : ce n'est pas un impératif mais c'est plus facile pour éviter que l'accusé ne nie les accusations.
-En allant RR dans "Duché" , "Cour de Justice" puis "Votre Bureau" et enfin "Faire un procès" le Procureur lance le procès . Il écrit alors l'acte d'accusation , lance le procès puis déplace le dossier dans la partie "Dossier en Cours".
Si le dossier s'avère neanmoins impossible à réaliser si l'accusé est en retraite ou absent u duché , le procureur déplace le dossier dans la partie Dossier à surveiller", il a alors pour but d'attendre jusqu'au retour de l'accusé pour instruire le procès.
-Le Procureur peut alors appeller à la barre si il le désire 2 témoins de l'accusation pour qu'ils viennent lui presenter plus en détails l'affaire si il y a certains points où il a des interrogations.
-Enfin une fois que tous les témoins et que l'accusé se sont exprimés , le Procureur rédige son réquisitoire de l'accusation qui consiste à demander une peine ou la relaxation de l'accusé tout en s'exprimant sur son avis.
-Le Juge a ensuite pour charge de rentre le verdict et de classer l'affaire afin que le greffier puisse le noter sur le grand fichier des coupables.

RP - Lois de notre Duché concernant la charge de procureur
Chapitre II.3 Des magistrats
Concerne les rôles et devoirs de chaque magistrat

Article II.3.1
Le procureur a l'obligation d'instruire un procès. Le refus du procureur d'intenter un procès à une personne ayant enfreint la loi, sous quelque prétexte que ce soit, sera considéré comme un abus de pouvoir.

[...]

Article II.3.3
Tout magistrat doit user de sa charge pour le bien des administrés, sous peine d’être accusé d’abus de pouvoir.
En contre partie, les magistrats sont indépendants, et ne peuvent souffrir d’aucune forme « d’influence » sur le rendu de la justice. Seul le procureur peut juger si les pièces apportées sont suffisantes, et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.


Dernière édition par le Mar 7 Nov 2006 - 21:49, édité 4 fois
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Demons

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MessageSujet: Re: Aide pour le procureur   Aide pour le procureur Icon_minitimeMar 7 Nov 2006 - 21:54

Petit rajout ^^
RP - La charge du Procureur envers le barreau des avocats :
Un système a été mis en place pour relancer le barreau des avocats , à chaque affaire de Trouble à l'ordre Public , Brigandage ou Trahison le Procureur , si il decide que le dossier peut en avoir besoin, doit deposer dans le bureau du barreau des avocats le dossier afin qu'un avocat le prenne.
Il laissera alors 1 journee minimum à l'avocat afin qu'il puisse contacter l'accusé et s'entretenir avec lui pour sa défense avant de lancer le procès en rédigeant son acte d'accusation . Une fois l'affaire lancée , le Procureur devra deplacer le dossier dans la partie Dossier en Cours dans le barreau des avocats et une fois le procès finit il devra le mettre dans la partie Affaires Traitées tout en y anotant si l'accusé a été coupable ou non et notant la peine.

RP - Le fichier du banditisme
Si le procureur a le temps , il est préférable qu'il mette à jour régulièrement le fichier du banditisme (bureau de liaison) afin de recenser toutes les affaires de brigandage.
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Demons

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MessageSujet: Re: Aide pour le procureur   Aide pour le procureur Icon_minitimeMar 7 Nov 2006 - 22:31

RP/INGAME - Le Bureau du Procureur :
pour rédiger un acte d'accusation :
Duché>> Cour de Justice
seule l'option dans le bureau faire un procès marche !

Aide pour le procureur Bureautx4
Aide pour le procureur Bureau2vp0
Aide pour le procureur Accusationmt7

pour rédiger un réquisitoire d'accusation :
Duché>> Cour de Justice>> Affaires en Cours
puis choisir son procès et on rajoute dans la case blanche son réquisitoire quand la defense s'est exprimé ou quand le temps imparti pour la defense s'exprime est écoulé
Aide pour le procureur Req2ah6
Aide pour le procureur Regst0

pour appeler un temoin de l'accusation à la barre:
Duché>> Cour de Justice>> Affaires en Cours
puis choisir son procès, on ne peut appeller que 2 témoins maximum INGAME par procès pour l'accusation
Aide pour le procureur Temoinao5
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MessageSujet: Re: Aide pour le procureur   Aide pour le procureur Icon_minitime

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