affaire Maïryan RELAXE

courier de gem :

Citation :

Bonjour Messire le juge, Messire le procureur,

Je prends contact avec vous pour une histoire qui me déplait au plus haut point.
Je n’ai jamais l’habitude de me mêler de ce qui ne me concerne pas, et encore moins de rentrer dans le travail de la justice, mais là, ça en devient une telle rigolade, que franchement, je me demande encore si je dois choisir entre zygomatiques ou vous écrire…

Ceci à propos de l’affaire titan contre Maÿran, qui vient de passer dans les affaires en cours, et qui me sidère par autant de mensonges et de méchanceté, pour une affaire qui va se retourner contre lui tôt ou tard…

Objet : paiement de la milice
Il est à savoir, que la ville de Valence a été sous le feu de plusieurs révoltes il y a deux semaines. Et que garnisons de l’Ost ainsi que miliciens ont été appelés à défendre leur ville…
Ces milices ont donc travaillé sous demande du Duché, par le biais du Capitaine de l’Ost et du Major de la milice, donc doivent être payées par l’Ost…
Il se fait que Messire Titan, encore sous la colère de ne pas être nouvellement nommé au poste de maire, a décidé tout seul, dans son coin, de payer certains miliciens, c’est a dire lui-même et sa compagne, avec les denrées municipales, choisissant lui-même le salaire de cette milice, sans en référer aux ordres de son Major, sans lui demander précisions, et encore moins sans en avertir ce dernier pour les comptes de l’intendance… Et ceci sans afficher quoi que se soit sur la halle avant sa transaction, sauf un message d’insulte envers le futur maire de valence… Message qu’il a odieusement effacé et remplacé par la suite. J’en suis témoin, et peut même vous dire les phrases insultantes qui y étaient inscrites.
Je mettrais un point d’honneur à témoigner dans cette affaire si elle devait paraître en votre cours, car je n’aime pas les mensonges et les injustices…
Ce n’est point à un maire de décider des salaires de cette milice, et j’estime que si ce messire Titan était honnête, il aurait payé tous les miliciens, et non sa petite personne ainsi que sa compagne.
De plus là milice est régit à un corpus, qui demande ordre et discipline, chose à laquelle Messire Titan n’aime se confier. Il n’est point le chef de la milice de valence, où alors c’est qu’il n’a pas encore compris, que cette milice appartenait aux nobles, et que c’est même nobles n’ont pas à recevoir d’ordre de sa part, et qu’ils répondent juste à un interlocuteur en la personne du Major de milice, Messire Alynerion de Maubec….
Dame Maÿran ayant vu, des denrées à des prix étonnants, en bonne conseillère municipale, a préféré les prendre, afin de vérifier leur provenance.
Et m’a de suite contacter afin de savoir si j’avais donné un quelconque feu vert pour le paiement de la solde, ou le Major…
Et non, les démarches sont en cours pour régulariser les soldes de ces miliciens, mais en se rapportant aux règles de l’Ost dont en elle en dépendait, et non à un maire qui agit pour son propre pouvoir…
Il faut savoir que les paiements des soldes de l’Ost répondent à des démarches sérieuses, et des comptes précis, et que dans ce cas, Messire Titan à outrepasser ses droits, avec un réel abus de pouvoir, sur des denrées appartenant au Duché, et qui plus est en puisant dans celle de la mairie pour se faire…
Si cette affaire devait se passer au tribunal, je témoignerais et risque de lui faire plus de mal qu’autre chose…
Je ne vois pas pourquoi ce Messire intente un procès derechef, sans passer par le bureau de police servant à cet effet, alors qu’il en à l’habitude, et mettre en procès son successeur, sans raison valable, hormis le fait de nuire à cette personne…
Je trouve cela plus que malsain, mais de plus, qu’il agisse en son nom, mais pas au nom de l’Ost que je représente ni au nom de Alynerion de Maubec.
Si vous trouvez que les pièces du dossier sont suffisantes pour traduire sa plainte en justice, je me référerais à votre avis, mais je serais témoin, et ce Messire devra répondre d’autres fait en ma personne.
Si par contre, vous estimiez que ces pièces n’étaient pas suffisantes, je vous demanderais alors votre bon jugement en cette affaire…

Chapître III.2: De l'indépendance des magistrats

Seul le procureur peut juger si les pièces apportées sont suffisantes, et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

Pour ma part, j'estime que la justice àd'autres choses bien plus importantes que d'être l'arbitre d'un homme qui rêgle ses comptes et qui n devient plus que frustré.

Je me tiendrais à votre disposition ainsi qu’au tribunal, si cette affaire devait se traduire en justice

Dame Gem de Peyrins
Capitaine de l’ost

acte d'accusation :

Citation :

je souhaite déposer plainte contre cette personne pour détournement de marchandises reservées.
de plus cette marchandises étais la solde d'une milicienne Capepere12 réguliére de Valence.

voici déjà la réponse obtenue par le coupable a ma demande de restituer ces biens.

Expéditeur : Maïryan
Date d'envoi : 2007-04-23 23:14:20


quelle solde ?

cette solde est affichée de longue date dans les bureaux de la milice a Lyon et au conseil municipal de Valence.
je signale que tous les miliciens ne m'ayant pas encore contacté, tous ne sont pas payé, seul ceux qui ont pris contact le sont, il peuvent d'ailleurs temoigner.
cette transaction concerne 6 fruits a 5 écus, je devais lui en vendre ensuite 5 à 5 écus qu'elle devais me revendre a 13,75 ecus.
ce qui revenait à 0 et de ce fait elle avait les 4 auquel elle as le droit.
la transaction c'est faites par son mandat car je n'ai plus d'autres fruits en stocks.
le screen de la transaction vous parviendras demain, là elle n'est plus en ligne.
je ne sais si je pourrais temoigner dans cette affaire, n'étant plus maire dés la mise à jour
Le Maire
Titan34

le procès etant lancé par la ville de Valence il est considéré comme nul

après par rapport au dossier faudra voir si il y a matière ou non à fire un procès mais cela semble plus à de la destabilisation politique qu'autre chose

même topic en même temps

merci de les avoir fusionné!

il me semble qu'un maire a le droit de lancer un procés.

çà s'est déjà vu.

non?

non plus depuis la loi :
Chapître III.2: De l'indépendance des magistrats

Seul le procureur peut juger si les pièces apportées sont suffisantes, et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

sinon ca devient le bordel et on a des procès pour n'importe quoi
en plus là il n'y a ni preuves , ni la loi trangressée, c'est un peu maigre

oki!

je doit faire une annonce?

c'est à dire?

dans le bureau de police de valence en disant que le procés est nul et pourquoi!

Gem et Alynerion prefère traiter pour le moment ca en interne, si ca vient à déborder on fera une annonce .

oki!

donc, on ne fait rien pour l'instant et on laisse filer

voilà on les laisse s'engueuler et nous on va en taverne

demons ou estelle, tu peux le mettre au bon endroit (affaires en cour dans le bureau de justice))?

J'ai remis le dossier en place je pense

Et d'accord avec Demons... Ca mérite bien un petit rafraichissement en taverne !

merci bien estelle , tiens tiens toujours les clés de cette antre?

tu prendras bien une clairette en passant?

(bien ridicule comme procès l'accusé a du fire le réquisitoire étant maire de Valence ralalala)

30 Avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Maïryan à la municipalité de Valence

Maïryan était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Je vous remercie Dame Gem et Messire Invictus pour ces témoignages.
Je voudrais rappeler une loi de notre Livre III : Chapître III.2: De l'indépendance des magistrats

Seul le procureur peut juger si les pièces apportées sont suffisantes, et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

J'estime donc que ce procès est nul, de plus l'accusé a du faire le équisitoire de l'accusation étant maire actuellement, messire titan aurait pu réfléchir à ce moment là au lieu d'agir sur un coup de tête.
Je relaxe donc dame Maïryan


Acte d'accusation
je souhaite déposer plainte contre cette personne pour détournement de marchandises reservées.
de plus cette marchandises étais la solde d'une milicienne Capepere12 réguliére de Valence.

voici déjà la réponse obtenue par le coupable a ma demande de restituer ces biens.

Expéditeur : Maïryan
Date d'envoi : 2007-04-23 23:14:20


quelle solde ?

cette solde est affichée de longue date dans les bureaux de la milice a Lyon et au conseil municipal de Valence.
je signale que tous les miliciens ne m'ayant pas encore contacté, tous ne sont pas payé, seul ceux qui ont pris contact le sont, il peuvent d'ailleurs temoigner.
cette transaction concerne 6 fruits a 5 écus, je devais lui en vendre ensuite 5 à 5 écus qu'elle devais me revendre a 13,75 ecus.
ce qui revenait à 0 et de ce fait elle avait les 4 auquel elle as le droit.
la transaction c'est faites par son mandat car je n'ai plus d'autres fruits en stocks.
le screen de la transaction vous parviendras demain, là elle n'est plus en ligne.
je ne sais si je pourrais temoigner dans cette affaire, n'étant plus maire dés la mise à jour
Le Maire
Titan34

Première plaidoirie de la défense
Maï se présente devant la cours un peu dépitée par cette sombre affaire. Elle sourit tout de même en voyant Shinji la tête dans ses dossiers et lui fit un petit signe de la main. Elle s'approcha de la barre des accusés et commença par saluer Le juge non sans lui murmurer au préalable "Je ne pensais pas vous revoir aussi vite ^^"

Bonjour,

Je suis aujourd'hui accusée d'un acte que je n'ai pas commis monsieur le juge. Vous me direz certainement que les prisons sont comblées de vaux rien qui tiennent les mêmes propos mais je vous assure pour ma part de ma bonne fois et vais tenter de vous la prouver.

Permettez moi de vous faire part de mon avis...cette affaire à le goût amer du règlement de comptes. En effet je suis depuis aujourd'hui le nouveau maire de Valence et Titan, qui m'accuse aujourd'hui, le prend très mal. Cela fait par 3 fois qu'il me menace de procès diverses pour que je cède à ses désirs.

Ceci étant dit, je voulais attirer votre attention sur les faits... A aucun moment je n'aurai prit une quelconque marchandise sur le marché si elles avaient été notifié sur le panneau d'affichage. Or, je vous garanti qu'au moment des faits dans l'annonce de Titan il y avait des méchancetés à mon propos et certes pas ce qu'il y a à présent...et ça je le jure devant Aristote et souhaite de tout coeur trouver des témoins qui pourront étayer mes dire.

Dans un second temps, le sieur sus nommé à déjà versé une solde de 5 morceaux de viandes pour lui même et la dame (que je salut et que je suis désolée de voir entraîné dans une histoire pareil) dans la semaine précédente...bien sure les posts le prouvant ont tous été effacés...mais l'action était bel et bien noté elle sur le topic prévu à cet effet... là encore je lance un appel à témoin (on screen pas les action de son maire on à confiance normalement )...


Pour finir... il y a en tout 13 miliciens à l'heure où je vous parle à valence...tous prêt, de la même manière, à défendre leur duché or seule dame Capépére à reçu compensation...ainsi que Titan... Mais il faut ajouté que cette dame est aussi sa compagne et future femme... Alors je vous le demande ...Qui de lui et moi doit être accusé d'escroquerie ? Comment le sieur désire t’il aujourd’hui s’acquitter de sa dette ?

Voilà je ne suis pas sure d’avoir fait le tour de mes idées mais… je suppose que l’essentiel y est… Merci de m’avoir écouté…

Réquisitoire de l'accusation
Voilà...je me retrouve moi même à faire mon propre réquisitoire...Si c'est pas malheureux de voir un truc pareil.... Comme je veux rester objective, je vous charge, monsieur le juge, soit de juger vous même d'après les dire de titan et mes réponses , soit de le contacter et de voir avec lui....J'suis blonde mais je vais tout de même pas me faire un procès hi hi hi

Dernière plaidoirie de la défense
Mdr ...c'est encore à moi... bon...là je suis à cours d'inspiration et j'ai vraiment autre chose à faire... je vous laisse la parole... (profitez en c'est pas tout les jours que je me tais

L'accusation a appelé Invictus à la barre
Voici son témoignage :
D'abord, permettez-moi de m'étonner devant ce bien étrange procès.
Un acte d'accusation établit par l'ancien maire (Titan), sans que moi, lieutenant, ait été prévenu de cette affaire et un réquisitoire prononcé par le nouveau maire (Maïryan) qui est en même temps l'accusée...

J'interviens donc moi-même en tant que témoin à la demande de l'accusée.
Je confirme l'absence de message prévenant de cette vente dans l'espace réservé à cet effet en halle de Valence au moment où le litige s'est produit. Le message a été rajouté par la suite, c'est un fait dont je suis absolument certain.
Ensuite, il est vrai que l'ancien maire, Titan, a agi bien curieusement en effaçant la quasi totalité de ses messages en halle peu avant l'élection.

Voilà tout ce que je peux vous dire à propos de cette affaire. Merci de m'avoir écouté.

L'accusation a appelé Gem à la barre
Voici son témoignage :
Gem s’avança jusqu’à la barre, après avoir entendu les différents protagonistes…

Bonjour Monsieur le procureur
Monsieur le juge

Je viens témoigner dans cette affaire aux côtes de Maïryan.
Tout comme Invictus, lorsque le conflit est apparu, j’ai de suite été prévenue par cette dernière, et me suis rendue au bureau des réservations, et n’y ai vu aucun message concernant cette réservation concernant la solde de milice. Le message a été rajouté par Messire Titan, par la suite, pour se couvrir. Ce que je trouve un peu bas comme comportement de la part de ce dernier. Mais nous ne sommes plus à ça près.
Ce conflit est intervenu en pleine fin des élections municipales, ou Messire Titan, a eu du mal à concevoir que la population ne le cautionne plus dans ses différents mandats, et a joué aux différentes attaques contre la demoiselle, une de plus, ou une de moins…
Je suis tout aussi étonnée qu’Invictus, de la manière d’ailleurs où il a voulu régler ce conflit. Titan, étant habitué du poste de police, pour y déposer des plaintes quotidiennement, pourquoi ne s’en est-il pas servi dans ce cas-ci, afin de trouver solution dans la sérénité et le calme ?
Maïryan, étant à ce moment précis, conseillère municipale, mandatée par la mairie pour la fluidité et stabilité du marché, voyant débouler des fruits à 5 écus sur ce dernier, et sachant que le maire avait été très clair concernant les ventes de ces fruits, voulant que la vente des fruits deviennent une exclusivité réservée à la mairie.
Sans aucune réservation de ce dernier, que je re confirme encore une fois, elle n’a fait que son devoir de conseillère municipale, qui est à souligner dans ce cas-ci.
Par la suite, elle m’a demandé conseil, moi capitaine de notre ost, quant à la remise des fruits sur le marché. Et c’est moi, qui lui ai demandé de ne pas le faire.
En effet, après les menaces par courriers dont elle m’a fait part, de la part de Sieur Titan, j’ai pris la décision de remettre quelque peu les pendules à l’heure concernant cette solde de la milice, qui ne se déroule pas suivant les bonnes humeurs de ce Messire.
La milice ayant travaillé pour le compte de l’Ost, la solde des miliciens appartient donc à l’Ost. Et il y a des procédures à respecter, ainsi qu’une hiérarchie à respecter.
Tout ne se fait pas n’importe comment, et dans n’importe quel sens.
J’ai donc demandé à Maïryan, de garder ces fruits, le temps que j’édite un rapport sur ce que le sieur Titan a déjà payé à certains miliciens, c’est qui n’est pas une mince à faire. Certains ont eu droit a du pain, d’autres des fruits à un certain pris, d’autres de la viande, bref, aucune égalité là dedans. Ce rapport sera transmis au Major de la milice ainsi qu’au maire de valence, afin de rééquilibrer cette solde de façon totalement équitable. Ma¨ryan, n’a fait qu’exécuter une de mes demandes.
Je suis navrée de tout ceci, mais les procédures sont là, l’ordre est là, que cela soit dans le civil ou dans l’armée. Je voudrais que ce messire en prenne conscience.
Merci de m’avoir écoutée…

Gem s’en retourna dans la salle, afin de suivre le reste de ce procès…