les impots ,comment les maires les recuperes

Sujet: les impots ,comment les maires les recuperes Dim 16 Oct 2011 - 17:45

voila je voulait proposer ce qui se fait a vienne depuis plus d'un an plus ou moins de facon contraire ala loie

en effet a vienne nous prelevont un pré impots entre 10 et 13 ecus avant l'annonces du conseil ducal ce qui en theorie est interdit

mais cela pour une bonne raison

les viennois savnet que les impots ont deposé a date fixe tout les 5 mois

l'autre avantage c'est que il ont un intervale d'un mois entre deux prelevement et nonpas deux fois en 15 jours ca passe beaucoup mieu de payer 13 ecus par mois que 26 en 15 jours par champs ou echope

un autre avantage c'est que a la rigueure une fois que tout les maire ont demander l'avance sur impots si deposer le 5 le 10 du mois le duché peu demander egalement que cette avance lui soit versée au lieu de mandié des avance a gauche a droite

voila j'aimerait connaitre ce que vous en pensé et dans le cas ou ont le met en place il faudrait modifié le texte de loie

Sujet: Re: les impots ,comment les maires les recuperes Dim 16 Oct 2011 - 18:40

Moi je n'y vois aucun inconvénient au contraire ça éviterait aux villes d'être pressée comme des citrons. En revanche vu les on-dits venant d'un peu partout et des nouveautés qui risqueraient d'arriver on ne modifierait la loi que pour peu de temps. D'un autre coté on ne sait pas ça arrivera.

Sujet: Re: les impots ,comment les maires les recuperes Dim 16 Oct 2011 - 18:43

bha si ca arrive ont est pas obligé de reclamer le deuxieme prelevement et si ca arrive apres le deuxieme pas obligé d'activé les taxe de suite ou alors a taux mini

Sujet: Re: les impots ,comment les maires les recuperes Lun 17 Oct 2011 - 9:05

Moi non plus, ca ne me dérange pas mais le mieux ne serait-il pas alors de la rendre uniforme dans toutes les mairies? s'il s'avère que cela fonctionne bien autant faire de même partout non?

Sujet: Re: les impots ,comment les maires les recuperes Lun 17 Oct 2011 - 9:08

bha c'est le but

que chaque mairie fasse un pré impots avant l'annonce officiel a date fixe chaque mois

a vienne c'est le 5 du mois ca peut etre le 1er peu importe ca permetra au duché d'avoir un bonne partie des impots au alentour du 10

a l'heure actuel ce qui gene vraiment c'est qu'un maire n'as pas le droit d'imposé ses habitant si une annonce officiel n'as pas été deposé par le conseil

Sujet: Re: les impots ,comment les maires les recuperes Lun 17 Oct 2011 - 9:11

Je serais favorable pour autant que la Mairie en a un besoin réel. Je pense que c'est une bonne solution..

Sujet: Re: les impots ,comment les maires les recuperes Lun 17 Oct 2011 - 9:13

Si cela peut vous aider :

Spoiler:

Citation :: Livre VIII : Code Fiscal
Le présent livre a pour but d'encadrer et de définir les conditions des levées d'impôt en Lyonnais Dauphiné.

VIII.1 De la décision d’imposer.
VIII.1.a : De la décision.
Le Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

VIII.1.b : Du montant.
La somme imposable sera également votée à la majorité absolue au Conseil ducal, après proposition des différents acteurs économiques, ainsi que du Duc.

VIII.1.c : De la ventilation.
Les Conseillers dits économiques doivent, une fois le montant voté, effectuer une ventilation des recettes pour l’exposer avec l’annonce de l’imposition à la population.

VIII.2 De la perception
VIII.2.a : De la procédure de perception.
Le Conseil ducal confie aux maires, après affichage en gargote du détail, la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leurs villes. Ils reverseront ensuite celui-ci intégralement au Trésor ducal par le biais d'achat sur le marché ducal.
Le maire devra relayer l'information par un courrier à tous ses administrés. De même, le conseil ducal fournira à chaque maire le montant total de l'impôt attendu pour sa ville en se basant sur le recensement effectué le début de chaque mandat dans tout le Lyonnais-Dauphiné.

VIII.2.b : Du nombre et des délais de versements.
Les maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois (ou plus, à condition que le Conseil Ducal le décide). La première partie deux semaines après la publication ; la seconde la semaine suivante. Le Conseil Ducal peut exiger qu'une partie de la somme dont le pourcentage ne dépassera pas le tiers de la somme totale due soit remise lors du premier versement. Tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné. Toutefois, le maire peut, sur demande explicite auprès du Conseil ducal, obtenir un délai supplémentaire de paiement sous réserve de son approbation.

VIII.2.c : De l'origine des versements.
Les maires ne sont pas tenus de prélever toute la somme demandée à la population. Ils sont susceptibles de prendre une partie de ce montant à charge des caisses municipales.

VIII.2.d : Des versements en marchandises.
Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition d'avoir l'accord du Commissaire au Commerce sur leur nature et leur nombre. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale.

VIII.2.e : Des remboursements exceptionnels des frais de majoration de retard
Au moment de l'imposition, une procédure exceptionnelle de remboursement des frais de majoration de retard pourra être mise en place.
D'une part, elle sera applicable pour les personnes effectuant une mission reconnue par le Conseil Ducal ou par l'une de ses institutions officielles. Elle devra faire l'objet d'une demande écrite au Conseil Ducal et sera soumise à l'approbation concertée du Commissaire au commerce et du Bailli.
D'autre part, elle sera applicable aux personnes en voyage ou en retraite qui devront en faire la demande auprès du maire de leur ville, ce dernier étant libre d'accorder ou non, en partie ou en totalité, le remboursement.
Pour tous ces cas, le maire de la ville de résidence du demandeur sera chargé du remboursement des frais de majoration par la ville au demandeur.

Sujet: Re: les impots ,comment les maires les recuperes Lun 17 Oct 2011 - 9:14

c'est pas une question de besoins reel d'une mairie

mais plus du duché

actuelement et pour quasi la totalité des mairie elle attende le dernier moment pour payer le duché resultat elle impose deux fois en 15 jours les habitant celui qui a deux champs et une echoppes le mois denier cela faisait
en gros 72 ecus a sortir en 15 jours

je pense que 72 ecus en 1 mois d'interval passe mieux qu'en 15 jours

Sujet: Re: les impots ,comment les maires les recuperes Mer 19 Oct 2011 - 5:05

donc ont fait quoi ??

Sujet: Re: les impots ,comment les maires les recuperes Mer 19 Oct 2011 - 11:00

Tu nous proposes une modification de la loi et / ou un ajout afin de pouvoir procéder en deux fois.

En revanche les spécialistes es justice et droit est ce qu'il faut absolument la modifier ? Ne peut-on faire un ajout ou tout simplement est-on obligé de faire une quelconque modification ?

Sujet: Re: les impots ,comment les maires les recuperes Mer 19 Oct 2011 - 11:15

Je n'ai pas l'impression qu'il y ait besoin d'une modification. Je ne vois nulle part qu'un maire ne peut pas prélevé les impôts avant d'en avoir eu le moment.
D’ailleurs, un maire peut prélevé des impôts pour sa ville en + des impôts ducaux, donc il n'y a pas de problèmes pour moi.

Sujet: Re: les impots ,comment les maires les recuperes Mer 19 Oct 2011 - 13:15

il me semble , mais je ne sait plus ou qu'un maire n'as pas le droit de deposé un impots si celui ci n'as pas été annoncer par le conseil ducal

c'etait a fin d'eviter qu'un maire en depose un tout les 15 jours

Sujet: Re: les impots ,comment les maires les recuperes Sam 22 Oct 2011 - 14:38

Je suis du même avis que Binette là dessus.
Le maire gère le fonctionnement de sa ville et prélève ses impôts lorsqu'il en a besoin, se fait de l'avance de trésorerie ou paye les impôts ducaux en avance comme se fut souvent le cas.
Je n'ai pas souvenir qu'en étant maire, j'ai du attendre une annonce ducale pour lever les impôts dans la ville.
Les impôts d'une ville n'étant pas nécessairement levés non plus pour payer l'impôt ducal, je ne vois pas non plus le lien.

La loi que je connais, elle précise comment le Duché doit lever ses impôts auprès des villes par contre.

Sujet: Re: les impots ,comment les maires les recuperes Mer 26 Oct 2011 - 0:54

L'article 1 est ambigu tout de même... Je pense qu'il faudrait tout de même un garde-fou si on avait une prise de mairie et donc un maire malhonnête... Il faut que nous ayons de quoi protéger la population de ce genre d'excès... Je sais bien que dans 99 % des cas, il n'y aura pas de souci, mais il faut également envisager le 1% restant...

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