[Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul

Bon. C'est validé je crois bien. On peut préparer l'annonce. Svetlna s'il te plait ? La doléance de SOmica porte dessus donc on va régler ça de suite pour calmer les ardeurs de tout le monde Merci.

Voilà. Sans le scel cette fois. On fait l'erreur une fois, pas deux.

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su qu'en ce dix-huitième jour d'Octobre, suite à une discussion et un vote au sein du Conseil ducal, l'autorisation a été donnée à Messire Tazpike, à titre exceptionnel, de cumuler ses fonctions municipales avec celles de Conseiller Ducal.

Lors du vote, la majorité des Conseillers ducaux s'est exprimée favorablement à cette autorisation pour les raisons suivantes:
- Au vu de la confiance accordée à Messire Tazpike de mener à bien ses deux fonctions, sans que cela ne porte atteinte au fonctionnement normal du Conseil Ducal.
- Etant donné que son mandat municipal arrive à son terme dans quatre jours.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

On envoie.

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