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 TAOP - Toutenfoux- COUPABLE

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MessageSujet: TAOP - Toutenfoux- COUPABLE   TAOP - Toutenfoux- COUPABLE Icon_minitimeMar 28 Nov 2006 - 10:44

Village - Montélimar
Sergent - Sakamps
Prévenu - Toutenfoux


Citation :
bonjour,
je viens déposer plainte contre Toutenfoux qui à proférée des injures à mon encontre lors d'une procedure de conciliation pour esclavagisme


TAOP - Toutenfoux- COUPABLE Connardys5
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MessageSujet: Re: TAOP - Toutenfoux- COUPABLE   TAOP - Toutenfoux- COUPABLE Icon_minitimeMar 28 Nov 2006 - 14:08

Acte d'accusation rédigé! Twisted Evil
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MessageSujet: Re: TAOP - Toutenfoux- COUPABLE   TAOP - Toutenfoux- COUPABLE Icon_minitimeMar 28 Nov 2006 - 22:17

Ca va saigner ... Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: TAOP - Toutenfoux- COUPABLE   TAOP - Toutenfoux- COUPABLE Icon_minitimeJeu 30 Nov 2006 - 14:10

Réquisitoire rédigé.
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MessageSujet: Re: TAOP - Toutenfoux- COUPABLE   TAOP - Toutenfoux- COUPABLE Icon_minitimeVen 1 Déc 2006 - 21:42

Pas de nouvelles infos sur ce dossiers ?

- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel.

Il s'agit d'un cas exceptionnel (insultes envers un représentant des forces de l'ordre). Je vais mettre 10 jours de prison, cela vous convient il ?

Autre question...
On en est ou de la plainte pour esclavagisme ???
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MessageSujet: Re: TAOP - Toutenfoux- COUPABLE   TAOP - Toutenfoux- COUPABLE Icon_minitimeVen 1 Déc 2006 - 22:36

Ok pour moi pour la peine par contre on n'a pas entamé de poursuite pour esclavagisme nous n'avons pas les preuves de la maréchaussée... Confused
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MessageSujet: Re: TAOP - Toutenfoux- COUPABLE   TAOP - Toutenfoux- COUPABLE Icon_minitimeSam 2 Déc 2006 - 1:30

C'est parce que la médiation a abouti Wink Oui oui je sais c'est étrange... What the fuck ?!?
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MessageSujet: Re: TAOP - Toutenfoux- COUPABLE   TAOP - Toutenfoux- COUPABLE Icon_minitimeDim 3 Déc 2006 - 19:27

Bon bah en tout cas, il va déjà aller en prison.
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MessageSujet: Re: TAOP - Toutenfoux- COUPABLE   TAOP - Toutenfoux- COUPABLE Icon_minitimeLun 4 Déc 2006 - 11:04

JUGEMENT

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Madame le Procureur,
Monsieur le Prévôt,
Madame la Greffière,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.

Je voudrais d'abord vous rappeler les textes :
" Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel. "

Il s'agit d'un cas exceptionnel (insulte très grave et inadmissible envers un représentant des forces de l'ordre).
Si ces insultes se reproduisent, je demanderai la mise à mort par éradication.

En attendant, je considère que cela est exceptionnel et je condamne le prévenu à 10 jours de prison.

Emmenez l'accusé qui ne mérite pas qu'on s'occupe de lui et qui a même refusé de faire des excuses. Ne lui donnez que de l'eau, même le pain dur est trop bien pour lui.
Disparaissez.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.


Acte d'accusation

Citation :
Monsieur Le Juge,

Notre accusée se trouve devant ce Tribunal pour injure à l'encontre du Sergent Sakamps en réponse à son courrier de tentative de conciliation.
Cela ne saurait être toléré et vous allez devoir apprendre ce qu'est le respect.

Défense, je vous laisse vous exprimer.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
aucune défence...


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Effectivement proférer des injures à un policier de la Maréchaussée n'est pas défendable, je vous l'accorde.
Cependant il va vous falloir vous exprimer désormais plus correctement et vous acquitter de la peine qui va vous être infligée par cette cour.

Monsieur Le Juge, je demande à ce que cette accusé soit directement conduit en prison pour une durée de 3 jours, peine maximale prévue par la Loi et j'exigerai que des excuses publiques soient faites au Sergent Sakamps sur le forum prévu à cet effet.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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