Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: TAOP - Paprika2 COUPABLE Jeu 12 Avr 2007 - 17:54 | |
| Village : Valence Prévenue : Paprika2 Sergent Lamis Suite à l'affaire d'escroquerie suivante : Le jugement qui suit a été rendu : Le prévenu s'était engagé à coopérer lors de son procès : La personne a répondu à mes courriers mais n'a rien fait pourtant je lui ai expliquer plusieurs fois ce qu'il fallait faire. Je dépose donc plainte pour non exécution de la peine. | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: TAOP - Paprika2 COUPABLE Dim 15 Avr 2007 - 23:04 | |
| acte d'accusation fait! :) | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: TAOP - Paprika2 COUPABLE Jeu 19 Avr 2007 - 22:01 | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: TAOP - Paprika2 COUPABLE Mar 24 Avr 2007 - 11:20 | |
| 24 Avril 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Paprika2 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Paprika2 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Dame Paprika, je reprends les termes du dernier procès. Vous aviez été condamnée à revendre 10 pains à 5 ecus à la mairie de Valence et vous ne l'avez pas fait. (ces pains étaient réservés aux vagabonds) Le pain coûte généralement 7 ecus donc (7-5)*10=mmmmm 20 ecus. en achetant ces pains vous avez volé 20 ecus. Je vous déclare donc coupable de trouble à l'ordre public n'ayant pas respecté le jugement précédent et vous condamne à 20 ecus d'amende. (peine la plus simple) Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Acte d'accusation
Vous êtes accusé d’avoir transgressé l’article IV.3.D qui stipule que :
« Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné. »
Voici le lien du jugement : http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=14247
Qu’avez-vous à répondre à cela? Première plaidoirie de la défense
suis nulle en informatique, quelque soit la sentence, je l'accepte, mais faite en sorte que les manipulations soit simples svp Réquisitoire de l'accusation
Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 50 écus d'amende, ce qui sera plus simple comme manipulation. Dernière plaidoirie de la défense
50 ecus? mais c enorme !! ceci dit, si je ferai mon possible pour m'acquietter de ma condanation | |
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| Sujet: Re: TAOP - Paprika2 COUPABLE | |
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