Escroquerie - Xoran (Languedoc coop judiciaire)- COUPABLE

Village : Vienne
Prévenu : Xoran
Lieutenant Brehamont





Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Comté de Provence
Village : Marseille
Niveau : 2
Points de réputation : 223
Argent : 27
Xoran est tisserand.
Xoran cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 01 Mai 2007 à 14h52

Voici le courrier que j'ai envoyé:

Citation:

Le bonjour,
En ce jour,Lundi 1 Mai de l'année 1455,
Vous venez de vendre les marchandises suivantes:
01-05-2007 16:10 : Vous avez acheté à Xoran 1 couteau pour 17,65 écus
or:
Livre IV La justice et le code pénal
Concerne la définition des crimes et délits, de leur jugement dans le duché du Lyonnais-Dauphiné.
Chapître IV.1 Les crimes et délits
Concerne la description et les peines infligées pour chaque crime et délit
Paragr. IV.1.A.v La déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique sur un marché local, mairie ou foire ducale, sera considéré comme un acte de trahison envers le Lyonnais-Dauphiné et condamné comme tel, l'attaque économique se définissant comme la vente d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché.
Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.
Paragr. IV.1.G.v La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée pour tout autre produit non listé dans le paragraphe précédent. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens à mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour escroquerie.
N'étant pas Viennois,je vous incite donc à retirer toutes vos marchandises de notre marché,et à contacter notre maire pour demander autorisation de vendre.
De plus,vous êtes dans l'obligation de me racheter ce couteau au même prix de 17,65 écus.Pour ce faire,vous avez 48 heures.Passé ce délai,je me verrais contraint de déposer plainte devant le procureur.
Bien à vous,
Brehamont lieutenant de police de Vienne.

Voici le courrier que j'ai reçu ce matin:
attent ce matin il y avais pas de couteau sur ton marchet j'en avais 10 sur moi je les ai mise il es ou le probleme c'est ke tes viliagois puis achete des couteau ou koi
je retire tout et je parte des cette ville tres peu acheuillante

Donc demande de proçés immédiat,bien que le dénommé Xoran à quitté Vienne cette nuit.J'étais seulement au courant pour les couteaux,c'est un de mes concitoyens Viennois qui m'a transmis le screen des carcasses de cochons,et je le soupçonne fortement d'avoir mis d'autres marchandises sur le marché.
Comptant sur votre diligence la plus rapide,bien à vous messire Prévôst.

déjà partit!

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Nîmes, le 2007-5-10 à 7:37

Bon alors...ma question est : Doit on tenter une coopération judiciaire à chaque fois qu'un accusé quitte le Duché? ou juste pour certains cas (brigandage etc...)

Si oui je vais écrire à Docfusion

essentiellement pour les cas de brigandage et d'escroquerie!

en général, pour l'esclavagisme, les accusée restent présent!

mais il faut agir vite avec les brigands aussi bien en prévoté que dans le travail de procureur car c'est assez chiant de passer par la coopération judiciaire et çà peut prendre plusieures semaines!

courrier envoyé à Docfusion avec l'acte d'accusation

Citation :

De: docfusion
A: claraladouce
Posté le: Dim Mai 13, 2007 3:22 pm
Sujet: Re: cooperation judiciaire 3eme dossier
désolé pour le retard j'ai un peu été absent ces derniers jours.

Alors concernant nos petites affaires.

Elia est en retraite spirituelle, je n'ouvre donc pas de procès pour le moment, surveille là et dès qu'elle se reveillé fait moi signe.

Les deux autres larrons sont en procès. Je te ferais part du déroulement des procès.

gros bisous

doc

mon acte d'accusation envoyé

Citation :

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Xoran .

La cour vous reproche d’avoir vendu sur le marché de Vienne (Lyonnais Dauphiné) des marchandises sans en avoir demandé l'autorisation au préalable .

La loi stipule:
Paragr. IV.1.G.iv La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.
Paragr. IV.1.G.v La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée pour tout autre produit non listé dans le paragraphe précédent. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens à mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour escroquerie.

La preuve du délit est la suivante :

https://2img.net/r/ihimizer/img64/371/xorantn2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img64/7829/xoran1zr9.png

La parole est à la défense

Le procès est lancé en Languedoc ! j'attends donc la suite

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
-« Accusé, levez-vous !

Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous dans le cadre du traité de coopération judicaire entre le Lyonnais-Dauphiné et le Languedoc.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoignages de la défense et de l'accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel est avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des articles Article IV.1.G.iv et IV.1.G.v du Corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné relatifs à la régulation de ventes de marchandises importées. L’accusé a vendu sur le marché de Vienne (Lyonnais Dauphiné) des marchandises sans en avoir demandé l'autorisation au préalable ;

En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation dauphinoise, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits de vente irrégulière. En conséquence de quoi, nous le condamnons à payer une amende de 5 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 30 mai de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :

En vertu du traité de coopération judiciaire qui lie le Lyonnais Dauphiné et le Languedoc voici l'acte d'accusation du procureur du Lyonnais Dauphiné.

"Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Xoran .

La cour vous reproche d’avoir vendu sur le marché de Vienne (Lyonnais Dauphiné) des marchandises sans en avoir demandé l'autorisation au préalable .

La loi stipule:
Paragr. IV.1.G.iv La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.
Paragr. IV.1.G.v La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée pour tout autre produit non listé dans le paragraphe précédent. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens à mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour escroquerie.

La preuve du délit est la suivante :

https://2img.net/r/ihimizer/img64/371/xorantn2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img64/7829/xoran1zr9.png

La parole est à la défense"

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Xoran entre dans le tribunal se présente devant la cour pensant bien s’expliquer mais pensant aussi que l’on va encore le condamner sans mais l’écouter !

Mme le juge, bonjours ! Je viens de voir que j’étais accusé d’escroquerie !
D’après les preuves que vous aviez j’ai vendu des marchandises le 1 mai ! Mais à qui personne ne le sait aux vues des preuves, ou personne ne le sait non plus ! Donc je suis dans impossibilité de me défendre ! Que voulez vous que je vous dise ! Je vais juste vous dire MA VERSION sur ma bonne fois. Vous devais je pense avoir la version du comté du Lyonnais Dauphiné. Voici la mienne :

Ben heu oui certes ! J’étais dans le Lyonnais Dauphiné dans cette période la ! Je suis Marchant Ambulant certes aussi ! J’ai fait des affaires avec d’autre Marchant Ambulant certes encore car c’est la route vers le nord et par ce fait la ben cela évite a un MA de trop descendre ou de trop monté permettant par la même occasion au mairie pour les quelle on travail soit d’avoir les produits plus vites quant il y as des pénurie soit d’avoir l’argent très vite aussi en cas de caisse vide ! Donc je ne pense pas que cela soit illégal de faire des affaires directes entre 2 personnes ! S’il y a des interférences entre nous et la population locale ! Il suffit de nous le dire pour que dans la journée l’on rachète les produits qui ne soit pas arrive aux bons clients ou devais-je dire collègues ! Pour preuves de ma bonne fois demander à Geoker qui avait achète du fer, a mon arriver a Nîmes sur simple lettre je lui l’ai racheté. Donc je suis forcer de passer devant un tribunal, pour l’incompétence ou la paresse, d’une personne qui je doit bien le faire constater n’as même pas pris la peine de me contacter mais me train devant les tribunaux, sans même laisse sont nom !! Ni même la ville d’où il est ! Préférant pardonner moi mais c’est ce que je pense, emmerder les Marchants Ambulants terré dans sa petite maison bien au chaud !

Donc Mme le juge, c’est a vous de trancher ! Mais je n’ai jamais été un escroc ! Et en me reconnaisse coupable, je n’aurais pas d’autre choix que de pensé que dans ces royaumes il vaut mieux être, ne pas sortir de chez soit plutôt qu’aider les mairies ou les comtés ! Mais même si le Lyonnais Dauphiné ne veux pas des Marchants Ambulants alors qui protége ces brigand mais cela est une autre histoire !! Les autres comtés et mairies ont besoin de nous ! De n’oublier pas le peu de preuves qu’ils ont et leurs absence totale de pouvoir me remettre dans la légalité de leurs fautes, pas de la miennes !

Xoran ce retourne parte du tribunal sachant qu’il ne pourra plus y retourné pour ce défendre contre des preuves qui ne peut même pas être discuté puisque sans aucune information de lieu, de personne, juste une date et un fait quoi dire de plus que peu être !! Va attendre le verdict dans la salle de a coté .

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Attendu que nous pensons que Messire Xoran est de bonne foi.
Nous voulons que ces deux jugements soient plutôt avertissement que punition.

L'accusation requiert une amende de 5 écus à l'encontre de l'accusé pour vente irrégulière.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La défense a appelé Papagena à la barre

Voici son témoignage :
Papagena entra dans le tribunal et se dirigea vers la barre.

Dans un gazouilli elle déclara ceci :

Honorables juges et notables du comté.

J'abonde pleinement dans le sens et la révolte de Xoran.

Que faites vous des risques auxquels nous MA devons faire face?
J'ai justement été racketté de près de 500 écus de marchandise il y a peu.

Il me semble bien injuste de trainer davant les tribunaux les gens aussi facilement. Il est étonnant de lire par ailleurs que les tribunaux sont surchargés.
Ou est l'escroquerie? Qui a été lésé?
Les villageois sont très heureux de nous voir arriver, d'autant plus quand certaines guildes ici ou ailleurs s'entendent sur les prix et provoquent une inflation.
Par cette prise de risque et pour l'esprit entrepeneurial Xoran devrait être récompensé et non blâmé!

Seulement j'ai l'impression que certains considèrent que "le bénéfice c'est pas beau tout le monde doit être à égalité et pas une tête ne doit dépasser sinon couic!"
Mais faire du commerce demande de l'investissement du temps, de l'implication, de la participation. en quoi serait il injuste que nous fassion commerce.

[HRP] je trouve ca vraiement trriste que en appuyant sur trois boutons on balance ainsi quelqu'un au tribunal. C'est vraiement ce que l'on peut appeller de l'abus de pouvoir IG.
A force de tout vouloir régenter vous allez transformer les RR en un simple jeu d'élevage. Pourquoi pas non plus donner des prix fixes à toutes les denrées et à tous les salaires? A force de lois anti commerciales vous allez tuer le jeu. Pour les joueurs qui veulent s'impliquer il faudra bientot faire 2 ans de droit pour assimiler les lois des différents duchés.
Pour mémoire je rapelle ce qui est écrit sur la page d'acceuil des RR : "On négocie le prix de son blé, on trait ses vaches, on renverse le Comte et on finit ivre à la taverne."
Et bien justement le négoce cela se fait aussi entre les villes. (Quant à renverser le comte faut pas rêver non plus).
La légifération à outrance laisse vraiment penser que les équipes aux manettes veulent garder un contrôle total et dictatorial sur l'activité des joueurs à travers les possibilités IG.
POur vous même quelle fierté il y a t il a poursuivre un marchand ambulant?
"Ah ouiiii moi en tant que procureur j'ai fait executé trois voleurs de poules et un faquin qui a eu l'outrecuidance de ne pas me saluer"
Génial le pedigree.

A s'occuper de broutilles cela décourage tout le monde de faire de grandes choses.

Viva la libertà!

L'accusation a appelé Geoker à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Le valet du Comte de Bernis, Alceste, se présente à la barre :
Je vous demande d'abord d'excuser mon maître, il n'est pas actuellement en état de se déplacer et limite au aximum ses sorties publiques.
Il m'a demandé de vous remettre cette lettre avec son seau qui confirme qu'il répond de moi et de ma présence en ses lieux. (Il donne une lettre au juge et à la cour qui confirme ses dires)

Effectivement, mon maître était en recherche de minerai pour alimenter une forge en sa possession, et a en a acheté à Xoran ici. L'affaire datant, il n'a plus la preuve en sa possession, mais, après avoir noté que Xoran n'était pas autorisé à vendre sur le marché de nimes du fer, il est arrivé à un accord où Xoran récupérait ses marchandises et se considérait comme averti des lois de chez nous.
Après ce qui s'est passé au Dauphiné... (le valet hausse les épaules)
Je peux y aller maintenant ?
Ah non pardon, il a aussi dit que la coopération avec notre voisin lyonnais était quelque chose de bien et qu'il fallait bien la respecter. Il vous salue Docfusion et dame la baronne, vous souhaite bon courage pour la suite et propose qu'on montre notre système de justice de proximité, les lyonnais vont peut-être aimer.
Bon j'ai tout dit je crois.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]