cours martiale et effet IG!!

Une petite question me trotte dans la tête depuis quelque temps.
Cerains semble s'engager dans l'Ost et pr une raison X nous quittent sans plus de raison évoqué ou ce permettre de partir vagabonder sur les routes de france sans répondre a nos solicitation quand a leur non presence chez nous. Sans compter des couiliers qui "désertes" alors que nous sommes en pleine alerte.

Est-il d'envisager des cours martiales pour ce genre d'individu, qui pense que notre Ost est une colone de vacance, ou chacun va et vient a sa guise?

Cours martiale suivit d'une mise en accusation IG pour trahison desertion ,...?

Je valide on nous prend pour une garderie, faut pas déconner certains soldats je les ai jamais vu en garnison, est-ce l'appât de la viande qui les as attiré ?
Je pense qu'une amende de 50 écus les calmerai tout particulièrement et ils réfléchiraient à 2 fois avant de s'engager et surtout de partir comme ils sont venu

je suis tout a fait d'accord avec thierry !!
comment sanctionné nos soldat que j'appele "touristes" si nous ne leurs donnons qu'une condamnation uniquement militaire dont ils se foutent royalement ?

Il est necessaire de coordonner la justice militaire et la justice civile. Pour etre avocat du duché je peux vous dire que les correspondance ne manquent pas.
Ainsi un condamné en martiale pourrait se voir deferer enensuite apr un procureur pour trouble a l'ordre public ou bien trahison.

une seule ombre au tableau et la c'est au membres de nos parti politiques que je m'adresse. Il nous faudra une loi pour qualifier cette infraction car aujourd'hui cette situation n'est pas prevu apr les textes.
les elections ducales approche il est urgent de faire votre une telle loi, au risque sinon de rendre inutile cette cour martiale qui est pourtant une bonne chose.

J'ajoutes ausi que pour son foctionement il sera bon de creer de nouvelle fonction dans l'ost : des magistrats (officiers) juge + procureur et des defenseurs (avocats militaire)

Pour mémoire, voilà ce qui est prévu dans le Corpus pour les châtiments de la Cours Martiale:

Citation :

CORPUS EXECUTIF DE L'OST DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE V : CODE DE PROCEDURE DE LA COUR MARTIALE DU LYONNAIS-DAUPHINE:

[...]

III - Des Crimes

1- Violation de la Charte des gens d'armes
Toute violation de la charte des gens d'armes du Lyonnais-Dauphiné (Livre II du présent corpus) non prévue ci-après pourra être étudiée par la Cour.

En temps de paix: 30 coups de fouet ou 3 jours de pilori ou suspension de solde.
En temps de guerre: peine capitale.

2- Désertion
La désertion est l'abandon non autorisé du service.

En temps de paix: 30 coups de fouet ou 3 jours de pilori ou suspension de solde.
En temps de guerre: peine capitale.

[...]

4- Manquement au devoir
Le manquement au devoir est l'abandon non autorisé d'une mission avant son accomplissement.

En temps de paix: amende au duché.
En temps de guerre: peine capitale.

[...]

IV- Des Châtiments

1- Peines infligeables par le Juge du Lyonnais-Dauphiné, sur réquisition de l'Officier général présidant au nom de la Cour Martiale des Compagnies d'Ordonnance (ig)
- peine capitale
- bannissement
- emprisonnement
- amende au duché

Maintenant, pour ce qui est de la désertion, je trouve étrange qu'un déserteur comme les cas susnommés, ne soit condamné qu'à 30 coups de fouet ou 3 jours de pilori ou suspension de solde (en temps de paix), étant donné qu'il ne remettra plus les pieds en garnison... un peu un coup d'épée dans l'eau pour les cas les plus répandus de désertion qui sont le "jamais venu" ou le "sans nouvelles"... Une amende du duché ou un petit séjour au cachot... pour certains cas cela serait plus efficace.

tout a fait d'accord kernos.
pouvons nous encore remedier a cela? C'est tout de meme l'infraction militaire la plus courante .

jeremdehuit a écrit:

Je suis pour aussi,il est vrai qu'il y en a qui profite de l'armée,Zoyas vu que tu est instructrice ce serait possible de rajouter quelques questions?par exemple:pourquoi voulez-vous être dans l'armée?combien de temps comptez-vous y rester?seriez-vous prêt a faire une carrière militaire?(comme ça on verra les recrues potentielles)

Pour répondre à Jerem, voici le questionnaire que je propose aux élèves :

zoyas a écrit:

Soldats, vous avez le choix entre deux différents questionnaires : un rp et un traditionnel.

Si vous choisissez le rp, vous aurez un demi point bonus.

Bon courage

Citation :

OST DU LYONNAIS-DAUPHINE
Salle d'Examen des Connaissances

EXAMEN DES CONNAISSANCES DES RECRUES
Session du 05 février 1456

Les Recrues :

- Missjade
- Totomatoes
- Izboub
- Cixii (rendu copie le samedi 23h)

devront répondre à ce questionnaire par courrier privé (MP) uniquement !, avant le Vendredi 08 février, avant 23h00, sous peine d'être recalées.

QUESTIONS
réponses par courrier privé uniquement ET EN SEULE FOIS !

Partie Géographie :
Citez les noms des garnisons du duché 1 point
Quells sont les deux garnisons qui servent de poste frontière au Lyonnais Dauphiné ? 1 point
Donnez l'itnéraire, jour après jour, et les vivres dont vous aurez besoin pour faire Embrun-Montélimar. 1 point
Quels sont les trois duchés/comptés directement accessibles du Lyonnais Dauphiné ? 1 point
Dans quel cas un groupe aura t il plus de chances de detecter des voyageurs qu'il croisera ? 1 point

Partie Hierarchie et organisation :
Citez les trois corps d'armée du Lyonnais Dauphiné ainsi que leur hirarchie respective. 1 point
Citez les noms et rôle du capitaine, du connétable et du grand maistre des lances. 1 point
Qui fait partie du consel des lances et à quoi sert il ? 1 point
Quel est le rôle de l'Ost ? 1 point
Qu'est ce que le conseil de guerre ? 1 point

Partie Connaissance pratique :
Quelles caractéristiques doit on avoir pour reprendre une mairie et pourquoi ? 1 point
Quelles sont les différentes décorations et citations de l'Ost ? 1 point
Quelle est la différence entre PF et PC, donnez l'échelle de correspondance. 1 point
Comment s'appelle le document regrouppant toutes les règles de l'Ost ? 1 point
Les armes portées ont elles une influence ? 1 point

Partie Garnisn / recrue :
Quels sont, dans l'ordre décroissant, les différents grades existant dans une garnison ? 1 point
Quelles sont les différentes fonctions, expliquer leurs rôles 1 point
Quels sont les six devoirs d'un soldat, en quoi consistent ils ? 1 point
Comment serez vous payé, par qui, avec quelle denrée ? 1 point
Quelles sont les différentes missions que l'Ost peu effectuer, à la demande du duché ? 1 point

Questionnaire noté sur 20 point puis ramené à 10 points, réponses correctement rédigées.

Citation :

: Choix rp

OST DU LYONNAIS-DAUPHINE
Salle d'Examen des Connaissances

EXAMEN DES CONNAISSANCES DES RECRUES
Session du 05 février 1456

Les Recrues :

- Missjade
- Totomatoes
- Izboub

devront répondre à ce questionnaire par courrier privé (MP) uniquement !, avant le Vendredi 08 février, avant 23h00, sous peine d'être recalées.

QUESTIONS
réponses par courrier privé uniquement ET EN SEULE FOIS !

Vous nous ferez un récit détaillé et précis de votre semaine, qui commencera dans votre garnison par une alerte :
des brigands ont été vus à Lyon que vous devrez rejoindre.
Vous nous citerez, à l'occasion de cette histoire dans l'ordre que vous voudrez, en les soulignant :

Les noms de tous les Seigneurs des Lances du duché, ainsi que leurs garnisons; 1 point

les différents grades d'une garnison, ainsi que les differents postes obligatoires en son sein. 1 points

Votre itinéraire en précisant les villes que vous traversez, le nombre de lieues, de noeuds et le nombre de jours parcourus; 2 points

le nombre de points de force et de combat que peut atteindre au maximum votre groupe armé ou une lance de vétérans, et ce que vous devez faire pour augmenter vos chances de découvrir les brigands; 2 points

Comment vous recevrez votre solde, qui vous la donnera; 1 point

Ainsi que toutes les informations utiles à savoir que vous pourrez incoporer dans votre récit : 0,25 points seront attribués par info supplémentaire importante, dans la limite de 2 points maximums (voir autre qestionnaire pour vous donner des idées).

Sachez que l'orthographe et votre connaissance des règles du rp seront évaluées, en plus des bonnes réponses que vous donnerez : 0,5 points.

Pour votre courage, 0,5 points de "bonus rp"

Le questionnaire est donc noté sur 10 points.

Pour l'instant, 3 élèves sur 3 ont choisi le questionnaire (comme quoi, 20 questions au lieu e six ne leur font pas peur !

Mais le savant mélange questions dures et faciles les ont tous envoyé à l'exam rp (entre 6 et 6 sur 10, soit entre 12 et 14/20, et je n'hésite pas à "saquer" les copier coller flagrants).
Bref, ils passent tous au rp, et croyez bien que les instructeurs leur font passer de sales moments pour tester leur motivation ^^

Ensuite, en ce qui concerne les déserteurs, je suis également pour le fait de voir une loi votée punissant la desertion avec une amende et/où une peine de pison.
En revanche, voir dans l'Ost qui est et doit rester déjà apolitique, arriver des avocats, magistrats et juges ???
Les uns sont comme chacun sait de fieffés menteurs, les autres sont bien souvent payés pour rendre un verdict plus qu'un autre...
Je ne suis pas trop pour dirons nous...

ils sont pas dans l'ost, ils seront juste là pour faire respecter la loi. On leur fournirait les preuves et au regard de la loi ils appliquerai la sanction en toute impartialité, sans politique ou autre. Rien que de l'application de la loi

je ne voyais pas du tt les choses de cette façon pour ma part

d'une part une juridiction qui juge des militaire et qualifi ou non la trahison ou le crime de desertion dont la sentence serait l'exclusion de l'armée et le défèrement a la justice civile qui elle punirait en connaissance du dossier fourni par l'armée;

donc en premier lieu il y aurait que des militaires pas de professionels du droit pénal civil donc juge militaire (officier supérieur si possible) et procureur (officier)
et avocat (soldat qui le souhaite)

le reste ne nous concernera plus et sera remis aux mains du civil qui grace a cette fameuse loi qui nous manque serait obliger d'enroler l'affaire.
Au final dans ce cas précis c'est la juridictions militaires qui juge au fond et une fois que le délitou crime est qualifié les instances civiles se bornent a condamner et éventuellement juger sur la forme.
i

voila ma vision des choses.

Euh
Vous êtes au courant qu'il y a DEJA une cour martiale qui a été créée il y a pas longtemps ?

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=8232845#8232845

Et dans le texte, il y a bien prévu les cas de désertion et de manquement au devoir et les peines prévues (après elles sont adaptées ou non mais elles existent).
Il est aussi indiqué comment cela fonctionnera, la "correspondance" IG avec le juge, etc ...

bon je me reprend alors
il est dommage que cette cour ne soit jamais utilisée. Pour ce qui du problème de désertion posé par Elvira je pense que les textes sont inadaptés
en quoi une punition de coups de fouet ou autres peines RP interesent et sensibilisent le déserteur ?
il va falooir a modifier nos peines et cela est important dans la phase d'accroissement d'effectif général que nous connaissons. Plus les effectifs augmenteraont plus les candidat au depart se feront nombreux c'est mathematiques. Meme si nous reduisons la proportion il il yen aura plus qu'auparavant c'est logique.
il serait alors bon de transmettre systematiquement pares examen par la cour martiale a la cour de justice civile pour une peine IG qui ferait reflechir les insouciants.

La Cours Martiale a été "créée" il y a peu (le mois dernier il me semble ou en début de ce mois-ci, je ne sais plus) donc je pense que certain élément n'ont pas été abordé par ses créateurs, peut être par oublis, ou parfois de méconnaissance, tout le monde au Conseil n'étant pas en prise quotidienne avec la gestion et la vie militaire. Après, c'est quand elle sera utilisée que les carences seront mise à jour et corriger.

Maintenant, à nous autres, officiers supérieurs, officiers, officiers subalternes et sous-officiers, qui sommes bien intégrés et familiers de la vie militaire de relever déjà ce qui va et ne va pas dans l'institution fraîchement ouverte.

n'est ce pas ce que nous sommes en train de faire ?

Comme l'a dit Kernos, le texte de création de la cour martiale a été voté et annoncé il y a peu, et elle n'a pour le moment été jamais utilisée à ma connaissance. On n'a aucun recul dessus, donc il faudrait tout de même la "tester" un peu avant de vouloir tout de suite tout changer non ?
Une fois qu'un certain nombre d'affaires auront eu lieu, on pourra s'appuyer dessus pour modifier ou affiner le tout mais là, je pense que c'est quand même un peu tôt ...

Que je sache le texte a été fait par le conseil de guerre avant d'être soumis au conseil ducal. Or, à part quelques uns, les membres du conseil de guerre sont tout de même tous passés par la case SdL, voire GML ou Capitaine, donc il savaient quand même de quoi ils parlent, même s'ils peuvent avoir oublié certains cas de figure.

Pour finir, il me semble que la convocation de la cour, telle qu'elle est prévue, est assez "lourde", et devrait donc être réservée pour des choses "importantes".
Les coutiliers qui ne se présentent jamais après avoir réussi leurs examens, pour un grand nombre c'est parce qu'ils sont morts (IG), aucun intérêt de les poursuivre donc. Ce n'est pas franchement sur eux que je me concentrerait, mais plutôt sur les soldats qui justement étaient présents et disparaissent du jour au lendemain (encore que là encore, pour un certain nombre c'est par passage en retraite et/ou mort IG ...)

je suis partiellement d'accord avec toi walan il faut aussi montrer que ce n'est pas anodin comme acte de quitter sa caserne sans avertir ses supérieurs.
si nous ne pourvons les punir IG quelle crédibilité avons nous ?

Perso je n'ai pas vu passer le texte concernant la CM.
Je lançais ce débat, parce qu'il me semblait judicieux et nécessaire de faire coïncider une peine RP en peine IG.
Sinon je ne vois pas l'intérêt d'une CM essentiellement RP.

Seul Hic pour l'IG ça doit passer par les juge et procureur IG

Je me permet d'intervenir un peu tardivement car je remarque un grand nombre d'interprétations erronées sur le texte de la cour martiale, que Walan a déjà pour beaucoup contribué à les corriger au fur et à mesure de la discussion.

Le texte concernant la cour martiale a été rédigé au conseil de guerre, et au conseil ducal. Normal donc que nombre d'entre vous n'en ait pas eu vent avant l'annonce officielle.

Pour répondre à la première question soulevée par Elviralarouge, je me contenterai de citer quelques passages de la charte actuelle:

Livre II a écrit:

Le Gens d’Armes assure une présence quotidienne et est à tout moment mobilisable pour toute activité et/ou mission ordonnée par ses supérieurs.

Cour martiale III/ a écrit:

Les crimes constituant des chefs d'accusation devant la Cour Martiale sont définis ci-après et assortis de leur sanction maximale:

1- Violation de la Charte des gens d'armes
Toute violation de la charte des gens d'armes du Lyonnais-Dauphiné (Livre II du présent corpus) non prévue ci-après pourra être étudiée par la Cour.

En temps de paix: 30 coups de fouet ou 3 jours de pilori ou suspension de solde.
En temps de guerre: peine capitale.

2- Désertion
La désertion est l'abandon non autorisé du service.

En temps de paix: 30 coups de fouet ou 3 jours de pilori ou suspension de solde.
En temps de guerre: peine capitale.

3- Insubordination
L'insubordination est la contestation de l'autorité d'un supérieur, hors des procédures prévues à cet effet.

Insubordination mineure (contestation, critique outrancière): corvées
Insubordination majeure (injures directes, provocation, ...): 30 coups de fouet, cachot.

4- Manquement au devoir
Le manquement au devoir est l'abandon non autorisé d'une mission avant son accomplissement.

En temps de paix: amende au duché.
En temps de guerre: peine capitale.

5- Dégradation du matériel
La dégradation de matériel est la vente, l'usage non autorisé, ou tout détournement, du matériel ducal fourni aux soldats.

En temps de paix: bannissement.
En temps de guerre: peine capitale.

6- Mutinerie
La mutinerie est l'agression physique de tout supérieur, ou tout abandon de poste assorti de violence envers un quelconque gens d'arme des Compagnies d'Ordonnance, ou tout obstacle volontaire et délibéré mis au fonctionnement des Compagnies d'Ordonnance.

Peine capitale.

7- Intelligence avec des puissances étrangères
L'intelligence avec des puissances étrangères (ou espionnage) est la fourniture à toute province ou ordre étranger au Lyonnais-Dauphiné de toute information concernant le nombre, la position, les moyens, l'identité ou les projets de quelque partie que ce soit de ses Compagnies d'Ordonnance.

Peine capitale.

Le Seigneur des Lances rapporte au conseil de guerre qu'un de ses coutillers a déserté. Le conseil de guerre fait son affaire, une cour martiale est constituée. Le Grand Maistre des Lances fait son marché dans la partie relative du texte quant à la sanction maximale à appliquer dans un cas bien précis, en temps de paix et en temps de guerre. Ensuite, si il juge que ce n'est pas applicable... Je me contenterai de citer le passage que j'ai déjà souligné:

Citation :

Toute violation de la charte des gens d'armes du Lyonnais-Dauphiné (Livre II du présent corpus) non prévue ci-après pourra être étudiée par la Cour.

Est-ce qu'une manoeuvre militaire est considérée comme être en temps de guerre ? Ou en temps de paix ? Peut-être bien que oui, peut-être bien que non...

Cela répond à vos interrogations ?

d'une manière générale, j'ai toujours considéré qu'un sdl avait autorité sur ses troupes pour fixer une punition.

si par contre l'un d'entre vous souhaite faire intervenir la cour martiale il lui suffit d'un mp à shad ou à moi.

nous ouvrons l'instruction avec un tribunal composé de 2 conseillers militaires et du capitaine, le gml faisant office de procureur et nous nous en occupons.

simple.

si une condamnation a mort est effectuée, nous demanderons au juge d'appliquer cette sentence. c'est ce qui est prévu.