TAOP - Tetram - COUPABLE

Alors je poste ici parce que c'est une plainte qui commence à trainer et je voulais en parler avec Fredido avant donc:


Voilà ce que poste Icarionnoste le 3 juin dernier sur le post de police de la hall de Briançon:

Citation :

Icarionnoste

Localisation: 94 rue manemagnes (place Benzola) , Briançon
Posté le: Dim Juin 03, 2007 2:18 pm Sujet du message:

Compte tenu de cette loi:

La loi stipule:
" Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Toute acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) à l'encontre d'un sujet dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public. "

et des propos suivant, admis à mon encontre par Tetram:

Tetram a écrit:

Citation :

T'est trop gentille Lhunne
Icarionnoste...je crois pas qu'il y ai un mot là...

Essaye de garder son calme.

T'inquiète,moi je propose que nous,Briançonnais (oui donc pas toi Icarion),faisions une réputation à cet ignoble individu dans tout le Royaume

Eu...il a quelque chose qui me met encore plus hors de moi...que tu ose mettre que tu est l'ex Maire de Briançon
Raaaaa comme c'est minable,comme c'est pathétique,j'avoue tu est très fort pour avoir réussi à avoir plus de la moitié Briançonnais.
Pfffff ça s'est directement vu que tu n'était qu'un escro,un fourbe...un rat
C'était marqué sur t'a tête...de rat (restons poli,ce n'est pas une très grosse insulte,le rat est intelligent...et s'entoure de vermine ...oui il ya un sous entendu dans cette phrase,il est plutôt méchant j'avoue ).
Allez ! ppsshhtt ! Va-ten ! Tu sent pas bon !

https://2img.net/r/ihimizer/img131/3722/tetramno4.jpg

Je me suis permis de souligner les mots les plus significatifs

ce sont des attaques direct envers moi même et ma famille, qui est içi comparé à de la vermine

en vertu de ce je dépose plainte à l'encontre de Tetram

Donc le sergent Nethaa dit au début qu'elle va faire suivre la plainte .... Icarionnoste ne voyant rien relance sans arret.
Le sergent m'a donc envoyé un MP me disant qu'elle trouvait la plainte irrecevable.

Il s'agit là de propos digne de la cour de récreation , pas vraiment méchant.
Mais s'agissant d'une plainte contre un lieutenant je pense que c'est plutôt à moi ou au prévot de décider si elle est recevable ou pas.

Donc je ne sais pas ce que tu en pense Fredido soit juste dire au lieutenant de faire attention à ses propos et classer sans suite .
Soit je prends la plainte et je poursuits l'affaire.

Merci de me donner votre avis...

pour ma part, cette plainte est recevable!

acte d'accusation fait :)

Réquisitoire fait :)

Citation :

Tetram était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Concernant le premier moyen, attendu, aprés enquête de ma personne, que vous expliquez vos propos sauf sur le qualificatif d'escroc, qui a un sens juridique, c'est à dire qui implique la condamnation pour escroquerie, que ceux-ci, mêmme le lien avec le rongeur qui est trait à la subjectivité, ne sont pas promp à la violence verbale dans tous les sens du termes, je ne retiendrais donc à charge que le qualificatif d'"escroc".

Concernant le second moyen, je rejoint la cause de votre avocat, Maître Regimon. En effet, cette charge ne puis être retenu contre vous car vous n'êtes pas venu ici pour être entendu sur une affaire de trahison.

Concernant enfin le 3éme moyen s'attaquant à la crédibilité de la partie civile, je ne la retient pas car ne ce sont nous sommes pas ici pour faire le procés du demandeur qui a déjà eu l'occasion de s'expliquer devant la justice.

En conséquences, attendu que je considére le therme "escroc" comme diffamatoire et ce, quelque soit son contexte, que vous ne niez pas les avoir prononcés, que ces mots ont été prononcés publiquement, je vous condamne à une amende symbolique de 1 écus ainsi que des excuses publiques dans un délais de 3 jours au bureau du juge ou du conseiller ducale (dans le forum principale, j'enttend).

Je vous rappelle enfin aux devoir de votre charge, qui est d'avant tout protéger votre village des parasites qui s'y trouve plutot que de vous occuper à faire "une réputation à cet ignoble individu dans tout le Royaume".

J'espére que ce genre de petits jeux ridicules va cesser à Briançon car le juge commence à en avoir assez de vos histoires de principe qui n'ont de hauteur que votre volonter à nuire l'autre.

La séance est levée.

*Le juge alla boire une pinte en taverne bien méritée avant d'aller tenter d'afficher la sentence sans s'écraser le pouce*
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Tetram , lieutenant de police de Briançon.

La cour vous reproche d’avoir tenu au poste de la maréchaussée de Briançon des propos diffamatoires à l'encontre de messire Icarionnoste.

La loi stipule:
" Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Toute acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) à l'encontre d'un sujet dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public. "

Les preuves de votre acte sont ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img131/3722/tetramno4.jpg

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Mes respects Procureur.
Sire Icarionnoste et moi en effet,avons quelques différents...
Je trouve qu'il est assez culoté tout de même de déposer plainte contre moi,étant donné que ses preuves n'apportent pas grand choses,si ce n'est que je lui ai clairement dit que je n'avais pas apprécié son attitude,accompagnant tout cela d'un "gentillet" petit surnom : "rat".J'ai précisé en l'appelant ainsi que ce n'était pas une grosse insulte,que le rat était intelligent...apparement cet individu l'a mal prit,j'en suis désolé,et je m'excuse si mes mots l'on à un moment blessé,mais je n'était pas sous l'enprise de la colère,j'étais bien conscient de ce que je disais,c'est la seule chose que vous pourrez me faire avouez...je ne pense pas que vous pouvez porter plainte contre quelqu'un en vertu de ce motif !

J'ai aussi dit qu'il était fourbe,escro.
Escro,c'est une façon de parlé,on peut être escro avec des paroles,tout comme il l'a fait avec les habitants de Briançon,il n'a fait que leur mentir pour ensuite,une fois arrivée à la tête de la mairie s'enfuit !
Fourbe ? Bon je ne vais pas me répéter deux fois,j'ai expliqué "en gros" pourquoi je l'ai appelé comme ça.

Je n'apperçoit ensuite aucun autre propos qui aurait pu le blesser (bien que je doute que venant de moi,des propos sur lui puisse le blessé,surtout que si c'est le cas,j'en suis désolé mais alors sans peser mes mots il est un peu "doudouille").

Le "tu sent pas bon"...? N'a t'on plus le droit de communiquer son ressentiment de nos jours ? C'est la meilleur ! Il faudra m'expliquer alors quels mots nous pouvons dire en la présence de cette très grande personne...(mais la réponse je l'ai déjà,il n'accepte que les compliments,une petite critique négative et Sire Icarionnoste vous envoit devant la cour !).

Je n'ai proféré aucune menace,aucune diffamation (je pense avoir clairement expliqué tous les thermes utilisé dans mes propos plus au dessus) et aucune insultes envers Sire Icarionnoste !

Maintenant,je pense que j'en ai assez payer le prix : Certe,je prévoyer de démissioner de mon poste de Lieutenant à la Maréchaussé de Briançon,mais pas si tôt ! A cause de cette accusation (une accusation pour rien en plus !) ,je suis obligé de démissionner plus tôt que prévu,car un Lieutenant en accusé cela peut faire du bruit et déranger.

J'ai dû m'excuser un peu plus haut,et même si je ne regrette pas,je trouve ça un peu fort de devoir "baisser sa culotte" comme ça pour des motifs non valable !

Je n'ai jamais eu de problème avec une autre personne.
Je n'ai jamais commis aucun crime,aucun trouble à l'ordre public,aucune trahison,aucune escroquerie,j'ai toujours était honnète.
Une seule fois seulement,au tout début de mon passage en tant que paysan j'ai commis un cas d'esclavagisme,cependant je ne savais pas qu'il y avait une grille de salaire à respecter.J'ai immédiatement remboursé ma "victime" sans que les Policier de la Maréchaussé de l'époque n'ai a insister.
Depuis je n'ai plus jamais recommencer.

Madame la Procureur,je vous prit d'accepter mes plus grandes excuses pour le dérangement et le temps que vous prend cette affaire pour rien.
Réquisitoire de l'accusation

Messire Tetram, je relate les faits rapidement.
Messire Icarionnoste a déserté la mairie de Briançon et tout le monde était en colère contre cet acte.
Après des échanges verbaux entre plusieurs citoyens de Briançon vous intervenez en employant des mots diffamatoires envers messire Icarionnoste, même si je l’admets très volontier au vu du contexte ses mots pouvaient trouver une justification.

Ce que moi procureur je vous reproche :

1 -La plainte d’Icarionnoste a été déposée début juin au poste de police, et aucun de vos deux sergents ne l’ont transmises en prévôté.
Je cite Dame Nethaa qui m’affirme par courrier que « cette dernière est irrecevable ».

Or un lieutenant étant ici mis en cause ce n’est pas au sergent de juger de la recevabilité de la plainte mais bien au procureur. Vous avez une responsabilité envers vos sergents il conviendrait donc à l’avenir de veiller à la bonne exécution des transmissions de plainte.
Icarionnoste relançant systématiquement l’affaire au poste de police j’ai donc pris l’initiative de déposer directement le dossier à la cour de justice en demandant une confirmation d’avis du prévôt et du juge avant d’instruire l’affaire.

2- Vous êtes lieutenant de police vous avez preté serment
je cite encore:
« Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer le maintien de l’Ordre et une même justice pour tous au sein du Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »
Vous avez des responsabilités envers le Duché et les citoyens de Briançon, vous devez montrer l’exemple et en toutes circonstances savoir mesurer vos propos.

Au vu des pièces du dossier les mots prononcés dans la colère n’étant pas très méchants mais compte tenu de votre statut de lieutenant je demande à la cour une amende d’appliquer une amende de 10 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Je voudrais préciser que :

Du Dimanche 3 Juin au Samedi 9 Juin (bien qu'au début je devait m'absenter jusqu'au Lundi 11 Juin),je me me suis absenté [pour raisons IRL],j'ai d'ailleur prévenu la Maréchaussé.
Je ne pouvais donc pendant ce temps là donné aucun ordre ou conseil à mes Sergent,ni vérifié si le travail été bien appliqué (dans ce cas ci,la tranmission de la plainte).
En revanche,des que je suis revenu je les fait,en voici la preuve,mon poste en bas de page :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=59306&postdays=0&postorder=asc&start=285
La défense a appelé Regimon à la barre

Voici son témoignage :
Madame le procureur, monsieur le juge

Mon exposé sera étayé par l’utilisation de 3 moyens :

1er moyen : de la nature des faits reprochés à mon client

Je ne m’attarderai pas sur la signification des soit-disants "insultes et diffamations" proférées par mon client. Son explication m’apparaît assez claire et il a présenté ses excuses de manière non-ambiguë. Je résumerais simplement en rappelant que les termes employés n’étaient ni grossiers ni vulgaires et font plutôt partie du domaine de l’opinion (ce qui n’en fait donc pas des insultes). Certes, ils ne font pas plaisir à entendre, mais de là à condamner mon client pour troubles à l’ordre public, je crois qu’il y a un large écart à ne pas franchir. Il m’apparaît clair que prononcer une condamnation à son encontre reviendrait à cautionner l’attitude de ceux qui préfèrent attaquer au tribunal plutôt que discuter et se défendre en place publique. Il n’y avait aucun sous-entendu malsain ou injurieux dans les paroles de Messire Tetram, et l’extrapolation dont fait preuve le plaignant qui en fait ce que je nommerai des « insultes déguisées » n’est qu’un procés d’intention qui n’a pas lieu d’être. Mon client n’a fait qu’exercer sa liberté d’expression et exprimer son opinion.

2ème moyen : de l’argumentation de l’accusation
Monsieur le juge, malgré tout le respect que j’ai pour madame le procureur, je me permettrais de contester vigoureusement le contenu de son réquisitoire. Sa mise en accusation est claire et limpide : Messire Tetram est ici accusé de trouble à l’ordre publique. Et que voit-on dans le réquisitoire ? Deux paragraphes lui reprochant de ne pas avoir correctement exercé ses fonctions de lieutenant de la prévoté. Je simplifierai en disant, qu’en gros, ces reproches sont consécutifs au retard de dépôt de cette plainte. Or, premièrement, mon client avait prévenu de son absence sans ambiguité et il est incorrect de lui faire endosser cette responsabilité, et, deuxièmement, là n’est pas le propos car la mise en accusation parle d’infraction au Paragr. IV.1.B.iii « La violence verbale ou physique » et non de non-respect de la procédure. Il y a ici un mélange des genres qui nuit à la réputation de mon client. Je demande purement et simplement à Messire le juge de ne pas prendre en considération les allégations, qui plus est subjectives, relayées par l’accusation et donc de ne pas tenir compte du réquisitoire.
J’attire également l’attention de Messire le juge sur la pauvreté du témoignage du plaignant, qui n’a pas souhaité donner plus de précisions sur les raisons pour lesquelles il a porté plainte. J’estime que cela devrait venir en faveur de mon client qui s’est donné la peine de répondre de manière complète, sans ambiguité ni arrogance à l’accusation, tout en présentant ses excuses.
Ceci me permet d’enchaîner sur mon 3ème moyen.

3ème moyen : de la personnalité de l’accusé et de celle du plaignant

Sans vouloir verser dans la diffamation ou l’attaque personnelle, je rappellerais simplement à Messire le Juge que le plaignant est une personnalité de Briançon loin de faire l’unanimité autour de lui. Il semble qu’un nombre non-négligeable d’habitants de Briançon n’apprécie pas sa démission soudaine et peu étayée du poste de bourgmestre pour ne citer que ce fait significatif. A contrario, mon client est lieutenant de prévôté au moment des faits et affiche un parcours irréprochable, reconnaissant sans cachotterie son unique erreur de jeunesse. Son intégrité est donc intacte et sa parole a une valeur importante. Il doit donc apparaître à Messire le Juge que lorsque Messire Tetram exprime un désaccord en place publique ou présente des excuses au tribunal tout en soulignant l’absence de volonté insultante de sa part, il le fait en toute bonne foi, sans arrière pensée.

Au vu de cet exposé constitué en 3 moyens, notamment la pauvreté des arguments de l’accusation et la personnalité de l’accusé, et de la maigreur des pièces apportées au dossier, je demanderais à Messire le Juge de bien vouloir prononcer la relaxe de mon client, ce qui lui permettra de continuer à exercer des fonctions dans la prévoté et lavera totalement sa réputation.

L'accusation a appelé Icarionnoste à la barre

Voici son témoignage :
une insulte est une insulte
point barre

Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 20 juin 1455.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]