Demons
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| Sujet: [Brigandage]Affaire Maryane RELAXE Lun 6 Nov 2006 - 22:21 | |
| accusé : Maryane ville: Valence - Citation :
- Maryane est arrivé à Vienne le 29.10: https://chateau-de-lyon.forumactif.com/viewtopic.forum?t=4477&postdays=0&postorder=asc&start=135
Elle a enfroit la loi: Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.
On peut voir sur le lien suivant qu'elle n a rien fait: http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=107267&start=120
Ensuite elle a vendu des marchandise sur le marché de Valence:
Le maire de Valence lui a permis de vendre du maïs mais pas de blé, donc elle a enfreint la loi: Paragr. IV.1.G.iv Les marchandises importées interdites à la vente Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'interdiction formelle de vente, sur l'ensemble du territoire, les produits suivants : - sac de blé, - sac de maïs, - légumes, - carcasses de cochon, - carcasses de vache, - pelotes de laine, - peaux, - pain. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Brigandage.
J'espère que tu peux t'en occuper assez rapidement, car elle quitte Valence ce soir, donc dans 3 jours elle sera hors du duché. Merci. | |
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Demons
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| Sujet: Re: [Brigandage]Affaire Maryane RELAXE Lun 6 Nov 2006 - 22:22 | |
| acte d'accusation rédigé! | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Brigandage]Affaire Maryane RELAXE Mar 7 Nov 2006 - 15:11 | |
| Une question : qui a porté plainte ?
Pas la maréchaussée apparement... A moins que le sieur Tomek en fasse partie et que nous ne soyons pas au courant !
Il y a une procédure à suivre et ce n'est pas parce que les activités de Maryane empiète sur les plates-bandes du sieur Tomek qu'il doit se croire aux dessus des procédures habituelles.
Je constate qu'il est passé au dessus du maire, de la maréchaussée et du prévôt !!! |
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Demons
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| Sujet: Re: [Brigandage]Affaire Maryane RELAXE Mar 7 Nov 2006 - 21:15 | |
| oui je sais c'est ma faute et j'etais speed hier je suis desole et en prendrais compte dans le réquisitoire | |
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Demons
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| Sujet: Re: [Brigandage]Affaire Maryane RELAXE Mar 7 Nov 2006 - 21:32 | |
| réquisitoire de l'accusation rédigé! | |
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| Sujet: Re: [Brigandage]Affaire Maryane RELAXE | |
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