Invité Invité
| Sujet: Esclavagisme - Yeiasu (Récidive) COUPABLE Mer 28 Fév 2007 - 10:16 | |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Yeiasu (Récidive) COUPABLE Mer 28 Fév 2007 - 18:10 | |
| Acte d'accusation rédigé :)
Par contre je n'ai pas trouvé de précédent procès à son encontre... je suppose que c'est que les médiations avaient abouties. |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Yeiasu (Récidive) COUPABLE Ven 2 Mar 2007 - 14:40 | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Yeiasu (Récidive) COUPABLE Lun 5 Mar 2007 - 21:43 | |
| 5 mars 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Yeiasu au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Yeiasu était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. *Demons salua la cour puis prit la parole pour énoncer son verdict :* Messire Yeiasu à l’avenir j’espère que vous ferez plus attention à nos lois. En outre je vous déclare donc coupable en vertu de nos lois de deux actes d’esclavagisme et vous condamne donc à 20 écus d’amende. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,
Notre accusé a besoin qu'on lui fasse un sérieux rappel des salaires en vigueur dans notre Duché. En effet il comparait pour deux offres d'emploi délictueuses: une première payée 20 écus alors qu'il demandé 19 points de caractéristique pour effectuer ce travail et la seconde payée 15 écus pour un emploi sans caractéristique nécessaire. Les salaires légaux étant les suivants: - Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum L'accusé devra donc répondre d'esclavagisme devant cette Cour.
Défense, je vous laisse la parole. Première plaidoirie de la défense
Bonjour, Je ne crois pas avoir cumulé deux plaintes mais une seule. Et c'est juste un erreur de ma part, économiser une unité ne me fait pas gagner plus et ne gêne pas mes comptes. Il est vrai que je le savais, mais j'ai totalement oublié le fait. Et je ne sais pas pourquoi je paye 15 au lieu de 16. peut être que cela vient du fait que l'on gagne 15 à la mine, je ne sais pas. Je n'ai donc pour ma défense que mon honnêteté. Aurevoir et je consulterai bien entendu le jugement. Réquisitoire de l'accusation
Sieur Yeiasu les preuves sont formelles, il s'agit bien de 2emplois délictueux: https://2img.net/r/ihimizer/img92/7755/recidive2xw6.jpg https://2img.net/r/ihimizer/img85/6805/yeiasu3yk9.jpg
Aussi je vous conseille d'être plus attentif dorénanvant, et pour info le salaire de la mine n'est pas de 15 écus mais de 16 écus.
Monsieur Le Juge, je demande une amende de 20 écus. Dernière plaidoirie de la défense
je n'ai pas grand chose à ajouter, sinon que c'est un erreur, et je n'aurais pas beaucoup le sens des affaires si je devais juste être malhonnête pour une unité. | |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Yeiasu (Récidive) COUPABLE | |
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