Esclavagisme - Picauranium (récidive X2) COUPABLE

Première Affaire

Village: Montélimar
Prévenu : Picauranium
Lieutenant : Fredido

Citation :

Ceci est sa seconde embauche illégale en deux jours, la troisième en dix jours ! Il faut que cela cesse !

Seconde affaire

Village : Montélimar
Lieutenant : Fredido
Prévenu : Picauranium

Citation :

Le sieur Picauranium acxtuellement en procès pour esclavagisme et ne s'etant point présenté non plus à son procès a de nouveau embauché ce jour pour un salaire de 12 écus:



Je dépose donc une nouvelle plainte pour récidive d'esclavagisme.

Voici le courrier que je lui ai envoyé tout a l'heure :

Citation :

Bonsoir Picauranium

Vous avez de nouveau embauché pour un salaire illégal :
22/11 15:03 : Picauranium embauche Charly55 pour 12,00 écus

Cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Sachant que vous n'avez pas daigné répondre à la première médiation, une nouvelle plainte pour récidive d'esclavagisme a été déposée devant le tribunal où vous ne vous êtes même pas présenté lors de ce procès.

Si toutefois, vous souhaiteriez éviter de lourdes amendes, la médiation serait remise en place à votre demande et j'en informerais moi même le procureur une fois la médiation conclue.

Je reste à votre disposition pour de plus amples informations.

Bien à vous
Fredido
Lieutenant de la maréchaussée Montilienne

Acte d'acussation rédigé :)

Note : j'ai regroupé les deux affaires

Réquisitoire rédigé :)

Verdict

Citation :

Madame le Procureur,
Monsieur le Prévôt,
Greffiers, huissiers,
Monsieur le prévenu,
bonjour.

Comme je l'avais indiqué la fois précédente, je ne supporte pas les citoyens qui ne répondent pas aux courriers de la Police, en plus de ne pas se conformer aux lois.
Malgré les deux jours de prison, le prévenu n'a pas compris et continue d'embaucher e dessous des tarifs en vigueur.

Le Corpus Législatif prévoit les élements suivants :

" Article IV.3.B Les catégories des peines encourues

Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné :
- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel. "

La question est de savoir si oui ou non il s'agit d'un cas exceptionnel. Le Prévenu a commis trois infractions, deux sont jugés ici, une avait été précédemment jugée.

Comme nous n'en sommes qu'au deuxième procès, je vais considérer que cela n'a rien d'exceptionnel...
Aussi je me limite aux peines maximales : 3 jours de prison et 50 écus.
Il faut impérativement que le Prévenu se rende compte de la gravité de son acte, et qu'il cesse ces infractions.

La séance est levée...
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours .

Procès

Acte d'accusation

Citation :

Monsieur Le Juge,

Voici un accusé que vous allez devoir à nouveau juger pour esclavagisme et comme ce dernier ne semble manifestement pas préoccupé de ses délits, il comparait ce jour pour deux offres d'emploi illégales.
Deux offres relevées par le Lieutenent Fredido en l'espace de 3 jours posées à 12 écus au lieu de 16 le minimun requis pour des offres d'embauches sans caractéristique.
L'accusé espère t'il tenter un bras de fer avec la Justice...

Défense, je vous laisse vous exprimer.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La prison et la torture n'ont sans doute pas fait retrouvé l'usage de la parole à notre accusé depuis son précédent procès Monsieur Le Juge.

Etant donné son mutisme, la récidive et la multiplicité des faits qui lui sont cette fois reprochés ( 2 cas d'esclavagisme), je demande à la Justice la plus grande sévérité à l'encontre de cet accusé.

Je vous demande donc Monsieur Le Juge une peine de 50 écus et 4 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Clara ...tu t'es trompé d'affaire... Celle ci est la précédente inculpation de Sieur Picauranium! C'est vrai que nous avons du le juger deux fois entres peu de temps!
Donc voici l'acte d'accusation sur lequel tu pourras te baser pour retrouver le bon dossier à la court de justice!

Citation :

Monsieur Le Juge,

Voici un accusé que vous allez devoir à nouveau juger pour esclavagisme et comme ce dernier ne semble manifestement pas préoccupé de ses délits, il comparait ce jour pour deux offres d'emploi illégales.

Bon maintenant les choses sérieuses: c'est quoi le gage pour erreur de dossier...

Vala je commence bien moi post édité.
Je peux choisir mon gage ?