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| Sujet: Esclavagisme - Dedebest ( recidive) COUPABLE (mort) Mar 13 Fév 2007 - 15:21 | |
| Village - Montélimar Prévenu - Dedebest Lieutenant - Sakamps2 - Citation :
- Pas de médiation récidive , il est passé au tribunal et jugé coupable pour la même faute voilà 15jours
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Dedebest ( recidive) COUPABLE (mort) Mar 13 Fév 2007 - 15:43 | |
| - Citation :
- il est passé au tribunal et jugé coupable pour la même faute voilà 15 jours
Encore un qui veut une pension en prison! Acte d'accusation rédigé |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Esclavagisme - Dedebest ( recidive) COUPABLE (mort) Lun 19 Fév 2007 - 9:29 | |
| Il est mort! Réquisitoire rédigé! |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Dedebest ( recidive) COUPABLE (mort) Sam 24 Fév 2007 - 21:53 | |
| 24 février 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Dedebest au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Dedebest était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Qu’Aristote l’accueille auprès de lui. Je le déclare donc coupable et récidiviste à titre posthume et le condamne à une peine de 50 écus qui sera prélevée sur sa dépouille. Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,
Voici pour la seconde fois Sieur dedebest présent devant vous pour répondre d'esclavagisme. Une nouvelle fois il a proposé un emploi rémunéré 12 écus qui a été accepté malencontreusement par Mimouit.
La fois précédente l'accusé avait argué ne pas connaitre cette loi, cette fois je ne lui accorderez pas le bénéfice du doute.
Défense, je vous laisse la parole. Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
Monsieur Le Juge, notre accusé ne pourra jamais se présenter devant nous. Aristote sera son seul et unique Juge désormais.
Je demande à titre posthume et considérant qu'il s'agissait d'une récidive, une amende, prélevée sur l'héritage de notre accusé, de 50 écus. Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Dedebest ( recidive) COUPABLE (mort) | |
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