TAOP - Benji555 (priorité) - COUPABLE

Village : Vienne
Sergent : Théoric
Prévenu : Benji555

Citation :

Arrivé à Vienne le 25 novembre avec :
- Benji555 : 59PR 1écus Niv1 > Duché de Savoie > Village : Annecy

Pas de réponses depuis malgré le courrier de relance :
- Benji555 : 59PR 17écus Niv1 > Duché de Savoie > Village : Annecy

Dernière connexion le 26 Novembre 2006 à 13h12

C'est donc un savoyard qui est entré en terre dauphinoise, sans présenter son inventaire.
Pour les "bases juridiques" : cf coutume, livre 4, de l'entrée sur les terres du Lyonnais et Dauphiné.

Acte d'accusation rédigé :)

Citation :

Benji555 est un sujet savoyard et en entrant dans notre Duché il ne s'est pas soumis aux présentations d'usage que lui a pourtant rappelé le Sergent Théoric.
En conséquence, il est ici pour répondre de trouble à l'ordre public.

Défense, je vous laisse la parole.

je dépose ce soir devant le Juge pour laissait le temps aux avocats de prendre connaissance du dossier... si l'accusé est toujours dans notre Duché.

Réquisitoire rédigé :)

jugement

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Madame le Procureur,
Monsieur le Prévot des Maréchaux,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.

Devant l'âge du prévenu, je vais être indulgent pour cette fois. J'espère qu'à partir de maintenant, il fera bien attention au courrier et qu'il posera des questions s'il ne les comprend pas.

Je le condamne à 5 écus symboliques.

La séance est levée, le prévenu est libre dès qu'il a payé ses cinq écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Benji555 est un sujet savoyard et en entrant dans notre Duché il ne s'est pas soumis aux présentations d'usage que lui a pourtant rappelé le Sergent Théoric.
En conséquence, il est ici pour répondre de trouble à l'ordre public.

Défense, je vous laisse la parole.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bo jour JE m'appelle be ji555 Et j'ai oublié de vous dire comme t m'appelai ce que tra sporte ET do c JE tra sporte 36 carCases JEite écHele ET peau.Silvous plai veullié aCepté mes excuse merci

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Bien qu'ayant quelques difficultés à comprendre le savoyard, je pense que vous nous donnez là votre inventaire.

Monsieur Le Juge je vous demande donc une peine d'un écu pour classer cette affaire, notre accusé n'étant pas des plus fortuné.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Merci et encore une fois éxcusé moi de n'avoir pas répondut au courier de Théoric.Et je suis aussi désoler pour le message d'avant.Et donc si j'ai bien compris je doit payer 1 ecus et j'aurai aussi un casier?