CJ Languedoc/ TAOP - Dame Charlaine vs Luchtaine (relaxe) [A archiver]

Citation :

Expéditeur : Arthurcano de Narbonne
Date d'envoi : 01/11/2011 - 01:27:49
Titre : Coopération judiciaire
Bonser cher confrère,

une nouvelle fois je viens à vous pour deux affaires en coopération concernant les accusés suivant : Mestre Fany et Mestra Charlaine toutes deux repérées à Montélimar en Lyonnais Dauphiné.

En outre mon adjoint a du vous transmettre deux actes d'accusations concernant Mestra Cleophee et Mestre Paranoya.

Je vous serai grès de me tenir au courant de ces 4 procès que je vous demande de mettre en oeuvre dans le cadre de la coopération judiciaire qui lie notre Comté à votre Duché.

Aristotéliciennement,

Arthurcano
Procureur du Languedoc,
----------------------------------------
Acte d'accusation contre mestra Charlaine:
En ce 1er jour du mois de novembre 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Charlaine pour Trouble à l'ordre public.

Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, la mestra Charlaine s'est attaquée, dans la nuit du 28 au 29 novembre 1459, à Mestre Luchtaine alors sur la route entre Uzès et. Cette personne malfaisante, accompagnée de sa complice mestra Fany, ont barré le chemin à mestre Luchtaine et l�ont obligé à lui remettre tous ses avoirs alors qu�il se trouvait seul profitant ainsi de sa faiblesse.

Mestra Charlaine et sa complice ont ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Uzès et Alais, pour exercer leur �uvre malfaisante, laissant ensuite mestre Luchtaine les bourses vident et l�âme en déroute de s�être ainsi fait dépouillé.

Mestre Luchtaine nous relate les faits par missive adressée aux services du procureur :
"Bonjorn Messire Kelak,
Je tenais à déposer une plainte car en déplacement à Alais, je fut sauvagement brigandé sur les chemins menant d'uzès à Alais, la nuit dernière et les biens, ainsi que ma bourse furent volés, hormis l'honneur et l'égo, je vais à peu près bien, les brigands se nomment :
Charlaine et Fany
car non content de me dépouiller de tout, ils se sont bien venter en donnant leurs noms !
Voilà, ma déclaration, je reste à votre disposition pour si vous avez d'autres questions
Cordialement,
Luchtaine de Lodève"

Je rappel que selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...

Ainsi votre Honneur, l�accusée mestra Charlaine est donc présentée devant vous pour trouble à l�ordre public, à savoir vol de biens sur la personne de mestre Luchtaine (Racket).

J�appelle donc à la barre, pour la défense, Mestra Luchtaine, et pour la partie plaignante, le mestre Luchtaine afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusée et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire particulièrement sensible.

Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.

Acte d'accusation :

Citation :

*Il arriva, et claqua le dossier sur le bureau, et prit parole.*

Le Bon Jour à toutes personnes ici lieu.

Je prend parole pour vous dicter une CJ provenant du Languedoc.

En ce 1er jour du mois de novembre 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Charlaine pour Trouble à l'ordre public.

Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, la mestra Charlaine s'est attaquée, dans la nuit du 28 au 29 novembre 1459, à Mestre Luchtaine alors sur la route entre Uzès et. Cette personne malfaisante, accompagnée de sa complice mestra Fany, ont barré le chemin à mestre Luchtaine et l�ont obligé à lui remettre tous ses avoirs alors qu�il se trouvait seul profitant ainsi de sa faiblesse.

Mestra Charlaine et sa complice ont ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Uzès et Alais, pour exercer leur �uvre malfaisante, laissant ensuite mestre Luchtaine les bourses vident et l�âme en déroute de s�être ainsi fait dépouillé.

Mestre Luchtaine nous relate les faits par missive adressée aux services du procureur :
"Bonjorn Messire Kelak,
Je tenais à déposer une plainte car en déplacement à Alais, je fut sauvagement brigandé sur les chemins menant d'uzès à Alais, la nuit dernière et les biens, ainsi que ma bourse furent volés, hormis l'honneur et l'égo, je vais à peu près bien, les brigands se nomment :
Charlaine et Fany
car non content de me dépouiller de tout, ils se sont bien venter en donnant leurs noms !
Voilà, ma déclaration, je reste à votre disposition pour si vous avez d'autres questions
Cordialement,
Luchtaine de Lodève"

Je rappel que selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...

Ainsi votre Honneur, l�accusée mestra Charlaine est donc présentée devant vous pour trouble à l�ordre public, à savoir vol de biens sur la personne de mestre Luchtaine (Racket).

J�appelle donc à la barre, pour la défense, Mestra Luchtaine, et pour la partie plaignante, le mestre Luchtaine afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusée et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire particulièrement sensible.

Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.

*Il s'appuya contre le mur, attendant l'accusée.*

1ère plaidoirie de la défense :

Citation :

*Charlaine entre dans le tribunal un peu confuse*

Votre honneur, malgré votre respect, je ne crois pas que je serai en train d'attaquer quelqu'un la nuit du 28 au 29 novembre, ce n'est pas mon genre, je suis une femme respectable! D'ailleurs je ne sais pas où est la route entre Uzès et . C'est une ville, "." ?

Oui nous avons déjà rencontré cet homme sur la route. C'est bien vrai qu'il semblait l'âme en déroute et les bourses vides puisqu'il était en train de se les vider lui même, seul dans le champs près de la route. Après s'être indignées, moi et ma copine Fany, nous avons continué notre route, offensée par ce geste pour le moins ignoble. Il aurait pu être plus discret.

Pour la marchandise, je sous outrée que vous puissiez même croire que nous ayons pu la voler. Il doit nous avoir entendu parler pour savoir nos noms, puisque nous ne lui avons pas adressé la parole. Ce qui ne l'a pas empêché de continuer son geste. Je vous dirais que ce sont les seuls noms qu'il a trouvés pour accuser quelqu'un qui était en chemin en même temps que lui. Avouez que la personne qui a pris sa marchandise probablement laissée sans surveillance ne s'en serait pas vanté et n'aurait pas discuté avec sa copine pour se faire remarquer...

Je compte sur vous votre honneur pour blanchir ma réputation.

*Elle s'éclipsa pour aller rejoindre son amie*

Réquisitoire du procureur du Languedoc, Arthurcano

Réquisitoire Charlaine, affaire Luchtaine a écrit:

Votre Honneur,

Nouvelle attaque d�un Brigand en la personne de mestra Charlaine sur les terres de notre comté.

Dans cette affaire, vous l�aurez compris votre honneur, ma langue aura fourchée, bien sûr il ne s�agit pas d�une attaque dans la nuit du 28 au 29 novembre 1459, n�étant pas encore douée de vision mais bien d�une attaque dans la nuit du 28 au 29 octobre 1459 comme d�ailleurs le montre le témoignage de la victime, mestre Luchtaine, reçu par pigeon le 1er novembre 1459 et que je vous lis ci-après :
"* Expéditeur : Luchtaine
* Date d'envoi : 01/11/1459 - 13:09:43
* Titre : Re: Information complémentaire plainte

* Bonjorn messire Procureur Arthurcano,
Merci pour votre missive et de vous occuper de mon affaire.
Voici les documents demandés:

29-10-1459 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Charlaine et de Fany .
29-10-1459 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Charlaine et de Fany (coefficient de combat 7), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Cela est effectivement arrivé entre Uzès et Alais ou je me rendais dans la nuit du 28 AU 29 Octobre.
Je reste à votre disposition si vous avez d'autres questions, cordialement,
Luchtaine"

Aussi vu la défense de l�accusée qui prétend ne pas être cette personne sur les chemins qui a détroussée mestre Luchtaine alors que les preuves sont évidentes.

Aussi vu le témoignage à charge du plaignant mestre Luchtaine qui vous apporte son témoignage et les preuves nécessaires à prouver la culpabilité de l�accusée.

Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusée soit reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés, qu�elle soit jetée en prison pour une durée de 3 jours par nos gardes et qu�une amende de 50 écus soit requise à son encontre.

La parole est une dernière fois à la défense!

A apporter au tribunal, s'il te plait Binette.

ça en est où?

c'est un procès dans le cadre d'une coopération judiciaire!

Il faut contacter Evanne pour ça, la juge du languedoc pour le faire.

Citation :

De Evanne,
A Lightwarrior,

Cher Confrère,

Pour le procès Charlaine et la victime Luchtaine, verdict envoyé le 1er février à votre prédécesseur, copie ci-dessous, veuillez me confirmer la lecture de celui-ci en votre tribunal, merci.

Cordialement,

Evanne
Juge du Languedoc.

**************************************************************************

Citation :

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc a Mestra Charlaine.

Nous, Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que Mestra Charlaine est accusée d'avoir brigandé Mestre Luchtaine dans la nuit du 28 au 29 octobre 1459 sur la route entre Uzès et Alais.

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables,

Attendu que les témoignages entendus ne laissent aucun doute sur la culpabilité de l'accusé,

Attendu que nous jugeons cet acte de brigandage éminemment répréhensible car ne respectant pas le critère du bon père de famille et par la même notre coutume.

Attendu que la justice se doit d'être rendue promptement. Les procès en justice locale ne pourront donc dépasser 3 mois, hors retraite spirituelle del'accusé, sauf autorisation de la Grande Chancellerie du Royaume de France.

Attendu que ce procès a été lancé le 1er jour du mois de novembre 1459,

Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, n'avons d'autre choix que de prononcer relaxe envers l'accusée.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 1er jour du mois de février 1460.

J'ignore comment on procède pour l'archivage d'une CJ.
Normalement, c'est un dossier qui est archivé dans JR du duché avec qui on a une CJ, non?