[Bri - Esclavagisme -Yeiasu (Recidive)]COUPABLE 20-11-1455

Acte d'accusation Fait !

Citation :

Le 10 du mois de Novembre de l’an de grâce 1455.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Claraladouce.

Accusé : Yeiasu

Nous, Fredido, procureur du Lyonnais Dauphiné, intentons un procès contre Yeiasu pour esclavagisme.

La cour vous reproche d’être un vil esclavagiste … Vous avez embauché à un prix interdit !!!
Que me dit on !? Vous êtes récidiviste !!!

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas : - au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificence de notre souverain, Levan, Roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Et en voici les preuves !!
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Accusé ! Levez vous et répondez de vos actes !!

Quel est le nom IG de nutella ? Que je l'invite au procès

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Yeiasu, vous êtes accusé de n'avoir pas respecté la loi sur les embauches et ce à maintes reprises.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Article IV.1.C L’esclavagisme ,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de dame Dark Shadow , de Harlock et des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusé,

Attendu que l’accusé n'a pas respecté la loi sur les embauches,
Attendu que ce dernier est artisan qu'il doit donc parfaitement connaitre cette loi,
Attendu toutefois que l’accusé s’est présenté à la cour et a reconnu les faits,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable d'esclavagisme et le condamnons à une amende de 30 écus et une journée d'emprisonnement.

gardes !!

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 16 du mois de Novembre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.