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Tss encore un prénom composé.

Comment va la petite? Comment va LTZ? J'abrège, tu m'en veux pas.

Citation :

Oyez ! Oyez !

Qu'il soit su à travers tout le Royaume que les Ecuries Royales organisent deux courses équestres le samedi 3 avril 1458;

Que ces courses auront lieu dans les Manèges des Ecuries Royales à Vincennes;

Que lesdites courses seront divisées ainsi :
La première sera réservée uniquement à la Noblesse;
La seconde sera réservée à la roture;

Que montures pourront être prêtées aux concurrents qui en sont dépourvus sur demande écrite effectuée au moment de l'inscription, sous certaines conditions;

Que les inscriptions sont ouvertes à partir de la date d'affichage de la présente, et ce jusqu'au 31 mars 1458; elles devront être envoyées par missives privées et faire figurer votre état de santé [caractéristiques IG];

Que les inscriptions de la Noblesse devront être envoyées au Vicomte Enguerrand Louis-Perceval d'Auxonne, De la Mirandole et de Dublith [IG Flex];
Que les inscriptions de la roture devront être envoyées à Dame Maëlie [IG Maelie];

Que les règles des courses seront expliquées aux participants à leur arrivée à Vincennes;

Que les meilleurs coureurs se verront récompensés d'un trophée;

Que ceux qui le souhaitent peuvent profiter de ces courses pour déposer leur candidatures auprès des Ecuries Royales;

Zalina de Montmorency,
Grand Ecuyer de France

Des courses équestres?? Qu'est ce que c'est?

Et si cela est organisé par les écuries royales, pourquoi pour la roture? Le roi est un noble, pas un paysan, enfin, c'est normalement la règle, mais dans ce monde...

Vous pourriez aller leur poser la question directement et nous revenir avec la réponse votre Grandeur.

Félicitations pour cette nouvelle naissance dans votre famille, et meilleurs voeux de rétablissement à Ulan.

Félicitations et bienvenu à la petite Clara.

Toutes mes félicitations de même, mon cher Kederick!

Bienvenue à Clara, et félicitations à ses heureux parents.

Félicitations pour cet heureux évènement.

Félicitations à vous deux et bienvenue à la petite Clara.

Prendre la route de Savines..
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(parchemin cliquable)

C'est personnellement que le Vicomte tenait à faire porter le parchemin à l'Assemblée Nobiliaire. Le visage de plus en plus fermé, le Tempéré pénétra dans la grande salle vide. Il tourna lentement la tête pour s'assurer de l'absence de toute âme. Il ne voulait pas avoir à endurer les condoléances en personne tout de suite. Il déposa le parchemin sur une table et puis passa ses doigts dessus. Il quitta enfin la pièce laissant sa longue cape saluer les rares personnes qu'il croiserait.

Citation :

A tous cieux qui ces présentes lestres verront et orront, Salut!

Nous, Bastien d'Amilly, Vicomte de Laragne-Montéglin et Baron de Montauban d'Ouvèze, accompagné de nostre fille Eleanore d'Amilly, scavoir faisons ;

Que nostre épouse, Alixe Montbazon-Navailles, Dame de Deneuvre, par nous Vicomtesse de Laragne-Montéglin et Baronne de Montauban d'Ouvèze, a rejoint le Très Haut ;

Qu'avant de mourir, elle nous a laissé un fils, présenté sous le nom de Gaultier d'Amilly ;

Que nous partageons nostre peine avec nos familles d'Amilly et Montbazon-Navailles, avec ses soeurs des Dames Blanches, avec sa suzeraine et marraine, Morphee von Frayner, avec ses amis de la première heure à Embrun et avec toute personne qui la connoissait ;

Que nous espérons qu'elle rejoindra, aux côtés du Très Haut, nos bien-aimés soeur et beau-frère, Espoire d'Amilly et Jean Zwyrowsky ;

Que nous vous tiendrons au courant des cérémonies liées à sa mémoire et que nous vous demandons enfin de faire dire des messes en son honneur ;

Qu'Aristote veille sur elle et sur vous.

Faict au Castel de Laragne, en l'an quatorze cent cinquante huit, du mois de juillet le vingt-huitième.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais-Dauphinois,

Qu'il soit enfin su que l'allégeance de Sa Grâce Terwagne Mericourt, dame de Thauvenay, a été acceptée par sa Majesté Levan le Troisième. Ainsi, la cérémonie d'allégeance des conseillers ducaux et des vassaux du Duché débutera en la grande salle du Castel de Pierre-Scize. Les vassaux du duché peuvent donc d'ores et déjà se mettre en route pour arriver en ce lieu à l'heure dite.

Qu'on se le dise !

Youpi !!

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté la majorité absolue la création et l'organisation de la basse justice héraldique en Lyonnais-Dauphiné, suite aux réformes qu'on connu les lois nobiliaires et héraldiques avec l'adoption du Codex Levan, autorisant le Régnant d'une province ou un suzerain à juger lui-même de certains cas de dérogeances, dont voici la charte:

Citation :

Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné

Titre I: Des juridictions et compétences de la Justice seigneuriale

Article 1.a: La Justice seigneuriale du Lyonnais-Dauphiné est compétente pour tout délit héraldique ou nobiliaire relevant de la basse justice telle qu'elle est définie Chp.V, art.1 du Codex Levan, à savoir:

• Conflits opposant des nobles d’une même province.
  
• Saisie d’un noble pour défaut de reconnaissance sociale, injures à son égard par un autre noble ou un roturier.
  
• Vétilles (mensonge, rapport erroné ou faux témoignage; couardise; rodomont, flagornerie; adultère; ivrognerie; a lâcheté au combat, l’abus face à des prisonniers, la témérité mettant en danger son parti).
  
• Le refus d’obtempérer aux sanctions héraldiques.
  

Article 1.b: La Justice seigneuriale est compétente pour juger tout vassal ou vavassal de la Couronne du Lyonnais-Dauphiné, on distingue toutefois deux juridictions internes:

• Celle concernant les fautes d'un vassal direct, ainsi que les fautes commises par un vavassal du Lyonnais-Dauphiné nuisant aux intérêts du Duché ou bien à l'encontre d'un vassal direct.
  
• Celle concernant les fautes d'un noble issu de mérite commise envers son suzerain.
  

Article 1.c: La Justice seigneuriale n'a pas pour seule tâche la punition des délits et fautes nobiliaires, elle a également pour fonction d'arbitrer conflit et querelle entre les nobles vassaux du Lyonnais-Dauphiné. Tout vassal peut ainsi saisir la Justice seigneurial quand il s'estime lésé par l'un de ses pairs ou que mésentente ne trouve issue.

Article 1.d: La Justice seigneuriale ne peut en aucun juger d'une infraction au Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, ni prononcer de peine pécuniaire ou d'emprisonnement, cela relevant de la juridiction et des prérogatives du Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Titre II: De l'organisation de la Justice seigneuriale

Article 2.a: La Justice seigneuriale appartient au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, en tant qu'il incarne la suzeraineté du Duché sur ses vassaux et leur doit justice en vertu du contrat vassalique. Il peut ainsi juger directement en basse justice toute plainte ou saisine lui étant adressée concernant l'un de ses vassaux directs.

Article 2.b: Le Gouverneur peut déléguer son pouvoir judiciaire à un conseil restreint composé à sa discrétion par sept de ses vassaux et de Dauphiné dont le rôle sera de conseiller en matière de lois nobiliaires, que l'on nommera Conseil delphinal.

Article 2.c: Tout noble du Lyonnais-Dauphiné peut juger en basse justice une faute commise par l'un de ses vassaux envers lui ou toute plainte portée à l'encontre de l'un d'eux. Il est libre d'organiser et de dispenser cette justice à son gré, tant que Dauphiné est présent pour acter du procès et donner son conseil.

Titre III: De la procédure en basse justice

Article 3.a: Pour lancer une procédure en basse justice, il faut qu'il y ait saisine déposée auprès du Gouverneur ou bien constatation du délit par lui-même. Le Régnant peut alors décider de juger l'affaire lui-même ou bien de déléguer ce droit au Conseil Delphinal qu'il nommera pour l'occasion. La seule obligation étant la présence de Dauphiné pour acter la décision et la peine choisie.

Article 3.b: La procédure commence par la convocation des parties concernées afin de recevoir leurs preuves et témoignages sur l'affaire. Un délai de quinze jours leur est donné pour s'exprimer, en cas d'absence justifiée ou d'éléments abondants, le Gouverneur ou le Conseil Delphinal peut prolonger ce délai.

Article 3.c: Des délibérations
Article 3.c.i: Le Gouverneur dispose alors d'un délai de trois jours pour prononcer sa sentence. Il lui est vivement recommandé de demander conseil à Dauphiné.
Article 3.c.ii: Le Conseil Delphinal a un délai de dix jours pour débattre de l'affaire, à l'issu duquel trois jours leurs seront laissés pour se prononcer par vote à la majorité absolue sur la culpabilité ou l'innocence de l'accusé. Dauphiné ne dispose pas du droit de vote.

Article 3.d: Le Conseil Delphinal disposera d'un nouveau délai de sept jours pour décider de la sanction éventuelle à appliquer sur conseil de Dauphiné. La sanction devra être voté à la majorité absolue au sein du Conseil Delphinal.

Titre IV: Des décisions et recours de la Justice seigneuriale

Article 4.a: Les sanctions pouvant être prises par la basse justice sont les suivantes, par ordre de gravité:

• simple blâme public avec excuses publiques du coupable.
  
• sursis probatoire d'une sanction plus importante, d'un délai ne pouvant excéder trois mois.
  
• dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé, temporaire ou permanente selon la gravité ou la fréquence des fautes.
  
• perte temporaire des droits de siéger à l'Assemblée Nobiliaire.
  

Article 4.b: Les cas de vétilles disposent de sanctions propres et systématiques dès lors que la culpabilité est avérée, et qui consistent à l'enlaidissement des armes et blasons des fautifs :

• le menteur voit la pointe de son écu habillée de gueules de telle sorte que les meubles ou figures disparaissaient sous le nouvel émail.
  
• le couard voit son écu décoré à sénestre d’un gousset échancré et arrondi en dedans.
  
• le rodomont ou le flagorneur voient leurs écus taillés d’or à la pointe dextre du chef.
  
• l'adultère voit son écu barbouillé de deux goussets de sinople sur les deux flancs.
  
• l'ivrogne voit son écu barbouillé de deux goussets de sable sur les deux flancs.
  
• le lâche et celui qui navre des prisonnier voient la pointe de leurs écus accourcie et arrondie.
  
• le téméraire ou l'imprudent, qui ont occasionné quelque désagrément pour leur parti, voient la pointe de leurs écus échancrée.
  

L'enlaidissement des armes devra être réalisée par Dauphiné ou au moins validée par celui-ci. Cet enlaidissement peut être infligé pour une durée déterminée ou définitive, selon la gravité de la faute commise ou s'il y a récidive manifeste.

Article 4.c: Toute sentence rendue par le Gouverneur ou le Conseil Delphinal se doit d'être appliquée par les justiciables dans un délai établi lors du verdict, sous peine de voir sa sanction aggravée. En cas de refus répété de se soumettre à la sentence, le contrevenant sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre public, dans le cadre de la loi sur l'obligation d’exécution des peines (Coutumier, VI.3.f.).

Article 4.d: Dauphiné dispose du droit de Haro, lui permettant de saisir la Justice ducale pour des faits pénaux issus de faits héraldiques. Tout refus de traiter le Haro est passible d’assignation à comparaître devant la Justice royale pour de trahison du Feudataire à la Couronne de France.

Article 4.e: Les sentences prononcées par la Justice seigneuriale peuvent faire l'objet d'appel auprès du Collège héraldique, dans un délai de quinze jours après le jugement.

Cette présente charte devra, avant d'être appliquée, recevoir l'approbation du Collège Héraldique, conformément aux dispositions du Codex Levan sur la justice héraldique.

Fait au castel de Pierre-Scize le treizième d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

Etant donné que ce texte indique lui même qu'il n'est pas légal (puisque devant encore être validé par la Collège Héraldique), il n'a pas à figurer dans le coutumier pour le moment ...

Je m'étonne même que ce Conseil, pourtant si féru de faire appliquer la Loi (surtout, semble-t-il, lorsque cela va dans l'intérêt personnel ou politique de certains de ses membres) ait pu commettre une telle erreur.

Ben c'est mon erreur, je l'enlève. Z'êtes content?

(des petites parenthèses coquines c'est tout mignon ça)

Sans blague.