TAOP - Toutenfoux- COUPABLE

Village - Montélimar
Sergent - Sakamps
Prévenu - Toutenfoux

Citation :

bonjour,
je viens déposer plainte contre Toutenfoux qui à proférée des injures à mon encontre lors d'une procedure de conciliation pour esclavagisme

Acte d'accusation rédigé!

Ca va saigner ...

Réquisitoire rédigé.

Pas de nouvelles infos sur ce dossiers ?

- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel.

Il s'agit d'un cas exceptionnel (insultes envers un représentant des forces de l'ordre). Je vais mettre 10 jours de prison, cela vous convient il ?

Autre question...
On en est ou de la plainte pour esclavagisme ???

Ok pour moi pour la peine par contre on n'a pas entamé de poursuite pour esclavagisme nous n'avons pas les preuves de la maréchaussée...

C'est parce que la médiation a abouti Oui oui je sais c'est étrange...

Bon bah en tout cas, il va déjà aller en prison.

JUGEMENT

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Madame le Procureur,
Monsieur le Prévôt,
Madame la Greffière,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.

Je voudrais d'abord vous rappeler les textes :
" Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel. "

Il s'agit d'un cas exceptionnel (insulte très grave et inadmissible envers un représentant des forces de l'ordre).
Si ces insultes se reproduisent, je demanderai la mise à mort par éradication.

En attendant, je considère que cela est exceptionnel et je condamne le prévenu à 10 jours de prison.

Emmenez l'accusé qui ne mérite pas qu'on s'occupe de lui et qui a même refusé de faire des excuses. Ne lui donnez que de l'eau, même le pain dur est trop bien pour lui.
Disparaissez.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.

Acte d'accusation

Citation :

Monsieur Le Juge,

Notre accusée se trouve devant ce Tribunal pour injure à l'encontre du Sergent Sakamps en réponse à son courrier de tentative de conciliation.
Cela ne saurait être toléré et vous allez devoir apprendre ce qu'est le respect.

Défense, je vous laisse vous exprimer.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

aucune défence...

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Effectivement proférer des injures à un policier de la Maréchaussée n'est pas défendable, je vous l'accorde.
Cependant il va vous falloir vous exprimer désormais plus correctement et vous acquitter de la peine qui va vous être infligée par cette cour.

Monsieur Le Juge, je demande à ce que cette accusé soit directement conduit en prison pour une durée de 3 jours, peine maximale prévue par la Loi et j'exigerai que des excuses publiques soient faites au Sergent Sakamps sur le forum prévu à cet effet.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.