CJ Languedoc / TAOP - Dame Fany vs. Dame Mumule (coupable)

[quote="Le jugement a été rendu"]

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestra Fany,

Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .

Attendu que Mestra Fany est accusée d'avoir brigandé Mestra Mumule dans la nuit du 6 au 7 novembre 1459 sur la route entre Montélimar et Uzès.

Attendu le témoignage de la défense,

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.

Attendu les témoignages à charge de l'accusation.

Attendu que nous jugeons cet acte de brigandage éminemment répréhensible car ne respectant pas le critère du bon père de famille et par la même notre coutume.

Mestra Fany s'étant rendue au couvent, le procès s'est ouvert le 12ème jour de l'an 1459, le verdict n'a pu être rendu dans les trois mois au vu de ce fait, ci-dessous preuves que l'accusée était au couvent et que nous n'avons pu rendre verdict en même temps que celui de sa complice Mestra Charlaine :

http://hpics.li/c7a9839
http://hpics.li/2656a9e
http://hpics.li/762fe20

Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusée Mestra Fany coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de la condamner à 2 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende à hauteur du préjudice subit de 15 écus.

Preuve de solvabilité de l'accusée : http://hpics.li/762fe20

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 23ème jour du mois de février de l'an 1460.

L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 15 écus.
[/quote]

[quote="Acte d'accusation"]

Ce 12 novembre 1459, Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Fany pour Trouble à l'ordre public.

En effet l�accusée s�est attaquée avec l�aide d�une complice Mestra Charlaine à Mestra Mumule, dans la nuit du 6 au 7 Novembre 1459, sur la route entre Montélimar et Uzès. Cette pauvre demoiselle voyageait simplement sans rien demander à personne.
L�accusée et sa complice ont obligé Mestra Mumule à leur remettre l�ensemble de ses biens, soit 25 écus et une miche de pain.

Votre honneur, je vous fait lecture de la preuve fournit par la victime lors d'un courrier adressé à la brigadière d'Uzès en la personne de dame Frenny.
"07-11-1459 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Charlaine et de Fany."

"Expéditeur : Mumule
Date d'envoi : 07/11/1459 - 14:54:51
Titre : rackette
Bonjour,

Excusez moi de vous importuner mais je n'ai pas trouver le bureau de la brigade. J'arrive de Montélimar et j'ai été racketté en chemin. Ils ont pris tout ce que je possédais à savoir 25 écus et une miche de pain.

07-11-1459 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Charlaine et de Fany .

Merci de m'indiquer la procédure à faire pour donner suite à cette affaire.

Mumule"

Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappel ci-après.

Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur la personnes de Dame Mumule, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.

Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou bien même simples voyageurs sur nos terre, notre société serait en grand danger.

Ainsi votre Honneur, l'accusée mestra Fany est donc présentée devant vous pour trouble à l'ordre public, à savoir brigandage sur la personne de mestra Mumule.

J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestra Fany, et pour la partie plaignante, Mestra Mumule, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.

Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.[/quote]

[quote="Première plaidoirie de la défense"]
* Fany arrive perplexe

Votre Honneur,
Bonjour,

c'est quoi cette histoire?
J'ai rien fait moi, et je ne le connais pas ce messire qui m'accuse. Il invente!
Facile de s'en prendre à une pauvre femme désoeuvrée.
Comment il connaît mon nom déjà? parce que je vous le répète, moi je ne le connais pas.[/quote]

[quote="Réquisitoire de l'accusation"]
*Marino n'avait que trop attendu et elle prit la parole*

Votre Honneur, l'accusée se défend d'un quelconque brigandage et c'est vrai qu'avec le temps qui a passé, sa mémoire lui fait défaut sans doute.
Pour cet acte de brigandage sur cette malheureuse voyageuse, je vous demande 1 jour de prison pour que l'accusée puisse réfléchir à son comportement et une amende de 30 écus

*Marino referme son dossier et attend la fin du procès*[/quote]

[quote="Dernière plaidoirie de la défense"]

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.  [/quote]