Annonces ducales

[quote]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité la modification de la grille des prix aux articles: V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux, et  V.4.b.iii : Prix indicatifs pour le rachat ducal, extraits tous deux du quatrième chapitre du cinquième Livre du Coutumier : Droit économique.

Que la précédente grille des prix est annulée et remplacée par la présente grille:[/i]
[quote][i]o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux[/i]

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

[i]o V.4.b.iii : Prix indicatifs pour le rachat ducal [/i]

Les prix des marchandises suivantes sont indicatifs et basés sur un salaire de 23 écus. Ils serviront d'échelle de valeur pour les rachats ou ventes du Duché.

Prix des marchandises

bâton : 9,10 écus
barque : 114 écus
bas : 46,60 écus
bottes : 85 écus
bouclier : 69,50 écus
braie : 70,20 écus
bustiers : 131,50 écus
capes : 178,70 écus
casques : 157,60 écus
chapeau : 54 écus
chausse : 27 écus
chemise : 117,40 écus
ceinture : 38,50 écus
coiffes : 77,60 écus
cols : 70,20 écus
coque : 36,20 écus
corde : 50,30 écus
couteau : 15,80 écus
épée : 204,40 écus
épée non aiguisée : 181,80 écus
farine : 14,70 écus
fer brut : 51,80 écus
foulard : 46,60 écus
gilet : 131,50 écus
grande échelle : 77,80 écus
hache : 161,70 écus
hache non aiguisée : 139,10 écus
houppelande : 250,90 écus
jeux de cartes : 50 écus
jupe : 132,20 écus
lame hache : 102,40 écus
lame non forgée : 79,20 écus
manche : 9,10 écus
mantel : 262 écus
pain : 6.25 écus
petite échelle : 27,40 écus
poulaines: 69,50 écus
rame : 27,40 écus
robes: 242,10 écus
seau : 43,20 écus
seau non cerclés : 27,40 écus
tabard/tablier : 116 écus
toque : 54 écus
viande : 17,60 écus

Il est conseillé aux artisans de vendre les produits transformés à un prix leur permettant un salaire de 23 écus.
[/quote]


[i]Fait à Pierre-Scize le treizième jour du mois de Juillet de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.[/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]

[quote]Aux Lyonnaises-Dauphinoises,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Qu'il soit su qu'à ce jour, le Conseil Ducal décrète l'abrogation définitive de la loi dominicale interdisant les embauches en Lyonnais-Dauphiné.

Cependant, lors des travaux d'amélioration des mines, le Conseil Ducal se réserve le droit d'interdire toutes embauches afin de rentabiliser au maximum ces travaux et d'éviter d'alourdir inutilement les impôts. Cette interdiction sera effective les jours des travaux ainsi que le lendemain des travaux, et prendra la forme d'une annonce ducale deux jours avant sa date d'effet, laquelle sera relayée par les instances municipales.



Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]


[quote]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

[i]Qu'il soit su qu'en ce quatorzième jour du mois de Juillet de l'an mil quatre cent cinquante-neuf, le Conseil Ducal a décidé et voté à la majorité, la modification de l'article V.3.1., extrait du troisième Chapitre du Livre V du Coutumier : Droit économique.
Ont été modifiés ou supprimés dans le texte suivant, les passages en rouge . Dans la version finale figurant à sa suite, le bleu correspond aux modifications et ajouts apportés.[/i]


[quote][color=darkblue][size=18][b]V.3 : Esclavagisme[/b][/size][/color]

[u]V.3.1.a : Esclavagisme[/u]
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant [color=red]le Jour du Seigneur [/color]sera poursuivie pour esclavagisme.

[u]V.3.1.b : Esclavagisme passif[/u]
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi[color=red] le Jour du Seigneur[/color], se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera  poursuivie pour Trouble à l’ordre public

[u]V.3.1.c : [color=red]Jour du Seigneur[/color]:[/u]
[color=red]Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi,[/color] le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce, et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
[color=red]Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée[/color] [/quote]


[quote][color=darkblue][size=18][b]V.3 : Esclavagisme[/b][/size][/color]

[u]V.3.1.a : Esclavagisme[/u]
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant [color=darkblue] lors des travaux d'amélioration des mines [/color]sera poursuivie pour esclavagisme.

[u]V.3.1.b : Esclavagisme passif[/u]
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi [color=darkblue]lors des travaux d'amélioration des mines[/color], se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

[u]V.3.1.c : [color=darkblue]Les jours de travaux d'amélioration des mines [/color][/u]
[color=darkblue]Lors des travaux d'amélioration des mines,[/color] le Duché interdit purement et simplement la parution d’annonce, et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté). [color=darkblue]Toute embauche ou prise d'embauche le jour des travaux, ainsi que le lendemain des travaux sont formellement interdites.[/color]

Seuls emplois tolérés seront alors ceux des mines, ceux de l’église, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.[/quote]


[i]Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. [/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]

[quote][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i]De Nous, Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
appuyée de son Conseil et de sa Chancellerie

A vous Dame Tatoumi, Avoyère de Genève,
À l'attention du peuple de Genève,
A tous ceux qui liront ou ouïront.[/i]

[list][b]Le délai accordé à la République de Genève pour désigner le coupable de l'agression dont nous fûmes victimes et pour le confier à la Justice Dauphinoise est maintenant écoulé. Nous sommes déçus que, aussi bien l’émissaire de la République, Messire SembreEnDevant, que l'Avoyère de Genève, Dame Tatoumi, n'aient eu à nous opposer que mauvaise foi et interprétation fallacieuse et malhonnête d'un fatras juridique genevois qui n'a aucune prise en Lyonnais-Dauphiné.

Les faits sont pourtant clairs et méritent d'être rappelés publiquement une dernière fois. Le 8 juin dernier, alors qu'un navire commandé par Monseigneur Chevreux était amarré, sans défense, au port de Lyon, une embarcation Genevoise, l'Ambuleuse, commandée par Messire Cendres a fait irruption dans le port pour l'éperonner et le couler.

Ce faisant, Genève, qui a reconnu sans ambiguïté et à plusieurs reprises, avoir commandité l'assaut au sein même du port de notre Capitale, a violé le territoire Dauphinois, bafouant ainsi la plus stricte neutralité que le Lyonnais-Dauphiné avait observé jusqu'alors.

Ainsi, devant le mépris affiché par les dignitaires genevois allant même jusqu'à accuser le Lyonnais-Dauphiné de complot contre eux, devant leur refus d'assumer pleinement un acte de guerre à l'encontre du Lyonnais-Dauphiné et devant le camouflet qu'ils ont infligé à la tentative de médiation menée à Mercurol, savoir faisons :

[list][*]Que la République de Genève est désormais considérée comme ennemie du Lyonnais-Dauphiné.
[*]Que tout ressortissant genevois est désigné comme personna non grata sur notre territoire et s'exposera aux mesures les plus fermes en cas de défiance de cette déclaration. Les éventuels genevois présents en Lyonnais-Dauphiné, au moment de cette proclamation, sont donc priés de quitter le territoire ducal dans les plus brefs délais.
[*]Que les termes annoncés aujourd'hui s'appliqueront jusqu'à ce que la Justice Dauphinoise ait vu comparaître Messire Cendres ou tout autre responsable désigné par la République de Genève pour répondre de l'attaque contre le port de Lyon.[/list][/b][/list]

[i]Faict au Castel de Lyon, le quinzième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent cinquante et neuf.

Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]

Son Excellence Tenshikuroi Deschenaux, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné[/i]

[img]http://img375.imageshack.us/img375/8536/tenshi2.png[/img][/quote]

[quote]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité les modifications au Chapitre trois, du troisième Titre: Du statut des auxiliaires de justice, extrait de la Charte de l'organisation judiciaire du Lyonnais-Dauphiné.
Ont été supprimés les passages en rouge, et ont été ajoutés les passages figurant en bleu dans les articles suivants:[/i]

[quote] [color=red][u]Chapitre 3.c : L'Ambassadeur Judiciaire[/u]
[i]o Article 3.c.i :[/i]
Le Procureur peut nommer un ambassadeur judiciaire afin de lui confier la responsabilité de mener à bien l'instruction et la gestion des Coopération Judiciaires. Cette nomination est libre quant à son opportunité et au choix de l'assistant. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

[i]o Article 3.c.ii :
[/i]L'ambassadeur judiciaire doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

[i]o Article 3.c.iii :
[/i]L'ambassadeur judiciaire est placé sous l'autorité directe du Procureur Dauphinois

[i]o Article 3.c.iv :
[/i]L'ambassadeur judiciaire peut être révoqué par le procureur sans motif à tout moment. L'ambassadeur judiciaire peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au procureur, qui ne peut la refuser.

[i]o Article 3.c.v : [/i]
L'ambassadeur judiciaire a pour tâche d'une part, l'instruction de Coopérations Judiciaires demandées à une province étrangère et tenues devant la Cour de celle-ci, et d'autre part la gestion et relance dans le cadre de Coopérations Judiciaires demandées par une province étrangère et tenue devant la Cour du Lyonnais-Dauphiné.
Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

[i]o Article 3.c.vi[/i] :
L'ambassadeur judiciaire aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Duc lui demande.

[i]o Article 3.c.vii[/i] :
L'ambassadeur judiciaire aura accès à une salle de réunion au sein du Domaine de Mercurol afin de pouvoir s'entretenir librement avec le corps diplomatique.

[i]o Article 3.c.viii[/i] :
La fonction d'ambassadeur judiciaire est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.[/color]

[color=blue][u]Chapitre 3.c : Le Juge adjoint:[/u]
[i]o Article 3.c.i :[/i]
Le Juge peut nommer un juge adjoint afin de lui confier la responsabilité de l'application des peines données.
Cette nomination est libre quant à son opportunité et au choix de l'assistant.
Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

[i]o Article 3.c.ii :
[/i]Le Juge adjoint doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

[i]o Article 3.c.iii :[/i]
Le Juge adjoint prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Duc .

[i]o Article 3.c.iv :[/i]
Le Juge adjoint est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois.

[i]o Article 3.c.v : [/i]
Le Juge adjoint peut être révoqué par le Juge sans motif à tout moment. Le Juge adjoint peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au Juge, qui ne peut la refuser.

[i]o Article 3.c.vi : [/i]
Le Juge adjoint a pour tâche la vérification de l'application de chaque peine donnée par le Juge du Lyonnais-Dauphiné. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

[i]o Article 3.c.vii[/i] :
Le Juge adjoint aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Duc lui demande.

[i]o Article 3.c.viii[/i] :
La fonction de Juge adjoint est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.[/color] [/quote]

[i]Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauhpiné. [/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]

[quote]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su qu'à la suite de la création d'un nouvel assistant juridique, le Conseil ducal ouvre , en ce jour, une campagne de recrutement pour le poste de Juge Adjoint.

Il vous est possible d'envoyer vos candidatures motivées dès à présent jusqu'au 22 Juillet inclus au Juge, Monseigneur [b]Oiselier[/b].

[i]Pour rappel:[/i]

[quote][color=darkblue][size=18][b]Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice[/b][/size][/color]
[u]Chapitre 3.c : Le Juge adjoint:[/u]
[i]o Article 3.c.i :[/i]
Le Juge peut nommer un juge adjoint afin de lui confier la responsabilité de l'application des peines données.
Cette nomination est libre quant à son opportunité et au choix de l'assistant.
Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

[i]o Article 3.c.ii :
[/i]Le Juge adjoint doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

[i]o Article 3.c.iii :[/i]
Le Juge adjoint prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Duc .

[i]o Article 3.c.iv :[/i]
Le Juge adjoint est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois.

[i]o Article 3.c.v : [/i]
Le Juge adjoint peut être révoqué par le Juge sans motif à tout moment. Le Juge adjoint peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au Juge, qui ne peut la refuser.

[i]o Article 3.c.vi : [/i]
Le Juge adjoint a pour tâche la vérification de l'application de chaque peine donnée par le Juge du Lyonnais-Dauphiné. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

[i]o Article 3.c.vii[/i] :
Le Juge adjoint aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Duc lui demande.

[i]o Article 3.c.viii[/i] :
La fonction de Juge adjoint est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.[/quote]

[i] Que cela soit dit et su !

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][size=18]COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XXXVIème CONSEIL DUCAL[/size]



[u][i]Note liminaire:[/i][/u]

[i]Dix jours écoulés depuis le précédent bilan, voici venu le temps de vous proposer un nouveau  Compte-rendu résumant les activités du Conseil Ducal depuis le neuvième jour de Juillet au dix-neuvième jour Juillet, qui se trouve ci-après.
Ce présent bilan est organisé de la manière suivante:
Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ainsi que les annonces publiées par le XXXVIème Conseil Ducal.

Bonne lecture.[/i]



[u][b][size=18][color=darkred]Les annonces officielles:[/color][/size][/b][/u]


Que la cérémonie d'Allégeance à Sa Grâce Arwel Chanvigny, Duchesse de Clérieux, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné est désormais ouverte aux nobles du Lyonnais-Dauphiné.

Que le Conseil Ducal lance un appel à candidatures pour la nouvelle fonction de Juge Adjoint.


[u][size=18][color=darkred][b]Les travaux de la semaine: [/b][/color][/size][/u]


[color=darkblue][b]I. Justice:[/b][/color]

[u][i]Les discussions en cours: [/i][/u]

- Proposition relative aux peines d'intérêt général.

[u][i]Le Conseil ducal  a voté: [/i][/u]

- Modification de l'article III.3.a : Brigandage subi par un individu.

- Ajout à l'article III.2 :Procédures de vote au conseil ducal.

- Modification de l'article III.2.c : De la validité des amendements de la coutume.

- Modification de l'article V.3.1., extrait du troisième Chapitre du Livre V du Coutumier : Droit économique.

- Modification du Chapitre 3.c , extrait de la Charte de l'organisation judiciaire du Lyonnais-Dauphiné.


[color=darkblue][b]II. Economie: [/b][/color]

[i][u]Travaux effectués ou décisions prises par le Conseil ducal : [/u][/i]

- Abrogation de la loi dominicale.

- Décret interdisant les embauches lors des jours des travaux d'améliorations des mines. A noter que,  lesdits jours  vous seront préalablement communiqués par le Conseil Ducal ainsi que par vos municipalités respectives.

- Vote et publication de l'impôt Juin/juillet.

- Mise en place d'une activité,  afin d'augmenter la fréquentation des mineurs en carrières dioises.

- Nouvelle grille des prix.

[u][i]Discussions en cours à propos : [/i][/u]

- D'une mise en place d'une location à gage des mandats.


 [color=darkblue][b]III. Compagnie d'ordonnance:[/b][/color]

[u][i]Le Conseil ducal s'est exprimé majoritairement favorable à:[/i][/u]

- La reprise de la mairie embrunaise par Messire Jacochere.

[u][i]Les débats en cours: [/i][/u]

- Projet des brigades mobiles.

- Projet sur une éventuelle réforme des soldes.


[b][color=darkblue]IV. Festivité:[/color][/b]

- Une partie de chasse organisée par le Comité des fêtes ducales, se tient toujours actuellement (en gargote !)

[color=darkblue][b]V. Diplomatie:[/b][/color]

[u][i]A été voté à la majorité par le Conseil ducal:  [/i][/u]

- Signature d'un Traité de coopération judiciaire avec la Savoie.

- Une déclaration adressée à la République de Genève.




[size=18][i] Aux érudits: Pour les offres de Point d'Etat, veuillez vous présenter au bureau des offres d'Emploi du Duché qui se trouve [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/t16291p30-points-d-etat-offres-d-emploi-du-duche#567043]Ici[/url].

Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions.[/i][/size]



[i]Fait à Pierre-Scize le dix-neuvième jour du mois de Juillet de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf. [/i]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]   

[quote][i]Aux Lyonnais-Dauphinois,

Moi, Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, actuelle duchesse du Lyonnais-Dauphiné, ai décidé de demander la levée d'immunité du Conseiller Ducal Nopus du fait de son absence depuis le début de ce mandat. Il n'a en effet jamais assumé le poste de Juge qu'il avait pourtant demandé et est parti en retraite spirituelle depuis quelques semaines sans même prendre la peine d'en informer le Conseil Ducal. Cette demande ayant été votée et acceptée par la majorité du Conseil Ducal, il se voit donc retirer les clefs du Castel de Pierre-Scize dès ce jour, demande lui est également faite de démissionner dès son retour et un procès pour incurie pourra être requis contre lui, si les raisons qu'il invoquera à son retour l'imposent.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-et-unième jour du mois de juillet 1459,

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img163.imageshack.us/img163/3686/sceauld1.png[/img]
[/quote]

[quote]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Qu'il soit su qu'après réception des candidatures, Monseigneur Oiselier, Juge du Lyonnais-Dauphiné, a décidé de nommer Sieur Jules à la charge de Juge Adjoint.

Cette nomination est effective dès ce jour.



[i]Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]

[quote]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


[i]Qu'il soit su qu'en ce vingt-cinquième jour du mois de Juillet de l'an mil quatre cent cinquante-neuf, le Conseil Ducal a décidé et voté à la majorité, les modifications suivantes opérées sur le Livre VI: Code Pénal.

Ont été modifiés ou supprimés dans le texte suivant, les passages en rouge. Dans la version finale figurant à sa suite, le bleu correspond aux modifications et ajouts apportés.[/i]


[quote][size=18][color=darkblue][b]VI.4 : Peines encourues[/b][/color][/size]

[u]VI.4.a : Des délits particuliers graves reconnus[/u]
Peuvent être requis selon la gravité du cas : de 3 à 10 jours de prison - et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge, exécutable par un bourrel en Place publique (pilori, torture, peine de mort)

[u][color=red]VI.4.a.b:[/color] des délits communs[/u]
Peuvent être requis : de 1 à 3 jours de prison et/ou une amende laissée à l’appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge ( peine d’intérêt général , excuses publiques, sévices corporels infligés par un bourrel etc…)[/quote]


[quote][size=18][color=darkblue][b]VI.4 : Peines encourues[/b][/color][/size]

[u]VI.4.a : Des délits particuliers graves reconnus[/u]
Peuvent être requis selon la gravité du cas : de 3 à 10 jours de prison - et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge, exécutable par un bourrel en Place publique (pilori, torture, peine de mort)

[u][color=darkblue]VI.4.b:[/color] des délits communs[/u]
Peuvent être requis : de 1 à 3 jours de prison et/ou une amende laissée à l’appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge ( peine d’intérêt général , excuses publiques, sévices corporels infligés par un bourrel etc…)

[color=darkblue][u]VI.4.c : des peines d’intérêt général[/u]
Le juge peut alléger son verdict en commuant des amendes en travaux d’intérêt général à la mine.
En cas de non application de la peine dans les délais prescrits, et conformément à l’article VI.3.g, ,
La sentence pourra faire l’objet d’une révision correspondant à une amende de 20 écus par jour de travaux non effectués.[/color] [/quote]


[i]Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. [/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]

[quote][i]A Ka Devirieux, dict Fier-Barbe, Duc de Roussillon et Seigneur de Saint-Véran,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que ce jour, moi, Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, duchesse du Lyonnais-Dauphiné, nomme Chancelier du Lyonnais-Dauphiné, sa Grâce Ka Devirieux, dict Fier-Barbe, Duc de Roussillon, Seigneur de Saint-Véran. A ce titre, il recevra donc les clefs de l'office diplomatique au sein de Pierre-Scize, ainsi que les clefs de l'Ambassade sise à Mercurol.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-quatrième jour du mois de juillet 1459.

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/i][/quote]

[quote][i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]


Qu'il soit su que, le Conseil Ducal a voté à la majorité la signature du Traité de coopération judiciaire entre la Savoie et le Lyonnais-Dauphiné, qui suit:

[quote] [url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=29&u=13578116][img]http://i27.servimg.com/u/f27/13/57/81/16/savoie10.png[/img][/url][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]
[list][size=24][u][color=darkred][i]Traité bilatéral de coopération judiciaire entre la Savoie et le Lyonnais-Dauphiné[/i][/color][/u][/size]
[/list]

[color=darkred]Art. 0 - Du préambule[/color]
Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs sujets la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.

[color=darkred]Art. 1 - De quelques définitions[/color]
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.

[color=darkred]Art. 2 - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante[/color]
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations  applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute  infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, pour peu que la législation bafouée ne soit pas en opposition avec celle en vigueur sur le territoire ou à lieu le procès, et que les peines requises soient justifiables par les droits des deux Duchés.

[color=darkred]Art. 3 - De la tenue du procès[/color]
Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.

[color=darkred]Art. 4 - De la reconnaissance du verdict[/color]
Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.

[color=darkred]Art. 5 - De l'engagement des parties[/color]
Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.

[color=darkred]Art. 6 - Des litiges[/color]
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.

[b]Pour le Lyonnais-Dauphiné, faict au Domaine de Mercurol le 15 juillet 1459[/b]

[i]Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

[img]http://img52.imageshack.us/img52/7131/sceauld3.png[/img]

Son Excellence Tenshikuroi Deschenaux, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné[/i]

[img]http://img17.imageshack.us/img17/7779/tenshi3.png[/img]

[b]Pour la Savoie, fait au Castel Ducal le 22 juin 1459[/b]


[img]http://nsm05.casimages.com/img/2011/06/13/110613030518445648315810.gif[/img]

[img]http://img180.imageshack.us/img180/9572/seauxvqn2.png[/img]

    [/quote]

[i]Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]

[quote] [i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.[/i]


Qu'il soit su que le Conseil Ducal, en ce vingt-neuvième jour du mois de Juillet, a voté à la majorité les modifications opérées sur la Charte, anciennement intitulée [i]Charte des Marchands Ambulants Dauphinois[/i], dont la version finale, nouvellement nommée[i] Charte des Marchands Ambulants et Convoyeurs Dauphnois[/i], est la suivante:

[quote][color=darkred][b][size=24]Charte des Marchands Ambulants et Convoyeurs Dauphinois[/size][/b][/color]


[color=darkblue][b][size=18]I. Définition et organisation:[/size][/b][/color]


Les Marchands Ambulants Dauphinois (MAD) et convoyeurs ducaux sont des acteurs primordiaux de l'économie ducale.
Est considéré comme Marchand Ambulant Dauphinois:
Toute personne assurant au duché la possibilité de commercer avec les contrées étrangères et lui permettant ainsi qu'aux mairies d'exporter les produits qu'ils veulent écouler et d'importer ceux dont ils ont besoin.
Est considéré comme Convoyeur Ducal:
Toute personne transportant des marchandises importées de l'étranger, permettant au Duché d'importer en quantité importante, des marchandises pondéreuses.
 Les MAD et convoyeurs ducaux forment une institution ducale à part entière et sont donc considérés comme des fonctionnaires ducaux. Ils sont dirigés par le Commissaire au commerce et se regroupent dans une salle qui leur est réservée au Castel de Lyon.

 
[color=darkblue][b][size=18]II. Droits et devoirs[/size][/b][/color]

[i]II.1. Les Marchands Ambulants Dauphinois:[/i]
Afin d'assurer la répartition rapide des missions commerciales, les MAD ont l'obligation de se rendre chaque jour au Bureau des MAD, la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes. Un Marchand Ambulant Dauphinois se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un MAD et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.

Les MAD sont rémunérés selon le mode spécifié dans leur contrat de mission, établi par le CAC. Les MAD peuvent être payés par intérêt sur leurs ventes ou en salaire fixe. Ils peuvent aussi faire une demande d'escorte lors des voyages commerciaux. Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non de fournir une escorte à un MAD.

En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les MAD pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.


[i]II.2. Les Convoyeurs Ducaux:[/i]
Au même titre que les MAD, les Convoyeurs Ducaux ont l'obligation de se rendre chaque jour à la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes.
 Un Convoyeur Ducal se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un Convoyeur ducal et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.

Les Convoyeur Ducaux sont rémunérés selon les intérêts de vente du MAD qu'ils escortent.
Les Convoyeurs Ducaux participent aux missions commerciales pour lesquelles ils sont sollicités, notamment lors d'achats importants de marchandises pondéreuses.
Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non d'une escorte pour telle ou telle mission commerciale.

En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les Convoyeurs ducaux pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.

[color=darkblue][b][size=18]III. Serment de loyauté et de confidentialité[/size][/b][/color]

Lorsqu'ils intègrent l'institution, les MAD et Convoyeurs ducaux prêtent serment de loyauté et de confidentialité envers le duché. Cela implique que l'information détaillée d'un convoi de marchandises ne soit connue que du destinataire ou des destinataires respectifs, du Commissaire au Commerce lyonnais-dauphinois et du Duc. Les agents du duché assurant la protection du convoi pourront être informés de la nature des convois si le Commissaire au commerce le juge nécessaire.

Si un MAD ou Convoyeur Ducal vient à détourner les biens ou l’argent confiés dans un mandat pour d'autres motifs que ceux initialement prévus à celui-ci ou à dévoiler des informations à des personnes non autorisées sans l'accord du Commissaire au commerce ou du Duc il pourra être poursuivi pour Trahison en vertu de l'article IV.1.b.ii ([i]Des informations confidentielles[/i]) ainsi qu'en vertu de l'article IV.1.b.v ([i]Abus de pouvoir[/i]) du Livre IV : Droit commun du Coutumier Lyonnais-Dauphinois.

[quote][color=darkblue][b]Serment des Marchants Ambulants et Convoyeurs Dauphinois [/b][/color]

Moi, [nom de la personne], résidant à [lieu de résidence], m'engage comme Marchand Ambulant Dauphinois/Convoyeur Ducal et jure de servir le duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes supérieurs.

Jamais je n'abuserai de la confiance qui m’est accordée ni ne détournerai les marchandises qui me sont confiées à toutes autres fins que celles définies en début de mission. Je m'engage à suivre scrupuleusement les statuts qui me régissent afin d’assurer la prospérité du Lyonnais-Dauphiné.

Fait à [ville de départ] le [date de signature]
[signature]
[/quote][/quote]


[i]Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]


[quote] [i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.[/i]



Qu'il soit su que le Conseil Ducal s'est exprimé majoritairement favorable à l'attribution de contrat de location de coffres-forts ducaux, selon les conditions qui suivent:

[quote][u][b]Contrat de location d'un coffre-fort.[/b][/u]
[i]
* Le demandeur devra adresser une missive sous pli privé au Commissaire au Commerce ou au Bailli.

* Le demandeur devra avoir un garant au sein du conseil ducal.

* Le Commissaire au Commerce met à disposition de chaque demandeur agréé par le conseil ducal un coffre fort.

* La location du-dit coffre fort a un coût variable selon l'utilisation motivée dans la missive.

* 1 écu par jour d'utilisation en cas de déménagement de l'extérieur du duché vers l'une des sept villes du Lyonnais Dauphiné ou à l'intérieur du duché.

* 2 écus par jour de location en cas de demande à des fins personnelles.

* Un gage sera demandé à la location du coffre afin de posséder une garantie quant à la restitution de celui-ci (par exemple une épée ou l'équivalent pour ceux n'en possédant pas).[/i][/quote]

[i]Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]

[quote][size=18]COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XXXVIème CONSEIL DUCAL[/size]



[u][i]Note liminaire:[/i][/u]

[i]Dix jours écoulés depuis le précédent bilan, voici venu le temps de vous proposer un nouveau  Compte-rendu résumant les activités du Conseil Ducal depuis le vingtième jour de Juillet au trentième jour Juillet, qui se trouve ci-après.
Ce présent bilan est organisé de la manière suivante:
Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ainsi que les annonces publiées par le XXXVIème Conseil Ducal.

Bonne lecture.[/i]



[u][b][size=18][color=darkred]Les annonces officielles:[/color][/size][/b][/u]


Que suite à un vote, le Conseil Ducal s'est majoritairement exprimé favorable à la levée d'immunité du conseiller ducal Nopus, ce dernier s'est également vu retiré tout accès au Conseil.

Que le Sieur Jules Louis a été nommé à la charge de Juge-Adjoint.

Que suite à la démission de Tenshikuroi Deschenaux, Vicomte de Montmaur, Seigneur de Saint-Firmin et de Dommartin-lès-Remiremont,  Ka Devirieux, dict Fier-Barbe, Duc de Roussillon, Seigneur de Saint-Véran a été nommé Chancelier du Lyonnais-Dauphiné.     


[u][size=18][color=darkred][b]Les travaux de la semaine: [/b][/color][/size][/u]


[color=darkblue][b]I. Justice:[/b][/color]

[u][i]Le Conseil ducal a voté: [/i][/u]

- Modification de l'article VI.4.b: des délits communs

- Ajout de l'article VI.4.c : des peines d’intérêt général


[color=darkblue][b]II. Economie: [/b][/color]

[i][u]Travaux effectués ou décisions prises par le Conseil ducal : [/u][/i]

- Charte des Marchands Ambulants et Convoyeurs Dauphnois

- Contrat de location d'un coffre-fort.


[u][i]Discussions en cours à propos : [/i][/u]

- D'une campagne de recrutement de Marchands ambulants et convoyeurs ducaux.

- D'un changement de priorisation des mines, courant de la semaine prochaine.


 [color=darkblue][b]III. Compagnie d'ordonnance:[/b][/color]

[u][i]Les débats en cours: [/i][/u]

- Projet des brigades mobiles.

- Projet sur une éventuelle réforme des soldes.


[b][color=darkblue]IV. Festivité:[/color][/b]

- Une partie de chasse organisée par le Comité des fêtes ducales, se tient toujours actuellement (en gargote !)

[color=darkblue][b]V. Diplomatie:[/b][/color]

Sa Grâce Ka Devirieux, dict Fier-Barbe, Duc de Roussillon, Seigneur de Saint-Véran a été nommé Chancelier du Lyonnais-Dauphiné.

[u][i]A été voté à la majorité par le Conseil ducal:  [/i][/u]

- Signature d'un Traité de coopération judiciaire avec la Savoie.



[size=18][i] Aux érudits: Pour les offres de Point d'Etat, veuillez vous présenter au bureau des offres d'Emploi du Duché qui se trouve [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/t16291p30-points-d-etat-offres-d-emploi-du-duche#567043]Ici[/url].

Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions.[/i][/size]



[i]Fait à Pierre-Scize le trentième jour du mois de Juillet de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf. [/i]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]

[quote]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Qu'il soit su que, sur les recommandations avisées de Dame Isabeau de Hauterives, médecin chef de l'Hôpital du Pont du Rhône, Damoiselle Somica, s'ayant vu prescrit comme meilleur remède à ses maux, du repos, a démissionné de sa charge de Commissaire au Commerce.

Qu'elle est d'ores et déjà remplacée par Axel d'Irissari, Dame d'Alix et de Roynac.


[i]Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. [/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]

[quote][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i][list]De Nous, Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse de Lyonnais-Dauphiné, à la lumière de son Conseil et de sa Chancellerie

À l'intention de la Confédération Helvétique, de ses Avoyers et de ses représentants,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/list]

Par la présente nous tenions à présenter un erratum sur la confusion honteuse dont nous avons fait preuve dans notre annonce du dixième jour de juin de cette année.

En effet, dans cette présente nous déclarions rompre toute relations diplomatiques avec la Confédération Helvétique alors que dans nos pensées, nous voulions parler de la République de Genève. Nous présentons toutes nos excuses à la Confédération Helvétique pour cette confusion qui n'aurait pas eu lieu d'être en espérant que celle-ci n'entachera pas nos relations diplomatiques avec les autres cantons.


Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duc du Lyonnais-Dauphiné

[img]http://img52.imageshack.us/img52/7131/sceauld3.png[/img]

Son Excellence Ka Devirieux, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné[/i]

[img]http://img411.imageshack.us/img411/990/sceaukavert.png[/img]

Faict au Castel de Lyon, le quatrième jour de Aoust de l'an mil quatre cent cinquante et neuf.[/quote]

[quote]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront, ouïront ou se feront lire,


Qu'il soit su que, les mines dauphinoises connaissent quelques changements depuis le quatrième jour de Août, au soir.

Le besoin étant que les mineurs se rendent principalement dans les mines de fer ou de pierre, la mine d'or située entre Valence et Vienne a été fermée.
En revanche, les autres mines ne subiront aucun changement. Il est cependant demandé à l'ensemble de la population dauphinoise, de préférer les carrières de pierre et les mines de fer durant les jours de l'effectuation de cette priorisation.

Enfin, la fermeture de la mine d'or située entre Valence et Vienne dont il a été question quelques lignes plus haut, sera effective durant  trois jours, et sera ensuite réouverte normalement à partir de Dimanche au soir.


[i]Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. [/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]

[quote][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]
[i]
[list]De Nous, Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse de Lyonnais-Dauphiné, à la lumière de son Conseil et de son Chancelier,

A l'attention du Duc de Bourbonnais-Auvergne,
A l'attention du peuple Bourbonnais et Auvergnat,
A l'attention de tous ceux qui liront ou ouïront, et des provinces en guerre contre le Berry,[/list]

Qu'il soit su par la présente que le Lyonnais-Dauphiné s'indigne des agissements de l'alliance du Ponant, et particulièrement du Berry sur les terres des Provinces avoisinantes; le Comté du Limousin et de la Marche, le Duché de Touraine, et particulièrement sur celle de nos fidèles alliés du Duché de Bourbonnais-Auvergne !  De tels agissements ne sauraient rester impunis, et nous ne saurions rester sans agir tandis que nos alliés souffrent sur leurs terres.

Le Lyonnais-Dauphiné joint donc ses forces armées à celles de son allié le Bourbonnais-Auvergne, en vertu de leur alliance, afin de libérer ses terres du joug Berrichon en déclarant la guerre à ces pilleurs!

Notre soutien et nos pensées vont aux ressortissants et soldats du Bourbonnais-Auvergne, de Bourgogne, du Limousin et de la Marche, de la Touraine, et du Domaine royal impliqués dans ce conflit et/ou qui souffrent de l'occupation ennemie.

Sa Grâce Arwel Chanvigny, Duchesse de Lyonnais-Dauphiné, et son conseil,
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]

Son Excellence Ka Devirieux, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Roussillon et Seigneur de Saint-Véran,
[img]http://img820.imageshack.us/img820/6859/sceaukajaune.png[/img]

Faict à Pierre-Scize le huitième jour du mois d'Aoust de l'an de grâce 1459.
[/i][/quote]

[quote][size=18]COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XXXVIème CONSEIL DUCAL[/size]



[u][i]Note liminaire:[/i][/u]

[i]Voici venu le temps de vous proposer un nouveau Compte-rendu résumant les activités du Conseil Ducal depuis le trenitème jour de Juillet au dixième Août, qui se trouve ci-après.
Ce présent bilan est organisé de la manière suivante:
Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ainsi que les annonces publiées par le XXXVIème Conseil Ducal.

Bonne lecture.[/i]



[u][b][size=18][color=darkred]Les annonces officielles:[/color][/size][/b][/u]


 Suite à la démission de Damoiselle Somica de ses fonctions ducales, fut alors été nommée Commissaire au Commerce, Axel d'Irissari, Dame d'Alix et de Roynac.

Suite à la démission de Dame Plume de ses fonctions au sein de la Prévôté, en tant que Grand Officier, le dépôt de candidatures est ouvert, dès ce jour. Les candidatures sont à envoyées à l'actuel Grand Officier , Dame Plume, ou au Prévôt des Maréchaux, Damoiselle Larentina.


[u][size=18][color=darkred][b]Les travaux de la semaine: [/b][/color][/size][/u]



[color=darkblue][b]I. Justice:[/b][/color]

[u][i]Travaux effectués:[/i][/u]

- Une saisine, dénonçant l'illégalité de la Loi Fondamentale, a été déposée à la Pairie.

[u][i]Discussion en cours concernant : [/i][/u]

- Un système nouveau pour le réglements des amendes ducales et municipales.



[color=darkblue][b]II. Economie: [/b][/color]

[i][u]Travaux effectués ou décisions prises par le Conseil ducal : [/u][/i]

- Changement de priorisation des mines  la fin de semaine précédente. La mine d'or qui fut fermée durant trois jours, et depuis réouverte.

[u][i]Discussions en cours à propos : [/i][/u]

- D'un recrutement de Marchands ambulants et convoyeurs ducaux.



[b][color=darkblue]III. Festivité:[/color][/b]

- Notre Duché se porte candidat pour recevoir les premières Olympiades du Royaume de France ! Vous voulez soutenir votre duché afin de le voir hôte pour ces jeux sportifs ? Pensez à vous rendre  [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1737532&start=0]par ici[/url] pour y laisser votre lettre de soutien !



[color=darkblue][b]IV. Diplomatie:[/b][/color]

[u][i]A été voté à la majorité par le Conseil ducal:  [/i][/u]

- Signature de [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/t9875p585-annonces-du-conseil-ducal]l'erratum[/url], concernant la confusion confédération hélvètique/République de Genève survenue dans une déclaration officielle adressée à la République de Genève ( se réferer à l'annonce datant du dixième jour de Juin de cette année).

-Signature de la déclaration de soutien au Bourbonnais-Auvergne, garantissant à notre allié une aide armée.





[size=18][i] Aux érudits: Pour les offres de Point d'Etat, veuillez vous présenter au bureau des offres d'Emploi du Duché qui se trouve [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/t16291p30-points-d-etat-offres-d-emploi-du-duche#567043]Ici[/url].

Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions.[/i][/size]



[i]Fait à Pierre-Scize le dixième jour du mois de Août de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf. [/i]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]

[quote]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que, suite à la démission de Dame Plume, Vicomtesse de Rochechinard, le dépôt des candidatures pour le poste de [b]Grand Officier de la Prévôté[/b], est d'ores et déjà ouvert.

Il vous est possible d'envoyer vos candidatures motivées dès à présent à l'actuel Grand Officier, Dame [b]Plume[/b] [size=9][IG: Plumedange] [/size]ou encore au Prévôt des Maréchaux, Damoiselle [b]Larentina[/b].

Les candidatures reçues seront dûment examinées et discutées.

[i]Pour rappel :[/i]
[quote] - [u]Le Grand Officier [/u]: Il est nommé par le Prévôt des Maréchaux et avec l'approbation du Conseil Ducal, c'est le maître des clefs de l’école. Il nomme les instructeurs et les gardiens qui le seconderont dans ses tâches.
Il a en charge l’organisation de l’école et il transmet ses directives aux instructeurs. Il peut, en cas d’absence ou de manque de temps d’un des instructeurs, se charger de la formation des recrues. Il est chargé de la bonne tenue des cérémonies de prestation de serment et octroiera, à qui de droit, les uniformes correspondants à l'examen réussi.
[i](Extrait de la Charte de l'Ecole de la Prévôté du Lyonnais-Dauphiné.)[/i] [/quote]


[i] Fait au Castel de Pierre-Scize  le onzième jour du mois de Août de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote]Aux Lyonnais-Dauphinois, au Maire de Montélimar, Sieur Boulange,

Moi, Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, appuyée par mon Conseil Ducal, vous informe que les impôts de Montélimar n'ayant toujours pas été versés à ce jour, et les ventes de céréales et de viande de la semaine passée, ainsi que celles de la semaine en cours n'ayant pas été effectuées, il a été décidé ce que suit :

- Les ventes de la semaine passée seront réparties entre les six autres villes lyonnaises-dauphinoises,
- les ventes de la semaine en cours, si elles n'ont pas été effectuées d'ici dimanche, le seront également,
- les impôts devront être réglés pour le dimanche 14 août 1459 dernier délai.

Si les délais prescrits dans cette annonce ne sont pas respectés, le sieur Boulange pourra être accusé d'incurie.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois d'août 1459.

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


[i]Le XXXVIème Conseil Ducal touchant à sa fin, voici venu par la même les bilans de fin de mandat.
Dix de nos conseillers ainsi que la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné  ont sorti leur plume pour vous !

Bonne lecture. [/i]


[i]Nous commençons tout d'abord, par celui de Nathiavel, Commissaire aux mines et aux Grands Travaux:[/i]
[quote]Voici donc mon bilan de fin de mandat:

J'ai essayé tant bien que mal de mettre mon nez partout ou je pouvais me sentir utile et ai particulièrement mit mon grain de sel dans tout ce qui traitait d'économie.
Économie particulièrement sensible durant ces mois de chaleur, beaucoup de gens recherchant la fraicheur du couvant plutôt que celle de nos mines qui prennent la poussière.
Cependant comme à mon habitude, elles furent productive, nous nous sommes même donné le "luxe" d'une prio fer en fin de mandat.
Alors soit la fréquentation de nos mines étaient aux environs des 30% ce qui est peu. Mais un bon équilibre entre l'or, le fer, et la pierre ou les deux mines ducales se voient avec un salaire de 17écus a permit de pouvoir gérer le mandat d'une main de fer.
Fer qui fut priorisé en fin de mandat pour permettre de récupérer un stock conséquent, le tout en 3jours.

Je ne vais développer tout ce qui fut fait votre porte parole l'ayant très bien fait chaque dizaines.
Je me contenterai donc de remercier les différents maires qui ont mit du leur pour communiquer avec leurs populations respectives, ainsi que mes collègues du pôle éco.

J'essayerai d’être disponible le plus possible pour les suivants au cas ou pour une bonne continuité de l'économie de notre beau duché ils auraient des questions à poser.
Aucun chiffres aucune données à mon habitude, juste vous rappeler que piocher forge votre porte monnaie et vous permet de mieux économiser.

Nathiavel.[/quote]

[i]Continuons avec celui de Messire Samthebeast, alors Bailli:[/i]
[quote]A tous,

Ce bilan ne vous assommera pas de trop car pas de chiffres à lire juste mon ressenti sur ces deux mois passés, c'était un nouveau poste pour moi, le bailli se doit d'être partout à la fois et j'ai essayé de remplir ce rôle au mieux. Je ne crois pas avoir failli à ma tâche étant encore là aujourd'hui. Je remercie d'ailleurs la duchesse qui m'a guidé dans les premiers jours et m'a donné les "ficelles" de ce poste.

Malgré cela des débuts un peu compliqués et un prestige qui aura fait travailler nos érudits plus que de coutume et qui m'aura bien fait courir. Des impôts toujours en baisse  malgré des exportations également en berne, des maires compréhensifs qui ont acceptés de me voir plus souvent parmi eux du fait de la disparition de la foire et d'un nouveau mode fonctionnement de livraisons hebdomadaires. En résumé beaucoup de changements ont affectés le fonctionnement du duché sans toutefois nous empêcher de travailler.

Dans un contexte plus général, j'ai tenté autant que faire se peut, de m'intéresser à tous les sujets abordés par le conseil ducal. La duchesse étant là pour nous rappeler nos oublis. Voilà j'avais prévenu que ce bilan ne serait pas trop long pour ceux qui me connaissent je ne suis pas du genre a étaler mon travail aux yeux de tous. Je me permettrais juste d'ajouter deux choses : Étudiez et Minez !

Qu'Aristote veille sur vous.

Samthebeast, Seigneur de Poligny-sur-Drac
Bailli du Lyonnais-Dauphiné[/quote]

[i]Suivi de celui du Commissaire au Commerce, Axel d’Irrissari:[/i]
[quote]J'ai rejoint l'équipe du conseil le 1er août, soit il y a tout juste une quinzaine de jours suite à la démission de Dame Somica qui a tenu à m'accompagner deux - trois jours pour mes premiers pas dans le pôle économique avant sa retraite spirituelle.
J'ai été donc très encadrée par mes collègues afin de pouvoir faire fonctionner au mieux les échanges inter villages. Je remercie chacun de son accueil en légature et au pôle économique. Mon seul regret sera de n'avoir pu finaliser un accord commercial avec l'un de nos partenaires leur commissaire au commerce se faisant plus que rare.

Axel d'Irissarri, CAC intérimaire.[/quote]

[i]A présent, je vous invite à lire celui de Rotule Baccard, Conseiller sans porte-feuille : [/i]
[quote]Bilan de fin de mandat :

Tout d’abord merci à vous fier peuple de notre beau Duché du Dauphiné, d’avoir permis par vos votes, mon arrivée au Conseil Ducal.

Celui-ci fut mon premier mandat,  un mandat sans portefeuille pour ma part, et  la raison de ce choix fut simplement du fait que je n’avais aucune expérience  pour la gestion et les prises de décision pour œuvrer correctement pour notre Duché, pour cela il me semblait  plus sage de commencer humblement.

Cela ne m'a pas empêché de participer le plus activement possible  à tous sujets et votes en cours, bien que je sois une tanche en économie, j’ai essayé de toujours  m’informer sur les sujets lancés dans ce domaine  pour pouvoir voter en mon âme et conscience,  je dirais que j’ai aussi découvert toute la partie Ambassadrice, où j’ai par ma position appuyé notre Duchesse dans ses décisions  et ses choix, et j'en profite pour saluer son courage concernant certaines affaires dans cette partie.
Du fait de ma position en dehors du Conseil Ducal et du monde politique, j’étais plus à mon aise concernant les Cold ou pareillement j’ai participé aux différents débats et votes..

Maintenant ma conclusion, bien que parfois, devoir lire des vélins aussi longs que moi pour juste donner un avis fut un tantinet casse-noix pour rester poli, cela fut très intéressant, j’ai pris plaisir à œuvrer pour notre duché, et  je sais que le  jour où mon emploi du temps sera plus clément et mes connaissances plus affutées, je reviendrai certainement, mais avec cette fois-ci  une fonction bien précise.

Bref ! Comptez sur moi pour bientôt revenir, et que Saint George guide vos pas et veille sur vous.

Rotule.Baccard  Seigneur de Clansayes.

[img]http://i62.servimg.com/u/f62/13/02/07/68/tule210.png[/img] [/quote]

[i]Le bilan suivant est celui de sieur Binette, qui a exercé la fonction de Procureur :[/i]
[quote][b]Un premier mandat, que je qualifierais d’intéressant. L’expérience ducale change la vision que l’on peut avoir d’un duché !
Je suis arrivé dans mon bureau, et les dossiers étaient empilés les uns sur les autres. Le temps de prendre mes marques, d’écouter les conseils, j’ai réussi à mettre à jour tous les dossiers en 2 bonnes semaines. Puis ce fut calme, la plupart du temps ce fut la continuité des dossiers laissés par mon prédécesseur. Le plus compliqué à comprendre pour ma part ce fut les Coopérations Judiciaires. Mais à force de chercher, on se complique la vie. La simplicité dans ce domaine est la clef !
Je n’aurais pas postulé pour le poste de Procureur si je n’avais pas eu Dame Isabeau pour m’épauler ! Et elle a bien fait ça, enfin.. Je crois ! Huna, actuelle procureur adjoint a largement contribué à ma formation aussi, et à énormément travaillée au sein du pôle justice.

Être procureur est un rôle très intéressant, où il faut être impartial ! Ne pas penser à soi dans ses moments-là n’est pas forcément simple. Si l’on n’est pas d’accord avec une loi, tant pis, le coutumier est le livre de chevet. D’ailleurs j’avais  dû m’en construire un plus gros, les livres prenaient trop de place !

J’ai donc travaillé entouré de 3 femmes. Qu’en dirait ma fiancée ?!

Des chiffres ? En voilà, fournis par Plume, l’ancienne Grand-Officier :[/b]

[quote]12 affaires classées sans suite
20 procès lancés
26 réquisitoires de fait

Procès lancés par ville :
Briançon: 0
Dié: 2
Embrun: 1
Lyon: 4
Montélimar: 0
Valence: 9
Vienne: 4[/quote]

[b]Ainsi que son rapport :[/b]

[quote] Plume Greffière pour le Lyonnais-Dauphiné,
Je travaille sous l'autorité du juge, néanmoins je suis amenée à côtoyer l'ensemble des acteurs de la justice, Binette malgré son premier mandat de conseiller fut très investit et à l'écoute de tout ce qui a pu lui être dit par Isa qui l'a formé ainsi que le procureur adjoint, répondant à leurs nombreuses questions. Je puis dire sans détour qu'il fut un très bon procureur et fort bien épaulé par le procureur adjoint.
Il a ainsi pu boucler d'anciennes affaires et lancer rapidement toutes celles qui arrivaient.
Notre justice ne souffre d'aucun retard au niveau de son travail et ce fut un réel plaisir de passer ses deux mois dans les mêmes bureaux que lui.
Je lui souhaite bonne continuation. [/quote]

[b]Ayant travaillé avec Huna, qui faisait exactement la même chose que moi, il est impossible de ne pas lui demander un bilan des 2 mois passés ! [/b]

[quote]A toutes les villageoises, A tous les villageois,
A tous les habitants du Lyonnais-Dauphiné,

C'est à la suite d'une réponse à prospection faite par le conseil ducal de l'époque, que le 13 juin 1459 je fus nommée procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné pour la première fois.
Aujourd'hui, soit le 13 août 1459, deux mois plus tard, j'accueille cette fonction avec toujours autant d'honneur et éprouve de jour en jour un plus grand respect pour notre justice, qui sait être objective et loyale.

Dès les premiers instants de ma prise de fonction, je fus formée par Dame Isabeau, et j'ai tout de suite préparé des actes d'accusation mettant ainsi sa théorie en pratique, en attendant l'arrivée du futur procureur : Binette.
Le procureur et moi avons travaillé en symbiose, se relisant mutuellement, en étant à l'écoute l'un de l'autre, disponibles, avec toujours ce soucis d'esprit d'équipe. C'est en travaillant de cette façon que nous avons pu avancer rapidement sur divers dossiers.
Nous indiquions sur les affaires en cours chacune des étapes du procès, au fur et à mesure, mentionnant qui devait intervenir pour une meilleure visibilité de nos actions et ainsi ne rien oublier. C'est un sytème qui a, à mon sens très bien fonctionné.

J'ai aussi participé activement au suivi d'application des peines, en écoutant le verdict du juge à chaque procès. Les peines furent listées et affichées en salle publique pour que les accusés aient un visu direct dessus, des parchemins de relance furent écrits et envoyés aux intéressés et le dépôt des preuves fut surveillé. A la suite desquels des procès furent ouverts pour non application des peines. Ce travail demanda assiduité et collaboration avec notre greffière, Plume.
Afin d'ouvrir les portes de la justice à un plus grand nombre, un projet de création de poste de juge adjoint a été mis en place sous l'aval du conseil ducal, touchant directement une de mes fonctions : celle du suivi de l'application des peines. J'ai donc pu avoir accès aux discussions relatives à ce projet et delà en a découlé la nomination de Jules. A mon tour, je l'ai aidé à faire ses premiers pas. Je lui ai indiqué les différents lieux où aller, ce qu'il fallait faire, et ce fut très enrichissant d'un point de vue humain et fonctionnel.

Pour ce premier bilan, j'aimerai terminer par des remerciements envers chacun des collaborateurs avec qui j'ai vraiment pris plaisir à travailler au quotidien et où le dialogue était ouvert.

Paix et joie dans vos braies,


Huna, procureur-adjoint du Lyonnais Dauphiné.[/quote]

[b]Je ne sais si je serais présent pour le prochain mandat, mais c’est avec plaisir que je remettrais les pieds au Conseil Ducal, pourquoi pas pour être à nouveau Procureur ! Seul Aristote le sait !

Que la bière soit bonne !

Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.[/b][/quote]

[i]Poursuivons avec le bilan de Monseigneur Oiselier, que voici :[/i]
[quote]l'exercice du bilan, bon je serais encore une fois bref,
En temps que conseiller, nous avons suivi les débats, et avons voté en notre âme et conscience.
qu'homme d'Eglise, nous nous réjouissons de la nomination, d'un Nonce actuellement en formation, mais regrettons que suite au deuil Papale nous n'ayons pu bénire le conseil.
Que juge, nous avons rendu justice de manière qui se voulait équitable et sans arrière pensée aucune.
bref nous n'avons fait que ce qui était attendu de nous.[/quote]

[i]Suivi du bilan de la damoiselle Larentina, Prévôt des maréchaux :[/i]
[quote][i]À tous ceux qui souhaiteront lire

Bien que dire sur ce mandat durant lequel je fut Prévôt...
Pas grand chose, à part que cela n'a pas été simple pour moi, loin de là. Et je ne cacherais pas que mon successeur aura beaucoup, beaucoup de travail.

Il est déjà bien difficile de recruter, la saison estivale n'aidant pas non plus a ce niveau. Il a fallut réintégrer d'ancien agents, demandant a certains de se déplacer, moi également. Bref nous avons tant bien que mal réussi à maintenir la sécurité dans nos villes.
Ce qui a mon avis est des plus important.

Le GO ainsi que les soldats de l'Ost et même certains Maires n'ont pas hésité non plus a apporter leurs aides. Je tiens à les remercier sachant qu'ils avaient bien d'autres chose a faire.


Larentina,
Prévost des Maréchaux.[/i][/quote]

[i]Passons à celui d’Elywenn, alors Connétable[/i]
[quote][b]Grâce à ce mandat j'ai pu apprendre pas mal de chose , me faire une idée de la politique et "tenter " d'apprendre le rôle de Connétable.
Je voudrais remercier les quelques personnes qui m'ont aidés durant ce mandat et qui m'ont permises d'avancer.
Ce mandat fût long... très long ... pour une première fois je n'ai franchement pas était conquise par ce monde de "faux"
Enfin pour conclure, je me suis investie du mieux que j'ai pu en participant au divers vote et aux débats.
Je souhaite un bon courage à celui ou celle qui prendra la relève ainsi qu'a toute l'équipe future... Espérons qu'ils réussissent à joindre bonne humeur et travail ce qui a surement manqué durant ces deux mois passés.

Elywenn,
Connétable.[/b][/quote]

[i]Pour continuer, je vous invite à lire le bilan du Capitaine, Messire Thiberian Baccard : [/i]
[quote][b]A tous ceux qui liront, se feront lire ou ouïrons,[/b]

Encore un mandat de Capitaine qui se termine, durant ces deux mois je fut présent chaque jours et j'ai participé à la grande majorité des débats sans oublier de votes.
En tant que Capitaine j'ai pu voir plusieurs soucis se présenter, notamment nos problème diplomatiques avec Geneve et le Berry qui font que nos soldats doivent actuellement rester sur leurs garde à tous moments.
J'ai également constaté une nouvelle fois que l'Ost du Lyonnais-Dauphiné ne fonctionne pas par l’innovation, mais par la consolidation de ses bases...La politique à la mode étant à la création et à la nouveauté m'a montré qu'au final une nouveauté, aussi bonne soit elle, ne fonctionne pas si les bases ne sont pas solides et c'est désormais en ce sens que j’œuvrerais.

En tant que 1er conseiller j'ai secondé notre Duchesse comme je le pouvais et ais mené le conseil à chaque fois qu'elle ne pouvait le faire, vu sa présence et sa rigueur il est inutile de dire que mon rôle de 1er conseillé n'a pris toute son ampleur qu'une fois ou deux durant ce mandat et c'est exactement ce à quoi il sert.
Il m'est donc arrivé durant ces occasion de mener les débats, de lances des votes, d'essayer de maintenir le calme et de sanctionner lorsque c'était impossible.

Ce mandat se finit donc sur une note positive, des soldats volontaires et rigoureux, une Duchesse toujours sur la brèche et prompte à la réaction...Toutefois le manque de réactivité de nombre de conseillers tendent à me faire penser que nous aurions pu en faire beaucoup plus et que ce conseil aurait été végétatif si la Duchesse n'avait point été là pour tenter de le bouger régulièrement.

Mon stress ayant atteint des sommets lors d'un mandat aussi agité, j'ai moi même été l'auteur de certaines discordes et mon attitude n'était pas des plus exemplaires...J'ai remarqué ce fait et ait tout fait depuis pour me calmer et me remettre sur la bonne voix d'où ce mea culpa que je vous fais à tous aujourd'hui.
C'est serein que je termine ce mandat en étant conscient qu'il est le moins bon de tous mes mandats de Capitaine et qu'à l'avenir il est certain que je ferais bien mieux que ça.

Comme toujours donc je remercierais certaines personnes, comme notre Duchesse qui fut un exemple de courage et de détermination durant ces deux mois et qui parvint à faire bouger un conseil endormis, je remercierais également le Grand Maistre des Lances et les Conseillers Militaire qui parvinrent à travailler et à me supporter durant ces deux mois difficiles et enfin comme toujours je remercie mes soldats pour leur dévotion envers ce duché, pour être à son service même lorsque ce qu'on leur demande sors de leurs attributions de soldats.

[b]Sainct Georges et Dalphiné ![/b]


[i]Faict à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le seizième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf.

Thiberian Baccard,
Seigneur de Guillestre, de Pusignan et du Bois d'Oingt,
Capitaine du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://img194.imageshack.us/img194/2288/signaturecomplte2.png[/img][/quote]

[i]Voici mon propre bilan, en tant que Porte-parole:[/i]
[quote]Au peuple Dauphinois,
A qui veut le lire,


[i]Ce mandat étant mon second mandat, et pour ne pas trop changer du premier, je fus nommée pour la seconde fois Porte-parole du Conseil Ducal.


J’ai, durant ces deux mois, été l’intermédiaire entre vous Peuple Dauphinois, et le Conseil Ducal. J’ai été amené à rédiger les annonces ducales dans lesquelles était retranscrit le travail effectif du Conseil Ducal, avant de les publier à la vu et au su de tous, apportant les modifications requises à notre Coutumier lorsqu’il en était nécessaire, et ce, avec autant d’application et de ponctualité qu’il m’en était possible.
De plus, des Comptes-rendus dans lesquels se trouvaient résumées toutes les activités du Conseil dans toute l'exactitude possible, et dont la parution tous les dix jours, vous ont régulièrement été proposés.

Par ailleurs, j’ai fait de mon mieux pour gérer la Messagerie ducale. A défaut, de ne pas avoir de tenants-poste désignés dans certaines villes, je me suis dans certains cas, moi-même déplacée, dans d’autres, le bourgmestre en place se chargeait de communiquer à ses habitants les nouvelles ducales.
J'en profite pour remercier tous nos messagers ducaux pour leur travail et leur fidélité au poste, et  grâce à qui, les nouvelles ducales et la voix du Conseil atteignent toutes les oreilles dauphinoises, et je ne puis m’empêcher d’en profiter pour vous  annoncer que les villes de Montélimar, et d'Embrun, ainsi que la ville de Dié ne disposent actuellement toujours pas de messagers ducaux. Les intéressés peuvent toujours me contacter !

Au sein du Conseil Ducal, j’ai participé et donné mon opinion dans la limite de mes capacités.
En toute franchise…omettant de prendre la parole, mais les oreilles grandes ouvertes malgré tout, lorsque le sujet de débat, me dépassait.
 En toute franchise encore une fois…ne prononçant mot, dans d’autres débats, cette fois par mégarde ou faute de temps, et j’en suis la première navrée.
J’espère toutefois que dans l’ensemble, mon avis a clairement été donné et prononcé dans le restant des sujets abordés au sein du Conseil Ducal et que mon aide apportée en son sein fut quelque peu utile et profitable.

Je m’excuse de mes erreurs, maladresses, et autres étourderies que j’ai pu commettre, fussent-elles le poids d’une plume.
Je remercie toutes les personnes pour leur aide, fut-ce le poids d’une plume.

Pour poursuivre dans les remerciements, pour ne citer personne, je remercie tout particulièrement le Capitaine pour avoir élaboré la liste protocolaire d’ordre de passage des Conseillers ducaux pour la cérémonie d’Allégeance, ainsi que, Messire le Bailli et notre Commissaire aux Mines, et bien d’autres encore, ne manquant jamais d’avoir gardé un œil ouvert et attentif sur mon travail, tout le mandat durant.

C'est sur ces dernières paroles de remerciements que s'achève mon bilan.
Merci de m'avoir lu. [/i]


Svetlna.[/quote]

[i]Enfin, nous terminons par celui de Sa Grâce Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné:[/i]

[quote][i]Aux Lyonnaises-Dauphinoises, aux Lyonnais-Dauphinois, à tous ceux qui liront ou qui se feront lire.

Je termine ce jour mon troisième mandat en tant que régnante du Lyonnais-Dauphiné, heureuse que cela se termine enfin. Après ces deux mois passés à la tête du Lyonnais-Dauphiné, je me demande vraiment pourquoi une poignée de personnes se battent encore pour pouvoir accéder au trône ducal. En effet, certains viennent au Conseil Ducal comme d'autres iraient passer quelques temps sur leur fief, à parader sur leurs terres, sans rien faire de constructif. Je profite de cette dernière opportunité qu'il m'est donnée de m'adresser au Peuple Lyonnais-Dauphiné dans son ensemble, en tant que régnante, pour rappeler que siéger au Conseil Ducal, c'est une marque de confiance que chaque habitant du Lyonnais-Dauphiné qui a voté a donnée. Venir au Conseil Ducal sans avoir ni la volonté, ni le temps suffisant à y consacrer, c'est trahir cette marque de confiance accordée par le Peuple lyonnais-dauphinois. Ma qualité de Duchesse pourraient me donner le droit de marquer au fer rouge le nom de certains, je m'en abstiendrai, comptant simplement sur la conscience des personnes concernées pour éviter de se présenter à nouveau à une charge qu'elles ont été incapables d'assumer convenablement. Ce rappel ayant été fait, je vais continuer avec le bilan de ce mandat.

Comme vous aurez pu le constater, ce mandat a été des plus animés. Dès son entrée en fonction, le Conseil Ducal a dû s'atteler à trouver un nouveau Recteur. Au vu de la tension qu'il pouvait régner à l'époque entre le Recteur intérimaire qui avait été nommé par le précédent Duc et les érudits, j'ai désiré organiser une réunion permettant aux candidats au poste de se déclarer et de pouvoir exposer leur projet. Cette réunion n'a pas vraiment été très heureuse mais aura tout de même permis de voir élue notre nouvelle Rectrice et son Recteur-Adjoint, que je remercie pour la patience dont ils ont dû faire preuve au début de leur entrée en fonction.

D'un point de vue diplomatique, la situation tendue avec Genève, suite à l'attaque d'un bateau dans les eaux portuaires de notre Capitale, a retenu notre attention pendant une bonne partie du mandat. Ce fut ensuite la situation alarmante dans l'Ouest du Royaume de France qui a été préoccupante et qu'il demeure important de surveiller. Je sais que les décisions que j'ai pu prendre sur ces deux dossiers importants ont pu être sujettes à protestations. Je veux que le Peuple Lyonnais-Dauphinois sache que je les assume cependant complètement.

Je profite d'avoir abordé l'aspect diplomatique pour évoquer les troubles qui ont secoué Mercurol. Là aussi, je sais que l'on m'attribue l'entière responsabilité de ce qui s'est produit et à nouveau, j'assume complètement les décisions que j'ai prises. La démission du Chancelier et de quelques Ambassadeurs aurait pu mettre en péril la survie de cette Institution mais grâce au nouveau chancelier, sa Grâce Ka Devirieux, la situation a rapidement été stabilisée et rétablie. Mes remerciements les plus sincères vont à cet homme qui n'a pas perdu de temps pour prendre la mesure du travail qui l'attendait et pour exercer ses fonctions avec brio. Par contre, je vais me permettre de rappeler aux femmes et aux hommes politiques du Lyonnais-Dauphiné qu'il est plus que douteux d'exploiter lors d'une campagne électorale une situation qu'ils ont eux-mêmes provoquée par leurs démissions.

Au cours de ce mandat, la situation économique a été tendue. Nous avons rencontré des problèmes inexpliqués encore à ce jour avec le prestige, ce qui a causé nombre de cheveux blancs au Bailli, Sam, dont je tiens à souligner l'implication et la charge de travail qu'il a eues à cause des soucis rencontrés. Le Commissaire aux Mines n'a pas été non plus épargné ! Mais son travail acharné et son entêtement à poursuivre les mineurs pour les forcer à aller travailler a permis de maintenir un nombre suffisant de mineurs pour n'avoir pas eu nécessité d'importer pierre et fer. Une autre mesure controversée a dû être prise, l'établissement d'une nouvelle grille des prix. Je dois avouer que la façon dont elle a été amenée aux maires et dont alle a été appliquée auraient pu être mieux conduites. Puisque j'évoque les maires, nous avons dû reprendre deux mairies lors de ce mandat, en forcer un autre à demeurer à son poste pour les quelques jours qui lui restaient à mener à la tête de sa Mairie et enfin, rappeler à ses devoirs un dernier. Là encore, je me permets de rappeler aux futurs candidats à nos Mairies, que la gestion d'une ville demande temps et investissement et que candidater à un tel poste ne doit pas se faire à la légère.

Je passerai rapidement sur l'Ost et sur la Prévôté, préférant laisser la sécurité de nos villes et de notre Duché entre les mains de ceux qui ont l'expérience en ce domaine, même si j'ai supervisé plus ou moins les reprises des deux mairies évoquées précédemment.

je poursuis avec la justice qui a été un peu perturbée par la Loi Fondamentale du Royaume édictée par feue Sa Majesté Béatrice de Castelmaure. Ma décision de faire saisine auprès de la Pairie a également prêté à controverse. Je ne pouvais laisser la Couronne bafouer ainsi la Souveraineté des Provinces Vassales ni les principes-mêmes de la féodalité. Je remercie le pôle judiciaire pour son travail, autant les Conseillers Ducaux que leurs adjoints.

Pour finir, je voudrais souligner l'admirable travail du Comité des Fêtes Ducales qui s'est largement investi pour que le Lyonnais-Dauphiné soit la première Province à accueillir les Olympiades. Si j'ai une dernière chose à vous demander, c'est de continuer à faire parvenir au Président vos lettres de soutien à cette candidature !

Le mot de la fin sera pour notre Porte-Parole, qui a effectué un travail de qualité et n'a jamais failli à la tâche.

Ce sont mes derniers mots en tant que Duchesse du Lyonnais-Dauphiné mais je continuerai en tant que Conseillère Ducale, ce n'est donc pas un adieu, juste un au revoir.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour du mois d'août 1459,

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

[img]http://img163.imageshack.us/img163/3686/sceauld1.png[/img][/i][/quote]

[i]Fait à Pierre-Scize le seizième jour du mois d’Août de de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut![/size]

[i]Qu'il soit su, que Sa Grasce Thibérian Baccard, actuel Duc du Lyonnais-Dauphiné, a décidé de retirer les clefs du Castel de Pierre-Scize dès ce jour et de demander la levée d'immunité du Conseiller Ducal Jules Louis compte tenu de la gravité de la situation dans laquelle se trouve actuellement notre Duché.

Ce dernier aurait semble t il profité de sa charge de Commissaire aux Mines pour mettre à mal nos mines. Ce geste balayant ainsi plus d'une année de travail acharné de la part des précédents conseils ducaux.

Qu'il soit également su que cette demande de levée d'immunité a été acceptée par la majorité du Conseil Ducal lors de sa mise au vote et qu'un procès pour Haute Trahison sera lancé à l'encontre du dit Sieur. De plus il est éxigé de la part du Conseil Ducal, que Jules Louis démissionne dés ce jour de sa charge de conseiller ducal.

Afin de faire valeur ce que de droit, stipulons que la présente annonce a pour valeur de décrêt dument voté par le Conseil Ducal.

Fait au Castel de Pierre-Scize le dix-huitième jour du mois d'août 1459.[/i][/list] [/quote]

[quote][color=darkblue][size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut![/size]

En vertu des pouvoirs qui me sont conférés par l'article 3.c.v de la Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné [/color]

[quote]o Article 3.c.v :
Le Juge adjoint peut être révoqué par le Juge sans motif à tout moment. [/quote]

[color=darkblue]Moi, Istanga de Lendelin,  Juge du Lyonnais Dauphiné, révoque Jules_Louis de sa charge de Juge Adjoint.

Que cela soit lu et entendu !

Fait à Lyon le 19 août 1459

Istanga de Lendelin[/color][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,[/size]


[i]Qu'il soit su de tous, que les douze élus se sont retrouvés à huis clos pour élire le Duc du Lyonnais-Dauphiné, ainsi [b]Thibérian Baccard[/b], Seigneur de Guillestre, de Pusignan et du Bois d'Oingt à été reconnu à l'unanimité comme [b]Duc du Lyonnais-Dauphiné[/b], succédant à Sa Grasce Arwel de Chanvigny.

Après concertation, l'attribution des postes entre conseillers fut effectuée par Sa Grasce.

Que soit donc connue et propagée tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du duché la [b]répartition des charges[/b] au sein du XXXVII ème Conseil Ducal :

[list][u]A l'Economie, les nommés sont[/u] :

[*] Commissaire au Commerce : Sa Grasce [b]Arwel Chanvigny[/b], Duchesse de Clérieux & Dame de Lentilly

[*] Bailli : Messire [b]Samthebeast[/b], Seigneur de Poligny-sur-Drac

[u]A la Sécurité intérieure comme extérieure, les nommés sont[/u] :

[*] Prévôt des Maréchaux : Dame [b]Marsaly[/b]

[*] Connétable : Dame [b]Huna[/b]

[*] Capitaine : Dame [b]Axel d'Irissari[/b], Dame d'Alix et de Roynac [size=9][IG: Axel2fersen][/size]

[u]A la Justice sont nommés[/u] :

[*] Juge : Dame [b]Istanga de Lendelin[/b]

[*] Procureur : Monseigneur [b]Oiselier[/b], Evêque de Dié[/list]

La Communication sera prise en charge par Sa Grasce [b]Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner[/b], Duchesse de Romarimont, Vicomtesse de Charmes & de Laragne-Montéglin, Baronne de Deuilly, de Montauban d'Ouvèze & de Rambervillers, Dame de Cambo & de la Garde Freinet.

Dame [b]Musartine[/b] nommée Première Conseillère Ducale par Sa Grasce, ainsi que Messire [b]Alan de Talleyrand [/b], Seigneur de Ceretto [size=9][IG: Alan.de.T][/size] restent sans poste.

Messire [b]Jules Louis[/b] [size=9][IG: Jules_louis][/size], s'est vu retiré sa charge de Commissaire aux Mines qui lui avait été confié lors de l'accession au Trône par Sa Grasce Thibérian. Le conseil Ducal exige que le dit sieur démissionne dés ce jour du conseil.[/list]

Fait au Castel de Pierre-Scize le dix-neuvième jour du mois d'août 1459.[/i][/quote]

[quote][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut![/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal recherche actuellement des [b]Marchands Ambulants[/b] ainsi que des [b]Convoyeurs[/b].

Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par courrier à Sa Grasce [b]Arwel[/b] Chanvigny, Commissaire au Commerce ou bien à Sa Grasce [b]Cecilia[/b] d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Porte Parole ducal.

Voici, pour rappel, les droits et devoirs des Marchands Ambulants et Convoyeurs Dauphinois:

[quote][u]II.1. Les Marchands Ambulants Dauphinois:[/u]

Afin d'assurer la répartition rapide des missions commerciales, les MAD ont l'obligation de se rendre chaque jour au Bureau des MAD, la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes. Un Marchand Ambulant Dauphinois se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un MAD et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.

Les MAD sont rémunérés selon le mode spécifié dans leur contrat de mission, établi par le CAC. Les MAD peuvent être payés par intérêt sur leurs ventes ou en salaire fixe. Ils peuvent aussi faire une demande d'escorte lors des voyages commerciaux. Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non de fournir une escorte à un MAD.

En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les MAD pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.

[u]II.2. Les Convoyeurs Ducaux:[/u]

Au même titre que les MAD, les Convoyeurs Ducaux ont l'obligation de se rendre chaque jour à la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes.
Un Convoyeur Ducal se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un Convoyeur ducal et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.

Les Convoyeur Ducaux sont rémunérés selon les intérêts de vente du MAD qu'ils escortent.
Les Convoyeurs Ducaux participent aux missions commerciales pour lesquelles ils sont sollicités, notamment lors d'achats importants de marchandises pondéreuses.
Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non d'une escorte pour telle ou telle mission commerciale.

En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les Convoyeurs ducaux pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.[/quote]

Fait au Castel de Pierre-Scize le dix-huitième jour du mois d'août 1459.[/i][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut![/size]

[i]Qu'il soit su, que Sa Grasce Thibérian Baccard dict "L'Impétueux", actuel Duc du Lyonnais-Dauphiné, avec l'appui de son conseil ducal a décidé de placer l'actuel maire de Montélimar sous la tutelle d'Arwel Chanvigny dicte "La Bienveillante", Duchesse de Clérieux, Dame de Lentilly et Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné afin qu'elle l'aide à se former et à former la personne qui lui succédera.

Qu'à partir de cette annonce, des clés pour le Conseil Municipal de Montélimar lui seront attribuées et qu'elle devra prendre la route pour Montélimar dès que son devoir envers le Lyonnais-Dauphiné le lui permettra.

Afin de faire valeur ce que de droit, stipulons que la présente annonce a pour valeur de décret dûment voté par le Conseil Ducal.

Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le vingt et unième jour du mois d'août 1459.[/i]




[img]http://img845.imageshack.us/img845/2943/thibduc2.png[/img][/list] [/quote]