[Rappel] Que faut-il pour demander un scel ?

Sujet: [Rappel] Que faut-il pour demander un scel ? Lun 22 Nov 2010 - 22:00

Codex Levan a écrit:

2 – L’usage de sceaux

Préambule :

Les sceaux sont réalisés à partir de cire, cire pouvant être de plusieurs couleurs destinés à être appréhendés comme une signature.
Ils ne sont obligatoires que pour la création de testament, acte qui requiert obligatoirement l’usage du scel.

Composition formelle :

Ils sont composés de 3 couleurs officielles : d’Or, de Gueules et de Sinople.
L’Or est utilisé pour signer tous actes administratifs (décrets, amendements du corpus, nominations).
Le Gueules est à valeur privé. Utilisé pour les correspondances privées.
Le Sinople donne une valeur intemporelle.
Le scel ogival est destiné aux Femmes.
Le scel rond est destiné aux Hommes et de fonction quelques soit le sexe de la personne.

Personnes pouvant porter et utiliser les sceaux :

Les Régnants (Comtes/Ducs)
Les Grands Officiers de la Curia Regis
Les Nobles
Les Hérauts
Les Maires

Composition structurelle :

Pour un Régnant ou un Maire, les sceaux doivent être composés du blason de sa ville ou de sa Province.
Les scels provinciaux ainsi que ceux des ordres royaux reconnus sont considérés comme scels personnels du Grand Feudataire ou Grand Maître en titre. Ces scels ne sont pas nominatifs. Il est précisé qu'un Régent ou Intendant n'est pas Feudataire en titre.
Les scels des mairies sont considérés comme scels personnels du Maire en titre. Ces scels ne sont pas nominatifs.
Pour un Noble, son blason familial devra être préféré à tout autre de par son intemporalité ou un emblème propre (validé par un Héraut pour éviter toute déviance et autre accaparement de symbolique).
Pour les Grands Officiers, les sceaux doivent être composés du symbole de leur charge.
Pour les Hérauts, ceux-ci sont soumis aux mêmes règles que les nobles, c'est-à-dire, l’utilisation du blason familial, même si le Héraut n’est pas noble de lui même.

La Légende composant les sceaux :

Elle ne doit comporter le titre de noblesse de la personne concernée.
Doit être composé du nom de la personne et éventuellement de sa devise ou de son cry.
Pour un Régnant ou un Maire, la légende ne doit comporter que le nom de sa Province ou de sa ville.

Règles concernant les sceaux :

Un scel est incessible et ne doit être utilisé que par son propriétaire. L'apposition d'un scel engage la responsabilité pleine et entière de son propriétaire.
L'utilisation d'un scel sans l'accord de son propriétaire nécessite le vol de la matrice, et constitue une usurpation d'identité et de titre, même sans volonté de nuire au propriétaire.
Un scel est attribué à vie, tant que le statut du propriétaire lui confère le droit d'en user. Ainsi il ne ne sera pas modifié lors d'un changement d'armes (nouvel octroi de fief par exemple). Ne sera toléré qu'une substitution des armes fieffales par les armes familiales.
Les sceaux doivent au préalable être remis en la Chapelle Saint-Antoine, dans l’atelier Sigillographique prévu à cet effet.
L’usage d’une autre couleur de cire que celles officielles ne sera toléré que dans la sphère de la correspondance privée.
Ils doivent obligatoirement être validés par un Héraut, puis être enregistrés par ce-dernier.

La seule et unique condition pour obtenir une matrice est d'être noble, ainsi même les nobles non fieffés tels que les enfants peuvent faire une demande de matrice.
Le Héraut Sigillographe cisèlera alors cette matrice selon la demande et certaines conditions :

Le blason familial ou un symbole personnel sont à préférer au blason de fief, ce dernier pouvant être perdu la matrice le sera donc également et la procédure devra être refaite.
Le collège héraldique conseille donc fortement de ne pas utiliser de blason fiefal pour le ciselage d'une matrice et les Hérauts se réservent le droit de refuser un tel travail si une autre solution est possible.
Le nom complet devra être donné, le scel étant une signature le nom est donc une condition sine qua non.
Une devise personnelle du choix de l'intéressé pourra être adjointe à la légende dont fera parti le nom.

Pour qu'une demande obtienne une réponse le plus rapidement possible il est demandé aux nobles de bien s'assurer d'avoir tous les éléments nécessaires en leur possession lorsqu'ils démarrent la procédure.

Chaque demande devra être faite dans les règles citées ci dessus et dans un sujet qui lui est propre.

Par exemple je voulais faire une demande, je créerais un nouveau sujet nommé :

[Demande de matrice] Thiberian.

Cela me permettra de n'oublier aucune commande.

» Escroquerie /// Polo13 /// (Coop. judiciaire à demander en Alençon): en attente pour vérifications dans les lois.
» Attention : Rappel pour le maire de Valence
» Vote : pour ou contre un deuxième foncet pour Musartine ou pour Ghell ou pour leur fille, on ne sait plus trop bien...
» l'avis du duc est demander en urgence au feudataire
» Changement de CaC ~ Rappel