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 Esclavagisme - Dedebest ( recidive) COUPABLE (mort)

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MessageSujet: Esclavagisme - Dedebest ( recidive) COUPABLE (mort)   Esclavagisme - Dedebest ( recidive) COUPABLE (mort) Icon_minitimeMar 13 Fév 2007 - 15:21

Village - Montélimar
Prévenu - Dedebest
Lieutenant - Sakamps2



Citation :
Pas de médiation récidive , il est passé au tribunal et jugé coupable pour la même faute voilà 15jours



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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Dedebest ( recidive) COUPABLE (mort)   Esclavagisme - Dedebest ( recidive) COUPABLE (mort) Icon_minitimeMar 13 Fév 2007 - 15:43

Citation :
il est passé au tribunal et jugé coupable pour la même faute voilà 15 jours

Encore un qui veut une pension en prison! Rolling Eyes


Acte d'accusation rédigé Wink
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Dedebest ( recidive) COUPABLE (mort)   Esclavagisme - Dedebest ( recidive) COUPABLE (mort) Icon_minitimeLun 19 Fév 2007 - 9:29

Il est mort! Sad

Réquisitoire rédigé!
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Dedebest ( recidive) COUPABLE (mort)   Esclavagisme - Dedebest ( recidive) COUPABLE (mort) Icon_minitimeSam 24 Fév 2007 - 21:53

24 février 1455

Citation :
Procès ayant opposé Dedebest au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Dedebest était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Qu’Aristote l’accueille auprès de lui. Je le déclare donc coupable et récidiviste à titre posthume et le condamne à une peine de 50 écus qui sera prélevée sur sa dépouille.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Voici pour la seconde fois Sieur dedebest présent devant vous pour répondre d'esclavagisme. Une nouvelle fois il a proposé un emploi rémunéré 12 écus qui a été accepté malencontreusement par Mimouit.

La fois précédente l'accusé avait argué ne pas connaitre cette loi, cette fois je ne lui accorderez pas le bénéfice du doute.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur Le Juge, notre accusé ne pourra jamais se présenter devant nous. Aristote sera son seul et unique Juge désormais.

Je demande à titre posthume et considérant qu'il s'agissait d'une récidive, une amende, prélevée sur l'héritage de notre accusé, de 50 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Dedebest ( recidive) COUPABLE (mort)   Esclavagisme - Dedebest ( recidive) COUPABLE (mort) Icon_minitime

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