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 [Brigandage]Affaire Maryane RELAXE

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Demons

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MessageSujet: [Brigandage]Affaire Maryane RELAXE   [Brigandage]Affaire Maryane RELAXE Icon_minitimeLun 6 Nov 2006 - 22:21

accusé : Maryane
ville: Valence

Citation :
Maryane est arrivé à Vienne le 29.10: https://chateau-de-lyon.forumactif.com/viewtopic.forum?t=4477&postdays=0&postorder=asc&start=135

Elle a enfroit la loi:
Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.

On peut voir sur le lien suivant qu'elle n a rien fait:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=107267&start=120

Ensuite elle a vendu des marchandise sur le marché de Valence:


Le maire de Valence lui a permis de vendre du maïs mais pas de blé, donc elle a enfreint la loi:
Paragr. IV.1.G.iv Les marchandises importées interdites à la vente
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'interdiction formelle de vente, sur l'ensemble du territoire, les produits suivants :
- sac de blé,
- sac de maïs,
- légumes,
- carcasses de cochon,
- carcasses de vache,
- pelotes de laine,
- peaux,
- pain.
Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Brigandage.


J'espère que tu peux t'en occuper assez rapidement, car elle quitte Valence ce soir, donc dans 3 jours elle sera hors du duché.
Merci.
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Demons

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MessageSujet: Re: [Brigandage]Affaire Maryane RELAXE   [Brigandage]Affaire Maryane RELAXE Icon_minitimeLun 6 Nov 2006 - 22:22

acte d'accusation rédigé!
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Affaire Maryane RELAXE   [Brigandage]Affaire Maryane RELAXE Icon_minitimeMar 7 Nov 2006 - 15:11

Une question : qui a porté plainte ?

Pas la maréchaussée apparement... A moins que le sieur Tomek en fasse partie et que nous ne soyons pas au courant !

Il y a une procédure à suivre et ce n'est pas parce que les activités de Maryane empiète sur les plates-bandes du sieur Tomek qu'il doit se croire aux dessus des procédures habituelles.

Je constate qu'il est passé au dessus du maire, de la maréchaussée et du prévôt !!!
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Affaire Maryane RELAXE   [Brigandage]Affaire Maryane RELAXE Icon_minitimeMar 7 Nov 2006 - 21:15

oui je sais c'est ma faute et j'etais speed hier je suis desole et en prendrais compte dans le réquisitoire
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Affaire Maryane RELAXE   [Brigandage]Affaire Maryane RELAXE Icon_minitimeMar 7 Nov 2006 - 21:32

réquisitoire de l'accusation rédigé!
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MessageSujet: Re: [Brigandage]Affaire Maryane RELAXE   [Brigandage]Affaire Maryane RELAXE Icon_minitime

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