Mairie de Dié

Je jette le pavé dans la mare suite à ce courrier reçu:

Citation :: Expéditeur : Monsieur le Maire
Titre : Il est l'Or mon seign'Or!

Oyez Oyez.

Tout va mal.
Vous n'êtes pas sans savoir que dans un soucis de populisme, un certain parti politique à décidé de se passer d'impôts il y a quelques temps.
Au péril de ma vie, je vous annonce tout rond dans cette lettre, que le duché n'avait pas les moyens de cette mesure qui peut paraitre plaisante sur l'instant.
Le retour de bâton sera malheureusement à la hauteur de ce soit disant don.
En effet, chaque semaine les salaires miniers sont en péril, les achats pour les repas ducaux ne sont fait que quand il l'est possible, et le baillage également.
En l'absence des marchandises nécessaire, je vous l'annonce, cela se fait en écus, ce qui coute bien plus cher et contribue a enfoncer un peu plus le duché dans la fange où le parti ci dessus anonyme l'a mis.
Au delà de ceci, ces marchandises qui normalement sont acheté toutes les semaines aux 7 mairies Dauphinoise ne le sont plus aussi régulièrement. Ce qui vous le savez perpétue l'engorgement du marché en viande et céréales, tout en privant les mairies de revenus précieux.

L'heure est grave donc. Exceptionnellement grave... Et pour remédier à ça, le parti oeuvre grand pour le LD et nous concocte ce qu'ils appellent un plan économique, à grand coup d'impôts, de taxes sur les embauches et de taxes sur les marchandises du marché.
Vous l'aurez compris leur solution est trouvée dans vos bourses.

J'en viens alors à mon rôle dans tout ça.
Les choses, comme d'accoutumé nous sont imposées. Et j'estime du devoir d'un bon maire d'anticiper afin de ne pas avoir à percevoir l'intégralité astronomique en une seule fois.
Je lève donc, dès aujourd'hui un impôt de 30 écus par possession.
30, oui 30 écus. C'est énorme je vous l'accorde. Mais je ne vais pas laisser les nécessiteux le bec dans l'eau. Ainsi, tous ceux qui le voudront pourrons m'écrire pour me demander le remboursement de 20 écus par bien.

Pour que tout soit clair.
1-Vous payez vos impôts 30 écus (par possession)
2-Vous m'écrivez pour me demander le remboursement
3-La mairie vous rembourse 20 écus (par possession)

Bonne journée et bon courage a tous.

Nopus

Je me suis acquitté des 60 écus pour mes champs alors que je suis au front à répondre à la levée de BAN. Mais soit, je n'écrirai pas à cette personne pour mendier quelques écus, mais j'aimerai avoir ici la position du conseil ducal et de notre duchesse concernant les actes de cet individu.
Je précise d'ailleurs qu'il s'était déja illustré en refusant de rendre à la mairesse de Die, dame Ayerin , un mandat municipal contenant des écus, le gardant à des fins personnelles.
Aujourd'hui, sous couvert du conseil Ducal, il lève des impôts exorbitants et use de sa lettre de maire pour faire des attaques directes envers un parti politique.
Qu'est il prévu par le conseil sur ce cas votre grâce?

Tu n'aurais pas du payer Esta, c'est une action du maire sans consultation d'aucune personne.
Je suis echevin à Dié et rien n'a été discuté en salle du conseil.

Personnellement je refuse de payer cet impôt, surtout pour une ville si mal gérée.

j'ai reçu ce courrier aussi quand j'étais de passage à Diè , une ville que j'ai quitté il y a peu de temps vu les actions du maire .

J'ai laissé trainer un impôt de 2 écus sur cette ville sans aucune réaction de sa part donc il se fiche de les percevoir mais il attend juste que des personnes honnêtes le fasse.

je ne considère pas cette ville mal gérée mais une ville pas gérée du tout à chaque fois que ce maire se met en poste .

Il est très fort pour insulter les autres bourgmestres mais pour le reste !!!

Je sais que je n'aurai pas du payer, mais je rêgle toujours mes dettes, c'est idiot mais bon...
Si cela pouvait effectivement aider les citoyens, je me résignerai.

Mais il ne semble pas que ce soit le cas. Et en tant que noble de ce duché et conseiller de sa grace, j'aimerai attirer son attention sur ce maire. Je pense que son conseil ducal en discute déja, mais j'aimerai que notre duchesse en parle ici avec nous !!!

L'utilisation d'une lettre du maire à des fins de politique ducale peut-être considérée comme abus de pouvoir selon le coutumier, normalement.

Bonjour à tous....

En effet, j'ai également reçu cette lettre lors de mon passage à Die...nous en discutons encore actuellement au Conseil...

Grosso modo, nous avons parlé d'abus de pouvoir, de reprise de mairie, de non-respect d'un article de loi stipulant que tout décret économique au niveau municipal doit être avant tout, et n'est valide qu'après consultation et accord du Conseil Ducal, j'oublie certainement d'autres choses encore...

Or, si une de ces mesures est prise, je ne vois, à vrai dire, pas comment les villageois peuvent être remboursés pour autant, si ce n'est que le maire fasse en sorte de ne pas imposer ses habitants pour l'impôt de Janvier à venir...

Néanmoins, je peux d'ores et déjà vous dire qu'aucune reprise de mairie n'est prévue, pour le moment...

Voilà...dès que cela avance, et qu'il y a du neuf, je vous le ferai savoir...

une rumeur circule en taverne que ce sieur a quitter sa compagne pour avoir vos faveurs votre Grasce .

est une manipulation d'un ami de sa compagne ou est bien réel ?

Bounette, je te prie de croire que le conseil ne resterait pas sans réagir si la Duchesse protégeait cet homme...Non en vérité ce n'est même pas elle qui le protege le plus, elle est prête à le laisser assumer la conséquence de ses actes.
Ceci dit cette affaire mérite un minimum d'enquête et c'est actuellement ce qu'on fait.

c'est bien ce qui me semblait je ne laisserai pas cette rumeur circuler

Premier passage à l'Assemblée Nobiliaire depuis son retour en Lyonnais-Dauphiné, premier débat qui touchait une ville qui occupait un long volume de son histoire personnelle, le Rouvray ne pouvait décemment pas se taire, surtout quand la situation le touchait directement.

On connait l'homme, on connait ses méthodes, aucune surprise pour ma part avec ce genre d'individu. Le marché diois est vide, la famine est là et on se demande s'il bougera le petit doigt vu que la seule chose qui semble l'inquiéter dans son courrier est le fait que le Duché n'achètera pas aux mairies et que les mines ne fonctionneront pas. Personnellement, je suis plus soucieux du ravitaillement de la population que des finances municipales ou ducales, non pas que je n'y vois aucun lien, mais la nécessité première est de trouver à manger pour tous.

J'ai voulu lui poser quelques questions à son bureau, pas de réponses j'y ai donc laissé un petit mot. Entretemps, j'ai pris contact avec Demoiselle Laurelyne, Bourgmestre d'Embrun, afin de me renseigner sur l'absence de bois à Die, et donc le manque de pain qui en découle. Le problème viendrait du transport des marchandises, plus exactement le manque de main d'oeuvre pour charrier le bois vu les difficultés engendrées par la suppression de la foire ducale. J'ai proposé à la Demoiselle de me rendre à Embrun pour récupérer des stères sur place, pas de problèmes de ce côté, j'ai également informé le Bourgmestre Nopus dans mon message de mon intention afin que la mairie dioise y participe, puisqu'il semble avoir rennoncé à sa politique de "j'achète hors LD", mais toujours pas de réponse.

J'ai conscience que je ne pourrai pas ramener suffisamment de bois pour redresser durablement la barre, tout seul ce n'est pas possible, mais cela sera déjà ça de gagner. L'autre solution serait de partir à plusieurs, mais pour l'heure je n'ai point de compagnons de route donc s'il y a des volontaires ici, merci de m'en informer.

Il reprit une légère inspiration.

Concernant les impôts illégaux, j'ai payé pour ma part. En agissant ainsi, il s'avait très bien ce qu'il faisait, réorganiser une seconde levée d'impôts prend quinze jours, ne pas payer celle-ci allait poser problème au mandat suivant et c'est le maire suivant qui allait trinquer pour se mettre à jour avec le Duché. J'ai donc payé, ayant confiance envers le Duché pour punir comme il se doit le fautif, et espérant que le léger surplus servira au moins à financer le ravitaillement du marché diois... même si j'en doute avec un bourgmestre de ce calibre.

Je pense qu'il suffit de demander aux âmes de bonnes volontés pour t'accompagner.
J'ai personnellement prit contact avec le maire de montélimar aujourd'hui pour aller y vendre ma farine, ils n'en ont plus sur leur marché, et en contre parti racheter une vingtaine de leur 80 miches de pain pour les rapatrier à Dié. Mais bien sur j'aurai préférer vendre ma farine aux diois pour qu'ils en fassent du pain sur place.

Je pense que nous pouvons discuter de cela ailleurs Kernos avec les nobles et les volontaires, je suis sur que Sagaben qui est boulanger également serait intéressé.

Actuellement me trouvant dans la ville d'Embrun, la bourgmestre Laurelyne m'a vendu du bois, bois qui devrait pouvoir arriver rapidement à Die par mandat, cette fois...

Si la duchesse le permet je vous donnerais plus de détails sur le dilemne actuel du conseil, sinon vous devrez attendre pour en savoir plus.

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Je peux voir avec mon époux pour qu'il fournisse le pain mais je ne sais s'il pourra aider d'ici peu puisqu'il risque d'être indisponible [le joueur doit bientôt déménager donc coupure du net]. Je puis également fournir de la farine pour Embrun si la mairie en a encore besoin

La bourgmestre de d'Embrun a envoyé une personne déjà il me semble pour du bois et nous sommes passer par diè nous aurions pu laisser du bois s'il en avait fait la demande.

mais de parler avec " une andouille " terme qu'il a employé en parlant de Laurelyne , doit le déranger .

je suis preste à aider à livrer du bois pour les villageois de Diè mais sans avoir aucun contact avec le maire .

Oui, Thib je le veux bien, je te remercie.

Je n'avais pas vu cette discussion je me permet d'intervenir sur deux trois points.

Pour ceux qui ont lu l'annonce ducale sur les impôts, ceux-ci s'élèvent à 26 écus par possession, donc sa ne parait plus aussi exorbitant comparé à ce qui est prélevé à Die, les plus à plaindre sont les montagnards qui vont encore devoir payer des fortunes alors qu'ils gagnent bien moins que les autres habitants du duché (excepté à Montel ville morte).
Le plus gros soucis est que Nopus aurait dû faire des prélèvements plus échelonnés dans le temps, mais vu les réserves de la mairie en écus, il n'aurait probablement pas pu payer le premier versement.
Je ne cherche pas à le défendre, mais à relativiser les choses.

Ensuite, j'espère que vous êtes conscient Géronimo qu'étant en possession d'un moulin et non d'une boulangerie, vous ne pourrez vendre le pain sur le marché Diois sans autorisation du maire, sans vous mettre vous même en infraction.
Même chose pour la dame de Marcieu et le bois.

Bien en gros, le plus dur à été de prouver l'illégalité de la manœuvre...Car il est vrai que le coutumier ne définit pas précisément l'impôt.
Selon moi cet impôt est très clairement illégale et Isabeau est de mon avis mais ce n'est pas aussi clair pour d'autre je vais donc vous donner mes arguments :

1er argument : Malgré le manque de loi, les impôts ont toujours été levés par décret ducal...Il est improbable que le Duc, souverain du LD, doive faire voter ses impôts et qu'un maire, sous fifre administrant une mairie en le nom du Duc, s'en dispense.
Déjà là, ça poque.

2eme argument : Un maire peut faire des arrêtés économiques certes...Mais ils doivent tous être validés par vote du conseil, alors déjà les impôts sont parfaitement à compter comme "arrêté" mais en plus il est inconcevable qu'un maire ait besoin d'un vote du conseil ducal pour faire interdire la vente de bois et qu'il n'en ait pas besoin pour lever un impôt...Surtout aussi important que celui là.

3eme argument : Dire que "s'il n'y a pas de loi écrite l'interdisant, c'est autorisé" est faux, car il existe la coutume ! La coutume est la loi orale avant qu'elle ait été écrite, elle à notre époque elle a force de loi, même si la loi écrite est prééminente.
Par coutume les impôts ont TOUJOURS été votés, datés, scellés et annoncés comme la totalité des autres décrets ducaux...De plus la charte du juge prévoit le "silence de la loi" qui lui permet de juger un acte malveillant selon son bon sens même s'il n'y a pas de loi précises interdisant le dit acte.

Bref pour moi cet homme peut donc parfaitement passer en procès pour abus de pouvoir et je viens tout juste d'informer le conseil du fait qu'Isa, qui reste tout de même experte juridique, valide mes arguments.
Maintenant il y a aussi le fait qu'un conseiller ducal aurait dit aux maires qu'ils pouvaient imposer leur ville sans accord du conseil ducal...On ne sait pas qui aurait dit ça mais il faut aussi y penser même si nul n'est sensé ignorer la loi.
Donc en gros en ce moment nous sommes en train de débatte sur le fait que :

Doit on oui ou non reprendre la mairie ? Si oui, pour placer qui ?
Si non, doit on oui ou non décider d'une mise sous tutelle du maire ? Si oui, par qui ?
Et enfin, doit on oui ou non porter plainte contre Nopus ? Si oui, quel chef d'accusation et que faire des autres maires qui auraient fait de même ?

Pour appuyer ceci, il suffit de se référer à l'annonce initiale de Mars 1457.
Il y est bien stpulé que les impôts sont ducaux, et en aucun cas, le conseil n'a donné son accord pour une liberté des maires de prélever des 'impots municipaux.
Ceci est un abus de pouvoir

Citation :: Aux citoyens Lyonnais-Dauphinois,

En vertu des finances
ducales et des besoins établis dans les différents domaines d'action du
duché, le Conseil ducal a voté à la majorité la levée d'un impôt ducal.

L’imposition sera effective dans une semaine à compter de ce jour.

Les
mairies ont à charge de recueillir les sommes qui leurs ont été
demandées en fonction du recensement de la population qui a été établi
et de la ventilation qui en est découlée.

Les mairies sont
tenues de verser ladite somme au duché en deux fois. La première partie
deux semaines après la publication de cette annonce; la seconde la
semaine suivante.

Le Conseil ducal

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-deuxième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.

En vous écoutant j'ai une question qui me vient en tête.
J'ai levé des impôts à Lyon avant la déclaration du conseil ducal sur les impôts ducaux et sans lui demander son accord, suis-je en tord?
Ce que vous dites me parait tout à fait aberrant, dans le sens ou les maires ont justement toujours prélevés des impôts pour palier à ceux qui seraient demandés par le conseil ducal et ce sans à chaque fois leur demander leur accord.
Je sais, pour y avoir vécu un peu, que les montagnards ont eut a payer fut un temps, je ne sais pas si c'est encore le cas, des impôts assez important pour palier à la situation reculée de Briançon notamment.
Soit, des impôts plus élevés que ce qui était demandé par le conseil ducal par habitant, tout simplement parce que la mairie avait besoin de liquidités mais aussi parce que beaucoup ne payaient pas. (C'était de l'ordre de 20 écus par possession à ce moment là, soit 60 écus pour une échoppe et deux champs et il y avait 2 prélèvements!)
J'ai plus l'impression que vous cherchez par tous les moyens à le coincer quitte à sortir n'importe quoi, parce que je ne crois pas que les bourgmestres soient en tord en prélevant un impôt, le soucis actuel c'est qu'il est démesuré et c'est sur ce point que vous devez chercher quelque chose à mon avis et non sur le prélèvement d'impôts par les maires qui n'a jamais été interdit.

Si on cherchait par tous les moyens à le coincer Plume, il serait déjà en procès pour abus de pouvoir...User du courrier du maire pour pointer du doigt un parti politique c'est quelque chose qui peut le foutre à l'ombre sans le moindre soucis.
Mais justement tu touches au cœur du problème...D'autres maires l'ont déjà fait et jamais rien n'a été dit...A tord !! Donc il faut décider quoi faire par rapport à ça aussi.

Sauf que les maires sont obligés de prélever plus d'impôts que ce que le duché demande, faut arrêter de dire des bêtises, les maires ne lèvent pas des impôts pour le duché seulement, à l'écus près.
Ils doivent prélever plus pour palier aux retraites, à ceux qui ne payent pas et ainsi de suite...

Coincez le pour son attaque du partit GOLD même si pour le coup il faudra que quelqu'un vous remplace au poste de juge, ou pour abus de pouvoir, mais pas parce qu'il a levé des impôts, juste parce qu'ils sont astronomiques et mettent en difficulté les petites gens.
Ou alors statuez pour fixer un montant maximum par possession pour qu'à l'avenir vous ayez de quoi empêcher de tels abus en toute légalité.
Comme 15 écus par possession par levée d'impôts par exemple, ou 20 éventuellement, ce qui monte déjà a 45 ou 60 pour 3 possessions.
Dans tout les cas, demandez vous sincèrement combien de maire ont demandés avant de prélever un impôt depuis des années et vous verrez vite que lui reprocher de ne pas avoir demandé avant d'en lever fait sourire, même lorsque l'on juge son acte démesuré.

C'est justement pour ça que le débat dure un peu Plume, on se pose toutes les questions qu'il faut se poser figures toi
Quant aux maires qui levait plus d'impôts que nécessaire, ils s'appuyaient tout de même sur la levée d’impôt ducale...Donc sur une levée parfaitement légale, ton argument n'a ici absolument aucun poids puisque Nopus à décidé à lui seul d'une levée d'impôt avant même que le duché ne décide d'en lever un.

Donc si les maires savent pas lire les lois et bien...Va falloir qu'ils apprennent, même si certains savent les lire et les violent sciemment.

"La dame de Marcieu " comme vous le dite si bien pouvait mettre du bois sur le marché de Diè vu de décret

Citation :: Aux habitants du Lyonnais Dauphiné,

Depuis la suppression de la foire ducale, les livraisons des ressources naturelles que sont le bois et le poisson sont rendues compliquées, et n'arrivent plus dans les mêmes délais ni au mêmes prix que naguère.
La ville de Dié ne pourrait dans ces conditions se priver de la volonté de chacun.

Qu'il soit donc su qu'à partir de ce jour, et jusqu'à nouvel ordre, tout citoyen Dauphinois sera libre de vendre poisson et bois sur le marché Diois, pour peu qu'ils respectent les prix suivants :

Bois : 4,10 écus Hors Taxes
Poisson : 17,90 écus Hors Taxes

Fait à Dié le 18 novembre 1459
Par Nopus, Maire de Dié

Gerault, où proposes-tu de discuter de cela en toute tranquilité, mis à part en place publique dioise, je ne vois pas beaucoup d'autres endroits?

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