Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Où acheter la display japonaise One Piece Card ...
Voir le deal

 

 TAOP - Gaths COUPABLE

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité
avatar



TAOP - Gaths COUPABLE Empty
MessageSujet: TAOP - Gaths COUPABLE   TAOP - Gaths COUPABLE Icon_minitimeSam 24 Fév 2007 - 13:42

Village - Vienne
Prévenu - Gaths
Lieutenant - Alynerion


Citation :
TAOP - Gaths COUPABLE Preuvegathspv9

Gaths, étudiant viennois, vend une quantité de farine supérieure au maximum autorisé par l'arrêté municipal suivant:
Citation :
Par décision municipale et après consultation des membres de la profession, il a été décidé que :
- Pour une durée de 2 semaines, la mise en vente libre de farine est interdite sur le marché de Vienne à tout autre que les meuniers Viennois ou Echevins dûment patentés.
- La farine doit être vendue à hauteur de 5 unités sur chacun des paliers suivants: 16.70 et 16.75 écus. Toute personne qui vendrait de la farine en ne respectant pas les prix ou les quotas indiqués précédemment pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public.
- La mairie se réserve le droit d'utiliser le palier de prix de 16,65 écus pour revendre la farine qu'elle aura rachetée aux meuniers Viennois afin de soutenir leur profession.


Validé en date du 6 février 1455.
Numalane de Massigny
Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



TAOP - Gaths COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: TAOP - Gaths COUPABLE   TAOP - Gaths COUPABLE Icon_minitimeSam 24 Fév 2007 - 17:56

Acte d'accusation rédigé
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



TAOP - Gaths COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: TAOP - Gaths COUPABLE   TAOP - Gaths COUPABLE Icon_minitimeDim 25 Fév 2007 - 16:39

Réquisitoire rédigé :)
Revenir en haut Aller en bas
Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

TAOP - Gaths COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: TAOP - Gaths COUPABLE   TAOP - Gaths COUPABLE Icon_minitimeDim 25 Fév 2007 - 18:35

25 février 1455

Citation :
Procès ayant opposé Gaths au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Gaths était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Demons se leva puis après avoir salué les membres de la cour il prit la parole:*
Messire Gaths, si cet arrêté municipal a été décrété c'est pou éviter la surproduction de farine pendant un petit temps. Cet arrêté a été voté pour seulement 2 semaines et celles ci sont maintenant terminées mais pas à l'époque où vous aviez mis en vente votre farine. Si cet arrêté a été voté c'est pour pouvoir améliorer la vie de tous, en effet cela ne vous sert à rien de produire de la farine si vous ne pouvez pas la vendre.
Nous ne sommes pas dans cette cour pour juger des lois mais pour juger vos actes, je vous pris donc de garder pour vos remarques sur les lois qui existent pour vous, il y a des lieux fait pour ça. En outre je vous déclare coupable d'escroquerie comme le stipule l'arrêté municipal signé le 6 février par Dame Numalane et vous condamne pour n'avoir pas voulu faire de médiation et pour ne pas vouloir respecter nos lois à 25 écus d’amende. Que justice soit faite !
Gardes laissez le sortir maintenant !

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Messire Gaths comparait pour trouble à l'ordre public pour ne pas avoir respecter les quotas indiqué dans l'arrété municipal en vigueur actuellement que je cite:

"La farine doit être vendue à hauteur de 5 unités sur chacun des paliers suivants: 16.70 et 16.75 écus. Toute personne qui vendrait de la farine en ne respectant pas les prix ou les quotas indiqués précédemment pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public."

Le Lieutenant Alynerion a en effet intercepté 15 sacs de farine à 16.70 écus vendu par l'accusé.

défense, je vous laisse la parole.

Première plaidoirie de la défense

Effectivement je n'ai pas respecté les quotas.
Pour cause je n'en ai pas pris connaissance à la mairie (je n'ai pas que ça à faire, les RR's est un jeu, je ne pensais pas qu'en plus d'être emm**** dans la vie, il faille en plus qu'on le soit dans un jeu.)

POUR MA DEFENSE :
Je tiens à préciser que je vends de la farine que très rarement.
En outre, je ne suis certainement pas le seul à faire ce genre d'opératin sur le marché (en sachant ou non que c'est "illégal").
Enfin, si l'on réfléchit un peu, j'achète de la farine sur le marché, ce n'est pas en vendant 15 sacs de farine (tous les 15 jours) que je vais ruiner la mairie ni mes concitoyens.
Je participe donc à l'économie du village, malgré ce qu'on peut en penser...

Aussi, il ne me semble pas être un mauvais citoyen, ni un escroc, ni même encore un mauvais joueur...


A MEDITER :
Je tiens à mentionner qu'autrefois les lois étaient moins restrictives et que tout le monde y trouvait son compte.
Pour en finir, cela fait très longtemps que je joue aux RR's et jamais on ne m'a autant interpeller que ces derniers mois...

En espérant que le bon sens triomphe.
Je vous laisse, Monsieur le juge, prendre acte de mon plaidoyer.

Maître Gaths.
Réquisitoire de l'accusation

Alors entre nous et totalement HRP: ceci est effectivemebt un jeu et comme dans tou jeu il y a des régles. Donc soit on joue le jeu et on les respecte soit on en assume les conséquences. Et sachez que votre grossièreté est totalement inacceptable!!!Fin de la parenthèse.

Je pense qu'il est assez inutile de demander à l'accusé de racheter les sacs vendus au Lieutenant Alynerion. Mais si jamais l'accusé voulait faire preuve de bon sens et qu'il accepte, je lui conseille vivement de faire cette démarche.

Je pense que si vous avait si souvent à faire avec la Justice, c'est que vous ne respectez pas nos lois et que nos officiers de Police sont parfaitement compétents.

Je demande Monsieur Le Juge une peine de 1 jour de prison pour que cet accusé puisse prendre connaissance de nos Lois et utilise un vocabulaire convenable en ces lieux et une amende de 20 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

J'ai toujours respecté les règles. Dans la mesure où celles ci restent cohérentes. Je n'estime pas porter préjudice à qui que ce soit.

Que justice soit rendue.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





TAOP - Gaths COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: TAOP - Gaths COUPABLE   TAOP - Gaths COUPABLE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
TAOP - Gaths COUPABLE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» TAOP - Gaths RELAXE
» VI/Lara/Escroquerie - Gaths [COUPABLE] - ARCHIVE
» TAOP - Lapetiteclodu59148 - COUPABLE
» TAOP - Nosushi COUPABLE
» TAOP - Baoxey - COUPABLE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: