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 TAOP - Paprika2 COUPABLE

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3 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
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MessageSujet: TAOP - Paprika2 COUPABLE   TAOP - Paprika2 COUPABLE Icon_minitimeJeu 12 Avr 2007 - 17:54

Village : Valence
Prévenue : Paprika2
Sergent Lamis

Suite à l'affaire d'escroquerie suivante :

TAOP - Paprika2 COUPABLE Painsvagabond3lo7

Le jugement qui suit a été rendu :

TAOP - Paprika2 COUPABLE Pap1sb9

Le prévenu s'était engagé à coopérer lors de son procès :

TAOP - Paprika2 COUPABLE Pap2qu7

La personne a répondu à mes courriers mais n'a rien fait pourtant je lui ai expliquer plusieurs fois ce qu'il fallait faire.
Je dépose donc plainte pour non exécution de la peine.
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: TAOP - Paprika2 COUPABLE   TAOP - Paprika2 COUPABLE Icon_minitimeDim 15 Avr 2007 - 23:04

acte d'accusation fait! :)
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shinji

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Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: TAOP - Paprika2 COUPABLE   TAOP - Paprika2 COUPABLE Icon_minitimeJeu 19 Avr 2007 - 22:01

réquisitoire fait! :)
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: TAOP - Paprika2 COUPABLE   TAOP - Paprika2 COUPABLE Icon_minitimeMar 24 Avr 2007 - 11:20

24 Avril 1455

Citation :
Procès ayant opposé Paprika2 au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Paprika2 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Paprika, je reprends les termes du dernier procès. Vous aviez été condamnée à revendre 10 pains à 5 ecus à la mairie de Valence et vous ne l'avez pas fait. (ces pains étaient réservés aux vagabonds) Le pain coûte généralement 7 ecus donc (7-5)*10=mmmmm 20 ecus. en achetant ces pains vous avez volé 20 ecus.
Je vous déclare donc coupable de trouble à l'ordre public n'ayant pas respecté le jugement précédent et vous condamne à 20 ecus d'amende. (peine la plus simple)
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir transgressé l’article IV.3.D qui stipule que :

« Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné. »

Voici le lien du jugement : http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=14247

Qu’avez-vous à répondre à cela?
Première plaidoirie de la défense

suis nulle en informatique, quelque soit la sentence, je l'accepte, mais faite en sorte que les manipulations soit simples svp
Réquisitoire de l'accusation

Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 50 écus d'amende, ce qui sera plus simple comme manipulation.
Dernière plaidoirie de la défense

50 ecus? mais c enorme !! ceci dit, si je ferai mon possible pour m'acquietter de ma condanation
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MessageSujet: Re: TAOP - Paprika2 COUPABLE   TAOP - Paprika2 COUPABLE Icon_minitime

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