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 TAOP - Xoran - COUPABLE

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MessageSujet: TAOP - Xoran - COUPABLE   TAOP - Xoran - COUPABLE Icon_minitimeMar 3 Juil 2007 - 22:12

ville de : Vienne
Affaire traitée par : Théoric
Prévenu : Xoran


Théoric a écrit:
Bonjour, un MA marseillais du nom de Xoran, a qui il a été refusé de vendre (Memel confirmera), a tout de même mis des marchandises sur le marché

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Il a fait une demande en mairie, et s'est vu refuser l'autorisation de vendre.
Malgré tout, il a mis des marchandises en vente. Je pense qu'une médiation ne s'impose pas.

Bréhamont a écrit:
Surtout qu'il y a déja eu ceci . Alors si nous pouvions faire très vite avant que ce Ma ne mettre les bouts.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/Compagnies-d-Ordonnances-du-Lyonnais-et-Dauphine-c6/Prevote-c10/Bureaux-de-la-Prevote-f113/Poste-de-police-de-Vienne-f10/TAOP-Xoran-Transmis-CJ-demandee-t8902.htm
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MessageSujet: Re: TAOP - Xoran - COUPABLE   TAOP - Xoran - COUPABLE Icon_minitimeMar 3 Juil 2007 - 22:27

acte d'accusation fait :)
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Umiko

Umiko


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Date d'inscription : 04/12/2005

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MessageSujet: Re: TAOP - Xoran - COUPABLE   TAOP - Xoran - COUPABLE Icon_minitimeMer 4 Juil 2007 - 18:14

Messire Xoran m'a contactée.

Etant actuellement en voyage, il ne sait pas s'il sera toujours présent pour sa deuxième plaidoirie. Par conséquent, je lui ai proposé de l'envoyer au Procureur ou au Juge au cas où il quitte le duché avant la fin du procès.
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MessageSujet: Re: TAOP - Xoran - COUPABLE   TAOP - Xoran - COUPABLE Icon_minitimeJeu 5 Juil 2007 - 9:32

j'ai appelé le maire de Vienne en temoin , j'attends un peu avant de poster mon réquisitoire.
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MessageSujet: Re: TAOP - Xoran - COUPABLE   TAOP - Xoran - COUPABLE Icon_minitimeVen 6 Juil 2007 - 9:38

Réquisitoire fait :)
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Régimon

Régimon


Nombre de messages : 1804
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Date d'inscription : 08/10/2005

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MessageSujet: Re: TAOP - Xoran - COUPABLE   TAOP - Xoran - COUPABLE Icon_minitimeMer 11 Juil 2007 - 1:18

Verdict rendu

Citation :
Verdict rendu le 10 du mois de juillet de l’an de grâce 1455

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon

Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place.

"Messire Xoran, je suis appelé à remplacer la juge Umiko, appelée comme vous le savez à de plus hautes fonctions.

Merci de m’écouter jusqu’au bout.

Messire, en choisissant la profession de marchand ambulant vous en avez accepté les difficultés et les risques. Vous devriez avoir pris connaissance des diverses coutumes des duchés que vous traversez et devriez avoir prévu des réserves de nourriture suffisantes en fonction de la longueur de votre voyage. En outre, rien n’oblige un maire à motiver sa décision. Voici mon verdict :

Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné,
Vu les contrats de vente attestant de ventes de produits dont la commercialisation sur un marché de ville est soumise à autorisation du maire en exercice de la dite ville
Vu la défense de l’accusé,
Vu le témoignage de Memelspirit,
Vu le réquisitoire du Procureur,

Attendu que vous n’êtes pas ressortissant du Lyonnais-Dauphiné,
Attendu que vous vous êtes présenté au tribunal mais ne vous y êtes défendu qu’une seule fois malgré la proposition qui vous a été faite par la précédente cour d’envoyer par courrier votre deuxième défense,
Attendu que votre demande d’autorisation a été refusée par le maire de Vienne en exercice, mais que vous n’en avez pas tenu compte et avez mis vos produits sur le marché,
Attendu que vous avez tenu des propos calomnieux dans l’enceinte de ce tribunal en traitant le maire de Vienne de « menteur »
Par ces motifs, vous êtes condamné à une amende de 60 écus, et une peine de prison d’une durée de 1 jour.

J'espère ne plus vous revoir dans cette enceinte.
Gardes ! Emmenez cet homme !

La séance est levée."
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MessageSujet: Re: TAOP - Xoran - COUPABLE   TAOP - Xoran - COUPABLE Icon_minitime

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